CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Mode enfant | Tape à l’œil

Amériques (hors USA et Canada) et Océanie

23EUR

 

ARTICLE 7 - RESERVE DE PROPRIETE - TRANSFERT DES RISQUES

TAO conserve la propriété pleine et entière des Produits jusqu'au complet paiement du prix par le Client, en principal, frais et taxes compris.

Le transfert des risques de perte et de détérioration des Produits est réalisé au moment où le Client prendra physiquement possession des...

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Site : http://www.t-a-o.com

Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site de vente d'objet d'occasion en belgique

ᐅ Codes promo eBay » 12 codes de réduction & bons plans ...

Balsamik

DC Shoes

En septembre 2014, Ebay.fr a introduit le service Collections qui vise à rendre l'expérience shopping de l'utilisateur plus personnelle. Il peut en effet créer des sélections de produits et consulter les listes des autres membres.

Pour les particuliers, le portail en ligne propose deux options de mise en vente, le format enchères et celui à prix fixe. 

Avant de commencer,...

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Site : https://www.reduc.fr

Conditions générales de ventes et de réservations

Conditions générales de ventes et de réservations

Conditions générales de ventes et de réservations

 

Conditions générales de ventes et de réservations

En vous rendant sur notre site internet pour acheter nos produits, vous pouvez, à votre choix, procéder au paiement en ligne ou au paiement en magasin lors du retrait de vos produits. Si vous choisissez le règlement en ligne, votre...

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Site : https://www.bureau-vallee.fr

Idinvest Partners | Partenaire de la croissance des ...

Synthesio, société du portefeuille digital d'Idinvest, vient de racheter sa deuxième startup en 6 mois

Six mois après l'acquisition de Bunkr, Synthesio annonce la finalisation du rachat de Social Karma, une startup basée en Belgique qui a développé des outils d'analyse d'audience sur les réseaux sociaux et levé 1 million d'euros depuis son lancement en 2012. Fondé en 2006 par Loïc...

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Site : http://www.idinvest.com

CGV - AUTO1.com

Le site www.auto1.com est un service fourni par WKDA France SAS, société basée à Issy Les Moulineaux (ci-après "AUTO1.com" ou "nous").

§ 1 CONDITIONS GENERALES

AUTO1.com fonctionne comme une base de données accessible sur Internet. Nous listons les voitures à vendre et les concessionnaires auto agréés (ci-après "utilisateur" ou "marchand") peuvent utiliser la fonction de recherche...

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Site : https://www.auto1.com

Site institutionnel de l’Autorité de la concurrence (France)

Communiqués de 2013

19 décembre 2013 : Enquête sectorielle médicaments

Après avoir interrogé les acteurs du secteur et avoir analysé en profondeur son fonctionnement, l'Autorité de la concurrence rend public son avis.

Elle appelle de ses voeux une animation de la concurrence sur l'ensemble de la chaine de distribution et soutient notamment une ouverture encadrée de la distribution au...

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Site : http://www.autoritedelaconcurrence.fr

Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount

Conditions générales de vente

Préambule

Les termes des présentes conditions générales de vente commençant par une majuscule ont le sens qui leur est donné à l'article 13 ci-après intitulé « Définitions ».

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les Produits vendus par la Société sur le Site Internet et livrés en Belgique.

Le Client de la Société...

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Site : mister-auto.be

Vendre un bateau : conseils pour vendre son bateau d’occasion

VentedeBateaux.com vous guide dans les différentes étapes que vous aurez à effectuer pour vendre un bateau.

Vendre un bateau d'occasion est aussi complexe que vendre une voiture.

Cette opération peut être plus simple à réaliser si l'on prépare bien son bateau à vendre et que l'on a en sa possession les documents nécessaires pour vendre un bateau.

Comme tout autre bien (immobilier, auto)...

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Site : http://www.ventedebateaux.com

le contrat VDI - Vente, Téléprospection, Accueil ...

Cachet et signature de la Sté

Signature du VDI

Le présent modèle de contrat VDI est un exemple type pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat entre une Société et des VDI. Il contient des clauses utiles, étant entendu que toute disposition particulière complémentaire peut être ajoutée selon accord entre les parties. Il convient d'établir le contrat VDI sur papier à...

