Articles sélectionnés pour le thème : vente materiel de bureau d'occasion
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Ventes aux enchères en ligne - Les sites utiles
Economiser de l'argent > Vente aux enchères
Ventes aux enchères en ligne
Des centaines de ventes aux enchères ont lieu chaque jour en France, elles sont ouvertes à toute personne majeure et permettent de réaliser de très bonnes affaires.
Auparavant, les ventes aux enchères ne concernaient que les objets de collection onéreux tels les grands crus ou les bijoux de luxe. De nos jours,...
Date: 2018-01-03 15:07:26
Site :
http://www.i-argent.com
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
secure.fr.vente-privee.com
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Fiche 5 – La saisie des biens immeubles (Fiche Juriste ...
Les huissiers de justice en Europe
Accueil > Fiches EJE > France > Fiche 5 - La saisie des biens immeubles (Fiche Juriste)
Fiche 5 - La saisie des biens immeubles (Fiche Juriste)
strict warning: Non-static method view::load() should not be called statically in /var/home/europeeje/public_html/sites/default/modules/views/views.module on line 879.
strict warning: Declaration of...
Date: 2017-08-25 01:33:45
Site :
http://www.europe-eje.eu
Achats sur Internet
Mise à jour le 13 mars 2018, proposez vos liens
.
2EMEMAIN : un site de petites annonces gratuites, vous pouvez y vendre et acheter des articles de seconde main et neuf sans commission (Belgique)
ACHAT-FUTE : des conseils pour acheter avec succès sur Internet, opportunités d'achat, ou chercher, quels critères de sélection utiliser...
ACHETER MOINS CHER : ce site permet de trouver, comparer...
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liensutiles.org
ACHATS sur INTERNET - liensutiles.org
Mise à jour le 3 octobre 2017, proposez vos liens
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1001 REDUCTIONS : propose les codes promo et bons de réduction des sites marchands pour acheter moins cher en ligne (France)
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Vente d'imprimantes et photocopieurs d'occasion à Aix-en ...
Des contrats de maintenance personnalisés
A chaque entreprise son modèle, c'est pourquoi nous vous garantissons de trouver la formule la plus adaptée à votre besoin pour votre imprimante avec des contrats de maintenance personnalisés. contrats de maintenance personnalisés .
Notre offre sur mesure de contrat de maintenance vous permet d'optimiser vos dépenses relatives à...
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Droit - Mémoire - DEA - DESS - La protection de l ...
Un système politique démocratique évolué se caractérise sur un plan juridique par des lois faites par le peuple et pour le peuple. Le droit positif sert alors l'individu en ce qu'il lui est spécialement adapté. En servant l'individu, la loi ainsi faite sert en fait au plus grand nombre de citoyens, somme d'individus ayant les mêmes inspirations. La loi se...
Date: 2003-01-05 12:36:36
Site :
http://www.glose.org
Circulaire relative à la saisie immobilière - jpm-copro.com
Préambule
L'ordonnance du 21 avril 2006 réformant la saisie immobilière et le décret du 27 juillet 2006 relatif aux procédures de saisie immobilière et de distribution modifient en profondeur cette procédure d'exécution en retenant notamment les orientations suivantes :
�? Simplifier et accélérer la saisie immobilière en instituant un ensemble de règles communes à...
Date: 2007-11-21 14:13:38
Site :
http://jpm-copro.com
Ordinateurs sous Linux | linuxpréinstallé.com
PcUbuntoo met en boutique des ordinateurs sous Ubuntu, et propose des services de formation et d'initiation.
Expédie en Europe depuis la France
Ekimia vend plusieurs modèles d'ordinateurs portables et de bureau pré-installés avec Ubuntu Linux, avec la configuration clavier de votre pays.
Expédie à l'international depuis la France
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Caisse enregistreuse : nos solutions pour les commerces
JDC » Caisse enregistreuse
Caisses enregistreuses tactiles : un terminal point de vente pour chaque type de commerce
Vous cherchez à vous équiper d'une caisse enregistreuse ? Que vous souhaitiez acheter une caisse enregistreuse tactile dernier cri ou que vous préfériez louer un terminal de vente premier prix, nous avons l'expertise nécessaire pour vous aider à faire le choix adapté aux...
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https://www.jdc.fr
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Maroc | Mesures spécifiques à la taxe sur la valeur ...
Maroc | Mesures spécifiques à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de la loi de finances pour 2016
1 février 2016
L'application du taux de 10% dans le cadre des contrats «Mourabaha» et «Ijara Mountahia Bitamlik»
La loi de finances pour l'année budgétaire 2016 a ajoutée à la liste des opérations soumises à la TVA au taux réduit de 10% de l'article 99 du CGI, avec droit à déduction,...
