Déposez en magasin - achat vente de meubles d'occasion, d ...

Déposez, Vendez, en toute simplicité...

Comment ça marche :

Dans le magasin de votre choix,

un expert estime vos objets et ensemble

nous fixons le meilleur prix de vente.

Nous établissons votre contrat qui vous garantit :

o La vente à des prix contractuels.

o L'assurance de vos biens.

o A la vente, vos objets sont mis en valeur

dans nos magasins et exposés à des millions

d'internautes sur...

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Site : http://www.troc.com

Thèmes liés : magasin vente objets d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / magasin vente meuble d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / achat vente d'occasion meubles

Conditions générales de vente - bergeredefrance.fr

 

Préambule

Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...

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Site : bergeredefrance.fr

- Conditions Générales de Vente

 

Préambule

Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...

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Site : bergeredefrance.fr

DGCCRF - Véhicule automobile d’occasion (achat) | Le ...

Achat chez un professionnel

L'information sur les lieux de vente

Les véhicules en vente ou exposés en vue de la vente doivent être munis d'un étiquetage apposé sur le véhicule ou à proximité et portant, en caractères apparents et de mêmes dimensions, les mentions obligatoires suivantes :

la "dénomination de vente" : la marque, le type, le modèle, la version, le cas échéant, la...

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Date: 2017-08-25 00:02:13
Site : https://www.economie.gouv.fr

Ebay ou Le bon Coin : quel site choisir pour ses achats

Ebay ou Le bon Coin : quel site choisir pour ses achats ?

4/5 - 7 votes

Un site très performant en matière de petites annonces d'un côté, un site réputé pour avoir rassemblé des vendeurs professionnels de l'autre, 2 sites simples, mais dotés de fonctionnalités différentes. Le choix entre eBay et Le Bon Coin pour effectuer ses achats peut s'avérer complexe. Voici quelques éléments...

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Site : http://www.jeuxdecartes.net

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Tout pour votre bateau et ...

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1 - Objet

Les Présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations de DRE-HOLL (société proposant à la vente les produits sur le Site Internet qu'elle exploite : www.tyboat.com et ses Clients (personnes physiques consommateurs et professionnels) dans le cadre de la vente de Produits par le biais du Site marchand...

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Site : http://www.tyboat.com

iPad Occasion - Acheter son iPad Pas Cher - Tablette ...

Wi-Fi = 331 g

Wi-Fi+3G = 341 g

PRIX donnés à titre indicatif et susceptibles de variations. Prix conseillés pour un appareil en bon état sans accessoires. Moyenne arrondie des Meilleures Offres de Ventes 2014. Astuce pour repérer une bonne affaire : S'imaginer devoir revendre l'iPad le même prix dans 6 mois.

iPad Occasion

iPad Occasion: Une expérience d'utilisation grisante à moindre...

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Site : http://www.tablette-occasion.com

Thèmes liés : vente d'ordinateur apple d'occasion / vente pc d'occasion / vente d'occasion internet / vente pc d occasion / vente de jeux pc d occasion

Le C to C ou ventes entre particuliers, quel cadre ...

Le C to C ou ventes entre particuliers, quel cadre juridique ?

Par : Blandine Poidevin le

Catégories : Commerce électronique , droit des contrats , Responsabilités - Précédents judiciaires

Le réseau Internet a succédé avec succès au système des petites annonces. En 2008, 56% des internautes ont acheté ou vendu au moins un produit C to C (« Customer to Customer »).

Le C to C est...

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Site : https://www.jurisexpert.net

Vente commerciale : obligation de conformité contractuelle ...

Ecoutez

La seconde composante est la composante dominante du dispositif. Il s'agit de la garantie des vices cachés ou rédhibitoires susceptibles de priver l'acquisition de la chose de tout intérêt. Elle est régie par les article 1641 et suivants du Code civil et fait l'objet d'une jurisprudence abondante qui en encadre l'essentiel des aspects. La troisième composante est spécifique au...

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Site : https://www.village-justice.com

Hôtel Drouot — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .

Hôtel Drouot

Jean-Jacques Fernier et André Biro

Construction

modifier - modifier le code - modifier Wikidata

L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères regroupées en deux lieux spécialisés [1]...

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Date: 2017-08-24 21:06:21
Site : https://fr.wikipedia.org

Prix de liste SAAQ pour les autos d'occasion.

Lorsque vous achetez un véhicule d'occasion d'un particulier vous devez payer la taxe de vente du Québec. Vous paierais les taxes sur le prix de liste SAAQ pour les autos d'occasion.