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Date: 2017-10-06 13:46:08
Site : http://www.frederic-chartier.com

O'CD : Achat vente échange de cd, vinyles, dvd, blu-ray et ...

Achat vente échange

Acheter chez O'CD

Les prix des CD, Vinyles, DVD, Blu-Ray et Jeux Vidéo chez O'CD sont en moyenne très inférieurs à ceux d'autres acteurs du marché spécialisé. Ils se font tout petits pour que vous puissiez vous faire plaisir sans réfléchir. A vous de fouiner dans les bacs pour trouver la perle rare ou la nouveauté fraîchement arrivée.

Le choix est immense chez...

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Site : http://www.ocd.fr

Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat vente cash de produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / magasin de vente de cd d'occasion / achat et vente produits d'occasion

Découvrez les Conditions Générales de Vente d'ELECTRO ...

1070 Anderlecht

2. GÉNÉRALITÉS

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.electrodepot.be .

Les présentes conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.

Le site internet electrodepot.be vous propose tous produits destinés notamment à...

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Site : https://www.electrodepot.be

Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d occasion / vente piece d'occasion

Moulin Opio: Vente huile d olive de Nice, Aoc Nice. Vente ...

Achat olives de Nice de France 06 - Vente tapenades de Nice de France 06

Voir/Cacher Livre d'or :

Livre d'or Moulin d'Opio

Vente tapenades de Nice de France 06 - Message du : 4/10/2011

Vente huile d olive de Nice de France 06 Bien qu'au fil des années, le moulin se soit adapté à la modernité et à l'exigence des consommateurs Vente huile d olive de Nice de France 06 , son...

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Site : http://moulin-dopio.com

Thèmes liés : vente d'occasion en france / site de vente d'occasion en france / vente d occasion en france / achat vente livres d'occasion marseille / achat vente livres d'occasion bordeaux

Les sites de vente en ligne - BON ET SANS GLUTEN

Tous les sites de vente en ligne de produits sans gluten.

Sur les sites en ligne, la gamme de produits proposée est souvent plus grande, plus variée et plus innovante qu'en magasin. Alors, gagnez du temps, entre 2 séances shopping magasin, faites vos courses en ligne !

Le paysage des sites de vente en ligne s'est considérablement transformé en 2 ans. De nombreux sites ont fermé et de...

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Site : http://www.bonsansgluten.com

Se connecter - Fences Web

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE FENCESWEB ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA SVV FENCES

Préambule

Veuillez lire attentivement, en qualité d'Utilisateur, les présentes Conditions Générales, afin que vous sachiez quels sont vos droits et vos obligations lorsque vous utilisez le site www.fencesweb.com (le « Site ») et les services proposés sur le Site. Vous pouvez...

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Site : http://www.fencesweb.com

L'incidence du contrôle fiscal au niveau de l'entreprise ...

· Taux des retenus à la source :

Bénéfices des professions non commerciales (BNC) :

24% retenue à la source, libératoire de l'IRG, applicable aux revenus versés par des débiteurs établis en Algérie à des bénéficiaires ayant leur domicile fiscal hors d'Algérie, en ce qui concerne:

· Les sommes versées en rémunération d'une activité déployée en Algérie dans l'exercice...

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Date: 2017-08-26 08:06:48
Site : http://www.memoireonline.com

Téléphone Samsung pas cher, comparer les smartphones ...

Comparatif de smartphones et téléphones Samsung Galaxy

+ de 25 000 fans :

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Numéro 2 du marché mondiale de la téléphonie mobile, le constructeur Sud-Coréen Samsung ne cesse d'innover pour faire face aux smartphones de son éternel rival Apple . Meilleurmobile vous aide à comparer tous les téléphones Samsung depuis un seul et même endroit en vous proposant des...

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Site : meilleurmobile.com

Hôtel Drouot — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .

Hôtel Drouot

Jean-Jacques Fernier et André Biro

Construction

modifier - modifier le code - modifier Wikidata

L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères regroupées en deux lieux spécialisés [1]...

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Date: 2018-01-17 20:33:04
Site : https://fr.wikipedia.org

Retrouvez les conditions générales de vente de Decoclico ...

Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente du site Decoclico.fr applicables à compter du 19 juin 2015

 

1.   Définitions

-        « Compte » : désigne le compte du Client créé dans les conditions prévues à l'article 4 des Conditions Générales accessible à partir du Site Internet et permettant au Client d'acheter les Produits proposés par...

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Site : http://www.decoclico.fr

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion

GARAGE ROBERT - Garagiste, 7e Arrondissement Lyon, 8e ...

prenez rendez-vous

Agent Peugeot depuis 40 ans à Lyon

Le GARAGE ROBERT implanté à Lyon, dans le Rhône (69), vous propose un service de réparation mécanique et électronique.

Nous sommes également spécialisés dans la vente de véhicules neufs et d'occasion. Fiez-vous à notre expertise, nous sommes dans le métier depuis 40 ans.

Réparation et entretien de véhicules

Agent Peugeot depuis...

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Site : http://www.garagerobert-agentpeugeot.fr

Authie Tourisme

/* salon expo */

Pour obtenir des invitations, cliquez ici

CONCESSIONNAIRE MOBIL-HOME depuis 1978 dans le Nord, le Pas-de-Calais et la Somme, nous avons fait preuve de rigueur et de sérieux tout au long de ces années et disposons aujourd'hui des meilleures marques.

Un grand choix en Neuf et Occasion vous est proposé.

Vous pouvez nous retrouver sur nos Expos répertoriées dans la rubrique "Où...

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Site : http://www.authiemobilhome.fr

Hôtel Drouot — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Drouot (homonymie) .

Hôtel Drouot

Jean-Jacques Fernier et André Biro

Construction

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L'hôtel des ventes de Drouot ou hôtel Drouot, situé 9, rue Drouot et propriété de Drouot S.A. , est le principal hôtel des ventes de Paris . Avec ses 20 salles de vente aux enchères regroupées en deux lieux spécialisés [1]...

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Date: 2017-08-24 21:06:21
Site : https://fr.wikipedia.org

Produits manufacturés Afrique - export-forum.com

Offres Afrique de produits manufacturés, équipements et services industriels

Traitement de l'eau

SENEGAL TRAITEMENT DE L'EAU / REF SN4414

Nous sommes une compagnie canadienne de traitement de l'eau en Afrique. Nous sommes distributeur exclusif en Afrique de la première entreprise des États-Unis dans le traitement de l'eau dans le monde. A partir de Dakar nous proposons des installations...

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Date: 2017-03-24 23:28:52
Site : http://www.export-forum.com

TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...

TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres

1

Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Antic Shop Déballage - Déballage marchand d'antiquaires en ...

On désignera par la suite :

'Site' : le site https://www.anticshopdeballage.com/ et l'ensemble de ses pages.

'Produits' : l'ensemble des produits (matériels) et services (immatériels) qu'il est possible d'acheter ou auxquels il est possible de souscrire sur le site.

'Editeur' : La personne, morale ou physique, responsable de l'édition et du contenu du site et présentée dans les mentions...

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Site : https://www.anticshopdeballage.com

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion gratuit / site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'occasion entre particuliers

Vêtements Bébé Occasion Lyon - vetementsenfant.org

vêtement enfant, vêtement fille, vêtement garçon, Robe, pantalon, Jupe, blouse, tee-shirt, pyjama, sous vêtement, accessoires de mode, chaussures.

Vêtements Bébé Occasion Lyon

Iâzoeâzoeâzoeâzoe a la recherche de produits et accessoires pour bébé lyon? des milliers d'annonces puériculture sur vivastreet lyon annonces 100% gratuites... Jouets occasion puériculture, enfants, bébé...

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Site : http://www.vetementsenfant.org

Thèmes liés : achat vente vetements d'occasion lyon / depot vente vetement bebe d'occasion / vente de vetement bebe d'occasion / vente de vetement bebe d occasion / vente auto d'occasion lyon

Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...

 

1 - La garantie des vices cachés

En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).

 

L'action en garantie des vices cachés...

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Site : conso.net

Jumia | Site d'achat et Vente en ligne au Algerie

Bienvenue sur Jumia, le site de vente en ligne N°1 en Algérie!

