Articles sélectionnés pour le thème : certificat de vente d'un vehicule automobile
→ 399 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Vente De Voiture D Occasion Particulier - voiture d'occasion
Vente De Voiture D Occasion Particulier
voitures d occasion les responsabilitàs du vendeur particulier from Vente De Voiture D Occasion Particulier, source:largus.fr
voiture d occasion cinq conseils pour bien acheter l argus from Vente De Voiture D Occasion Particulier, source:largus.fr
acheter une voiture d occasion guide d achat youtube from Vente De Voiture D Occasion Particulier,...
Site :
http://ballardpop.com
Vente Voiture Occasion Entre Particulier - voiture d'occasion
Vente Voiture Occasion Entre Particulier
formulaire vente voiture occasion entre particuliers georgina from Vente Voiture Occasion Entre Particulier, source:georginaherblog.blogspot.com
vente voiture occasion particulier site de voiture from Vente Voiture Occasion Entre Particulier, source:corsablog.fr
lettre type vente voiture occasion valenzuela donna blog from Vente Voiture Occasion Entre...
Site :
http://ballardpop.com
Voiture Occasion Utilitaire Particulier - Pam Culpepper BLog
Vente de utilitaire d'occasion de particuliers 320 annonces disponibles. Imprimer les certificats de cession de véhicule, d'immatriculation CERFA
OCCASION VOITURE ANNONCES AUTO DE PARTICULIER. Occasion voiture (Achat, vente, location de particulier a particulier de voitures d'occasion et motos)
Utilitaires occasion , Camion benne & Fourgon occasion (2). (2) Utilitaires occasion. Des milliers...
Date: 2017-10-15 19:02:24
Site :
http://pamculpepperblog.blogspot.com
Contrat De Vente D'une Voiture D'occasion - Claar Theresa Blog
Contrat achat voiture Le bon contrat. L'achat d'une voiture est un gros investissement. Un contrat écrit est indispensable pour être à l'abri en cas de litige
Certificat De Cession D Un Véhicule Automobile. Contrat de vente dune voiture doccasion. Prix de vente en. Signée par le vendeur, un certificat de cession, un certificat de situation administrative Vous devez
Annulation du contrat...
Date: 2018-03-07 21:25:48
Site :
http://claartheresablog.blogspot.com
Formalités Vente Voiture Occasion - Diane Rodriguez Blog
09.48 Formalités , Formalités Vente Voiture Occasion , Occasion , Vente , Voiture
Les formalités pour vendre sa voiture d' occasion. Les formalités pour vendre sa voiture d'occasion. Posté par Pierro sur mai 9, Vous devrez remettre votre carte grise à l'acheteur lors de l'acte de vente.
Voiture occasion, formalités lors de la vente d'une. Pour toute vente d'une voiture d'occasion, il vous...
Date: 2018-02-07 05:05:41
Site :
dianerodriguezblog.blogspot.com
Papier Vente Voiture Occasion - Bazemore Winter Blog
Papier Vente de Voiture D'occasion webstator. Vente Voiture occasion, optimiser vos annonces de vente de 15 août 2015. Vente Voiture Occasion de France conseil d' Achat voiture occasion comment optimiser
Certificat d'immatriculation (carte grise). Certificat d'immatriculation (carte grise) Véhicule d'occasion. Document, délivré par le constructeur au moment de la première vente du...
Date: 2017-08-24 23:28:17
Site :
bazemorewinterblog.blogspot.com
Documents de vente voiture, moto - Papiers de vente à ...
Documents de vente pour un véhicule d'occasion
téléchargez les documents pour vendre son véhicule, auto, moto, scooter
Pour vendre son véhicule, qu'il s'agisse d'une vente en france ou à l'export, il est nécessaire de posséder et de remplir les bons documents de vente pour son véhicule.
Le certificat de vente de véhicule
Le certificat de vente de véhicule , aussi appelé déclaration...
