Commerçant et recycleur de véhicules routiers devant avoir ...

J'aimerais poser une question à l'Office sur mes obligations.

J'aimerais faire un commentaire sur le contenu de cette page.

Avertissement : Merci de nous aider à améliorer l'information contenue dans cette page. Toutefois, si vous avez une question à poser à l'Office ou encore une plainte à formuler, nous vous invitons à nous joindre , puisque nous ne répondons pas aux commentaires...

Lire la suite


Site : opc.gouv.qc.ca

Thèmes liés : vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente d un vehicule automobile / societe de vente de vehicule d'occasion

Ouedkniss Auto : Comment chercher une voiture sur ...

Le site Ouedkniss est l'un des sites les plus consultés en Algérie. Le site est spécialisé dans les petites annonces, il offre également une interface spéciale pour les entreprises qui souhaitent créer leurs boutiques sur le site Ouedkniss.

Publier une annonce sur Ouedkniss est gratuite ( tutoriel ), l'une des catégories la plus recherchée sur Ouedkniss, est l'automobile pour l'achat et...

Lire la suite


Site : electrodz.com

Vente d'un véhicule d'occasion : puis-je demander à l ...

Nous vous informons qu'en cas de vente d'une automobile entre particuliers, l'acquéreur ne bénéficie d'aucun délai de rétractation. La vente est parfaite dès lors qu'il y a accord sur la chose et sur le prix.

Si après l'achat, certaines pièces doivent être remplacées, l'acquéreur ne pourra pas automatiquement réclamer la prise en charge de ces frais par le vendeur.

En effet, un...

Lire la suite

Date: 2017-12-25 02:18:05
Site : http://www.dossierfamilial.com

Vente de pièces détachées voiture à Laeken, Bruxelles ...

Cher Opel Recup Center, à Laeken, Bruxelles, vous trouverez un large choix de pièces détachées neuves et d'occasion.

Nous achetons régulièrement des voitures de marque Opel accidentées. Nous les récupérons, les démontons, les nettoyons et les dépolluons. Notre entreprise stocke ensuite les  pièces détachées dans un entrepôt et les propose à la vente.

Si certaines pièces d'usure ou de sécurité ( disques,...

Lire la suite


Site : http://www.opel-recup-center.be

Thèmes liés : vente de pieces detachees auto d'occasion / vente de pieces detachees d'occasion / vente de voiture d occasion toutes marques pieces / vente pieces detachees occasion voiture / vente de pieces d'occasion pour voiture

Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications

Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications

Présentation des accusés d'enregistrement

Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...

Lire la suite


Site : https://www.ecartegrise.fr

La vente aux enchères automobiles chez Mercier Auto - blog ...

Mercier Automobile, leader du marché des ventes aux enchères automobiles sur le Nord de Paris propose chaque lundi une vente de 300 à 450 véhicules d'occasion. Parmi eux, vous pouvez dénicher votre prochaine auto de tourisme, sans permis et de société, mais aussi un 4×4, un cabriolet, un utilitaire léger, une moto, et même un poids lourd...

Des expositions publiques sont également...

Lire la suite


Site : voiture.kidioui.fr

Ouedkniss Auto : Comment chercher une voiture sur ...

Tweeter sur Twitter

Le site Ouedkniss est l'un des sites les plus consultés en Algérie. Le site est spécialisé dans les petites annonces, il offre également une interface spéciale pour les entreprises qui souhaitent créer leurs boutiques sur le site Ouedkniss.

Publier une annonce sur Ouedkniss est gratuite ( tutoriel ), l'une des catégories la plus recherchée sur Ouedkniss, est...

Lire la suite


Site : electrodz.com

Stop pièces auto les conditions générales de vente

Stop pièces auto les conditions générales de vente

 

 

Conditions générales de vente des biens à des particuliers

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.stopieces-auto.fr géré par l'Entreprise Stop Pièces Auto, Entreprise en nom propre, ayant son siège social 7 RD 386 - Les Sept Chemins à Vourles (69390),...

Lire la suite


Site : stopieces-auto.fr

Bien acheter une moto d'occasion

Qu'est-ce qui fait une moto trop bornée ?

