Articles sélectionnés pour le thème : reglementation vente voiture occasion
→ 45 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Vente de voitures d’occasion chez les concessionnaires ...
La vente de voitures d'occasion par les concessionnaires automobiles agréés a été officiellement autorisée en Algérie. Mais comment ça va marcher ?
La Direction générale des impôts (DGI) a assuré que la vente de voitures d'occasion sera organisée selon la réglementation appliquée en Europe. Il s'agit donc d'accorder la...
Site :
https://infotraficalgerie.com
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion chez concessionnaire / vente des voiture d occasion chez / prix de vente d'une voiture d'occasion / vente voiture d'occasion d'europe / vente voiture d'occasion europe
Comment créer une entreprise de vente de voitures d’occasion
Comment créer une entreprise de vente de voitures d'occasion ?
Comment créer une entreprise de vente de voitures d'occasion ?
Mis à jour le 02/06/2017
Le commerce de voiture d'occasion se distingue en deux activités : la vente ou le dépôt-vente. Des investissements importants comme le choix d'un local vaste, et une étude de marché seront nécessaires. Il n'est pas exigé de diplôme...
Date: 2017-08-25 00:45:45
Site :
https://www.l-expert-comptable.com
Vente Voiture Occasion Obligation Controle Technique ...
05.00 Controle , Obligation , Occasion , Technique , Vente , Vente Voiture Occasion Obligation Controle Technique , Voiture
Vente Voiture D Occasion. Searching for Vente Voiture D Occasion? Find Info & Browse Results Now.
Vente voiture obligations et formalités Ooreka. Les démarches à effectuer lors de la vente d'une voiture contrôle technique Le particulier qui souhaite vendre sa voiture...
Site :
vernellsteigerblog.blogspot.com
Voiture Occasion Controle Technique - Anderson Sheryl Blog
Voiture occasion en vente dans les concessions. Vente de voiture occasion des concessionnaires auto Bernard situés en Rhone Alpes, Franche Comté et Bourgogne
Controle technique voiture règlementation et obligations. Toutes les informations concernant la règlementation et les obligations en vigueur du contrôle technique automobile. Véhicules concernés, délais, amendes,
Voitures d' occasion...
Date: 2017-11-14 15:17:15
Site :
http://andersonsherylblog.blogspot.com
Vente Voiture Occasion Obligation Controle Technique - Brown
Controle technique lors de la vente d'une . guide d'achat voiture occasion, à quelques subtilités lors d'un controle technique destiné à la vente d si les points à obligation de
Obligations du vendeur pour la vente de son véhicule. Obligation et démarches administratives du vendeur pour la vente de son véhicule occasion. toutes les annonces de voiture occasion; technique Si votre
Acheter...
Date: 2017-08-24 23:38:16
Site :
http://brownmandyblog.blogspot.com
Formalités Pour Vendre Une Voiture D'occasion à Un ...
Home Unlabelled Formalités Pour Vendre Une Voiture D'occasion à Un Particulier
Formalités Pour Vendre Une Voiture D'occasion à Un Particulier
01.00
Démarches pour la vente d'une voiture d'occasion à un. Formalités pour vendre une voiture d'occasion. Dans le cas de la vente d'une voiture d'occasion à un particulier, pas d'un faux chèque. Pour obtenir
Vendre votre voiture quels documents....
Commercialisation des voitures d’occasion par les ...
La vente de voitures d'occasion par les concessionnaires automobiles agréés a été officiellement autorisée en Algérie. Mais comment ça va marcher ?
La Direction générale des impôts (DGI) a assuré que la vente de voitures d'occasion sera organisée selon la réglementation appliquée en Europe. Il s'agit donc d'accorder la...
Date: 2017-12-02 15:53:35
Site :
http://www.algerie-focus.com
Thèmes liés : prix de vente d'une voiture d'occasion / vente voiture d'occasion d'europe / vente voiture d'occasion europe / vente des voiture d'occasion en algerie / vente de voiture d'occasion
Contrat obligatoire pour une vente de véhicule d’occasion ...
