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CREDIT MUNICIPAL DIJON mon compte en ligne Achat et Vente d'or et bijoux aux enchères Prêt sur Gage Crédit  personnel sans justificatif Rachat de Crédit Epargne Achat d'Or Microcrédit-social.

Utilisé aujourd'hui par les personnes traversant des difficultés financières en...

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Site : http://credit-social.com

Vente en ligne : la rédaction des conditions générales de ...

Les conditions générales de vente sont définies à l'article L. 441-6 du code de commerce. Elles doivent obligatoirement comporter les mentions prévues à l'article L. 441-6 du code de commerce et par la loi Chatel.

Quand la rédaction de conditions générales de vente est-elle obligatoire ?

Les conditions générales de vente servent à clarifier les relations entre le vendeur et...

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Site : http://www.assistant-juridique.fr

Thèmes liés : site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'objets d'occasion entre particuliers / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / vente d'objet d'occasion en ligne

Cote voiture ? Rapide & gratuit avec la cote auto ...

Estimation GRATUITE immédiate

Quels outils ai-je à ma disposition pour calculer ma cote auto ?

Les moyens ne manquent pas pour vous aider à définir au mieux le prix des voitures sur le marché de l'occasion. Il existe en tout et pour tout quatre méthodes vous permettant d'avoir une idée de la valeur à laquelle vous pouvez le vendre.

- Les petites annonces

La première d'entre elles est de...

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Site : https://www.vendezvotrevoiture.fr

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Déstockage de marchandises

Déstockage de marchandises

Le déstockage d'invendus arrondit les fins de mois

Marre, faute de moyens, de ne pouvoir vous permettre de remplir comme il se doit vos réserves alimentaires, d'offrir à vos enfants de jolies tenues de grandes marques ? Quand les grandes enseignes proposent ces articles à des tarifs trop élevés pour votre budget, pourquoi ne pas songer vous tourner vers les...

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Site : http://www.mydestockage.com

Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d occasion / comment se passe une vente aux encheres d'une maison

Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...

Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa

Bonjour Zaki,

Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.

L'équipe Cartegrise.com

Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa

Bonjour Jean-Marc,

Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...

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Site : https://www.cartegrise.com

Conditions Générales de Vente Smartbox

Coffret

supplémentaire

Nous vous rappelons que les e-Coffrets sont délivrés par email et ne sont soumis à aucun frais de livraison supplémentaire.

Article 6 : Non conformité

Article 6.1 : Réserves à faire au transporteur pour les détériorations ou les manquants

Tout Coffret Cadeau livré devra faire l'objet d'un contrôle minutieux de la part du Client et d'éventuelles réserves sur le...

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Date: 2017-08-24 23:16:45
Site : http://www.smartbox.com

Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente de livres d'occasion paris / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion / site de vente d'objet d'occasion

Richard Bielle, CFAO : « Notre histoire, c’est l’Afrique ...

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Richard Bielle est revenu aux commandes de CFAO fin 2013, après une pause d'un an. © Vincent Fournier / J.A

Spécialiste de l'automobile et de la pharmacie, le géant de la distribution est en pleine mutation. Dans quelques mois, il ouvrira son premier hypermarché Carrefour en Côte d'Ivoire. Récit et rencontre avec son patron, revenu aux commandes après un break.

Perte du contrat...

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Site : http://www.jeuneafrique.com

Achat aux Etats-Unis | Achat aux États Unis sans vivre aux ...

Achat aux États Unis sans vivre aux États Unis...Facile!

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Image courtesy of Stuart Miles / FreeDigitalPhotos.net

Je viens de déménager en France avec mon nouveau petit mari et je voulais magasiner à mes anciens repaires aux États-Unis. Imaginez ma surprise quand l'expédition a été plus coûteuse que le magasinage! Je pensais que je ne serais pas en mesure d'acheter mes...

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Site : http://www.achat-aux-etats-unis.com

Thèmes liés : achat vetement d'occasion en ligne / site achat vente vetement d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / meilleur site d'enchere en ligne / achat vente vetement d'occasion

La Caverne - dépôt-vente, achat vente de meubles d ...

du mardi au samedi de 10h à 12h30 et de 14h30 à 19h,

le dimanche de 14h30 à 19h. 

Fermé le lundi. 

Dépôts et achats cash possibles tous les jours d'ouverture sauf dimanche.

