Articles sélectionnés pour le thème : vente d un vehicule pour pieces
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Foire.ch
Est passible d'une amende de 20 000 francs au plus, quiconque, intentionnellement:
9
a. donne des indications incomplètes, inexactes ou fallacieuses pour obtenir une autorisation;
b. pratique le commerce itinérant sans autorisation;
c. délivre une carte de légitimation sans y être habilité;
d. remet une carte de légitimation à ses employés, à ses membres ou aux personnes travaillant...
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Immatriculation d'un véhicule Belge en France
« le: 16 février 2012 à 17:23:56 »
Un petit récapitulatif des pièces nécessaires pour immatriculer en France un véhicule Belge:
- Lors de la vente, remplir le certificat de cession Français
-Barrer la carte grise (rose) en y notant la date et l'heure de la vente
- Le vendeur (un particulier) doit établir une facture libre comportant les mentions suivantes:nom, prénom, adresse du vendeur et de l'acheteur,descriptif du véhicule avec le kilométrage, prix TTC
-Le vendeur doit établir une déclaration sur l'honneur que son véhicule n'est pas gagé (le certif de non gage n'existant pas en Belgique)
-Le vendeur doit fournir un original du...
Date: 2017-12-25 03:34:20
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Vente aux encheres - COLLECTION ET LIVRES LIVRES ...
CONDITIONS DE VENTE
Conditions générales
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n°RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA
intracommunautaire FR05492914551. Damien Leclere et Delphine Orts, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
Conditions applicables à la vente - Droit applicable
Les ventes intervenant par l'intermédiaire LECLERE...
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http://leclere-mdv.com
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Foire.ch
Est passible d'une amende de 20 000 francs au plus, quiconque, intentionnellement:
9
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b. pratique le commerce itinérant sans autorisation;
c. délivre une carte de légitimation sans y être habilité;
d. remet une carte de légitimation à ses employés, à ses membres ou aux personnes travaillant...
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Vente de pièces détachées pour voitures toute marque à ...
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Vente voitures sport ou prestige d'occasion et location ...
Depuis 22 ans, Etincelle Automobiles est votre spécialiste
dans la vente et l'entretien de véhicules de sport et de prestige
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Vente au déballage - professionnels | service-public.fr
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Vendre sa voiture en pièces : c'est légal ? - Palais-de-la ...
Il arrive un moment donné où une voiture peut se transformer en épave roulante. Où les frais de remise en état sont monstrueusement élevés. Dès lors, la vente en pièces détachées de ses composants en bon état paraît être une bonne idée. Mais est-ce légal ? Quelles sont les solutions ?
Une voiture roulante pour pièces
Vendre une voiture entière pour pièces, c'est tout à fait...
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Peut-on refuser de vendre ? - Avocat Lille
14 novembre 2011 - Répondre
Bonjour,
J'ai demandé à L société AG-PLASTICS en Belgique de me faire un devis sous forme de facture proformat de matériels pour faire une véranda.La société m'as aiguillé vers son revendeur France AMELUX qui refuse de me vendre ce matériel parce que je suis particulier.Rien sur leurs site Internet respectif ne stipule que la vente est réservée uniquement...
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Bienvenue chez Mercedes-Benz Montréal-Est | Concessionnaire
Mercedes-Benz Montréal-Est
Mercedes-Benz Montréal-Est, concessionnaire Mercedes-Benz de voitures de luxe neuves et d'occasion à Montréal.
Tout d'abord, les travaux de construction du nouvel établissement de l'Est de Montréal ont débutés aux abords de l'Autoroute 40. La concession occupe deux étages et comprend deux salles d'exposition séparées. La première pour les véhicules neufs et...
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ACHAT VOITURE OCCASION DOCUMENTS INDISPENSABLES - 1
Loi Publié le 16/10/2015 - 18:30
Achat d'une occasion : contrôlez les papiers !
17 commentaires
A froid, nous sommes tous capables d'énumérer les documents indispensables à l'achat d'une auto. Mais dans l'urgence ou lors d'un coup de coeur, on oublie tout.
Nous sommes tous susceptibles un jour, dans le feu de l'action, de zapper au moins une des précautions élémentaires. Pourtant, nulle...
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https://news.autoplus.fr
Service Homologation
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Mentions légales
CONDITIONS GENERALES DE VENTE RELATIVES A L'HOMOLOGATION DE VEHICULES DES MARQUES FIAT, ALFA ROMEO, LANCIA, FIAT PROFESSIONAL, ABARTH, CHRYSLER, JEEP ET DODGE
PREAMBULE
La société FCA France, Société Anonyme au capital de 235 480 520 EUR, dont le siège social est sis 6 rue Copernic-Trappes 78083 Yvelines Cedex 9- RCS...
