Achat et vente de voitures: toute la Réglementation ...

La nouvelle carte grise collection 2009 14 décembre 2015

L'achat ou la vente d'une VW représente toujours un moment important Pour ne pas transformer par la suite ce moment en galère, plusieurs précautions sont à prendre en matière de documents administratifs pour un achat sans histoires...

Face aux nombreuses questions revenant régulièrement dans les Forums et aux observations faites au...

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Site : https://www.flat4ever.com

vice caché alors que document vente en l'état signé ...

vice caché alors que document vente en l'état signé

 

Posté le 07/07/2012 à 15:04:08  

 

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bonjour,

j'ai vendu mon véhicule à un particulier. Je lui ai fait signé un papier "libre" indiquant qu'il l'achetait en l'état et qu'il n'aurait droit à aucun recours par la suite.

Je lui ai dit qu'il y aurait la révision à faire ainsi que la synchro des carbu (c'est une moto). Il...

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Date: 2012-07-08 20:05:24
Site : http://www.forum-auto.com

Thèmes liés : vente vehicule particulier vice cache / vente particulier voiture vice cache / vente voiture professionnel vice cache / vente d une voiture en l'etat / condition vente vehicule en l'etat

Où acheter/vendre une voiture d’occasion ? | Carguide

20% des Wallons ne payent pas la taxe de circulation

Où acheter/vendre une voiture d'occasion ?

Ici, bien plus encore qu'en amour, le coup de foudre est un risque. Il faut agir la tête froide, se méfier des apparences, se montrer observateur et pouvoir résister à la tentation d'acheter une voiture d'occasion au premier coup d'oeil.

Une carrosserie rutilante, des chromes à l'état neuf...

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Site : http://www.carguide.be

Vente voiture d’occasion - Faire sa carte grise en ligne ou ...

Vente voiture d'occasion : Formalités et conseils avec Cartegrise.com

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Cartegrise.com vous permet d'immatriculer votre véhicule ou de traiter votre demande de carte grise sans passer par la préfecture : grâce à son réseau de 100 garages agréés à côté de chez vous ou... directement en ligne !

Vendre un véhicule d'occasion

Tout ce qu'il faut...

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Site : https://www.cartegrise.com

DepotVenteAuto.com : Comment ça marche - Dépôt-vente ...

Vendre une voiture d'occasion rapidement

nos deux formules

La reprise cash

Vous vendez rapidement à un professionnel de l'automobile, sans les risques et contraintes d'une vente à un particulier.

Le dépôt-vente

Vous confiez la vente de votre voiture à un professionnel de la vente automobile qui va la vendre à votre place.

2010 DepotVenteAuto.com - tout droits réservés. Mentions...

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Site : http://www.depotventeauto.com

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

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Site : http://lescomparateurs.com

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

Cerfa 15776 - Certificat de cession de véhicule - LegalPlace

Débuter la démarche en ligne de déclaration de cession du véhicule

Le vendeur

Le vendeur doit préalablement collecter les informations suivantes de l'acheteur :

- nom de naissance

- sexe

- date et lieu de naissance (ainsi que le pays de naissance si c'est à l'étranger).

Puis le vendeur doit obligatoirement débuter la démarche de déclaration de cession (ou don) du véhicule en ligne sur...

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Site : https://www.legalplace.fr

Conditions générales de vente de vente-privee.com

Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.

Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :

Depuis la France :

Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.

12.7.2 Envoi via So Colissimo

Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...

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Site : secure.fr.vente-privee.com

Conditions générales de vente de vente-privee.com

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Argus voiture d'occasion | autolive.be

Chaînes télé spécialisées

Argus voiture d'occasion

Vous désirez trouver le prix de vente de votre voiture? Vous hésitez entre plusieurs prix? Vous ne savez pas comment vous y prendre? Autolive vous propose plusieurs solutions afin de vous aider à estimer le prix de vente de votre bien d'occasion au travers d'une sélection des meilleurs argus pour voiture d'occasion en Belgique et en...

