Articles sélectionnés pour le thème : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire.
Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé à opérer la déduction de...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Télécharger Contrat location voiture gratuit ...
Logiciel Windows
Windows
C'est un programme qui gère l'ensemble de l'activité d'une entreprise de location de voiture du devis à la facturation en passant par la réservation le retour l'entretien le contrat et les alertes suivant le planning [...] logiciel de gestion pour les agences de location de voitures , gestion des locations contrats réservation retours facturation...
Site :
http://logiciels.lelogicielgratuit.com
Reprise voiture casse, combien pour votre voiture ? Notre ...
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Plus avantageux qu'un rachat de voiture à la casse & sans aucun frais !
Vous êtes propriétaire d'une auto endommagée et vous cherchez un moyen de vous en séparer ? Voilà en effet plusieurs mois que votre voiture encombre inutilement votre garage et vous caressez secrètement l'espoir d'en retirer une petite somme. Comme beaucoup de Français, l'idée qui vous...
Site :
https://www.vendezvotrevoiture.fr
RSA - bofip.impots.gouv.fr
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
I. Frais de déplacement
1
Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :
- du transport du domicile au lieu de travail ;
- du transport pendant les horaires...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-08-25 03:13:30
Site :
conso.net
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2017-12-02 19:09:09
Site :
conso.net
Crédit à la consommation : le crédit affecté | Institut ...
1 - ONZE QUESTIONS SUR LE CREDIT AFFECTE
1 - Qu'est-ce qu'un crédit affecté ?
Le crédit affecté – appelé également « crédit lié » – est un crédit amortissable, c'est-à-dire que son montant, sa durée et les remboursements sont connus à l'avance.
Il est totalement lié à votre achat : le montant emprunté financera exclusivement le bien ou la prestation de services...
Date: 2018-01-18 02:17:00
Site :
https://www.inc-conso.fr
Groupe PSA — Wikipédia
10 août 1978
[18] le rachat de Chrysler Europe (4,5 % du marché européen avec Simca en France, Rootes en Grande-Bretagne et Barreiros en Espagne ) pour 230 millions de dollars (1 milliard de Franc français ), devenant le no 1 européen et no 4 mondial derrière General Motors , Ford et Toyota . La cession comprend aussi le contrat de fournitures de pièces détachées à Iran Khodro pour...
Date: 2017-10-07 20:14:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / modele d'annonce pour vente de voiture
Groupe PSA — Wikipédia
10 août 1978
[18] le rachat de Chrysler Europe (4,5 % du marché européen avec Simca en France, Rootes en Grande-Bretagne et Barreiros en Espagne ) pour 230 millions de dollars (1 milliard de Franc français ), devenant le no 1 européen et no 4 mondial derrière General Motors , Ford et Toyota . La cession comprend aussi le contrat de fournitures de pièces détachées à Iran Khodro pour...
Date: 2017-10-07 14:35:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / modele d'annonce pour vente de voiture
Prévoir un contrat écrit - Achat d’une auto d’un particulier
J'aimerais faire un commentaire sur le contenu de cette page.
Envoyer
Auto achetée Prévoir un contrat écrit
La Loi sur la protection du consommateur ne régit pas les transactions entre 2 particuliers. Ainsi, l'Office de la protection du consommateur vous donne certains conseils, mais ne peut pas vous fournir de modèle de contrat écrit à utiliser. Si vous avez besoin d'aide à ce sujet,...
Site :
opc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente vehicule particulier vice cache / contrat de vente d'un vehicule automobile
Peut-on refuser de vendre ? - Avocat Lille
14 novembre 2011 - Répondre
Bonjour,
J'ai demandé à L société AG-PLASTICS en Belgique de me faire un devis sous forme de facture proformat de matériels pour faire une véranda.La société m'as aiguillé vers son revendeur France AMELUX qui refuse de me vendre ce matériel parce que je suis particulier.Rien sur leurs site Internet respectif ne stipule que la vente est réservée uniquement...
Site :
https://www.jurisexpert.net
Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / contrat de vente d'un vehicule automobile / site vente en ligne pas cher
Documents de la logistique internationale
<comment title=" Debut google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Debut google adsence verticla long -->
<comment title=" Fin google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Fin google adsence verticla long -->
Documents de la logistique internationale
Mise en garde :
Comme cela est le cas de nombreux...
Site :
http://www.logistiqueconseil.org
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / documents de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d'un vehicule sans controle technique automobile
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1.1er . Définitions
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;
2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;
3° " contrat de...
L’expertise d’un véhicule après un accident | 60 Millions ...