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Economie | Acheter sa voiture aux enchères ? Adjugé
Chaque jeudi, environ 250 véhicules sont mis en vente par Anaf auto auction. Point particulier : ils sont adjugés aux enchères.
Le 25/09/2016 à 11:00
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La vente a lieu dans un entrepôt. Les utilitaires et véhicules professionnels sont vendus en premier. Photo Laurène PERRUSSEL-MORIN
Jeudi, 10 h 50. Depuis le parc auto d'Anaf auto auction , une voix grésille dans le micro...
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Vente aux enchères : un incroyable catalogue saisi par les ...
Société / Actu
Vente aux enchères : un incroyable catalogue saisi par les douanes
Ils font chaque matin la joie de la presse thaïlandaise : c'est le feuilleton quotidien de la saga des vedettes de cinéma, des Peoples, des héritiers de grandes familles, des wonderboys et des fils de milliardaires. Toujours accompagnés de très jolies filles, actrices à la mode ou covergirls, mais aussi...
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Casse poids lourds Angoulême – les Établissements Meynard
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Votre casse de poids lourds depuis 35...
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Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...
Vous avez oublié votre référence de réservation ?
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Référence non trouvée
Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.
Conditions de vente de...
Site :
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Importation d'une voiture d'Allemagne : Mode d'Emploi
Importation d'une voiture d'Allemagne : Mode d'Emploi
lundi 5 décembre 2016
621 lectures
En Allemagne :
En France, nous avons une carte grise. En Allemagne, chaque véhicule est identifié par deux documents :
Le Zulassungsbescheinigung Teil I (Fahrzungschein Teil I pour les autos moins récentes).
Le Zulassungsbescheinigung Teil II (Fahrzeugbrief Teil II pour les autos moins récentes).
Une...
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https://www.auto-import-italie.com
Thèmes liés : vente de voiture d'allemagne / vente de voiture d allemagne / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique / vente d une voiture pour pieces
voiture d occasion en suisse: voiture occasion suisse ...
VOITURE D OCCASION EN SUISSE
Guides : VOITURE D OCCASION EN SUISSE
Occasions, annonces
Marché suisse de véhicules neufs ou d'occasions proposé par les garages et Petites annonces gratuites pour acheter ou vendre une voiture d'occasion.
Occasions Auto en suisse romande - Voitures d'occasion
Vente et achat de voitures d'occasion en Suisse Romande.
Annuaire Suisse: Auto/Occasions
Vous...
Date: 2006-11-14 14:31:51
Site :
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Auto occasion VALREAS - GIAI CITROEN VALREAS
Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule 1.
2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT
Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule 1.
3. 93 POINTS DE CONTRÔLE
Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard 1.
4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM
Une garantie 12 mois minimum valable dans tout le Réseau Citroën, en...
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Conditions générales de vente - sndiffusion.fr
Agence Albi (Siège) 05 79 66 64 84
Agence Toulouse 05 79 66 64 91
Agence Bordeaux 05 56 24 00 10
Agence Montauban 05 79 66 64 87
Agence Agen 05 79 66 64 92
Agence Castres 05 17 93 10 94
Agence Cahors 05 17 93 10 95
Agence Carcassonne 04 68 10 11 00
Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
I - COMMANDE :
La présente commande du matériel désigné au recto est ferme et...
Site :
https://www.sndiffusion.fr
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Garantie légale de durabilité : l’achat d’un véhicule
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Publié le
par Me Michaël Lévesque dans la catégorie Articles , Droit civil et contractuel .
SAVIEZ-VOUS que l'automobile que vous achetez ou louez, qu'elle soit neuve ou usagée, est couverte par des garanties prévues par la loi. Ces garanties s'appliquent automatiquement sans...
Site :
http://www.tkavocats.com
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Vente moto Ardèche : réparation | Beta Enduro | CF Moto ...
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Site :
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Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire.
Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé à opérer la déduction de...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Certificat de Non Gage en Ligne | horaires-prefecture.fr
Certificat de Non Gage en Ligne
Certificats-de-non-gage.fr est un site privé non affilié aux services gouvernementaux. Vous pouvez faire votre demande de certificat de non gage gratuitement en Préfecture. Toutefois, en utilisant notre service, vous pouvez faire cette démarche en ligne et vous recevrez votre certificat de non gage par email et par courrier à domicile sans vous déplacer en...
Site :
http://www.horaires-prefecture.fr
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Enchères poids lourds et matériel de TP
Via-Mobilis.fr est un portail dédié aux petites annonces de véhicules industriels
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CITROEN MONTELIMAR : Concessionnaire CITROEN MONTELIMAR ...
LES ENGAGEMENTS CITROEN SELECT
1. SATISFAIT OU REMPLACÉ
Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule 1.
2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT
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3. 93 POINTS DE CONTRÔLE
Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard 1.
4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM
Une garantie 12 mois minimum...