Êtes-vous un commerçant professionnel, un vendeur particulier ou tout simplement un acheteur ? Vous pouvez faire de bonnes affaires sur Jumia, numéro 1 du shopping sur internet en Algérie. Vous y trouverez des articles à petits prix : vêtements pour homme, chaussures pour femme, Smartphones , montres, lunettes de soleil ou de...

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Site : https://www.jumia.dz

Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...

 

1 - La garantie des vices cachés

En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).

 

L'action en garantie des vices cachés...

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Date: 2018-01-18 00:19:17
Site : https://www.inc-conso.fr

Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...

 

1 - La garantie des vices cachés

En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).

 

L'action en garantie des vices cachés...

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Date: 2017-12-25 00:57:06
Site : conso.net

Conditions générales de vente de vente-privee.com

Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.

Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :

Depuis la France :

Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.

12.7.2 Envoi via So Colissimo

Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...

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Site : http://fr.vente-privee.com

Conditions générales de vente de vente-privee.com

Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.

Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :

Depuis la France :

Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.

12.7.2 Envoi via So Colissimo

Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...

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Site : http://secure.fr.vente-privee.com

Acheter une voiture d'occasion, les précautions à prendre

Que ce soit chez un garagiste, un concessionnaire ou auprès d'un particulier, voici quelques règles à suivre pour acheter un véhicule d'occasion.

249

https://scribium.com/b212r6

Il y a les vieux "routards" de l'occasion à qui on ne la fait plus, et qui savent très bien se débrouiller pour dénicher la perle. Et puis il y a les débutants, ceux qui n'y connaissent rien en mécanique auto,...

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Site : https://scribium.com

- Conditions Générales de Vente

 

Préambule

Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...

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Site : bergeredefrance.fr

Conditions générales de vente - bergeredefrance.fr

 

Préambule

Le présent site internet est exploité par la société BERGERE DE FRANCE, Société Anonyme au capital de 8 726 064 EUR, dont le siège social est sis 91, rue Ernest Bradfer à 55000 BAR LE DUC (France), immatriculée au RCS de BAR LE DUC sous le numéro B 312 141 344.

Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de la...

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Site : bergeredefrance.fr

Acheter une montre d’occasion - La Cote des Montres

Acheter une montre

Acheter une montre d'occasion

L'achat d'une montre d'occasion, contemporaine ou de collection nécessite quelques mises en garde et conseils utiles.

Pourquoi est-il préférable d'acheter une montre avec sa boîte et ses documents d'origine ?

L'acquisition d'une montre accompagnée de sa boîte et de ses papiers d'origine est toujours préférable, ses éléments...

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Site : http://www.lacotedesmontres.com

Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / vente d'objets d'occasion entre particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion

Vente commerciale : obligation de conformité contractuelle ...

Ecoutez

La seconde composante est la composante dominante du dispositif. Il s'agit de la garantie des vices cachés ou rédhibitoires susceptibles de priver l'acquisition de la chose de tout intérêt. Elle est régie par les article 1641 et suivants du Code civil et fait l'objet d'une jurisprudence abondante qui en encadre l'essentiel des aspects. La troisième composante est spécifique au...

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Site : https://www.village-justice.com

Hesperide.com - Conditions Générales de Ventes

4.1.3 Paiement en plusieurs fois : en 3 fois par carte bancaire à partir de 300EUR TTC

Notre partenaire Cofinoga propose un paiement en trois fois.

Le recours à ce service de paiement fractionné est réservé aux commandes d'un montant minimum de 300EUR TTC (trois cents euros toutes taxes comprises) hors frais de transport.

Le choix de l'une de ces cartes de paiement vaut acceptation tacite de...

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Site : http://www.hesperide.com

Prise de possession et immatriculation : que faut-il savoir?

Prise de possession et immatriculation : que faut-il savoir?

À lire dans cette section

Faites immatriculer votre auto

Le moment de rouler avec votre auto est presque arrivé : elle est à vous!

Mais pas avant la prise de possession et l'immatriculation, deux étapes importantes de votre démarche d'achat ou de location. Apprenez ici tout ce qu'il vous faut connaître à leur sujet!

 

Posez...