 

Âge de votre véhicule:

Si votre nouveau véhicule est âgé de moins de 10 ans de l'année en cours, celui-ci est listé à la Société de l'assurance automobile du Québec et vous devrez payer la TVQ sur ce montant lors de l'immatriculation.

 

Véhicule plus de 10...

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Site : http://www.autoparticulier.ca

Conditions générales de vente - Electro Dépôt

1. GENERALITES

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.electrodepot.fr .

Les présentes conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.

Le site internet electrodepot.fr vous propose tous produits destinés notamment à l'équipement de votre maison...

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Site : https://www.electrodepot.fr

Hesperide.com - Conditions Générales de Ventes

4.1.3 Paiement en plusieurs fois : en 3 fois par carte bancaire à partir de 300EUR TTC

Notre partenaire Cofinoga propose un paiement en trois fois.

Le recours à ce service de paiement fractionné est réservé aux commandes d'un montant minimum de 300EUR TTC (trois cents euros toutes taxes comprises) hors frais de transport.

Le choix de l'une de ces cartes de paiement vaut acceptation tacite de...

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Site : http://www.hesperide.com

Téléphone Samsung pas cher, comparer les smartphones ...

Comparatif de smartphones et téléphones Samsung Galaxy

+ de 25 000 fans :

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Numéro 2 du marché mondiale de la téléphonie mobile, le constructeur Sud-Coréen Samsung ne cesse d'innover pour faire face aux smartphones de son éternel rival Apple . Meilleurmobile vous aide à comparer tous les téléphones Samsung depuis un seul et même endroit en vous proposant des...

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Site : meilleurmobile.com

Marché après-vente - L'Argus de l'assurance

Marché après-vente : Un véhicule déjà immatriculé reste un véhicule neuf

07/2011 - n° Revue : 0831

Christian Bourgeon, avocat à la cour d'appel de paris.

DR

Dans un arrêt du 15 mars 2011, la chambre commerciale de la Cour de cassation vient d'estimer que « la seule immatriculation d'un véhicule ne suffit pas à lui conférer la qualité de véhicule...

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Site : http://www.argusdelassurance.com

Projet de loi portant réglementation des ventes ...

Vous êtes ici : Rapports  > Rapports d'information

EXAMEN DES ARTICLES

LES VENTES VOLONTAIRES DE MEUBLES

AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

Définition des biens susceptibles d'être vendus

aux enchères publiques

Cet article a pour objet de préciser la nature des biens susceptibles de faire l'objet de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques.

*

Le droit actuellement en vigueur sur ce point...

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Date: 2009-04-03 09:45:44
Site : senat.fr

DlalaOnline OuedKniss Annonce Algérie Vente et Achat ...

Voir plus d'annonces

Plus d'informations sur le site Dlala Online

DlalaOnline est un site de petites annonces gratuites et de bonnes affaires en Algérie, vous pouvez postez et consultez des annonces dans diverses catégories comme : Immobilier, Automobile, Meubles, Informatiques, Électroménager, Livres...etc. Le site a été lancé en février 2011 par des jeunes informaticiens dans le but de rendre la vente et l'achat facile et rapide entre particulier et professionnels, chose qui est faite, car chaque jour c'est des...

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Site : http://dlalaonline.com

Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / site de vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion gratuit / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion

Véhicules à vendre à Madagascar | Jumia

Trouver des petites annonces de vente de véhicules à Madagascar

Malgré les embouteillages et le manque de voie routière confortable, la vente d'auto neuve ou d'occasion reste un marché florissant dans toute l'île. Que ce soit pour assurer les déplacements en ville ou dans les périphéries, les moyens de transport comme la moto, le scooter, ou la voiture sont toujours privilégiés par les...

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Site : https://www.jumia.mg

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

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Site : http://lescomparateurs.com

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

Conditions de vente - L’Occitane France

Conditions de Vente

Conditions de vente

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.

Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.

En conséquence, le fait pour le Client de commander un...

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Date: 2017-12-02 20:27:28
Site : fr.loccitane.com

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site de vente occasion sur internet

Conditions de vente - L’Occitane France

Conditions de Vente

Conditions de vente

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.

Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.

En conséquence, le fait pour le Client de commander un...

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Date: 2017-10-08 00:55:30
Site : fr.loccitane.com

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site de vente occasion sur internet

Dakar la débrouille_Les bons plans au quotidien - Une vie ...

