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Vente aux enchères des Avocats - Encheres Publiques.com
Nous sommes le 25 Aoû 2017, 02:56
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Vente aux enchères des Avocats
Vos questions et réponses sur les services des ventes aux enchères des Avocats.Problèmes d'immobilier liés aux propriétaires, copropriétaires, marchands de biens, locataires, squatteurs. Enregistrez-vous !
par NATHY01510 » 29 Avr 2009, 15:23
Bonjour,
Nous sommes un couple ayant acheté une...
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http://www.encheres-publiques.com
Enchères -Douane : avis de vente publique au Havre et à ...
La Direction des douanes et droits indirects indique sur son site internet que les prochaines ventes publiques de marchandises (saisies, en dépôt ou abandonnées) se tiendront au Havre et à Marseille mercredi 28 novembre 2012.
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Lots...
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https://www.service-public.fr
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Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa
Bonjour Zaki,
Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa
Bonjour Jean-Marc,
Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...
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https://www.cartegrise.com
la foire aux questions (FAQ), achat aux enchères en ligne
L'acheteur dispose de 7 jours à compter de la fin de la vente pour procéder au règlement et à l'enlèvement du lot.
Les commissions d'achat doivent être réglés dans leur totalité pour recevoir les coordonnées du vendeur.
Comment récupérer les lots remportés ?
Dès la fin de la vente, l'acheteur doit s'acquitter des commissions d'achat pour chaque lot...
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VENTE JUDICIAIRE DE VOITURES DEXCEPTION A DROUOT
La maison Drouot mettra en vente le 8 juillet prochain une dizaine de voitures d'exception saisies par la justice au fils du président de la Guinée Equatoriale.
C'était en septembre 2011, onze voitures d'exception étaient saisies par la Police Française sur l'Avenue Foch, dans le très chic 16ème arrondissement de Paris. Bugatti, Ferrari, Bentley et autres Maserati faisaient partie du...
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Parisud Enchères - À propos | Facebook
d'Amiens, à 1h de Paris
Ste Geneviève des Bois (91700), au Sud de paris
Produits
Vente de véhicules, de stocks, de petit et gros électroménager (grille-pain, hotte, pommeaux de douches.....), high tech, TV, tablettes, téléphones... Vous...
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FFVE - Article 3 CG Collection - aegedus.com
Carte grise de collection
(Lettre N°10 - page 4 et 5 - Louis Lamiré)
Immatriculation en carte grise " véhicule de collection" d'un véhicule démuni de certificat d'immatriculation (carte grise française).
Beaucoup de dossiers "Demande d'attestation F.F.V.E. pour véhicule de collection", en vue d'obtenir cette immatriculation ne sont pas recevables car incomplets ou non réglementaires. Les...
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CONTENTIEUX DOUANIER ET RECOUVREMENT DES DROITS DE DOUANE
Titre XII : Contentieux et recouvrement
Chapitre Ier : Constatation des infractions douanières
Section 01 : Droit de consignation.
Article 322 bis
Les agents des douanes peuvent consigner les marchandises visées au 4 et au 5 de l'article 38
ci-dessus ou susceptibles d'appartenir à l'une des catégories de marchandises énumérées dans ces
mêmes dispositions, et éventuellement...
Date: 2012-12-12 16:36:07
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