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Site : http://www.autolive.be

Garantie mécanique véhicules d'occasion : automobile, 4x4 ...

Comparez les prix des garanties mecaniques sur le marché...

La garantie mécanique pour les autos d'occasion se développe.

Attention, toutes les garanties mécaniques n'offrent pas les mêmes avantages. Comparez les prix du marché avant de choisir votre garantie auto . N'hésitez pas à nous contacter pour plus d'infos... Lire la suite

J'ai acheté une Peugeot 206 d'occasion à un professionnel il y a 2 mois. Contrôle technique vierge... mais quelques jours après l'achat,...

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Site : http://www.garanties-france.com

Ventes Domaniales - informations : Je-Cherche.info

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1 Ventes Domaniales

Ventes domaniales. Bienvenue sur. Le site des ventes domaniales de la Direction Générale des Finances Publiques © 2005 DNID Contacts | Mentions ...

http://www.ventes-domaniales.fr/

2 Ventes Domaniales - Vous Recherchez Un Bien Mobilier

Le site internet des ventes du Domaine fait peau neuve pour vous offrir un meilleur service en 2018. En...

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Site : http://www.je-cherche.info

Dix conseils pour acheter une voiture d’occasion

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Date: 2017-12-02 15:03:05
Site : http://jactiv.ouest-france.fr

Dix conseils pour acheter une voiture d’occasion

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Date: 2017-08-24 22:50:30
Site : http://jactiv.ouest-france.fr

Comment vendre sa voiture d'occasion rapidement le plus ...

 Citer

» 23 Août 2017, 11:22

Brader à la vente sa voiture d'occasion si on est pressé d'avoir du cash, je le comprends, mais tenter de mieux vendre son véhicule c'est du bons sens. Alors votre auto peut représenter l'apport financier qui vous aidera à obtenir un crédit pour l'achat d'une autre. Le concessionnaire se fera du bénéfice en vous la reprenant moins que sa cote à l'argus,...

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Site : http://forum.sports-sante.com

Versement acompte pour achat voiture occasion ...

Versement acompte pour achat voiture occasion

 

Posté le 11/11/2008 à 23:25:18  

 

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Bonjour,

Je souhaite acheter une voiture auprès d'un particulier (107 d'occasion), mais je souhaite l'essayer puis revenir une semaine après (délais pour débloquer mon prêt) pour l'achat. Le particulier souhaite un acompte de 10 % en liquide pour réserver la vennte si la voiture m'interesse...

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Date: 2016-10-27 18:42:40
Site : http://www.forum-auto.com

Conditions générales de dépôt vente | Carland

Conditions générales de dépôt vente

Lorsque vous déposez une annonce sur Carland.fr

Carland > Conditions générales de dépôt vente

Condition général de dépôt vente

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles CARLAND.FR et son représentant légal, met à disposition des particuliers un service de diffusion d'annonces sur...

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Site : http://www.carland.fr

Acheter une voiture d'occasion, conseils d'achat (1/1)

Découvrez nos Stages de pilotage F1 et GT !

Si vous êtes décidé pour un véhicule d'occasion, il est très important de prendre votre temps pour comparer les offres.

Un petit prix à l'achat peut parfois engendrer un gros coût à l'entretien. Au moment de déterminer votre budget global, vous devrez donc évaluer le prix d'achat et le coût d'utilisation.

Une fois...

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Site : http://www.automobile-sportive.com

Passion Autos Prestiges Anciennes - Blog des passionnés d ...

un Guide d'achat inversé ? les modèles à éviter !

un Guide d'achat inversé ? les modèles à éviter ! dees voitures et plus fiables, et les moteurs ? La récente enquête de la société Cargarantie tend à prouver le contraire. Les experts de l'Argus vous livrent la liste des versions à surveiller ainsi que...

11 Septembre 2017

La "garantie légale de conformité" est une garantie contre...

