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Conditions Générales d'Utilisation

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1. DEFINITIONS

En plaçant des offres sur EnchèreVIP.fr, vous ("participant, "client", "utilisateur", "gagnant de l'enchère") devez accepter l'intégralité...

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Site : http://ww2.news-encherevip.com

Assurance temporaire - Assurancetemporaire.org

Nous nous engageons pour un service irréprochable !

Mieux nous connaitre en regardant cette vidéo dédiée à l'assurance temporaire

Des conseillers disponibles

Très disponible, nous sommes à votre écoute pour de simples renseignement ou pour créer votre assurance temporaire ensemble. Profitez d'une souscription par téléphone, fax ou mail !

Appeler

Une assurance temporaire réellement...

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Site : assurancetemporaire.org

Les Automobiles Sood Inc | Concessionnaire à Pierrefonds

Dim. :

Fermé

Horaire hivernal 9h30 jusque 19h du lundi au vendredi. 9h30 jusque 17h le samedi. Fermé le dimanche

Les Automobiles Sood Inc Voir la carte

Centre de véhicules usagés dans l'ouest de Montréal

Situé sur le boulevard St-Charles à Pierrefonds, Les Automobiles Sood Inc est fier d'être votre marchand d'autos d'occasion à Pierrefonds, dans l'Ouest-de-l'Île et la grande région de...

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Date: 2017-08-25 03:56:42
Site : http://www.autosood.com

Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion en ligne / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente autos d occasion

Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...

Vente en ligne ·

23/08/2017

Les conditions générales de vente ( CGV ) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.

Vous trouverez...

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Site : https://www.donneespersonnelles.fr

Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente d'objet d'occasion en ligne

Achetez votre voiture aux meilleures conditions

 

 

Le processus d'achat d'une voiture n'est pas toujours si simple : choisir la taille de la voiture, opter pour une voiture neuve ou une voiture occasion , savoir auprès de qui il est préférable d'acheter sa voiture et prévoir le financement de son véhicule.

Cependant, si vous prenez le temps d'y réfléchir un peu, la tâche va vous sembler plus facile. Voici...

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Site : http://www.art-economiser.com

Bourse : Actions, Zonebourse.com

bourse   >   Actions

Actions

 Amérique du Nord

 

 Amérique du Sud

 

 République Tchèque

 

 Serbie , République de

 

 Côte d Ivoire

 

 Corée , République de

 

 Support pour l'extraction de charbon

 

 Vente en gros de charbon

 

 Pétrole et gaz

 

 Pétrole et gaz - compagnies intégrées

 

 Pétrole et gaz - compagnies intégrées

 

 Pétrole et gaz - exploration...

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Site : http://www.zonebourse.com

Vente en ligne dans l'univers du mariage

Vente en ligne de robes de mariée, de robes de soirée, de costumes et d'accessoires de mariage

Marobeblanche.com est un site spécialisé dans la vente en ligne de ROBES DE MARIEE et de tous les ACCESSOIRES.

Fort d'une expérience de plusieurs années déjà, nous proposons un large choix de collections pour le mariage, vous trouverez des robes de mariée traditionnelles , mais aussi des plus...

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Site : http://www.marobeblanche.com

Thèmes liés : site de vente en ligne vetement d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / vente de vetements d'occasion en ligne / vente de vetements d occasion en ligne / vente d'occasion en ligne

Assurance temporaire - Assurancetemporaire.org

Une offre de garanties auto jeune et peut-être toujours en train de se développer pour avoir une assise définitive au coeur des conducteurs, l'assurance temporaire n'en demeure pas moins une formule gagnante pour de nombreux clients qui y ont vu une échappatoire à une assurance auto classique parfois figée et souvent sous-utilisée. Il s'agit en effet d'un contrat d'assurance assez souple...

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Site : assurancetemporaire.org

iPhone Occasion - iPhone Pas Cher : 5, 5S, 6, 6S, SE et Plus

240 Euros

290 Euros

A propos du tableau : Comparez pour faire votre choix entre les caractéristiques des iPhone 4S, 5, 5C, 5S, 6 et 6 Plus et leur prix d'occasion. NB: Le 5C a une antenne permettant une meilleure réception de la 4G que le 5. Prix donnés à titre indicatif issus des meilleures offres de la rentrée 2016.