Dakar la débrouille_Les bons plans au quotidien

Services, équipements, tout pour mieux s'installer

 

Pour gérer le quotidien, l'installation, les urgences, quelques bonnes adresses en vrac !

 

Cet article est alimenté par le réseau REXPOs et en fonction de mes besoins, au jour le jour de ce que la vie demande et apporte à Dakar !

 

Tout en bas de cet article, vous trouverez des listes...

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Site : http://www.unevieenafrique.com

Stations de lavage - tous les fournisseurs - stations de ...

RENSON INTERNATIONAL Demande de devis Contacter le fournisseur

Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...

STATIONS DE LAVAGE : Bonjour, je souhaiterais installer un lavage à rouleau sur la commune d'argentat 19400 en corrèze. Il vient de s'ouvrir récemment une station de lavage oki à lance sur cette même commune. Cependant, il manquera ulterieurement une station à rouleau : je...

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Site : http://www.hellopro.fr

Assurance temporaire - Assurancetemporaire.org

Une offre de garanties auto jeune et peut-être toujours en train de se développer pour avoir une assise définitive au coeur des conducteurs, l'assurance temporaire n'en demeure pas moins une formule gagnante pour de nombreux clients qui y ont vu une échappatoire à une assurance auto classique parfois figée et souvent sous-utilisée. Il s'agit en effet d'un contrat d'assurance assez souple...

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Site : assurancetemporaire.org

Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V ...

Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V : Explosifs

Chapitre I

Chapitre II : Autorisations et agréments

Section 1 : Dispositions communes

Article R. 2352-1 du code de la défense

(Décret n° 2009-1440 du 23 novembre 2009)

Pour l'application du présent titre, on entend :

1° Par " produits explosifs " toutes poudres et substances explosives et tous produits ouvrés comportant, sous...

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Date: 2017-08-26 10:48:08
Site : http://www.ineris.fr

Acheter une montre d’occasion - La Cote des Montres

Acheter une montre

Acheter une montre d'occasion

L'achat d'une montre d'occasion, contemporaine ou de collection nécessite quelques mises en garde et conseils utiles.

Pourquoi est-il préférable d'acheter une montre avec sa boîte et ses documents d'origine ?

L'acquisition d'une montre accompagnée de sa boîte et de ses papiers d'origine est toujours préférable, ses éléments...

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Site : http://www.lacotedesmontres.com

Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / vente d'objets d'occasion entre particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion

ENCHERE EN LIGNE GRATUIT, Galerie-Creation

Freebazar.net est un site d'enchères en ligne totalement gratuit. Vous n'avez aucun frais d'insertion à payer, ni commission sur les ventes ! Venez vite rejoindre l ...

 

Découvrez Shopping-player.com, site d'enchère en ligne où tout est à gagner à des prix incroyables! ... Livraison gratuite; Receive And Pay; Fianet Agrement

 

Meilleursencheres Vente occasion et neuf, enchères gratuites, petites-annonces gratuites - En Maintenance le site est actuellement en maintenance.

 

Enchere-clic-minute, site d'enchères en ligne,...

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Site : http://enchere.galerie-creation.com

Enchères, Particuliers | Le Particulier

Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées

04/03/2011

Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers.  [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée.  [...] Si les...

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Site : http://droits.leparticulier.fr

Enchères, Particuliers | Le Particulier

Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées

04/03/2011

Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers.  [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée.  [...] Si les...

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Site : http://droits.leparticulier.lefigaro.fr

O'CD : Achat vente échange de cd, vinyles, dvd, blu-ray et ...

Achat vente échange

Acheter chez O'CD

Les prix des CD, Vinyles, DVD, Blu-Ray et Jeux Vidéo chez O'CD sont en moyenne très inférieurs à ceux d'autres acteurs du marché spécialisé. Ils se font tout petits pour que vous puissiez vous faire plaisir sans réfléchir. A vous de fouiner dans les bacs pour trouver la perle rare ou la nouveauté fraîchement arrivée.

Le choix est immense chez...

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Site : http://www.ocd.fr

Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat vente cash de produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / magasin de vente de cd d'occasion / achat et vente produits d'occasion

Forum d'aide voiture occasion et neuve, conseils d'achat ...

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Conditions d'utilisation de moteur.ma

les présentes conditions d'utilisation décrivent les conditions selon lesquelles la société 'moteur.ma sarl' propose l'accès à ses services.

