Articles sélectionnés pour le thème : condition vente voiture occasion controle technique
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Acheter une voiture d'occasion en Nouvelle Calédonie | Un ...
Acheter une voiture d'occasion en Nouvelle Calédonie
Florian 27 novembre 2015
Si vous souhaitez être libre de vos déplacement sur le Caillou, la voiture deviendra rapidement un élément indispensable ! Bien que la ville de Nouméa soit relativement bien servie par les transports en commun, dés que vous serez obligé de vous déplacer sur le Grand Nouméa, voire même en brousse, une voiture...
Site :
https://www.unjourencaledonie.com
Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2018-01-18 01:07:06
Site :
https://www.inc-conso.fr
Séjoursvoyages : Nos conditions générales de vente
- prix, qui sera reconfirmé à l'acheteur par QCNSCRUISE SAM avant le règlement du solde.
- mode de paiement (carte bancaire)
- N° carte
- Date d'expiration
Article 7 : ANNULATION
QCNS CRUISE se réserve le droit de facturer aux clients les frais imputés par les compagnies et tours opérateurs en cas de modification concernant le nom des passagers, les titres...
Site :
sejoursvoyages.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / condition de vente de voiture d'occasion / condition de vente d une voiture / condition annulation vente voiture particulier
DGCCRF - Véhicule automobile d’occasion (achat) | Le ...
Achat chez un professionnel
L'information sur les lieux de vente
Les véhicules en vente ou exposés en vue de la vente doivent être munis d'un étiquetage apposé sur le véhicule ou à proximité et portant, en caractères apparents et de mêmes dimensions, les mentions obligatoires suivantes :
la "dénomination de vente" : la marque, le type, le modèle, la version, le cas échéant, la...
Date: 2017-08-25 00:02:13
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Guide d’achat d’une voiture neuve - Assurance Belgique
Guide d'achat d'une voiture neuve
4651
Vous souhaitez acheter une voiture neuve ? Quels sont les différents paramètres dont il faut tenir compte ? Quelles sont les différentes étapes nécessaires à la concrétisation de votre projet ?
Voyons, pas à pas, quelles sont les démarches qui vous mèneront à l'achat de la voiture de vos rêves, ou tout au moins, à l'achat de la voiture...
Site :
assurance.be
Guide d’achat d’une voiture neuve - Assurance Belgique
Vous souhaitez acheter une voiture neuve ? Quels sont les différents paramètres dont il faut tenir compte ? Quelles sont les différentes étapes nécessaires à la concrétisation de votre projet ?
Voyons, pas à pas, quelles sont les démarches qui vous mèneront à l'achat de la voiture de vos rêves, ou tout au moins, à l'achat de la voiture idéale !
Quel est votre budget ?
Avant même...
Site :
assurance.be
Acheter un véhicule d'occasion | Belgium.be
Acheter un véhicule d'occasion
Avant l'achat
Sur cette page, vous trouverez toutes les informations utiles à l'achat d'un véhicule d'occasion en Belgique. Si vous achetez un véhicule à l'étranger , la procédure est peut être différente.
Vous pouvez acheter un véhicule d'occasion chez un vendeur de voitures professionnel ou auprès d'un particulier. Le marchand professionnel doit...
Date: 2017-08-25 00:06:34
Site :
https://www.belgium.be
Conditions générales de dépôt vente | Carland
Conditions générales de dépôt vente
Lorsque vous déposez une annonce sur Carland.fr
Carland > Conditions générales de dépôt vente
Condition général de dépôt vente
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles CARLAND.FR et son représentant légal, met à disposition des particuliers un service de diffusion d'annonces sur...
Site :
http://www.carland.fr
Conseils Achat d'un piano - Piano d’Or
ACHETER UN PIANO D'OCCASION OU PAS CHER POUR LEUR ENFANT QUI DEBUTE :
Tout piano en mauvais état ou trop vieux est un mauvais outil qui n'apportera que des entraves à l'apprentissage du piano.
Vous aurez 99% de chance de démotiver votre enfant du piano!Et le plus souvent, c'est vous, parents, qui serez les plus déçus. Le meuble et l'ébénisterie n'ont pas d'influence sur la sonorité et...
Site :
http://www.pianodor.com
Acheter une voiture d’occasion (vidéo) - Guide d'achat ...
Acheter une voiture d'occasion permet souvent de réaliser de substantielles économies, mais augmente aussi les risques de faire une mauvaise affaire. Même s'il n'est pas absolument indispensable d'être le roi de la mécanique pour profiter des avantages du marché de la seconde main, le respect de certaines règles permet d'éviter des déconvenues.
Déterminer un budget maximum
Comme pour...
