L'Argus — Wikipédia

De la création à la Seconde Guerre mondiale[ modifier | modifier le code ]

L'argus de l'automobile et des locomotions a été fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), une personnalité des mondes de la presse et du sport, également passionné d'automobile. À l'époque, le véhicule motorisé est encore un bien de luxe, ou très utilitaire. Mais Paul Rousseau décide de favoriser son...

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Date: 2017-11-19 19:58:59
Site : https://fr.wikipedia.org

CDiscount déstocke des produits high-tech neufs et d'occasion

C'est en quelque sorte du ' gagnant-gagnant ', pour les clients et pour le site d'e-commerce. Le nouvel espace de déstockage de CDiscount donne la possibilité aux consommateurs d'accéder à des articles à prix réduit. Ce faisant, le marchand se débarrasse des fins de série qu'il peine à écouler et des articles qui ont fait l'objet de retour de la part des clients (droit de...

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Site : http://www.01net.com

Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente d'appareil photo numerique d'occasion / site de vente d'occasion d'appareil photo

Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...

WIPO Lex

Maroc

Loi n° 15-95 formant le Code de commerce (promulguée par Dahir n° 1-96-83 du 15 rabii 1417 (1 août 1996))

Loi n° 15-95 formant code de commerce

Référence

Livre premier : Le commerçant

Titre Premier : Dispositions générales Titre II : l' acquisition de la qualité de commerçant Titre lll : La capacité commerciale Titre IV : les obligations du commerçant

Livre II: le...

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Date: 2017-08-25 01:37:17
Site : http://www.wipo.int

Quel est le vrai prix du marché de l’immobilier | Olivier ...

Contact

Quel est le vrai prix du marché de l'immobilier

Une  vidéo qui vous aidera à déterminer le véritable prix du marché immobilier, accompagné d'une technique de négociation que tout le monde peut utiliser.

C'EST POUR VOUS!

Obtenez gratuitement la première édition du best seller d'Olivier Seban "Tout le monde mérite d'être riche" (234 pages+les bonus) !

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2 immeubles de...

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Site : https://www.olivier-seban.com

Comment acheter une voiture d'occasion à un particulier

4 parties: Choisir le véhicule Rencontrer le vendeur Inspecter le véhicule Acheter le véhicule

Acheter une voiture chez un particulier peut être très économique en temps et en argent pour l'acheteur [1] .Vous pouvez négocier le prix plus librement, avec un négociateur moins expérimenté et ayant des méthodes commerciales différentes de celles d'un commercial travaillant pour un...

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Site : fr.wikihow.com

Vente, location baby-foot, baby foot, flipper, juke-box ...

Bienvenue sur le magasin en ligne numéro 1 en France des jeux d'amusement.

 

Nous sommes professionnels depuis plus de 40 ans. Nous sommes spécialisés dans la vente, achat, et entretien des baby-foot, juke-box, billard, flipper, arcade, juke-box, jeux forain, et tous les jeux d'amusement.

 

Nous vendons, aussi, toutes les pièces détachées de ces...

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Site : http://www.videostarjeux.com

Thèmes liés : vente de jeux d'occasion en ligne / vente de jeux d'occasion / vente de jeux d occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / magasin achat vente produit d'occasion

Avis relatif à la sécurité des systèmes de retenue pour ...

Les principales entreprises étrangères opérant sur le marché sont :

GRACO,

MAXI-COSI. La société MAXI-COSI est une société hollandaise fondée en 1968. Son activité principale était celle de détaillant en puériculture. C'est la marque commerciale sous laquelle la société MAXI-MILAAN commercialise son produit. MAXI-COSI a introduit en Europe le siège dos à la route, en 1984. Cette...

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Site : http://www.securiteconso.org

Conditions Générales de vente - Téléshopping de TF1 ...

75867 PARIS 18

 

Toute demande de commande incomplète sera susceptible de ne pas être traitée par TELESHOPPING, sans préjudice pour le Client.

 

LA LIVRAISON

1 - Les modes de livraison

Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande sous réserve que celle-ci soit comprise dans les zones de livraison autorisées et précisées dans l'offre...

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Site : http://www.teleshopping.fr

Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / achat vente de livres d'occasion paris

Certificat de cession d'un véhicule : déclaration et code ...

Il est possible et facile de faire une déclaration de cession en ligne. Rapide, celle-ci se fait sur des plateformes agréées comme 123-cartegrise.fr.

Enregistrer directement en ligne la vente de votre véhicule

Enregistrer votre cession en ligne

Il est possible d'y suivre l'avancée de sa déclaration de cession et de recevoir un accusé d'enregistrement de déclaration de cession qui prouve...

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Site : cartegriseminute.fr

Acheter son électroménager en Allemagne - Connexion-Française

Il existe bien des moyens d'acheter des appareils électroménagers en Allemagne, de très bonne qualité, et pour les prix les plus bas. Si l'on a plus de moyens, il reste également de nombreuses options.

Achat en magasin

Les magasins discounts

Si l'on décide de prendre sa voiture (ou alors son chariot, ou bien même son sac de courses) dans son quartier, les supermarchés "discount" Aldi (...

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Site : http://www.connexion-francaise.com

Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / achat et vente de voiture d'occasion en allemagne / achat vetement d'occasion en ligne / achat et vente de voiture d'occasion

Conditions Générales de vente - Euroshopping

75867 PARIS 18

Pour le Belgique et la Suisse :

o soit par carte bancaire. Le Client garantit à EUROSHOPPING, lors de sa commande, qu'il est le titulaire de la carte bancaire et que le nom figurant sur cette carte bancaire à débiter est bien le sien. Le Client indique le numéro figurant au recto de sa carte, la date d'expiration de sa carte, le cryptogramme figurant au verso de sa carte (3...

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Site : http://www.euroshopping.fr

Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / achat vente de livres d'occasion paris

Vendre ses livres sur internet : j'ai testé Gibert Joseph ...

Nous donnons, vendons et cette activité de tri est très intéressante pour les enfants : elle leur permet de redécouvrir des jouets ou livres mal rangés et donc oubliés et de faire le point sur leurs possessions.

Comme je leur refuse rarement un livre, nous sommes rapidement encombrés par les ouvrages. Contrairement aux jouets, il est plus difficile de les vendre : ils pèsent lourds,...

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Date: 2017-08-24 12:20:49
Site : http://www.toutalego.com

Thèmes liés : vente de livres d'occasion sur internet / magasin achat et vente d'occasion / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion / achat vente occasion le bon coin

Méthode de vente - Abus - UFC-Que Choisir

Lavabo explosif Publié le : 23/11/2017 

Actualité

Ce week-end encore, des consommateurs qui cherchaient à commander sur la market place de Fnac.com ont été victimes d'escrocs qui sont parvenus à détourner leur paiement. La Fnac ne semble toujours pas avoir pris la mesure de l'ampleur du problème.

Actualité

Le géant du mobilier avertit les particuliers que des messages...

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Site : https://www.quechoisir.org

Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

Annexes 4 à 9

1. Utilisation du site Web

1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.

1.2...

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Site : https://www.opodo.fr

Conditions Générales de Vente - Wikango

CGV

Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente Wikango, applicables exclusivement aux achats de produits Wikango, applications sur téléphones mobiles, souscriptions d'abonnement aux services Wikango (service LIVE pour assistants de conduite communautaires, bases de données pour navigateurs GPS).

Version du 1er janvier 2016.

Wikango est une marque déposée, propriété des...

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Date: 2017-10-08 00:34:09
Site : http://www.wikango.com

Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente de telephone mobile d'occasion / achat et vente de materiel informatique d'occasion / achat et vente de dvd d'occasion

TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...

- en application des  articles 98 et suivants du code des marchés publics .

120

La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).

Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Des dizaines de Scooter handicapé occasion à vendre 06 66 ...

Tél : 06 66 17 86 01

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*Recherche scooter électrique 4 roues

Supportant un poids de 159 kg

En bon état de marche.

1.400 EUR maxi

Tél : 06 66 17 86 01

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*Recherche scooter électrique 4 roues

Démontable. En bon état de marche.

800 EUR maxi

Tél : 06 66 17 86 01

Annonce le :

21 Aout 2017 - Date de fin : 11 Décembre 2017

Vends scooter...

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Date: 2017-08-24 13:32:02
Site : http://www.handiprojet.com

Questions sur la vente de produits d'occasion : Cash Express

Qui peut vendre chez cash Express

Tout le monde.

Toute personne majeure, possédant une pièce d'identité peut vendre un produit lui appartenant chez Cash Express.

 

Quelle pièce d'identité puis-je présenter ? 

Pour vendre un produit, vous devrez obligatoirement présenter une pièce d'identité originale en cours de validité. Nous la photocopierons à chacune de vos visites. Ainsi, même...

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Site : http://www.cashexpress.fr

8 conseils avant d'acheter un bateau - ActuNautique.com

L'achat d'un bateau est souvent l'aboutissement du rêve de bon nombre de plaisanciers, notamment de novices, qui entrent ainsi de plain pied dans les joies du nautisme et de la plaisance.

ActuNautique détaille les 8 points majeurs à prendre en considération pour que son rêve de bateau, ne tourne rapidement pas en un... Radeau de la Méduse !!

1 / OPTER POUR UN BATEAU ADAPTE A SON PROGRAMME...

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Site : http://www.actunautique.com

Thèmes liés : acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / vente de moteur d'occasion bateau / vente de bateaux d'occasion en espagne / contrat de vente d'un bateau d'occasion / acte de vente d'un bateau d'occasion

Librairie Ancienne Laurencier à Bordeaux en Gironde (33)

L'art et l'amour des livres...

Vente Achat Restauration Expertise

Créée en 1985, la Librairie Ancienne Laurencier vous accueille dans le vieux Bordeaux en Gironde à l'époque du Moyen Age et de la Renaissance.

Nous vous offrons une gamme complète de toutes les expressions de l' écriture et de l 'imprimerie. Vous trouvez aussi des dessins, des estampes et des cartes. Nos ouvrages ou documents très rares ou d' occasion, sont choisis avec le plus grand...

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Date: 2017-12-02 20:28:49
Site : http://www.librairie-ancienne-laurencier.com

Thèmes liés : achat vente livres d'occasion bordeaux / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion / vente d'occasion particulier

Vice caché achat véhicule occasion - 60 Millions de ...

par MICHEL34 » 28 Juillet 2016, 08:46

Bonjour alaureau,

Tout d'abord je rectifie les termes employés par cannibal en réponse à votre post disant qu'il existe 3 types de garanties pour vices cachés, alors qu'il énumère parfaitement la garantie commerciale du vendeur payante ou gratuite et éventuellement celle du constructeur qui la complète.

En effet, la portée de ces garanties...

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Site : http://www.60millions-mag.com

Thèmes liés : vente vehicule d'occasion obligation vendeur / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d une voiture en l'etat / vente de voiture d'occasion toute marque

Marché du véhicule occasion Pont-de-loup, Châtelet ...

Vous souhaitez vendre votre véhicule en toute confiance ?

Nous vous en offrons la possibilité !

Venez exposez votre véhicule sur le marché Belge ou pour export.

Une fois sur place, vous décidez vous-même de vos prix et négociez en toute liberté la vente de votre véhicule. La vente est réservée uniquement aux vendeurs particuliers. (Voiture - camionnette - 4x4)

 

Vos avantages :

 

Tranquillité : vous ne serez plus dérangé, pas de visite à domicile, de soi-disant acheteur arrivant chez vous avec d'autres idées en tête que l'achat de votre véhicule.

Grâce au marché, vous rencontrez plus d'acheteurs...

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Site : http://www.belocas.com

Garanties légales, garantie commerciale et service après-vente

L'acheteur non professionnel peut bénéficier de la part du vendeur professionnel de trois garanties différentes :

la garantie légale de conformité du bien au contrat ;

la garantie légale des vices cachés ;

la garantie commerciale (également appelée garantie contractuelle).

Les garanties légales s'appliquent en tout état de cause dans le respect des conditions qui les régissent alors...

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Date: 2017-12-02 17:03:21
Site : https://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : vente appareils d'occasion / vente d occasion d appareil / vente d occasion appareil / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion

Vente sur Internet, Vente à Distance : la réglementation ...

Vente sur Internet, Vente à Distance : la réglementation

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La Vente à Distance (VAD) consiste à vendre un bien ou à fournir une prestation de service au Consommateur sans la présence physique simultanée des parties. Cela concerne notamment la vente par catalogue, par téléphone ou par Internet. Elle est réglementée par le Code de la Consommation (articles L. 121-16 et...

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Site : http://www.moselle.cci.fr

Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente d'objets d'occasion sur internet / sites de vente d'occasion sur internet / vente de livres d'occasion sur internet

Librairies en ligne Culturel: Achat - vente livres Tunisie

Culturel est une chaîne de librairies en Tunisie, fondée en 2008.

Les librairies « Culturel » offrent plus de 35 000 références en rayon.