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http://www.lexplicite.fr
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bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
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TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...
TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres
1
Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
ENR - Mutations de propriété à titre onéreux d'immeubles ...
ENR - Mutations de propriété à titre onéreux d'immeubles - Mutations autres que les échanges - Champ d'application
1
Il résulte des dispositions du premier alinéa du I de l' article 683 du code général des impôts (CGI) , que la taxe de publicité foncière, ou éventuellement le droit d'enregistrement, atteint les actes civils et judiciaires translatifs de propriété ou d'usufruit de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Photocopieur couleur | copieur - Vente, Location, S.A.V ...
Toshiba a mis au point le photocopieur Eco MFP
c'est un nouveau système qui va révolutionner le monde de l'impression !
C'est le premier photocopieur imprimante à encre effaçable au monde qui vient de recevoir la récompense "AWARD 2013"
Au lieu de jeter les documents dont vous n'avez plus besoin, vous allez pouvoir les effacer et réutiliser le papier jusqu'à 5 fois.
Depuis 40 ans, la...
Date: 2017-03-20 15:20:30
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A lire avant de poster une annonce - Matériel d' occasion ...
Comme sur beaucoup de site de vente d'occasion, des tentatives de fraudes existent. Il est relativement simple de les éviter.
D'une manière générale, contacter toujours le vendeur ou l'acheteur par téléphone, cela évite quasiment toute fraude. En effet, les arnaqueurs ne répondent pas au téléphone, et vous pouvez ainsi vérifier le bien fondé de l'annonce en parlant avec lui...
Site :
http://www.occasarc.com
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Annonces matériel agricole neuf ou occasion au Maroc ...
AgriAffaires.ma est le premier site dédié à l'achat et à la vente de matériel agricole neuf ou occasion au Maroc.
Notre objectif est de mettre en...
Site :
http://www.agriaffaires.ma
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D 3 30 - Loi sur les droits d’enregistrement(LDE)
Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève
décrète ce qui suit :
Titre I Objet des droits
Art. 1 Définition
1 Les droits d'enregistrement sont un impôt qui frappe toute pièce, constatation, déclaration, condamnation, convention, transmission, cession et en général toute opération ayant un caractère civil ou judiciaire, dénommées dans la présente loi : « actes et...
Date: 2013-11-14 08:27:51
Site :
https://www.ge.ch
Ventes aux enchères - huissier SAINT PAUL 974 Réunion ...
Nathalie DELAPLACE
Ventes aux enchères
L'Etude de la SCP Pierre LIAUZU - Harry MAGAMOOTOO - Nathalie DELAPLACE, vous propose des ventes aux enchères publiques.
Elles sont principalement organisées dans le cadre de ventes volontaires, liquidations judiciaires, saisies-ventes, réalisations de gages et divers. Les ventes concernent d'importants lots de matériels professionnels (artisanat, bâtiment, restauration, etc...) ainsi que des véhicules utilitaires, tourismes et travaux publics.
Si vous souhaitez être l'éventuel acquéreur d'un lot d'une vente,...
Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...
WIPO Lex
Maroc
Loi n° 15-95 formant le Code de commerce (promulguée par Dahir n° 1-96-83 du 15 rabii 1417 (1 août 1996))
Loi n° 15-95 formant code de commerce
Référence
Livre premier : Le commerçant
Titre Premier : Dispositions générales Titre II : l' acquisition de la qualité de commerçant Titre lll : La capacité commerciale Titre IV : les obligations du commerçant
Livre II: le...
Date: 2017-08-25 01:37:17
Site :
http://www.wipo.int
Dépôt vente Namur / Bonnine - Magasin Troc
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Bon à savoir: Nous acceptons les eco-chèques pour les articles de seconde main, d'occasion
--> Ce que vous pouvez trouver chez nous?
Des canapés, des fauteuils, des lits, des matelas neufs, des salles-à-manger, des chaises, des armoires, des...
Site :
http://www.troc.com
Service stockage, récupération et ventes
Contact
Le Service stockage, récupération et ventes du Département Finances, achats et transfert de connaissances , recycle et vend tout matériel dont le CERN n'a plus l'utilité, comme des équipements obsolètes ou en surplus.
La plupart du matériel provient d'installations complexes dont le fonctionnement a été abandonné, telles que les expériences ou les accélérateurs. Mais le...
Date: 2018-03-19 05:51:14
Site :
http://recuperation-sales.web.cern.ch
Thèmes liés : achat et vente de materiel informatique d'occasion / site de vente materiel informatique d'occasion / vente de materiel informatique d'occasion / vente de materiel informatique d occasion / vente occasion materiel informatique
IF - AUT - Taxes et prélèvements additionnels aux impôts ...
- Parc Floral
- Palais des congrès de Paris
Seules les surfaces destinées à accueillir des expositions bénéficient du dispositif à l'exclusion des bureaux et autres locaux commerciaux (boutiques, restaurants, salle de spectacle...) qui seraient situés dans l'enceinte d'un parc d'exposition.
240
Un local à usage de congrès est un local spécialement conçu pour la tenue des réunions de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Ordonnance-loi n° 69/009 du 10 février 1969 ...
Titre 4 - Contribution sur les revenus professionnels ou contribution professionnelle
Chapitre 1 - Base de l'impôt
Art.27.- La contribution professionnelle atteint les revenus désignés ci-après, provenant d'activités professionnelles exercées en République Démocratique du Congo alors même que le bénéficiaire n'y aurait pas son siège social, son principal établissement...
Date: 2011-06-01 16:45:50
Site :
http://www.leganet.cd
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Dépôt-vente - AFE, Agence France Entrepreneur
Dépôt-vente - Règlementation Date de mise à jour 20 février 2017
Nature de l'activité - Commerciale
Chambre de commerce et d'industrie
Définition de l'activité
Le dépôt-vente est un mode de commercialisation de biens de consommation d'occasion (prêt-à-porter, meubles et équipement de la maison, matériel informatique, antiquités, etc.).
Ces articles sont vendus par des...
Site :
https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : achat vente mobilier de bureau d'occasion / magasin vente objets d'occasion / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers
Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT
CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...
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ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;
Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...
Date: 2011-06-19 16:06:38
Site :
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Avec 1 000 m2 de superficie en bord de mer, trois aires de carénage, un atelier de 200 m2, un magasin d'accastillage, un bureau d'accueil et de vente,...
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Authie Tourisme
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Comment la Douane désengorge par la vente aux enchères ...
Comment la Douane désengorge par la vente aux enchères
Ghislaine Deudjui 3 Mai 2015
Sur le site de Cotco
L'opération qui dure depuis huit (8) mois a déjà permis de libérer le port de Douala de plus de milles conteneurs, sur les près de 4000 stockés dans l'enceinte portuaire.
Zone de Cotco à Douala, mercredi 22 avril 2015, il est environ 15h 30, une cinquantaine de personnes sont...
Site :
http://ghide.overblog.com
Ventes aux enchères | AHRES - Part 2
Le Vendredi 27 Octobre 2017
A 14 heures 30
95 Rue du Moulin Neuf
01570 FEILLENS
Chariot élévateur HYSTER électrique 1996 1650 heures, échelles, échafaudage COMABI à roulettes, chèvre, 2 transpalettes, diable, plateforme élévatrice, racks, 2 pompes à vide...
Site :
http://ahres.fr
Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site vente aux encheres internet / vente armoire de bureau d'occasion / site de vente occasion sur internet / vente aux encheres nettoyeur haute pression
IV. Opérations d'assurance et de réassurance - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2017-03-01T11:29:12.000+01:00
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Exonérations résultant de dispositions expresses de la loi
1
Le code général des impôts (CGI) exonère de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :
- certaines activités relevant de la pêche ( CGI, art. 261, 2-4° ) ;
- les travaux...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Code des Impôts - Accueil
Les bénéfices d'une entreprise industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou immobilière sont ceux
qui proviennent de toutes les opérations traitées par ses établissements en République Démocratique du
Congo ainsi que tous accroissements des avoirs investis en vue des susdites activités y compris les
accroissements qui résultent de plus-values et moins-values soit réalisées, soit...
Site :
http://www.dgi.gouv.cd
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit
Hesperide.com - Conditions Générales de Ventes
4.1.3 Paiement en plusieurs fois : en 3 fois par carte bancaire à partir de 300EUR TTC
Notre partenaire Cofinoga propose un paiement en trois fois.
Le recours à ce service de paiement fractionné est réservé aux commandes d'un montant minimum de 300EUR TTC (trois cents euros toutes taxes comprises) hors frais de transport.
Le choix de l'une de ces cartes de paiement vaut acceptation tacite de...
Site :
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Code de la TVA - Tunisie - jurisitetunisie.com
Code de la TVA
Copyright Jurisite Tunisie ©2012
Tableau "A" - Liste des opérations exonérées De la taxe sur la valeur ajoutée
Rubriques 20 à 29 tel que modifié par l'article 41 de la loi n° 2007-69 du 37 décembre 2007
Sont exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée :
20-
a) L'importation, la fabrication et la vente du papier...
Site :
http://www.jurisitetunisie.com
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d un vehicule automobile / condition vente vehicule en l'etat / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise
Dakar la débrouille_Les bons plans au quotidien - Une vie ...
Dakar la débrouille_Les bons plans au quotidien
Services, équipements, tout pour mieux s'installer
Pour gérer le quotidien, l'installation, les urgences, quelques bonnes adresses en vrac !
Cet article est alimenté par le réseau REXPOs et en fonction de mes besoins, au jour le jour de ce que la vie demande et apporte à Dakar !
Tout en bas de cet article, vous trouverez des listes...
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS AVRIL PDF
il y a 2 mois
Total affichages :
Transcription
1 PREFECTURE DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS AVRIL 2012 CHATEAU DES DUCS DE SAVOIE - BP CHAMBÉRY CEDEX STANDARD : TELECOPIE :
2 SOMMAIRE PREFECTURE... 5 CABINET... 5 DIRECTION DE LA SECURITE INTERIEURE ET DE LA PROTECTION CIVILE... 5 BUREAU DE LA SECURITE ROUTIERE ET DE LA POLICE...
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La société ARSILAC est spécialisée dans le négoce, la location, le dépôt-vente, le courtage de matériel industriel, de cuves, de pompes en inox ( Inox 304, Inox 304L, Inox 316, Inox 316 L...), en acier...
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CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité de mettre en place une cuve...
Site :
http://www.hellopro.fr
Avis relatif à la sécurité des systèmes de retenue pour ...
Les principales entreprises étrangères opérant sur le marché sont :
GRACO,
MAXI-COSI. La société MAXI-COSI est une société hollandaise fondée en 1968. Son activité principale était celle de détaillant en puériculture. C'est la marque commerciale sous laquelle la société MAXI-MILAAN commercialise son produit. MAXI-COSI a introduit en Europe le siège dos à la route, en 1984. Cette...
Site :
http://www.securiteconso.org
BELGIQUE 056/33.39.07 - Rue du Nouveau-Monde 178b, 7700 ...
Rue du Nouveau-Monde 178b, 7700 Mouscron - BELGIQUE 056/33.39.07
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Ouverture des portes à 19h, début des concerts à 20h.
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Soirée concert organisé avec le Centre Culturel de Mouscron.
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Nos stages pour Toussaint 2017
30 octobre au 3 novembre (mercredi 1er novembre férié)
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Aides financières consenties par une entreprise à une autre avec laquelle elle est liée par des relations commerciales, financières ou de participation au capital.
Ces opérations à caractère extraordinaire visent à maintenir en activité l'entreprise débitrice ou à préserver les sources d'approvisionnement afin d'assurer la poursuite des relations...
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Remboursement frais auto-entrepreneur
Accueil > Statut auto-entrepreneur et micro-entrepreneur > Auto-entrepreneur dans la pratique
Remboursement frais auto-entrepreneur
Si un auto-entrepreneur se fait rembourser des charges par un client, ce remboursement de frais entre dans son chiffre d'affaires et donc dans le calcul de ses cotisations sociales, à moins qu'il ne s'agisse de débours.
Déduction des charges de...
Compagnie des transports strasbourgeois — Wikipédia
Standards[ modifier | modifier le code ]
GTS utilise au moins trois Mercedes-Benz Citaro et Citaro Low-Entry , dont plusieurs achetés d'occasion à Transdev Alsace, pour les lignes 27, 31 et les scolaires.
En 2011, les bus standards affrétés par la CTS sont ceux des entreprises Kunegel, qui exploite la ligne 27 avec plusieurs types de véhicules, tous d'occasion, à savoir, en 2011, quatre...
Date: 2017-08-25 04:25:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V ...
Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V : Explosifs
Chapitre I
Chapitre II : Autorisations et agréments
Section 1 : Dispositions communes
Article R. 2352-1 du code de la défense
(Décret n° 2009-1440 du 23 novembre 2009)
Pour l'application du présent titre, on entend :
1° Par " produits explosifs " toutes poudres et substances explosives et tous produits ouvrés comportant, sous...
Date: 2017-08-26 10:48:08
Site :
http://www.ineris.fr
Manuel d'utilisation GOTO Bridge XVII
XIV. Contrat d'utilisation du logiciel
I. Introduction
La sortie du nouveau GOTO Bridge est devenue une tradition au fil des années. Avec plus de 50 000 logiciels installés dans le monde depuis la sortie du premier logiciel en 1994, GOTO Bridge s'est rapidement forgé une réputation de jeu incontournable dans l'univers du bridge sur ordinateur.
En développant GOTO Bridge, notre but a toujours...
Site :
http://www.gotobridge.com
Véhicules d'exception en vente au Finshop de Bruxelles | L ...
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Le nouveau site web de L'Echo n'est pas optimalisé pour être utilisé avec les anciennes versions de votre navigateur web. Les versions plus récentes sont plus rapides, offrent une meilleure expérience d'utilisateur et sont gratuits. Plus d'infos
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