Articles sélectionnés pour le thème : vente de meubles d'occasion sur internet
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Aide juridique pour la vente d'un bien par une ...
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Introduction
Une collectivité territoriale peut être amenée à céder un bien mobilier ou immobilier pour diverses raisons : évolution de ses besoins, nécessités de remplacement, contraintes financières, etc.
Ses...
Site :
agorastore.fr
Commissaire-priseur — Wikipédia
28 avril 1816
rétablira la fonction en province. Face au succès des ventes aux enchères, les commerçants s'insurgent contre cette concurrence qu'ils jugent déloyale et demandent que la distinction soit établie entre les biens neufs et les biens d'occasions. Une loi de 1841 établira cette distinction et en posera une seconde entre les ventes judiciaires et les ventes volontaires. Paris est...
Date: 2018-03-17 19:17:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
OFDRS - Reprise et vente de mobilier de bureau d'occasion ...
Avec plus de 20 ans de présence à la pointe du marché de l'ameublement pour les professionnels, nous avons l'ambition d'être plus que jamais le partenaire pour l'équipement de votre...
Site :
http://www.ofdrs.com
Thèmes liés : vente mobilier de bureau d'occasion / vente de meubles de bureaux d'occasion / vente de meubles d'occasion sur internet / vente de bureau d'occasion / vente de bureau d occasion
Vente forcée de droits incorporels | Dubois Fontaine ...
La vente des droits incorporels
Tout d'abord rappelons que le débiteur dispose de la possibilité de vendre à l'amiable. Cette vente amiable est fixée dans les textes relatifs à la vente des biens meubles. Si le débiteur ne respecte pas cette procédure (information de la vente dans des écritures et non par LR AR) cette vente amiable est nulle. (TGI JEX Lyon 15 mai 2001 Procédures juillet...
Hôtel Drouot — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .
Hôtel Drouot
Jean-Jacques Fernier et André Biro
Construction
modifier - modifier le code - modifier Wikidata
L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères regroupées en deux lieux spécialisés [1]...
Date: 2017-08-24 21:06:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Hôtel Drouot — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .
Hôtel Drouot
Jean-Jacques Fernier et André Biro
Construction
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L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères regroupées en deux lieux spécialisés [1]...
Date: 2018-01-17 20:33:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Art d'Afrique - vente aux enchères
ARTCURIAL LYON
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT ET DE VENTE
ARTCURIAL LYON - Michel Rambert est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par la loi du 10 juillet 2000 modifiée par la loi n°2011-850 du 20 juillet 2011 (numéro d'agrément 2002-116). En cette qualité Artcurial Lyon - Michel Rambert agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec...
Site :
drouotonline.com
Dépot vente de jouets, articles, livres et vetements enfants
oui je confirme les depots vente sont hyper hyper exigeants. Me suis fait refouler des trucs pour un bouton un peu lache.... ou un T shirt mal repassé...
Neanmoins, si tu veux, voila leur coordonnées : oustiti Pop, rue Ramey dans le 18eme a Paris.
Oui, Ebay reste un bon plan, helas, il faut du temps.
sinon, organisons une soirée TROC, non ?
Faudrait juste accorder les ages des...
Site :
https://www.parent-solo.fr
Commerce de détail de biens d’occasion Archives - Je suis ...
Degré des contraintes horaires
Facilité de remplacement
Le marché des dépôts-ventes et des achats-ventes est en plein essor. Plusieurs facteurs contribuent à la bonne tenue de l'activité :
- la conjoncture économique : dans un climat économique difficile, les consommateurs doivent réaliser des arbitrages budgétaires. L'acquisition de biens d'occasion constitue une réponse à la...
Conditions Générales d’Achat | Artcurial
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
Mis à jour le 23 mars 2017
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 312-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcurial SAS agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur. les rapports entre Artcurial SAS et l'acquéreur sont...
Site :
artcurial.com
Déposez en magasin - achat vente de meubles d'occasion, d ...
Déposez, Vendez, en toute simplicité...