NOUVEAU RAYON LIVRES VINYLS DVD BLURAY, 

apportez-les nous !

Informations complémentaires :

VENEZ VOIR !

LA CAVERNE DE CHELLES S'EST AGRANDIE, plus de surface, plus de produits, plus d'affaires à faire !

ACHETEURS !...

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Site : lacaverne.com

Thèmes liés : achat vente d'occasion meubles / achat vente cash de produits d'occasion / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers

Vente Domaniale Vehicule | Uncategorized ...

Expert achat vente de voiture; Essai voiture 17 juin 2010. Vente de parcelles agricoles à LES BULLES demande PERIN Didier. CONTRAT DE CONCESSION DOMANIALE, DE GESTION ET D. Trajets hors-arrondissement: lutilisation du véhicule est limitée à la zone de Acheter votre voiture doccasion aux enchères avec FIVEAUCTION; réseau national de vente aux enchères publiques de véhicules doccasions Ou...

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Site : http://alessandrobeltrami.it

Ordinateurs d'occasion : à quel prix ? - Afrique - RFI

Car il est probable que ceux qui offrent un ordinateur portable à un de leurs proches n'auront probablement pas pris la peine de se soucier par avance du recyclage de l'ancien. Or, malgré toutes les directives en vigueur pour lutter contre la pollution dûe aux déchets électoniques et électriques, les D3E, il est loin d'être simple de se débarrasser d'un vieil ordinateur lorsqu'on n'a pas...

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Site : http://www.rfi.fr

Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages

ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS

ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES

ANNEXE 6 - CROISIÈRES

Mise à jour le 20 octobre 2015

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...

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Site : govoyages.com

D 3 30 - Loi sur les droits d’enregistrement(LDE)

Le GRAND CONSEIL de la République et canton de Genève

décrète ce qui suit :

Titre I Objet des droits

Art. 1 Définition

1 Les droits d'enregistrement sont un impôt qui frappe toute pièce, constatation, déclaration, condamnation, convention, transmission, cession et en général toute opération ayant un caractère civil ou judiciaire, dénommées dans la présente loi : « actes et...

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Date: 2013-11-14 08:27:51
Site : https://www.ge.ch

6. La commercialisation du livre

100 %

100%

source : TN-Sofres pour l'Observatoire de l'économie du livre (CNL), (enquête sur un panel de 10.000 personnes de 15 ans et plus).

La nomenclature utilisée par la Sofres dans cette enquête ne permet pas de mesurer avec précision le poids du « 1er niveau »  qui  mêle des commerces dans les catégories des...

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Date: 2014-07-11 10:28:19
Site : http://mediadix.parisnanterre.fr

Bank Of Algeria - Banque d'Algérie

INSTRUCTION N° 02-94 DU 25 JANVIER 1994 RELATIVE

AUX FACTURATIONS ET VENTES EN DEVISES

PAR LES CONCESSIONNAIRES AGREES

Article 1er :

L'article 134 de la Loi de Finances pour 1994, "autorise en dispense des formalités de commerce extérieur, le dédouanement pour la mise à la consommation de véhicules de tourisme neufs ou usagés n'excédant pas trois (03) ans ...

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Date: 2017-02-14 09:34:21
Site : http://www.bank-of-algeria.dz

clicandfly.com - Conditions générales de vente

Conditions de vente et d'utilisation du Site

 

En qualité de fournisseur d'application informatique, l'Agence de voyages édite, gère et met à disposition du public un moteur de réservation (ci-après «Moteur de réservation»).

Le Moteur de réservation a pour but de permettre la réservation de prestations touristiques.

Avant toute réservation sur le Moteur de réservation, il est...

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Site : http://www.clicandfly.com

Thèmes liés : vente de moteur d'occasion en france / vente d'objets d'occasion entre particuliers / sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / site de vente d'objet d'occasion

Machines a cremes glacees - partenaire de vos achats ...

GRIS Demande de devis Contacter le fournisseur

Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...

MACHINES À CRÈMES GLACÉES : Madame, monsieur, dans le cadre d'une création d'entreprise (ouverture de café-restaurant), j'aurais aimé avoir des renseignements sur les machines à glaces que vous proposez. Je recherche une machine à glace à l'italienne servant deux parfums, plus un...

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Site : http://www.hellopro.fr

Comment rédiger des conditions générales de vente

La rédaction de conditions générales de vente à destination des particuliers nécessite de prendre diverses précautions.