 

Culturel Zéphyr, situé au centre commercial Zéphyr, La Marsa, a ouvert en juin 2009 offrant une surface de 210 m² de livres.

Culturel El Menzah 6 au centre commercial...

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Site : http://www.culturel.tn

Thèmes liés : achat vente livres occasion en ligne / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion / livres d'occasion vente en ligne / achat vente livre occasion

L’incroyable histoire du dernier tableau retrouvé de ...

Perdu, oublié et vendu pour seulement 45 livres avant d'être authentifié, Le Sauveur du Monde de Léonard de Vinci est mis en vente le 15 novembre. Il pourrait être adjugé pour plus de 100 millions de dollars.

Le Sauveur du Monde de Léonard de Vinci. © Christie's

Sur le marché de l'art, les prix les plus extravagants sont demandés et parfois obtenus pour des oeuvres d'art modernes,...

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Date: 2017-12-02 21:50:03
Site : http://www.slate.fr

Thèmes liés : maison d'encheres christie's / comment se passe une vente aux encheres d'une maison / vente aux encheres d une maison / vente d'occasion en france / vente d occasion en france

PSA - Apres-Vente-Auto.com | Apres-Vente-Auto.com

( 6 019 vues) - 30 juin 2016 / 1 Commentaire

Au travers de la toute récente inauguration de la nouvelle plaque PR de PSA Retail à Marseille-Marignane, PSA commence à préciser ses ambitions en matière de pièces de rechange. Le pari est ambitieux, audacieux même et la distribution de pièces de pièces équipementières, presque officiellement assumée. Restent encore des questions sans...

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Site : http://apres-vente-auto.com

Conditions Générales de Vente - SonoVente.com

4.1. Informations lors de la commande

 

Toute commande sur le Site nécessite la création d'un compte client, accessible au moyen de l'adresse internet fournie ainsi que du mot de passe choisi lors de la création du compte client. Vous devez vérifier l'exhaustivité et l'exactitude des renseignements que vous nous fournissez, notamment concernant l'adresse de livraison. En cas d'erreur, les...

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Site : https://www.sonovente.com

Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion

child'okaz boutique en ligne vêtements d'occasion pour ...

Dépôt vente en ligne pour enfants de 0 à 13 ans.

Jouets, vêtements, grossesse, livres,puériculture...

Vous habitez en Finistère, Morbihan... ou limitrophe au département.

(pour autres départements possible, nous contacter)

Vos armoires débordent de vêtements, d'accessoires dont vos enfants ne se servent plus ?

Parce que vous n'avez pas le temps où l'envie de vendre en vide-grenier à...

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Site : https://www.childokaz.com

Thèmes liés : vente de vetements d'occasion en ligne / site de vente en ligne vetement d'occasion / vente de vetements d occasion en ligne / depot vente de vetement d'occasion / vente de jouets d'occasion en ligne

Ventes aux enchères en ligne - Code promo et bon de ...

Ventes aux enchères en ligne

Qu'est-ce qu'une enchère en ligne?

Vous aimez faire de bonnes affaires sur Internet? Bien! Mais connaissez-vous tous les moyens pour y parvenir?

Ce dossier va vous permettre de découvrir les meilleurs sites d'enchères en ligne. En effet, le système d'enchères entre particuliers s'est particulièrement bien développé ces dernières années, et offre aux...

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Site : http://www.1001reductions.com

Procédure d’immatriculation | SPF Mobilité

Le formulaire de demande d'immatriculation

Tout véhicule à moteur (et sa remorque dont la masse maximum autorisée excède 750 kg) doit, pour pouvoir circuler sur la voie publique, être au préalable immatriculé dans le « répertoire des véhicules » tenu par la DIV.  Ce dernier constitue une base de données qui respecte la loi du 8/12/1992 portant protection de la vie privée.

Lors de...

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Date: 2017-08-25 02:07:14
Site : https://mobilit.belgium.be

Mandataire-Allemagne.fr - On vous accompagne pas à pas

Acheter sa voiture occasion en Allemagne 100% en confiance et facilement

 

mandataire-allemagne.fr n'achètent pas de véhicules , mais conseillent et aident le clients à trouver aux meilleurs prix la voiture qu'ils souhaitent acheter. Ceux-ci sont en relation avec différents professionnels de la vente automobiles (garages,...

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Site : http://mandataire-allemagne.fr

le Relais : Actualités

En 2003, le premier des trois Relais africains est créé au Burkina Faso, avec l'ouverture d'un centre de tri de vêtements d'occasion. Dès son démarrage, le Relais burkinabé apporte également son soutien à l'émergence de projets locaux d'activités socio-économiques pourvoyeurs d'emplois. Le tout premier projet à recevoir ce soutien est celui de l'association Wend Puiré de Koudougou,...

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Site : http://www.lerelais.org

Thèmes liés : site achat vente vetement d'occasion / achat vente vetement d'occasion / achat vente vetement d occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion

Conditions de vente - L’Occitane France

Conditions de Vente

Conditions de vente

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.

Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.

En conséquence, le fait pour le Client de commander un...

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Date: 2017-12-02 20:27:28
Site : fr.loccitane.com

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site de vente occasion sur internet

Livre d'or - Land Rover, defender occasion. - Lignon ...

#82

Mathieu Guignès (vendredi, 02 octobre 2015 10:32)

J'ai été très satisfait de la qualité de service et de l'équipe, et on m'a même aidé par la suite pour l'installation d'une option sur mon véhicule (Golf R).

Merci à tous, et je vous souhaite bonne continuation.

Mathieu

#81

GENOVINI MURIEL (jeudi, 01 octobre 2015 15:03)

JE VIENS DE RECEVOIR MON DEFENDER 110 CE MATIN SPLENDIDE !!!LE...

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Site : https://www.lignonautomobiles.com

Thèmes liés : vente de voiture d'occasion toute marque / site de vente d'automobile d'occasion / vente d'un vehicule automobile d'occasion / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion

Conditions de vente - L’Occitane France

Conditions de Vente

Conditions de vente

Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits, Cartes Cadeaux proposées par L'Occitane et conclues uniquement sur le site Internet www.loccitane.fr aux consommateurs.

Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.

En conséquence, le fait pour le Client de commander un...

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Date: 2017-10-08 00:55:30
Site : fr.loccitane.com

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site de vente occasion sur internet

MONTANOLA-JEUX : Achat, vente et location de billards ...

Mercredi 29 mars 2017 Soirée partenaire pour le SA XV Charente Rugby à Chanzy. C'était pour nous l'occasion de mettre en avant les deux derniers flippers de chez STERN :        - SPIDER-MAN VAULT EDITION       - BATMAN PREMIUM EDITION,ainsi que l'indémodable Baby-Foot BONZINI B60. Toujours aussi agréable de participer aux soirées partenaire du SA XV, un moment conviviale...

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Site : http://www.montanola-jeux.com

Thèmes liés : vente de jeux d'occasion / vente de jeux d occasion / achat vente jouets d'occasion / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion

Tromperie à la vente : les recours existent

Tromperie à la vente : les recours existent

24 octobre 2012

Auto Plus Le guide Anti-arnaque , Les dossiers d'Auto Plus , Tromperie à la vente : les recours existent 321 commentaires

Même si vous prenez toutes les précautions lors de l'achat d'un véhicule [lire nos conseils] , vous n'êtes pas à l'abri d'un couac. Compteur trafiqué et occasion maquillée sont légion. Mais pas de panique :...

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Site : http://service.autoplus.fr

Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés ...

Résumé

Publics concernés : acheteurs et opérateurs économiques.

Objet : régime de droit commun fixant les règles générales de passation et d'exécution des marchés publics passés par les acheteurs.

Entrée en vigueur : le décret s'applique aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est...

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Site : http://www.marche-public.fr

Thèmes liés : site d'enchere en ligne avis / vente publique oeuvres d'art / avis de vente aux encheres publiques / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier

Porte-voiture d'occasion - Vente, location, réparation de ...

LIVRAISON A DOMICILE

 

Remorque Center peut livrer ses remorques dans tous les départements de Bretagne (Finistère, Côtes d'Armor, Ille-et-Vilaine, Morbihan). La livraison est effectuée par des professionnels et les remorques sont montées prêtes à l'emploi !

 

RETRAIT AUX DEPÔTS

 

Chez Remorque Center, nous disposons du plus grand stock de remorques en Bretagne. Il est donc possible de commander et de régler votre commande sur notre site internet, nous préparons ensuite votre commande et vous pouvez venir la récupérer le jour même dans notre...

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Site : https://www.remorquecenter.com

Thèmes liés : vente de porte voiture d'occasion / vente remorque porte voiture occasion / vente de pieces d'occasion pour voiture / vente de piece de voiture d occasion / vente de voiture d'occasion chez professionnel

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Article 1.1er . Définitions

  § 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :

  1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;

  2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;

  3° " contrat de...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Equipement de golf: enchères et occasions - Golfbidder

Clubs de golf Cleveland

 Achat, vente ou échange de clubs de Golf & Large gamme d'accessoires de Golf.

Bienvenue à Golfbidder, votre référence pour tout équipement de golf. Basé dans le sud-ouest de Londres, Golfbidder a commencé en 1997 comme Mashie Niblick, une boutique qui se spécialise dans l'achat et la vente de clubs de golf. Le succès de 'Mashie' nous ont encouragés à élargir...

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Site : http://www.golfbidder.com

Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site achat vente vetement d'occasion / achat vente vetement d'occasion / achat vente vetement d occasion

Vente Quad Tondeuse à gazon Tronçonneuse Moto Cross Mulhouse

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Conditions générales de vente

Art1 - Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente (les "CGV") s'appliquent de plein droit à la vente des produits (les"produits") commercialisés par la société Motoculture Jean ("notre société"), à l'exclusion des conditions d'achat de l'acheteur (le "client") et sous réserve de...

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Site : http://www.motoculture-jean.fr

Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat vente produit occasion / vente d'occasion de moto cross

Véhicules d'exception en vente au Finshop de Bruxelles | L ...

mdxhealth

 

Le nouveau site web de L'Echo n'est pas optimalisé pour être utilisé avec les anciennes versions de votre navigateur web. Les versions plus récentes sont plus rapides, offrent une meilleure expérience d'utilisateur et sont gratuits. Plus d'infos

Le journalisme de qualité nécessite des investissements importants. Si vous souhaitez partager un article, nous...

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Site : https://www.lecho.be

TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...

TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées

1

L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :

- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Témoignage Macchi | Achat véhicule neuf chez un mandataire

"Voici mon parcours après plusieurs recherches de voitures et vu le budget que j'avais c'était soit une occasion avec des kms ou un DUSTER neuf vers un Mandataire ...oui mais le quel ?

Donc après recherche j ai trouvé un site KIDIOUI qui m'a orienté vers plusieurs mandataires et le plus intéressant c'était MACCHI auto. J'étais retissant au début, mais, après prise de contact,...

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Site : http://www.autos-macchi.com

CHAISE BEBE d'occasion - Dépot-vente Troc.com

9, rue Maryse Bastié direction Aéroport de Frescaty

57155, Marly frescaty

du Lundi au Vendredi de 09h30 à 12h et de 14h à 19h

le Samedi de 09h30 à 19h

fermé le Dimanche

Tel : 03 87 63 33 77

Fax : 03 87 63 68 08

Recommander ce produit :

Chère cliente, cher client.

 

Le Troc.com de Marly vous propose des solutions pour revendre vos meubles, bibelots, vaisselles, livres, disques, dvd.......

 

Nous pouvons vous indiquer si vos biens sont vendables  par le biais de photos, à présenter directement...

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Site : http://www.troc.com

Thèmes liés : depot vente vetement bebe d'occasion / depot vente de vetement d'occasion / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente de vetement bebe d'occasion

CODE DE COMMERCE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE

TITRE IV : De la liquidation judiciaire.

Chapitre préliminaire : De l'ouverture et du déroulement de la

liquidation judiciaire.

Article L640-1

Il est institué une procédure de liquidation judiciaire ouverte à tout débiteur mentionné à l'article L.

640-2 en cessation des paiements et dont le redressement est manifestement impossible.

La procédure de liquidation judiciaire est...

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Date: 2017-04-20 16:41:56
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Annulation d'achat aux enchéres - Juridissimo

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Message par oOGrisOo » 05 mai 2016, 21:42

A ceux que ca pourrait intéresser, ils n'ont légalement pas le droit d'exiger le paiement agrémenté de frais supplémentaires sachant que vous bénéficiez d'un droit de rétractation (et il serait tout bonnement stupide de payer pour recevoir l'objet dont vous ne voulez plus et le renvoyer aussitôt en réclamant un remboursement). De plus,...

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Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V ...

Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V : Explosifs

Chapitre I

Chapitre II : Autorisations et agréments

Section 1 : Dispositions communes

Article R. 2352-1 du code de la défense

(Décret n° 2009-1440 du 23 novembre 2009)

Pour l'application du présent titre, on entend :

1° Par " produits explosifs " toutes poudres et substances explosives et tous produits ouvrés comportant, sous...

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