Comment ça marche :
Dans le magasin de votre choix,
un expert estime vos objets et ensemble
nous fixons le meilleur prix de vente.
Nous établissons votre contrat qui vous garantit :
o La vente à des prix contractuels.
o L'assurance de vos biens.
o A la vente, vos objets sont mis en valeur
dans nos magasins et exposés à des millions
d'internautes sur...
Site :
http://www.troc.com
Thèmes liés : magasin vente objets d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / magasin vente meuble d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / achat vente d'occasion meubles
Je revends mes meubles sur internet, et vous ? - Côté Maison
?réactioncommentaire
Getty Images - DR
Déménagement, envie de changement ou besoin de place ? Revendre vos meubles sur internet est peut-être la solution. Eux, en tout cas, ils se sont lancés sur Ebay ou ailleurs. Ecoutez leurs conseils...
Comment se débarrasser facilement de ses meubles sans les jeter ? En utilisant Internet, la seule brocante ouverte toute l'année et 24 heures sur 24....
Site :
http://www.cotemaison.fr
Thèmes liés : site d'enchere en ligne gratuit / vente de meubles d'occasion sur internet / site d'enchere en ligne avis / site d'enchere en ligne / site d enchere
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Site :
conso.net
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-12-25 00:57:06
Site :
conso.net
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2018-01-18 00:19:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
Conseils pour vendre ses vêtements et objets sur le net ...
Abonnez-vous, indiquez votre adresse mail.
Le tri par le vide : je vends
© Nimbus - Fotolia.com
Jouets que les enfants ont délaissés et qui encombrent leur chambre, meubles "bébés" et puériculture dont on ne sait que faire, vélo, électroménager, meubles que l'on a remplacés... Force est de constater que l'on se retrouve souvent avec une multitude d'objets de qualité qui peuvent se...
Projet de loi portant réglementation des ventes ...
Vous êtes ici : Rapports > Rapports d'information
EXAMEN DES ARTICLES
LES VENTES VOLONTAIRES DE MEUBLES
AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
Définition des biens susceptibles d'être vendus
aux enchères publiques
Cet article a pour objet de préciser la nature des biens susceptibles de faire l'objet de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques.
*
Le droit actuellement en vigueur sur ce point...
Date: 2009-04-03 09:45:44
Site :
senat.fr
CANDIDATS EN RECHERCHE D’ALTERNANCE : ECM – Besancon Belfort
Formation souhaitée : Licence 3 Commerce-Marketing-Vente (après Bac+2)
Poste visé : Assistant commercial / marketing
Zone d'emploi : Belfort / Montbéliard / Mulhouse / Besançon
Formation en cours : Objectif licence
Arnaud - 19 ans
Formation souhaitée : Licence 3 Commerce-Marketing-Vente (après Bac+2)
Poste visé : Chargé d'affaires
Zone d'emploi : Franche-Comté
Formation en cours :...
Site :
http://www.ecm-besancon.fr
Circulaire relative à la saisie immobilière - jpm-copro.com
Préambule
L'ordonnance du 21 avril 2006 réformant la saisie immobilière et le décret du 27 juillet 2006 relatif aux procédures de saisie immobilière et de distribution modifient en profondeur cette procédure d'exécution en retenant notamment les orientations suivantes :
�? Simplifier et accélérer la saisie immobilière en instituant un ensemble de règles communes à...
Date: 2007-11-21 14:13:38
Site :
http://jpm-copro.com
Objets d'occasion: Emmaüs se lance dans la vente en ligne ...
09 décembre 2016 à 15:58 | #
oui car ces objets ont une àme et j'adore restaure les meuble
Anonyme
09 décembre 2016 à 13:14 | #
pour répondre à ouistiti, moi aussi je n'ai pas honte de dire que ça fait plus de 40 ans que je m'habille dans les friperies, vides greniers, Emmaüs, ect........ quand nous avons peu de moyen (j'ai élevé 3 enfants toute seule sans pension alimentaire, sans...
Site :
http://www.notretemps.com
Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2018-01-18 01:07:06
Site :
https://www.inc-conso.fr
Enchères, Particuliers | Le Particulier
Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées
04/03/2011
Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers. [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée. [...] Si les...
