Articles sélectionnés pour le thème : achat et vente produits d'occasion
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Jumia Mall | Site d'achat et Vente en ligne en Côte d'Ivoire
Bienvenue sur Jumia, la boutique leader de la vente en ligne en Côte d'Ivoire !
La plus grande plateforme de vente en ligne en Côte d'Ivoire vous propose un large choix de produits issus des plus grandes marques mondiales. Ce qui fait la force de Jumia CI, c'est d'abord l'excellent rapport qualité/prix de ses articles : téléphones Samsung , Apple , télévisions Nasco , Infinix , Lenovo et...
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Thèmes liés : vente d ordinateur portable d occasion en cote d ivoire / site de vente d'occasion en ligne / vente de telephone d'occasion en ligne / vente d'ordinateur portable d'occasion en ligne / vente de portable d'occasion en ligne
Conditions générales de vente - Automobile Club Association
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Préambule
L'Automobile Club Association, dénommée ci-dessous « l'ACA », sise 38 avenue du Rhin CS 80049 67027 STRASBOURG CEDEX, inscrite au registre des associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg sous vol.4 folio 5, est propriétaire et exploitante du site https://www.automobile-club.org/
Ce site a pour vocation :
- d'informer les internautes sur l'actualité en matière de...
Site :
https://www.automobile-club.org
Se connecter - Fences Web
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE FENCESWEB ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA SVV FENCES
Préambule
Veuillez lire attentivement, en qualité d'Utilisateur, les présentes Conditions Générales, afin que vous sachiez quels sont vos droits et vos obligations lorsque vous utilisez le site www.fencesweb.com (le « Site ») et les services proposés sur le Site. Vous pouvez...
Site :
http://www.fencesweb.com
Vendre un bateau : conseils pour vendre son bateau d’occasion
VentedeBateaux.com vous guide dans les différentes étapes que vous aurez à effectuer pour vendre un bateau.
Vendre un bateau d'occasion est aussi complexe que vendre une voiture.
Cette opération peut être plus simple à réaliser si l'on prépare bien son bateau à vendre et que l'on a en sa possession les documents nécessaires pour vendre un bateau.
Comme tout autre bien (immobilier, auto)...
La rémunération des particuliers sur Internet - Cgv Expert
à partir de 360EUR TTC
Dépôt de marque FR
Délai de 10 jours
Protection de 10 ans
CGV-expert.fr est cofinancé par l'Union européene. L'europe s'engage en basse normandie avec le fonds européen de développement régional.
La rémunération des particuliers sur Internet
Publié le 23/04/2012 par cgv-expert , vu 12341 fois, catégorie : Sites Ecommerce
L'administration fiscale a-t-elle en...
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Thèmes liés : vente d'objets d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / sites de vente d'occasion sur internet
ᐅ Codes promo eBay » 12 codes de réduction & bons plans ...
Balsamik
DC Shoes
En septembre 2014, Ebay.fr a introduit le service Collections qui vise à rendre l'expérience shopping de l'utilisateur plus personnelle. Il peut en effet créer des sélections de produits et consulter les listes des autres membres.
Pour les particuliers, le portail en ligne propose deux options de mise en vente, le format enchères et celui à prix fixe.
Avant de commencer,...
Site :
https://www.reduc.fr
Vente à découvert — Wikipédia
l'exercice d' option d'achat .
L'emprunt de titres est la couverture la plus adaptée, les autres techniques ayant une incidence sur la trésorerie. L'emprunt permet de se faire livrer des titres contre la promesse de restituer des titres de même nature à une date future, généralement dans quelques jours ou quelques semaines, et moyennant une commission (fee).
La vente à découvert est...
Date: 2017-08-12 23:56:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat vente livres d'occasion tours / achat et vente d'occasion / achat et vente de livres d'occasion
Ventes en liquidation : déclaration en mairie à compter du ...
A compter du 1er juillet 2014, tout commerçant qui envisage la cessation, la suspension saisonnière d'activité, le changement d'activité ou la modification des conditions d'exploitation de son commerce (pour travaux notamment) devra déposer une déclaration préalable auprès du maire de la commune dont relève le lieu de la liquidation. Jusqu'au 30 juin 2014, les ventes en liquidation...
