Articles sélectionnés pour le thème : garantie vente d'un vehicule particulier
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Location avec option d'achat ou promesse de vente de biens ...
La Commission des clauses abusives,
Vu le chapitre IV de la loi n° 78-23 du 10 janvier 1978 sur la protection et l'information des consommateurs de produits et de services;
Vu le code civil, et notamment ses articles 1152, 1231, 1244 et 2037;
Vu la loi n° 78-22 du 10 janvier 1978 relative à l'information et à la protection des consommateurs dans le domaine de certaines opérations de...
Site :
http://www.clauses-abusives.fr
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FLEURY AUTO GROUPE | ACHAT – VENTE – FINANCEMENT
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Conseils achat voiture occasion - Le Moniteur Automobile
SauvegarderRetirer
Rédigé par David Leclercq le 10.11.2014
Si vous avez signé un contrat avec un particulier, vous ne pourrez rétracter que si le vendeur a omis de vous remettre certains documents légaux... Auprès d'un vendeur professionnel, par contre, cela dépend des circonstances de vente.
Vendeur particulier
J'ai signé auprès d'un vendeur particulier, puis-je me rétracter ?
Si vous...
Site :
https://www.moniteurautomobile.be
Hesperide.com - Conditions Générales de Ventes
4.1.3 Paiement en plusieurs fois : en 3 fois par carte bancaire à partir de 300EUR TTC
Notre partenaire Cofinoga propose un paiement en trois fois.
Le recours à ce service de paiement fractionné est réservé aux commandes d'un montant minimum de 300EUR TTC (trois cents euros toutes taxes comprises) hors frais de transport.
Le choix de l'une de ces cartes de paiement vaut acceptation tacite de...
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Achat motos d'occasion accidentées Nice 06 - POLE POSITION ...
Vous pouvez acheter une moto d'occasion en toute securité avec des garanties pannes mecaniques / electriques et assistance 24h/24GARANTIES DEUX ROUES moto et scooter par Cirano ProGARANTIE CONFORT Couverture mécanique Complète Véhicules Motos, scooters ou...
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Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
problème boite de transfert rodius 2.7l BVA - Auto Corée ...
problème boite de transfert rodius 2.7l BVA
Vous envisagez l'achat d'un SsangYong, mais certaines questions se posent encore à vous ?
Alors avant d'investir une coquette somme, parcourez donc le site et ce sujet. Au moindre doute n'hésitez pas à poser vos questions ici.
Enregistré le : mer. avr. 08, 2015 14:25
Localisation : France
Message par fredouille61 » lun. avr. 13, 2015...
Site :
http://www.auto-coree.com
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Achat et leasing d'une voiture – Belgique - EUROPA
Achat et leasing d'une voiture
- Belgique
* Informations non encore fournies par les autorités nationales
Puis-je payer le véhicule en espèces?
Oui, pour les montants ne dépassant pas 3 000 euros (au moment de la publication de ces informations, une proposition législative vise à porter cette limite à 7 500 euros). Toute somme égale ou supérieure à 10 000 euros (ou l'équivalent dans...
Date: 2017-10-11 07:29:23
Site :
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Quelles démarches pour vendre sa voiture? - Voiture ...
Anonyme
22 mai 2017 à 07:54 | #
Bonjour j avais acheté une voiture que j ai payée. La carte grise est aux deux noms je voudrais la revendre suite au décès de mon ami. Faut il avoir la signature de ses enfants pour la revendre? merci
menesguen
16 mars 2015 à...
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Législation/Code forestier - environnement.wallonie.be
Le Parlement wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
Titre 1er. - Dispositions générales
Article 1er. Les bois et forêts représentent un patrimoine naturel, économique, social, culturel et paysager. Il convient de garantir leur développement durable en assurant la coexistence harmonieuse de leurs fonctions économiques, écologiques et sociales.
Le...
Date: 2017-11-10 13:51:52
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Ventes sur l'espace public – Paris.fr
La vente sur l'espace public est soumise à une réglementation. Toutes les modalités.
Organiser une vente au déballage
Tout ce qu'il faut savoir sur les brocantes, vide-greniers, marchés de Noël et ventes artisanales ou alimentaires : comment organiser une vente au déballage, connaître la tarification des emplacements
Qu'est-ce qu'une vente au déballage ?