Enchères, Particuliers | Le Particulier
Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées
04/03/2011
Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers. [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée. [...] Si les...
Site :
http://droits.leparticulier.fr
bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
Site :
http://www.bordeaux-huissier.com
Moulin de la Marquise | Belgische Molendatabase | Molenecho's
Joseph Dhaenens (Moulin de Moulbaix SPRL)
Openingstijden
Zaterdagen 14-18 u., andere dagen op afspraak (tel. 068 28 27 91, Joseph Dhaenens)
Foto: Philippe De Zitter, 04.05.2008
Beschrijving / geschiedenis
De staakmolen van Moulbaix werd rond 1752 overgebracht uit Blicquy, waar hij amper enkele jaren voordien (in 1747) was opgericht door een zekere Mercier.
De...
Site :
http://www.molenechos.org
Courtage aux encheres electronique : cadre juridique ...
Quel cadre juridique pour le courtage aux enchères électronique ?
La notion de courtage aux enchères par voie électronique est apparue récemment avec la pratique développée par certains sites web.Le courtage aux enchères se distingue de la vente aux enchères stricto sensu par le fait qu'aucune obligation ne naît véritablement des opérations...
Date: 2016-12-26 10:34:23
Site :
http://www.mascre-heguy.com
A vendre aux enchères : un presbytère près du Mont Saint ...
La commune nouvelle de Pontorson va proposer aux enchères un presbytère en ardoise et pierre.
Vous recherchez un pied-à-terre original à 15 minutes de la baie du Mont Saint-Michel ? Jetez un coup d'oeil aux biens mis en vente par les collectivités locales sur la plateforme Agorastore.fr . Parmi eux se trouve un ancien presbytère en pierre et coiffé d'ardoise, situé sur le village Le Pas,...
Site :
https://proprietes.lefigaro.fr
Thèmes liés : vente aux encheres d un bien immobilier / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente de vehicule d'occasion en france / vente d'occasion en france
Faire vider sa maison gratuitement peut rapporter gros ...
SERVICE ZERO CONTRAINTE DE TROC.COM
Faire vider sa maison gratuitement peut rapporter gros
Peu connu du grand public, le service VIP Zéro contrainte est un service en or pour tous ceux qui doivent vider un logement et ne savent que faire des meubles et autres objets qu'il renferme.
Service gratuit, le « 0 contrainte » fait non seulement gagner du temps mais aussi du calme et de l'argent ... un...
Site :
infos-75.com
Thèmes liés : vente de meubles d'occasion sur internet / vente meubles d'occasion belgique / magasin vente meuble d'occasion / achat vente d'occasion meubles / sites de vente d'occasion sur internet
Faire vider sa maison gratuitement peut rapporter gros ...
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Site :
infos-75.com
Thèmes liés : vente de meubles d'occasion sur internet / vente meubles d'occasion belgique / magasin vente meuble d'occasion / achat vente d'occasion meubles / sites de vente d'occasion sur internet
Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...
relatif à la consommation.
(Texte définitif)
L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros :
Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.
2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.
1755. Commission mixte paritaire :...
TABLE D'APPOINT d'occasion - Troc.com - achat vente de ...
Bonjour et bienvenue sur la page magasin du magasin Troc.com by Troc de l'Ile du Château d'Olonne.
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* Téléviseur LCD, LED, 3D, 4k
* Console de jeux Sony, Microsoft,...
Site :
http://www.troc.com
Acheter une moto aux enchères - motomag.com
Les ventes aux enchères regorgent de véhicules d'occasion affichés à des tarifs défiant toute concurrence. Des affaires intéressantes, à condition de savoir en décrypter le fonctionnement. Découvrez comment participer pour y dénicher la perle rare.
Coups de coeur 14
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Les ventes aux enchères publiques proposent et adjugent un bien, par exemple une moto, au mieux-disant...
Date: 2018-01-18 00:58:22
Site :
http://www.motomag.com
LOT DE 9 QUILLES ANCIENNES BOIS d'occasion - Troc.com
Dépôt Vente et Achat Ca$h
En ACHAT CASH : Troc.com achète vos produits en paiement cash IMMEDIATEMENT. Le prix est déterminé en fonction de la côte d'articles d'occasion, de son état général et de la demande du produit sur le marché. La proposition se fait UNIQUEMENT sur place en magasin.
En DEPOT-VENTE : Vous apportez vos objets. Ensemble, nous fixons un prix de vente pour une...
Site :
http://www.troc.com
Thèmes liés : achat vente cash de produits d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / magasin achat et vente d'occasion
GPS GARMIN d'occasion - Troc.com
9, avenue d' Occitanie - Cap Sud
36250, Saint maur
du Lundi au Samedi de 09h30 à 12h et de 14h à 19h
fermé le Dimanche
Tel : 02 54 07 35 77
Fax : 02 54 08 46 56
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Troc.com - Leader Européen de l'Occasion recherche meubles, salons, électroménager, TV HIFI Vidéo, Luminaires, Objets de Décoration, Vélos, Puériculture ... Troc.com Châteauroux / Cap Sud à votre service depuis plus de 18 ans dans votre Ville !!
ACHAT CASH ou DEPOT - VENTE, c'est vous qui choisissez !!! Deux formules pour vendre vos objets :
En ACHAT CASH : Troc.com achète vos produits en paiement cash IMMEDIATEMENT. Le prix est déterminé en fonction de...
Site :
http://www.troc.com
Thèmes liés : achat vente cash de produits d'occasion / magasin vente objets d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion
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Pétrole et gaz - compagnies intégrées
Pétrole et gaz - exploration...
Site :
http://www.zonebourse.com
Vendre sur internet : nos conseils pour bien vendre ses ...
Prix de départ adapté
Choix du site de vente
Avant toute chose, vous devrez choisir entre plusieurs sites de vente. Vous devrez étudier le marché pour optimiser vos chances de "bien vendre" entre les sites généraux et les sites spécialisés.
Ainsi, si vous vendez la table de votre grand-tante, tournez vous plutôt vers des sites "trouve-tout". Ebay et le bon coin sont des sortes de...
Site :
https://www.pratique.fr
Dakar la débrouille_Les bons plans au quotidien - Une vie ...
Dakar la débrouille_Les bons plans au quotidien
Services, équipements, tout pour mieux s'installer
Pour gérer le quotidien, l'installation, les urgences, quelques bonnes adresses en vrac !
Cet article est alimenté par le réseau REXPOs et en fonction de mes besoins, au jour le jour de ce que la vie demande et apporte à Dakar !
Tout en bas de cet article, vous trouverez des listes...
Site :
http://www.unevieenafrique.com
Répertoire des entreprises et organismes - Municipalité de ...
Répertoire des entreprises et organismes
Accueil » Répertoire des entreprises et organismes
Alimentation
Aux fruits du soleil enr. (saisonnier)
Fruits et légumes saisonniers. Confitures.
Contact
Mets préparés frais et congelés pour emporter. Boutique épicurienne.
Contact
Cabane à sucre Claude et Robert Beaudoin (saisonnier)
Produits de l'érable.
Cabane chez Mikaud S.E.N.C....
Site :
http://www.st-jacques.org
Thèmes liés : vente de voiture d occasion toutes marques pieces / vente de pieces auto d'occasions / vente de pieces auto d occasion / vente de voiture d'occasion toute marque / vente d une voiture en l'etat
Vente aux encheres - BIJOUX & MONTRES - Pestel-Debord
Tél. : + 33 (0)1 76 21 55 00
contact@pestel-debord.com
EXPERT C.E.A. POUR LES MONTRES
Jean-Christophe GUYON
2 Cours du 30 Juillet
33064 Bordeaux
Tél. : + 33 (0)6 60 74 02 45
jcg@pestel-debord.com
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les rapports entre PESTEL-DEBORD et l'acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d'achat qui pourront être amendées par des avis...