Date: 2017-12-02 18:00:16
Site :
http://www.hautes-alpes.gouv.fr
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / magasin achat et vente d'occasion / magasin vente d'occasion
L'incidence du contrôle fiscal au niveau de l'entreprise ...
· Taux des retenus à la source :
Bénéfices des professions non commerciales (BNC) :
24% retenue à la source, libératoire de l'IRG, applicable aux revenus versés par des débiteurs établis en Algérie à des bénéficiaires ayant leur domicile fiscal hors d'Algérie, en ce qui concerne:
· Les sommes versées en rémunération d'une activité déployée en Algérie dans l'exercice...
Date: 2017-08-26 08:06:48
Site :
http://www.memoireonline.com
Droit d'accise — Wikipédia
Définition et application[ modifier | modifier le code ]
L' accise (prononcé Aksiz, en phonétique \ak.siz\ ) est une taxe qui porte sur une quantité et non sur une valeur : ainsi la taxe sur les alcools consiste à prélever n euros par hectolitre d'alcool vendu. Au contraire, une taxe ad valorem porte sur la valeur d'un bien ou d'un service, comme la TVA . Le terme accise provient d'un...
Date: 2017-10-07 21:29:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente de bateaux d'occasion entre particuliers
Livrenpoche, Achat vente de livres format poche d'occasion
Vous recevrez nos bulletins d'information 2 fois par mois avec notre actualité et nos offres.
Copyright © 2002-2017 by Livrenpoche. Tous droits réservés.
Z.A. du Braigno...
Site :
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Thèmes liés : achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion / livres d'occasion vente / livres d occasion vente / achat et vente produits d'occasion
Comparatif solutions pour vendre ses objets d'occasion
Vide grenier en ligne 100% gratuit
Blog
Que faire des 41 objets non utilisés qui prennent la poussière chez moi?
Saviez-vous que chaque foyer français possède en moyenne 41 objets non utilisés? C'est le résultat d'une étude eBay TNS Sofres réalisée en mai 2012. Cela peut être de vieux téléphones dans un tiroir, des vêtements passés de mode au fond d'une commode, un vieux frigo dans...
Site :
http://www.ouisell.fr
Conditions Générales de vente - Euroshopping
75867 PARIS 18
Pour le Belgique et la Suisse :
o soit par carte bancaire. Le Client garantit à EUROSHOPPING, lors de sa commande, qu'il est le titulaire de la carte bancaire et que le nom figurant sur cette carte bancaire à débiter est bien le sien. Le Client indique le numéro figurant au recto de sa carte, la date d'expiration de sa carte, le cryptogramme figurant au verso de sa carte (3...
Site :
http://www.euroshopping.fr
Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / achat vente de livres d'occasion paris
La pièce de réemploi, un produit ou un déchet ? - Automobile
La pièce de réemploi, un produit ou un déchet ?
05/2010 - n° Revue :
Rubrique : Dossier JA
Même issue d'un véhicule hors d'usage, la pièce de réemploi doit-elle être considérée comme un déchet ou un produit ?
Le mode de traitement des véhicules hors d'usage prévoit que les composants et matériaux issus des VHU doivent être de préférence réemployés,...
Vente en liquidation des stocks - professionnels | service ...
Une vente en liquidation ne peut être autorisée que pour les causes suivantes :
cessation définitive d'activité (il peut s'agir d'un simple changement de propriétaire de l'établissement, lors d'une cession du fonds de commerce avec poursuite de l'activité par le repreneur),
suspension saisonnière de l'activité,
changement d'activité,
modification des conditions d'exploitation du...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / magasin achat et vente d'occasion / magasin vente objets d'occasion
le contrat VDI - Vente, Téléprospection, Accueil ...
Cachet et signature de la Sté
Signature du VDI
Le présent modèle de contrat VDI est un exemple type pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat entre une Société et des VDI. Il contient des clauses utiles, étant entendu que toute disposition particulière complémentaire peut être ajoutée selon accord entre les parties. Il convient d'établir le contrat VDI sur papier à...
Date: 2017-10-06 13:46:08
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Sélection internationale import-export
Sélection d'offres récentes import-export et offres spéciales
VIANDE ET VOLAILLE CONGELÉES AMÉRIQUE DU SUD ET EUROPE - PRIX INDICATIFS JUILLET 2017
Proche du port du Havre, nous sommes l'un des principaux exportateur de viandes congelées sur le marché européen avec plus de 60.000 tonnes par an dont 98% à l'export y compris qualités halal et kasher. Nous offrons vers...