Peut-on contester une expertise ?
Après un accrochage ou un accident, votre voiture est endommagée. Votre assureur va devoir évaluer l'ampleur des dégâts matériels et le montant de l'indemnisation auquel vous avez droit. Dans la plupart des cas, il fera appel à un expert.
Il existe cependant des situations où il n'y aura pas d'intervention de l'expert. Tout dépend du niveau de votre...
Site :
60millions-mag.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit
Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa
Bonjour Zaki,
Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa
Bonjour Jean-Marc,
Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...
Site :
https://www.cartegrise.com
Revenus d'entreprise ou de profession libérale - Canada.ca
Revenus d'entreprise ou de profession libérale
T4002(F) Rév. 16
Si vous êtes aveugle ou avez une vision partielle, vous pouvez obtenir nos publications en braille, en gros caractères, en texte électronique ou en format MP3 en allant à propos des médias substituts . De plus, vous pouvez demander à recevoir nos publications ainsi que votre correspondance personnelle dans l'un de ces...
Site :
https://www.canada.ca
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Simulation crédit auto : Prêt voiture en Belgique
Demander mon crédit
Astuce : Pour maximiser vos chance de voir votre dossier accepté, n'hésitez pas à demander un prêt auprès de plusieurs prêteurs en même temps.
Étape décisive, l'achat d'une nouvelle voiture nécessite un financement assez conséquent, qui se compte en milliers d'euros pour les modèles de base et en dizaines de milliers d'euros pour les voitures haut de gamme,...
Site :
https://www.pret-simulation.be
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations imposables en raison de leur nature - Activités économiques concernées
1
Par activité économique, il convient d'entendre toute activité de producteur, de commerçant ou de prestataire de services, y compris les activités extractives, agricoles, civiles et celles des professions libérales ou assimilées. Est notamment considérée...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule de societe et tva / vente d un vehicule de societe / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / contrat de vente d'un vehicule automobile
Vice caché : comment obtenir un remboursement ...
Voir plus
La garantie des vices cachés : qu'est-ce que c'est ?
La garantie des vices cachés vous permet d'obtenir le remboursement du prix de la vente ou une réduction du prix, si vous avez acheté quelque chose et que par la suite vous vous rendez compte que ce bien a un défaut que vous n'aviez pas pu voir avant. Pour faire jouer la garantie des vices cachés, le défaut doit :
Etre...
Site :
https://www.voslitiges.com
Moulin de la Marquise | Belgische Molendatabase | Molenecho's
Joseph Dhaenens (Moulin de Moulbaix SPRL)
Openingstijden
Zaterdagen 14-18 u., andere dagen op afspraak (tel. 068 28 27 91, Joseph Dhaenens)
Foto: Philippe De Zitter, 04.05.2008
Beschrijving / geschiedenis
De staakmolen van Moulbaix werd rond 1752 overgebracht uit Blicquy, waar hij amper enkele jaren voordien (in 1747) was opgericht door een zekere Mercier.
De...
Site :
http://www.molenechos.org
Ford Une protection d’assurance complète | Ford CH
Ford Assurance Automobile prend en charge les coûts d'un soutien psychologique (jusqu'à CHF 1500.-) ainsi que les frais pour un cours de perfectionnement à la conduite ou des leçons de conduite (jusqu'à CHF 500.-) et les coûts de remplacement de clés et de serrures (jusqu'à CHF 5000.-). Ford Assurance Automobile ne fournit aucune prestation à partir du paquet de sécurité si le...
Site :
http://www.fr.ford.ch
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente de voiture d'occasion chez concessionnaire / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / condition de vente de voiture d'occasion / vente de voiture d'occasion chez un garagiste
France, droit administratif, domaine public et domaine ...
Section 3. Régime juridique du domaine public et du domaine privé
Sous-section 1. Le domaine public
718. L'entrée des biens dans le domaine public (§1), leur sortie ( §2 ), leur délimitation ( §3 ), les obligations et les droits de l'administration ( §4 ), feront l'objet de nos développements.
§ 1. L'entrée des biens dans le domaine public
719. Il convient de distinguer entre le...
Date: 2011-01-15 14:53:17
Site :
http://www.denistouret.net
Argus suisse: comment connaitre le prix de sa voiture ...
Cette estimation permettra de ne pas trop se tromper par rapport aux prix du marché lors d'une mise en vente sur un site entre particuliers par exemple, ou avant de démarcher un garage (pour ne pas se faire avoir).
Comment savoir le prix de ma voiture ?