A savoir avant tout achat : le vendeur est responsable du bien vendu, il ne doit dissimuler aucun vice / problème (accident, kilométrage, pièces volées). Si, après achat, un doute subsiste, n'hésitez pas à faire contrôler rapidement votre moto: faites appel à un expert. Et si le doute est confirmé, constat d'huissier, plainte...

Pas...

Lire la suite


Site : http://moto-securite.fr

Vente voiture neuve et occasion sur le Mans, la Sarthe

Vente, achat de voiture neuve et d'occasion sur Le Mans, la Sarthe

Selon une récente enquête sur la vente de véhicule en France, seulement 1/6 est acheté neuf. Le même rapport montre que ceux qui achètent les voitures neuves sont souvent âgés de plus de 50 ans. Les plus jeunes préfèrent les voitures d'occasion. Est-ce à cause du budget ? La voiture neuve n'a-t-elle que des...

Lire la suite


Site : https://www.ilatou-sarthe.com

Le Garage Gosset s'occupe de votre véhicule d'occasion au ...

Pas d'actualité pour le moment !

Garage Gosset, réparation de voitures et peinture automobile, Le Mesnil-Aubry

Garage Gosset, réparation de voitures et peinture automobile, Le Mesnil-Aubry

Votre garagiste près d'Écouen

Contactez votre professionnel pour toute intervention sur votre véhicule

Garage Gosset, réparation de voitures et peinture automobile, Le Mesnil-Aubry

Entretien et dépannage de véhicules près d'Écouen

Des professionnels à votre écoute !

Garage automobile

Le  Garage Gosset  existe depuis plus de 40...

Lire la suite


Site : http://www.garage-gosset.com

SNG RECUP | Pièces détachées d'occasions pour Mercedes & Smart

Hi, your javascript is off..!! for optimal results on this site please enable javascript in your browser

À PROPOS

Nous avons un service de dépollution et un département pièces détachées d'occasions...

Lire la suite


Site : http://sngrecup.be

Thèmes liés : vente de pieces detachees d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente piece d'occasion / vente de pieces d occasion / vente pieces detachees occasion

LOA voiture occasion - Leasing auto avec ou sans apport

Alors comment acheter une voiture en leasing ? Concrètement, le financement est basé sur l'utilisation du véhicule par un particulier contre le règlement d'un loyer auprès d'un organisme prêteur après un premier dépôt de garantie (maximum 15%, non obligatoire, de la valeur du véhicule). Ce...

Lire la suite


Site : https://www.autosphere.fr

Vente aux encheres - Vente courante : tableaux, mobilier ...

04 91 50 00 00

Afficher le texte

Vente listée : tableaux, mobilier et objets d'art

Exposition :

de 9h à 11h. Vente à 11h

CONDITIONS DE VENTE

Conditions générales

LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n°RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA

intracommunautaire FR05492914551. Damien Leclere et Delphine Orts, commissaires-priseurs de...

Lire la suite


Site : http://leclere-mdv.com

Thèmes liés : vente au enchere de l'etat francais / vente au enchere vehicule de l'etat / vente d'enchere en ligne / vente d'enchere / vente au enchere d'etat

Le régime de la TVA sur la marge • LégiFiscal

0,833

 

Exemple : Un négociant en véhicules de tourisme d'occasion a acquis un véhicule auprès d'un particulier pour 10.000 EUR. Il revend ce véhicule 14.000 EUR TTC.

Marge TTC = 14.000 - 10.000 = 4.000 EUR

Marge HT = 4.000 x 0,833 = 3.332 EUR

TVA due sur cette opération = 3.332 EUR x 20% = 666,40 EUR

En cas d'acquisition de lots hétérogènes (tri nécessaire pour séparer les matières...

Lire la suite


Site : legifiscal.fr

Moteur Peugeot occasion, vente moteurs PEUGEOT diesel et ...

Voitures accidentées

Où nous trouver ?

Acheter une pièce auto d'occasion vous permet de réaliser jusqu'à 70 % d'économie par rapport à une pièce...