Date: 2017-07-03 11:15:09
Site :
http://www.export-forum.com
Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente de vehicule occasion en cote d'ivoire / vente vehicule cote d'ivoire / vente occasion toutes marque
Enchere, achat, vente, commerce, objet, revente, antiquite ...
Vêtements & accessoires
Vins & Arts de vivre
2 Le secteur choisi doit intéresser une vaste communauté de collectionneurs : pour vous aider dans ce sens, étudiez avec précision le compteur de visite visible sur chaque page d'eBay où se trouvent la description d'un objet mis en vente. Il vous donnera de précieux renseignements sur les articles qui...
Conso Blogger - ww2.news-encherevip.com
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Conditions Générales d'Utilisation
EnchèreVIP.fr est la propriété de Sophora Media Ltd, 145 - 157 St John Street London EC1V 4PY United Kingdom, ci-après dénommée EnchèreVIP ou EnchèreVIP.fr ou "Nous" ou "Site web" ou "Site".
1. DEFINITIONS
En plaçant des offres sur EnchèreVIP.fr, vous ("participant, "client", "utilisateur", "gagnant de l'enchère") devez accepter l'intégralité...
Site :
http://ww2.news-encherevip.com
Boxinnov - nos dépôts
Vente, achat, location de container maritime d'occasion sur nos dépôts de Marseille, Fos sur Mer, Lyon, Strasbourg, Paris, Lille, Le Havre, Montoir, La...
Date: 2017-10-03 09:16:29
Site :
http://www.boxinnov.com
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Authie Tourisme
/* salon expo */
Pour obtenir des invitations, cliquez ici
CONCESSIONNAIRE MOBIL-HOME depuis 1978 dans le Nord, le Pas-de-Calais et la Somme, nous avons fait preuve de rigueur et de sérieux tout au long de ces années et disposons aujourd'hui des meilleures marques.
Un grand choix en Neuf et Occasion vous est proposé.
Vous pouvez nous retrouver sur nos Expos répertoriées dans la rubrique "Où...
Site :
http://www.authiemobilhome.fr
Retrouvez les conditions générales de vente de Decoclico ...
Conditions Générales de Vente
Conditions générales de vente du site Decoclico.fr applicables à compter du 19 juin 2015
1. Définitions
- « Compte » : désigne le compte du Client créé dans les conditions prévues à l'article 4 des Conditions Générales accessible à partir du Site Internet et permettant au Client d'acheter les Produits proposés par...
Site :
http://www.decoclico.fr
Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion
Antic Shop Déballage - Déballage marchand d'antiquaires en ...
On désignera par la suite :
'Site' : le site https://www.anticshopdeballage.com/ et l'ensemble de ses pages.
'Produits' : l'ensemble des produits (matériels) et services (immatériels) qu'il est possible d'acheter ou auxquels il est possible de souscrire sur le site.
'Editeur' : La personne, morale ou physique, responsable de l'édition et du contenu du site et présentée dans les mentions...
Site :
https://www.anticshopdeballage.com
Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion gratuit / site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'occasion entre particuliers
Les sites de vente en ligne - BON ET SANS GLUTEN
Tous les sites de vente en ligne de produits sans gluten.
Sur les sites en ligne, la gamme de produits proposée est souvent plus grande, plus variée et plus innovante qu'en magasin. Alors, gagnez du temps, entre 2 séances shopping magasin, faites vos courses en ligne !
Le paysage des sites de vente en ligne s'est considérablement transformé en 2 ans. De nombreux sites ont fermé et de...
Site :
http://www.bonsansgluten.com
TOYOTA d'occasion - achat et vente - autoscout24.ch
TOYOTA: Voitures de démonstration
Toyota
Lorsque le japonais Kiichiro Toyota fonde la société du même nom en 1937, il ne se doutait probablement pas du succès que sa marque allait remporter. Aujourd'hui, Toyota est le troisième fabricant automobile le plus important du monde. Il a même réussi à se trouver en pole position. En 2009, aucune autre marque de voitures n'a vendu autant de...