Une vente au déballage est une...
Site :
https://www.paris.fr
Thèmes liés : condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente vehicule domaine public / vente publique oeuvres d'art / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / garantie vente d'un vehicule particulier
Vendre un camion d'occasion - Achat et Vente de Camions d ...
Espace Poids Lourd est spécialisé dans la vente de camions d'occasion spécifiques destinés à un marché de niche en France et en Europe. Nous permettons ainsi à des vendeurs ayant du mal à trouver un repreneur de vendre leur camion d'occasion et aux acheteurs n'arrivant pas à dénicher le camion spécial qu'il recherche de le trouver.
Pourquoi choisir Espace Poids Lourd pour la reprise de...
Voitures d'occasion Agence d'Annecy - origin-occasions.com
Mentions légales
* UN CRÉDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ÊTRE REMBOURSÉ. VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Exemple pour l'achat d'un véhicule d'occasion financé en totalité, sans apport, sur une durée de 60 mois, taux annuel effectif global fixe de 7.5% sans frais de dossier et hors assurances facultatives. Le coût d'une assurance Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, Maladie-Accident, s'ajoute au montant de la mensualité ci-dessus. Offre de crédit accessoire à une vente à partir de 1.500EUR d'une durée de 12 à 60 mois, le Taux Annuel Effectif...
Actualités | interencheres.com
Un camion de pompier pour moins de 1 000 euros
Le
par Interencheres
Deux fois par an, le service départemental d'incendie et de secours des Alpes-de-Hauts-Provence (ou SDIS 04) organise, avec la maison de ventes de Maître Jennifer Primpied-Rolland à Manosque, la vente aux enchères de ses véhicules de pompier et de son matériel réformés (équipements, vestes, rangers...) .
.
Si l'usure...
Site :
http://www.interencheres.com
Thèmes liés : vente au enchere vehicule de l'etat / garantie vente d'un vehicule particulier / vente de vehicule sans controle technique a un particulier / vente aux enchere vehicule utilitaire / vente au enchere de vehicule
L’expertise d’un véhicule après un accident | 60 Millions ...
Peut-on contester une expertise ?
Après un accrochage ou un accident, votre voiture est endommagée. Votre assureur va devoir évaluer l'ampleur des dégâts matériels et le montant de l'indemnisation auquel vous avez droit. Dans la plupart des cas, il fera appel à un expert.
Il existe cependant des situations où il n'y aura pas d'intervention de l'expert. Tout dépend du niveau de votre...
Site :
60millions-mag.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit
Prise de possession et immatriculation : que faut-il savoir?
Prise de possession et immatriculation : que faut-il savoir?
À lire dans cette section
Faites immatriculer votre auto
Le moment de rouler avec votre auto est presque arrivé : elle est à vous!
Mais pas avant la prise de possession et l'immatriculation, deux étapes importantes de votre démarche d'achat ou de location. Apprenez ici tout ce qu'il vous faut connaître à leur sujet!
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Conditions générales de Ventes- Corsica Ferries
Résumé des dispositions concernant les droits des passagers voyageant par mer
La Compagnie maritime Corsica Ferries France Sas
Les transactions d'achats réalisées sur le site www.corsicaferries.com , ainsi que le contrat de transport, sont effectués avec Corsica Ferries France Sas, société au capital de 4 627 125 EUR.
Siège social : Le Palais de la Mer
Avenue Pascal Lota - BP 275
20296...
Site :
https://www.corsica-ferries.fr
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule pour pieces / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule pour pieces / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier
Assurance - UFC-Que Choisir
Tous les contenus des dossiers Assurance
Action UFC-Que Choisir
Assurance multirisques habitation o L'UFC-Que Choisir lance son comparateur indépendant Publié le : 03/10/2017
Après avoir obtenu la résiliation infra-annuelle, et alors que le prix de l'assurance habitation a augmenté de 20 % depuis 2012 et que la fidélité est très chèrement payée par les assurés,...