Site :
https://www.declarationdecession.com
Thèmes liés : documents de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule automobile / document vente vehicule moto / vente d un vehicule automobile / remplir certificat de vente vehicule en ligne
Immatriculation de véhicule à moteur - gnb.ca
Il faut obtenir une immatriculation de véhicule à moteur en vertu de la Loi sur les véhicules à moteur qui sert d'identificateur unique du véhicule.
Admissibilité
Pour obtenir l'immatriculation d'un véhicule à moteur, le requérant doit soumettre une description du véhicule comprenant :
- la marque et le modèle du véhicule;
- le type de carrosserie;
- le numéro de série ou...
Date: 2018-01-17 22:06:55
Site :
http://www2.gnb.ca
Thèmes liés : certificat vente d'un vehicule d'occasion / certificat de vente d'un vehicule automobile / vente vehicule utilitaire d'occasion / vente de vehicule electrique d'occasion / vente d'un vehicule automobile d'occasion
Formulaire Vente Voiture Occasion - Bertha Roberts Blog
Finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre particuliers. ColombieBritannique. Afin de transférer la propriété d'un véhicule d'occasion en ColombieBritannique, le vendeur doit récupérer un formulaire intitulé
Vente Voiture Occasion Autohaus Redline. Achat De Voiture Voiture d' occasion Voiture Accidenté occasion Commerce de véhicules d'occasion Vente de voitures d'occasion
voiture...
Date: 2017-09-27 21:52:44
Site :
bertharobertsblog.blogspot.com
Contrôle occasion - GOCA
INDEPENDANCE OBJECTIVITE QUALITE PROFESSIONNALISME UNIFORMITE
Contrôle occasion
Le contrôle occasion est obligatoirement requis lors de la vente par un particulier ou un commerçant d'un véhicule immatriculé en Belgique. Une voiture destinée à la vente doit être soumise...
Site :
http://www.goca.be
Contrôle occasion - GOCA
INDEPENDANCE OBJECTIVITE QUALITE PROFESSIONNALISME UNIFORMITE
Contrôle occasion
Le contrôle occasion est obligatoirement requis lors de la vente par un particulier ou un commerçant d'un véhicule immatriculé en Belgique. Une voiture destinée à la vente doit être soumise...
Site :
http://www.goca.be
Carte grise (certificat d'immatriculation) : toutes les ...
plusieurs mentions concernent la carrosserie
le type de carburant ou la source d'énergie
la puissance administrative
le nombre de places assises
le niveau sonore à l'arrêt
la vitesse du moteur
l'indication de la classe environnementale
Le prix de la carte grise
Le prix de la carte grise dépend du montant de taxes et redevances que vous devrez payer lors de l'immatriculation du véhicule. Ce...
Site :
vos-demarches.com
Carte grise (certificat d'immatriculation) : toutes les ...
plusieurs mentions concernent la carrosserie
le type de carburant ou la source d'énergie
la puissance administrative
le nombre de places assises
le niveau sonore à l'arrêt
la vitesse du moteur
l'indication de la classe environnementale
Le prix de la carte grise
Le prix de la carte grise dépend du montant de taxes et redevances que vous devrez payer lors de l'immatriculation du véhicule. Ce...
Site :
vos-demarches.com
Immatriculation d'un véhicule d'occasion - Services Etat ...
* justificatif de domicile (liste au C de la rubrique Pièces à joindre à toute demande de carte grise )
* original de la carte grise portant la mention "cédé le ...", et signée par le ou les vendeurs ou pour les véhicules importés, si la carte grise a été retirée par les autorités administratives du pays d'origine une pièce officielle prouvant l'origine de propriété du véhicule...
Date: 2017-10-08 00:36:34
Site :
http://www.maine-et-loire.gouv.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / certificat vente d'un vehicule d'occasion / certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces
Contrôle technique + changement carte grise : ce qu'il ...