Site :
https://www.autoscout24.ch
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion marque toyota / vente de voiture d'occasion toute marque / vente de vehicule d'occasion au japon / achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion
Conditions Générales de vente - Téléshopping de TF1 ...
75867 PARIS 18
Toute demande de commande incomplète sera susceptible de ne pas être traitée par TELESHOPPING, sans préjudice pour le Client.
LA LIVRAISON
1 - Les modes de livraison
Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande sous réserve que celle-ci soit comprise dans les zones de livraison autorisées et précisées dans l'offre...
Site :
http://www.teleshopping.fr
Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / achat vente de livres d'occasion paris
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
http://fr.vente-privee.com
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
secure.fr.vente-privee.com
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-12-25 00:57:06
Site :
conso.net
Produits manufacturés Afrique - export-forum.com
Offres Afrique de produits manufacturés, équipements et services industriels
Traitement de l'eau
SENEGAL TRAITEMENT DE L'EAU / REF SN4414
Nous sommes une compagnie canadienne de traitement de l'eau en Afrique. Nous sommes distributeur exclusif en Afrique de la première entreprise des États-Unis dans le traitement de l'eau dans le monde. A partir de Dakar nous proposons des installations...
Date: 2017-03-24 23:28:52
Site :
http://www.export-forum.com
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2018-01-18 00:19:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Site :
conso.net
aquitaine 4x4 le meilleur pour votre 4x4, garage 4x4 en ...
Voir le produit
Catalogue général Aquitaine 4x4
En cette rentrée 2016, l'équipe d'Aquitaine 4x4 à créé un catalogue général de ses accessoires et produits pour vous aider dans la préparation et la recherche d'équipements pour votre 4x4, que ce soit pour la pratique du tout terrain loisir, la compétition off-road ou pour une utilisation proféssionnelle.
découvrez le en...
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http://aquitaine-4x4.com
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Reprise matériel professionnel Amiens - Pro Occasions.
Achat / vente de matériel professionnel d'occasion
Vous vendez du matériel ?
Vous souhaitez vendre votre matériel ? Privilégiez la tranquillité en faisant appel à Pro-Occasions ! Nous pouvons effectuer la reprise de votre matériel professionnel pour le vendre dans notre dépôt.
Pour bénéficier d'une offre de reprise, laissez-nous un message sur notre formulaire de contact en nous fournissant un descriptif complet du...
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http://www.pro-occasions.fr
Thèmes liés : vente materiel occasion professionnel / vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / vente de materiel occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers
TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...
TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres
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Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Jumia | Site d'achat et Vente en ligne au Algerie
Bienvenue sur Jumia, le site de vente en ligne N°1 en Algérie!
Êtes-vous un commerçant professionnel, un vendeur particulier ou tout simplement un acheteur ? Vous pouvez faire de bonnes affaires sur Jumia, numéro 1 du shopping sur internet en Algérie. Vous y trouverez des articles à petits prix : vêtements pour homme, chaussures pour femme, Smartphones , montres, lunettes de soleil ou de...
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https://www.jumia.dz
Vêtements Bébé Occasion Lyon - vetementsenfant.org
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Vêtements Bébé Occasion Lyon
Iâzoeâzoeâzoeâzoe a la recherche de produits et accessoires pour bébé lyon? des milliers d'annonces puériculture sur vivastreet lyon annonces 100% gratuites... Jouets occasion puériculture, enfants, bébé...
Site :
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Déposez en magasin - achat vente de meubles d'occasion, d ...
Déposez, Vendez, en toute simplicité...
Comment ça marche :
Dans le magasin de votre choix,
un expert estime vos objets et ensemble
nous fixons le meilleur prix de vente.
Nous établissons votre contrat qui vous garantit :
o La vente à des prix contractuels.
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o A la vente, vos objets sont mis en valeur
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d'internautes sur...
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Conditions générales de vente - bergeredefrance.fr
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
bergeredefrance.fr
- Conditions Générales de Vente
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
bergeredefrance.fr
DGCCRF - Véhicule automobile d’occasion (achat) | Le ...
Achat chez un professionnel
L'information sur les lieux de vente
Les véhicules en vente ou exposés en vue de la vente doivent être munis d'un étiquetage apposé sur le véhicule ou à proximité et portant, en caractères apparents et de mêmes dimensions, les mentions obligatoires suivantes :
la "dénomination de vente" : la marque, le type, le modèle, la version, le cas échéant, la...