Site :
https://www.quechoisir.org
Conditions générales de vente - OUIGO
Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente
Vous pouvez prendre connaissance dans les documents ci-dessous des conditions générales de vente et de transport applicables à l'offre OUIGO, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site www.ouigo.com .
Conditions Générales de vente et de transport OUIGO
Version n°11 applicable à compter du 15 mars...
Site :
https://www.ouigo.com
VOITURES OCCASION ACHAT SECURISE COACH AUTO MAIF AIDE ...
Vous avez une voiture à vendre ou à acheter et ne savez comment vous y prendre pour que la transaction se passe dans les meilleures conditions possibles et soit sécurisée un max ? Vous devriez trouver votre bonheur sur Coachautomaif.fr, le nouveau site dédié de la Maif.
Il promet de vous épauler pas à pas et de vous faciliter les démarches tout-au-long de votre projet.
Une mutuelle qui...
Site :
https://news.autoplus.fr
Comment acheter une voiture d'occasion en Allemagne
Tous les amoureux des belles carrosseries ont été tentés par l'aventure d'un achat d'une voiture d'occasion en Allemagne. Beaucoup d'expériences laissent espérer une économie substantielle et un modèle en parfait état à la clé. Toutefois, il est préférable d'être informé de tous les aspects d'un tel projet avant de se lancer. Formalités, pièges à éviter, avantages, on vous...
Site :
https://blogzineauto.com
FORMULA AUTOMOBILES : Voiture occasion MOMMENHEIM - Vente ...
porsche
Présentation
Fort de ses 30 ans d'expérience, Formula automobiles est un acteur incontournable des véhicules de sport, de prestige et de collection.
Distributeur exclusif Europe des véhicules neufs de la légendaire marque AC et spécialiste officiel Lotus, Formula Automobiles vous propose également un large choix de véhicules d'occasions parmi les plus grandes marques telles que Aston Martin, Audi, Bentley, BMW, Bugatti, Corvette, Ferrari, Jaguar, Lamborghini, Maserati, Mercedes, Mini,...
Site :
http://formula-automobiles-prestige.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente d'automobile d'occasion / vente automobile d'occasion / vente des automobiles d occasion
Délai de rétractation suite à une vente entre particuliers ...
Délai de rétractation suite à une vente entre particuliers
Posté le 08/12/2009 à 14:33:00
Tout d'abord, bonjour à tous
Ne sachant pas auprès de qui m'adresser, je pense que ce forum saura m'aider.
J'ai vendu une voiture ce week end et l'acheteur me dit qu'il a 7 jours pour se rétracter en cas de vice caché. (d'ailleurs, qu'est ce qu'un vice caché ?)
Il m'appelle le lendemain...
Date: 2017-08-25 06:40:58
Site :
http://forum.autoplus.fr
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
1.2...
Site :
opodo.fr
Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
Les démarches concernant les Véhicules, Permis, transport...
Résiliation
Démarches concernant les véhicules
Lorsque l'on possède un véhicule, il est impératif d'accomplir des démarches administratives pour avoir le droit de circuler sur la voie publique (permis de conduire, carte grise, assurance, contrôle technique...). On distingue donc des démarches obligatoires comme celles susmentionnées et d'autres liées au non respect des règles de...
Date: 2018-01-16 11:20:53
Site :
quelle-demarche.com
nos conseils pour acquerir une remorque d'occasion ...
LES CONSEILS DE CEVENNES-REMORQUES POUR CHOISIR UNE REMORQUE D'OCCASION
Vous souhaitez acquérir une remorque d'occasion
1er conseil : ne vous précipitez pas sur la 1ere remorque venue.
fixez vous un budget, et vérifiez que pour le même budget vous ne trouviez pas une remorque neuve...
CEVENNES REMORQUES vente et location de remorques dans le Gard sur ALES 30
attention aussi à ne pas...
Site :
http://www.cevennes-remorques.fr
Thèmes liés : vente remorque porte voiture occasion / vente remorque porte voiture / recherche vente voiture d'occasion / recherche vente d occasion voiture / vente vehicule d'occasion controle technique
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Mise à jour le 20 octobre 2015
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
govoyages.com
Comment financer l’achat d’une voiture neuve ou d’occasion
Comment financer l'achat d'une voiture neuve ou d'occasion ?
Comment financer l'achat d'une voiture neuve ou d'occasion ?
Mis à jour : 6 juin 2017
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Au moment d'acheter une voiture, l'une des principales questions est de savoir comment la payer. Tours d'horizons des possibilités de financement existantes.
Le prix d'achat total
Avant de penser à la façon de financer sa voiture, il...
Les règles à connaître lors de la vente d’un véhicule de l ...
Votre entreprise peut revendre un véhicule dont elle est propriétaire, après un achat ou une LOA dont l'option a été levée. Mais pas n'importe comment et à n'importe qui ! Certaines règles fiscales doivent être respectées...