Article 1 : Objet

Cet article préalable rappelle l'objectif des conditions générales de vente. Il permet également de rappeler le cas échéant que certains produits en vente sur le site font l'objet de conditions particulières de vente.

Modèle de clause

Les...

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Site : http://www.assistant-juridique.fr

Thèmes liés : condition generale de vente auto entrepreneur / tva sur vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / condition vente auto occasion

TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...

TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes

I. Règle générale

1

Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

TV et Vidéo à vendre au Cameroun | Jumia Deals (Vendito)

Tout le Cameroun

Vente de TV et vidéo au Cameroun

Le Cameroun est l'un des principaux pays d'Afrique Centrale qui dispose d'une économie dynamique et en forte croissance. Depuis quelques années, on constate une évolution remarquable du marché de l'électronique.

Il est donc désormais possible de s'acheter une télévision ou une video à bon prix au Cameroun. En effet, Il existe une large...

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Site : https://deals.jumia.cm

Thèmes liés : achat vente cash de produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site de vente d'occasion entre particuliers

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Dépôt vente Les Sables D'Olonne / Chateau D'Olonne ...

 

 

Bonjour et bienvenue sur la page magasin du magasin Troc.com by Troc de l'Ile du Château d'Olonne.

 

169EUR TTC le Matelas 140x190 

Hauteur 21cm HR35KG

Du 26 janvier au 11 février

 

 

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* Console de jeux Sony,...

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Site : http://www.troc.com

Vente, location baby-foot, baby foot, flipper, juke-box ...

Bienvenue sur le magasin en ligne numéro 1 en France des jeux d'amusement.

 

Nous sommes professionnels depuis plus de 40 ans. Nous sommes spécialisés dans la vente, achat, et entretien des baby-foot, juke-box, billard, flipper, arcade, juke-box, jeux forain, et tous les jeux d'amusement.

 

Nous vendons, aussi, toutes les pièces détachées de ces...

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Site : http://www.videostarjeux.com

Thèmes liés : vente de jeux d'occasion en ligne / vente de jeux d'occasion / vente de jeux d occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / magasin achat vente produit d'occasion

Scooter - Assurance 2 roues - AXA

- L'assurance scooter d'AXA est conforme au  code des assurances .

- Garanties et services: dans la limite des termes et conditions du contrat d'assurance. Se reporter au contrat d'assurance pour une lecture détaillée des garanties. Cette information est sans valeur contractuelle ; elle n'a pas pour objet de répondre à l'obligation d'information précontractuelle prévue à l'article L.112-2...

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Site : https://www.axa.fr

GROSSISTE-EN-LIGNE:Grossiste,Grossistes,Destockage ...

Consommer de façon responsableOpen or Close

A l'époque où nous avons entièrement intégré la notion de consommation à notre quotidien, il est devenu important de savoir consommer de façon responsable, sans se laisser abuser par des prix trop exorbitants, influencés par le peu de scrupules de certains grossistes qui veulent à chaque occasion maximiser leurs gains, souvent au risque de...

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Site : http://www.francegrossiste.com

Thèmes liés : vente chaussure en ligne pas cher / site vente en ligne pas cher / vente en ligne pas cher france / vente en ligne pas cher / vente de portable d'occasion pas cher

Condition Générales de Vente du site : www.escardio.org

Condition Générales de Vente du site : www.escardio.org

Article 1. Informations légales

Le site accessible par voie électronique à l'url http://www.escardio.org est la propriété de la Société Européenne de Cardiologie, association loi de 1901 enregistrée à la sous-préfecture de Grasse sous le numéro 10006X92, numéro de SIRET 403 299 480 00026, et le n° de TVA intracommunautaire...

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Site : https://www.escardio.org

Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / site de vente d'occasion en ligne / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / sites de vente d'occasion sur internet

vente d'une voiture à bas prix - 900 000 FCFA : Voitures ...

Attention! Cette annonce a expirée. Le produit ou service n'est peut être plus diponible en attendant que l'annonceur actualise l'annonce.

vente d'une voiture à bas prix

Yaoundé

Détail de l'annonce: vente d'une voiture à bas prix Yaoundé, Cameroun, CM

Prix: 900 000 FCFA

Nombre de places: 5

Nombre de vitesses: 5

Salut à tous! Peugeot 406 à vendre à un prix défiant toute concurrence....