Site :
https://www.quechoisir.org
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Achat voiture 69 (RHONE) – achat vente auto dans RHONE
Vous souhaitez faire l'achat d'une voiture à Lyon ? Notre site Reseauoccasions.com propose des milliers d'annonces de voitures Peugeot, Citroën et Renault, actualisées quotidiennement. Grâce à un système de recherche géo-localisé, trouvez rapidement l'annonce d'auto à Lyon qui vous convient ! Nous mettons également à votre disposition des agents (ils sont plus de 2 350 en France), pour vous conseiller dans votre achat de voiture à Lyon. Retrouvez le concessionnaire le plus proche de chez vous avec notre moteur de recherche. Nos annonces d'autos à Lyon présentent des véhicules...
Garantie entre particulier? | Yahoo Questions/Réponses
Suivant
Garantie entre particulier?
J'ai acheté à un particulier une voiture ,et j'ai entendu parler d'une nouvelle qui oblige le revendeur à fournir une garantie de trois mois,car la voiture en question aprés deux semaines j'ai eu un probleme mécanique qui m'a couté 500EUR et je veux savoir quel recours je peux avoir.
Merci
Voulez-vous vraiment supprimer cette réponse ?
Oui
Il y a eu un...
Site :
https://fr.answers.yahoo.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d une voiture en l'etat / garantie vente voiture occasion entre particulier / vente de voiture d'occasion entre particuliers / garantie vente de voiture entre particulier
Camping-car : acheter neuf ou d'occasion ? | Dossier Familial
» Camping-car : acheter neuf ou d'occasion ?
Camping-car : acheter neuf ou d'occasion ?
Chantal Masson
| Le 11/05/2011 à 10h15
Symbole de liberté, le camping-car fait de plus en plus d'adeptes. Mais cette autonomie a un prix ! Acheter d'occasion peut être la solution.
Tous les ans, il se vend quelque 65 000 camping-cars en France, dont pas moins de 47 000 d'occasion. La vente d'un...
Date: 2017-12-25 02:11:35
Site :
http://www.dossierfamilial.com
voiture occasion maroc,vente achat de voiture d'occasion ...
2:57 No comments
L'achat d'une voiture d'occasion à un professionnel (et plus encore à un particulier) requiert de prendre quelques précautions juridiques mais aussi techniques car les recours sont difficiles.
L'acquisition d'une voiture d'occasion engendre forcément des coûts d'entretien un peu plus onéreux ; il est donc important de bien préparer son achat, en ayant quelques...
Date: 2017-06-25 00:48:44
Site :
voiturebonoccasion.blogspot.com
Simulation crédit auto : Prêt voiture en Belgique
Demander mon crédit
Astuce : Pour maximiser vos chance de voir votre dossier accepté, n'hésitez pas à demander un prêt auprès de plusieurs prêteurs en même temps.
Étape décisive, l'achat d'une nouvelle voiture nécessite un financement assez conséquent, qui se compte en milliers d'euros pour les modèles de base et en dizaines de milliers d'euros pour les voitures haut de gamme,...
Site :
https://www.pret-simulation.be
Risques routiers. Réglementation - Risques - INRS
Réglementation (rubrique sélectionnée)
Réglementation
Les postes de travail qui impliquent la conduite de véhicules automobiles sont nombreux et variés. La conduite ou le transport peut, dans certains cas, être l'activité principale du salarié : chauffeur, livreur, ambulancier. La mission qui lui est confiée peut également impliquer des déplacements fréquents nécessaires à la bonne...
Date: 2017-08-26 14:48:22
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Le marché de l'automobile d'occasion en Afrique : un ...
Agriculture
Le marché de l'automobile d'occasion en Afrique : un miroir aux alouettes ?
Quelles que soient les sources, et malgré des difficultés évidentes pour obtenir une estimation précise, les chiffres convergent vers une même réalité : avec 4 à 5 millions de voitures d'occasion arrivant chaque année en Afrique pour y être revendues, ce marché semble être prometteur pour les...
Site :
http://philippe-de-moerloose-blog.com
Comment acheter une voiture en leasing - viepratique.fr
Comment acheter une voiture en leasing
23
partages
Camille Chastel 22 octobre 2015
Vous avez besoin d'un véhicule neuf mais vous n'êtes pas certain de vouloir passer par la case achat ? La location avec option d'achat, aussi appelée leasing, est une option qui offre de nombreux avantages. Tout ce qu'il faut savoir avant de se lancer.
Qu'est-ce que l'achat en leasing ?
Le leasing, aussi...