Lire la suite


Site : http://www.hypercasse.fr

Thèmes liés : vente de voiture d occasion toutes marques pieces / vente de pieces d'occasion pour voiture / vente de piece de voiture d occasion / vente de pieces automobile d'occasion / vente de piece automobile d occasion

TVA – Liquidation - Taux réduits - Appareillages et ...

TVA - Liquidation - Taux réduits - Appareillages et équipements spéciaux pour handicapés

1

Aux termes du 2° du A de l' article 278-0 bis code général des impôts (CGI) , la TVA est perçue au taux réduit de 5,5 % en ce qui concerne les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon portant sur :

- les...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

RSA - bofip.impots.gouv.fr

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas

I. Frais de déplacement

1

Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :

- du transport du domicile au lieu de travail ;

- du transport pendant les horaires...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Auto occasion LYON - Concessionnaire BMW LYON

Présentation

Depuis 1955, le groupe Gauduel est distributeur et réparateur agréé de grandes marques automobiles.

 Avec 2 concessions BMW et MINI dans le Rhône à Lyon et Villefranche/Saône, et 2 concessions FERRARI et MASERATI à Limonest et Avignon, le groupe dispose d'un réseau structuré : vente de véhicules neufs et occasions,...

Lire la suite


Site : http://www.bmw-mini-occasions-gauduel-lyon.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente auto d'occasion lyon / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion

Vente et location de voitures sans permis Le Haillan ...

Ecomobiles 33 est le spécialiste de la vente et de la location de voitures sans permis au Haillan près de Bordeaux. Découvrez l'ensemble des services de notre garage sur notre site internet. Cherche garagiste au Haillan spécialisé dans l'entretien et la réparation de voiture sans permis : Vente de véhicule utilitaire sans permis Libourne 33500 et Achat moteur ou boite de vitesse pour voiture sans permis Libourne 33500 ou encore Achat voiture sans permis pas chère essence ou diesel Libourne 33500 .

Vous souhaitez conduire un véhicule avant 18 ans ou bien vous souhaitez vous déplacer...

Lire la suite


Site : http://www.ecomobiles33.com

La check-list des points a controler sur un vehicule d ...

Contrôler l'origine et l'historique du véhicule

Chaque voiture d'occasion a une histoire, et celle-ci peut en dire long sur son état actuel. Par exemple, un véhicule qui a principalement roulé en ville risque d'être beaucoup plus usé qu'un véhicule avec le même kilométrage effectué exclusivement sur autoroute, ou les différents organes sont beaucoup moins sollicités (embrayage, boite...

Lire la suite


Site : http://www.autocote.com

Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente d une voiture en l'etat / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule

Vente en ligne pièces auto discount toutes marques, FB ...

d'achat

*Uniquement pour colissimo et So collissimo | Frais supplémentaires pour la Corse

FB Pièces Auto a en stock un large choix de pièces auto pour tous types de véhicules. Chaque jour, de nombreux particuliers et professionnels...

Lire la suite


Site : http://www.fb-pieces-auto.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / vente vehicule assurance auto / vente d un vehicule pour pieces / vente en ligne pas cher france / site vente en ligne pas cher

Vendre sa voiture en l’état, sans perdre d'argent

Export auto

Vendre sa voiture en l'état près de chez soi

Pour quiconque souhaite vendre sa voiture en l'état et dans sa région, vendresavoiture.fr propose ses services partout en France. À travers un réseau d'une quarantaine de centres régionaux ou départementaux, venez vendre une voiture sans contrôle technique en une seule visite.

Comment estimer son véhicule et visiter une agence...

Lire la suite


Site : https://www.vendresavoiture.fr

Vente aux encheres - Mobilier ancien et objets d'art ...

04 91 50 00 00

Afficher le texte

Mobilier ancien et objets d'art

expositions :

Samedi 26 novembre de 11h00 à 18h00

Lundi 28 novembre de 11h00 à 12h00

téléphone pendant l'exposition : 01 48 00 20 01

commissaires-priseurs :

Ensemble provenant d'une collection particulière parisienne (les numéros de lots suivis d'un *

CONDITIONS DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES

LECLERE MDV, SARL dont le siège...