Revendre à un particulier : un risque accru
Vendre à un particulier est le premier réflexe des petites structures. Mais si un problème survient, celui-ci peut...
Site :
https://pro-moove.total.fr
Sanctions pour vente produits périmés - juristudiant.com
Bonjour,
Citation :
Si] un client tombe malade (donc dommage) à cause d'un produit périmé, AVANT la DLC, il n'y a pas vraiment de responsabilité du distributeur, mais du fabricant... Par contre, si le distributeur vend des produits ayant dépassés la DLC, sa responsabilité PEUT se voir engagé, car il ne peut ignorer cela en vue de ses compétences et pouvoirs
Là, on est d'accord, mais vous rajoutez une condition. Donc ce qu'on appelle une "circonstance de l'espèce".
Ici, la question était "quelle sanction pour dépassement de la DLC ?" et rien d'autre. C'est-à-dire, infraction constatée à l'occasion d'un contrôle et...
Site :
http://www.juristudiant.com
Thèmes liés : vente de voiture pas cher d'occasion / vente voiture occasion pas cher / reglementation vente voiture occasion controle technique / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
Document officiel délivrable par les organismes autorisées depuis 1995
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats...
Date: 2017-12-15 08:49:16
Site :
http://www.autococ.com
Vente de véhicule d’occasion, escroquerie, vices cachés et ...
Vente de véhicule d'occasion, escroquerie, vices cachés et l'assurance.
4425 lectures
Par Michel Benezra, Avocat.
- vendredi 7 octobre 2016
La vente de véhicules d'occasion est une source inépuisable de contentieux, notamment en matière de vices cachés ou d'escroquerie. De nombreuses victimes apprennent à leur dépens les règles de cette vente particulière, mais encadrée par la...
Fiscalité et réglementation pour les voitures de collection
Accueil > Conseils > Voitures de collection : réglementation et fiscalité
CONSEILS - TOUTES CATÉGORIES
VOITURES DE COLLECTION : RÉGLEMENTATION ET FISCALITÉ
publié le 04/05/2015
Catégories : Auto | Loisirs - Passion Type : Article
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Pour toutes les voitures de collection, des règles propres s'appliquent. Voici ce qu'il faut savoir pour ne pas être pris au...
Site :
https://eboutique.total.fr
Suisse-France : Quelles Démarches Lors D’achats Et D ...
Démarches générales pour l'achat d'un véhicule à l'étranger
Il y a deux moyens d'acheter un véhicule à l'étranger :
Par un mandataire
Par vos propres moyens
Il existe plusieurs mandataires, en voici quelques uns parmi les plus connus dans la région: Frey, Amag, Autoplanet, Auto Kunz AG, Elite auto, Aramis auto...
L'avantage des mandataires est qu'ils commandent en volume, et...
Date: 2018-01-17 17:55:14
Site :
http://frontalier.moncoachfinance.com
Reprise voiture casse : combien ça rapporte ? - LegiPermis
Reprise voiture à la casse
Vendre sa voiture à la casse
Vieille voiture avec un gros kilométrage, voiture hs, voiture accidentée ? La prime à la casse peut être intéressante, notamment lorsque l'on remplace un vieux Diesel par un véhicule propre, mais bien souvent il est préférable de vendre et d' estimer sa voiture par un professionnel avant de mettre sa voiture à la casse. Parfois...
Site :
https://www.legipermis.com
Critères d'achat & contrôle d'1 VTT d'occasion - Comment ...
Cet article fait suite au billet intitulé « faut-il acheter un VTT neuf ou d'occasion »
Un grand merci à Alex du site Bikeo.fr pour son aide et sa relecture de l'article
Acheter un vélo tout terrain d'occasion peut être aussi compliqué que d'acheter une voiture. Le matériel est technique et il est difficile pour les non initiés en mécanique cycle de contrôler l'état de leur future...
Site :
http://vttcamp.com
Flottes d'entreprise - La revente des véhicules d'occasion
Tweet
Flottes d'entreprise - La revente des véhicules d'occasion
Valeur de marché, valeur résiduelle, amortissement - autant de notions qu'un gestionnaire de parc doit constamment avoir en tête à l'heure de sortir un véhicule de son parc. Pour les nombreuses entreprises, principalement des PME, qui possèdent leurs propres voitures, la revente sur le marché de l'occasion est une occasion...
Vente de voiture neuve Citroën à Launaguet - Garage ATS ...
Entretien de voiture toutes marques à Launaguet
voir la suite
REPARATEUR AGREE, GARAGE AUTOMOBILES CITROËN A LAUNAGUET : ENTRETIEN ET REPARATION - VENTE VEHICULES NEUFS ET D'OCCASION
Votre Garage Automobile Citroën ATS, situé dans la zône d'activité Triazis à Launaguet, à la sortie "Borderouge" de la rocade, vous accueille du lundi au vendredi de 8h à 12H et de 14h à 19h.