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Comment vendre facilement sa voiture en panne non roulante
Comment vendre facilement sa voiture en panne non roulante
26 Jan, 2017 | Conseils
La vente d'un véhicule non roulant
Vendre un véhicule non roulant soi-même, c'est souvent s'exposer à des propositions de prix biaisés, inintéressants, et quelquefois, cette démarche est en fin de compte décourageante. Avant d'en arriver là, pourquoi ne pas vous adresser à un professionnel ?
Des tarifs...
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Annonces de Véhicules au Cameroun. Acheter et vendre des ...
Annonces de Véhicules au Cameroun. Acheter et vendre des Véhicules.
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Vehicules & Motos
En provenance de l' allemagne. Premier choix. Climatisé. Tel...
Mozefa
Toyota Corolla 111. Taxi a vendre. En bon etat et avec toute...
So-wotch S.a.R.L.
Toyota Corolla 110, Taxi a vendre. En bon etat et avec toute...
So-wotch S.a.R.L.
VOICI LA BELLE NISSAN PRIMERA VERSION...
Site :
camerbiz.com
Acheter à Prix Mandataire Une Auto Occasion - vpn-autos.fr
Taux débiteur fixe :
5,20%
* Exemple Assurance des personnes facultative incluse. Assurance des personnes proposée : Assurance Proches. Taux Annuel Effectif de l'Assurance (TAEA) : 2.74 %, soit 7,27 euros par mois, soit 523,24 euros sur la durée totale du financement (1).
(1) Tarification pour la garantie de base pour une personne âgée de 18 à 64 ans inclus au jour de la demande d'adhésion...
Site :
http://www.vpn-autos.fr
Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / conditions generales de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / garantie vente d'un vehicule particulier
ORA7 : Voiture occasion SEREZIN DU RHONE - Vente auto ...
Présentation
Bienvenue chez ORA7, Agence de Sérezin du Rhône,
Situé à Sérezin du Rhône au bord de l'Autoroute A7 à 10 minutes au sud de Lyon et s'entendant sur plus de 1000 m² de surface commerciale et une centaine de voitures en parc.
Ora7 est devenu au fil...
Site :
http://occasionrhone-automobile7.com
Acheter sa voiture aux enchères, ça vaut le coup ? - Le ...
> Vie Quotidienne > Conso Pratique |Delphine Denuit| 21 septembre 2017, 11h47 |
Décotés de 40 % à 50 % du montant de l'Argus, les prix de départ sont très attractifs. Mais attention au prix final !
LP/ARNAUD DUMONTIER
Adjugé ! Acheter sa voiture aux enchères peut être l'occasion de faire une belle affaire. Suivez nos conseils pour éviter toute déconvenue.
Peut-on réaliser une belle...
Date: 2017-11-29 09:47:32
Site :
http://www.leparisien.fr
Vendre Gratuitement voiture automatique occasion
Déposer une annonce voiture boîte automatique d'occasion. Dans les 24h, elle sera en ligne. Contrôle Technique obligatoire.
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Pour nous joindre : 06...
Date: 2017-01-01 19:33:45
Site :
http://www.handiprojet.com
L'incidence du contrôle fiscal au niveau de l'entreprise ...
· Taux des retenus à la source :
Bénéfices des professions non commerciales (BNC) :
24% retenue à la source, libératoire de l'IRG, applicable aux revenus versés par des débiteurs établis en Algérie à des bénéficiaires ayant leur domicile fiscal hors d'Algérie, en ce qui concerne:
· Les sommes versées en rémunération d'une activité déployée en Algérie dans l'exercice...
Date: 2017-08-26 08:06:48
Site :
http://www.memoireonline.com
L'automobile en France en 2015 : quelles tendances
L'automobile en France en 2015 : quelles tendances ?
Avec 1.795 913 voitures particulières neuves vendues en France en 2014, le marché national enregistre une légère progression de 0.3% par rapport à 2013 (5000 ventes de plus), mais les deux constructeurs nationaux ont mieux progressé en reprenant 2% de parts de marché à leurs concurrents étrangers. Pourtant, les prévisions de...
Site :
http://www.autonews.fr
Café du Prêt - J’ai besoin d’argent, aidez-moi ! Une ...