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Site : http://anciennes-etang-apigne.over-blog.com

Thèmes liés : jaguar type e encheres / vente vehicule particulier vice cache / vente particulier voiture vice cache / garantie vente de voiture entre particulier / garantie vente d'un vehicule particulier

Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications

Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications

Présentation des accusés d'enregistrement

Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...

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Site : https://www.ecartegrise.fr

Comment vendre facilement sa voiture en panne non roulante

Comment vendre facilement sa voiture en panne non roulante

26 Jan, 2017 | Conseils

La vente d'un véhicule non roulant

Vendre un véhicule non roulant soi-même, c'est souvent s'exposer à des propositions de prix biaisés, inintéressants, et quelquefois, cette démarche est en fin de compte décourageante. Avant d'en arriver là, pourquoi ne pas vous adresser à un professionnel ?

Des tarifs...

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Site : http://www.rachat-auto-cash.fr

Thèmes liés : comment estimer le prix de vente d'une voiture / estimation prix de vente vehicule / vente voiture estimation prix / vente voiture prix carte grise / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier

Comment bien vendre sa voiture à un professionnel ...

Choisir.com   >   Comment bien vendre sa voiture ?   >  Comment bien vendre sa voiture à un...

Comment bien vendre sa voiture à un professionnel ?

Publié le 02/11/2017 à 11:06 par Arnauld Delacroix

La solution la plus simple et la plus rapide pour vendre sa voiture et le canal des professionnels. Concessionnaires, mandataires ou indépendants, les possibilités de négociation sont...

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Date: 2018-03-18 22:36:56
Site : choisir.com

Thèmes liés : vente voiture professionnel vice cache / vente voiture professionnel sans controle technique / vente de voiture entre professionnel et particulier / vente d une voiture en l'etat / site de vente de voiture pour professionnel

Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation

 

2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS

Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…

 

Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...

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Date: 2018-01-18 01:07:06
Site : https://www.inc-conso.fr

voiture occasion maroc,vente achat de voiture d'occasion ...

2:57     No comments

L'achat d'une voiture d'occasion à un professionnel (et plus encore à un particulier) requiert de prendre quelques précautions juridiques mais aussi techniques car les recours sont difficiles.

L'acquisition d'une voiture d'occasion engendre forcément des coûts d'entretien un peu plus onéreux ; il est donc important de bien préparer son achat, en ayant quelques...

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Date: 2017-06-25 00:48:44
Site : voiturebonoccasion.blogspot.com

La Ferté-Bernard. Une première vente aux enchères de ...

Un bâtiment de ventes aux enchères publiques de véhicules vient de sortir de terre à La Ferté-Bernard. Marie-Line Balsan, commissaire-priseur, et son associé Christophe Charnet organisent une première vente ce mardi 5 janvier.

Pourquoi créer cette activité de vente aux enchères et pourquoi à La Ferté-Bernard ?

Avant de m'installer ici, j'étais commissaire-priseur à...

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Date: 2017-08-25 01:39:03
Site : http://www.lemainelibre.fr

Acheter une voiture d'occasion, les précautions à prendre

Que ce soit chez un garagiste, un concessionnaire ou auprès d'un particulier, voici quelques règles à suivre pour acheter un véhicule d'occasion.

249

https://scribium.com/b212r6

Il y a les vieux "routards" de l'occasion à qui on ne la fait plus, et qui savent très bien se débrouiller pour dénicher la perle. Et puis il y a les débutants, ceux qui n'y connaissent rien en mécanique auto,...

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Site : https://scribium.com

Contrôle occasion - GOCA

INDEPENDANCE OBJECTIVITE     QUALITE                                       PROFESSIONNALISME  UNIFORMITE                 

Contrôle occasion

Le contrôle occasion est obligatoirement requis lors de la vente par un particulier ou un commerçant d'un véhicule immatriculé en Belgique. Une voiture destinée à la vente doit être soumise...

