Articles sélectionnés pour le thème : vente de biens d'occasion
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Bambin'occaz, un dépôt-vente d'articles pour bébés à Toulouse
par Emilie
Bébé est en cours de route, ou peut être est-il là depuis peu ? Il va falloir vous préparer à recevoir des tonnes de cadeaux, certains utiles, d'autres moins, certains en doubles, ou d'autres que vous auriez bien aimé avoir... Dommage ! L'envie va certainement vous prendre de tout acheter, tout vite, tout beau, tout neuf pour que bébé ne manque de rien. Sauf que quelques mois plus tard, les placards débordent et bébé grandit tellement vite que ses jolis petits chaussons trop choux ne lui vont déjà plus ! Alors hop, direction les vide-greniers bien sûr mais aussi...
Site :
http://www.toulou-sain.fr
Thèmes liés : depot vente vetement bebe d'occasion / depot vente vetements d'occasion toulouse / vente de vetement bebe d'occasion / vente de vetement bebe d occasion / depot vente de vetement d'occasion
ENR - Mutations de propriété à titre onéreux d'immeubles ...
ENR - Mutations de propriété à titre onéreux d'immeubles - Mutations autres que les échanges - Champ d'application
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Il résulte des dispositions du premier alinéa du I de l' article 683 du code général des impôts (CGI) , que la taxe de publicité foncière, ou éventuellement le droit d'enregistrement, atteint les actes civils et judiciaires translatifs de propriété ou d'usufruit de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion
Achat d'un véhicule d'occasion: Les 10 commandements ...
Sébastien Templier | La Presse
Publié le 20 mars 2012 | Mise à jour le 3 avril 2012 à 13h55
Trouver le véhicule d'occasion qui nous convient et nous plaît demande habituellement plus de temps et d'énergie que l'achat d'un véhicule neuf. Les écueils potentiels sont plus nombreux et la démarche, plus fastidieuse. Moins chère, la voiture d'occasion peut se révéler une très bonne...
Site :
http://auto.lapresse.ca
Poids Lourds - nacelle time-france sur porteur mercedes ...
Envoyer
Conditions générales de ventes
Ventes aux enchères Conditions générales de vente Métropole du Mans Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les enchères reçues sur le site WebEnchères de Le Mans Métropole, Communauté Urbaine. Elles définissent les conditions de bonne utilisation du site d'enchères. Les opérations effectuées sur le site WebEnchères...
Site :
webencheres.com
Utilitaire Aquitaine occasion, fourgon Bordeaux occasion
Utilitaire Aquitaine occasion, fourgon Bordeaux occasion
Bienvenue sur Utilitaire-Market
Pyrénées-Atlantiques
Utilitaire Market vous propose sa sélection véhicule utilitaire d'occasion Aquitaine.
Vous recherchez un véhicule utilitaire d'occasion Aquitaine qui corresponde à votre activité et à vos besoins ? Affinez vos critères (kilométrage, marque, modèle...) et découvrez toutes ...
Certificat de non gage détaillé pour 29,90 ...
Un certificat de situation administrative détaillé va vous permettre de connaître la date et le motif de l'opposition. Il est aussi appelé certificat de non gage détaillé.
Amende - Radar
Véhicule volé
Véhicule endommagé
C'est le certificat qui vous est également demandé par votre assureur en cas d'indemnisation suite au vol de votre véhicule ou en cas d'accident.
Demandez votre...
Simulation crédit auto : Prêt voiture en Belgique
Demander mon crédit
Astuce : Pour maximiser vos chance de voir votre dossier accepté, n'hésitez pas à demander un prêt auprès de plusieurs prêteurs en même temps.
Étape décisive, l'achat d'une nouvelle voiture nécessite un financement assez conséquent, qui se compte en milliers d'euros pour les modèles de base et en dizaines de milliers d'euros pour les voitures haut de gamme,...
Site :
https://www.pret-simulation.be
Fiche 5 – La saisie des biens immeubles (Fiche Juriste ...
Les huissiers de justice en Europe
Accueil > Fiches EJE > France > Fiche 5 - La saisie des biens immeubles (Fiche Juriste)
Fiche 5 - La saisie des biens immeubles (Fiche Juriste)
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strict warning: Declaration of...
Date: 2017-08-25 01:33:45
Site :
http://www.europe-eje.eu
Logiciels d’occasion : l’arme des DSI pour contrebalancer ...
La justice européenne autorise la revente de licences logicielles inutilisées. Mais le marché reste encore embryonnaire, freiné par le flou qu'entretiennent les éditeurs et l'absence de jurisprudence.