Il y a des outils équivalents à l'argus en Suisse. La détermination du prix au plus juste est importante dans l'optique d'une négociation...
Site :
http://www.placersonargentensuisse.com
Stations de lavage - tous les fournisseurs - stations de ...
RENSON INTERNATIONAL Demande de devis Contacter le fournisseur
Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
STATIONS DE LAVAGE : Bonjour, je souhaiterais installer un lavage à rouleau sur la commune d'argentat 19400 en corrèze. Il vient de s'ouvrir récemment une station de lavage oki à lance sur cette même commune. Cependant, il manquera ulterieurement une station à rouleau : je...
Site :
http://www.hellopro.fr
vice caché alors que document vente en l'état signé ...
vice caché alors que document vente en l'état signé
Posté le 07/07/2012 à 15:04:08
Publicité
bonjour,
j'ai vendu mon véhicule à un particulier. Je lui ai fait signé un papier "libre" indiquant qu'il l'achetait en l'état et qu'il n'aurait droit à aucun recours par la suite.
Je lui ai dit qu'il y aurait la révision à faire ainsi que la synchro des carbu (c'est une moto). Il...
Date: 2012-07-08 20:05:24
Site :
http://www.forum-auto.com
Thèmes liés : vente vehicule particulier vice cache / vente particulier voiture vice cache / vente voiture professionnel vice cache / vente d une voiture en l'etat / condition vente vehicule en l'etat
Vendre sa voiture soi-même - CAA-Québec
Vous souhaitez vendre votre voiture sans intermédiaire? Suivez ces étapes et vous obtiendrez le meilleur prix possible, tout en évitant les problèmes pendant et après la transaction.
Montez un dossier à jour
Réunissez tous les documents: contrat d'achat, manuels de garantie et d'entretien, factures de réparation, fiches des rappels effectués, etc. Avec des factures bien classées, vous...
Date: 2017-08-24 20:08:23
Site :
https://www.caaquebec.com
IF - AUT - Taxes et prélèvements additionnels aux impôts ...
- Parc Floral
- Palais des congrès de Paris
Seules les surfaces destinées à accueillir des expositions bénéficient du dispositif à l'exclusion des bureaux et autres locaux commerciaux (boutiques, restaurants, salle de spectacle...) qui seraient situés dans l'enceinte d'un parc d'exposition.
240
Un local à usage de congrès est un local spécialement conçu pour la tenue des réunions de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Voitures d'occasion Agence d'Annecy - origin-occasions.com
Mentions légales
* UN CRÉDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ÊTRE REMBOURSÉ. VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Exemple pour l'achat d'un véhicule d'occasion financé en totalité, sans apport, sur une durée de 60 mois, taux annuel effectif global fixe de 7.5% sans frais de dossier et hors assurances facultatives. Le coût d'une assurance Décès, Perte Totale et Irréversible d'Autonomie, Maladie-Accident, s'ajoute au montant de la mensualité ci-dessus. Offre de crédit accessoire à une vente à partir de 1.500EUR d'une durée de 12 à 60 mois, le Taux Annuel Effectif...
Camion MAN, 1535 annonces de camion MAN d'occasion en vente
MAN TGX "100 Years"
MAN Truck & Bus, société dont le siège se trouve à Munich, est la plus grande entreprise du groupe MAN et l'un des constructeurs majeurs de véhicules industriels et fournisseur de solutions de transport sur la scène internationale. Son appartenance à 100% au groupe Volkswagen lui confère d'ailleurs, un statut tout particulier au sein d'un des groupes automobiles les...
Etonnant marché matinal - La DH - dhnet.be
Des voitures d'occasion souvent 20% moins chères qu'en France
ROULERS Tous les dimanches, de 8 h à 12 h, c'est presque en procession que les automobilistes nordistes se rendent à l 'Automarkt, un immense parking à ciel ouvert, où la possibilité est offerte à 300 particuliers belges de vendre leurs voitures de la main à la main. Ils viennent principalement de Lille, Roncq, Tourcoing,...
Site :
http://www.dhnet.be
Congrès ANEA 2014 - Apres-Vente-Auto.com
( 538 vues) - 10 avril 2014 / 0 Commentaires
Plus animée, la seconde table ronde du congrès de l'ANEA, dédiée à la charte de bonnes pratiques experts/réparateurs, a permis de constater la volonté de faire progresser les relations humaines et professionnelles entre les deux parties concernées, mais aussi de soulever quelques points de désaccord non encore résolus. Qui devraient l'être...
Site :
http://apres-vente-auto.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente d un vehicule pour pieces / vente d'un vehicule particulier procedure
Acheter une voiture en leasing : comment ça marche ...