Site :
http://www.citroen-occasion-montelimar.com
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je fais des économies
Pourquoi payer plus cher ses pièces auto ?
Comment WebdealAuto vous permet-il de faire des économies sur l'achat de votre pièce auto ? Afin d'assurer les prix les plus bas, WebdealAuto réduit le nombre d'intermédiaires entrant dans le processus de vente. De plus, nos équipes s'efforcent régulièrement de négocier les...
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https://www.webdealauto.com
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VOUS SOUHAITEZ ACHETER UNE VOITURE EN ITALIE ?
« Voici la procédure d'importation »
QUELLES DÉMARCHES POUR ACHETER UN VEHICULE EN ITALIE ?
COTE ITALIEN :
En France, nous avons une carte grise. En Italie, chaque véhicule est identifié par deux documents :
Le « libretto » ou « carta di circolazione » : équivalent italien de notre carte grise. Il indique toutes les caractéristiques du...
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Vendre sa moto aux enchères - lerepairedesmotards.com
Vendre sa moto aux enchères
Il vient parfois un moment ou par manque de place ou besoin de moyen, on peut être amené à se séparer de son fidèle deux roues. Si la vente de particulier à particulier permet de s'affranchir des intermédiaires, certains véhicules peuvent rapporter plus gros en passant par une maison de vente.Parce que contrairement à une idée reçue, les ventes aux...
CITROEN OBLINGER SELESTAT : Concessionnaire CITROEN ...
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Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.
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Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard.
4. GARANTIE DE 3 A 24 MOIS :
Garantie de 3 à 24 valable dans tout le Réseau Citroën, en...
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http://www.citroenoblingerselestat.com
Thèmes liés : vente d un vehicule pour pieces / gratuites vente vehicule / vente d un vehicule / achat et vente de vehicule / vente de vehicule pour piece
Citoyens et entreprises - Disposition des biens
Ventes à l'encan
Citoyens et entreprises
C'est ici que vous pouvez vous renseigner et acquérir les biens en surplus vendus par appel d'offres et vente à l'encan (ou vente aux enchères publiques ou par adjudication) organisées par le Service de la gestion et de la disposition des biens (SGDB) (ci-après la Disposition des biens).
Par le moyen des appels...
Pièces auto et accessoires de voitures sur Jumia Tunisie
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Vos Pièces automobiles en ligne sur Jumia
Vous n'arrivez pas à trouver les bonnes pièces auto pour votre véhicule ? et si la recherche de pièces et accessoires automobiles de rechange est une tâche fastidieuse pour vous, en 2017 il est temps que vous arrêtiez de regarder ailleurs et essayer Jumia, chez Jumia nous avons des vendeurs professionnels et des particuliers qui...
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Documents de vente pour vendre ou acheter une voiture d ...
Les documents utiles
Documents de vente pour vendre une voiture
Pour vendre une voiture d'occasion vous aurez besoin d'un certain nombre de documents et pièces administratives... Selon les conditions dans lesquelles vous allez vendre votre voiture, il vous faudra ou non une promesse de vente (vente effectuée en 2 fois, document permettant de "réserver" le véhicule convoité).
Bien sûr le plus important document reste le certificat de cession, c'est le document officiel qui permet le changement de titulaire de la carte...
Site :
http://www.auto-occasion.fr
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion documents / certificat de vente d'une voiture d'occasion / gratuite vente de voiture d occasion / vente de pieces d'occasion pour voiture / vente de piece de voiture d occasion
Ford Transit 2T | Expérience de conduite | Ford Belgique
UTILITÉ
CARACTÉRISTIQUES
Ville, autoroutes, chemins de campagne ... Peu importe où le travail vous mène, Transit vous y conduit dans le confort.
De même qu'une gamme de technologies innovantes simplifie les trajets et le stationnement.
Des capteurs de stationnement aux systèmes capables de vous alerter de la présence d'obstacles et de piétons sur la route, de vous avertir si vous...
Site :
http://www.fr.ford.be
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ANSA 2 | Achat et Vente de véhicules poids lourds d ...
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ÉDITO
Créée en 1996, ANSA s'est positionnée dès le début de son activité sur le marché des poids lourds accidentés.
Des accords privilégiés ont été noués et sont en permanence reconduits, avec des Compagnies d'assurances, des experts, des garages, tout un réseau d'apporteurs d'affaires dans le secteur du poids lourd.
Aujourd'hui, forte de ces diverses sources d'approvisionnement, ANSA apporte à ses clients un large choix de véhicules sans cesse renouvelés aux meilleures conditions.
ANSA a fait le choix de ne...
Site :
http://www.ansa-trucks.com
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Auto occasion COGNAC / CHAT - Notre point de vente ...
smart
Présentation
Implanté dans le Grand Sud-Ouest depuis plusieurs dizaines d'années, le groupe Patrick Launay compte actuellement six concessions Mercedes-Benz : Limoges, Périgueux, Brive,...