Lire la suite


Site : http://leclere-mdv.com

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / condition vente vehicule en l'etat / vente d'enchere / vente au enchere d'etat / vente au enchere de l'etat francais

Vente aux encheres - Mobilier ancien et objets d'art ...

04 91 50 00 00

Afficher le texte

Mobilier ancien et objets d'art

expositions :

Samedi 26 novembre de 11h00 à 18h00

Lundi 28 novembre de 11h00 à 12h00

téléphone pendant l'exposition : 01 48 00 20 01

commissaires-priseurs :

Ensemble provenant d'une collection particulière parisienne (les numéros de lots suivis d'un *

CONDITIONS DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES

LECLERE MDV, SARL dont le siège...

Lire la suite


Site : leclere-mdv.com

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / condition vente vehicule en l'etat / vente d'enchere / vente au enchere d'etat / vente au enchere de l'etat francais

Concessionnaire PORSCHE ANTIBES - Auto occasion ANTIBES

Label Porsche Approved

Acheter un véhicule d'occasion Porsche bénéficiant du label Porsche Approved, c'est réaliser son rêve en toute sérénité.

Ce label est attribué à tous les véhicules Porsche d'occasion disponibles dans le réseau agrée et vendus avec une garantie Porsche Approved satisfaisant à des standards de qualité très précis qui sont :

Véhicules de moins de 9 ans et moins de 200 000 km.

Une inspection en 111 points de contrôle (mécanique & esthétique).

Kilométrage illimité durant toute la durée de la...

Lire la suite


Site : http://www.porscheoccasionsantibes.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de pieces d'occasion pour voiture / vente de piece de voiture d occasion / vente de pieces auto d'occasions

Présentation de la société - PORSCHE ANTIBES

Label Porsche Approved

Acheter un véhicule d'occasion Porsche bénéficiant du label Porsche Approved, c'est réaliser son rêve en toute sérénité.

Ce label est attribué à tous les véhicules Porsche d'occasion disponibles dans le réseau agrée et vendus avec une garantie Porsche Approved satisfaisant à des standards de qualité très précis qui sont :

Véhicules de moins de 9 ans et moins de 200 000 km.

Une inspection en 111 points de contrôle (mécanique & esthétique).

Kilométrage illimité durant toute la durée de la...

Lire la suite


Site : http://www.porscheoccasionsantibes.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de pieces d'occasion pour voiture / vente de piece de voiture d occasion / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier

Pourquoi acheter une voiture chez un concessionnaire

Pourquoi acheter une voiture chez u...

Tout ce qu'il faut savoir concernant l'achat d'une voiture chez un concessionnaire

L'achat d'une voiture, neuve ou d'occasion, est une importante décision pour chaque foyer. C'est pour cette raison qu'il est important de connaître toutes les conditions et les renseignements concernant le modèle que vous allez choisir s'il correspond vraiment à vos...

Lire la suite


Site : https://www.ebuyclub.com

SIGNATURES PORSCHE TOULOUSE : Concessionnaire PORSCHE ...

Label Porsche Approved

Acheter un véhicule d'occasion Porsche bénéficiant du label Porsche Approved, c'est réaliser son rêve en toute sérénité.

Ce label est attribué à tous les véhicules Porsche d'occasion disponibles dans le réseau agrée et vendus avec une garantie Porsche Approved satisfaisant à des standards de qualité très précis qui sont :

Véhicules de moins de 9 ans et moins de 200 000 km.

Une inspection en 111 points de contrôle (mécanique & esthétique).

Kilométrage illimité durant toute la durée de la...

Lire la suite


Site : http://www.signaturestoulouse.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de pieces d'occasion pour voiture / vente de piece de voiture d occasion / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier

Concessionnaire automobile Volkswagen à Ollioules, vente ...

* Champs obligatoires

Recherchez un véhicule d'occasion...

