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Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V ...

Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V : Explosifs

Chapitre I

Chapitre II : Autorisations et agréments

Section 1 : Dispositions communes

Article R. 2352-1 du code de la défense

(Décret n° 2009-1440 du 23 novembre 2009)

Pour l'application du présent titre, on entend :

1° Par " produits explosifs " toutes poudres et substances explosives et tous produits ouvrés comportant, sous...

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Date: 2017-08-26 10:48:08
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Enchere informatique A vendre - Yakaz

Paris 75017, France - il y a 1 semaine sur ebay.fr

À vendre Enchère

Le fait de participer à cette enchère vaut acceptation de l'ensemble de l'annonce. Prenez bien le temps de la dire la partie informatique et libertés envoi par colissimo simple.Si vous souhaitez toutefois en recommandé me le faire savoir avant le paiement. Vous pouvez aussi venir chercher le produit 75017 paris. Dans ce cas...

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Site : https://acheter-vendre.yakaz.fr

Le Dépôt-vente Kidouland - Kidouland

LIVRAISON GRATUITE du 10 au 20 novembre 2017

Livraison sous 24/48h avec LA POSTE ou MONDIAL RELAY

Kidouland à votre écoute

Vous pouvez nous joindre par téléphone du mardi au samedi de 10h à 19h ou par mail : kidouland@gmail.com

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BB de Luxe, dépôt-vente de vêtements pour bébé et enfant

Accueil » Vêtements et accessoires de mode » BB de Luxe, dépôt-vente de vêtements pour bébé et enfant

Posté le 15 mai 2014 par bbdeluxe // 0 commentaire

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Remplir la garde-robe de ses enfants représente un coût. De leurs premiers mois jusqu'à l'adolescence, ceux-ci ont en effet besoin de vêtements adaptés qui doivent être renouvelés fréquemment du fait de leur croissance...

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Site : http://www.rankingcommerce.com

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Choisir sa banque au Gabon - Gabonlibre.com

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Choisir sa banque au Gabon

l'info réelle 7J/7 - LVDPG - Actualité en ligne 24h/24 le Dimanche 3 Janvier 2010 à 15:31 | Lu 7832 fois

À un moment ou à un autre, se pose à l'entrepreneur le problème du choix de la banque avec laquelle il va travailler. La transparence n'étant pas la qualité première des banquiers, ce choix va, trop souvent se résumer à :"Qui veut bien m'ouvrir un...

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Site : http://www.gabonlibre.com

Les ventes des Domaines - HOTCHKISS M201

DES JEEPS FRANCAISES

AUX DOMAINES US !

A première vue assez surprenante, la vente de jeeps réformées par l'armée française par les Domaines US s'inscrit dans le cadre des programmes d'assistances mutuelles (PAM) dont ont bénéficié de nombreux pays au début des années Cinquante et en particulier la France.

L'aide au titre du PAM a pris la forme d'une aide en nature de produits...

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Date: 2016-02-14 15:55:29
Site : http://s294984131.onlinehome.fr

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Pauly Location - Vente & Location de Chariots Elévateurs

NOS MACHINES DE LOCATION SONT DISPONIBLES A L'ACHAT NEUVES OU D'OCCASION

CONDITIONS GÉNÉRALES DE LOCATION DES APPAREILS

1. Le locataire est présumé avoir reçu le matériel loué en parfait état mécanique et en ordre de marche. Il s'engage à le maintenir en bon état et à le traiter en bon père de famille. Le matériel sera restitué dans l'état où il...

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Site : http://www.pauly.be

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Nouvelles ventes aux enchères des biens de l'État la ...

PAPEETE, le 3 mai 2016 - Pendant trois jours, du 10 au 12 mai 2016, l'État procèdera à une nouvelle vente aux enchères d'importance de ses biens. Elles auront lieu sur quatre sites différents : le mardi 10 mai au camp militaire d'Arue, le mercredi 11 à la caserne de gendarmerie et à l'aviation civile de Faa'a, puis le jeudi 12 à l'Ifremer de Vairao.

Le succès des ventes aux enchères de...

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COMEX - Ordinateur portable d'occasion et service technique

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Texte de l'Accord économique et commercial global ...

Texte de l'Accord - Marchés publics

Texte de l'Accord économique et commercial global - Chapitre dix-neuf : Marchés publics

Article 19.1 - Définitions

Pour l'application du présent chapitre :

marchandises ou services commerciaux désigne les marchandises ou les services d'un type généralement vendu ou offert à la vente sur le marché commercial à des acheteurs autres que les pouvoirs...

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Site : http://www.international.gc.ca

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Découvrez les Conditions Générales de Vente d'ELECTRO ...

1070 Anderlecht

2. GÉNÉRALITÉS

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.electrodepot.be .

Les présentes conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.

Le site internet electrodepot.be vous propose tous produits destinés notamment à...

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Pièces détachées neuves et occasion pour 50 à boîte N°1 en ...

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Site de pièces pour moto, 50factory.com est le spécialiste de la vente de pièces détachées et accessoires pour votre 50 à boite. Pour l'entretien ou la réparation de votre deux roues 50cc, nous proposons des pièces neuves, d'origine et adaptable, et des pièces d'occasion. Quel que soit votre terrain (route, moto cross, enduro...) vous trouverez la pièce...

