Articles sélectionnés pour le thème : vente de materiel d'occasion
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Le vendeur d'une licence de logiciel ne peut s'opposer à ...
L'auteur d'un logiciel ne peut s'opposer à la revente des licences d'occasion. Ainsi, une autre personne que le premier acheteur de la copie du logiciel peut utiliser ce logiciel sans que son auteur ne puisse invoquer un quelconque monopole d'exploitation.
Quand le droit se mêle à la technologie
La Cour de justice de l'Union européenne énonce que la revente d'une licence par un particulier...
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Achat appareil photo argentique - 35mm-compact.com
Investissement pour un appareil photo numérique
Il n'est pas question ici de faire le bilan des avantages et des inconvénients de la photo numérique par rapport à la photographie traditionnelle. Pour ceux qui souhaitent connaître ou donner leur avis, il suffit d'aller sur le forum des discussions qui traite déjà de cette question.
Il n'est question ici que d'aborder l'investissement...
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Thèmes liés : vente appareil photo argentique d'occasion / vente d'occasion appareil photo reflex / vente d'appareil photo numerique d'occasion / vente occasion appareil photo reflex numerique / vente appareil photo d'occasion
Non, Christie's et Sotheby's ne sont pas les rois des ...
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C'est une question pour un champion: "Je suis la première Maison de ventes aux enchères en France, je suis, je suis....?". La plupart d'entre nous répondront Sotheby's, Christie's, voire Artcurial ou Piasa. Normal: ces maisons de ventes sont de tous les records et adjugent des oeuvres de tout premier plan. L'an dernier, Christie's a par exemple décroché la palme de la plus...
Site :
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Bourse aux vélos d'occasion - fcvd.free.fr
Article VTT Mag : conseil sur le marché de l'occasion
Présentation
Il s'agit d'une manifestation ouvertes àtous au cours de laquelle s'échangent vélos et matériel d'occasion.
Elle a un grand succès chaque année, car on y trouve toutes sortes de vélos (VTT, courses, vélos ville, vélos enfants, bi-cross, tandems, remorques,etc...) et de pièces...
Date: 2017-09-21 19:51:06
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TOULOUSE ENCHERES AUTOMOBILES - europages.fr
TOULOUSE ENCHERES AUTOMOBILE est spécialisé dans la vente aux enchères physiques et électroniques de véhicules d'occasion. Avec une fréquence de huit ventes par mois, les 3 salles de ventes (Toulouse, Bordeaux et Vitrolles) présentent une large typologie de matériels : véhicules de tourisme, utilitaires, véhicules non roulants ou bien véhicules accidentés. Egalement, TOULOUSE ENCHERES organise une fois par mois, des ventes de matériels industriels via son entité ENCHERES MAT. En...
Date: 2018-03-18 15:41:50
Site :
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Mercier Automobiles – Mercier Auto
Avec plus de 10000 véhicules d'occasion vendus aux enchères par an, MERCIER AUTOMOBILES occupe une place prépondérante dans la vente aux enchères de véhicules d'occasion. Retrouvez au...
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Conditions générales de ventes
Ventes aux enchères Conditions générales de vente Métropole du Mans Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les enchères reçues sur le site WebEnchères de Le Mans Métropole, Communauté Urbaine. Elles définissent les conditions de bonne utilisation du site d'enchères. Les opérations effectuées sur le site WebEnchères...
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Date: 2017-08-25 03:39:28
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Toulouse enchères automobiles | Francepronet
Vous êtes ici : Accueil / Création de site internet automobile / FranceProNet web : Site internet marchands et négociants auto / FranceProNet web : Modules et fonctionnalités / Toulouse enchères automobiles
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Toulouse Enchères automobiles est à l'origine issu de la SCP Arnauné-Prim, étude de commissaire priseur à Toulouse. La SCP Arnauné-Prim a été l'une des...
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Sortie & mise à l'eau de votre bateau | Meschers Royan Charente Maritime
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Traitement de l'eau
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Nous sommes une compagnie canadienne de traitement de l'eau en Afrique. Nous sommes distributeur exclusif en Afrique de la première entreprise des États-Unis dans le traitement de l'eau dans le monde. A partir de Dakar nous proposons des installations...
Date: 2017-03-24 23:28:52
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TVA belge sur la création artistique - dessindepresse.com
II. Voyons à présent le régime réservé aux LIVRAISONS
TERMINOLOGIE :
Livraison de biens
La livraison de bien est un transfert du pouvoir de disposer d'un bien comme un propriétaire. Elle est soumise à la TVA belge si le lieu de la...
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Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...
Un bien meuble corporel est un bien qui a une existence matérielle et qui peut être déplacé (ex : un téléviseur, une voiture).
Les procédures civiles d'exécution, et notamment les saisies de meubles corporels, sont régies par la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et le décret n°97-755 du 31 juillet 1992.
Le créancier qui dispose d'un titre exécutoire et qui souhaite recouvrer la somme...
Date: 2017-08-24 23:55:19
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Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...
relatif à la consommation.
(Texte définitif)
L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros :
Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.
2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.
