Articles sélectionnés pour le thème : vente d'occasion particulier
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Le marché du véhicule d'occasion en Algérie - algeria.com
Ouverture prochaine d'un marché de voitures d'occasion
Mercredi 9 Avril 2008 -- A partir du 16 avril prochain, un nouveau marché de la voiture d'occasion va voir le jour et se tiendra mensuellement pendant quatre jours sur l'aire du palais des Expositions des Pins Maritimes, à Alger. L'initiative pourrait faire de l'ombre aux marchés hebdomadaires de Tidjelabine et d'El Harrach, si l'on se...
Site :
http://www.algeria.com
Thèmes liés : vente des voiture d'occasion en algerie / vente de voiture d'occasion entre particuliers / societe vente de voiture d occasion / particulier vente de voiture d'occasion / vente de voiture d occasion de particulier
Creation d'une entreprise de vente de vehicule d'occasion ...
a posé une question le 23 septembre 2010
Bonjour
je me permet de posté un sujet car je suis actuellement au chomage et j'aimerai ouvrir une entreprise de vente de vehicule d'occasion.
J'aurai plusieurs question a vous posé:
1: Quel statut choisir pour cette entreprise EURL ou SARL??( j'ai possibilité d'avoir un associé qui serait ma conjointe)
2:Est il possible de domicilié son entreprise chez une personne de sa famille qui est elle proprietaire???Car ayant 21 ans je n'ai pas encore de domicile a moi.
Va t'elle payé plus d'impot ou des taxe qu'elle ne paye pas actuellement???
Si j'ai la possibilité de mettre la...
Site :
https://forum.netpme.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente vehicule d'occasion obligation vendeur
Leboncoin a 10 ans : du jaune pisseux au n°1 de la petite ...
Leboncoin, le site de petites annonces fête ses 10 années d'existence. Retour sur les étapes clés du site n°1 de l'annonce en ligne.
Cofondé par Olivier Aizac en 2006, le portail spécialisé dans les petites annonces en ligne s'est développé pour devenir une référence incontournable sur notre territoire. Lancé grâce à un partenariat avec l'éditeur norvégien Schibsted, il est la...
Site :
http://www.clubic.com
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / site de vente d'occasion particulier
Formalités pour vendre un bateau d'occasion
Vendre un bateau d'occasion entre particuliers ne demande pas de compétences spécifiques. Il faut juste que le changement de propriétaire soit enregistré par le bureau des douanes du port d'attache.
François-Xavier Ricardou Le
le bateau n'est pas francisé
Si le bateau est francisé
Le vendeur transmet au bureau des douanes du port d'attache du bateau un dossier complet comprenant :
une photocopie d'une pièce d'identité de l'acheteur
l'orignal et la copie de la facture d'achat du navire ou de l'acte de vente...
Site :
https://www.bateaux.com
Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de bateau d'occasion particulier / vente de bateaux d occasion de particulier / acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / acte de vente d'un bateau d'occasion
Autos Coaching - Achat et vente de voiture entre particuliers
les autres occasions
Témoignages
Habitant Besançon dans le Doubs et recherchant un véhicule de type et de caractéristiques bien déterminées, et surtout ayant pas ou peux de connaissance dans la mécanique automobile, je me suis tourné vers un service de coaching en automobile et en l'occurence, autos coaching par le biais de leur site web www.autos-coaching.fr
Je n'ai qu'a me féliciter...
Site :
http://www.autos-coaching.fr
Les ventes aux enchères caritatives pour la bonne cause ...
Les ventes aux enchères caritatives pour la bonne cause
Complexes et aléatoires
Maisons de vente, ONG, associations caritatives. Collecter des fonds pour une bonne cause grâce à une vente aux enchères... Le procédé, a priori simple et efficace, séduit bien des spécialistes du monde l'art mais aussi des célébrités et des artistes qui s'associent régulièrement à ce type...