Contrat obligatoire pour une vente de véhicule d'occasion?
5 juillet 2015
Contrat de vente voiture occasion
Une proposition de loi pour rendre la contractualisation obligatoire dans le cadre d'une vente de véhicule d'occasion.
65% des transactions effectuées sur le marché des véhicules d'occasion le sont entre particuliers. Afin de réglementer ce secteur, et de protéger les deux parties,...
L’Afrique : Grand marché des voitures d’occasion - Le Blog ...
L'Afrique : Grand marché des voitures d'occasion
© Correspondance particulière de : Blaise Pascal Dassié
06-11-2008
Elles proviennent d'Allemagne, des Pays-Bas, de Belgique, de France ou d'Amérique. Tous les jours, par centaines, elles sont embarquées vers quatorze ports africains différents : Tripoli, Beughazi, Tema, Conakry... sont inondés. Lomé au Togo, Douala au Cameroun,...
Site :
http://illassa-benoit.over-blog.com
Contrôle technique vente voiture
Contrôle technique vente d'occasion obligatoire.
Date impérativement de moins de 6 mois.
Contrôle technique au frais du vendeur.
Le contrôle technique pour la vente d'une voiture est obligatoire et il doit dater de moins de 6 mois. Il existe toutefois quelques rares exceptions.
Contrôle technique obligatoire pour vente
Une voiture d'occasion, c'est-à-dire âgée de plus de 4 ans, doit...
Concessionnaire voitures occasion Bayonne - Nino automobile
Concessionnaire de voitures d'occasion et de prestige à Bayonne.
Votre concessionnaire de voitures d'occasion à bayonne depuis 2009
Nino Automobile est un concessionnaire de voitures d'occasion situé dans la ville de Bayonne qui exerce depuis 2009. Nous vous proposons toute l'année de 30 à 45 voitures d'occasion , à des prix très attractifs et bénéficiant de tous les contrôles...
Site :
http://www.nino-automobile.fr
reglementation 2017 vente auto occasion | AutoCerfa
Reglementation 2017 vente automobile d'occasion
À partir de Janvier 2017, les professionnels de l'automobile devront proposer une pièce de réemploi à la place d'une pièce neuve pour l'entretien ou la réparation du véhicule de leurs clients, qui peuvent l'accepter ou la refuser. Cette possibilité n'existe que pour certaines catégories de pièces automobiles.
La pièce de réemploi, ou...
Site :
https://www.autocerfa.com
Certificat de Non Gage en Ligne Officiel
Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.
Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...
Site :
certificats-de-non-gage.fr
Certificat de Non Gage en Ligne Officiel
Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.
Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...
Site :
certificats-de-non-gage.fr
Un dispositif fiscal dédié aux voitures d’occasion | L ...
Un dispositif fiscal dédié aux voitures d'occasion
Par | Edition N°:3910 Le 19/11/2012 | Partager
La mesure du budget 2013 cible les importateurs
Près de 220 millions de DH de recettes fiscales par an
Un nouveau business s'offre aux concessionnaires de véhicules : le marché de l'occase. Le frein fiscal qui se dressait devant eux devrait être bientôt levé. En effet, le budget 2013...
Site :
http://www.leconomiste.com
Vendre sa voiture avec vendezvotrevoiture.fr - 700 000 ...
» Site de vente de voiture
Vendez votre voiture - Les alternatives et modalités
Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé l'essor d'un nouveau canal, le rachat immédiat ! Un...
finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre ...
finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre particuliers
Vous avez bien fait vos devoirs et cherché le type de voiture que vous souhaitez. Vous avez rencontré le vendeur particulier, effectué un essai sur route , posé toutes les bonnes questions et fait subir à la voiture une inspection préalable à l'achat . Vous êtes à présent prêt à l'acheter, alors comment faire pour...
Site :
https://www.carproof.com
Comment immatriculer une voiture d’occasion - 17h43.com
Comment immatriculer une voiture d'occasion ?