Le leasing ou LOA prévoit pour l'utilisateur la possibilité d'acheter quand le contrat de location touche à sa fin. Il est surtout profitable aux entreprises ainsi qu'aux personnes pratiquant une profession libérale. Les particuliers qui ressentent le besoin de changer de véhicule de façon régulière peuvent également y recourir. Néanmoins, il faut bien s'informer sur ses avantages et...
Date: 2017-08-25 00:51:12
Site :
http://www.libertalia.org
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Gazoline : Decauville, de la betterave à la voiturette
Histoire
Decauville, de la betterave à la voiturette
L'aventure automobile de la marque Decauville aura été brève. Et marquée essentiellement par l'innovante Voiturelle et... les querelles internes. Paul Decauville, débarqué de l'entreprise qu'il avait créée, assistera alors, impuissant, aux errements d'une direction, partagée entre le chemin de fer et l'automobile.
Texte Eric Favre -...
Site :
http://gazoline.net
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Choisir sa banque au Gabon - Gabonlibre.com
Notez
Choisir sa banque au Gabon
l'info réelle 7J/7 - LVDPG - Actualité en ligne 24h/24 le Dimanche 3 Janvier 2010 à 15:31 | Lu 7832 fois
À un moment ou à un autre, se pose à l'entrepreneur le problème du choix de la banque avec laquelle il va travailler. La transparence n'étant pas la qualité première des banquiers, ce choix va, trop souvent se résumer à :"Qui veut bien m'ouvrir un...
Site :
http://www.gabonlibre.com
ALD, filiale de location de véhicules de SocGen, se lance ...
L'offre publique de vente, la plus grosse depuis l'introduction en Bourse du gérant d'actifs Amundi fin 2015, prévoit une fourchette de prix indicative située entre 14,20 et 17,40 euros par action, devant permettre de lever un montant initial compris entre 1,15 et 1,41 milliard d'euros, a indiqué le groupe bancaire dans un communiqué.
L'opération, dont le coup d'envoi avait été donné en...
Site :
https://www.abcbourse.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente d un vehicule de particulier / vente d'un vehicule de societe a un salarie / documents de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule de societe
FQCC - Acheter un VR
PRATIQUE
Acheter un VR
Quand on sait qu'un nouveau VR représente un investissement pouvant atteindre 200 000 $ pour une autocaravane hivérisée avec toutes les options et les accessoires, il est important de bien se renseigner avant d'acheter.
Les différents types de VR
Il existe deux grandes catégories de VR : les modèles qui doivent être remorqués comme la tente-caravane, la caravane...
Date: 2017-10-08 00:57:38
Site :
fqcc.ca
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion
FQCC - Acheter un VR
PRATIQUE
Acheter un VR
Quand on sait qu'un nouveau VR représente un investissement pouvant atteindre 200 000 $ pour une autocaravane hivérisée avec toutes les options et les accessoires, il est important de bien se renseigner avant d'acheter.
Les différents types de VR
Il existe deux grandes catégories de VR : les modèles qui doivent être remorqués comme la tente-caravane, la caravane...
Date: 2017-08-25 02:41:04
Site :
fqcc.ca
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion
Cinq idées reçues (à bannir) à propos de la voiture électrique
| 1144 mots
Cédric Marquant, Directeur Marketing et Business Development chez Alphabet France (Crédits : Reuters)
L'industrie automobile internationale progresse en moyenne de 3% chaque année depuis 2010. Dans cette dynamique, le marché des véhicules électriques connaît une forte croissance : il a ainsi augmenté de 22,9% au premier trimestre 2017 sur le segment des véhicules...
Date: 2017-06-08 14:54:25
Site :
latribune.fr
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente de voiture electrique en france / vente de voiture electrique / prix de vente vehicule electrique / vente de vehicule electrique en france
Conditions Générales de Vente - Cartegrise-siv.fr
Un service de plaque d'immatriculation ,
Et des prestations de services.
Ces services s'adressent aux professionnels de l'automobile, aux sociétés et aux particuliers.
Art 2 : Applications
Les présentes conditions générales de vente régissent les transactions commerciales effectuées sur le site cartegrise-siv.fr , par l'utilisateur à partir du moment où celui-ci aura validé sa...
Site :
https://cartegrise-siv.fr
Quand il faut revendre sa voiture électrique avec location ...
Présentée par certains constructeurs et concessionnaires comme une garantie incontournable pour leur durée de vie, la location des batteries de traction des voitures électriques peut poser quelques problèmes lors de la revente du véhicule. Témoignage !