Plaques
Contrôle technique et changement de carte grise : tout ce qu'il faut savoir
La vente d'un véhicule d'occasion ou une donation peut engendrer des obligations du côté du propriétaire en termes de contrôle technique. En cas de changement de carte grise, quand est-ce que la remise du CT suffit, quand en est-on dispensé, quand le véhicule doit-il passer au contrôle technique ?...
Site :
eplaque.fr
Document Vente Voiture Occasion - Caldwell Dorothy Blog
Vente De Voitures D Occasion En Belgique Downloadily. Download free docs (pdf, doc, ppt, xls, txt) online about Vente De Voitures D Occasion En Belgique Preview the pdf eBook free before downloading.To view the full
Certificat de cession de vehicule vente voiture CERFA. Téléchargez gratuitement la déclaration de cession de véhicule CERFA 13754*02. Document à imprimer et remplir par le...
Date: 2017-09-27 22:28:26
Site :
caldwelldorothyblog.blogspot.com
Pièces à fournir pour un véhicule d'occasion précédemment ...
Pièces à fournir pour un véhicule d'occasion précédemment immatriculé à l'étranger
Partager :
Pièces à fournir pour un véhicule d'occasion précédemment immatriculé à l'étranger
26/04/2017
A - Véhicule en provenance de l'Espace Economique Européen*
(cf. Arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules)
L'acheteur du véhicule d'occasion doit...
Site :
https://immatriculation.ants.gouv.fr
Contrat De Vente D'une Voiture D'occasion - Doe Annette Blog
Contrat De Vente Vehicule blatge. Contrat de vente et dachat dauto doccasion PDF Essai dun tout particulièrement à lachat dune voiture, le contrat de vente dun véhicule étant la base
Certificat De Cession D Un Véhicule Automobile. Contrat de vente dune voiture doccasion. Prix de vente en. Signée par le vendeur, un certificat de cession, un certificat de situation administrative Vous...
Date: 2017-09-27 21:49:56
Site :
http://doeannetteblog.blogspot.com
Formalités pour vendre un véhicule d'occasion | Speed Auto
Les formalités pour vendre un véhicule d'occasion
Les formalités pour vendre un véhicule d'occasion
Vous avez trouvé un acquéreur pour la vente de votre voiture ? Qu'il soit particulier ou professionnel, des formalités sont à régler pour finaliser la vente de votre voiture en bonne et due forme.
Les formalités administrative lors de la vente d'un véhicule
Au moment d'une vente,...
Date: 2017-08-26 14:57:17
Site :
http://www.speedauto.fr
Vendre voiture : Papiers & documents de vente véhicule d ...
- le certificat de situation administrative (certification de non gage et de non opposition)
- le contrôle technique (si véhicule de plus de 4ans et non dispensé)
Les documents obligatoires pour une vente de voiture
Le principal document à disposer lors d'une vente est bien entendu le certificat d'immatriculation généralement appelé carte grise. Celui-ci doit être à jour c'est à dire à...
Documents Pour Vendre Une Voiture D'occasion à Un ...
Vente d'une voiture les formalités et le. 7 mai 2014 La cession d'une voiture, à un particulier ou à un professionnel, doit être Pour vendre sa voiture, le propriétaire peut se procurer le formulaire
Acheter un véhicule d'occasion Belgium.be. Avant l'achat Vous l'avez peutêtre déjà dénichée la voiture d'occasion de vos rêves. chez un vendeur de voitures professionnel ou auprès d'un...
Date: 2017-08-24 23:18:39
Site :
vernellsteigerblog.blogspot.com
Une voiture sans carte grise, est-ce grave ...
Une voiture sans carte grise, est-ce grave ?
Une voiture sans carte grise, est-ce grave ?
Certains automobilistes roulent au volant d'une voiture sans carte grise. Savez-vous quels sont les risques liés à ce comportement ? Nous vous disons tout
Mon Portail Financier
Rouler sans carte grise, un problème ?
Voiture sans carte grise, les règles à suivre
La loi oblige tout propriétaire d'une...
Site :
http://www.monportailfinancier.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente voiture carte grise / vente vehicule occasion carte grise / certificat vente d'un vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion
Ventes aux enchères de véhicules : conseils pour réussir ...
Ventes aux enchères de véhicules : conseils pour réussir vos achats
avril 21, 2017
Ingrid B. Changer de logiciel VO
Vous souhaitez acquérir un véhicule d'occasion aux enchères pour étendre votre parc automobile à moindre coût ?
Les ventes aux enchères publiques sont une belle opportunité pour réaliser de bonnes affaires, à condition de connaître leur fonctionnement.
Kepler Solutions...
Site :
https://www.kepler-solutions.fr
Formulaire Vente Voiture Occasion Entre Particuliers ...
Contrat de vente d'une voiture d' occasion privée.. Contrat de vente d'une voiture d'occasion privée. Pour l'acheteur. autoscout24.be voiture de location, etc.), toutes les informations concernant
Automobile d' occasion - vente ou achat entre. Automobile d'occasion - vente ou achat entre particuliers Vente ou achat d'une automobile d'occasion transaction entre particuliers. Office de la...
Date: 2017-09-27 23:30:10
Site :
http://georginaherblog.blogspot.com
Achat d'une voiture : neuve, occasion, à l'étranger ...
Vous êtes ici : Ornikar > Permis > Autour de la voiture > Acheter une voiture
Acheter une voiture
Après avoir obtenu leur permis de conduire en ayant suivi notre formation , les jeunes diplômés de l'examen pratique cherchent généralement à acheter leur première voiture. Mais acheter une automobile peut s'avérer être bien plus complexe que prévu pour les conducteurs, qu'ils aient...
Site :
https://www.ornikar.com
Formulaire Vente Voiture Occasion Entre Particuliers ...
Annonces de particulier location, vente,. acheter et rendre service entre particuliers. Conditions générales de vente et d'utilisation Formulaire rétractation Tarif occasion, d'aide au
Certificat d'immatriculation (carte grise). Un exemplaire du formulaire cerfa n°13754*02. L'encadré certificat de vente sauf dans certains cas particuliers.
La vente d'un véhicule d'occasion entre...
Date: 2017-09-19 13:21:29
Site :
http://andersonsherylblog.blogspot.com
Remplissage simplifié des formulaires CERFA : N° 13754*02
Le certificat de cession dûment rempli atteste de la vente de son véhicule.
Si le certificat d'immatriculation comporte un coupon détachable, l'ancien propriétaire doit remplir la partie relative aux coordonnées de l'acquéreur (sauf s'il s'agit d'un professionnel de l'automobile), signer dans la case réservée à cet effet, et remettre le certificat d'immatriculation complet à l'acquéreur.
Le coupon permet à l'acquéreur de circuler pendant 1...
Date: 2008-05-16 12:06:02
Site :
https://mdel.mon.service-public.fr
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d une voiture en l'etat / certificat vente vehicule cerfa / vente d un vehicule automobile / vente d un vehicule
Démarches administratives / Accueil - Les services de l ...
Cartes grises
Comment réaliser une démarche d'immatriculation de véhicule ?
- auprès d'un professionnel de l'automobile dûment habilité par la préfecture https://immatriculation.ants.gouv.fr/Services-associes/Ou-immatriculer-votre-vehicule2 ou par Internet https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1050 pour les changements de titulaire d'un certificat...
Date: 2017-10-08 01:06:46
Site :
http://www.manche.gouv.fr
Thèmes liés : certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente de vehicule d'occasion en france / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule automobile d'occasion
Service de carte grise - Carte grise rapide | Vente Carte ...
Faire sa carte grise, comment ça marche ?
La carte grise est obligatoire pour permettre la circulation des véhicules à moteur.
Votre emploi du temps ne vous permet pas de vous rendre à la préfecture, vous souhaitez éviter les files d'attente ou encore de nombreux kilomètres vous séparent de l'administration, désormais grâce à vente-carte-grise, vous pouvez calculer et commander votre...
Site :
http://www.vente-carte-grise.fr
Immatriculation des véhicules par un professionnel ...
Accueil professionnels > Secteurs d'activité > Automobile-Moto >Immatriculation des véhicules par un professionnel habilité
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Immatriculation des véhicules par un professionnel habilité » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans...
Cartes grises / Démarches administratives / Accueil - Les ...
Mise à jour le 30/08/2017
Comment réaliser une démarche d'immatriculation de véhicule ?
- auprès d'un professionnel de l'automobile dûment habilité par la préfecture https://immatriculation.ants.gouv.fr/Services-associes/Ou-immatriculer-votre-vehicule2 ou par Internet https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1050 pour les changements de titulaire d'un certificat...
Date: 2017-10-08 00:42:59
Site :
http://www.manche.gouv.fr
Thèmes liés : certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente de vehicule d'occasion en france / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule automobile d'occasion
Document Vente Voiture Occasion - Georgina Her Blog
Papiers a fournir pour la vente d'une voiture. Vendre une voiture, les papiers a fournir pour la vente de votre vehicule. Papier pour vendre auto moto voitures
Site Vente voiture occasion allemagne DCAI. Site de Vente de voiture d'occasion en allemagneDCAI
Documents de vente automobile à télécharger -. Téléchargement gratuit des documents de vente auto certificat non gage, certificat...
Date: 2017-08-24 23:50:56
Site :
http://georginaherblog.blogspot.com
Déclaration de cession d'un véhicule en ligne ...
4 Validation
Vos coordonnées
Créez votre compte de déclaration de vente de véhicule en complétant des informations personnelles simples. Ces champs nous permettent d'être certain que vous êtes le propriétaire du véhicule en question.
Votre acheteur
Complétez les coordonnées de l'acheteur mentionné sur votre déclaration de cession de véhicule. Remplissez consciencieusement cette...
Site :
https://www.declarationdecession.com
Thèmes liés : documents de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule automobile / declaration vente de vehicule en ligne / vente d un vehicule automobile / vente d un vehicule
Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A ...
Voitures utilitaires , Achat Vente voitures. Particulier. Gard. A Vendre Mercedes 230SL toit pagode. 1963. HardTop.TBE. Pas de Publiée dans Voiture d'occasion Var La Farlede 83210. PREMIUM.
Voiture occasion Particulier Vente voitures d'occasion. Voiture occasion Particulier. EUROS PRIX DE VENTE 96000 EUROS POUR PLUS DE distribution changée en octobre 2015 la voiture roule très
Voiture occasion...
Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A ...
Home Unlabelled Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A Particulier
Vente De Voiture D'occasion En France De Particulier A Particulier
20.12
Voitures utilitaires , Achat Vente voitures. Particulier. Gard. A Vendre Mercedes 230SL toit pagode. 1963. HardTop.TBE. Pas de Publiée dans Voiture d'occasion Var La Farlede 83210. PREMIUM.
Voiture occasion Particulier Vente voitures...
Date: 2017-08-25 00:11:21
Site :
caldwelldorothyblog.blogspot.com
Documents à Remettre à L'acheteur D'une Voiture D'occasion
Certificat Vente Vehicule D Occasion ghrx. Le certificat de cession dune voiture est un acte entre documents à remettre ne sont remettre à lacheteur un certificat de Sil
Conseils de vente pour les véhicules d'occasions. Vendre. Vendre une voiture Mieux vendre votre voiture. Vendeurs officiels. Nos vendeurs 2. Les formalités à accomplir lors de l'achat d'un véhicule d'occasion. 3. Les...
Date: 2017-08-24 23:18:33
Site :
http://saltzanablog.blogspot.com
Formalités Vente Voiture Occasion - Brown
15.24 Formalités , Formalités Vente Voiture Occasion , Occasion , Vente , Voiture
Cote de voiture d' occasion Illico & Gratis. Obtenez la cote d'une voiture d'occasion sans débourser un sou Estimation automatique en ligne Expertise en agence Rachat immédiat Vente 24h !
Les formalités pour vendre sa voiture d'occasion Mister Tuto. Les formalités pour vendre sa voiture d'occasion. Posté par...
Date: 2017-08-24 23:38:16
Site :
http://brownmandyblog.blogspot.com
Achat d’une voiture - Comparateur Assurance
Linked-In
Demande d'immatriculation, rapport de contrôle technique, souscription d'une assurance auto... l'achat d'une nouvelle voiture - qu'elle soit neuve ou d'occasion - va de paire avec un certain nombre de démarches administratives à accomplir dans les meilleurs délais. Sans elles, impossible de prendre légalement le volant.
Les documents à récupérer auprès du vendeur
Si...
Date: 2017-10-06 14:51:16
Site :
https://www.lelynx.fr
Ville de Montréal - Arrondissement Outremont - Vignettes ...
Vignettes de stationnement
Stationnement sur rue réservée aux résidents (SRRR)
Seuls les résidents de l'arrondissement d'Outremont habitant à une adresse reliée à une zone réservée peuvent obtenir une vignette de stationnement en se rendant au bureau d'arrondissement pour remplir une demande de permis.
Documents nécessaires pour la demande
1- Preuve de résidence dans le secteur...
Date: 2017-12-25 03:53:45
Site :
http://ville.montreal.qc.ca
Thèmes liés : documents de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'un vehicule automobile saaq / contrat de vente d'un vehicule automobile / facture de vente d'un vehicule de societe
La promesse de vente d'une voiture - LegalPlace
La promesse de vente d'une voiture
La promesse de vente d'une voiture est une forme de contrat qui engage le vendeur à vendre son véhicule d'occasion à un tiers selon un prix de vente convenu à l'avance. C'est ce que l'on appelle communément « mettre une option d'achat » sur un véhicule pendant une durée déterminée et durant laquelle le vendeur s'engage à ne pas vendre son véhicule...
Site :
https://www.legalplace.fr
Formalités en cas de vente de votre voiture | ASSURAUTO
Voici une liste des différentes formalités à ne pas négliger si vous allez vendre votre voiture
1. La visite obligatoire au controle technique
L'art. 23 §1er - 3° de l'AR 15.03.68 modifié le 17.03.2003 stipule que « indépendamment des règles concernant les contrôles périodiques, des contrôles non périodiques sont obligatoires : Avant l'immatriculation d'une voiture, d'une voiture...
Site :
http://assurances-autos.be
Papier Pour Acheter Une Voiture D'occasion A Un Particulier
Lors de l'achat d'un véhicule d'occasion à un particulier, le vendeur doit remettre à Ce document est indispensable pour que la vente soit légale, afin d'être
10 conseils pour acheter une voiture d'occasion. 8 avr. 2013 10 conseils pour acheter une voiture d'occasion Que ce soit via un vendeur particulier ou professionnel, il y a toujours des pièges à éviter. Autres papiers indispensables...
Date: 2017-10-17 01:46:34
Site :
http://brownmandyblog.blogspot.com
Les véhicules non roulants - FFVE
Les véhicules « non roulants » , dont le classement a été abrogé. ART.R.322-6 (Décret n°2009-136 du 09.02.2009).
Avant toute chose, sachez qu'un véhicule est un BIEN MEUBLE. Tout ce qui touche à sa propriété est régi par le CODE CIVIL, qu'il soit ou NON en circulation.
Le certificat d'immatriculation n'est qu'un titre de circulation et de police, qui implique seulement...
Site :
http://www.ffve.org
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente d un vehicule automobile / vente d un vehicule / certificat vente vehicule
Acheter Une Voiture D Occasion En Italie - Linda Bergeron Blog
More Acheter Une Voiture D Occasion En Italie videos
Voiture occasion Vente voitures d'occasion , Auto occasion. Des milliers d'annonces pour acheter et vendre avec grande baignoire électrique en inox avec une porte qui sert d'escalier Voiture d'occasion
achat voiture Italie Import Vie Pratique FORUM Pratique. Bonjour, j'ai l'intention d'acheter une voiture en Italie, * Acheter entre...
Date: 2018-03-08 16:00:19
Site :
lindabergeronblog.blogspot.com
Quelles formalités accomplir avant d'immatriculer un ...
Quelles formalités accomplir avant d'immatriculer un véhicule acquis à l'étranger ?
Quelles formalités accomplir avant d'immatriculer un véhicule acquis à l'étranger ?
Contenu
Pour circuler en France, un véhicule acquis à l'étranger doit être conforme aux règles de sécurité et de construction prévues par le code de la route.
Selon les situations, les formalités à respecter...
Date: 2017-10-07 23:07:07
Site :
http://www.pornic.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion formalites / vente de vehicule d'occasion en france / formalites de vente d'un vehicule automobile / vente de vehicule d'occasion en belgique / vente vehicule d occasion en belgique
Vendre sa voiture sans contrôle technique : est-ce ...
Navigation des articles <- Précédent Suivant ->
Vendre sa voiture sans contrôle technique : est-ce possible ?
Posted on
by Mickael
Vous êtes nombreux, sur les forums par exemple, à vous poser des questions sur la possibilité de vente d'une voiture sans contrôle technique . Nous avons décidé de répondre à vos questions dans cet article. Bonne lecture !
Vente de véhicule sans contrôle...
Site :
https://www.simplauto.com
Vice Caché: Véhicule accidenté | Vice caché automobile ...
Obligation d'information par le vendeur en cas de véhicule accidenté et réparé
Tout vendeur d'un véhicule accidenté dans le passé et réparé depuis, devrait par précaution en informer son acheteur par écrit, afin d'éviter tout risque d'action fondée sur la violation de l'obligation d'information. Le vendeur doit posséder une preuve écrite de l'information de l'acheteur. Il pourra...
Site :
http://www.traesch-avocat.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule sans controle technique automobile / certificat de vente d'un vehicule automobile / documents de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile
Vente voiture occasion : conseils pour vendre sa voiture ...
poids à vide et poids total en charge ;
poids maximum tracté ;
papillons attestant les contrôles techniques, ...
Le certificat d'immatriculation (ex-carte grise) est un élément essentiel des documents à fournir lors de la vente d'un véhicule, même pour destruction. Sans lui, un véhicule ne peut légalement pas rouler. Le jour de la vente, le certificat d'immatriculation est rayé par le...
Site :
https://www.pratique.fr
Vendre sa voiture à un professionnel ou mandataire formalités
Le spécialiste du rachat automobile.
Peu importe la marque, l'âge, l'état.
Vendre sa voiture à un professionnel formalités
Remplissez les champs suivants
Pour une estimation plus rapide, saisissez votre immatriculation
La vente d'une voiture d'occasion à un particulier présente de nombreux désavantages.
Il est vrai que le prix de rachat du véhicule sera souvent légèrement supérieur...
Site :
allovendu.com
Documents Pour Vendre Une Voiture D'occasion à Un ...
Quels documents pour vendre une voiture ?. La liste des documents administratifs à fournir lorsque vous vendez votre voiture comprend différents justificatifs. Comment vendre une voiture à un particulier
Dossier vente auto étape par étape pour bien. Puis, pensez à bien présenter votre véhicule. Vous y gagnerez ; comme le fait d' avoir les papiers obligatoires prêts le jour de la...
Date: 2017-08-24 23:38:16
Site :
http://brownmandyblog.blogspot.com