1. conditions d'inscription nos services ne sont pas disponibles pour les mineurs de moins de 18 ans. votre compte moteur.ma reste à la propriété de la société 'moteur.ma sarl', ainsi votre pseudonyme et votre compte ne peuvent être transférés ou cédés à des tiers, sous quelque forme que ce soit. notre société se garde le droit de vérifier à tout moment l'exactitude des informations personnels que vous...

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Site : https://www.moteur.ma

Thèmes liés : condition de vente de voiture d'occasion / vente de moteur voiture d'occasion / achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion / forum vente de voiture d'occasion

Pelles Caterpillar occasion à vendre | Achetez du materiel ...

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Le constructeur américain de matériel TP Caterpillar produit différents modèles de pelles mécaniques hydrauliques , des mini-pelles aux plus grands modèles de pelles sur chenilles . La pelle minière Caterpillar 6120B H FS atteint ainsi un poids en ordre de marche de 1400 tonnes pour une puissance moteur de 4500 chevaux (3360 kW) et une portée de 65 m3.

Construit en 1972 aux USA puis en 1974 en Europe, le premier modèle de pelle hydraulique Caterpillar, la 225, sera commercialisé pendant une durée record...

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Site : europe-tp.com

Thèmes liés : vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / vente de pieces detachees d'occasion / sites de vente d'occasion / sites de vente d occasion

RENAULT d'occasion - achat et vente - autoscout24.ch

RENAULT: Voitures de démonstration

Renault

La Société Renault Frères est fondée en France en 1899. Le premier véhicule des frères Renault est le modèle A. De nombreux brevets, qui révolutionnent la branche automobile, suivront. Très tôt, l'entreprise commence à fabriquer des véhicules utilitaires. Entre 1905 et 1910, le modèle Renault AG/AG-1 (Taxi de la Marne) se vend...

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Site : https://www.autoscout24.ch

RSA - bofip.impots.gouv.fr

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas

I. Frais de déplacement

1

Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :

- du transport du domicile au lieu de travail ;

- du transport pendant les horaires...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Pixmania — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Le groupe, premièrement nommé Fotovista, est à l'origine spécialisé dans la prise de vue scolaire et post-natale. Les jeunes frères Rosenblum ont repris l'entreprise familiale en décembre 2001 en réalisant un LBO avec le Fonds d'investissement LMBO finance.

Ayant d'abord envisagé de développer les photos à distance, ils se sont orientés vers la...

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Date: 2017-08-25 02:32:50
Site : https://fr.wikipedia.org

ACHETER un BATEAU NEUF ou d'OCCASION - seme.cer.free.fr

Acheter avant tout le bateau qui vous convient

Le plus important avant d'acheter son bateau est de se poser un certain nombre de question :

- Êtes-vous plutôt amateur de pêche ?

- Recherchez-vous un usage sportif particulier comme le ski nautique ?

- Recherchez-vous la vitesse ou les voyages ?

- Vous sentez-vous plus voile ou moteur ?

- Quel permis avez-vous ou comptez-vous passer * ?

-...

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Site : http://seme.cer.free.fr

CREDIT MUNICIPAL DIJON Mon compte crédit en ligne Prêt sur ...

CREDIT MUNICIPAL DIJON Vente bijoux Agence République Crédit conso

CREDIT MUNICIPAL DIJON

CREDIT MUNICIPAL DIJON

CREDIT MUNICIPAL DIJON mon compte en ligne Achat et Vente d'or et bijoux aux enchères Prêt sur Gage Crédit  personnel sans justificatif Rachat de Crédit Epargne Achat d'Or Microcrédit-social.

Utilisé aujourd'hui par les personnes traversant des difficultés financières en...

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Site : http://credit-social.com

Assurance temporaire - Assurancetemporaire.org

Nous nous engageons pour un service irréprochable !

Mieux nous connaitre en regardant cette vidéo dédiée à l'assurance temporaire

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Site : assurancetemporaire.org

reBuy.fr rachète vos mobiles | Rachat de mobile en ligne

Vendre en ligne des mobiles d'occasion sur reBuy.fr

Des millions de vieux mobiles sont dans les tiroirs français. Leurs propriétaires les ont abandonnés car ils sont devenus obsolètes et ne peuvent plus faire le poids face aux fonctions technologiques des nouvelles générations de portable. Si vous souhaitez revendre votre ancien téléphone portable, vous pouvez le faire sur reBuy.fr contre...