0
Partager Twitter
L'achat, la vente et la possession de véhicules motorisés sont soumis à des réglementations précises et strictes et toute infraction à ces règles peut mener des condamnations au paiement de lourdes amendes ou à des sanctions encore plus graves.
L'achat d'un véhicule d'occasion est particulièrement délicat et pour éviter...
Site :
https://www.17h43.com
TVA voiture - Administration de l'Enregistrement et des ...
La vente de la voiture est facturée HT (hors taxe) dans le pays d'origine. L'opération constitue une acquisition intracommunautaire de biens pour l'assujetti luxembourgeois, à déclarer comme telle sous la rubrique prévue de la déclaration de TVA et imposable au taux de 17%. En contrepartie, la taxe en amont grevant cette opération est pleinement déductible.
Exemple pratique: Achat d'une...
Date: 2017-10-02 12:15:16
Site :
http://www.aed.public.lu
TVA voiture - Administration de l'Enregistrement et des ...
8 mois
6.500
Une personne non-assujettie (personne privée) achète une voiture neuve (au sens fiscal) auprès d'un garage ou d'un assujetti-revendeur à l'étranger. Quelles sont les démarches à faire en matière de TVA ?
Pour cette opération, une personne non-assujettie sera considérée comme un assujetti en vertu de l' article 4/4/a de la loi TVA. Partant, la vente de la voiture neuve est...
Date: 2017-01-31 09:30:22
Site :
http://www.aed.public.lu
Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa
Bonjour Zaki,
Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa
Bonjour Jean-Marc,
Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...
Site :
https://www.cartegrise.com
Conseils utiles pour l'achat d'un véhicule d'occasion ...
Vous achetez votre voiture d'occasion chez un particulier : demandez simplement un contrat de vente en bonne et due forme, dont voici un modèle :
(nom et adresse du vendeur)..................................................................................................
Date : ..../..../....
CONTRAT DE VENTE ENTRE PARTICULIERS
(à établir en deux exemplaires)
Pour vente d'une voiture...
Date: 2017-08-25 01:27:06
Site :
https://www.touring.be
vendez votre voiture.quebec - vendez votre voiture.quebec
Comment vendre sa voiture de la meilleure manière possible ? Tout propriétaire souhaite céder son automobile rapidement et à bon prix. Il existe différentes manières de procéder, mais bon nombre d'entre elles sont peu avantageuses. Internet a favorisé l'essor d'un nouveau canal, le rachat immédiat ! Un site comme vendezvotrevoiture.quebec vous permet de vendre une voiture d'occasion ou...
Date: 2017-11-02 15:44:07
Site :
http://vendezvotrevoiture.quebec
Où acheter/vendre une voiture d’occasion ? | Carguide
20% des Wallons ne payent pas la taxe de circulation
Où acheter/vendre une voiture d'occasion ?
Ici, bien plus encore qu'en amour, le coup de foudre est un risque. Il faut agir la tête froide, se méfier des apparences, se montrer observateur et pouvoir résister à la tentation d'acheter une voiture d'occasion au premier coup d'oeil.
Une carrosserie rutilante, des chromes à l'état neuf...
Site :
http://www.carguide.be
Conseils utiles pour bien vendre sa voiture - Quicksale.be
Conseils utiles pour bien vendre votre voiture.
Estimer le prix de la voiture
Vous êtes propriétaire d'une voiture et vous aimeriez la vendre.
Le problème: comment évaluer le prix d'une voiture d'occasion, sur quoi baser l'évaluation? Ne pas connaitre cette valeur vous fait courir le risque de revendre votre voiture trop bon marché ou de prolonger sérieusement le temps que vous mettrez...
Date: 2013-10-28 17:53:45
Site :
http://www.quicksale.be
Vente aux enchères publiques par internet - La Minute Droit
5 mars 2013 A la une , Civil
Il n'y a pas vente aux enchères publiques lorsque la vente est librement conclue
Une société organisait sur son site Internet des enchères par voie électronique en vue de la vente de véhicules d'occasion. Le Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques a engagé une action pour que soit interdite la poursuite de cette activité exercée...