Afrikannonces Côte d'ivoire | Numéro 1 de la petite ...
24/08/2017
Sur votre site de petites annonces gratuites www.afrikannonces.ci postez et consultez des petites annonces de particuliers et...
Site :
http://afrikannonces.ci
Thèmes liés : petites annonces vente de voitures d'occasion / vente voiture occasion cote d'ivoire / annonce gratuite vente de voiture d'occasion / site de vente materiel informatique d'occasion / vente de materiel informatique d'occasion
Mon véhicule - Gie Argos
Que faire lorsque vous achetez un véhicule d'occasion à un particulier ?
Lorsque l'on désire acheter un véhicule d'occasion, le faire auprès d'un particulier permet d'obtenir des conditions financières plus avantageuses que si le même achat est réalisé dans un garage ou une...
Date: 2012-12-05 10:58:11
Site :
http://gieargos.org
Cote voiture ? Rapide & gratuit avec la cote auto ...
Estimation GRATUITE immédiate
Quels outils ai-je à ma disposition pour calculer ma cote auto ?
Les moyens ne manquent pas pour vous aider à définir au mieux le prix des voitures sur le marché de l'occasion. Il existe en tout et pour tout quatre méthodes vous permettant d'avoir une idée de la valeur à laquelle vous pouvez le vendre.
- Les petites annonces
La première d'entre elles est de...
Cote voiture ? Rapide & gratuit avec la cote auto ...
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Casse auto pièces détachées occasion Bouches-du-Rhône ...
Casse auto Bouches-du-Rhône 13
Trouvez un moteur ou une boîte de vitesse d´occasion dans les Bouches-du-Rhône 13
Vous habitez Marseille, Aix-en-Provence, Arles, ... et vous recherchez un spécialiste de la vente et de la réparation de moteurs et boites de vitesse d´occasion ? 123Moteursboites vous propose de découvrir ses services de mise en vente et de réparation de moteur d´occasion ou de boîte de vitesse proches de Marseille, Aix-en-Provence, Arles, ... dans le département des Bouches-du-Rhône. Il suffit de nous appeler en priorité au 06.79.67.19.20. Professionnel ou...
Site :
http://www.123moteursboites.com
Thèmes liés : vente de pieces detachees auto d'occasion / vente de moteur d'occasion en france / vente de moteur d'occasion / vente de moteur d occasion / vente de pieces detachees d'occasion
Fraudes chez 47% des vendeurs de voiture d'occasion ...
En des "anomales" son relevées après de 47% des établissements spécialisés dans la vente d'occasion. C'est en tout cas ce qu'indique une enquête réalisée par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) sur 1471 établissements contrôlés en 2015 et relayée par nos confrères de France Info ce lundi 9 mai 2016.
A LIRE...
Site :
lci.fr
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Vente de pièces détachées auto toutes marques Martigues ...
Vente de pièces détachées auto toutes marques Martigues 13500
Contactez-nous pour plus d'informations
Venez dès à présent découvrir la Golf plus TDI 105 confortline chez votre agent Peugeot de l'étang de Berre. De plus, votre agent Auto Center est à présent ouvert le samedi et vous accueillera avec p [...]
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8 900 EUR
Votre agent Peugeot Auto Center de Berre l'étang vous propose de découvrir la Citroen C4 1.6 HDI 90 confort 5 portes...
Site :
http://www.autocenterpro.com
Thèmes liés : vente de pieces detachees auto d'occasion / vente pieces detachees auto occasion / vente de pieces auto d'occasions / vente de pieces auto d occasion / vente de pieces detachees d'occasion
Matmut - Achat et vente de véhicules d'occasion entre ...
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Plus besoin d'être mécanicien pour dénicher la bonne affaire.
La transaction et la livraison* sont encadrées, le paiement est garanti.
Finies les arnaques, sérénité et tranquillité assurées !