Date: 2017-08-25 00:02:13
Site :
https://www.economie.gouv.fr
CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Tout pour votre bateau et ...
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
1 - Objet
Les Présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations de DRE-HOLL (société proposant à la vente les produits sur le Site Internet qu'elle exploite : www.tyboat.com et ses Clients (personnes physiques consommateurs et professionnels) dans le cadre de la vente de Produits par le biais du Site marchand...
Site :
http://www.tyboat.com
Ebay ou Le bon Coin : quel site choisir pour ses achats
Ebay ou Le bon Coin : quel site choisir pour ses achats ?
4/5 - 7 votes
Un site très performant en matière de petites annonces d'un côté, un site réputé pour avoir rassemblé des vendeurs professionnels de l'autre, 2 sites simples, mais dotés de fonctionnalités différentes. Le choix entre eBay et Le Bon Coin pour effectuer ses achats peut s'avérer complexe. Voici quelques éléments...
Site :
http://www.jeuxdecartes.net
iPad Occasion - Acheter son iPad Pas Cher - Tablette ...
Wi-Fi = 331 g
Wi-Fi+3G = 341 g
PRIX donnés à titre indicatif et susceptibles de variations. Prix conseillés pour un appareil en bon état sans accessoires. Moyenne arrondie des Meilleures Offres de Ventes 2014. Astuce pour repérer une bonne affaire : S'imaginer devoir revendre l'iPad le même prix dans 6 mois.
iPad Occasion
iPad Occasion: Une expérience d'utilisation grisante à moindre...
Site :
http://www.tablette-occasion.com
Thèmes liés : vente d'ordinateur apple d'occasion / vente pc d'occasion / vente d'occasion internet / vente pc d occasion / vente de jeux pc d occasion
Conforama - Service : Conditions générales de vente
Télécharger les CGV
1 - Objet
Les CGV visent à décrire les modalités de vente à distance de biens et de services entre CONFORAMA et le Client. Elles expriment l'intégralité des obligations et droits des parties.
CONFORAMA peut être amené à adapter ou à modifier à tout moment les présentes CGV. Les CGV applicables sont celles en vigueur le jour de la commande par le Client.
Il est...
Site :
conforama.fr
Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente piece d'occasion / vente de pieces d occasion
Le C to C ou ventes entre particuliers, quel cadre ...
Le C to C ou ventes entre particuliers, quel cadre juridique ?
Par : Blandine Poidevin le
Catégories : Commerce électronique , droit des contrats , Responsabilités - Précédents judiciaires
Le réseau Internet a succédé avec succès au système des petites annonces. En 2008, 56% des internautes ont acheté ou vendu au moins un produit C to C (« Customer to Customer »).
Le C to C est...
Site :
https://www.jurisexpert.net
Magasin de vélo Nantes - velostocks.com
Vente en ligne dans des boutiques de vélo neuf ou d'occasion car certains magasins de vélo traditionnels à Nantes qui vous proposent également des vélos d'occasion revisés et garantis.
Achat VTT dans un magasin de vélo spécialiste à Nantes.
Pour l'achat du VTT à Nantes qui conviendra aussi bien à votre budget qu'à votre discipline préférée, comparez les prix des modèles de...
Site :
https://www.velostocks.com
Thèmes liés : vente de velo d'occasion nantes / vente de velo d occasion / magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / magasin vente occasion nantes
Vente commerciale : obligation de conformité contractuelle ...
Ecoutez
La seconde composante est la composante dominante du dispositif. Il s'agit de la garantie des vices cachés ou rédhibitoires susceptibles de priver l'acquisition de la chose de tout intérêt. Elle est régie par les article 1641 et suivants du Code civil et fait l'objet d'une jurisprudence abondante qui en encadre l'essentiel des aspects. La troisième composante est spécifique au...
Hôtel Drouot — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .
Hôtel Drouot
Jean-Jacques Fernier et André Biro
Construction
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères regroupées en deux lieux spécialisés [1]...
Date: 2017-08-24 21:06:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Hôtel Drouot — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .
Hôtel Drouot
Jean-Jacques Fernier et André Biro
Construction
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L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères regroupées en deux lieux spécialisés [1]...
Date: 2018-01-17 20:33:04
Site :
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