L'iPhone Pas Cher

La firme de Cupertino a le don de nous sortir des...

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Site : http://www.iphone-occasion.com

Thèmes liés : vente de telephone mobile d'occasion / site de vente d'occasion gratuit / site de vente d'occasion en ligne / vente de telephone d'occasion en ligne / site de vente d'occasion entre particuliers

Voiture occasion petite annonce - auto occasion petites ...

Voiture occasion petite annonce, auto occasion petites annonces, véhicule occasion

En ces temps difficiles, de nombreuses personnes désirant acheter une voiture se tournent vers le marché de l'occasion. La vente de voitures de particulier à particulier étant en vogue, les petites annonces sont nombreuses sur les sites d'annonces gratuites. Voici quelques conseils pour bien réaliser votre...

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Site : http://www.autoreglo.com

Conditions Générales de Ventes – Livre Occasion Papeterie ...

Accueil >Conditions Générales de Ventes

Conditions Générales de Ventes Gonzague 2016-10-26T14:20:46+00:00

Entre la Société SAS FORUM DU LIVRE, BP 80231, 11 rue De La Visitation, Centre Commercial La Visitation, 35102 Rennes Cedex 3, au Capital Social de 225 000EUR , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 798 785 085, SIRET 798 785 085 00035,...

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Site : http://livres-occasion-papeterie-rennes.librairie ...

Thèmes liés : achat et vente de livres d'occasion a rennes / magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente de livres d'occasion sur internet

Vendre votre voiture? Sans risques et fiable en ligne

Vendre votre voiture en 1 jour

jevoudraisvendremavoiture.be est une plateforme de vente aux enchères de voitures d'occasion en Belgique. Des particuliers peuvent y vendre leurs voitures à des revendeurs professionnels de façon rapide, facile et sûre. Les revendeurs automobiles affiliés à la plateforme sont invités à faire des offres pour votre voiture d'occasion. Le jour suivant, vous...

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Site : https://www.jevoudraisvendremavoiture.be

Réponses aux questions de Julie TROUPEL

Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.

Réparations sous garantie

Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation

Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

CGV - AUTO1.com

Le site www.auto1.com est un service fourni par WKDA France SAS, société basée à Issy Les Moulineaux (ci-après "AUTO1.com" ou "nous").

§ 1 CONDITIONS GENERALES

AUTO1.com fonctionne comme une base de données accessible sur Internet. Nous listons les voitures à vendre et les concessionnaires auto agréés (ci-après "utilisateur" ou "marchand") peuvent utiliser la fonction de recherche...

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Site : https://www.auto1.com

Vérification NIV Gratuit - Teamdemise.com

Comment vérifier un VIN gratuite

by Zavier 03/01/2013

Un numéro d'identification du véhicule (NIV) peut vous dire tout ce que vous devez savoir sur une voiture. Si vous voulez savoir si une voiture d'occasion sur le marché n'a jamais été inondée, de vol ou d'un accident, le numéro d'identification vous     More..

Comment ouvrir un compte bancaire en ligne gratuit avec Aucune...

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Site : http://www.teamdemise.com

CGU | Mentions Légales - Figaro

Conditions Générales d'Utilisation

 

Société du Figaro, SAS au capital de 16.860.475 EUR, dont le siège est 14, bd Haussmann, 75009 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 542 077 755 (ci-après « Le Figaro »), édite un site d'informations générales www.lefigaro.fr , ci-après le « Site » permettant un accès à différentes...

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Date: 2017-08-25 05:38:58
Site : http://mentions-legales.lefigaro.fr

TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...

TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes

I. Règle générale

1

Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...

Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).

Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité

Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.

 

Coût du duplicata carte grise :

En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :

Dans le FNI : jusqu'au...

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Site : https://www.cartegrise.com

Shopping en ligne | Tablettes, TV, informatique, Mode et ...

Qu'est-ce que Jumia ?

