Articles sélectionnés pour le thème : vente de voiture d occasion en ligne
→ 675 articles
Voir également 177 Vidéos pour ce thème
VOITURES OCCASION ACHAT SECURISE COACH AUTO MAIF AIDE ...
Vous avez une voiture à vendre ou à acheter et ne savez comment vous y prendre pour que la transaction se passe dans les meilleures conditions possibles et soit sécurisée un max ? Vous devriez trouver votre bonheur sur Coachautomaif.fr, le nouveau site dédié de la Maif.
Il promet de vous épauler pas à pas et de vous faciliter les démarches tout-au-long de votre projet.
Une mutuelle qui...
Site :
https://news.autoplus.fr
Ahaya.tn : Annonces en Tunisie 2017, Affaires tayara ...
Tunisie annonce gratuite
ahaya.tn est un site de petites annonces en Tunisie. Mettez votre annonce en ligne gratuitement en quelque clicks. Recherchez des annonces de vente ou location...
Site :
http://www.ahaya.tn
Tunisie annonces 2017 - Ahaya.tn
équipements pro
Tunisie annonce gratuite
ahaya.tn est un site de petites annonces en Tunisie. Mettez votre annonce en ligne gratuitement en quelque clicks. Recherchez des annonces de vente ou location...
Site :
http://www.ahaya.tn
Financer votre voiture de collection grâce au prêt projet ...
Financer l'achat d'une voiture de collection
Financer l'achat d'une voiture de collection
Au volant d'une Citroën DS des années 50, vous entrez dans la peau d'un chef d'État. À bord de la Ford Mustang, vous entonnez le célèbre refrain d'Un homme et une femme. Si chaque année, vous usez les parquets des salons et des musées automobiles... Alors plus de doute, les voitures de collection...
Site :
http://www.cofinoga.fr
Estimation voiture occasion, prix de votre auto ...
Bmw : 44 %
Renault : 47.3 %
La décote par marque ne s'accentue pas au même rythme au fil des années, selon la catégorie et le modèle. Certaines marques, par exemple, ont une réputation d'extrême résistance, de fiabilité qui vous permet de vendre facilement et à un prix honnête un quatre-roues de 10 ans et plus. D'autres se déprécient peu sur 3 ans mais vieilliront plus mal, passé...
Certificat non-gage : vendre son véhicule à l'étranger.
Le certificat de non-gage
Appelé également « certificat de situation administrative », le non-gage a pour but de prouver qu'un véhicule n'est :
§ ni « opposé » : il n'y a pas de prêt ou de crédit-bail en cours ;
§ ni « gagé » : le véhicule n'est pas considéré comme volé, dangereux et il n'y a pas de contraventions en attente de paiement.
Ainsi, le nouveau propriétaire...
Site :
http://www.non-gage-rapide.net
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Vendre et acheter ses meubles sur Internet, on vous guide ...
Vendre et acheter ses meubles sur Internet, on vous guide !
Publié le 20 septembre 2013 à 10h35
Vous avez envie de vous débarrasser de vos meubles ou au contraire d'investir dans de l'électroménager à petit prix ? La solution à vos problèmes se cache peut-être sur Internet. Sur des sites comme Ebay.com ou Leboncoin.fr, vous pouvez vous improviser vendeurs ou acheteurs de meubles...
Site :
http://www.elle.fr
Les démarches concernant les Véhicules, Permis, transport...
Résiliation
Démarches concernant les véhicules
Lorsque l'on possède un véhicule, il est impératif d'accomplir des démarches administratives pour avoir le droit de circuler sur la voie publique (permis de conduire, carte grise, assurance, contrôle technique...). On distingue donc des démarches obligatoires comme celles susmentionnées et d'autres liées au non respect des règles de...
Date: 2018-01-16 11:20:53
Site :
quelle-demarche.com
Garage Citroën Mimizan : vente de véhicules, entretien ...
Garage Citroën Mimizan pour achat de véhicules neufs ou d'occasion
Garage automobiles Citroën à Mimizan
Le Garage automobile de la Côte d'Argent, situé à Mimizan dans les Landes propose ses services de ventes de voitures, de réparation et d'entretien de véhicules toutes marques.
Achat de véhicules neufs et occasions
Vous cherchez à acheter une voiture neuve dans les LAndes? Via notre réseau Citroën, nous pouvons vous proposer les différents modèles en vente par la marque. Venez faire un essai gratuit dans notre...