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Site : https://www.caaquebec.com

Conditions générales de vente - Electro Dépôt

1. GENERALITES

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.electrodepot.fr .

Les présentes conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.

Le site internet electrodepot.fr vous propose tous produits destinés notamment à l'équipement de votre maison...

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Site : https://www.electrodepot.fr

Achat/vente de biens | impots.gouv.fr

l'entrée en France d'un bien :

- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,

- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;

la mise à la consommation en France d'un bien...

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Date: 2017-08-24 17:06:07
Site : https://www.impots.gouv.fr

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

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Site : http://lescomparateurs.com

Projet de loi portant réglementation des ventes ...

Vous êtes ici : Rapports  > Rapports d'information

EXAMEN DES ARTICLES

LES VENTES VOLONTAIRES DE MEUBLES

AUX ENCHÈRES PUBLIQUES

Définition des biens susceptibles d'être vendus

aux enchères publiques

Cet article a pour objet de préciser la nature des biens susceptibles de faire l'objet de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques.

*

Le droit actuellement en vigueur sur ce point...

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Date: 2009-04-03 09:45:44
Site : senat.fr

Conditions de vente - L’Occitane France

Conditions de Vente

Conditions de vente

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.

Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.

En conséquence, le fait pour le Client de commander un...

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Date: 2017-12-02 20:27:28
Site : fr.loccitane.com

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site de vente occasion sur internet

Conditions de vente - L’Occitane France

Conditions de Vente

Conditions de vente

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.

Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.

En conséquence, le fait pour le Client de commander un...

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Date: 2017-10-08 00:55:30
Site : fr.loccitane.com

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site de vente occasion sur internet

Motoculture Nord Pas de Calais - Vente pièces détachées ...

Actualités

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N'hésitez pas à nous consulter pour tous renseignements soit par mail à contact@mpo-france.fr ou joindre directement notre service client au 07.86.43.81.71

Notre priorité, votre entière satisfaction !  

NOUVEAU

Votre commande est urgente..!

Avec Chronopost commandez du mardi au jeudi avant 15h00, *livraison le lendemain avant 13h00. Hors Corse.

*Sauf...

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Site : http://www.mpo-motoculture.fr

Thèmes liés : vente de pieces detachees d'occasion / vente piece d'occasion / vente de pieces d occasion / vente pieces detachees occasion / vente de materiel d'occasion

Dépôt-vente - AFE, Agence France Entrepreneur

Dépôt-vente - Règlementation Date de mise à jour 20 février 2017

Nature de l'activité - Commerciale

 Chambre de commerce et d'industrie

Définition de l'activité

Le dépôt-vente est un mode de commercialisation de biens de consommation d'occasion (prêt-à-porter, meubles et équipement de la maison, matériel informatique, antiquités, etc.).

Ces articles sont vendus par des...

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Site : https://www.afecreation.fr

Thèmes liés : achat vente mobilier de bureau d'occasion / magasin vente objets d'occasion / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers

Stations de lavage - tous les fournisseurs - stations de ...

RENSON INTERNATIONAL Demande de devis Contacter le fournisseur

Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...

STATIONS DE LAVAGE : Bonjour, je souhaiterais installer un lavage à rouleau sur la commune d'argentat 19400 en corrèze. Il vient de s'ouvrir récemment une station de lavage oki à lance sur cette même commune. Cependant, il manquera ulterieurement une station à rouleau : je...

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Site : http://www.hellopro.fr

RSA - bofip.impots.gouv.fr

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas

I. Frais de déplacement

1

Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :

- du transport du domicile au lieu de travail ;

- du transport pendant les horaires...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Opportunities, Dépôt / Vente de produits de luxe d ...

Chanel Sac-pochette 2.55 Vendu

Opportunities, l'autre idée du luxe...

Opportunities, votre boutique en ligne d'accessoires de luxe en seconde main, est le premier dépôt-vente français à avoir proposé des articles de luxe d'occasion systématiquement authentifiés par un expert agréé.

Nos quatorze ans d'expérience ont fait d'Opportunities le site de référence dans le monde du luxe...

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Site : http://www.opportunities.fr

Thèmes liés : site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'occasion en france / site de vente d'occasion particulier / sites de vente d'occasion / sites de vente d occasion