Acheter en ligne sur Jumia - Des prix bas pour tous les produits

Êtes-vous un commerçant professionnel, un vendeur particulier ou tout simplement un acheteur ? Vous pouvez faire de bonnes affaires sur Jumia, numéro 1 du shopping sur internet en Algérie. Vous y trouverez des articles à petits prix : vêtements pour homme, chaussures pour femme, téléphones portables,...

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Site : https://dz.jumia.com

Thèmes liés : vente de telephone portable d'occasion en algerie / vente de telephone portable d'occasion / vente d'ordinateur portable d'occasion en ligne / vente de portable d'occasion en ligne / vente de telephone d'occasion en ligne

bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...

Protection de la Vie privée

Politique de protection de la Vie privée

Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la  cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...

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Site : http://www.bordeaux-huissier.com

Vente aux enchères d'automobiles de prestige, sport et ...

VENTE AUX ENCHÈRES D'AUTOMOBILES DE PRESTIGE, SPORT ET COLLECTION 2017 À RENNES

Date : 05 février 2017

Type d'événement : Ventes aux enchères

Detail de la manifestation automobile :

Rennes Enchères organise le dimanche 5 février 2017, pour la première fois en Bretagne, une vente exceptionnelle d'automobiles de prestige, de sport et de collection, associée à une vente de grands vins,...

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Date: 2018-03-10 16:02:26
Site : http://www.passionautomobile.com

iPhone 5s 32 Go Gris sidéral - avis et prix avec forfait

Contribution environnementale

Traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques

Lors de l'achat d'un équipement électrique et électronique, Orange reprend gratuitement dans ses boutiques vos anciens équipements : téléphones fixes, mobiles, fax, modem...

Tous les déchets d'équipements électriques et électroniques (D.E.E.E.) doivent...

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Date: 2017-10-26 19:29:27
Site : http://www.offreorange.shop

Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / vente de telephone mobile d'occasion

Conditions Générales de Vente - France Direct Shop

Mon Panier

Conditions Générales de Vente

Le présent site Internet www.francedirectshop.fr (le " Site Internet") est édité par la société France Direct Shop, B.V. immatriculée à GR Amsterdam, dont le numéro de TVA NL854848071B01,  et dont le siège social est situé Kingsfordweg 151 1043 GR Amsterdam.

Email : info@francedirectshop.fr , numéro de téléphone:01 86 65 00 05 (offre...

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Site : http://www.francedirectshop.fr

Thèmes liés : site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'occasion en france / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion particulier

Bijoux anciens et d'occasion | Bijouterie Frot à Rochefort

by Bijouterie Frot

Je suis passionné par les bijoux anciens depuis toujours. Ils véhiculent des souvenirs. Ils ont un charme unique. Ils témoignent de l'excellence des artisans de l'époque. Ils évoquent une période précise de l'histoire.

Vous trouverez donc dans notre bijouterie une offre multiple : bijoux d'occasion anciens et contemporains (bagues, bijoux pierres fines, colliers, bijoux à caractère ancien, bracelets, boucles d'oreilles...) et montres d'occasion.

Nous vous invitons à découvrir notre site internet...

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Site : http://www.bijouteriefrot.com

Thèmes liés : vente bijoux d'occasion / vente bijoux d occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente de livres d'occasion sur internet / achat et vente de livres d'occasion

Grandeurs et limites du GPS à moto

Sub menu

Grandeurs et limites du GPS à moto

Après la navigation aérienne et maritime, le GPS (Global Positioning System) s'est démocratisé depuis quelques années jusqu'à devenir le dernier accessoire à la mode. Devenu commun en voiture, le GPS reste peu présent dans le monde moto, où son utilisation impose plus de contraintes. Avec le GPS, le voyage perd en spontanéité, mais gagne en...

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Site : http://moto-securite.fr

Le Bon Coin : petites annonces gratuites d'occasion sur ...

Leboncoin.fr permet de publier très facilement des petites annonces gratuites avec photo, classées par région de France et notamment des petites annonces immobilières, offres de vente ou achat de voiture, moto, articles divers d'occasion, meubles, locations saisonnières de vacances, offres et demandes d'emploi, animaux et services de proximité de particuliers et de...

