Articles sélectionnés pour le thème : vente vehicule occasion societe generale
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Rachat de voiture accidentée en Suisse - VendreMaVoiture.ch
Vendremavoiture.ch vous facilite la vente de votre voiture accidentée
Quel que soit le type de votre véhicule d'occasion : camion, voiture de luxe, véhicule utilitaire, voiture de sport, camping-car, voiturette, voitures de collection, etc. Nos professionnels autos disponibles sur toute la Suisse se déplacent jusqu'au lieu de votre véhicule accidenté, vous offrent un remorquage gratuit, un...
Site :
http://vendremavoiture.ch
Conditions générales de vente - Véhicules neufs et d'occasion
Article 3 - Commande de Véhicule
3-1. Description des Véhicules
Les caractéristiques essentielles de chaque Véhicule sont indiquées dans la fiche technique figurant
sur le Site, contenant une photographie du Véhicule et précisant notamment ses particularités et son
prix unitaire.
Les photographies illustrant les Véhicules, à l'appui du texte, n'entrent pas dans le champ contractuel.
Les...
Site :
https://www.autobonplan.com
Conditions générales de vente Experveo
3.2.1. Défintions
Prestataire : L'Automobile Club Association - 38 avenue du Rhin - CS 80049 - 67027 Strasbourg Cedex.
Bénéficiaire : Toute personne ayant souscrite la prestation MON EXPERT CONSEIL comprenant l'adhésion à la carte EXPERVEO de l'Automobile Club Association.
3.2.2. Objet de la prestation
Toute question, réclamation amiable par ou contre l'adhérent suite à un litige en...
Site :
experveo.fr
Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition generale vente vehicule occasion / condition vente vehicule en l'etat
Conditions Générales d’Achat | Artcurial
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
Mis à jour le 23 mars 2017
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 312-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcurial SAS agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur. les rapports entre Artcurial SAS et l'acquéreur sont...
Site :
artcurial.com
Conditions générales de vente Experveo
3.2.1. Défintions
Prestataire : L'Automobile Club Association - 38 avenue du Rhin - CS 80049 - 67027 Strasbourg Cedex.
Bénéficiaire : Toute personne ayant souscrite la prestation MON EXPERT CONSEIL comprenant l'adhésion à la carte EXPERVEO de l'Automobile Club Association.
3.2.2. Objet de la prestation
Toute question, réclamation amiable par ou contre l'adhérent suite à un litige en...
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Acheter une voiture, les démarches à suivre
L'achat d'une voiture neuve chez un particulier implique souvent des amis, des proches (membres d'une même famille) ou des connaissances. Il peut s'agir d'une auto neuve récemment acquise et remise en vente, le prix dépendant du vendeur. Si elle date de moins de six mois, elle reste considérée comme neuve et ne fait pas l'objet d'un contrôle technique.
Acheter une voiture d'occasion
L'achat...
Site :
cartegriseminute.fr
vente materiel lavage auto algerie -SBM Machinery
vente materiel lavage auto algerie
Materiel professionnel de nettoyage Algerie
9 janv. 2013 en Algérie de la société KÄRCHER assure la vente et l'après vente de Nettoyeur de moquetteso Nettoyeur à vapeuro Auto laveuseso Mono » Chat Online OR GO TO » Feedback Form
Matériel de Nettoyage - Algérie - felbazar
17 sept. 2013 LOT NEUF A SAISIR MATERIEL DE NETTOYAGE MARQUE NUMATIC,...
Date: 2013-12-19 11:46:19
Site :
http://www.leconcasseur.com
Démarches carte grise pour une voiture d'occasion ...
Carte grise voiture d'occasion : ce qu'il faut vérifier lors de l'achat.
Achat entre particuliers :
Généralement, lors de l'achat d'un nouveau véhicule entre particuliers, toute l'attention est portée au véhicule mais il est important de ne pas négliger la partie « papiers d'immatriculation » qui vous permettra de régulariser votre achat du point de vue administratif.
Pour...
enchere voiture dubai - Voitures et Electronique
Auto Auctions Une vente aux enchères de l'automobile est un moyen de vendre des véhicules aux enchères à travers un système d'appel d'offres. Cependant, la plupart des voitures d'occasion sont vendues aux enchères d'automobiles. Les différents véhicu[ More ]
2012-02-15
Comment enchérir sur une vente aux enchères de voitures Repo
Les policiers confisquent des milliers de voitures chaque...
Site :
http://www.iabridal.com
le contrat VDI - Vente, Téléprospection, Accueil ...
