Articles sélectionnés pour le thème : vente vehicule de collection non roulant
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VENDRE UNE AUTO NON ROULANTE.... - voitures de collection ...
je ne fais aucun acte de vente,je ne signe rien,l'affaire est conclue pour la vente d'une auto non roulante et non controlée A RESTAURER
nous sommes bientôt 2 mois plus tard
il y a quelques jours le voilà qui me contacte : il veut casser la vente,prétextant une auto en plus mauvais état qu'il ne l'avait imaginée ...
qui est dans son droit?
quelle est la solution?
ai-je mal agi?
il y a sur...
Site :
http://www.lva-auto.fr
Thèmes liés : vente vehicule de collection non roulant / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente d une voiture en l'etat / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d'une voiture controle technique
Acquisition et immatriculation d’une voiture de collection ...
Acquisition et immatriculation d'une voiture de collection
06/2017 - n° Revue : 896
Joël Fleury, président de Classic Car Conseils
Si acheter une voiture semble simple au premier abord, nombreux sont les pièges à éviter lors de l'acquisition d'un véhicule de collection, surtout en provenance de l'étranger.
L'engouement pour le véhicule de collection de ces...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Les véhicules de plus de 30 d'âge (25 ans avant le 01/01 ...
2012
* au plus tard à la date anniversaire de leur première mise en circulation.
La plupart des véhicules de la 2ème GM en provenance de l'armée et vendus aux Domaines portent une date générique 01/01/19xx. ...
Date: 2017-07-19 09:11:15
Site :
http://www.rotilom.com
Thèmes liés : vente vehicule particulier carte grise / vente vehicule de collection controle technique / vente d'un vehicule particulier procedure / condition de vente d'un vehicule de particulier a particulier / vente d un vehicule de particulier
Questions les plus fréquentes - ffve.org
Attestation et véhicule équipé au G.P.L.
L'attestation FFVE de datation d'un véhicule de collection ne peut plus (2014) être délivrée pour un véhicule dont la carburation a été modifiée pour l'équiper au G.P.L.
C'est une modification majeure des caractéristiques du véhicule, ce qui nous empêche de délivrer une attestation de datation.
Attestation motocyclette refusée en...
Site :
http://www.ffve.org
Questions les plus fréquentes - ffve.org
Attestation et véhicule équipé au G.P.L.
L'attestation FFVE de datation d'un véhicule de collection ne peut plus (2014) être délivrée pour un véhicule dont la carburation a été modifiée pour l'équiper au G.P.L.
C'est une modification majeure des caractéristiques du véhicule, ce qui nous empêche de délivrer une attestation de datation.
Attestation motocyclette refusée en...
Site :
http://www.ffve.org
Véhicules collection antérieurs à 1960 : plus de contrôle ...
Posté le 05/12/2017 à 08:27 par christophe
bonjour,
je possède un véhicule de 1985 en carte grise normale à mon nom avec un contrôle technique valable jus qu en juillet 2018.
pour le passage en carte grise collection faut il un contrôle technique de moins de 6 mois ou puis je faire la démarche avec le contrôle technique actuel ?
merci,cordialement
Posté le 21/11/2017 à 18:30 par...
Site :
https://www.cartegrise.com
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Les véhicules de collection
Les véhicules de collection disposent de certaines dérogations permettant aux véhicules anciens de préserver le patrimoine français.
Parmi ces dérogations on retrouve :
La possibilité d'avoir des plaques d'immatriculation noires avec des lettres blanches ou chromées et aux dimensions d'origines....
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Méthode de calcul du tarif d'une carte grise
Merci d'avance.
Cdt
afin de vous répondre, il nous faudrait votre département de résidence. En effet, la taxe à l'immatriculation des véhicules repose en partie sur la décision régionalle fixant le montant du cheval fiscal.
Vous pouvez calculez vous même le prix de votre carte grise en utilisant notre calculette .
Lorsque que le cheval fiscal à des centimes d'euros ex 13 bouches du rhone...
Site :
carte-grise.org
Achat et vente de voitures: toute la Réglementation ...
La nouvelle carte grise collection 2009 14 décembre 2015
L'achat ou la vente d'une VW représente toujours un moment important Pour ne pas transformer par la suite ce moment en galère, plusieurs précautions sont à prendre en matière de documents administratifs pour un achat sans histoires...
Face aux nombreuses questions revenant régulièrement dans les Forums et aux observations faites au...
Site :
https://www.flat4ever.com
DGCCRF - Véhicule automobile : Le contrôle technique ...
Véhicule automobile : Le contrôle technique automobile - 14/11/2016
Le contrôle technique automobile permet de déterminer l'état des organes principaux de sécurité du véhicule susceptibles de provoquer des accidents de la circulation.
C'est un examen périodique obligatoire, à la charge du propriétaire du véhicule et sur sa propre initiative.
Les véhicules concernés
Le...
Date: 2017-08-25 01:08:20
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : vente vehicule de collection controle technique / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente de vehicule sans controle technique a un particulier / vente vehicule controle technique / vente de voiture sans controle technique automobile
Fiscalité et réglementation pour les voitures de collection
Accueil > Conseils > Voitures de collection : réglementation et fiscalité
CONSEILS - TOUTES CATÉGORIES
VOITURES DE COLLECTION : RÉGLEMENTATION ET FISCALITÉ
publié le 04/05/2015
Catégories : Auto | Loisirs - Passion Type : Article
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Pour toutes les voitures de collection, des règles propres s'appliquent. Voici ce qu'il faut savoir pour ne pas être pris au...
Site :
https://eboutique.total.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1.1er . Définitions
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;
2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;
3° " contrat de...
Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa
Bonjour Zaki,
Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa
Bonjour Jean-Marc,
Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...
Site :
https://www.cartegrise.com
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Vente aux encheres - AUTOMOBILES DE COLLECTION - MOTORCARS ...
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS GÉNÉRALES
Leclere maison de ventes est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par la loi du 10 juillet 2000 et agréée sous le numéro 2006-602. En cette qualité Leclere maison de ventes agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur. Les commissaires priseurs habilités sont Damien Leclere, Delphine...
Site :
http://leclere-mdv.com
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
carte-grise.org
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
carte-grise.org
Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...
Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).
Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité
Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.
Coût du duplicata carte grise :
En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :
Dans le FNI : jusqu'au...
Site :
https://www.cartegrise.com
Conditions Générales d’Achat | Artcurial
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
Mis à jour le 23 mars 2017
Artcurial SAS est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régie par les articles L 312-4 et suivant du Code de commerce. En cette qualité Artcurial SAS agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur. les rapports entre Artcurial SAS et l'acquéreur sont...
Site :
artcurial.com
Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...
Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa
Bonjour Eva,
Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 24/08/2017 à...
Site :
https://www.cartegrise.com
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://lescomparateurs.com
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Les véhicules de collection d'avant 1960 exemptés de ...
Quand on a une voiture de plus de 30 ans, la passer en carte grise collection permet d'espacer les contrôles techniques (CT) tous les 5 ans. Appliquant une directive européenne de 2014, la France publie un décret supprimant le CT pour certains véhicules.
Ainsi, le décret numéro 2017-208 du 20 février, publié au Journal Officiel le 23, modifie les règles relatives au CT. Concrètement,...
Site :
http://www.leblogauto.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente vehicule de collection controle technique / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique / vente d un vehicule de societe
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
Rachat voiture d'occasion cash - Accidentée | Gagée | HS
KM AUTO vous simplifie la vente de votre véhicule entre particuliers, en reprenant votre voiture d'occasion avec un paiement immédiat et sans obligation d'achat.
Peu importe la marque de votre véhicule, vous obtenez une estimation de votre voiture et ce, gratuitement.
Rachat de voiture cash sur Paris et sa région
Vous vous demandez comment vendre votre voiture cash facilement dans la...
Site :
https://rachat-voiture-cash.paris
Rachat voiture d'occasion cash - Accidentée | Gagée | HS
Rachat véhicule illico
Comment vendre votre véhicule d'occasion facilement et rapidement sur le marché de l'occasion, sachant que ce marché est saturé ?
KM AUTO vous simplifie la vente de votre véhicule entre particuliers, en reprenant votre voiture d'occasion avec un paiement immédiat et sans obligation d'achat.
Peu importe la marque de votre véhicule, vous obtenez une estimation de...
Site :
https://www.rachat-voiture-cash.paris
Bourse : Actions, Zonebourse.com
bourse > Actions
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Amérique du Nord
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République Tchèque
Serbie , République de
Côte d Ivoire
Corée , République de
Support pour l'extraction de charbon
Vente en gros de charbon
Pétrole et gaz
Pétrole et gaz - compagnies intégrées
Pétrole et gaz - compagnies intégrées
Pétrole et gaz - exploration...
Site :
http://www.zonebourse.com
Vignette, diesel à Paris 2017 : restrictions de ...
Accueil > Paris > Transports à Paris > Voitures à Paris > Vignette, diesel à Paris 2017 : restrictions de circulation et circulation (...)
Vignette, diesel à Paris 2017 : restrictions de circulation et circulation différenciée
vendredi 6 octobre 2017 , par Morgan
Le diesel toujours visé : Le gouvernement français a annoncé fin septembre 2017 qu'à compter de 2018, l'Etat augmenterait...
Site :
https://www.evous.fr
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d une voiture en l'etat / vente d un vehicule automobile / vente d un vehicule / prix de vente vehicule electrique
OSENAT vente automobiles juin 2017 - Auto ancienneAuto ...
OSENAT vente automobiles juin 2017
Publié le 24 juillet 2017
OSENAT vente automobiles juin 2017
Le catalogue de la vente indique, en lettre d'or, « vente inaugurale au grand Garage Napoléon ». Si la salle des ventes n'a pas changé, par contre toutes les réserves adjacentes à cette salle ont été vidées pour être transformées en hall d'exposition des voitures, qui, nous dit on, sera...
reprise voiture accidentee panne hs gagee epave
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Les frais de déplacement sont à notre charge en ile de france, la vente se fait en l'état accidenté,hs,en panne,pour pieces , 3 certificats de cessions sont...
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http://reprisevoitureaccidente.com
Thèmes liés : vente de voiture moteur hs / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d un vehicule pour pieces / vente voiture accidente en france / garage vente voiture ile de france
Reprise autos Suisse | Rachat voitures d'occasion Suisse ...
On assure la reprise de tous les voitures d'occasion accidentées en Suisse romande et sur tous les cantons de la Suisse, au cas où la voiture est non roulante on vous offre le service de remorquage et de transport gratuitement et sans frais supplémentaires.
Comment vendre ma voiture Audi en Suisse ?
Audi est synonyme de «Vorsprung durch Technik» qui se traduit par «l'avance par la...
Date: 2018-03-19 02:53:02
Site :
http://www.repriseautosuisse.ch
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