Site :
http://laminutedroit.com
Autos Coaching - Achat et vente de voiture entre particuliers
les autres occasions
Témoignages
Habitant Besançon dans le Doubs et recherchant un véhicule de type et de caractéristiques bien déterminées, et surtout ayant pas ou peux de connaissance dans la mécanique automobile, je me suis tourné vers un service de coaching en automobile et en l'occurence, autos coaching par le biais de leur site web www.autos-coaching.fr
Je n'ai qu'a me féliciter...
Site :
http://www.autos-coaching.fr
Contrôle technique d’une voiture d’occasion : mode d’emploi
Contrôle technique d'une voiture d'occasion : mode d'emploi !
Partager la publication "Contrôle technique d'une voiture d'occasion : mode d'emploi !"
Âgée de plus de 4 ans, votre voiture doit passer le contrôle technique. Voici un petit rappel de la loi, des cas particuliers et des modalités de ce contrôle obligatoire, notamment dans le cadre de la vente ou de l'achat d'un véhicule...
Site :
http://blog.dekra-norisko.fr
Comment acheter une voiture en Allemagne ? Attention aux ...
Vidéos
Comment acheter une voiture en Allemagne ? Attention aux arnaques !
Acheter sa voiture d'occasion en Allemagne peut être une affaire si vous évitez les arnaques et si vous connaissez certaines astuces. Voici les conseils à suivre pour faire une bonne affaire.
Prendre conseil auprès d'un professionnel
Choisir l'aide d'un professionnel du secteur :
- sites constructeurs allemands...
Site :
http://www.gentside.com
Car Excellence - Waterloo - Voitures d'occasion
Spécialiste en véhicules d'occasion, Car Excellence vous accueille à Waterloo.
Véhicules d'occasion
Achat, vente et export de véhicules d'occasion;
Véhicules d'occasion pour tous les budgets: de 1500 à 15000EUR;
Le kilométrage est certifié;
Les véhicules sont vendus avec le...
Site :
http://www.carexcellence.be
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente de vehicule d'occasion
Ventes Domaniales Véhicules Toulouse - liensutiles.fr
Les ventes aux Enchères Publiques immobilières et mobilières dans toute la France.
A suivre sur http://www.compare-le-net.com/index.php?comparer=annuaire/affiche&id_site=718
Densité de l'expression clé en question dans la page cible : 0,05 %
Pourcentage d'utilité de la page cible pour l'internaute : 95 %
Lire plus :
Site internet de la Douane : Avis de vente en douane
22 novembre 2017
La...
Site :
http://www.liensutiles.fr
Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...
Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa
Bonjour Eva,
Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 24/08/2017 à...
Site :
https://www.cartegrise.com
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d ...
Dossier à jour de la loi de finances pour 2017
Dossier de synthèse
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion
Introduction du dossier de synthèse
Avec plus de 150 millions de véhicules immatriculés en France, la vente de véhicules d'occasion représente un marché important et lucratif. Les articles R.322-4 et R.322-9 du code de la route ont instauré une...
Site :
http://www.documentissime.fr
Acheter une voiture au gaz naturel – Famille21
Dans notre boboïtude aigüe de la famille modèle à 2 enfants, nous avons voulu acheter une voiture dite "écologique", car quitte à polluer, nous voulions polluer avec bonne conscience.
Choisir une voiture écologique grâce à un comparatif
Opel Combo Tour CNG
Pour ce faire, il existe un comparatif suisse des voitures se basant sur plusieurs critères d'évaluation : l' ecomobiliste de l'...
Site :
http://www.famille21.ch
Contrôle technique véhicule occasion – Dekra Norisko ...
En cas d'achat / Vente du véhicule
>
Le contrôle technique des véhicules d'occasion
Le contrôle technique des véhicules d'occasion
Le contrôle technique réglementaire est obligatoire pour toutes les voitures d'occasion. Ceci dans le but d'assainir le parc automobile français tant d'un point de vue environnemental que pour la sécurité routière. En effet, le contrôle technique peut prévenir certaines défaillances et éviter qu'un usager ne prenne des risques sur la route avec son véhicule.