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Site : afribaba.cm

Quel est le vrai prix du marché de l’immobilier | Olivier ...

Contact

Quel est le vrai prix du marché de l'immobilier

Une  vidéo qui vous aidera à déterminer le véritable prix du marché immobilier, accompagné d'une technique de négociation que tout le monde peut utiliser.

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2 immeubles de...

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Site : https://www.olivier-seban.com

Conseils pour vendre ses vêtements et objets sur le net ...

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Le tri par le vide : je vends

© Nimbus - Fotolia.com

Jouets que les enfants ont délaissés et qui encombrent leur chambre, meubles "bébés" et puériculture dont on ne sait que faire, vélo, électroménager, meubles que l'on a remplacés... Force est de constater que l'on se retrouve souvent avec une multitude d'objets de qualité qui peuvent se...

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Site : http://www.femmesdebordees.fr

Avis relatif à la sécurité des systèmes de retenue pour ...

Les principales entreprises étrangères opérant sur le marché sont :

GRACO,

MAXI-COSI. La société MAXI-COSI est une société hollandaise fondée en 1968. Son activité principale était celle de détaillant en puériculture. C'est la marque commerciale sous laquelle la société MAXI-MILAAN commercialise son produit. MAXI-COSI a introduit en Europe le siège dos à la route, en 1984. Cette...

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Site : http://www.securiteconso.org

Vente aux encheres - JOUETS - TRAINS - aponem.com

La vente sera faite au comptant. Les acquéreurs paieront en sus des enchères:

Frais volontaire de 25.20% TTC.

Frais judiciaire de 14.4 % TTC

Le dernier enchérisseur sera considéré comme adjudicataire et responsable du paiement. Il est tenu de déclarer son nom et adresse aussitôt l'adjudication prononcée.

Toute personne qui se porte enchérisseur s'engage à régler personnellement et...

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Site : http://www.aponem.com

ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...

ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES

 

Le Président de la République,

Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;

Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;

Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...

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Date: 2011-06-19 16:06:38
Site : http://leganet.cd

Code des douanes de la République démocratique du Congo ...

Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)

Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)

ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT

CODE DES DOUANES

Le Président de la République,

Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;

Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...

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Site : http://info.microetape.com

Les pièces constitutives d’une demande d’immatriculation ...

Les pièces constitutives d'une demande d'immatriculation

Modifié le 27/06/2017

Immatriculation d'un véhicule neuf acquis en France

Pour apprécier la validité d'une pièce justificative, il faut se placer à la date de la demande d'immatriculation. Ex : Si une pièce doit avoir moins de six mois, cette notion sous entend, à la date de la demande d'immatriculation. En cas de refus, il peut...

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Date: 2017-08-25 02:21:55
Site : http://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

 

       BUT DE LA CIRCULAIRE

    1. Le régime de l'entrepôt autre que douanier dans sa forme en vigueur en Belgique depuis le 1 er janvier 1996, appelé plus communément régime de l'entrepôt T.V.A., est commenté et réglé par la circulaire n° 9 du 5 novembre 1996 de l'Administration de la taxe sur la valeur ajoutée, de l'enregistrement et des domaines et par les addenda du...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Thèmes liés : vente objet d'occasion belgique / vente d'objet d'occasion belgique / site de vente d'objet d'occasion en belgique / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion

TVA applicable aux échanges européens - professionnels ...

Accueil professionnels  > Fiscalité  > Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)  >TVA applicable aux échanges européens

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  TVA applicable aux échanges européens » sera mise à jour significativement.

Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.

Votre...

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Site : https://www.service-public.fr

Voitures de société: l’essentiel pour tout savoir avec ...

Voitures de société

Voitures de société

Voitures de société : comparez les différentes offres ! L'achat d'une voiture de société est une étape pour votre entreprise, tant au niveau du budget que de l'image extérieure que vous souhaitez projeter lorsque vous êtes en rendez-vous. Différentes marques (Audi, Citroën, Peugeot, Seat, VW...) et différents modèles (citadines, berlines,...

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Site : https://www.companeo.be

TVA à l'importation : généralités - Site officiel de ...

L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.

I/ Modalités générales d'application.

Fait générateur/exigibilité

A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...

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Site : http://www.douane.gouv.fr

Le Concept de VPN Pro vente de voiture à marchand

Vous êtes ici > Le concept VPN

Le concept VPN

L'Espace PRO VPN

L'Espace PRO VPN représente l'activité principale de VPN France, dédiée à la distribution de véhicules multimarques neufs ou récents aux professionnels de l'automobile, 100% Pro, 100% Multimarques.

VPN France propose également, depuis 2011, la possibilité pour les professionnels de l'automobile...

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Site : http://www.espaceprovpn.com

Ventes aux enchères en ligne - Code promo et bon de ...

Ventes aux enchères en ligne

Qu'est-ce qu'une enchère en ligne?

Vous aimez faire de bonnes affaires sur Internet? Bien! Mais connaissez-vous tous les moyens pour y parvenir?

Ce dossier va vous permettre de découvrir les meilleurs sites d'enchères en ligne. En effet, le système d'enchères entre particuliers s'est particulièrement bien développé ces dernières années, et offre aux...

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Site : http://www.1001reductions.com

Acheter un bien lors d’une vente aux enchères immobilière

Vous allez mandater un notaire pour qu'il mette votre bien en vente aux enchères, dans son étude. Celui-ci s'appuiera sur son réseau de clients, de contacts professionnels pour vous amener des candidats potentiels à l'acquisition.

Vous convenez avec votre notaire d'une mise à prix, qui doit être attractive, car le but est d'obtenir un maximum de candidats à l'acquisition. Plus il y a...

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Date: 2017-08-24 11:23:53
Site : http://www.plus-riche-et-independant.com

Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés ...

Résumé

Publics concernés : acheteurs et opérateurs économiques.

Objet : régime de droit commun fixant les règles générales de passation et d'exécution des marchés publics passés par les acheteurs.

Entrée en vigueur : le décret s'applique aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est...

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Site : http://www.marche-public.fr

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Vente de livre, CD, DVD, et jeux vidéo - Revente avec la Fnac.

300 000 ventes entre particuliers (2014)

Ils ont revendu sur Fnac.com

et ils ont aimé ça...

Sophie

Génial :) j'ai adoré l'expérience, j'ai trouvé des acheteurs très rapidement, maintenant je ne peux plus m'en passer, merci la Fnac !

Manu

Très efficace ! J'ai réalisé ma première vente en moins de 24 heures. C'est l'idéal pour rentabiliser livres, medias et appareils dont je ne me...

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Site : http://www4.fnac.com

Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / vente jeux d'occasion fnac / magasin vente jeux video occasion / vente livres d'occasion fnac / magasin achat et vente d'occasion

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Site : fnac.com

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Kymco Quad en vente sur AutoScout24

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* De plus amples informations sur la consommation de carburant et les émissions de CO2 des voitures neuves sont disponibles gratuitement sur europa.eu .

Kymco Quad

KYMCO est l’acronyme pour le...

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Site : http://www.autoscout24.fr

CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN Prêt sur gages Horaires Adresse ...

CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN

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CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN Prêt sur Gages Crédit Personnel Rachat de Crédit Banque Epargne Achat d'Or Ventes aux enchères bijoux Micro-crédit social

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Site : http://credit-social.com

E-commerce : le droit de rétractation du consommateur ...

En quoi consiste le droit de rétractation ?

Le droit de rétractation est une possibilité reconnue aux particuliers de revenir sur leur consentement exprimé lors de la conclusion du contrat et qui leur permet de retourner un bien commandé sans justification.

Le délai de 14 jours calendaires est le délai légal minimum (article L 221-18 du Code de la consommation).

Le droit de rétractation...

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Site : http://www.assistant-juridique.fr

Thèmes liés : vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / achat et vente produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d occasion

Remboursement frais auto-entrepreneur

Accueil > Statut auto-entrepreneur et micro-entrepreneur > Auto-entrepreneur dans la pratique

Remboursement frais auto-entrepreneur

Si un auto-entrepreneur se fait rembourser des charges par un client, ce remboursement de frais entre dans son chiffre d'affaires et donc dans le calcul de ses cotisations sociales, à moins qu'il ne s'agisse de débours.

Déduction des charges de...

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Site : http://aide-creation-entreprise.info

Poids Lourds - nacelle time-france sur porteur mercedes ...

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Conditions générales de ventes

Ventes aux enchères Conditions générales de vente Métropole du Mans Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les enchères reçues sur le site WebEnchères de Le Mans Métropole, Communauté Urbaine. Elles définissent les conditions de bonne utilisation du site d'enchères. Les opérations effectuées sur le site WebEnchères...

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Site : https://www.webencheres.com