Une licence logicielle inutilisée peut-elle être revendue à une autre entreprise ? La question, qui intéresse au plus haut point DSI et directions des achats, reste entourée d'un...
Site :
https://www.silicon.fr
Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente de logiciels d occasion / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion
La pièce de réemploi, un produit ou un déchet ? - Automobile
La pièce de réemploi, un produit ou un déchet ?
05/2010 - n° Revue :
Rubrique : Dossier JA
Même issue d'un véhicule hors d'usage, la pièce de réemploi doit-elle être considérée comme un déchet ou un produit ?
Le mode de traitement des véhicules hors d'usage prévoit que les composants et matériaux issus des VHU doivent être de préférence réemployés,...
Vente véhicule d'occasion - Location utilitaire Nice
Nos véhicules d'occasion
Nos véhicules à la revente au meilleurs prix.
Truche Location vous propose des voitures de tourisme avec ou sans permis, des camions frigorifiques, camions benne, et...
Site :
http://www.truchelocation.com
Thèmes liés : vente vehicule utilitaire d'occasion / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente de vehicule d'occasion sur internet / vente de vehicule d'occasion
Quel droit de rétraction sur le site Internet de vente aux ...
Par Sandrine Rouja .
La question à laquelle devait répondre la Cour fédérale de Karlsruhe, le 3 novembre 2004, portait sur le point de savoir si les produits vendus par l'intermédiaire du site Internet eBay, qui permet aux particuliers et professionnels d'acheter et de vendre en ligne des produits neufs ou d'occasion au plus offrant, devaient être considérés comme...
La question à...
Site :
http://juriscom.net
Guitares d'occasion basses d'occasion amplis d'occasion ...
Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur GV sans oser demander (notre FAQ quoi).
Guitare Viquoi ?
Guitare Village est un magasin, un vrai, qui existe dans la vraie vie et dans lequel vous croiserez des centaines de guitares, d'amplis et de pédales. Nous vendons aussi des effets.
Ce site, c'est votre magasin en ligne ?
Je vous arrête tout de suite, vous n'y êtes pas du tout ! Ce site est...
Site :
http://www.guitare-village.com
Thèmes liés : site vente instruments d'occasion / vente instruments d'occasion / vente d'instrument d'occasion / vente instruments d occasion / vente d instrument d occasion
Enchère voiture en ligne, achat et vente auto d'occasion ...
Trouver rapidement votre véhicule expertisé et garanti au meilleur prix
enchères de voitures d'occasion en ligne
1ère Plateforme de Vente aux enchères de voitures d'occasion entre particuliers et / ou professionnels
étape1
des voitures expertisées et garanties
Chaque véhicule est expertisé par un expert agréé et indépendant. Dans nos 120 points de contrôle partout en France où notre réseau d'experts effectue pour chaque véhicule un essai routier. UNE AUTOMOBILE SÛRE ET SANS SURPRISE avec les mêmes garanties que chez un professionnel, de particulier à particulier. A vous...
Site :
one-deal.com
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Véhicules à vendre au Sénégal | Jumia Deals (Vendito)
Tout le Sénégal
Vente et achat de véhicules au Sénégal
Pour acheter un utilitaire, un camion ou bien une voiture neuve ou d'occasion au meilleur prix, les petites annonces sont idéales. Vous trouverez des milliers de modèles de voitures, des compactes, des berlines, des breaks, des monospaces de plus de 50 marques internationales. Découvrez aussi une sélection de motos et de deux roues,...
Site :
https://deals.jumia.sn
TVA intracommunautaire et achat - revente de véhicule
TVA intracommunautaire et achat - revente de véhicule
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Alerter
Bonjour,
au risque que cette question ai été posé plusieurs fois, je me lance car je ne suis pas sur des réponses que j'ai lus,
j'ai trouver une réponse ici (qui m'a l'air bonne):...
Site :
https://www.compta-online.com
Thèmes liés : tva sur vente vehicule de tourisme d'occasion / achat et vente de vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / tva sur vente de biens d'occasion
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Site :
conso.net
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-12-25 00:57:06
Site :
conso.net
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2018-01-18 00:19:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
Critères d'achat & contrôle d'1 VTT d'occasion - Comment ...
Cet article fait suite au billet intitulé « faut-il acheter un VTT neuf ou d'occasion »
Un grand merci à Alex du site Bikeo.fr pour son aide et sa relecture de l'article
Acheter un vélo tout terrain d'occasion peut être aussi compliqué que d'acheter une voiture. Le matériel est technique et il est difficile pour les non initiés en mécanique cycle de contrôler l'état de leur future...