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Site : http://www.netoo.com

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Motoculture Nord Pas de Calais - Vente pièces détachées ...

Actualités

BESOIN D'UN RENSEIGNEMENT ?

N'hésitez pas à nous consulter pour tous renseignements soit par mail à contact@mpo-france.fr ou joindre directement notre service client au 07.86.43.81.71

Notre priorité, votre entière satisfaction !  

NOUVEAU

Votre commande est urgente..!

Avec Chronopost commandez du mardi au jeudi avant 15h00, *livraison le lendemain avant 13h00. Hors Corse.

*Sauf...

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Site : mpo-motoculture.fr

Thèmes liés : vente de pieces detachees d'occasion / vente piece d'occasion / vente de pieces d occasion / vente pieces detachees occasion / vente de materiel d'occasion

Déclaration de cession véhicule / L’actualité carte grise ...

Je dois vendre ma voiture et donc faire la déclaration de cession du véhicule sur le site ANTS sauf qu'un moment il me demande le code confidentiel.

Quand je met mon code confidentiel il me dise " Le code confidentiel n'a pas été vérifié avec le numéro d'immatriculation saisi."

Je n'arrive a joindre personne... quelqu'un peut m'aider ?

Merci

Posté le 06/11/2017 à 09:38 par...

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Site : https://www.cartegrise.com

annoncesbateau.com

Conditions générales & particulières

Les conditions générales de vente des particuliers

Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR...

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Site : http://annoncesbateau.com

Thèmes liés : site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'objet d'occasion / contrat de vente d'un bateau d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente de bateaux d'occasion entre particuliers

Conditions générales et particulières des Annonces Du Bateau

Conditions générales & particulières

Les conditions générales de vente des particuliers

Les Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités dans lesquelles la société CAR&BOAT MEDIA, Société par Actions Simplifiée au capital de 6.265.500 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le N° B 318 771 623, (N° de TVA intracommunautaire : FR...

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Site : http://www.annoncesbateau.com

Thèmes liés : site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'objet d'occasion / contrat de vente d'un bateau d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente de bateaux d'occasion entre particuliers

Cartes Postales Anciennes | Pearltrees

Carte Postale et Carte Postale Ancienne : définitions. 2 mars 2013 by Ry Un sujet s'imposait pour le premier billet de ce blog consacré aux Cartes Postales Anciennes.

Qu'est-ce qu'une carte postale ? La carte postale est introduite en France par la loi de finance du 20 décembre 1872. Carte postale. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Une carte postale anglaise de 1910. Fonctions...

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Site : http://www.pearltrees.com

Acheter une voiture d'occasion - linternaute.fr

Un " certificat de cession " pour la préfecture.

Un bon de commande ou une facture mentionnant le prix, le kilométrage et les caractéristiques du véhicule si le vendeur est un professionnel.

La carte grise barrée (ou certificat d'immatriculation ) et portant la mention "vendue le ..." suivie de la signature du vendeur.

Un certificat de non-gage en cours de validité (datant de moins d'un...

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Date: 2018-03-18 10:04:33
Site : http://www.linternaute.fr

Le C to C ou ventes entre particuliers, quel cadre ...

Le C to C ou ventes entre particuliers, quel cadre juridique ?

Par : Blandine Poidevin le

Catégories : Commerce électronique , droit des contrats , Responsabilités - Précédents judiciaires

Le réseau Internet a succédé avec succès au système des petites annonces. En 2008, 56% des internautes ont acheté ou vendu au moins un produit C to C (« Customer to Customer »).

Le C to C est...

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Site : https://www.jurisexpert.net

Vendre Gratuitement voiture automatique occasion

Déposer une annonce voiture boîte automatique d'occasion. Dans les 24h, elle sera en ligne. Contrôle Technique obligatoire.

Pour déposer votre annonce, cliquez sur le bouton suivant:

Uniquement en France.

Le site Handiprojet.com est premier sur tous les moteurs de recherches.

Un professionnel à votre écoute, 6 jours sur 7

de

un suivi que vous avez nulle part ailleurs

Pour nous joindre : 06...