Site :
http://www.pestel-debord.com
Visite de salle - drouot
Jeudi 18 janvier de 11h à 21h (#drouotnocturne)
Vendredi 19 janvier de 11h à midi
Vente à 14H
Téléphone pendant l'exposition et la vente : +33(0)1 48 00 20 03
Conditions de ventes
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les rapports entre PESTEL-DEBORD et l'acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d'achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux qui seront...
Site :
http://visitesdesalles.drouot.com
Vente aux encheres - JOUETS - TRAINS - aponem.com
La vente sera faite au comptant. Les acquéreurs paieront en sus des enchères:
Frais volontaire de 25.20% TTC.
Frais judiciaire de 14.4 % TTC
Le dernier enchérisseur sera considéré comme adjudicataire et responsable du paiement. Il est tenu de déclarer son nom et adresse aussitôt l'adjudication prononcée.
Toute personne qui se porte enchérisseur s'engage à régler personnellement et...
Site :
http://www.aponem.com
Vente à distance : délai de rétractation du consommateur ...
Tweeter - Nouvelle fenêtre
Vous avez un délai de 14 jours pour changer d'avis en cas d'achat par internet ou par téléphone. C'est le droit de rétractation. Si vous exercez ce droit, le vendeur doit vous rembourser le bien ou la prestation de service commandé. Certains contrats ne sont toutefois pas concernés.
Tout replier
De quoi s'agit-il ?
Principe
Si vous achetez un bien ou un service...
Le Site : Meilleurs Sites Internet, Top 100 Sites Web ...
Le Site
Le Site vous propose ici sa sélection des meilleurs sites internet, des sites les plus populaires. Classement des meilleurs sites web, des sites français les plus visités. Les plus beaux sites internet, les sites les plus consultés par ordre de popularité.
Top 100 sites internet les plus visités en France
1
Facebook (site le plus visité : réseaux sociaux)
Facebook.com
Créez un...
Date: 2017-01-01 09:48:05
Site :
http://www.lesite.com
Nouvelles - Val-et-Châtillon
Publié le mercredi 07 mars 2018
Auteur : Olivier Béna
Pour la première activité de l'année 2018, « Les Amis d'Alfred Renaudin » ont eu l'honneur de recevoir Maître Sylvie Teitgen, commissaire-priseur chez Anticthermal à Nancy. Pendant près d'une heure et demie, Me Teitgen est venue présenter son métier, de plus en plus médiatisé par les émissions de télévision.
Cette profession...
Site :
http://val-et-chatillon.com
67 astuces originales pour faire des économies
Jusque 0.6% si vous utilisez Trainline pour réserver vos billets .
Faites des économies pendant vos loisirs
Quand je vous disais en introduction qu'il y avait forcément une astuce que vous pouviez appliquer là, tout de suite, maintenant... à tel point qu'il est possible d'économiser lors de vos loisirs et autres moments de détente.
Voici donc quelques astuces.
12. Commandez un chef à...
Site :
abcargent.com
- Conditions Générales de Vente
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
bergeredefrance.fr
Les pièces constitutives d’une demande d’immatriculation ...
Les pièces constitutives d'une demande d'immatriculation
Modifié le 27/06/2017
Immatriculation d'un véhicule neuf acquis en France
Pour apprécier la validité d'une pièce justificative, il faut se placer à la date de la demande d'immatriculation. Ex : Si une pièce doit avoir moins de six mois, cette notion sous entend, à la date de la demande d'immatriculation. En cas de refus, il peut...
Date: 2017-08-25 02:21:55
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Conditions générales de vente - bergeredefrance.fr
Préambule
Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...
Site :
bergeredefrance.fr
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Le C to C ou ventes entre particuliers, quel cadre ...
Le C to C ou ventes entre particuliers, quel cadre juridique ?
Par : Blandine Poidevin le
Catégories : Commerce électronique , droit des contrats , Responsabilités - Précédents judiciaires
Le réseau Internet a succédé avec succès au système des petites annonces. En 2008, 56% des internautes ont acheté ou vendu au moins un produit C to C (« Customer to Customer »).
Le C to C est...
Site :
https://www.jurisexpert.net