Site :
http://www.mercedesoccasion-cognac.com
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Législation/Code forestier - environnement.wallonie.be
Le Parlement wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :
Titre 1er. - Dispositions générales
Article 1er. Les bois et forêts représentent un patrimoine naturel, économique, social, culturel et paysager. Il convient de garantir leur développement durable en assurant la coexistence harmonieuse de leurs fonctions économiques, écologiques et sociales.
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Date: 2017-11-10 13:51:52
Site :
http://environnement.wallonie.be
Garage Aire sur la Lys - Garage 62 - Voiture Occasion
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Garage automobile à Aire-sur-la-Lys et Lillers
Fievet Frères possède deux garages auto, l'un au 41, Rue de Paris à Aire-sur-la-Lys et l'autre 43 rue Adolphe Dekeyser à Lillers. Nos équipes vous accueillent du lundi au vendredi, de 9 à 12 h, de 14h à 18 h et le samedi matin.
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Vente piece pour scooter Var 83 - l'atelier du scoot
Nos secteurs d'activité - L'Atelier du Scoot à La Seyne sur Mer est le spécialiste du scooter : vente de scooters neuf et d'occasion, réparation et vente d'accessoire de scooter.
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Vous avez un soucis avec votre scooter ? Vous souhaitez faire l'acquisition d'un deux roues mais vous en savez pas quel modèle choisir ?
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Garage Auto Moissy Cramayel - Vente et Entretien ...
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Votre Garage Auto à Moissy-Cramayel - Vente et Entretien
Vous êtes à la recherche d'un garage automobile spécialisé dans les domaines de la réparation de voiture et l'entretien automobile ? Faites confiance à PATM Citroën Moissy-Cramayel, votre garage Citroën à Moissy-Cramayel. Situé au 109, avenue Philippe Bur Moissy-Cramayel...
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Citroën Heritage met 65 de ses véhicules aux enchères - le ...
Citroën Heritage met 65 de ses véhicules aux enchères
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Situé à Aulnay Sous Bois, le conservatoire Citroën possède dans ses réserves environ 400 véhicules, témoins de l'histoire de la marque aux chevrons. Appelé à déménager début 2018, il doit se séparer d'une partie d'entre eux. De 65 pièces plus exactement, qui seront proposés le 10 décembre prochain aux...
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Ventes aux enchères Dax 40 Landes Mont-de-Marsan Bayonne
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Nos ventes aux enchères
A la suite d'une procédure de liquidation judiciaire, de saisie judiciaire ou lorsqu'un particulier ou une entreprise souhaite vendre des biens, nous organisons des ventes aux enchères publiques...
Site :
https://www.huissiers-dax.com
Thèmes liés : vente aux encheres suite liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / site de vente aux encheres publiques / vente d'un vehicule particulier procedure / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier
Contrôle technique vente voiture
Contrôle technique vente d'occasion obligatoire.
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Le contrôle technique pour la vente d'une voiture est obligatoire et il doit dater de moins de 6 mois. Il existe toutefois quelques rares exceptions.
Contrôle technique obligatoire pour vente
Une voiture d'occasion, c'est-à-dire âgée de plus de 4 ans, doit...
Achetez une voiture usagée au Québec via le régistre des ...
Achetez une voiture usagée au Québec via le régistre des ventes des biens saisis
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11 janvier 2016
31 octobre 2016
Avant le régistre des ventes, un huissier saisissait des biens et devait faire paraître une annonce dans le journal, et des gens pouvaient acheter ces biens aux enchères.
Le processus était trop discret, et peu de gens pouvaient participer à l'enchère du fait qu'ils n'en étaient pas informés.
Voilà que depuis le 1er janvier 2016, le code civil du Québec oblige les huissiers à inscrire au régistre des...
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78 ROUTE DE POMMARD
Renault Occasions - Garantie Or
Description du label VO Renault Occasions - Garantie Or
Les véhicules du réseau Renault Occasions sont entièrement contrôlés par les experts du réseau. Ce sont des véhicules toutes marques récents disposent d'une garantie jusqu'à 36 mois.
Points de contrôle
82 points de contrôle sont réalisés, notamment :
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- éléments de liaison au sol, freinage, roues et pneumatiques
- échappement et pot...
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GROUPE GUYOT RENAULT DIJON AUTOMOBILE
4 BOULEVARD DES DIABLES BLEUS
21000 DIJON
Renault Occasions - Garantie Or
Description du label VO Renault Occasions - Garantie Or
Les véhicules du réseau Renault Occasions sont entièrement contrôlés par les experts du réseau. Ce sont des véhicules toutes marques récents disposent d'une garantie jusqu'à 36 mois.
Points de contrôle
82 points de contrôle sont réalisés, notamment :
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