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Date: 2017-01-01 19:33:45
Site : http://www.handiprojet.com

Annonces Casablanca: Passer une annonce gratuite. Voiture ...

Petites annonces Casablanca Maroc : achat et vente de tout ce dont vous pouvez avoir besoin à Casablanca, voitures, articles de maison, loisirs, services, mariage. Publiez gratuitement vos annonces dans les petites annonces Casablanca

Vous êtes à la recherche d'une maison, d'un appartement, d'une villa ou d'un local professionnel à Casablanca ? Annonces Casablanca, spécialiste de la petite...

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Site : https://afrique-annonces.net

67 astuces originales pour faire des économies

Jusque 0.6% si vous utilisez Trainline pour réserver vos billets .

Faites des économies pendant vos loisirs

Quand je vous disais en introduction qu'il y avait forcément une astuce que vous pouviez appliquer là, tout de suite, maintenant... à tel point qu'il est possible d'économiser lors de vos loisirs et autres moments de détente.

Voici donc quelques astuces.

12. Commandez un chef à...

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Site : abcargent.com

Vendre sa Voiture - Vendre ma Voiture en 24H! - Vente Voiture

ventedirectedemavoituremaintenant.be s'occupe de tout !

Vendre votre voiture en 24H

Ventedirectedemavoituremaintenant.be est une plateforme de vente aux enchères de voitures d'occasion en Belgique. Des particuliers peuvent y vendre leurs voitures à des revendeurs professionnels de façon rapide, facile et sûre. Les revendeurs automobiles affiliés à la plateforme sont invités à faire des...

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Site : https://ventedirectedemavoituremaintenant.be

clicandfly.com - Conditions générales de vente

Conditions de vente et d'utilisation du Site

 

En qualité de fournisseur d'application informatique, l'Agence de voyages édite, gère et met à disposition du public un moteur de réservation (ci-après «Moteur de réservation»).

Le Moteur de réservation a pour but de permettre la réservation de prestations touristiques.

Avant toute réservation sur le Moteur de réservation, il est...

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Site : http://www.clicandfly.com

Thèmes liés : vente de moteur d'occasion en france / vente d'objets d'occasion entre particuliers / sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / site de vente d'objet d'occasion

Vendre sa moto d’occasion cash rachat scooter 2 ou 3 roues ...

Buy Bike rachète toutes les marques

 

J'ai pu vendre ma moto très rapidement. Service impeccable, je recommande fortement.

Un service de qualité, très professionnel

Déplacement jusqu'à mon domicile, la vente s'est effectuée en très peu de temps. Super efficace.

Bonne expérience

Paiement sur place et une prestation de qualité, le commercial qui s'est chargé de mon dossier a été très...

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Site : https://www.buybike.fr

Thèmes liés : vente de moto 50cc d'occasion / vente de moto d'occasion en france / vente d'occasion moto / vente d occasion moto / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers

Machines a cremes glacees - partenaire de vos achats ...

GRIS Demande de devis Contacter le fournisseur

Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...

MACHINES À CRÈMES GLACÉES : Madame, monsieur, dans le cadre d'une création d'entreprise (ouverture de café-restaurant), j'aurais aimé avoir des renseignements sur les machines à glaces que vous proposez. Je recherche une machine à glace à l'italienne servant deux parfums, plus un...

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Site : http://www.hellopro.fr

ᐅ Codes promo eBay » 12 codes de réduction & bons plans ...

Balsamik

DC Shoes

En septembre 2014, Ebay.fr a introduit le service Collections qui vise à rendre l'expérience shopping de l'utilisateur plus personnelle. Il peut en effet créer des sélections de produits et consulter les listes des autres membres.

Pour les particuliers, le portail en ligne propose deux options de mise en vente, le format enchères et celui à prix fixe. 

Avant de commencer,...

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Site : https://www.reduc.fr

vente d'une voiture à bas prix - 900 000 FCFA : Voitures ...

