Articles sélectionnés pour le thème : vente de vehicule de societe
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Attention aux clauses de résiliation abusives ...
CONTRAT DE LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT
Attention aux clauses de résiliation abusives !
09/2013 - n° Revue : 0854
Rubrique : Jurisprudence JA
Rachel Maman, avocat au barreau de paris
Par un arrêt du 10 avril 2013, la Haute juridiction a qualifié d'abusive une clause d'un contrat de location avec option d'achat d'un véhicule automobile imposant au locataire de...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre ...
finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre particuliers
Vous avez bien fait vos devoirs et cherché le type de voiture que vous souhaitez. Vous avez rencontré le vendeur particulier, effectué un essai sur route , posé toutes les bonnes questions et fait subir à la voiture une inspection préalable à l'achat . Vous êtes à présent prêt à l'acheter, alors comment faire pour...
Site :
https://www.carproof.com
Vente aux enchères de véhicules d'occasions - Mercier Auto
Sur le blog...
Gagnez du temps avec l'application e-constat !
Le constat est l'une des étapes les plus désagréables à remplir en cas de sinistre. En plus d'être désagréable, il peut s'avérer aussi très long. Lire la suite...
Le rachat de Nokia Here
Après avoir vendu sa filiale téléphonie mobile, Nokia a acté la vente de sa filiale de cartographie Nokia...
Site :
http://adjugeauto.com
Vente aux enchères de véhicules d'occasions - Mercier Auto
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Site :
http://mercier-autos.fr
Vente aux enchères de véhicules d'occasions - Mercier Auto
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Site :
http://mercier-auto.ovh
Annonces ventes domaniales rennes vehicule - PointVente.fr
annonces ventes domaniales rennes vehicule
36626 annonces trouvées
INGENIEUR DES VENTES SERVICE H/F (Rennes) Nous recherchons un Ingénieur des Ventes Service pour la Direction Régionale Ouest - Poste basé à Rennes (35). L'ingénieur des Ventes Services commercialise, de maniè...
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PROMOTEUR DES VENTES (H/F) SECTEUR RENNES Vous aimez les métiers de la vente ? Vous avez la fibre...
Site :
http://www.pointvente.fr
Thèmes liés : vente domaniale rennes / ventes domaniales vehicules utilitaires / ventes domaniales vehicules / vente d un vehicule de societe / vente d un vehicule
TPS et TVQ : vente ou don d’un véhicule routier d’occasion ...
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Portail Québec
TPS et TVQ : vente ou don d'un véhicule routier d'occasion
Revenu Québec
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La vente de véhicules routiers d'occasion est assujettie à la taxe sur les produits et services (TPS) et à la taxe de vente du Québec (TVQ). Cependant, il y a certaines...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Achat des voitures en Belgique
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Nous achetons des voitures, camionnettes, voitures avec des dommages au moteur et les voitures avec boîte de vitesses échec dans toutes les villes belges. Toujours dans votre ville!
La ville:
Vente de véhicules - Achat de véhicules, avec garantie, au prix le plus élevé.
Vente de véhicules en République Fédérale d'Allemagne -...
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http://www.vendre-voiture-export.be
Voiture Occasion Pas De Calais - Caldwell Dorothy Blog
Voiture Occasion Pas De Calais
Voiture occasion achat et vente de voitures d'. Bienvenue sur le site de Jossien Expertise, expert en automobile indépendant intervenant dans toute la région Nord Pas de Calais, Picardie et Belgique.
Acheter une voiture occasion en consultant 130 007 annonces auto récentes. Nombreux services gratuits vente de votre véhicule d'occasion, Cote auto et fiches
130...
Date: 2017-09-27 22:28:26
Site :
caldwelldorothyblog.blogspot.com
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Vendsmavoiture.fr: vente de véhicule, carte grise en ligne ...
CONFIEZ-NOUS LA VENTE...
La société Vends ma voiture à été créée en 2014. Notre métier est d'aider les particuliers et professionnels à...
Site :
http://www.vendsmavoiture.fr
Thèmes liés : vente vehicule particulier carte grise / facture de vente d'un vehicule de societe / vente d un vehicule de particulier / vente d un vehicule de societe / estimation prix de vente vehicule
Enchères Véhicule d'occasion - Gouvernement et la police a ...
gouvernement et la police des ventes aux enchères pour saisis voitures, camions et VUS
Plus de ressources et plus Amérique pour gouvernement et de la police, de vivre et de voitures en ligne des ventes aux enchères de gouvernement occasion et ont saisi les voitures, camions et VUS.
Chaque mois aux États-Unis, des milliers de véhicules sont saisis par les différents organismes...
Site :
http://fr.abcarticulos.info
Vos enchères en direct sur Internet ! – Mercier Auto
Vos enchères en direct sur Internet !
Vos enchères en direct sur Internet !
Vous habitez trop loin pour participer à nos ventes ?
Vous ne pouvez pas vous déplacer ?
L'hôtel des ventes en direct de chez vous.
MERCIER LANCE LES VENTES LIVE : Suivez la vente en direct et en vidéo grâce à Internet, enchérissez, tout comme les participants sur place, et remportez la vente !
Pour...
Site :
mercier-auto.com
Ventes de véhicules d'occasions au Bénin: plusieurs ...
Ventes de véhicules d'occasions au Bénin: plusieurs milliards de la caisse de l'État pour un groupuscule
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Au Bénin, ce mois d'août restera marqué par une sulfureuse affaire de détournements de fonds publics mettant en cause la Société d'exploitation du guichet unique du Bénin (SEGUB) et plusieurs sociétés spécialisées dans la vente des...
Site :
https://www.voaafrique.com
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion au benin / societe de vente de vehicule d'occasion / vente de vehicule d'occasion en france / vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion
Informations pratiques - Mercier Auto
Notre charte de qualité
Des véhicules expertisés : Avant d'être proposé aux enchères publiques, chaque véhicule subit un contrôle technique multipoints réalisé par un opérateur indépendant. Des véhicules préparés : Chaque véhicule présenté en vente est soigneusement préparé. Nos équipes lavent, lustrent, aspirent les véhicules avant qu'ils soient présentés aux...
Site :
mercier-auto.com
Chronocartegrise - vente de carte grise et de véhicules
Chronocartegrise est une société de vente de carte grise en ligne sur www.chronocartegrise.com ou sur place dans ses locaux à...
Site :
youtube.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule de tourisme par une societe / vente d un vehicule de societe / vente de vehicule de societe / vente vehicule de tourisme / vente vehicule utilitaire
L'achat de voitures d'occasion chez Alcopa Auction ...
Est-ce que l'on peut récupérer la TVA à l'exportation ?
D'où viennent les véhicules proposés à la vente ?
Contrairement aux idées reçues, les saisies et les liquidations judiciaires sont marginales dans notre activité. Les véhicules que nous présentons sont principalement de provenance française et sont issus des :
Sociétés de location longue durée
Sociétés de crédits et de...
la vente VEBEG fonctionne comme ceci - delatrouar.com
Le fournisseur accepte la vente de véhicules et de machines officiellement mis au rebut. Ici vous avez véhicules de l'armée allemande, principalement les voitures des services d'incendie et de sauvetage.
VEBEG pas seulement les véhicules de la Bundeswehr à la vente sont disponibles
Dans VEBEG pas Bundeswehr véhicules à vendre sont offerts. Vous pouvez également trouver des motos, des...
Site :
https://delatrouar.com
Thèmes liés : vente vehicule armee allemande / vente au enchere vehicule de l'etat / vente aux enchere de vehicule de societe / vente vehicule allemande / vente d un vehicule de societe
Le Moniteur des Ventes - L'hebdo des ventes aux enchères ...
LEXIQUE PRATIQUE
Actif
Ce qui, dans un bilan, représente l'ensemble des biens matériels et immatériels détenus par une entreprise.
Adjudication
C'est par le mot «adjugé» que les enchères sont éteintes et la propriété de l'objet transférée. L'adjudicataire est responsable de ses lots dès l'adjudication prononcée.
Bordereau
Justificatif faisant office de facture, remis à l'acheteur...
Site :
http://www.moniteur.net
Formulaires de taxe de vente au détail - fin.gov.on.ca
> Formulaires de taxe de vente au détail
Formulaires
Taxe de vente au détail
Annexe à la déclaration sous serment lors d'une demande d'exemption de la taxe de vente au détail lors du transfert d'un véhicule automobile entre sociétés, ou entre société et...
Site :
fin.gov.on.ca
Thèmes liés : societe de vente de vehicule d'occasion / declaration de vente d'un vehicule d'occasion / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d un vehicule de societe / documents de vente d'un vehicule automobile
Vendre sa voiture : Les démarches à suivre
Calculer
La vente de véhicule d'occasion
La vente de voiture d'occasion est un secteur en plein essor et elle contribue massivement à la situation économique française. Si vous désirez céder votre voiture d'occasion, voici la liste complète des papiers à fournir ainsi qu'une explication sur la formalité vente voiture d'occasion.
Que faut-il comme papier pour vendre une voiture ?
Vendre...
Site :
cartegriseminute.fr
Voiture de societe - Meilleurtauxpro.com
Voiture de fonction et de service
L'attribution d'une voiture de fonction est une alternative moins onéreuse à l'augmentation de salaire brute.
Argument de poids pour le recrutement et la fidélisation des salariés.
Confort de gestion : pas de suivi en temps réel des déplacements pour le décompte des indemnités kilométriques.
Inconvénients
Voiture de fonction et de...
Date: 2018-03-19 04:44:19
Site :
https://www.meilleurtauxpro.com
Conditions générales de vente d'Auto-ici
AUTO-ICI - 18 RUE D AVELIN 59175 VENDEVILLE - TEL : 03 20 92 66 77
EURL AU CAPITAL DE 220 800 EUR - RCS DE LILLE N° 400553806
Numéro d'agrément ORIAS : 15001279
Numéro de TVA intracommunautaire : FR16400553806
ARTICLE 1 : OBJET DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions régissent les relations entre la société AUTO-ICI et son client dont l'objet est la...
Site :
https://www.auto-ici.fr
véhicules d'occasion Bordeaux - vente véhicules neufs 33 ...
Accueil
Vente véhicules neufs et occasions Bordeaux
Découvrez BRD Autos , société spécialisée dans l'achat et la vente de voitures d'occasion, mais aussi l'importation de véhicules. Basée au nord de Bordeaux,
BRD Autos vous accueille du...
Site :
http://www.brd-autos.com
Thèmes liés : societe de vente de vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de vehicule d'occasion dans le nord / vente de vehicule d'occasion
Hertz Vente Voiture Occasion - Gloria Whatley Blog
Voiture occasion Vente voitures d'occasion , Auto occasion. Publiée dans Vente voiture AlpesMaritimes La Trinite 06340. PREMIUM. 7 Publiée dans Voiture d'occasion LoireAtlantique Trignac 44570. PREMIUM
Acheter une voiture occasion par région Hertz Rent2Buy. Hertz Rent2Buy vous facilite la recherche de voiture d'occasion dans votre ville. Cherchez des voitures d'occasion dans votre région ou...
Date: 2017-09-19 13:20:09
Site :
gloriawhatleyblog.blogspot.com
vendre leur voiture personnelle à leur société - tschanz.fr
Rien ne s'oppose en effet à ce que le Gérant ou un associé cède sa voiture personnelle à sa société.
Cependant, s'agissant d'un associé (gérant ou non), le risque est que cette opération soit assimilée, par un éventuel contrôleur du fisc, à une distribution de bénéfices déguisée, voire qu'elle constitue un abus de biens sociaux aux yeux des juges.
Afin d'éviter cela, les...
Site :
http://www.tschanz.fr
Vendre Voiture Pour Pièces - Enlèvement de voiture ...
vendre voiture pour pièces
Vous avez décidés de vendre votre véhicule pour pièces.
Dans un premier temps, il faut estimer la valeur de votre véhicule soit en remplissant le formulaire ici , soit en
nous contactant directement par téléphone.
Une fois que le prix est convenu, la vente peut se faire en toute simplicité.
En effet, il suffit de nous contacter pour prendre un rendez-vous, par...
Site :
http://www.epaviste-agree.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente vehicule pour pieces sans controle technique / vente de vehicule pour pieces sans carte grise / vente de vehicule sans controle technique a un particulier / vente vehicule particulier carte grise
Vente Encheres Voiture | bluespacecaribbean ...
Quen pensez vous. Jai fait quelque vente et ya de bon prix, mais je suis indeci jhesite a acheter aux encheres. Avez vous deja essayer cette Il y a 1 jour. Camille Cerf à la vente aux enchères des Sapins de Noël des créateurs le. Actualités auto avec Autoplus. Fr Sport et voiture avec Sportauto. Fr
Fonctionnement de MachineryZone Foire aux questions Nous contacter Recrutement Liens...
Site :
http://bluespacecaribbean.org
Les règles à connaître lors de la vente d’un véhicule de l ...
Votre entreprise peut revendre un véhicule dont elle est propriétaire, après un achat ou une LOA dont l'option a été levée. Mais pas n'importe comment et à n'importe qui ! Certaines règles fiscales doivent être respectées...
Revendre à un particulier : un risque accru
Vendre à un particulier est le premier réflexe des petites structures. Mais si un problème survient, celui-ci peut...
Site :
https://pro-moove.total.fr
Hertz Vente Voiture Occasion - Faye Davis Blog
Achat voiture occasion sur 321auto Achat vente voiture d. Achat voiture d'occasion, achat voiture neuve. Consulter les petites annonces auto (neuve et d'occasion) de 321auto
Location Voiture Europe & International - Hertz. Réservez votre location de voiture ou utilitaire en France ou à l'International avec Hertz. Réservez dès aujourd'hui pour profiter de nos meilleurs tarifs.
Véhicules de...
Date: 2017-09-27 22:02:36
Site :
http://fayedavisblog.blogspot.com
Achat / Vente de véhicules haut de gamme - Deluxe Auto SARL
DELUXE AUTO est une société spécialisée dans l'achat/vente de véhicules d'occasions haut de gamme. Notre objectif est de répondre à la demande et aux...
Site :
http://deluxe-auto.fr
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / societe de vente de vehicule d'occasion / vente vehicule haut de gamme / prix de vente vehicule d'occasion
Ventes aux enchères : mode d’emploi | interencheres.com
Acheter aux enchères
Que peut-on acheter dans une vente aux enchères ?
Tous les biens meubles (meuble par opposition à immeuble), d'occasions ou neufs (depuis la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques), sont susceptibles d'être vendus aux enchères par un commissaire-priseur : meubles et objets d'art (tableau, bijou,...
Site :
http://www.interencheres.com
Taxe de vente au détail - Ministry of Finance ...
> Formulaires et publications
Taxe de vente au détail
Si vous avez de la difficulté à accéder à l'un de ces documents dans votre navigateur Web :
Enregistrez-le sur votre ordinateur en cliquant sur le lien avec le bouton droit de la souris et en choisissant « Enregistrer le lien sous ... »
Enregistrez le fichier sur le plan de travail (sélection par défaut) ou explorez pour enregistrer le fichier...
Site :
fin.gov.on.ca
Thèmes liés : societe de vente de vehicule d'occasion / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d un vehicule de societe / declaration de vente d'un vehicule d'occasion / documents de vente d'un vehicule automobile
Acheter une moto aux enchères - motomag.com
Les ventes aux enchères regorgent de véhicules d'occasion affichés à des tarifs défiant toute concurrence. Des affaires intéressantes, à condition de savoir en décrypter le fonctionnement. Découvrez comment participer pour y dénicher la perle rare.
Coups de coeur 14
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En images
Les ventes aux enchères publiques proposent et adjugent un bien, par exemple une moto, au mieux-disant...
Date: 2018-01-18 00:58:22
Site :
http://www.motomag.com
Terminé les ventes à 1$ à la SAAQ – ClubIntegraQuebec.com
Accueil / Nouvelles / Terminé les ventes à 1$ à la SAAQ
Terminé les ventes à 1$ à la SAAQ
Auteur : eXo 5 décembre 2015 2 commentaires 951 Vues
La SAAQ a modifié les règles entourant le paiement de la TVQ lors de la vente de véhicules automobiles. La société n'acceptera plus de calculer la valeur d'un véhicule déclaré à 1 $, cela même si le vendeur et l'acheteur sont en accord...
Date: 2017-08-23 20:55:45
Site :
http://clubintegraquebec.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule entre particulier saaq / vente d un vehicule automobile / vente d un vehicule de societe / vente d un vehicule de particulier / estimation prix de vente vehicule
Concessionnaires auto & garages Ile-de-France – Réseau Citroën
Conditions générales d'utilisation du site
Préambule :
Le présent site (ci-après dénommé « Site ») est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilise. L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux présentes « Conditions Générales» détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès à ce Site impliquent...
Site :
http://www.reseau.citroen.fr
Documents Vente Vehicule | dgalaspecialevents.net
Conseils et precautions a prendre avant de vendre un véhicule. Conseils, procedure, papiers, precautions, controles a faire, verification Ces conditions particulières figurent dans un document séparé. Par ailleurs, en cas de vente de votre véhicule, nous vous conseillons dexiger de 9 avr 2014. Si vous décidez de vendre ou de donner votre véhicule, vous devrez remettre au nouveau...
Site :
http://dgalaspecialevents.net
Thèmes liés : document vente vehicule moto / vente vehicule documents / certificat de vente vehicule moto / certificat vente vehicule / papier vente vehicule moto
Vente de véhicules d’occasion - Mornas
Vente de véhicules d'occasion dans le département Vaucluse (84)
La société Top Lavage, située à Mornas dans le département Vaucluse...
Site :
http://www.nicolas-auto-occasion-lavage.com
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion toute marque / societe de vente de vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente de vehicule d'occasion
Conditions générales de dépôt vente | Carland
Conditions générales de dépôt vente
Lorsque vous déposez une annonce sur Carland.fr
Carland > Conditions générales de dépôt vente
Condition général de dépôt vente
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles CARLAND.FR et son représentant légal, met à disposition des particuliers un service de diffusion d'annonces sur...
Site :
http://www.carland.fr
Vente aux encheres - Leclere - Maison de ventes
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
Leclere maison de ventes est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par la loi du 10 juillet 2000 et agréée sous le numéro 2006-602. En cette qualité Leclere maison de ventes agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur. Les commissaires priseurs habilités sont Damien Leclere, Delphine...
Site :
leclere-mdv.com
Conditions générales de vente - Véhicules d'occasion
Société d'Edition et Promotion de Magazines,
13 Bd Montfleury - 06400 CANNES
Téléphone : 04 94 40 73 85
SARL au capital de 5000 EUR - RCS CANNES 453 476 509 - APE 5814 Z
TVA Intracommunautaire : FR77453476509
CONDITIONS GÉNÉRALES
Préambule : Acceptation des Conditions Générales
Le Service est proposé à l'internaute, sous réserve de son acceptation des présentes Conditions...
Site :
https://vehicules-d-occasion.com
Quel est le véhicule de tourisme idéal dans une société
Quel est le véhicule de tourisme idéal dans une société ?
Publié le
I. Les choix permettant une baisse des taxes auxquelles le véhicule de tourisme est soumis.
La taxe sur les véhicules de société :
Les sociétés doivent déclarer les voitures particulières qu'elles possèdent ou dont elles ont la disposition (véhicules loués par la société) et s'acquitter d'une taxe annuelle...
Site :
http://www.eridyaec.fr
Nos dossiers conseils - centaure.com
En poursuivant votre navigation sur Centaure.com, vous acceptez l'utilisation de cookies qui nous permettent de réaliser des statistiques de visites et d'améliorer la qualité des contenus proposés. En savoir plus .
Le leader de la formation à la sécurité routière
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Stages récupération de points Stages clients Groupama
La fiscalité des véhicules de société
Les véhicules...
Site :
http://www.centaure.com
Cession d'une voiture de société à un particulier ...
Lors de la vente de la voiture, vous devez fournir à l'acheteur les documents suivants :
un extrait Kbis de moins de 3 mois ;
une copie de la carte d'identité du gérant de l'entreprise ;
le certificat d'immatriculation (carte grise), barré et comportant la mention « vendu le... » suivie de la date et l'heure de la transaction et la signature du gérant ;
un exemplaire du certificat de cession, l'autre étant à conserver par le vendeur ;
le certificat de situation administrative, dit aussi « de non-gage » ;
un certificat de contrôle technique de moins de 6 mois, si le véhicule a plus de 4 ans.
Ensuite, la déclaration de...
Site :
http://www.autogenius.fr
Alcopa Auction : qu'est-ce que c'est ? | Actu Auto France
Alcopa Auction : acheter une voiture d'occasion aux enchères
Posted on
by Hadrien Augusto
Professionnels, particuliers, concessions et garages, l'achat de véhicule d'occasion possède un large panel de possibilités à comparer. Aujourd'hui, la rédaction d'Actu Auto France a rencontré Mme Dromain, assistante marketing digital d'Alcopa Auction. Les caractéristiques de la société ? Donner la...
Site :
http://www.actuautofrance.fr
Europe Military, achat vente véhicules ex armées ...
Europe Military est une société spécialisée dans la vente de véhicules militaires d'occasion basée à Saint Fargeau dans l'Yonne à 1h30 au sud de Paris.
Nous disposons en permanence d'un stock conséquent de véhicules ainsi que les pièces détachées nécessaires à leurs entretiens.
Ces véhicules sont destinés à des pays où robustesse et fiabilité sont primordiales, tels que...
Site :
http://www.europemilitary.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion europe / societe de vente de vehicule d'occasion / vente de vehicule occasion en cote d'ivoire / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / achat et vente de vehicules d'occasion
Europe Military, achat vente véhicules ex armées ...
Europe Military est une société spécialisée dans la vente de véhicules militaires d'occasion basée à Saint Fargeau dans l'Yonne à 1h30 au sud de Paris.
Nous disposons en permanence d'un stock conséquent de véhicules ainsi que les pièces détachées nécessaires à leurs entretiens.
Ces véhicules sont destinés à des pays où robustesse et fiabilité sont primordiales, tels que...
Site :
http://www.europemilitary.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion europe / societe de vente de vehicule d'occasion / vente de vehicule occasion en cote d'ivoire / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / achat et vente de vehicules d'occasion
Vente aux encheres - AUTOMOBILES DE COLLECTION - MOTORCARS ...
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
Leclere maison de ventes est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par la loi du 10 juillet 2000 et agréée sous le numéro 2006-602. En cette qualité Leclere maison de ventes agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur. Les commissaires priseurs habilités sont Damien Leclere, Delphine...
Site :
http://leclere-mdv.com
Dossier vente auto : check-list du vendeur - Voiture occasion
Parce qu'il ne faut rien oublier quand on vend sa voiture...
La carte grise
Elle doit être barrée, une fois le paiement effectué. Vous devez y inscrire lisiblement la mention "vendue le ... à ... heures" et signer en dessous. Sur les cartes grises récentes, le coin supérieur droit doit être découpé.
Le certificat de situation
Il est obligatoire (Anciennement certificat de non-gage) . Il prouve qu'aucun vendeur à crédit ou prêteur de fonds n'a inscrit de gage sur le véhicule. Il est valable un mois. Pour le demander, déplacez-vous à la Préfecture de votre...
Site :
http://www.lacentrale.fr
Ventes volontaires aux enchères publiques | Le nouvel ...
Ventes volontaires aux enchères publiques
Le principe même séduit de plus en plus les particuliers
Sociétés de ventes volontaires (SVV), Conseil des Ventes, prix de réserve, ventes dématérialisées. Confier son bien à un commissaire-priseur peut s'avérer être la bonne solution pour le vendre au prix le plus juste. Les particuliers se tournent ainsi de plus en plus vers les maisons...