Volkswagen Star à Ollioules est distributeur et réparateur agréé automobile de la marque Volkswagen. Volkswagen Star Ollioules est certifié selon les exigences de la norme Volkswagen, Volkswagen Utilitaires, Audi et Skoda ISO 9001 : 2008 et répond à la charte Das Wetl Auto pour la vente de véhicules d'occasion Volkswagen afin de répondre au mieux aux exigences de nos clients.

Volkswagen Star Ollioules vous propose une large gamme de véhicules : les véhicules neufs, les véhicules occasions de marques Volkswagen et autres.

Espace Skoda

Une...

Lire la suite


Site : http://www.star83.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces

Casablanca - GEOMTEC,Géolocalisation par GPS au Maroc ...

Besoins specifiques

Besoins specifiques

  Grace à notre plateforme créée 100% par une équipe marocaine, nous pouvons développer pour vous des fonctionnalités et des traitements spécifiques qui satisferont votre besoin.

Notre département informatique reste à votre écoute pour répondre à vos exigences pour améliorer votre productivité.

Grâce à une équipe jeune, créative et...

Lire la suite


Site : http://geomtec.ma

Thèmes liés : vente d un vehicule pour pieces / vente d un vehicule de societe / vente d un vehicule / vente vehicule pour pieces sans controle technique

École Formation professionnelle | Commission scolaire de ...

11 septembre 2017 (jour) - Liste d'attente

30 octobre 2017 (soir)

28 août 2017 (jour) - Liste d'attente

28 août 2017 (soir) - Liste d'attente

Mécanique de véhicules légers :

Mécanique de véhicules lourds routiers :

28 août 2017 (jour) - Complet

 28 août 2017 (soir) - Liste d'attente

Mécanique d'engins de...

Lire la suite


Site : http://ecole-metiers-motorise.csdm.ca

Thèmes liés : vente d un vehicule pour pieces / vente d un vehicule

Tout savoir sur… comment changer ... - Français en Espagne

Etape 2 : Prouvez que votre voiture fonctionne

- L'homologación

Avant d'immatriculer votre véhicule, l'administration vérifiera sa conformité technique (homologación), c'est-à-dire s'il est conforme aux caractéristiques prévues par la loi (normes de sécurité par exemple). Pour ce faire, vous devrez vous munir du certificat de conformité européen de votre véhicule (Certificado de...

Lire la suite


Site : http://www.francaisenespagne.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / garantie vente d'un vehicule particulier / vente d un vehicule pour pieces / vente d un vehicule de particulier

Auto VO - Vente de véhicules neufs ... - Nord Pas de Calais

le prix de vente

de votre véhicule

Un grand nombre de personnes sont déçus des prix de reprise de leur véhicule effectués par les professionnels de l'automobile !

Partant de ce constat, nous avons décidé de mettre en place notre solution d'accompagnement de vente de votre véhicule par le DEPOT VENTE.

Nous n'avons pas vocation à prendre de la marge sur vos reprises, c'est pourquoi nous...

Lire la suite


Site : http://www.autovo.com

Thèmes liés : prix de vente vehicule neuf / vente d un vehicule automobile / site de vente de vehicule en ligne / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / prix de vente vehicule

VEHICULE ETRANGER - vivremalin.com

Are you sure it exists?

Are you sure there is a valid database connection?

]

autres promos véhicules neufs : cliquez ici

Acheter une voiture ou un véhicule en Europe est aujourd'hui facile, les frontières de l'europe permettant la libre circulation des biens et des marchandises. Les constructeurs doivent en outre adapter leurs prix en...

Lire la suite


Site : http://www.vivremalin.com

Les démarches à suivre pour vendre sa voiture - Crédit ...

Petit tour d'horizon des démarches à suivre pour vendre son véhicule d'occasion.

Tout d'abord, vous devez fixer le prix du véhicule grâce à sa côte à l'Argus. Vous publierez ensuite votre annonce sur les sites Internet spécialisés ou dans les journaux locaux, voire via les deux canaux pour augmenter vos chances de vente.

Il est essentiel ensuite d'informer l'acheteur, avant la vente,...

Lire la suite

Date: 2017-12-25 03:32:00
Site : https://www.credit-agricole.fr

Pièces détachées auto - Accessoire auto, batterie, vidange ...

Si vous ne trouvez pas votre modèle...

Vous pouvez également trouver votre véhicule avec votre carte grise

 

Informations sur le type mine de votre véhicule

Fermer

Pour trouver votre type mine, munissez vous de la carte grise du véhicule

CARTE GRISE JUSQU'EN 2004

Si vous ne trouvez pas votre type mine...

Vous pouvez également trouver votre véhicule

avec le sélecteur situé à gauche,...

Lire la suite


Site : https://www.piecesetpneus.com

Thèmes liés : vente voiture pour piece detachee / vente de vehicule pour piece detachee / vente d un vehicule pour pieces / vente de vehicule pour pieces sans carte grise / vente accessoires auto en ligne

Comment calculer la cote de sa voiture avant de la vendre ...

Trouver des idées cote , vente , voiture

Avant de vendre sa voiture, il est indispensable de prendre le temps de calculer sa cote. Cette méthode permettra de déterminer la véritable valeur du véhicule, afin d'en tirer un bon prix. Calculer la cote de sa voiture passe par une analyse des points forts, ainsi que des points faibles du véhicule. S'il s'agit de votre première vente, n'hésitez...

Lire la suite


Site : https://www.trouverdesidees.com

Thèmes liés : comment calculer le prix de vente d'une voiture / calculer le prix de vente d'une voiture / vente d une voiture en l'etat / comment estimer le prix de vente d'une voiture / prix de vente d une voiture

Transmission occasion, vente de cardan avant et arrière ...

Voitures accidentées

Où nous trouver ?

Acheter une pièce auto d'occasion vous permet de réaliser jusqu'à 70 % d'économie par rapport à une pièce...

Lire la suite


Site : http://www.hypercasse.fr

Thèmes liés : vente de voiture d occasion toutes marques pieces / vente de pieces d'occasion pour voiture / vente de piece de voiture d occasion / vente de pieces automobile d'occasion / vente de piece automobile d occasion

Ouvrir un commerce : Les démarches de création et ...

Ouvrir un commerce : Les démarches de création et obligations administratives

Formalités de création et obligations légales

17/09/2016 12:40:00

Partager :

Outre la constitution de l'entreprise, l'ouverture d'un commerce nécessite de remplir de nombreuses démarches spécifiques qui peuvent varier selon que l'activité est réglementée ou non. Check-list des formalités à prévoir pour un...

Lire la suite


Site : http://www.toute-la-franchise.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion formalites / formalites de vente d'un vehicule automobile / magasin vente d'occasion / magasin vente d occasion / conditions generales de vente vehicule d'occasion

En direct des Domaines - ACMAT : Le blog du VLRA

Internet : www.ventes-domaniales.fr

Conditions d'enlèvement :

Sous 20 jours impérativement, sauf en ce qui concerne les véhicules de fourrières pour lesquels les acquéreurs auront à payer les frais de garde au tarif libre des fourrières dès le lendemain de la vente. Ces véhicules sont dépourvus de clés. Ils sont susceptibles d'être restitués à leurs légitimes...

Lire la suite


Site : http://acmat.over-blog.com

Thèmes liés : vente d un vehicule pour pieces / vente d un vehicule / vente vehicule pour pieces sans controle technique / vente vehicule controle technique / vente vehicule assurance

Une collection de camions miniatures de pompiers aux ...

La salle des ventes d'Angoulême sera la théâtre, demain mercredi à partir de 14h30, d'une vente particulière: 300 pièces, notamment quelques belles miniatures de véhicules de pompiers, sera...

Lire la suite

Date: 2018-01-18 04:38:14
Site : http://www.charentelibre.fr

Thèmes liés : salle des ventes d'angouleme / vente d un vehicule pour pieces / vente d une voiture pour pieces / salle des ventes voitures collection / enchere vehicule pompier

Voiture occasion Brest, vente de voitures à petits prix ...

Voitures accidentées

Où nous trouver ?

Acheter une pièce auto d'occasion vous permet de réaliser jusqu'à 70 % d'économie par rapport à une pièce...