Attention! Cette annonce a expirée. Le produit ou service n'est peut être plus diponible en attendant que l'annonceur actualise l'annonce.

vente d'une voiture à bas prix

Yaoundé

Détail de l'annonce: vente d'une voiture à bas prix Yaoundé, Cameroun, CM

Prix: 900 000 FCFA

Nombre de places: 5

Nombre de vitesses: 5

Salut à tous! Peugeot 406 à vendre à un prix défiant toute concurrence....

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Site : afribaba.cm

Registre canadien d'immatriculation des bâtiments ...

Attention aux propriétaires de bâtiment :

Transcriptions

Vous pouvez maintenant demander, payer et imprimer vos transcriptions en ligne en suivant le lien suivant : https://wwwapps.tc.gc.ca/Comm/5/MVR/fra/accueil/creer . Recevez vos transcriptions non certifiées en quelques minutes, et vos transcriptions certifiées dans deux jours ouvrables. Ce nouveau service est pratique, fiable et...

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Date: 2017-11-29 19:58:30
Site : http://www.tc.gc.ca

Thèmes liés : acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / vente d'un bateau d'occasion certificat / certificat de vente vehicule d'occasion gratuit / vente materiel de bureau d'occasion / vente de bureau d'occasion

Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...

Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?

23 novembre 2009 258 commentaires

par Maître Didier BERNHEIM

Avocat à la Cour

Président d'honneur de la Maison des Artistes.

La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans...

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Site : lamaisondesartistes.fr

Thèmes liés : condition generale de vente auto entrepreneur / vente occasion auto entrepreneur / vente auto d'occasion france / vente auto d'occasion / vente auto d occasion

Produits manufacturés Afrique - export-forum.com

Offres Afrique de produits manufacturés, équipements et services industriels

Traitement de l'eau

SENEGAL TRAITEMENT DE L'EAU / REF SN4414

Nous sommes une compagnie canadienne de traitement de l'eau en Afrique. Nous sommes distributeur exclusif en Afrique de la première entreprise des États-Unis dans le traitement de l'eau dans le monde. A partir de Dakar nous proposons des installations...

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Date: 2017-03-24 23:28:52
Site : http://www.export-forum.com

Dépôt vente Namur / Bonnine - Magasin Troc

 

 

Troc.com Namur, votre magasin de dépôt-vente, d'achat cash, de seconde-main, de déstockage, de fin de séries d'articles de maison. 

Bon à savoir: Nous acceptons les eco-chèques pour les articles de seconde main, d'occasion

 

 

--> Ce que vous pouvez trouver chez nous?

Des canapés, des fauteuils, des lits, des matelas neufs, des salles-à-manger, des chaises, des armoires, des...

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Site : http://www.troc.com

Conditions générales de ventes et de réservations

Conditions générales de ventes et de réservations

Conditions générales de ventes et de réservations

 

Conditions générales de ventes et de réservations

En vous rendant sur notre site internet pour acheter nos produits, vous pouvez, à votre choix, procéder au paiement en ligne ou au paiement en magasin lors du retrait de vos produits. Si vous choisissez le règlement en ligne, votre...

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Site : https://www.bureau-vallee.fr

Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans

Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans

Les véhicules de collection

Les véhicules de collection disposent de certaines dérogations permettant aux véhicules anciens de préserver le patrimoine français.

Parmi ces dérogations on retrouve :

La possibilité d'avoir des plaques d'immatriculation noires avec des lettres blanches ou chromées et aux dimensions d'origines....

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Site : https://www.ecartegrise.fr

Wineandco - 5000 Vins & Champagnes - Achat Vins en ligne

Le 15/07/2017 par Florent D

8

Le site est très bien mais souvent des problèmes de livraisons

Le 11/07/2017 par Patrice L

10

Prix, délais, critique tout est très clair

Le 10/07/2017 par Monique L

10

Le 09/07/2017 par Serge M

8

je n'ai pas eu l'occasion d'en parler

Le 08/07/2017 par Eric B

10

Le 08/07/2017 par Christian S

10

C'est un site facile d'accès, intuitif, convivial, bien documenté....

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Site : http://www.wineandco.com

Thèmes liés : achat vente livres d'occasion bordeaux / site de vente en ligne d'occasion belgique / site de vente d'occasion en ligne / sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente de livres d'occasion