Formalités prises en charge
Diffusion des annonces, réponse aux appels et aux emails, prise de rendez-vous entre acheteur et...
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matmut.fr
Voiture occasion : achat, reprise et financement de ...
Reprise
Garantie satisfait ou remboursé
Garanties, révisées et immédiatement disponibles, nos véhicules d'occasion en vente bénéficient également de la garantie « Satisfait ou Remboursé » ! Comprenez qu'en cas de défaut ou de changement d'avis, nous vous reprenons le véhicule aux conditions d'achat TTC mentionnées sur la facture par l'intermédiaire de la concession où se trouvait...
Site :
https://www.autosphere.fr
AZUR MOTORS : Voiture occasion NICE - Vente auto NICE
porsche
Présentation
Notre société Azur Motors - Garage Victoria, Distributeur Automobile spécialisé dans le véhicule Haut de Gamme et de Prestige est située dans le Quartier Résidentiel de Cimiez à Nice dans les Alpes-Maritimes.
Nous sommes référencés parmis les Leaders du Secteur Automobile Local (Antibes, Cannes, Monaco).
Nous...
Site :
http://www.azurmotors.com
vente de matériel professionnel aux particuliers et ...
Netgoce est une société spécialisée dans la vente aux professionnels et particuliers de divers matériels...
Site :
http://www.netgoce.fr
Thèmes liés : vente materiel occasion professionnel / vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / vente d'occasion particulier / vente d occasion particulier
TVA intracommunautaire et achat - revente de véhicule
TVA intracommunautaire et achat - revente de véhicule
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Alerter
Bonjour,
au risque que cette question ai été posé plusieurs fois, je me lance car je ne suis pas sur des réponses que j'ai lus,
j'ai trouver une réponse ici (qui m'a l'air bonne):...
Site :
https://www.compta-online.com
Thèmes liés : tva sur vente vehicule de tourisme d'occasion / achat et vente de vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / tva sur vente de biens d'occasion
VEFA - www.cridun.fr
L'approximation de l'étude financière avant VEFA sanctionnée
- Cour de cassation, chambre civile 1, jeudi 9 juillet 2015, N° de pourvoi: 14-22020, inédit :
L'arrêt de la Cour de cassation a été rendu au visa de l'art. 1147 du Code civil.
Dans une perspective d'optimisation fiscale, M. et Mme X ont, par l'entremise de la société Audit et solutions, agence immobilière spécialisée en...
Site :
http://www.cridun.fr
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente d'occasion entre particuliers / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion
VP Auto : achetez votre voiture aux enchères ...
par admin Classé dans : ACHAT - VENTE | 0
Lorsque l'on vous dit « achat de voiture », vous pensez immédiatement garage, concessionnaire ou petites annonces ? Désormais, il faudra aussi penser ventes aux enchères ! Et pour vous présenter ce mode d'achat, notre équipe a eu l'occasion de visiter le site nantais de l'entreprise VP Auto, spécialiste de la vente aux enchères de véhicules...
Site :
http://www.roulermoinscher.com
Voiture Occasion Yaounde - Thomas Katie Blog
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kamerauto » sell your used or new car in Cameroon for. sell your used or new car on kamerauto, buy a car directly from europe or united states of america on kamerauto Vendre votre voiture d'occasion au...
Date: 2017-09-27 22:05:07
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http://thomaskatieblog.blogspot.com
Cote Argus — Wikipédia
Origine[ modifier | modifier le code ]
Fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), le journal L'Argus de l'automobile et des locomotions [N 2] comprend dès son premier numéro un tableau des cours des voitures d'occasion. Le nom du journal fait référence à Argus , nom latin du géant de la mythologie grecque Argos, lequel reçut l'épithète de Panoptès (celui qui voit tout), car il...