Cachet et signature de la Sté
Signature du VDI
Le présent modèle de contrat VDI est un exemple type pouvant servir de base à l'établissement d'un contrat entre une Société et des VDI. Il contient des clauses utiles, étant entendu que toute disposition particulière complémentaire peut être ajoutée selon accord entre les parties. Il convient d'établir le contrat VDI sur papier à...
Date: 2017-10-06 13:46:08
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Estimation voiture occasion, prix de votre auto ...
Bmw : 44 %
Renault : 47.3 %
La décote par marque ne s'accentue pas au même rythme au fil des années, selon la catégorie et le modèle. Certaines marques, par exemple, ont une réputation d'extrême résistance, de fiabilité qui vous permet de vendre facilement et à un prix honnête un quatre-roues de 10 ans et plus. D'autres se déprécient peu sur 3 ans mais vieilliront plus mal, passé...
Voitures aux enchères - Nantes.maville.com
Google +
En moins d'une minute la voiture est vendue. Les petits modèles ont la cote.
Les ventes aux enchères de véhicules d'occasion connaissent un véritable succès. À Vertou, deux fois par mois plus de six cents voitures sont proposées. Des affaires à faire, sous certaines conditions.
L'ambiance vaut le détour. Deux tribunes face à face, au centre deux commissaires priseurs et toutes...
Date: 2017-10-07 22:40:38
Site :
http://www.nantes.maville.com
Dossier automobile : ces constructeurs automobiles qui ...
Jean-Christophe Kugler : "Le Ghana, le Nigeria et l'Angola sont des cibles prioritaires pour Renault"
Avec environ 1,7 million de véhicules neufs vendus annuellement, le marché africain fait encore pâle figure à l'échelle mondiale, et notamment face à l'Asie. Dans la seule Chine, 20 millions de voitures ont été écoulées en 2013.
Résultat : certains distributeurs doivent lutter auprès...
Site :
http://www.jeuneafrique.com
Voitures aux enchères - Nantes.maville.com
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En moins d'une minute la voiture est vendue. Les petits modèles ont la cote.
Les ventes aux enchères de véhicules d'occasion connaissent un véritable succès. À Vertou, deux fois par mois plus de six cents voitures sont proposées. Des affaires à faire, sous certaines conditions.
L'ambiance vaut le détour. Deux tribunes face à face, au centre deux commissaires priseurs et toutes...
Date: 2017-08-25 04:30:51
Site :
http://www.nantes.maville.com
Voitures aux enchères - nantes.maville.com
En moins d'une minute la voiture est vendue. Les petits modèles ont la cote.
Les ventes aux enchères de véhicules d'occasion connaissent un véritable succès. À Vertou, deux fois par mois plus de six cents voitures sont proposées. Des affaires à faire, sous certaines conditions.
L'ambiance vaut le détour. Deux tribunes face à face, au centre deux commissaires priseurs et toutes les 30...
Site :
https://nantes.maville.com
SGA (SOCIETE GENERALE D'AUTOMOBILES) - Vente de voitures
Comme la plupart des populations du monde, les africains utilisent des voitures, certaines marques et certains modèles ayant plus leurs faveurs que d'autres. Si tous les africains n'ont pas les moyens nécessaires pour acquérir leur propre véhicule, le problème ne se pose pas...
RV CAR | N°1 DE LA VOITURE SANS PERMIS EN FRANCE
14 AV. DU 1ER MAI
91120 PALAISEAU
01 46 42 19 65
N°1 DE LA VOITURE SANS PERMIS EN FRANCE
Retrouvez-nous dorénavant aussi à notre boutique de Massy Palaiseau
Lun. - Ven. 9:00 - 12:00 et 14:00 - 18:30
Sam. 10:00 - 14:00 sans interruption
Le Coupé le plus racé.
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La citadine parée de Chrome.
Véhicule Neuf
Pièces détachées toutes marques / Peintures
Réparation, Vente et Location de...
Site :
http://www.garage-voiture-sans-permis.fr
Conditions Générales de Vente - Cartegrise-siv.fr
Un service de plaque d'immatriculation ,
Et des prestations de services.
Ces services s'adressent aux professionnels de l'automobile, aux sociétés et aux particuliers.
Art 2 : Applications
Les présentes conditions générales de vente régissent les transactions commerciales effectuées sur le site cartegrise-siv.fr , par l'utilisateur à partir du moment où celui-ci aura validé sa...
Site :
https://cartegrise-siv.fr
Vente aux enchères de bateaux - Moteur Boat
Anaf Auto Auction organise sa première vente aux enchères de bateaux de plaisance. La vente aura lieu dans la gare maritime de Cannes les 23 et 24 mars 2012. Huit bateaux seront disponibles à la vente.
C'est une grande première pour Anaf Auto Auction . La société lyonnaise, filiale du groupe Bernard, distributeur de véhicules industriels et automobiles, organise une vente aux enchères de...
Site :
http://www.moteurboat.com
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
carte-grise.org
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
carte-grise.org
Les pièces constitutives d’une demande d’immatriculation ...
Les pièces constitutives d'une demande d'immatriculation
Modifié le 27/06/2017
Immatriculation d'un véhicule neuf acquis en France
Pour apprécier la validité d'une pièce justificative, il faut se placer à la date de la demande d'immatriculation. Ex : Si une pièce doit avoir moins de six mois, cette notion sous entend, à la date de la demande d'immatriculation. En cas de refus, il peut...
Date: 2017-08-25 02:21:55
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Estimation gratuite de votre voiture d'occasion | Allovendu
Le spécialiste du rachat automobile.
Peu importe la marque, l'âge, l'état.
ESTIMATION GRATUITE DE VOTRE VOITURE D'OCCASION
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Estimation Gratuite du véhicule est une étape incontournable lors de la vente d'une voiture d'occasion ou du rachat d'une voiture cassée .
En vendant votre voiture...
Site :
allovendu.com
Commissaire-priseur — Wikipédia
28 avril 1816
rétablira la fonction en province. Face au succès des ventes aux enchères, les commerçants s'insurgent contre cette concurrence qu'ils jugent déloyale et demandent que la distinction soit établie entre les biens neufs et les biens d'occasions. Une loi de 1841 établira cette distinction et en posera une seconde entre les ventes judiciaires et les ventes volontaires. Paris est...
Date: 2017-08-24 22:51:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Commissaire-priseur — Wikipédia
28 avril 1816
rétablira la fonction en province. Face au succès des ventes aux enchères, les commerçants s'insurgent contre cette concurrence qu'ils jugent déloyale et demandent que la distinction soit établie entre les biens neufs et les biens d'occasions. Une loi de 1841 établira cette distinction et en posera une seconde entre les ventes judiciaires et les ventes volontaires. Paris est...
Date: 2018-03-17 19:17:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
La Direction générale du guichet unique explique tout
Le porte-parole du directeur général, Adama Koné (Ph. Diom-Célest)
Le Guichet unique automobile (GUA) fait l'objet de mauvais procès de la part des usagers : lourdeurs dans le traitement des dossiers, encombrement des parcs sous-douane, etc. Pour mieux comprendre les missions du GUA et situer les responsabilités, nous avons rencontré le porte-parole du directeur général de Côte d'Ivoire...
Date: 2017-10-07 23:32:32
Site :
http://www.linfodrome.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule d'occasion controle technique / vente de vehicule occasion en cote d'ivoire / vente d'un vehicule automobile d'occasion
Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Budget 2013Remous autour de la TVA sur les biens d ...
Remous autour de la TVA sur les biens d'occasion
Par | Edition N°:3919 Le 30/11/2012 | Partager
La taxation s'applique à la valeur globale du bien, quel qu'en soit l'âge
Transporteurs et sociétés de leasing montent au créneau
APRÈS la taxation des hauts salaires, voilà une autre mesure fiscale qui risque de faire beaucoup de mal à la classe moyenne. Le nouveau régime de taxation des...
Site :
http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / societe de vente de vehicule d'occasion / vente d'un vehicule automobile d'occasion
CGV | GLS transporteur de colis
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
General Logistics Systems France, SAS au capital social de 7 782 000 EUR - R.C. Toulouse 315 334 011 - SIRET 315 334 011 01434 - APE 5229B - N° TVA Européen FR 39 315 334 011 - Avril 2017
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INTRODUCTION
General Logistics Systems France, ci-après dénommée GLS France, agissant en tant que commissionnaire de transport, se...
Site :
https://gls-group.eu
Protégez-Vous : Condamnations | Protégez-Vous.ca
Condamnations
Condamnations
Ces condamnations ont été rendues publiques récemment. Certaines infractions ont été commise il y a plusieurs mois (voire même plusieurs années) puisqu'il s'écoule généralement un long moment entre l'instant où l'infraction est constatée et celui où le verdict est rendu.
Infolettres
150 résultat(s) correspond(ent) à votre recherche
Entretien Garantie KL...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
TVA et double imposition : la CJUE tranche - Décider et ...