Site :
http://vttcamp.com
REC – Mise en œuvre du recouvrement forcé – Saisie ...
REC - Mise en oeuvre du recouvrement forcé - Saisie immobilière - Phase judiciaire
1
L'accomplissement de la procédure de saisie immobilière est judiciaire. Les dispositions du code civil ont instauré une première audience obligatoire, dite d'orientation, devant le juge de l'exécution. Son objet principal est de permettre au juge de l'exécution de vérifier les conditions de la saisie et...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
La taxe afférente due est de
24.000 x 20,5
120,5
= 4.083 F
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison du meuble d'occasion vendu sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire. Lorsqu'il fait usage de la dispense de délivrer une facture,...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Certificat de cession
Où obtenir le certificat de cession automobile ?
Pour obtenir un certificat vous pouvez :
- Vous présenter en Préfecture au guichet muni de votre carte grise et d'une piè...
> Lire la suite
Définition du certificat de cession automobile
Il faut savoir que la vente d'un véhicule n'est pas la même procédure que celle d'un bien classique (tél...
> Lire la suite
Un certificat de vente est-il...
Site :
http://www.certificatdecession.fr
Les incidences de l'appel du jugement d'orientation ...
Les incidences de l'appel du jugement d'orientation ordonnant la vente forcée de l'immeuble
Guillaume-Xavier BOURIN et par Cyril CARDINI
Magistrats
L'un des problèmes les plus saillants soulevé par la réforme des saisies immobilières touche au sort de cette procédure lorsque le jugement d'orientation, frappé d'appel, a ordonné la vente forcée de l'immeuble.
En dehors de l'expédient...
Date: 2008-09-02 17:25:18
Site :
http://magat.francois.free.fr
Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
Garantie véhicule d'occasion - ASA Garantie
Tout professionnel de la vente, quel que soit son secteur de prédilection, cherche en permanence à optimiser ses ventes tout en conservant un maximum de sécurité dans ses transactions.
Les professionnels de l'automobile savent bien à quels risques commerciaux et juridiques ils s'exposent lors de chaque vente de véhicule d'occasion ; toute panne survenant dans les mois qui suivent la vente est susceptible d'inciter l'acheteur à se retourner contre le vendeur, l'accusant de lui avoir fourni un véhicule peu fiable, sans aucune protection ou suivi contre les avaries.
Pour se prémunir de tels déboires (plaintes, réclamations, mauvaise publicité,...
Site :
http://www.asa-garantie.com
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion pour professionnel / societe de vente de vehicule d'occasion / vente d'un vehicule automobile d'occasion / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion
Quels sont les papiers à faire lors de l’achat d’un bateau ...
Bateau moteur
Quels sont les papiers à faire lors de l'achat d'un bateau d'occasion?
Lorsque l'on décide d'acheter un bateau d'occasion , on doit suivre les procédures administratives pour officialiser et règlementer l'acquisition. Il est en effet primordial d'enregistrer pas seulement le bateau mais aussi le changement de propriétaire auprès des entités compétentes. Que faut-il savoir et...
Site :
http://www.mobydick-nautisme.com
Thèmes liés : acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / acte de vente d'un bateau d'occasion / vente de moteur d'occasion bateau / documents pour la vente d'un bateau d'occasion / vente bateau d'occasion
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
Document officiel délivrable par les organismes autorisées depuis 1995
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats...
Date: 2017-12-15 08:49:16
Site :
http://www.autococ.com
Objets occasion annees 70 A vendre - Yakaz
Nice 06, France - il y a 2 semaines sur ebay.fr
À vendre 4 EUR
Ludorev pol boite de 5 indiens en boite jamais ouverte vintage annees 70 80 occasion , ( voir photo ) ,en bon etat , pas cassee frais de port :3,90 euros en ...60 euros en collissimo ( numero de suivi ) paiement par cheque ou paypall . Consultez mes autres objets ! N'oubliez pas de m'ajouter à votre liste de favoris ! regardez mes...
Site :
https://acheter-vendre.yakaz.fr
Thèmes liés : vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion / vente objet d occasion / vente d'occasion en france / vente d occasion en france
Rachat de voiture accidentée en Suisse - VendreMaVoiture.ch
Vendremavoiture.ch vous facilite la vente de votre voiture accidentée
Quel que soit le type de votre véhicule d'occasion : camion, voiture de luxe, véhicule utilitaire, voiture de sport, camping-car, voiturette, voitures de collection, etc. Nos professionnels autos disponibles sur toute la Suisse se déplacent jusqu'au lieu de votre véhicule accidenté, vous offrent un remorquage gratuit, un...
Site :
http://vendremavoiture.ch
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire.
Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé à opérer la déduction de...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Trocadore : dépôt-vente à Isle / Limoges, brocante ...
TROCADORE est le plus grand dépôt-vente de la région vous offrant la possibilité d'acheter, de vendre des biens d'occasion, de brocante et d'antiquité.
TROCADORE met à votre disposition dans un endroit spacieux de près de 3 000 m² des...
Site :
http://trocadore.com
Thèmes liés : vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / magasin vente meuble d'occasion / site de vente d'objet d'occasion / magasin vente objets d'occasion
Vente de véhicules d'occasion de qualité ABC AUTO FRANCE Niort
ABC AUTO FRANCE, votre spécialiste dans la vente de voitures d'occasion de QUALITÉ dans toute la France.
Implanté à NIORT dans les Deux-Sèvres, nous vous proposons un choix permanent de voitures d'occasion.
Quelque soit votre budget, que vous soyez un particulier ou bien un professionnel, à la recherche d'une voiture, d'un véhicule de loisirs, haut de gamme, si toutefois nous n'étions...
Date: 2017-10-05 19:45:25
Site :
http://www.abcautofrance.com
Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...
Un bien meuble corporel est un bien qui a une existence matérielle et qui peut être déplacé (ex : un téléviseur, une voiture).
Les procédures civiles d'exécution, et notamment les saisies de meubles corporels, sont régies par la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et le décret n°97-755 du 31 juillet 1992.
Le créancier qui dispose d'un titre exécutoire et qui souhaite recouvrer la somme...
Date: 2017-08-24 23:55:19
Site :
http://www.europe-eje.eu
société AUTO PRO - Index Tunisie
47 rue de Palestine TUNIS
Téléphone :
23 618 618
Descriptif :
AutoPRO est issue d'une idée simple, faciliter la vente de véhicules d'occasions en Tunisie.
Vous recherchez une voiture d?occasion et vous ne voulez pas de mauvaises surprises, c?est exactement ce qu?AutoPRO vous propose, des voitures que vous pouvez choisir en...
Site :
http://www.index-tunisie.com
Thèmes liés : vente et achat voiture d'occasion en tunisie / vente des voitures d'occasion en tunisie / societe de vente de vehicule d'occasion / recherche vente voiture d'occasion / recherche vente d occasion voiture
Vente spa discount en france avec une large gamme de spa ...
Il existe un grand nombre de sites proposant une vente spa d'occasion en ligne. Il s'agit généralement de spas de seconde main, de bains à remous déjà utilisés mais peu usés, parfois des spas reconditionnés bon marché dont le prix moyen environne les 3000 euros. Il existe aussi des offres spéciales dans certains magasins en ligne, qui proposent une couverture de garantie limitée, ou...
Site :
tropicspa.fr
Thèmes liés : site de vente d'occasion en ligne / site vente en ligne pas cher / site de vente en ligne moins cher / vente d'occasion en ligne / livres d'occasion vente en ligne
Notaires, vente aux enchères immobilières, mise à prix
Chapitre: L'actualité nationale
Notaires, vente aux enchères immobilières
Les Notaires organisent des ventes aux enchères immobilières à l'occasion de la 3ème édition de la Semaine nationale des ventes aux enchères notariales. Les enchères se dérouleront du 15 au 19 juin 2009 à Paris et dans une trentaine de villes de province, un événement à ne pas manquer si vous souhaitez...
Date: 2017-08-25 01:43:47
Site :
http://www.partenaire-europeen.fr
Kit véhicule d'occasion MAIF marque de Mutuelle Assurance ...
Mutuelle Assurance des Instituteurs de France - MAIF auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kit véhicule d'occasion MAIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est la société Mutuelle Assurance des...
Site :
http://marques.expert
Fridgetogo - Petites annonces de vente de camions et ...
Fridgetogo : que du véhicule frigorifique et rien que du frigo d'occasion !
Fridgetogo est le seul portail spécialisé en Europe pour la vente de véhicules frigorifiques d'occasion, aussi bien en poids lourds qu'en véhicules légers. Exclusivement dédié aux professionnels, ce site de vente vous donne la possibilité d'acheter à l'unité ou par lots.
