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Permis D | IFRAC FORMATION
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RÉGLEMENT INTÉRIEUR
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 :...
Site :
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FAQ (foire aux questions) | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site :
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Attestation de capacité professionnelle en transport ...
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Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises (3,5 tonnes)
E-learning (à distance avec assistance video)
En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette formation à votre panier.
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Capacité de transport | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Date: 2017-08-25 04:19:38
Site :
ifrac-formation.com
Conditions générales de vente Experveo
3.2.1. Défintions
Prestataire : L'Automobile Club Association - 38 avenue du Rhin - CS 80049 - 67027 Strasbourg Cedex.
Bénéficiaire : Toute personne ayant souscrite la prestation MON EXPERT CONSEIL comprenant l'adhésion à la carte EXPERVEO de l'Automobile Club Association.
3.2.2. Objet de la prestation
Toute question, réclamation amiable par ou contre l'adhérent suite à un litige en...
Site :
experveo.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition generale vente vehicule occasion / condition vente vehicule en l'etat
Conditions générales de vente Experveo
3.2.1. Défintions
Prestataire : L'Automobile Club Association - 38 avenue du Rhin - CS 80049 - 67027 Strasbourg Cedex.
Bénéficiaire : Toute personne ayant souscrite la prestation MON EXPERT CONSEIL comprenant l'adhésion à la carte EXPERVEO de l'Automobile Club Association.
3.2.2. Objet de la prestation
Toute question, réclamation amiable par ou contre l'adhérent suite à un litige en...
Site :
experveo.fr
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Top 10 des meilleurs sites de vente en ligne - Les Conseils
Avec la croissance fulgurante des services Internet, la plupart des acheteurs vont souvent faire du shopping en ligne.
Si vous cherchez des sites où vous pouvez acheter ou même vendre vos produits, voici la liste des meilleures boutiques en ligne.
Amazon
Amazon.fr a ouvert ses portes en août 2000. Amazon et les vendeurs tiers proposent aujourd'hui des millions de produits neufs et d'occasion...
Site :
http://lesconseils.net
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Hesperide.com - Conditions Générales de Ventes
4.1.3 Paiement en plusieurs fois : en 3 fois par carte bancaire à partir de 300EUR TTC
Notre partenaire Cofinoga propose un paiement en trois fois.
Le recours à ce service de paiement fractionné est réservé aux commandes d'un montant minimum de 300EUR TTC (trois cents euros toutes taxes comprises) hors frais de transport.
Le choix de l'une de ces cartes de paiement vaut acceptation tacite de...
Site :
http://www.hesperide.com
Zone de chasse
Contact
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Article 1 : Définitions On désignera par la suite: - 'Application' : l'application Zone de chasse et l'ensemble de ses pages et écrans - 'Produit' : contenu numérique ou service qu'il est possible d'acheter ou auquel il est possible de souscrire par un achat intégré (in-app) dans l'application - 'Editeur' : La personne, morale ou physique, responsable de l'édition et du contenu...
Site :
http://www.zonedechasse.com
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OXYLIO MONTPELLIER - Voiture occasion LATTES - Vente auto ...
TVA Récupérable:
Foire Aux Questions
Si nous décidons d´acheter un véhicule auprès d´OXYLIO, comment et où s´applique la garantie ?
La garantie constructeur est Européenne et valable dans tout le réseau arborant l´enseigne du constructeur.
En cas de panne, où que vous vous trouviez en Europe, vous avez droit à l'assistance du constructeur dans le cadre de la garantie, comprise...
Site :
http://www.oxylio-montpellier.com
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OXYLIO TOULOUSE - Voiture occasion LESPINASSE - Vente auto ...
TVA Récupérable:
Foire Aux Questions
Si nous décidons d´acheter un véhicule auprès d´OXYLIO, comment et où s´applique la garantie ?
La garantie constructeur est Européenne et valable dans tout le réseau arborant l´enseigne du constructeur.
En cas de panne, où que vous vous trouviez en Europe, vous avez droit à l'assistance du constructeur dans le cadre de la garantie, comprise...