Accueil Entreprises TVA et double imposition : la CJUE tranche
TVA et double imposition : la CJUE tranche
Temps de lecture : 16 minutes
Cet article a été lu 2912 fois
La CJUE a rendu le 18 janvier 2017 un arrêt préjudiciel relatif à la notion de « biens d'occasion ». La Cour s'est prononcé sur la question de savoir si les pièces détachées de véhicules hors d'usage sont...
Site :
http://www.entreprise.news
Enchère — Wikipédia
(novembre 2017)
.
Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.
Les enchères inversées Modifier
Remarque: Le terme "enchère inversée" est très fréquemment utilisé sur internet pour désigner les sites d'enchères aux centimes [4] ou enchères à un sou . En réalité, ces...
Date: 2017-12-22 18:50:22
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Maritima.info | Société - Vitrolles : Des voitures aux ...
Des voitures aux enchères, en veux-tu en voilà !
Publié le :
Hervé Tabutin, commissaire priseur Five Auction Marseille-Vitrolles.
ET AUSSI
Le Zenibus veut vous faire préférer le bus à la voiture
Le succès des ventes aux enchères sur internet n'est plus à démontrer, mais acheter une voiture d'occasion dans une salle des ventes, pourrait bien devenir aussi un acte de consommation de plus...
Site :
http://www.maritima.info
Controle technique voiture : règlementation et obligations ...
Le contrôle anti-pollution
Le contrôle technique est un examen périodique qui concerne l'ensemble des véhicules automobiles de moins de 3,5 tonnes. Obligatoire depuis 1992, il doit être effectué avant la quatrième année du véhicule, puis tous les deux ans, dans un centre de contrôle technique agréé.
Notre site, Simplauto.com, vous permet de comparer les prix des centres de contrôle...
Site :
https://www.simplauto.com
Accident non responsable et defaut controle technique ...
5920 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
Accident non responsable et defaut controle technique ...
6067 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
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experatoo.com
Carte grise Préfecture de police de Paris (14e ...
Accueil > Préfecture > Île-de-France > Paris (75) > Préfecture de police de Paris (14e arrondissement)
Préfecture de police de Paris (14e arrondissement) (75)
Vous désirez faire une carte grise dans le département de Ville-de-Paris après l'achat d'un véhicule ? Vous avez perdu votre certificat d'immatriculation ou on vous l'a volé ? Vous déménagez sur le département de Ville-de-Paris...
Site :
https://www.votre-carte-grise.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule prefecture paris / certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente vehicule d'occasion paris / vente vehicule occasion carte grise
L'achat d'une voiture en Allemagne - voiture en Allemagne
Le choix de voiture d'occasion en Allemagne est énorme. ll suffit de parcourir les villes des grandes agglomérations comme Düsseldorf, Cologne, Stuttgart, Münich, Francfort, Hambourg, pour ne citer que celles ci et visiter les centaines de concessionnaires des grandes marques allemandes pour vous faire tourner la tête. C'est impressionnant le nombre de véhicules de toutes les gammes en excellent état en occasion disponibles à la vente que l'on peut trouver pour le prix d'une gamme moyenne de marque francaise sur le marché Francais.
Vouzs pouvez être sûr...
Site :
https://www.voiture-en-allemagne.com
Dons de matériel aux salariés : incidences en matière de paye
Dons de matériel aux salariés : incidences en matière de paye
31 mai 2012
Certaines entreprises font le choix de donner gratuitement à leurs salariés le matériel qu'elles détiennent plutôt que de le jeter. Il peut s'agir de matériel acquis par l'entreprise pour ses besoins (mobilier de bureau, ordinateurs...) mais également de produits qu'elle réalise elle-même ou qu'elle vend. Mais,...
Site :
http://www.svp.com
L’indemnisation des dégâts matériels en cas d’accident | CIDJ
L'indemnisation des dégâts matériels en cas d'accident
© Daniel Bujack - Fotolia
Simple accrochage ou accident plus grave, l'indemnisation des dégâts subis par votre véhicule dépend de votre responsabilité ou de la nature des garanties souscrites. Explications.
Lors d'un accident, la rédaction d'un constat amiable permet à l'assureur de déterminer les responsabilités de chacun des...
Site :
http://www.cidj.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / condition vente vehicule en l'etat / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d une voiture en l'etat
Récupération de la TVA sur les dépenses - Franchise 2017
Une entreprise assujettie à la TVA encaisse au nom de l'Etat des taxes facturées directement à ses clients. Les taxes collectées doivent être reversées à l'Etat, déduction faite des taxes payées sur les achats professionnels : c'est la récupération de la TVA sur les dépenses. Explications.
La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est perçue par le professionnel ou l'entreprise qui...
Acheter un véhicule immatriculé en dernier lieu au ...
Avant de circuler pour la 1ère fois sur la voie publique avec un véhicule motorisé d'occasion, l'acquéreur doit faire immatriculer le véhicule à son nom et obtenir le certificat d'immatriculation auprès de la SNCA.
Un certain nombre de démarches auprès de différents organismes doivent être accomplies, selon un ordre bien défini :
demande d'un numéro d'immatriculation (si...
Date: 2017-10-05 06:48:49
Site :
http://www.guichet.public.lu
Mercedes-Benz Fiscalculator
à calculer
Informations pratiques
La taxe de circulation (TC) est due pour une période de douze mois consécutifs. La première période débute le premier jour du mois au cours duquel le véhicule est immatriculé à la DIV.
La taxe prend fin uniquement lorsque le véhicule est rayé de l'immatriculation lors du renvoi de la plaque d'immatriculation à la DIV. La taxe de circulation est...
Date: 2014-03-20 11:35:13
Site :
http://www.mercedes-fiscalculator.be
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d une voiture en l'etat
Forêt Privée Expertises, Le site des Ventes de coupes de ...
et/ou Régions :
et/ou N° d'article :
Conditions générales de vente
VENTE du Samedi 21 NOVEMBRE 2015
9 heures 30 à PARIS (75)au 61 Avenue de la Grande Armée - 75116 PARIS Métro : Argentine
La présente vente est effectuée aux conditions définies par la Compagnie Nationale des Ingénieurs et Experts forestiers et des experts en Bois, en accord avec la Fédération Nationale du...
Site :
http://www.ventedecoupesdebois.com
Garantie auto - extension de garantie | AutoJM
Avantages pour les 2 types de contrat :
- Elle est cessible en cas de revente du véhicule, à condition que le contrat soit payé en totalité par le client au jour de la vente de la voiture.
- Kilométrage illimité
- Pas de plafond sur le montant des réparations
- Pièces couvertes du 1er jour de la garantie OPTEVEN jusqu'au dernier jour
- Pas de frais à avancer, règlement direct au...
Site :
http://www.autojm.fr
transport voiture maroc - Transport de voiture et ...
Transport voiture Guadeloupe
Un large choix de destinations, notamment dans les Antilles Parmi la cinquantaine de destinations régulières proposées par notre société LogTrans, découvrez notre service de transport de voiture vers la Guadeloupe. Cette prestation fait partie de l'offre qui s'adresse aux particuliers et que...
Transport voiture Dakar
Déménager à l'étranger...
L'incidence du contrôle fiscal au niveau de l'entreprise ...
· Taux des retenus à la source :
Bénéfices des professions non commerciales (BNC) :
24% retenue à la source, libératoire de l'IRG, applicable aux revenus versés par des débiteurs établis en Algérie à des bénéficiaires ayant leur domicile fiscal hors d'Algérie, en ce qui concerne:
· Les sommes versées en rémunération d'une activité déployée en Algérie dans l'exercice...
Date: 2017-08-26 08:06:48
Site :
http://www.memoireonline.com
Livraison intracommunautaire de biens - Belgian VAT Desk
Informations parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur ce thème
Vous trouverez ci-après quelques informations intéressantes parues dans nos Actualités TVA de ces dernières années sur le sujet :
Livraison intracommunautaire - Le délai dans lequel le transport doit avoir lieu est sans importance.
C.J.U.E. - 2010 - _18.11.2010_X_C-84_09
Un particulier suédois achète...
Site :
http://www.vatdesk.be
Conditions générales de vente - Pneu : vente de pneus ...
Managing Partner : PNEUS ONLINE TRADING représenté par Alexis NERGUISIAN
Responsable contenu site : Kevin CASTELAIN
PNEUS ONLINE TRADING, filiale néerlandaise de PNEUS ONLINE SUISSE SARL est une société de droit néerlandais, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA HAYE sous le numéro 27322651 au capital de 100 EUR.
Numéro d'identification de TVA pour la France : FR...
Site :
https://www.pneus-online.fr
Assurance automobile : les accidents matériels | Institut ...
3- L'INDEMNISATION
Qui vous indemnise ?
Pour accélérer le règlement des accidents matériels, les assureurs ont signé la convention d'indemnisation directe de l'assuré et de recours entre sociétés d'assurance automobile («IRSA» ou «IDA»), qui prévoit que chaque assureur indemnise son propre assuré pour les sinistres dont le montant est inférieur au plafond fixé par cette convention...
Date: 2018-01-18 03:22:33
Site :
https://www.inc-conso.fr