Les offres sont mises à jour chaque semaine, ainsi plus de 3 000 annonces sont proposées et référencées sur ce marché spécifique qu'est le véhicule frigorifique d'occasion.
Grâce à sa grande connaissance du négoce à l'international, Fridgetogo vous assure réactivité...
Site :
http://www.fridgetogo.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion europe / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente vehicule utilitaire d'occasion / vente de vehicule d'occasion en france / vente de vehicule d'occasion
Prix de liste SAAQ pour les autos d'occasion.
Lorsque vous achetez un véhicule d'occasion d'un particulier vous devez payer la taxe de vente du Québec. Vous paierais les taxes sur le prix de liste SAAQ pour les autos d'occasion.
Âge de votre véhicule:
Si votre nouveau véhicule est âgé de moins de 10 ans de l'année en cours, celui-ci est listé à la Société de l'assurance automobile du Québec et vous devrez payer la TVQ sur ce montant lors de l'immatriculation.
Véhicule plus de 10...
Site :
http://www.autoparticulier.ca
Vendre en ligne sans investir dans un site e-commerce - RETIS
Vendre en ligne sur son site web n'est pas la seule formule possible pour tenir une activité de vente en ligne. Vous n'avez donc pas forcément besoin d'une plateforme individuelle de vente.
Avoir votre plateforme n'est pas forcément nécessaire
Il existe plusieurs solutions indirectes pour vendre :
Vente sur des place de marché (plateformes de vente tierces)
via une plateforme électronique...
Site :
https://www.retis.be
Dépot vente en ligne bébé : revendre les vêtements de ses ...
>> Zoom sur les marques qui collectent vos vêtements
Pourquoi revendre
les vêtements de ses enfants ?
L'achat de vêtements pour bébés et enfants représente souvent un sacré budget. Quand ils sont bébés, vos enfants ne portent leurs vêtements que très peu de temps. Ils grandissent vite et n'ont souvent pas le temps de porter tous les vêtements qui leur ont été offerts. Résultat,...
Law Document French View | Ontario.ca
2011, chap. 1, annexe 1, art. 6 (33-36) - 01/07/2011
Responsabilité civile
39 Les règles suivantes s'appliquent si une personne, son mandataire ou son employé vend de l'alcool à une personne ou pour une personne dont l'état est tel qu'il semble que la consommation d'alcool pourrait l'enivrer ou aggraver son état d'ivresse au point qu'elle risque de se blesser, de blesser un tiers ou de...
Site :
https://www.ontario.ca
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / magasin vente objets d'occasion / documents de vente d'un vehicule automobile / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion
Achat d'une voiture pour l'immatriculer dans votre société.
Achat d'une nouvelle voiture avec la société
Guide pratique et présentation des économies
Achat d'un véhicule d'occasion
Nous venons de voir la procédure pour l'immatriculation d'un véhicule neuf. Maintenant, nous allons nous intéresser à un véhicule d'occasion.
Démarches pour l'acquisition d'un véhicule d'occasion :
La procédure est plus simple pour un véhicule d'occasion, surtout...
Date: 2018-02-23 04:34:29
Site :
http://www.immatriculation.eu
bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
Site :
http://www.bordeaux-huissier.com
Enchères, Particuliers | Le Particulier
Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées
04/03/2011
Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers. [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée. [...] Si les...
Site :
http://droits.leparticulier.fr
Enchères, Particuliers | Le Particulier
Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées
04/03/2011
Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers. [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée. [...] Si les...
Vendre sa voiture d'occasion - Vendre mon Auto
Plusieurs options s'offrent à vous. Voici les principaux modes de vente de voiture d'occasion.
Vendre sa voiture chez le concessionnaire d'une marque
Vendre sa voiture chez un concessionnaire d'un réseau de grande marque (Renault, Peugeot, Wolkswagen, Mercedes, Fiat, Ford, etc...). Ces garages ont pour objectif de vendre les voitures de leur propre marque. La reprise de votre voiture...
Date: 2018-03-19 02:44:36
Site :
http://www.vendre-mon-auto.fr
La saisie immobilière d'un lot - JPM-COPRO Accueil
La saisie immobilière d'un lot
Jean-Pierre MANTELET DES Droit privé ©
Les syndics doivent connaître les grands traits du régime de la saisie immobilière d'un lot de copropriété car cette procédure d'exécution concerne toujours plus ou moins le syndicat, selon qu'elle pratiquée
- �? la requête du syndicat pour le recouvrement de provisions et charges...
Date: 2015-01-27 10:56:16
Site :
http://www.jpm-copro.com