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GARAGE DE L'ARC-EN-CIEL - Votre réparateur d’automobile ...

Votre réparateur d'automobile à Rungis

Garage de l'Arc-En-Ciel est un atelier de réparation automobile situé en plein centre-ville de Rungis.

Notre zone de chalandise couvre plusieurs localités : Fresnes, Wissous, L'Haÿ-les-Roses...

L'expérience : notre principal atout

Notre établissement, fondé en 1990, est un garage automobile agréé par la marque Citroën. Nous effectuons diverses tâches comme l'entretien, la réparation, le remorquage ou la location de véhicules  de toutes marques.

Pour ce faire, nous mettons toute une équipe de...

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Site : http://www.garagedelarcenciel.com

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Negoce CHR : Matériels de restauration pro | Neufs ...

L' été est arrivé et c'est l'occasion de siroter de bons jus frais. Notre chef Coline...

30 juin 2017 Comment: 0

Si vous profitiez des beaux jours qui arrivent pour organiser un petit pique-nique ? Notre...

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C'est Pâques et qui dit Pâques dit chocolat ! Alors pour satisfaire les gourmands, notre chef...

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Posez-vous les bonnes questions avant de choisir votre four à pizza ? Avant de choisir, vous...

31 mars 2017 Comment: 0

A propos

Bienvenue sur Negoce CHR. Notre site est spécialisé dans la vente de matériels CHR...

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Site : https://www.negoce-chr.com

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Garantie auto - extension de garantie | AutoJM

 

Avantages pour les 2 types de contrat :

- Elle est cessible en cas de revente du véhicule, à condition que le contrat soit payé en totalité par le client au jour de la vente de la voiture.

- Kilométrage illimité

- Pas de plafond sur le montant des réparations

- Pièces couvertes du 1er jour de la garantie OPTEVEN jusqu'au dernier jour

- Pas de frais à avancer, règlement direct au...

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Site : http://www.autojm.fr

Helion machine à coudre industrielle occasion, vente ...

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Site : http://www.helion.fr

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Voiture de societe - Meilleurtauxpro.com

Voiture de fonction et de service

L'attribution d'une voiture de fonction est une alternative moins onéreuse à l'augmentation de salaire brute.

Argument de poids pour le recrutement et la fidélisation des salariés.

 

Confort de gestion : pas de suivi en temps réel des déplacements pour le décompte des indemnités kilométriques.

Inconvénients

Voiture de fonction et de...

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Date: 2018-03-19 04:44:19
Site : https://www.meilleurtauxpro.com

Vente et location de conteneurs de stockage – Fos-sur-Mer ...

Contact

Conteneurs de stockage dans tous les ports de France dont Fos-sur-Mer, Le Havre...

Sécurisés, maniables et faciles à transporter, ils sont la réponse idéale pour vos chantiers et tous vos besoins rapides de stockage. Ils existent dans différents formats : 6', 8', 10', 15' et sont disponibles neufs ou d'occasion. Ces conteneurs de stockage sont livrés avec un boîtier...

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Site : http://www.francecontainertrading.fr

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Acheter une voiture d'occasion en Nouvelle Calédonie | Un ...

Acheter une voiture d'occasion en Nouvelle Calédonie

Florian 27 novembre 2015

Si vous souhaitez être libre de vos déplacement sur le Caillou, la voiture deviendra rapidement un élément indispensable ! Bien que la ville de Nouméa soit relativement bien servie par les transports en commun, dés que vous serez obligé de vous déplacer sur le Grand Nouméa, voire même en brousse, une voiture...

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Site : https://www.unjourencaledonie.com

L'étendue de la responsabilité civile du contrôleur ...

Les centres de contrôle ne sauraient encourir de responsabilité, à raison des défectuosités des véhicules qui leur sont soumis, en dehors d'une mauvaise exécution des vérifications que la réglementation met à leur charge sur les points précis qu'elle énumère.

Le contrôleur technique est contractuellement débiteur à l'égard de son client d'une obligation de moyens, en vertu de...

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Site : http://www.argusdelassurance.com

Dépôt vente Les Sables D'Olonne / Chateau D'Olonne ...

 

 

Bonjour et bienvenue sur la page magasin du magasin Troc.com by Troc de l'Ile du Château d'Olonne.

 

169EUR TTC le Matelas 140x190 

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Du 26 janvier au 11 février

 

 

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* Console de jeux Sony,...

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Site : http://www.troc.com

Antic Shop Déballage - Déballage marchand d'antiquaires en ...

On désignera par la suite :

'Site' : le site https://www.anticshopdeballage.com/ et l'ensemble de ses pages.

'Produits' : l'ensemble des produits (matériels) et services (immatériels) qu'il est possible d'acheter ou auxquels il est possible de souscrire sur le site.

'Editeur' : La personne, morale ou physique, responsable de l'édition et du contenu du site et présentée dans les mentions...

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Site : https://www.anticshopdeballage.com

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CABAL LOISIRS vente de Caravanes, Mobil Homes et Camping Car

 

 

Cabal Loisirs présent depuis 1996 en Normandie spécialiste de la vente de mobil home et chalet neuf et occasion sur emplacement dans camping ou terrain privé, livraison sur toute la France

 

 

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