1755. Commission mixte paritaire :...
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Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...
STATIONS DE LAVAGE : Bonjour, je souhaiterais installer un lavage à rouleau sur la commune d'argentat 19400 en corrèze. Il vient de s'ouvrir récemment une station de lavage oki à lance sur cette même commune. Cependant, il manquera ulterieurement une station à rouleau : je...
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Marché vente aux enchères des véhicules légers et lourds, d'EDF, d'ERDF et son service commun
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Date de clôture estimée : 26/02/13
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I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
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Mickael Guillotin
Direction des...
Vente de matériel et machines agricoles d'occasion
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Ordinateurs d'occasion : à quel prix ? - Afrique - RFI
Car il est probable que ceux qui offrent un ordinateur portable à un de leurs proches n'auront probablement pas pris la peine de se soucier par avance du recyclage de l'ancien. Or, malgré toutes les directives en vigueur pour lutter contre la pollution dûe aux déchets électoniques et électriques, les D3E, il est loin d'être simple de se débarrasser d'un vieil ordinateur lorsqu'on n'a pas...
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Protection de la Vie privée
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Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
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TVA – Liquidation - Taux réduits - Appareillages et ...
TVA - Liquidation - Taux réduits - Appareillages et équipements spéciaux pour handicapés
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Aux termes du 2° du A de l' article 278-0 bis code général des impôts (CGI) , la TVA est perçue au taux réduit de 5,5 % en ce qui concerne les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon portant sur :
- les...
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Bielle : un dépôt-vente pour s’équiper avant la saison de ...
Ce week-en a lieu le grand dépôt-vente de matériel de ski du Ski club d'Artouste, l'un des premiers rendez-vous incontournables de l'hiver.
Voici 17 ans que le ski club d'Artouste et son partenaire Euroski organisent ce qui est devenu au fil des années le plus important rendez-vous d'avant saison de ski de la région.
Lors de l'édition 2016, plus de 4500 personnes sont venues de tout le département, depuis la côte landaise jusqu'au Hautes-Pyrénées en passant entre autres par la Gironde afin de s'équiper pour la saison...
Date: 2017-12-02 22:04:00
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Audio d'occasion - Appareils haute-fidélité neufs et d ...
Le Sort Kone de Nordost est un dispositif mécanique de controle de résonance ajustable qui utlise une nouvelle approche dans le déclouplage des appareils électroniques.
o Construction en trois parties utilisant des matériaux de qualité supérieure.
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Thèmes liés : vente d'appareil auditif d'occasion / vente appareil auditif d'occasion / vente de moteur d'occasion en allemagne / vente appareils d'occasion / vente appareil medical d'occasion
ENR - Mutations de propriété à titre onéreux d'immeubles ...
ENR - Mutations de propriété à titre onéreux d'immeubles - Mutations autres que les échanges - Champ d'application
1
Il résulte des dispositions du premier alinéa du I de l' article 683 du code général des impôts (CGI) , que la taxe de publicité foncière, ou éventuellement le droit d'enregistrement, atteint les actes civils et judiciaires translatifs de propriété ou d'usufruit de...
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Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion
Conditions générales de vente | Site officiel PSA
Conditions Générales de Vente Peugeot
ARTICLE 1 - DEFINITIONS
Automobiles Peugeot : la société Automobiles Peugeot, société anonyme au capital de 172 711 770 euros dont le siège social est situé 7 rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 552 144 503. Numéro de TVA intracommunautaire : FR...
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Windil.fr devient ParuVendu.fr/bons-plans, le site des ...
Windil.fr devient ParuVendu.fr, le site des bonnes affaires, achat et vente occasion
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Date: 2016-07-28 09:07:59
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Boulevard beaumarchais - revoirfoto.com
Le Boulevard Beaumarchais, un rêve de photographe
De passage à Paris, il est un quartier que tout photographe se doit de fouler, ne serait-ce qu'une fois. Le Boulevard Beaumarchais dans le troisième arrondissement et ses nombreuses enseignes consacrées au matériel photographique, spécialisées ou grand public, forment un patchwork connu des nombreux passionnés
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Ventes aux enchères - Ville de Beaucouzé (49)
Vente aux enchères de biens municipaux
La commune de Beaucouzé vend son matériel d'occasion aux enchères.
Par l'intermédiaire de WEBENCHERES, site de vente aux enchères sur internet réservé aux établissements publics et aux collectivités territoriales, le matériel réformé de...
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Voiture-lits — Wikipédia
NS : 2 voitures
Elles sont montées sur bogies Minden-Deutz type MD6 et arborent toutes la livrées TEN bleue à l'exception des allemandes qui se distinguent par une livrée TEN rouge. Les FS font réaliser par FIAT une nouvelle série de 60 voitures en 1982 dotées de bogies FIAT type FW.
Trains Talgo nuit[ modifier | modifier le code ]
Les premières rames Talgo de nuit apparaissent en...
Date: 2017-08-24 03:30:05
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TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...
TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres
1
Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Caisses enregistreuses tactiles : un terminal point de vente pour chaque type de commerce
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