Nous sommes...
Site :
http://www.garageats.fr
Bien vendre ou acheter sa voiture >> Papiers et ...
Bien utiliser la cote officielle VA-France permet d'avoir le prix exact de la voiture en y incluant les éventuelles réparations à venir :
- Si le véhicule est en « bon » état :
Le véhicule est en bon état de marche avec une usure normale. Quelques impacts et éraflures légers peuvent être observés sur la carrosserie.
Avis VA-France : Le véhicule est une bonne affaire (mécaniquement...
Site :
http://www.va-france.com
Machines pour recyclage de plastique - tous les ...
MACHINES POUR RECYCLAGE DE PLASTIQUE : Machines adaptées au climat tropical? Prix de votre machine depuis l'achat jusqu'à la livraison au cameroun. Le temps de livraison types de produits utilisé pour le fonctionnement de la machine temps et quantité recyclable journalier les produits d'entretien à commander permanent de chez vous besoin de formation seule ou à plusieurs? Moyens et...
Site :
http://www.hellopro.fr
vendre leur voiture personnelle à leur société - tschanz.fr
Rien ne s'oppose en effet à ce que le Gérant ou un associé cède sa voiture personnelle à sa société.
Cependant, s'agissant d'un associé (gérant ou non), le risque est que cette opération soit assimilée, par un éventuel contrôleur du fisc, à une distribution de bénéfices déguisée, voire qu'elle constitue un abus de biens sociaux aux yeux des juges.
Afin d'éviter cela, les...
Site :
http://www.tschanz.fr
Reprise voiture occasion : Autosphère rachète votre véhicule
5 / 5 Votre estimation
Préparez votre reprise auto !
Autosphere.fr vous permet d'obtenir une estimation du prix de rachat de votre véhicule actuel dans le cadre de l'achat d'un nouveau véhicule d'occasion auprès d'un professionnel de l'automobile.
Ce prix sera dans tous les cas à confirmer après inspection physique du véhicule auprès d'une de nos concessions partenaires.
Il...
Site :
https://www.autosphere.fr
importation vehicules americain - USA Passion import de ...
Vous souhaitez acquérir un véhicule Américain spécifique à vos propres exigences ?
Pour réaliser votre rêve Américain, en toute sérénité, vous trouverez ci-dessous, en toute transparence, le process d'importation unique d'USA Passion.
Recherche Personnalisée gratuite :
Quels que soient vos critères : budget, marque, modèle, année, version, couleur, équipements, finitions,...
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http://www.usa-passion.com
OPEL SODRA DRAVEIL VENTE VOITURE NEUVE & OCCASION
vous êtes informés en temps réel
un nettoyage complet de votre véhicule
un Contrôle Qualité et Sécurité
vous n'avez pas d'avance de fonds à effectuer
un programme SURVIE 2017
Nous sommes également présents pour rapatrier votre véhicule dans un rayon de 20 km du garage.
01 69 40 00 24
Pour toute information complémentaire vous pouvez nous contacter via le pavez ci-contre
Ou noter...
Site :
http://www.garage-opel-sodra.com
Thèmes liés : vente de voiture neuve et occasion / vente vehicule d'occasion controle technique / condition vente voiture occasion controle technique / condition de vente de voiture d'occasion / vente de voiture d'occasion pour professionnel
Licence taxi | Les petites annonces de taxi
DERNIÈRES ANNONCES DEPOSÉES
25110 Hyèvre-paroisse
Claudine souhaite vendre une licence de taxi
25000 Besancon
Daniel souhaite vendre une licence de taxi
29000 Quimper
Isabelle souhaite vendre une licence de taxi
Les annonces de taxi premium
1 - 29000 Quimper | Finistère | ISABELLE souhaite vendre une licence de taxi
VENDS LICENCE TAXI GROUPEMENT TAXI QUIMPEROIS DATE ACQUISITION : 2003 PRIX A...
Site :
http://www.licence-taxi.fr
OPEL SODRA DRAVEIL VENTE VOITURE NEUVE & OCCASION - 91210 ...
vous êtes informés en temps réel
un nettoyage complet de votre véhicule
un Contrôle Qualité et Sécurité
vous n'avez pas d'avance de fonds à effectuer
un programme SURVIE 2017
Nous sommes également présents pour rapatrier votre véhicule dans un rayon de 20 km du garage.
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Thèmes liés : vente de voiture neuve et occasion / vente vehicule d'occasion controle technique / condition de vente de voiture d'occasion / condition vente voiture occasion controle technique / vente de voiture d'occasion pour professionnel