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Site : http://www.goca.be

Achat d’une voiture d’occasion : 5 conseils et étapes ...

Achat d'une voiture d'occasion : 5 conseils et étapes !

Achat d'une voiture d'occasion : 5 conseils et étapes !

11 juin 2015

Publié dans: Véhicule

Acheter une voiture d'occasion : 5 étapes essentielles

Vous avez décidé de changer de voiture ? Vous souhaitez acheter un véhicule d'occasion ? Voici 5 conseils pour éviter les mauvaises surprises.

1. Les prix des voitures d'occasion ?

Avant...

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Site : https://www.pv.be

Les modalités | Delivauto : Rachat de voiture même en ...

L'évaluation de votre véhicule

Estimer sa voiture est un exercice peu évident.

Obtenir une cote d'un véhicule accidenté, dont le moteur est HS ou en panne est d'autant plus compliqué qu'il est difficile de déterminer une valeur résiduelle.

Heureusement Delivauto a simplifié son formulaire en ligne pour qu'il soit le plus simple d'utilisation ludique et pratique. Obtenez une cote...

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Site : https://www.delivauto.fr

Thèmes liés : modele d'annonce pour vente de voiture / vente d'une voiture de societe a un particulier / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente d une voiture en l'etat / site annonce vente voiture gratuit

Voiture renault 22 cotes-d'armor d'occasion entre ...

ET FAITES UNE BONNE AFFAIRE EN NOUS REGARDANT FAIRE.

Acheter votre voiture à un particulier n'a jamais été aussi simple.

TOUS LES VÉHICULES SONT CERTIFIÉS

Chaque véhicule a été minutieusement inspecté par l'un de nos inspecteurs automobiles.

LA GARANTIE DU MEILLEUR PRIX

Le prix...

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Site : https://www.carizy.com

Thèmes liés : vente de voiture d'occasion entre particuliers / vente voiture d'occasion a bon prix / vente voiture cotes d'armor / formalites vente voiture d'occasion particulier / particulier vente de voiture d'occasion

Alcopa Auction : qu'est-ce que c'est ? | Actu Auto France

Alcopa Auction : acheter une voiture d'occasion aux enchères

Posted on

by Hadrien Augusto

Professionnels, particuliers, concessions et garages, l'achat de véhicule d'occasion possède un large panel de possibilités à comparer. Aujourd'hui, la rédaction d'Actu Auto France a rencontré Mme Dromain, assistante marketing digital d'Alcopa Auction. Les caractéristiques de la société ? Donner la...

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Site : http://www.actuautofrance.fr

Le Bon Coin : petites annonces gratuites d'occasion sur ...

Leboncoin.fr permet de publier très facilement des petites annonces gratuites avec photo, classées par région de France et notamment des petites annonces immobilières, offres de vente ou achat de voiture, moto, articles divers d'occasion, meubles, locations saisonnières de vacances, offres et demandes d'emploi, animaux et services de proximité de particuliers et de...

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Site : http://www.netoo.com

Acheter sa voiture aux enchères, ça vaut le coup ? - Le ...

> Vie Quotidienne > Conso Pratique |Delphine Denuit| 21 septembre 2017, 11h47 |

Décotés de 40 % à 50 % du montant de l'Argus, les prix de départ sont très attractifs. Mais attention au prix final !

LP/ARNAUD DUMONTIER

Adjugé ! Acheter sa voiture aux enchères peut être l'occasion de faire une belle affaire. Suivez nos conseils pour éviter toute déconvenue.

Peut-on réaliser une belle...

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Date: 2017-11-29 09:47:32
Site : http://www.leparisien.fr

Voiture automatique d'occasion

Voiture automatique d'occasion

Vous rêvez d'acheter une voiture automatique mais son prix est hors de votre portée ? Tournez-vous vers l'achat d'un véhicule d'occasion, vous serez ravis de pouvoir conduire un véhicule de luxe à un prix raisonnable.