Un besoin financier urgent est comme un appel à l'aide, surtout quand sa banque refuse l'emprunt. Qu'il s'agisse d'une offre de prêts d'argent sans intérêts, ou d'un crédit urgent entre particulier, il y a d'autres solutions qu'un prêt bancaire pour arriver à ses fins, même pour un interdit bancaire. Sachez qu'il est aussi possible d'emprunter sans avoir de contrat à durée...
Site :
http://cafedupret.fr
Annulation vente véhicule entre particuliers
Aide Juridique / Assurance Nouveau sujet
Annulation vente véhicule entre particuliers
15-03-2012 17:19
Bonjour,
Samedi dernier à midi j'ai vendu ma Triumph Street triple R de fin 2010 (elle a 1 an et 4mois) à un monsieur. La moto et impeccable jamais u de problème avec 5500km au compteur et tourne comme une horloge. La moto est toute équipée et affiché 7600EUR sur leboncoin.fr. Le prix et...
Site :
http://www.lerepairedesmotards.com
Thèmes liés : vente de vehicule entre particulier / vente vehicule particulier vice cache / garantie vente d'un vehicule particulier / vente d'un vehicule particulier procedure / vente vehicule professionnel a un particulier
Annonce particulier à particulier auto - Voiture occasion
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Les conditions générales de vente des particuliers
Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28,...
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http://www.lacentrale.fr
Airvy: Location Camping Car Particulier
Airvy, un concept unique pour louer un camping-car de particulier, moins cher et en toute sécurité
Airvy est le premier site de location de camping-car à commission réduite rajoutée sur les loyers. Vous souhaitez louer un camping-car sur Bordeaux , à Marseille , ou en Bretagne ? Vous cherchez un fourgon ou un combi aménagé à louer ? Airvy est fait pour vous !
Le concept de...
Site :
https://www.airvy-locationdecampingcar.com
Thèmes liés : garantie vente d'un vehicule particulier / location vente vehicule particulier / vente vehicule assurance maif / vente d'un vehicule de tourisme a un particulier / location vente vehicule
1000 Pièces Autos - Autocass Forbach – Recyclage et vente ...
C'est la solution la plus économique adaptée à vos besoins !
En plus de 10 ans, 1000 Pièces Autos, connu sous la marque Autocass' Forbach, est devenu un des leaders en Moselle de la démolition, du recyclage de véhicules automobiles, de la vente de pièces d'occasion et neuves au service du particulier et des professionnels. Aujourd'hui, 1000 Pièces Autos...
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Site institutionnel de l’Autorité de la concurrence (France)
Communiqués de 2013
19 décembre 2013 : Enquête sectorielle médicaments
Après avoir interrogé les acteurs du secteur et avoir analysé en profondeur son fonctionnement, l'Autorité de la concurrence rend public son avis.
Elle appelle de ses voeux une animation de la concurrence sur l'ensemble de la chaine de distribution et soutient notamment une ouverture encadrée de la distribution au...
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Voitures Toyota d'occasion à Madagascar | Jumia.mg
Tout Madagascar
Toyota, leader mondial de l'automobile
Leader mondialement reconnu dans le domaine de l'automobile, Toyota est une marque qui ne se présente plus. Elle fut fondée au Japon le 28 août 1937, sous la houlette de Kiichiro Toyoda, fils de Sakichi Toyoda, le célèbre inventeur du premier métier à tisser mécanique du Japon. Il faudra attendre la fin des années 1950 pour voir la...
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achat/vente auto usage: procedure legale? - auto123.com
achat/vente auto usage: procedure legale?
Bonjour,
jaimerais connaitre ce quil faut faire techniquement lors de la vente dune voiture a un particulier. Doit faire un contrat, une facture....comment le gouvernement me réclamera la taxe?
Aussi, jaimerais savoir quelle sont les recours auxquel on a droit si on se fait avoir lors de l'achat d'une voiture usagé a un particulier. A qui reviens...
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Voiture d'occasion garantie 64 40 pays basque – chasseur ...
Coralie Perrochain
2017-08-21T16:36:10+0000
Un grand merci à AutoPM64 qui m'a permis de repartir au volant d'une jolie voiture. Professionnel, disponible et très arrangeant.
Kevin Labrousse
2017-07-17T10:18:45+0000
Une personne à recommander fortement ! Philippe m'a vendu mon véhicule (Golf 5) rapidement alors qui je n'y parvenais pas de mon côté. Professionnalisme et gentillesse résume...
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