La réglementation sur le contrôle technique
La réglementation sur le contrôle technique
Lorsque l'on possède une voiture d'occasion de plus de 4...
Site :
https://www.dekra-norisko.fr
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://lescomparateurs.com
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Voiture occasion MANOSQUE - Vente auto MANOSQUE - AUTOPACA 04
Vos favoris : 0 annonce(s)
Présentation
Fort de ses nombreuses années d'expérience dans le secteur automobile et par une sélection rigoureuse des ses fournisseurs, l'équipe dirigeante d'AUTOPACA cherche régulièrement à vous apporter le meilleur rapport qualité/prix sur le choix de ses véhicules.
Nous tenons tout particulièrement au...
Site :
http://www.autopaca04.com
Thèmes liés : voiture occasion vehicule vente toutes marque / annonces vente de voitures d'occasion / annonces vente de voitures d occasion / vente voiture occasion annonce / prix de vente vehicule neuf
Commerce automobile Archives - Je suis entrepreneur
Degré des contraintes horaires
Facilité de remplacement
Après plusieurs années très difficiles, le marché de l'automobile se redresse (+ 6% pour les véhicules neufs et + 9% pour les véhicules d'occasion en 2015).
Plusieurs facteurs stimulent la vente d'automobiles : l'amélioration du pouvoir d'achat des ménages, la baisse des taux d'intérêt et le lancement de nouveaux...
Ventes Domaniales Véhicules Rennes - liensutiles.fr
Ventes Domaniales Véhicules Rennes: Tous les liens utiles
Ventes Domaniales - Dates des prochaines ventes
09 mars 2018
SALLE DES VENTES DE SAINT-MAURICE (94400) CAPACITE D'ACCUEIL: Pour respecter la réglementation ERP (Etablissements Recevant du Public) la capacité de la salle des ventes de ...
A suivre sur http://www.ventes-domaniales.fr/rubrique.php3?id_rubrique=48
Densité de l'expression...
Site :
http://www.liensutiles.fr
Erreur de l'acheteur sur le kilométrage : la vente d'un ...
Afficher l'article périmé
Crédits : © Syda Productions - Fotolia.com
L'acquéreur d'une voiture d'occasion peut demander l'annulation de la vente pour erreur en cas d'inexactitude du kilométrage indiqué, même si celui-ci n'est pas garanti. C'est ce que rappelle la Cour de cassation le 29 novembre 2016.
Une entreprise avait acheté auprès d'un garage un véhicule...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente de voiture d'occasion chez un garagiste / vente de voiture d'occasion chez concessionnaire
Fiscalité et réglementation pour les voitures de collection
Accueil > Conseils > Voitures de collection : réglementation et fiscalité
CONSEILS - TOUTES CATÉGORIES
VOITURES DE COLLECTION : RÉGLEMENTATION ET FISCALITÉ
publié le 04/05/2015
Catégories : Auto | Loisirs - Passion Type : Article
4
8
Partager
Pour toutes les voitures de collection, des règles propres s'appliquent. Voici ce qu'il faut savoir pour ne pas être pris au...
Site :
https://eboutique.total.fr
achat dissimulé vehicule demonstration < 3 mois ...
achat dissimulé vehicule demonstration < 3 mois
Posté le 04/12/2013 à 10:17:50
Publicité
Bonjour
Suite annonce parue dans le Bon Coin, Auris HSD de 20 kms immatriculée le 30/09/2013, je me suis rendu à une concession Toyota .
Le prix étant intéressant, j'ai donc acheté cette voiture mi-octobre comme véhicule d'occasion.
3 semaines plus tard, ne recevant pas ma carte grise,...
Date: 2015-05-14 17:28:17
Site :
http://www.forum-auto.com
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
Document officiel délivrable par les organismes autorisées depuis 1995
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats...
Date: 2017-12-15 08:49:16
Site :
http://www.autococ.com
Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
45 Ressources