Date: 2017-08-23 04:43:10
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https://fr.wikipedia.org
Peugeot à vendre - 150.000 voitures d'occasion en France
Peugeot occasion : Toutes les annonces Peugeot occasion à vendre sur AutoScout24
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Montrer tous les véhicules
Affiner la recherche
* De plus amples informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 des voitures neuves sont disponibles gratuitement sur europa.eu...
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Voitures | Petites annonces au Cameroun | Jumia Deals ...
Tout le Cameroun
La voiture au Cameroun, une alliée du quotidien
Pour une longue route ou pour se déplacer en ville, la voiture est devenue un équipement indispensable. On est loin aujourd'hui des premiers modèles à vapeur qui ont vu le jour à la fin du XVIIIème siècle. C'est avec l'utilisation du moteur à explosion que la voiture est réellement née. En 1889, le premier moteur à...
Site :
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Vêtements & accessoires
Vins & Arts de vivre
2 Le secteur choisi doit intéresser une vaste communauté de collectionneurs : pour vous aider dans ce sens, étudiez avec précision le compteur de visite visible sur chaque page d'eBay où se trouvent la description d'un objet mis en vente. Il vous donnera de précieux renseignements sur les articles qui...
Rachat voiture d'occasion cash - Accidentée | Gagée | HS
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Vous vous demandez comment vendre votre voiture cash facilement dans la...
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Régime particulier : l'admission temporaire - Douane.gouv.fr
Objectif de l'admission temporaire : importer temporairement des marchandises destinées à être réexportées, pour un usage déterminé, sans leur faire subir de modifications.
Gérez toutes vos demandes d'autorisation de régimes particuliers avec SOPRANO sur le portail pro.douane.gouv.fr.
Pour plus d'informations, veuillez vous rapprocher de la cellule conseil aux entreprises de votre...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente de materiel d'occasion et tva / vente aux enchere d antiquite / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente de materiel d'occasion
Le marché de l'automobile d'occasion en Afrique : un ...
Agriculture
Le marché de l'automobile d'occasion en Afrique : un miroir aux alouettes ?
Quelles que soient les sources, et malgré des difficultés évidentes pour obtenir une estimation précise, les chiffres convergent vers une même réalité : avec 4 à 5 millions de voitures d'occasion arrivant chaque année en Afrique pour y être revendues, ce marché semble être prometteur pour les...
Site :
http://philippe-de-moerloose-blog.com
Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation
2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS
Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…
Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...
Date: 2018-01-18 01:07:06
Site :
https://www.inc-conso.fr
Vendre ses livres d'occasion
6.64 EUR
Pourquoi vendre vos livres d'occasion sur vendre-livre .fr
Une étude de l'observatoire de l'économie du livre indique que, chaque année, les Français achètent en moyenne 6 livres par an et par personne.
Bien sûr une moyenne, bien qu'elle soit représentative , est souvent assez loin de refléter la vérité puisque dans le cas des livres cette même étude indique que 50% des...
Site :
https://vendre-livre.fr
Thèmes liés : livres d'occasion vente / livres d occasion vente / site de vente d'occasion en france / site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion en france
Caravane LMC occasion - Annonces de Caravane occasion
Page 1 sur 1
Qui sommes nous ?
Caravane Occasion met en relation et accompagne les professionnels et les particuliers dans l'achat/vente de leur caravane. Le site est uniquement spécialisé dans les véhicules de particulier et recense toutes les annonces de caravane d'occasion à vendre en France, Belgique et Suisse. Notre système de détection des annonces frauduleuses est en constante...
Site :
http://www.caravane-occasion.fr
Thèmes liés : vente caravane d'occasion en france / vente caravane occasion particulier / annonces gratuites vente de vehicule d'occasion / site de vente d'occasion particulier / vente de vehicule d'occasion particulier
Le Bon Coin : petites annonces gratuites d'occasion sur ...
Leboncoin.fr permet de publier très facilement des petites annonces gratuites avec photo, classées par région de France et notamment des petites annonces immobilières, offres de vente ou achat de voiture, moto, articles divers d'occasion, meubles, locations saisonnières de vacances, offres et demandes d'emploi, animaux et services de proximité de particuliers et de...