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Site : https://www.rebuy.fr

Thèmes liés : vente de telephone portable d'occasion / vente de telephone mobile d'occasion / vente de telephone d'occasion en ligne / vente de portable d'occasion en ligne / vente de telephone d'occasion

Achat/vente de biens | impots.gouv.fr

l'entrée en France d'un bien :

- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,

- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;

la mise à la consommation en France d'un bien...

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Date: 2017-08-24 17:06:07
Site : https://www.impots.gouv.fr

Vice caché : comment obtenir un remboursement ...

Voir plus

La garantie des vices cachés : qu'est-ce que c'est ?

La garantie des vices cachés vous permet d'obtenir le remboursement du prix de la vente ou une réduction du prix, si vous avez acheté quelque chose et que par la suite vous vous rendez compte que ce bien a un défaut que vous n'aviez pas pu voir avant. Pour faire jouer la garantie des vices cachés, le défaut doit :

Etre...

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Site : https://www.voslitiges.com

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")

Fiche pratique J 141

Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services

3

On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...

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Date: 2017-12-25 01:33:15
Site : conso.net

Vente de voitures d'occasion à Ile de France - Hertz Rent2Buy

Voitures d'occasion à Île-de-France

L'Île-de-France, avec Paris en son centre, compte près de 20% de la population du pays et représente environ 28% du produit intérieur brut. Des chiffres qui soulignent le poids de la région, également première destination touristique mondiale.

Au c?ur des réseaux de transport français, l'Île-de-France connaît un trafic routier important motivé...

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Site : https://www.hertzrent2buy.fr

CANDIDATS EN RECHERCHE D’ALTERNANCE : ECM – Besancon Belfort

Formation souhaitée : Licence 3 Commerce-Marketing-Vente (après Bac+2)

Poste visé : Assistant commercial / marketing

Zone d'emploi : Belfort / Montbéliard / Mulhouse / Besançon

Formation en cours : Objectif licence

Arnaud - 19 ans

Formation souhaitée : Licence 3 Commerce-Marketing-Vente (après Bac+2)

Poste visé : Chargé d'affaires

Zone d'emploi : Franche-Comté

Formation en cours :...

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Site : http://www.ecm-besancon.fr

IV. Opérations d'assurance et de réassurance - BOFIP-I

Comparer les versions sélectionnées

2017-03-01T11:29:12.000+01:00

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Exonérations résultant de dispositions expresses de la loi

1

Le code général des impôts (CGI) exonère de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :

- certaines activités relevant de la pêche ( CGI, art. 261, 2-4° ) ;

- les travaux...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne

Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne ?

Accueil » Importation automobile » Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne ?

Publié par Jonathan le 28 Mar 2016 | 0 commentaire

Mercedes Benz a mis en place un système permettant d'avoir la main mise sur la majorité de ses modèles. Le constructeur allemand peut ainsi être le seul à vendre des modèles récents via son réseau...

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Site : http://mandataire-auto.com

Législation/Code forestier - environnement.wallonie.be

Le Parlement wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit :

Titre 1er. - Dispositions générales

Article 1er. Les bois et forêts représentent un patrimoine naturel, économique, social, culturel et paysager. Il convient de garantir leur développement durable en assurant la coexistence harmonieuse de leurs fonctions économiques, écologiques et sociales.

Le...

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Date: 2017-11-10 13:51:52
Site : http://environnement.wallonie.be

CDiscount déstocke des produits high-tech neufs et d'occasion

C'est en quelque sorte du ' gagnant-gagnant ', pour les clients et pour le site d'e-commerce. Le nouvel espace de déstockage de CDiscount donne la possibilité aux consommateurs d'accéder à des articles à prix réduit. Ce faisant, le marchand se débarrasse des fins de série qu'il peine à écouler et des articles qui ont fait l'objet de retour de la part des clients (droit de...

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Site : http://www.01net.com

Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente d'appareil photo numerique d'occasion / site de vente d'occasion d'appareil photo

Vente additionnelle, 100% des gagnants ont tenté leur ...

Vente additionnelle en boutique : « 100% des gagnants ont tenté leur chance »

Publié : 29 septembre 2013

15 commentaires

...

Avant de détailler le pourquoi et surtout le comment réaliser des ventes additionnelles, je vais d'emblée  vous en délivrer  le secret absolu, comme ça ce sera fait.

Vous êtes prêts ? Concentrez-vous bien car c'est assez révolutionnaire !

Le secret absolu...

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Site : http://www.legrandblogdelavente.com

Thèmes liés : boutique de vente d'occasion / vente d une voiture en l'etat / vente voiture d'occasion a bon prix / magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion