Accueil - Debard Automobiles

Debard Automobiles est un mandataire automobile de vente de voitures neuves et occasions sur internet et situé sur Albi, Toulouse Labège, Saint Saturnin aux portes du Mans Rodez, Montauban et Bordeaux. Grace à votre mandataire Debard Automobiles, vous économisez de 9 à 43% par rapport au prix constructeur; vous pouvez ainsi avoir votre voiture neuve à prix compétitif avec Debard Automobiles. Découvrez, le prix d'une Renault neuve, ou le tarif...

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Site : http://www.debardautomobiles.com

Voiture société occasion, vente voiture entreprise occasion

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Bienvenue sur Utilitaire-Market

2011 | 81600 km

6 583,00 EUR HT

Vous souhaitez acheter un véhicule utilitaire neuf ? Recevez jusqu'à 3 devis pour l'achat de votre utilitaire tous types (fourgon, camion benne, voiture société, pick up...). Utilitaire Market vous met aussi en relation avec des fournisseurs pour aménager, financer...

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Site : http://www.utilitaire-market.com

Vente d'utilitaires, Saint-Herblain, Nantes, Cholet ...

Ventes Utilitaires Occasions

Véhicules neufs et d'occasion à Saint-Herblain

Implantée dans l'ouest de la France, VENTE VÉHICULES EUROPÉENS est une enseigne spécialisée dans les véhicules neufs et d'occasion.

Particuliers ou professionnels, quels que soient vos besoins, venez trouver la voiture qu'il vous faut à Saint-Herblain.

Un grand choix de véhicules

Michel Bruno vous accueille à Saint-Herblain, dans le département de la Loire-Atlantique, pour vous proposer le véhicule qui vous convient. Avec 30 ans d'expérience, il dirige VENTE VÉHICULES EUROPÉENS depuis 2007.

Son...

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Site : http://www.ventevehiculeseuropeens.fr

Achat Vente Bijoux Occasion - Or - Montres Occasion ...

NOUS CONTACTER

La maison Eve Cazes & Mikaël Dan située dans le 8 ème arrondissement de Paris, vous accueil sans rendez-vous du Mardi au Samedi de 11h00 à 18h30 si vous désirez vendre vos bijoux d'occasion, bijoux anciens, bijoux modernes,...

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Site : http://www.mikaeldan.com

Thèmes liés : vente bijoux d'occasion paris / vente bijoux d'occasion / vente bijoux d occasion / vente piece d'occasion / vente de pieces d occasion

Classement des Meilleurs Sites de Vente / Achat / Location ...

Moteur.ma

Le fameux site moteur.ma, spécialiste dans la vente des voitures d'occasion et neuves au Maroc depuis plus de 7 ans, compte des milliers d'annonces vérifiées par une équipe de modérateurs permettant de prendre contact direct avec l'annonceur afin de conclure votre opération d'achat. Toutes les marques sont classées...

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Site : http://www.avoto.ma

Vente auto encheres - agenda-automobile.com

31 - Haute-Garonne

Descriptif de l'événement

Vente aux encheres de voitures et utilitaires d'occasion dans la salle des ventes de Toulouse (Beauzelle, 31).

Les encheres permettent d'acheter une voiture moins cher sans avoir à s'y « connaitre ».

En effet, la...

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Site : http://agenda-automobile.com

Camping-car : acheter neuf ou d'occasion ? | Dossier Familial

» Camping-car : acheter neuf ou d'occasion ?

Camping-car : acheter neuf ou d'occasion ?

Chantal Masson

| Le 11/05/2011 à 10h15

Symbole de liberté, le camping-car fait de plus en plus d'adeptes. Mais cette autonomie a un prix ! Acheter d'occasion peut être la solution.

Tous les ans, il se vend quelque 65 000 camping-cars en France, dont pas moins de 47 000 d'occasion. La vente d'un...

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Date: 2017-12-25 02:11:35
Site : http://www.dossierfamilial.com

Materiel d'occasion et TVA... - fr.misc.gestion.narkive.com

Je suis gérant d'un magasin de sport ou nous faisons beaucoup de

reprise de materiel d'occasion lors de l'achat de materiel neuf.

Ensuite, nous revendons ce materiel d'occasion à d'autres clients.

Je suis bien embété avec la TVA, et apres pas mal de recherche sur

internet, voici ce que j'en conclu.

Sur les factures, il nous faut 3 bloc :

- un pour la vente matériel neuf, avec total HT, TVA et total TTC

- un autre pour la vente de materiel d'occasion,...

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Site : http://fr.misc.gestion.narkive.com

Thèmes liés : vente de materiel d'occasion et tva / vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / tva sur vente de biens d'occasion / magasin achat et vente d'occasion

Vente et achat des meubles occasion et neuf - Home | Facebook

Vente et achat des meubles occasion et neuf - Accueil | Facebook

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Site : facebook.com

Thèmes liés : achat vente d'occasion meubles / achat et vente d'occasion / achat vente occasion / achat vente d occasion / sites de vente d'occasion

Conseils lors d'un achat/vente d'une voiture d'occasion

Est-ce que le prix demandé est correct? Pour avoir une base de comparaison, consultez les cotes de l'occasion .

Celles-ci reprennent les prix moyens des transactions de particulier à particulier pour une voiture en parfait état.

Attention, les prix des professionnels sont en général de 15% à 25% supérieurs à ceux de la cote vu que la TVA est ajoutée ainsi que leur marge...

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Site : http://www.carguide.be

Achat d’une voiture - Comparateur Assurance

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Demande d'immatriculation, rapport de contrôle technique, souscription d'une assurance auto... l'achat d'une nouvelle voiture - qu'elle soit neuve ou d'occasion - va de paire avec un certain nombre de démarches administratives à accomplir dans les meilleurs délais. Sans elles, impossible de prendre légalement le volant.

Les documents à récupérer auprès du vendeur

Si...

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Date: 2017-10-06 14:51:16
Site : https://www.lelynx.fr

vente materiels de lavage auto occasion en algerie -SBM ...

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Get the quotation list.

vente materiels de lavage auto occasion en algerie

Vente et location materiel neuf et occasion de nettoyage - Atp75

ATP 75 propose la vente ou la location de matériel neuf ou d'occasion de Nous expédions dans toute la France ainsi qu'a l'étranger. Balayeuse Hako Hamster 800 E, auto-aspirante, batteries neuves,...

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Date: 2013-12-19 18:22:11
Site : http://www.leconcasseur.com

Ventes aux enchères - mddelcc.gouv.qc.ca

Il n'y a toutefois pas de date prédéterminée pour les ventes aux enchères. Un avis sera publié au moins 60 jours avant la date prévue d'une vente aux enchères et présentera les règles et conditions qui l'entourent.

Fonctionnement d'une vente aux enchères

À l'occasion d'une vente aux enchères, un...

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Site : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca

Thèmes liés : vente d'enchere / vente au enchere d'etat / vente d enchere / vente au enchere de l'etat / vente au enchere de l etat

Comment financer l’achat d’une voiture neuve ou d’occasion

Comment financer l'achat d'une voiture neuve ou d'occasion ?

Comment financer l'achat d'une voiture neuve ou d'occasion ?

Mis à jour : 6 juin 2017

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Au moment d'acheter une voiture, l'une des principales questions est de savoir comment la payer. Tours d'horizons des possibilités de financement existantes.

 

Le prix d'achat total

Avant de penser à la façon de financer sa voiture, il...

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Site : https://www.toutsurmesfinances.com

Achat bijoux or Paris - Vente de bijoux anciens et d ...

Bague art déco en platine et diamants 1910

Bague d'époque art déco en platine sertie de diamants taille ancienne et de diamants taille baguette.Poids (pesé) des deux principaux diamants : 1,14 carat et 1,18 carat.Poids total estimé des diamants : environ 4 caratsPoids du bijou : 6,7 grammes.Poinçon chien pour le platine.Dimensions : 18,5 x 14,5 mm.Taille 52...

Catherine MOREAU

Bijoux-Bijouterie : Catherine Moreau

Achat vente expertise de bijoux anciens et modernes d'occasion. Rachat d'or, de diamants, de bijoux précieux, montres de luxe. Bijoux de créateurs.

Notre bijouterie joaillerie située à Paris, dirigée par Catherine...

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Site : http://www.bijoux-bijouterie.com

Thèmes liés : vente bijoux d'occasion paris / vente bijoux d'occasion / vente bijoux d occasion / vente piece d'occasion / vente de pieces d occasion

Trucs et astuces pour la vente ou l'achat d'un véhicule ...

Assurances auto

 

                            

 

Trucs et astuces pour la vente ou l'achat d'un véhicule

Sachez tout d'abord qu'l n'y pas application de la TVA lors d'une vente entre particuliers.

Les informations servant à rédiger la facture téléchargeable au format pdf ci-après se retrouvent soit sur le certificat d'immatriculation, soit sur le...

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Date: 2015-10-26 15:14:15
Site : http://autopress.be

Achat et Vente de v�hicules d'occasion - LAUTOMOBILE.FR

Accoudoir Avant/ Boite 6 vitesses/ Climatisation automatique multi zone/ Fixations ISOFIX/...

7800EUR

Voir tous les véhicules en stock

Fondée en 1996 LAUTOMOBILE.FR est spécialisée dans la vente de véhicules d'occasion toutes marques à des prix très compétitifs. Nous proposons une sélection rigoureuse d'automobiles d'occasion contrôlées et garanties aux prix les plus bas.

Notre stock...

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Site : http://lautomobile.fr

Mobilier de bureau OCCASION > simon-bureau

Mobilier de bureau : Mobilier de bureau d'occasion

Une sélection rigoureuse de vos meubles

Le meuble bureau d'occasion sélectionné par SIMON Bureau et proposé à la vente est toujours du meilleur état. Le choix des articles de seconde vie est qualitatif, nous investissons dans des valeurs sûres. Nous proposons du mobilier de marque ou des produits de qualité n'ayant peu ou pas servis !

La...

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Site : http://www.simon-bureau.com

Thèmes liés : vente mobilier de bureau d'occasion / achat vente mobilier de bureau d'occasion / vente de meubles de bureaux d'occasion / vente materiel de bureau d'occasion / vente de bureau d'occasion

EXEMPLE AFFICHE VOITURE A VENDRE, Galerie-Creation

AutoScout24: la bourse auto pour l'achat et la vente de voitures d'occasions dans plus de 10 pays d'Europe

 

Comment vendre sa voiture ? Il est possible d'annoncer la vente de sa voiture de plusieurs façons. ... Voir un exemple. Sport. Voir un exemple. L'Internaute.

 

... Une bonne vente commence par la décision ferme et définitive de vous séparer de votre véhicule actuel au prix que ... Les conseils pour bien vendre sa voiture;

 

En revanche rien ne t'interdit de mettre une affiche sur ta voiture si elle est sur un...

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Site : http://exemple.galerie-creation.com

Belgique - Petites Annonces gratuites occasion et neufs ...

   Moins de catégories

Avez-vous quelque chose à vendre, à louer, un service à offrir ou une offre d'emploi?

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Site : annonceducoin.be

Acheter une voiture occasion - Conseil d' achat et de vente

Acheter une voiture - Conseils d' achat

Acheter une voiture occasion ou neuve est un acte réfléchi, qui est souvent synonyme d'engagement financier relativement important à moyen terme, aussi nous vous conseillons de respecter les principes suivants avant d'acheter une voiture, aussi tentante soit elle :

 

Choisir sa voiture :

Sélectionner une liste de voitures correspondant à vos envies ou...

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Site : http://www.auto-selection.com

Achat vente Vetement Occasion en ligne : femme, enfant ...

ocomtroipom

Le site : www.ocomtroipom.com

La société : La société ocomtroipom est une boutique de vente en ligne de vêtements et jouets d'occasion pour les enfants de 0 à 10 ans.

Services: Tous les vêtements, doudous et accessoires d'occasion présentés sur le site, sont proches du neuf, à prix doux, très rigoureusement sélectionnés et notés selon leur état :

- Neuf avec...

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Site : http://www.planeteachat.com

Vente de matériel astro d'occasion - astrociel.net

Petites Annonces

A la date de la dernière mise à jour (le

), le télescope Meade LX200 10" est encore en vente! Ce ne sera peut-être plus le cas dans peu de temps... Vous pouvez me contacter via le formulaire en bas de page .

[Vends] Télescope Meade LX200 GPS 10"

 

Voir la description du matériel sur la page dédiée de mon site: Télescope Meade LX200 GPS 10" UHTC

Bon état général,...

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Site : http://www.astrociel.net

Thèmes liés : site de vente de cd d'occasion / vente de logiciels d occasion / vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / sites de vente d'occasion

Scooter d’occasion : formalités à accomplir et ...

Accueil > Conseils > Après > Scooter d'occasion : formalités à accomplir et immatriculation

Scooter d'occasion : formalités à accomplir et immatriculation

lundi 11 juin 2007 , par Ouarese

Quelques conseils pour la vente ou l'achat d'un scooter.

Au niveau formalité, l'élément principal est la carte grise. C'est un certificat d'immatriculation européen permettant en assignant un numéro...

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Date: 2017-08-25 00:50:23
Site : http://www.asso-scooter.org

Thèmes liés : certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente d'un vehicule d'occasion formalites / vente vehicule d'occasion obligation vendeur / certificat de vente d'un vehicule pour pieces

Suisse - Petites Annonces gratuites, occasions et neufs ...

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Site : http://www.annonceducoin.ch

Voitures d'Occasion en France - scribd.com

Il faut savoir qu'il y a plus qu'un

concessionnaire fiat pro à Corbeil-Essonnes et à Viry-Chatillon

, ce qui facilite la tâche aux personnes qui veulent acheter une voiture d'occasion,

car elles trouveront différentes marques, de différents modèles, à des prix à la portée. Mais, comment trouver un très bon concessionnaire qui peut vous vendre une voiture en très bon état, avec un bon...

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Site : https://www.scribd.com

Occasion reconditionné - Webdistrib.com

produits d'occasion et reconditionnés :

Sortis du circuit de vente classique de produits neufs.

Testés, nettoyés et remis en parfait état de fonctionnement par nos techniciens, dans notre atelier de reconditionnement.

Emballages abîmés remplacés si nécessaire.

Nos produits peuvent n'avoir jamais été utilisés, ou avoir déjà servis.

Notre mission: Revaloriser les produits pour une seconde vie à petit prix

Webdistrib.com...

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Site : https://www.webdistrib.com

Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente de pc portable d'occasion / vente pc portable d occasion / achat et vente d'occasion

Meuble cuisine table: Vente meubles internet

Vente de meubles sur internet: sortir son pingle du jeu - Ve. Meuble house : Meuble design pour la maison Ventes flash Promotions Notre blog. Bonjour, j ai une petite maison de vacance que je doit meubler pour cet t, mais je n ai pas vraiment le temps de me rendre sur place pour le.

Meubles et dcoration : Alina, vente en ligne et en magasin de. dpt vente d objets d occasion. Meubles Ghazarian:...

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Site : https://meublecuisinetable.blogspot.com

Thèmes liés : vente de meubles d'occasion sur internet / magasin vente meuble d'occasion / achat vente d'occasion meubles / vente en ligne de meubles d'occasion / vente meuble cuisine occasion

Belgique - Petites Annonces gratuites occasion et neufs ...

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Site : annonceducoin.be

Revenu Québec - Achat de véhicules routiers neufs ou d ...

Achat de véhicules routiers neufs ou d'occasion

Achat de véhicules routiers neufs ou d'occasion

La personne qui achète un véhicule routier autre qu'un véhicule automobile à un détaillant doit payer la TPS et la TVQ à ce vendeur, que le véhicule acheté soit neuf ou d'occasion.

Véhicule automobile

De la même façon, la personne qui achète un véhicule automobile (Ce lien ouvrira une...

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Site : revenuquebec.ca

Toute l'Europe : Acheter une voiture d'occasion dans un ...

Acheter une voiture d'occasion dans un autre pays de l'Union européenne

29.08.2011 Partager :

Chaque année, les Européens achètent et revendent des milliers de véhicules d'occasion dans l'Union européenne.

Les textes européens protègent le consommateur et prévoient de nombreuses règles pour encadrer ses achats.

Un véhicule est considéré comme d'occasion quand sa première mise en...

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Date: 2017-08-24 10:24:48
Site : http://www.touteleurope.eu

depot-vente-automobile.com - l'agence automobile a votre ...

Adhérent du CNPA, agréé compagnie d'assurance, de garantie et de crédit.

Achat, vente, dépôt-vente, sans obligation d'achat.

Une très large gamme de voitures garanties, révisées et sélectionnées.

Nouveau concept, basé sur le même principe qu'une...

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Site : http://www.depot-vente-automobile.com

Thèmes liés : achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / achat voiture occasion vente automobile

La Vente aux encheres immobilier - Salon RENT RealNewTech

La vente aux encheres immobilier est particulièrement utile - et utilisée - en vue d'une transaction aussi rapide que sécurisée. Supervisée par des professionnels du droit - avocats inscrits au Barreau, notaires, huissiers ou encore Juge de l'Exécution - cette procédure obéit à des règles strictes. La vente enchere immobiliere également connue sous le nom de vente à la bougie se...

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Site : http://rent.immo

Vente camping car, caravane, mobil home Boos Rouen ...

Caravane Adria altéa 542 PK, en vente, à Boos, prés de Rouen, 76, modèle 2013....

Découvrir

Ou acheter une caravane Across Luxor 495 LMA avec lit central, destockage modèle 2017 à Rouen-Boos, 76-Opération destockage

Prix : Non renseigné

En vente, Caravane Across Luxor 495 LMA lit central, destockage modèle 2017, à Boos, prés de Rouen, 76

Découvrir

En vente caravane neuve Adria...

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Site : http://www.caravanes-loisirs76.com

Thèmes liés : vente de mobile home d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente vehicule d'occasion la centrale / vente gratuite vehicule d'occasion

La promesse de vente d'une voiture - LegalPlace

La promesse de vente d'une voiture

La promesse de vente d'une voiture est une forme de contrat qui engage le vendeur à vendre son véhicule d'occasion à un tiers selon un prix de vente convenu à l'avance. C'est ce que l'on appelle communément « mettre une option d'achat » sur un véhicule pendant une durée déterminée et durant laquelle le vendeur s'engage à ne pas vendre son véhicule...

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Site : https://www.legalplace.fr

TVA : Vente de biens n'ayant pas ouvert droit à déduction.

Un des principes de la TVA est que l'on ne peut déduire que de la TVA qui a été collectée antérieurement.

Dans votre cas, vous voulez déduire de la TVA sur votre achat parceque vous la collectez postérieurement.

Cela n'est pas possible à mon avis, sans rentrer dans d'éventuelle particularité de vente par adjudication, de marchand ambulant ou de vente de matériel d'occasion.

Une...

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Site : https://www.compta-online.com

Comment trouver une voiture neuve au meilleur prix

0

Même si l'achat d'une voiture neuve présente un investissement important pour les ménages, actuellement, il est possible d'économiser jusqu'à 30% du prix réel sur le marché. Mais comment ? Ne serait-ce pas de l'arnaque ? Pas du tout ! Cela existe bel et bien. Voici nos conseils pour trouver la meilleure offre.

Achat auprès d'un mandataire !

Quand il s'agit de voiture neuve, la première...

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Site : http://www.vente-de-voiture.com

Camion porte voitures d'occasion à vendre - Acheter un ...

Un camion porte-voitures offrant une longueur de chargement de 9 000 cm et une charge utile de 5 000 kg permet de transporter un plus grand nombre de véhicules, pour un engin disponible...

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Site : http://www.autoscout24.fr

Vente d instrument musique d occasion nouvelle caledonie ...

Atelier de musique classique : vente location accord et réparation de piano classique Vente et location d'instrument de musique : piano électronique, clavier, guitare, basse batterie. Prestation de service pour concert. Location matériel Backline. http://www.backline-pianos.com rapport |

6  

Vente d'instruments de musique : batterie, guitare, clavier, accordeon, vio »

Titre de la page...

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Site : http://www.vigoos.com

Thèmes liés : vente instrument de musique d'occasion bordeaux / vente d'occasion instrument de musique / vente d'instrument de musique d'occasion / site vente instrument de musique d'occasion / site de vente d'instrument de musique d'occasion

Acheter une moto d’occasion : conseils - LeLynx.fr

Linked-In

Réunir les papiers obligatoires du véhicule

Lors de l'achat d'une moto ou d'un scooter d'occasion auprès d'un établissement professionnel, le vendeur entreprend toutes les formalités administratives. Un service qui se répercute inévitablement sur le prix de vente, mais qui offre l'avantage de pouvoir circuler en toute légalité dès le moment de l'achat.

Autrement, dans le cas...

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Date: 2018-01-18 00:13:36
Site : https://www.lelynx.fr

Accueil Mobil Home Expo vente de Mobihomes

 

Le LUGANO 2018 de la marque RIDEAU est arrivé sur le terrain d'expo de chez MOBIL HOME EXPO

Vous projetez d'acquérir un mobil home à la mer ou dans la campagne.

 

MOBIL HOME EXPO, distributeur de mobilhomes depuis plus de 24 ans, vous propose l'une des meilleures marques de fabrication Française

« MOBIL HOME RIDEAU » et l'une des plus luxueuses marques Anglaise «  MOBIL HOME REGAL...

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Site : http://mobil-home-expo.fr

Thèmes liés : vente de mobile home d'occasion / vente de mobile d'occasion / vente de mobile d occasion / vente de pieces detachees d'occasion / vente piece d'occasion

Babytroc.com - l'achat / vente de l'univers de bébé

Babytroc.com est LE site dédié à la vente et à l'achat d'occasion...

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Site : http://www.babytroc.com

Thèmes liés : achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / sites de vente d'occasion / sites de vente d occasion / achat vente occasion

Régime d'imposition de la marge | SPF Finances

Régime d'imposition de la marge

Régime particulier d'imposition de la marge

A quels assujettis s'adresse le régime de la marge bénéficiaire ?

Ce régime s'adresse à :

l'entreprise assujettie qui agit pour son propre compte, ou

l'entreprise assujettie qui agit en tant que commissionnaire au sens de l' article 13 du Code de la TVA

et qui :

soit achète des biens visés par le régime de la...

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Date: 2017-10-08 03:16:49
Site : https://finances.belgium.be

LOT DE 9 QUILLES ANCIENNES BOIS d'occasion - Troc.com

 

Dépôt Vente et Achat Ca$h

En ACHAT CASH : Troc.com achète vos produits en paiement cash IMMEDIATEMENT. Le prix est déterminé en fonction de la côte d'articles d'occasion, de son état général et de la demande du produit sur le marché. La proposition se fait UNIQUEMENT sur place en magasin.

En DEPOT-VENTE : Vous apportez vos objets. Ensemble, nous fixons un prix de vente pour une...

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Site : http://www.troc.com

Thèmes liés : achat vente cash de produits d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / magasin achat et vente d'occasion

Casse automobile, destruction de véhicules – Orléans ...

Plan d'accès

CASSE AUTO - FLEURY PIECES AUTO - Fleury les Aubrais (45)

Fleury Pièces Auto est implantée depuis 1990 à Fleury Les Aubrais. Nous sommes spécialisés dans la déconstruction écologique, dans la vente de pièces détachées neuves et occasions et de véhicules accidentés et occasions. Nous rachetons les véhicules accidentés ou en panne.

Nous recherchons la satisfaction de nos clients tant par la sélection de nos pièces...

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Site : http://www.fleury-pieces-auto.com

Télécharger Gestion de location de voiture gratuit ...

Windows

Programme de gestion bancaire.

gestion bancaire familiale est un programme de gestion bancaire multicompte destiné à un usage familial , avec la gestion des opérations bancaires vous pouvez non seulement ajouter de nouvelles opérations en renseignant la date le libellé le mode de paiement etc / à noter : vous pouvez utiliser votre logiciel de gestion bancaire familiale...

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Site : http://logiciels.lelogicielgratuit.com

Sénégal - Petites annonces gratuites, Auto, Immo, Emploi ...

   Moins de catégories

Avez-vous quelque chose à vendre, à louer, un service à offrir ou une offre d'emploi?

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Vendez, Proposez, Louez, Recherchez, Achetez tout ce que vous voulez gratuitement. Oui 100% gratuit Sénégal

Vous cherchez un emploi? Déposez votre...

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Site : https://www.afribaba.sn

La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d ...

Dossier à jour de la loi de finances pour 2017

Dossier de synthèse

La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion

Introduction du dossier de synthèse

Avec plus de 150 millions de véhicules immatriculés en France, la vente de véhicules d'occasion représente un marché important et lucratif. Les articles R.322-4 et R.322-9 du code de la route ont instauré une...

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Site : http://www.documentissime.fr

L’achat d’un véhicule d’occasion : Vérifier les documents ...

Lors de la vente du véhicule d'occasion, le vendeur doit impérativement vous remettre quatre documents obligatoires : la carte grise, le certificat de cession, le certificat de situation administrative (de non gage) et le rapport du contrôle technique.

 

Le certificat d'immatriculation (ex carte grise)

Ce certificat comporte des renseignements précis sur le véhicule (marque, modèle, type,...

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Site : https://www.gmf.fr

TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...

Les livraisons de biens d'occasion, d'oeuvres d'art, d'objets de collection ou d'antiquité exportés à destination de pays ou territoires situés hors du territoire fiscal de la Communauté européenne sont exonérées de la TVA, en application de l' article 262-I du CGI . Cette exonération porte sur la marge ou sur le prix total selon le régime appliqué au bien.

Le vendeur assujetti doit...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion / vente de biens d'occasion / tva sur vente de biens d'occasion