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http://www.netoo.com
Régime de TVA sur marge applicable au 1er juillet 2015 ...
Une difficulté sur le site ?
Régime de TVA sur marge applicable au 1er juillet 2015 lors de la revente de véhicules d'occasion
Le gouvernement vient de publier un décret relatif aux règles applicables en matière de TVA aux opérations de revente de véhicules automobiles d'occasion par un assujetti revendeur.
Une fraude importante à la TVA est constatée dans le commerce intracommunautaire...
Date: 2017-08-25 03:22:24
Site :
http://www.fiscalonline.com
Téléphones - Achat et Vente en ligne : PlaneteAchat.com
Smartmobile
Le site : www.smartmobile.fr
La société : Smartmobile est une société de commerce en ligne, proposant des accessoires pour téléphones mobiles et tablettes.
Services: Nous proposons d'imprimer l'image de votre choix sur la coque de votre smartphone. Il vous suffit de nous faire parvenir la photo numérisée sur notre site, et nous réalisons la coque imprimée selon votre modèle...
Site :
http://www.planeteachat.com
La hausse des ventes de véhicules en 2016 ...
En 2016, les constructeurs automobiles français ont réussi à vendre plus de 2 millions de voitures. Ce qui signe la fin de la morosité du secteur. En effet, le nombre d'immatriculations n'a pas atteint un niveau aussi élevé depuis 2011.
Baisse des prix de vente
Contrairement à ce que l'on peut penser, cette vitalité du marché n'est pas du fait des particuliers. Seulement 49,3 % des...
Date: 2017-12-02 19:12:35
Site :
https://www.meilleurtauxpro.com
Voitures d'occasion Agence de Bordeaux - PARCOURS OCCASIONS
Mentions légales
* UN CRÉDIT VOUS ENGAGE ET DOIT ÊTRE REMBOURSÉ. VÉRIFIEZ VOS CAPACITÉS DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Offre de crédit accessoire à une vente à partir de 1.500EUR et dÂ'une durée de 12 à 60 mois. Pour lÂ'achat dÂ'un véhicule dÂ'occasion, financé en totalité sans apport en crédit classique, le Taux Annuel Effectif Global est compris entre 5,88% et...
Vente de véhicules neufs et occasions d'import toutes marques
Tél. : 05 56 94 68 77
Mobile : 06 58 64 13 14
Contact par email
BIENVENUE
Gironde Automobiles est une SARL au capital de 20 000 EUR située à TRESSES sortie 24 de la rocade de Bordeaux.
Nous sommes spécialisés dans la vente de véhicules neufs et d'occasions toutes marques, en ...
Site :
http://www.gironde-automobiles.com
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion en france / vente vehicule d'occasion europe / vente vehicule utilitaire d'occasion / vente gratuite vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d'occasion
Immatriculation des véhicules par un professionnel ...
Accueil professionnels > Secteurs d'activité > Automobile-Moto >Immatriculation des véhicules par un professionnel habilité
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Immatriculation des véhicules par un professionnel habilité » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans...
Vendre voiture au maroc, déposer gratuitement votre ...
Qui sommes nous ? / Nous Contacter / Notice Legale / Plan du site / Déposer une annonce
Espace voiture anciennement connu sous le nom de La Centrale des Voitures (maroc voiture) est un site d'annonces de voiture au maroc...
Enchères sur Internet : les meilleurs sites
Enchères sur Internet : les meilleurs sites
T'Choupette
2 août 2011
Les sites d'enchère sont des sites qui se développent de plus en plus sur internet. Généralement on peut y faire de bonnes affaires, il suffit de tomber sur les ventes qui nous intéressent. Pour bien réussir un achat, il faut surveiller l'évolution de l'enchère et le temps qui reste. Ici seront présentés plusieurs...