Lire la suite


Site : http://www.hypercasse.fr

Auto occasion ILLZACH - Notre point de vente CITROEN ...

Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule.

2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT :

Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.

3. 93 POINTS DE CONTRÔLE :

Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard.

4. GARANTIE DE 3 A 24 MOIS :

Garantie de 3 à 24 valable dans tout le Réseau Citroën,...

Lire la suite


Site : http://www.citroenoccasion-alsace-mulhouse.com

Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit / vente gratuite vehicule d'occasion / vente vehicule d occasion gratuit / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d'occasion en france

Encan AUTO SHOW GATINEAU - Encans Québec

la première édition de notre

ENCAN DE VÉHICULES DE COLLECTION.

Il se tiendra:

Vendredi, le 7 août 2015

Visite libre : À partir de 11h.

Vente aux enchères : 19h00

« Auto Show Gatineau » (Parc des cèdres-Secteur Aylmer)

10 Rue Mcdougall,

Gatineau, QC, J9H 5S7

Exposition des lots et inscription:

Venez voir les véhicules en vente directement sur place! Faîtes-y un peu de « lèche...

Lire la suite


Site : encansquebec.com

Thèmes liés : vente d un vehicule pour pieces / site de vente aux encheres en ligne gratuit / site vente aux encheres internet / vente au enchere vehicule sur internet / vente d'enchere en ligne

Carte grise : Documents à fournir pour un véhicule d ...

OU EN EST MA CARTE GRISE ?

Documents à fournir pour un véhicule d'occasion acquis en France

Tous ces documents sont impératifs ( sans exception ) à l'établissement de votre carte grise.La demande d'immatriculation et le mandat ( procuration ) doivent être joint dans chaque dossier .

1) Mandat (procuration) pour effectuer les formalités d'immatriculation auprès du Ministère de...

Lire la suite


Site : http://www.centralecartegrise.fr

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule d'occasion documents / vente vehicule occasion carte grise / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente de vehicule pour pieces sans carte grise

Groupe PSA — Wikipédia

10 août 1978

[18] le rachat de Chrysler Europe (4,5 % du marché européen avec Simca en France, Rootes en Grande-Bretagne et Barreiros en Espagne ) pour 230 millions de dollars (1 milliard de Franc français ), devenant le no  1 européen et no  4 mondial derrière General Motors , Ford et Toyota . La cession comprend aussi le contrat de fournitures de pièces détachées à Iran Khodro pour...

Lire la suite

Date: 2017-10-07 20:14:11
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / modele d'annonce pour vente de voiture

Groupe PSA — Wikipédia

10 août 1978

[18] le rachat de Chrysler Europe (4,5 % du marché européen avec Simca en France, Rootes en Grande-Bretagne et Barreiros en Espagne ) pour 230 millions de dollars (1 milliard de Franc français ), devenant le no  1 européen et no  4 mondial derrière General Motors , Ford et Toyota . La cession comprend aussi le contrat de fournitures de pièces détachées à Iran Khodro pour...

Lire la suite

Date: 2017-10-07 14:35:35
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / modele d'annonce pour vente de voiture

Démarches carte grise pour une voiture d'occasion ...

Carte grise voiture d'occasion : ce qu'il faut vérifier lors de l'achat.

Achat entre particuliers :

Généralement, lors de l'achat d'un nouveau véhicule entre particuliers, toute l'attention est portée au véhicule mais il est important de ne pas négliger la partie « papiers d'immatriculation » qui vous permettra de régulariser votre achat du point de vue administratif.

Pour...

Lire la suite


Site : https://www.cartegrise-enligne.com

Circulaire relative à la saisie immobilière - jpm-copro.com

Préambule

 

L'ordonnance du 21 avril 2006 réformant la saisie immobilière et le décret du 27 juillet 2006 relatif aux procédures de saisie immobilière et de distribution modifient en profondeur cette procédure d'exécution en retenant notamment les orientations suivantes :

�?  Simplifier et accélérer la saisie immobilière en instituant un ensemble de règles communes à...

Lire la suite

Date: 2007-11-21 14:13:38
Site : http://jpm-copro.com