Location imposée
Trois constructeurs ont imposé dès le départ la location de la batterie de traction à l' achat d'un véhicule...
Acheter une voiture en Espagne d'occasion - jesaisplus.fr
, 1 5 3 78368 vues
Pourquoi les prix sont bas ?
A cause des taxes. En Espagne vous pouvez avoir une différence jusqu'à 30% entre le prix hors taxe ( HT ) et le prix toutes taxes comprises ( TTC ). Pour que les espagnols n'aient pas à payer leur voiture plus cher qu'en France, et pour éviter l'exode commercial, les concessionnaires s'adapent pour avoir un prix hors taxe bas, pour qu'une fois...
Site :
http://www.jesaisplus.fr
Factures et conditions générales de vente, les mentions et ...
Factures et conditions générales de vente
Publié le lundi 4 mars 2013, mis à jour le vendredi 11 août 2017
8.7/10
Factures et conditions générales de vente ne peuvent s'établir à la légère. Petite-entreprise.net revient pour vous sur ces deux points.
Après vous être assuré de la rentabilité de votre facture lors de son établissement, il vous faut veiller à y préciser...
Site :
https://www.petite-entreprise.net
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / condition vente vehicule en l'etat / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier
Conditions générales de vente - Pneu : vente de pneus ...
Managing Partner : PNEUS ONLINE TRADING représenté par Alexis NERGUISIAN
Responsable contenu site : Kevin CASTELAIN
PNEUS ONLINE TRADING, filiale néerlandaise de PNEUS ONLINE SUISSE SARL est une société de droit néerlandais, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA HAYE sous le numéro 27322651 au capital de 100 EUR.
Numéro d'identification de TVA pour la France : FR...
Site :
https://www.pneus-online.fr
Acheter une voiture au gaz naturel – Famille21
Dans notre boboïtude aigüe de la famille modèle à 2 enfants, nous avons voulu acheter une voiture dite "écologique", car quitte à polluer, nous voulions polluer avec bonne conscience.
Choisir une voiture écologique grâce à un comparatif
Opel Combo Tour CNG
Pour ce faire, il existe un comparatif suisse des voitures se basant sur plusieurs critères d'évaluation : l' ecomobiliste de l'...
Site :
http://www.famille21.ch
Acheter une voiture en Espagne en 2017 (neuve ou d ...
Acheter une voiture en Espagne en 2017 (neuve ou d'occasion): toutes les formalités
Acheter une voiture neuve en Espagne peut permettre de faire de réelles économies, que l'on passe par un concessionnaire ou par les petites annonces. Le net à changer beaucoup de choses : grâce à lui, on peut consulter les sites de vente de voitures dans son canapé, et faire son choix avant de se déplacer...
Site :
http://mon-argent.fr
Avocat Automobile Laurent Mercié - avocat droit de l ...
Pour réserver la bonne affaire : arrhes, acompte ou chèque de garantie ?
Dans la pratique, il est extrêmement fréquent qu'une partie remette à l'autre un chèque qu'elle qualifie de "chèque de garantie", c'est-à-dire un chèque qui n'aurait pas vocation à être remis à l'encaissement, sauf en cas d'incident : non représentation de l'objet loué, perte, déterioration etc....
Qu'en...
Site :
http://www.laurentmercie-avocat.fr
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / garantie vente d'un vehicule particulier / contrat de vente d'un vehicule automobile
transport voiture dakar - logtrans-services.fr
Pourquoi souscrire une assurance?
Pourquoi prendre une assurance transport ? Il est commun de penser qu'il est inutile de prendre une assurance transport, étant donné que son véhicule est assuré ou que la compagnie elle-même (et nous en tant que transitaire) est couverte en cas de dommage, perte ou vol. En vérité, votre assurance...
Contrat de transport / Assurance
Version...
Site :
http://www.logtrans-services.fr
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente voiture cote d'ivoire / vente voiture cote d'or / condition vente vehicule en l'etat / vente d'une voiture de societe a un particulier
ACHAT VOITURE: QUAND PEUT-ON SE RETRACTER?
Loi Publié le 13/03/2015 - 18:28
Auto: Quand peut-on dénoncer son contrat de vente?
19 commentaires
Avant de signer pour l'achat de votre auto, réfléchissez bien. Contrairement à une idée reçue, il n'y a pas toujours moyen de faire machine arrière.
Vous avez acheté la voiture de vos rêves, mais après réflexion, vous en préférez une autre ? Vous pouvez vous rétracter dans les 14...
Site :
https://news.autoplus.fr
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier