Conditions générales de vente - Pneu : vente de pneus ...

Managing Partner : PNEUS ONLINE TRADING représenté par Alexis NERGUISIAN

Responsable contenu site : Kevin CASTELAIN

PNEUS ONLINE TRADING, filiale néerlandaise de PNEUS ONLINE SUISSE SARL est une société de droit néerlandais, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA HAYE sous le numéro 27322651 au capital de 100 EUR.

Numéro d'identification de TVA pour la France : FR...

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Site : https://www.pneus-online.fr

Sahara occidental : vis-à-vis tendu sur la « ligne de ...

Sahara occidental : l'Algérie à bout de nerfs

En ces derniers jours de mars, la mythique route nationale 1 (RN1) - 2 379 km, de Tanger à la frontière mauritanienne - a des allures de serpent paresseux chauffé à blanc par le soleil de midi. Décor de désert caillouteux ponctué de rares dunes, parcouru çà et là par des troupeaux de dromadaires et des meutes de chiens errants. Nous...

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Site : http://www.jeuneafrique.com

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Ordonnance-loi n° 69/009 du 10 février 1969 ...

Titre 4 - Contribution sur les revenus professionnels ou contribution professionnelle

 

Chapitre 1 - Base de l'impôt

Art.27.- La contribution professionnelle atteint les revenus désignés ci-après, provenant d'activités professionnelles exercées en République Démocratique du Congo alors même que le bénéficiaire n'y aurait pas son siège social, son principal établissement...

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Date: 2011-06-01 16:45:50
Site : http://www.leganet.cd

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Karsenty

Obligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif

A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...

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Date: 2017-10-08 00:35:08
Site : http://www.jpkarsenty.com

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Vendez votre voiture à un pro ! - Appro Automobiles

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Qui est Appro Automobiles ?

Depuis plus de 10 ans Appro Automobiles est le partenaire des professionnels de l'automobile pour leurs approvisionnements en véhicules neufs et d'occasion récents au meilleur rapport qualité-prix. Appro...

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Site : appro-auto.com

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Seat — Wikipédia

Jusqu'à la première automobile Seat[ modifier | modifier le code ]

Le 22 juin 1940, la banque espagnole privée Banco Urquijo soutenue par son groupe d'industries fonde la « Sociedad Ibérica de Automóviles de Turismo » (SIAT), le prédécesseur de Seat [2] .

L'entreprise SEAT est créée le 9 mai 1950. Celle-ci produira d'abord des automobiles de marque Fiat sous licence, presque...

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Date: 2017-12-22 19:34:17
Site : https://fr.wikipedia.org

Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V ...

Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V : Explosifs

Chapitre I

Chapitre II : Autorisations et agréments

Section 1 : Dispositions communes

Article R. 2352-1 du code de la défense

(Décret n° 2009-1440 du 23 novembre 2009)

Pour l'application du présent titre, on entend :

1° Par " produits explosifs " toutes poudres et substances explosives et tous produits ouvrés comportant, sous...

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Date: 2017-08-26 10:48:08
Site : http://www.ineris.fr

Motos Harley-Davidson® d'occasion - motointer.ca

Politique de confidentialité en ligne de Harley-Davidson, Inc. en date du 12/1/2001

Qui nous sommes

Harley-Davidson, Inc. exploite ce site pour son propre compte et pour le compte de ses succursales et sociétés affiliées, incluant Harley-Davidson Motor Company, Buell Distribution Corporation et Buell Motorcycle Company (toutes ses filiales et affiliés sont collectivement appelés dans cette...

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LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Art. 15 .[ 1 Il est interdit de causer du brouillage préjudiciable.] 1

   L'Institut examine des brouillages préjudiciables de sa propre initiative ou suite à une plainte et impose les mesures appropriées afin de les faire cesser. Lorsque des équipements ou des installations sont à l'origine de brouillages préjudiciables, les coûts pour supprimer et empêcher ceux-ci sont mis à la...

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