Site :
http://www.oxyliotoulouse.com
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Tout pour votre bateau et ...
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
1 - Objet
Les Présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations de DRE-HOLL (société proposant à la vente les produits sur le Site Internet qu'elle exploite : www.tyboat.com et ses Clients (personnes physiques consommateurs et professionnels) dans le cadre de la vente de Produits par le biais du Site marchand...
Site :
http://www.tyboat.com
Vente de voitures d'occasion à Marseille | Garage Auto 123
Mentions légales du site www.garage-auto-marseille.fr
Ce site est édité par :
Garage auto 123, dit «L'éditeur», domicilié au 19 Rue de l'Abbé Féraud 13005 Marseille.
Téléphone : 04 82 29 24 75
SIREN : 539 653 899
Directeur de publication : Monsieur Serge Kalayadjian
Ce site est h´bergé par :
La société OVH, dit "L'hébergeur", domicilié au 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix.
SIREN :...
Site :
http://www.garage-auto-marseille.fr
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Quelles sont les formalités lors de l'achat d'une moto ...
Un certificat de cession ou de vente : vous trouverez le modèle du formulaire N° 13754*02 en ligne sur le site du Ministère de l'intérieur . Demandez si possible à ce que le vendeur le remplisse devant vous. Apportez un exemplaire vierge le jour de la transaction pour parer à toute éventualité. Il devra être fait en 2 exemplaires, et la signature du vendeur doit être identique à celle...
Site :
http://www.assurance-motos.net
Vente de voiture entre particuliers : les obligations du ...
C'est décidé : vous vendez votre voiture. Mais avez-vous pensé à tout ? Generali fait le point sur vos obligations et les règles à respecter.
Une annonce précise et transparente
Chaque année en France, 4 à 6 millions de voitures changent de propriétaire. Comme des millions de Français, vous souhaitez vendre votre véhicule. Vous avez donc fixé le prix et publié une annonce sur les...
Site :
https://www.generali.fr
Sahara occidental : vis-à-vis tendu sur la « ligne de ...
Sahara occidental : l'Algérie à bout de nerfs
En ces derniers jours de mars, la mythique route nationale 1 (RN1) - 2 379 km, de Tanger à la frontière mauritanienne - a des allures de serpent paresseux chauffé à blanc par le soleil de midi. Décor de désert caillouteux ponctué de rares dunes, parcouru çà et là par des troupeaux de dromadaires et des meutes de chiens errants. Nous...
Site :
http://www.jeuneafrique.com
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Conditions Générales de Vente Smartbox
Coffret
supplémentaire
Nous vous rappelons que les e-Coffrets sont délivrés par email et ne sont soumis à aucun frais de livraison supplémentaire.
Article 6 : Non conformité
Article 6.1 : Réserves à faire au transporteur pour les détériorations ou les manquants
Tout Coffret Cadeau livré devra faire l'objet d'un contrôle minutieux de la part du Client et d'éventuelles réserves sur le...
Date: 2017-08-24 23:16:45
Site :
http://www.smartbox.com
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Mise aux enchères de renseignements personnels : vos ...
J'ai le plaisir de vous présenter aujourd'hui un billet signé Josée Beaudoin, stagiaire au bureau de Montréal.
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Rédigé par Josée Beaudoin
Les tensions montent aux États-Unis relativement à la vente aux enchères de renseignements personnels de millions de clients de RadioShack dans le cadre des procédures de faillite entamées par le géant de l'électronique au mois de février...
Site :
http://www.actifscreatifs.com
Thèmes liés : vente de telephone d'occasion en ligne / vente de telephone d'occasion / vente telephone d occasion
TRANSPORT 2 ROUES - TRANSPORT DEUX ROUES MOTO
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Nous transportons avec le plus grand soin vos Motos Neuves, vos Motos d'Occasions, vos Motos de Collections, vos Scooters, Vos Jet Ski, Vos Karting, Vos Vélos, Vos Mobylettes et Solex sur toute la France
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