Site :
https://www.over-blog.com
Conteneurs de gros de vêtements d'occasion pour l'Afrique ...
Quartier/Voisinage: Alicante
Swipe
Vente de conteneurs de gros ballots balles à vendre ou à acheter-vendre acheter nouvelle deuxième mode de main premium de vêtements d'occasion en ligne de gros en kilos
Le meilleur site de shopping en ligne entrepôts de gros-mode revente de vente de vêtements d'occasion-nouvelles balles, pour les balles et les conteneurs kilos pour l, nous avons des robes,...
Date: 2017-08-25 06:06:36
Site :
https://classifieds.justlanded.com
Thèmes liés : site de vente en ligne vetement d'occasion / site de vente vetement bebe d'occasion / vente de vetement bebe d'occasion / vente de vetement bebe d occasion / vente de vetements d'occasion en ligne
Ebay ou Le bon Coin : quel site choisir pour ses achats
Ebay ou Le bon Coin : quel site choisir pour ses achats ?
4/5 - 7 votes
Un site très performant en matière de petites annonces d'un côté, un site réputé pour avoir rassemblé des vendeurs professionnels de l'autre, 2 sites simples, mais dotés de fonctionnalités différentes. Le choix entre eBay et Le Bon Coin pour effectuer ses achats peut s'avérer complexe. Voici quelques éléments...
Site :
http://www.jeuxdecartes.net
J’Vends Tout - Petites annonces gratuites de produits ...
Recherche :
Dépôt d'annonce gratuit
Sur jvendstout.com le Dépôt d'annonce est entièrement gratuit et en illimité. Vous pouvez déposer des petites annonces parmi un vaste choix de catégories: Immobilier, Véhicules d'occasion (auto, moto, bateau, etc), Multimédia.....
Acheteur
Acheter sur jvendstout.com , une voiture neuve ou d'occasion pas...
Date: 2018-01-18 04:27:07
Site :
http://www.jvendstout.com
Arnaque et vice caché voiture : reconnaitre et agir
Arnaque et vice caché voiture : reconnaitre et agir
Arnaque et vice caché voiture : reconnaitre et agir
Posté le
Par admin Dans arnaques / pratiques abusives , Droit de la consommation 1 commentaire
vice caché voiture
L'achat d'une voiture représente un vrai budget, et implique ainsi certains risques pour l'acheteur. En effet, les arnaques à la vente de voiture d'occasion sont nombreuses,...
bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
Site :
http://www.bordeaux-huissier.com
Voitures Abidjan | Locanto™ Achat, vente de véhicules à ...
Vous pouvez consulter les annonces de Voitures d'occasion Abidjan pour voir si le véhicule qui vous intéresse est disponible à la vente. Si vous cherchez un véhicule en particulier et qu'il n'est pas disponible, vous pouvez...
Date: 2017-10-08 00:18:26
Site :
http://abidjan.locanto.ci
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion abidjan / vente de vehicule d'occasion a abidjan / annonces vente de voitures d'occasion / annonces vente de voitures d occasion / recherche vente voiture d'occasion
Agent FIAT et Alfa Romeo — Paris 75 | Garage De Luca
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Garage automobile Fiat à Montrouge (92)
Fondé en 1965 par M. Pietro de Luca, 'alfiste' passionné et amoureux de l'automobile italienne en général, le garage est à l'heure actuelle l'un des derniers agents historiques du groupe FIAT en France.
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http://www.garagedeluca.fr
ENR - Mutations de propriété à titre onéreux d'immeubles ...
ENR - Mutations de propriété à titre onéreux d'immeubles - Mutations autres que les échanges - Champ d'application
1
Il résulte des dispositions du premier alinéa du I de l' article 683 du code général des impôts (CGI) , que la taxe de publicité foncière, ou éventuellement le droit d'enregistrement, atteint les actes civils et judiciaires translatifs de propriété ou d'usufruit de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion