Réponses aux questions de Julie TROUPEL

Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.

Réparations sous garantie

Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation

Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

MINI VOITURE 30 - Centre expert voitures sans permis ...

Avec une expérience de plus de 25 ans dans la voiture sans permis 

Mini Voiture 30 c'est le choix de faire confiance à de vrais professionnels.

Distributeur officiel des marques Ligier et Microcar vous trouverez chez nous :

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RSA - bofip.impots.gouv.fr

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas

I. Frais de déplacement

1

Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :

- du transport du domicile au lieu de travail ;

- du transport pendant les horaires...

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Saint-Dizier | Le Journal de la Haute-Marne

A Saint-Dizier, un certain nombre d'actions est mené au profit des sinistrés de l'ouragan Irma.

Publié le 29 septembre 2017

Chaumont > Culture

Le renouveau du Nouveau Relax

Détails

La nouvelle saison du Relax a été lancée mardi soir par Angèle Régnier, la nouvelle directrice du théâtre, et son équipe. Au programme, une...

Publié le 29 septembre 2017

Chaumont >

«C'est la première...

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Site : http://www.jhm.fr

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente de voiture d'occasion region centre / annonce de vente de voiture d'occasion en france / recherche site de vente de voiture d'occasion en france / petites annonces vente de voitures d'occasion

Communes | Le Journal de la Haute-Marne - jhm.fr

A Saint-Dizier, un certain nombre d'actions est mené au profit des sinistrés de l'ouragan Irma.

Publié le 29 septembre 2017

Chaumont > Culture

Le renouveau du Nouveau Relax

Détails

La nouvelle saison du Relax a été lancée mardi soir par Angèle Régnier, la nouvelle directrice du théâtre, et son équipe. Au programme, une...

Publié le 29 septembre 2017

Chaumont >

«C'est la première...

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Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente de voiture d'occasion region centre / annonce de vente de voiture d'occasion en france / recherche site de vente de voiture d'occasion en france / petites annonces vente de voitures d'occasion

Dossier automobile : ces constructeurs automobiles qui ...

Jean-Christophe Kugler : "Le Ghana, le Nigeria et l'Angola sont des cibles prioritaires pour Renault"

Avec environ 1,7 million de véhicules neufs vendus annuellement, le marché africain fait encore pâle figure à l'échelle mondiale, et notamment face à l'Asie. Dans la seule Chine, 20 millions de voitures ont été écoulées en 2013.

Résultat : certains distributeurs doivent lutter auprès...

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Site : http://www.jeuneafrique.com

Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans

Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans

Les véhicules de collection

Les véhicules de collection disposent de certaines dérogations permettant aux véhicules anciens de préserver le patrimoine français.

Parmi ces dérogations on retrouve :

La possibilité d'avoir des plaques d'immatriculation noires avec des lettres blanches ou chromées et aux dimensions d'origines....

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Site : https://www.ecartegrise.fr

LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

   Article 1.1er . Définitions

  § 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :

  1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;

  2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;

  3° " contrat de...

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Site : http://www.ejustice.just.fgov.be

Avis relatif à la sécurité des systèmes de retenue pour ...

Les principales entreprises étrangères opérant sur le marché sont :

GRACO,

MAXI-COSI. La société MAXI-COSI est une société hollandaise fondée en 1968. Son activité principale était celle de détaillant en puériculture. C'est la marque commerciale sous laquelle la société MAXI-MILAAN commercialise son produit. MAXI-COSI a introduit en Europe le siège dos à la route, en 1984. Cette...

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Site : http://www.securiteconso.org

Certificat d'immatriculation — Wikipédia

Le certificat d'immatriculation est ensuite envoyé au domicile [12] .

Prérequis[ modifier | modifier le code ]

Les documents requis pour l'immatriculation dépendent du véhicule:

Les documents pour un véhicule neuf sont le Certificat de conformité communautaire; le certificat de vente (contrat d'achat/facture); une pièce d'identité; un justificatif de domicile; un quitus fiscal; une...

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Date: 2018-01-15 21:31:36
Site : https://fr.wikipedia.org

Les pièces constitutives d’une demande d’immatriculation ...

Les pièces constitutives d'une demande d'immatriculation

Modifié le 27/06/2017

Immatriculation d'un véhicule neuf acquis en France

Pour apprécier la validité d'une pièce justificative, il faut se placer à la date de la demande d'immatriculation. Ex : Si une pièce doit avoir moins de six mois, cette notion sous entend, à la date de la demande d'immatriculation. En cas de refus, il peut...

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Date: 2017-08-25 02:21:55
Site : prefecturedepolice.interieur.gouv.fr

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Richard Bielle, CFAO : « Notre histoire, c’est l’Afrique ...

Envoyer

Richard Bielle est revenu aux commandes de CFAO fin 2013, après une pause d'un an. © Vincent Fournier / J.A

Spécialiste de l'automobile et de la pharmacie, le géant de la distribution est en pleine mutation. Dans quelques mois, il ouvrira son premier hypermarché Carrefour en Côte d'Ivoire. Récit et rencontre avec son patron, revenu aux commandes après un break.

Perte du contrat...

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Site : http://www.jeuneafrique.com

Contrôle technique périodique - Carte grise

Contrôle technique périodique

Le contrôle technique périodique des véhicules légers évolue au 1er janvier 2008

L'arrêté ministériel du 13 octobre 2006 modifie certaines dispositions de l'arrêté ministériel du 18 juin 1991, relatives au contrôle technique périodique obligatoire des véhicules légers.

Les principales modifications concernent la nomenclature du contrôle. Elles...

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Site : carte-grise.org

Jeux olympiques d'hiver de 1984 — Wikipédia

Les Jeux olympiques d'hiver de 1984, considérés comme un succès, permettent de moderniser Sarajevo et de développer les sports d'hiver en Yougoslavie, mais la guerre de Bosnie-Herzégovine , qui éclate en 1992, fait des dizaines de milliers de victimes et endommage fortement la ville et les installations olympiques. Certains sites sont rénovés après la guerre mais d'autres restent...

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Date: 2017-10-07 20:32:43
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : vente de jeux d'occasion / vente de jeux d occasion / vente de voiture d'occasion region centre / site de vente d'occasion entre particuliers / vente d une voiture en l'etat

La logistique automobile, enjeux et ressources

Pour suivre la publication de nouveaux articles / ressources, inscrivez-vous gratuitement à la Newsletter FAQ Logistique

Article rédigé par Frédéric LEGRAS,...

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Date: 2017-07-24 08:53:52
Site : http://www.faq-logistique.com

Contrôle technique automobile : Informations et réglementation

Informations et réglementation sur le contrôle technique automobile

|

Note : 3.84/5 basée sur 61 évaluations

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3.84/5 (61)

Le contrôle technique automobile c'est quoi ?

Le contrôle technique automobile a pour objectif de vérifier la fiabilité et la sécurité des voitures particulières légères (VP, VL), des utilitaires (VU) et des camping-cars de moins de 3.5 tonnes.

A...

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Site : http://www.auto-technique.fr

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

10

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2017-12-02 18:03:39
Site : conso.net

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

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Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2018-01-18 01:05:49
Site : https://www.inc-conso.fr

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

10

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2017-08-25 01:01:25
Site : conso.net

les Alsaciens Lorrains - sempere.info

Les terres domaniales de la zone de Mila

A 25 kilomètres en moyenne au nord ouest de Constantine

 

A 30 kilomètres en moyenne à l'ouest de Constantine

Les deux groupes de terre de cette province suffiraient amplement à l'installation de 300 familles.

Dans la province d'Oran, on s'occupe de rechercher les terres de l'Etat disponibles ; mais on peut constater que sous...

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Site : http://www.sempere.info

Thèmes liés : annonce vente de voiture d'occasion algerie / vente d une voiture en l'etat / vente des voiture d'occasion en algerie / vente d'occasion algerie / vente voiture cote d'or

Méthode de calcul du tarif d'une carte grise

Merci d'avance.

Cdt

afin de vous répondre, il nous faudrait votre département de résidence. En effet, la taxe à l'immatriculation des véhicules repose en partie sur la décision régionalle fixant le montant du cheval fiscal.

Vous pouvez calculez vous même le prix de votre carte grise en utilisant notre calculette .

Lorsque que le cheval fiscal à des centimes d'euros ex 13 bouches du rhone...

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Site : carte-grise.org

Château de Chambord — Wikipédia

Géolocalisation sur la carte : Europe

Château de Chambord

Géolocalisation sur la carte : France

Château de Chambord

Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire

Château de Chambord

Géolocalisation sur la carte : Loir-et-Cher

Château de Chambord

Le château de Chambord est un château français situé dans la commune de Chambord , dans le département du Loir-et-Cher en région...

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Date: 2017-11-23 08:19:38
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente de voiture d'occasion en france pas cher / site de vente d'occasion en france / site vente de voiture d'occasion france / recherche site de vente de voiture d'occasion en france

Machines pour recyclage de plastique - tous les ...

MACHINES POUR RECYCLAGE DE PLASTIQUE : Machines adaptées au climat tropical? Prix de votre machine depuis l'achat jusqu'à la livraison au cameroun. Le temps de livraison types de produits utilisé pour le fonctionnement de la machine temps et quantité recyclable journalier les produits d'entretien à commander permanent de chez vous besoin de formation seule ou à plusieurs? Moyens et...

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Michel Galloyer

LOCATION DE VOITURES DE PRESTIGE

MASERATI - PORSCHE - BENTLEY...

RÊVER LE TEMPS D'UNE JOURNÉE OU D'UN WEEK-END !

Louez sur Angers et sa région, 

 

Rolls-Royce, Porsche, Mercedes AMG,

Maserati, AstonMartin, Bentley...

Qui n'a jamais rêvé de savourer les plaisirs de la conduite ou d'une promenade dans l'un de ces merveilleux véhicules ?

Aujourd'hui, je propose donc à chacun d'accéder à...

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IF - AUT - Taxes et prélèvements additionnels aux impôts ...

- Parc Floral

- Palais des congrès de Paris

Seules les surfaces destinées à accueillir des expositions bénéficient du dispositif à l'exclusion des bureaux et autres locaux commerciaux (boutiques, restaurants, salle de spectacle...) qui seraient situés dans l'enceinte d'un parc d'exposition.

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Un local à usage de congrès est un local spécialement conçu pour la tenue des réunions de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Informations et démarches pour votre carte grise avec ...

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Cyberplus Banque Populaire

Pourquoi doit-on passer par un prestataire de carte grise ?

La suppression du service en 2017 de la délivrance de la carte grise en préfecture, impose aux usagers de se tourner principalement vers les prestataires agréés par le ministère de l'intérieur pour toute demande ou modification de carte grise, et...

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Site : https://cartegrise-siv.fr