Un «achat voiture» bien pensé

Terminez-en avec la manœuvre contraignante et incessante du passage de vitesse, roulez en voiture automatique...

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Site : http://www.voiture-automatique-occasion.fr

Acheter une voiture - Conseil, Assurance, Emprunt Auto et ...

Acheter une voiture d'occasion

Acheteurs, lors du premier contact téléphonique, questionnez le propriétaire sur l'historique du véhicule :

Est-ce une première main ?

L'entretien constructeur a-t-il été respecté ?

Le vendeur dispose t'il des factures d'entretien ou d'éventuelles réparations ?

Quel est l'état de la carrosserie ?

Quelle est la raison de la vente ?

Examen du véhicule...

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Site : https://www.macif.fr

Simulation crédit auto : Prêt voiture en Belgique

Demander mon crédit

Astuce :  Pour maximiser vos chance de voir votre dossier accepté, n'hésitez pas à demander un prêt auprès de plusieurs prêteurs en même temps.

Étape décisive, l'achat d'une nouvelle voiture nécessite un financement assez conséquent, qui se compte en milliers d'euros pour les modèles de base et en dizaines de milliers d'euros pour les voitures haut de gamme,...

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Site : https://www.pret-simulation.be

Annonce particulier à particulier auto - Voiture occasion

voiture

Les conditions générales de vente des particuliers

Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR 293 187 716 23), ayant son siège social au 22-28,...

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Site : http://www.lacentrale.fr

Acheter une Voiture en ITALIE - auto-italie.fr

Est-ce hasardeux de tenter d'acheter sa voiture en Italie?

 

Il faut arrêter de se voiler la face, et admettre qu'une transaction automobile est forcément risquée si elle est trop prise à la légère. Au détail près que ceci est valable partout, y compris en France. Vous découvrirez dans ces pages que l'Italie, contrairement à ce que l'on peut croire, lire ou entendre un peu partout...

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Site : https://www.auto-italie.fr

Thèmes liés : vente de voiture entre professionnel et particulier / vente et achat de voiture en italie / annonce de vente voiture en italie / vente de voiture en italie / vente d une voiture en l'etat

Voiture d'occasion : revendre ou acheter un véhicule en Suisse

Acheter un véhicule neuf au prix de l'occasion

 

 

A la recherche d'une voiture à petit prix ? Avant de vous tourner vers un véhicule d'occasion, visitez le site Citroën Carstore .

 

Découvrez des centaines de Citroën disponibles dans toute la Suisse et bénéficiez de réductions jusqu'à -20% ! Toute la gamme Citroën est représentée : les amoureux de voitures citadines choisiront une Citroën C1 tendance, tandis que les amateurs d'originalité préfèreront une Citroën C4 Cactus tout équipée. Des modèles utilitaires sont également...

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Site : http://www.citroen.ch

Mercier Auto, spécialiste de l'enchère automobile

Mercier Auto, vente aux enchères de voitures d'occasion

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Mercier Auto, vente aux enchères de voitures d'occasion

L'automobile est un marché en constante évolution, non seulement au niveau des voitures en elles-mêmes, mais aussi à l'échelle des canaux de distribution. Voyons pourquoi...

Afin de s'adapter à un contexte économique pas toujours favorable à l'achat de véhicules...

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Site : https://www.le-bottin.com

Les Echos Études - Le marché des véhicules d'occasion

Le marché des véhicules d'occasion

Les réseaux professionnels à la conquête du circuit C2C : nouvelles offres et nouveaux modèles économiques

À partir de 2 750 EUR HT

Publiée en juillet 2017

À partir de 2 750 EUR HT

Redigée en français

Une étude pour 

Disposer des chiffres clés du marché français des véhicules d'occasion par segments et par circuits de distribution

Analyser...

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Site : https://www.lesechos-etudes.fr

Ewigo Palaiseau - Agence de voitures d'occasion à Palaiseau

Nos véhicules sont sélectionnées avec soin, suivant notre charte graphique

Confort et sécurité

Nous gérons et sécurisons la vente dans son intégralité

Garantie mécanique

VOIR NOS PRESTATIONS

Vente de vehicules d'occasion entre particuliers

L'agence automobile Ewigo Palaiseau est spécialisée dans les transactions automobiles entre particuliers. Sur le modèle des agences immobilières,...

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Site : http://www.ewigo-palaiseau.fr

Voiture occasion à petit prix, révisées et garanties

Votre voiture occasion à petit prix

" Un deal est un deal

tous nos véhicules à petit prix sont contrôlés, garantis, et prêts à partir ! "

Nos prix sont ceux qui se pratiquent entre particuliers. Mais nous restons des professionnels de l'automobile, et voici nos 4 engagements :

Contrôle tech. ok

Tous nos véhicules Stockdeal disposent d'un contrôle technique en cours de validité. Par conséquent, aucune démarche à prévoir de votre part !

Essai possible

Tous nos véhicules Stockdeal...

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Site : http://www.autobernard.com

Thèmes liés : vente de vehicules d occasion petit prix / vente de voiture d'occasion petit prix / vente de voiture occasion petit prix / vente vehicule occasion petit prix / vente de vehicule a petit prix

Vendre sa voiture soi-même - CAA-Québec

Vous souhaitez vendre votre voiture sans intermédiaire? Suivez ces étapes et vous obtiendrez le meilleur prix possible, tout en évitant les problèmes pendant et après la transaction.

Montez un dossier à jour

Réunissez tous les documents: contrat d'achat, manuels de garantie et d'entretien, factures de réparation, fiches des rappels effectués, etc. Avec des factures bien classées, vous...

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Date: 2017-08-24 20:08:23
Site : https://www.caaquebec.com

Reprise Voiture Occasion - Vendre MA voiture au bon prix

  Virement express sous 48h

Voiture Reprise est un site dédié à l' estimation de voiture en ligne. En effet, nous sommes spécialisés dans la reprise auto et grâce à nos 45 concessions dans toute la France, nous sommes à même de proposer des rendez-vous d'expertise près de chez vous !

Quelles sont les étapes si vous souhaitez vendre votre véhicule ?

Premièrement, nous invitons...

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Site : https://www.voiture-reprise.fr

Achat voiture ex auto-école - Linternaute.com

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Achat voiture ex auto-école

yagu 19 Messages postés samedi 27 août 2011Date d'inscription 23 septembre 2017 Dernière intervention - 30 janv. 2015 à 11:23 - Dernière réponse : snocky. 21152 Messages postés mardi 11 octobre 2011Date d'inscription 24 décembre 2017 Dernière intervention

J'ai acheté un...

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Date: 2017-12-12 06:27:19
Site : http://auto.linternaute.com

Acheter une moto d’occasion : conseils - LeLynx.fr

Linked-In

Réunir les papiers obligatoires du véhicule

Lors de l'achat d'une moto ou d'un scooter d'occasion auprès d'un établissement professionnel, le vendeur entreprend toutes les formalités administratives. Un service qui se répercute inévitablement sur le prix de vente, mais qui offre l'avantage de pouvoir circuler en toute légalité dès le moment de l'achat.

Autrement, dans le cas...

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Date: 2018-01-18 00:13:36
Site : https://www.lelynx.fr

Attention aux clauses de résiliation abusives ...

CONTRAT DE LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT

Attention aux clauses de résiliation abusives !

09/2013 - n° Revue : 0854

Rubrique :  Jurisprudence JA

Rachel Maman, avocat au barreau de paris

Par un arrêt du 10 avril 2013, la Haute juridiction a qualifié d'abusive une clause d'un contrat de location avec option d'achat d'un véhicule automobile imposant au locataire de...

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Site : http://www.argusdelassurance.com

Certificat de Non Gage en Ligne Officiel

Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.

Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...

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Site : certificats-de-non-gage.fr