Site :
http://www.citroenmimizan.fr
Conditions générales de dépôt vente | Carland
Conditions générales de dépôt vente
Lorsque vous déposez une annonce sur Carland.fr
Carland > Conditions générales de dépôt vente
Condition général de dépôt vente
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles CARLAND.FR et son représentant légal, met à disposition des particuliers un service de diffusion d'annonces sur...
Site :
http://www.carland.fr
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...
Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger
Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès
Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Ahaya.tn : Tunisie Annonces 2017, Affaires tayara ...
Ahaya.tn : Tunisie Annonces 2017, Affaires tayara Automobile, Voitures, Tunisie
Annonces par région
équipements pro
Tunisie annonce gratuite
ahaya.tn est un site de petites annonces en Tunisie. Mettez votre annonce en ligne...
Site :
http://www.ahaya.tn
Ahaya.tn : Tunisie Annonces 2017, Affaires tayara ...
Ahaya.tn : Tunisie Annonce 2017, Affaires tayara Automobile, Voitures, Tunisie
Annonces par région
équipements pro
Tunisie annonce gratuite
ahaya.tn est un site de petites annonces en Tunisie. Mettez votre annonce en ligne...
Site :
http://www.ahaya.tn
ACHETER un BATEAU NEUF ou d'OCCASION - seme.cer.free.fr
Acheter avant tout le bateau qui vous convient
Le plus important avant d'acheter son bateau est de se poser un certain nombre de question :
- Êtes-vous plutôt amateur de pêche ?
- Recherchez-vous un usage sportif particulier comme le ski nautique ?
- Recherchez-vous la vitesse ou les voyages ?
- Vous sentez-vous plus voile ou moteur ?
- Quel permis avez-vous ou comptez-vous passer * ?
-...
Site :
http://seme.cer.free.fr
ETOILE 67 : Voiture occasion SELESTAT - Vente auto SELESTAT
Occasions Garanties du réseau Mercedes-Benz
Le Label Occasions Garantie du réseau Mercedes Benz, c'est :
- 178 points de contrôle,
- un entretien effectué avant la livraison du véhicule,
- un carnet d'entretien à jour (consultable en ligne ou remis au client),
- De 12 à 24 mois de garantie (kilométrage illimité),
- des offres de reprise, une assistance 24 heures sur 24 et 7 jours sur...
Site :
http://occasions-mercedes-selestat.com
Ahaya.tn : Tunisie Annonces 2017, Affaires tayara ...
Ahaya.tn : Tunisie Annonce 2017, Affaires tayara Immobilier, Vente, Terrains, Tunisie
Annonces par région
équipements pro
Tunisie annonce gratuite
ahaya.tn est un site de petites annonces en Tunisie. Mettez votre annonce en ligne...
Site :
http://www.ahaya.tn
Ahaya.tn : Tunisie Annonces 2017, Affaires tayara ...
Ahaya.tn : Tunisie Annonce 2017, Affaires tayara Immobilier, Vente, Maisons & Villas, Tunisie
Annonces par région
équipements pro
Tunisie annonce gratuite
ahaya.tn est un site de petites annonces en Tunisie. Mettez votre annonce en...
Site :
http://www.ahaya.tn
Ahaya.tn : Tunisie Annonces 2017, Affaires tayara ...
Ahaya.tn : Tunisie Annonce 2017, Affaires tayara Immobilier, Vente, Maisons & Villas, Tunisie
Annonces par région
équipements pro
Tunisie annonce gratuite
ahaya.tn est un site de petites annonces en Tunisie. Mettez votre annonce en...
Site :
http://www.ahaya.tn
Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...
Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).
Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité
Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.
Coût du duplicata carte grise :
En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :
Dans le FNI : jusqu'au...
Site :
https://www.cartegrise.com
Véhicules d'occasion à Québec - Maison Chrysler à Québec ...
Achetez un véhicule d'occasion avec les avantages d'un neuf !
Voici les avantages d'acheter à La Maison Chrysler :
1er choix avant tous les revendeurs ; notre sélection des meilleurs retours de location
Une inspection rigoureuse par des techniciens qualifiés et plus encore !
Chez La Maison Chrysler, chaque véhicule est soumis à une inspection minutieuse.
Nos techniciens qualifiés...
Site :
http://www.lamaisonchrysler.com
Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente d'un vehicule automobile d'occasion
Ahaya.tn : Tunisie Annonce 2017, Affaires tayara ...
Ahaya.tn : Tunisie Annonce 2017, Affaires tayara Equipements de Maison, Meubles & Interieur, Tunisie
Annonces par région
équipements pro
Tunisie annonce gratuite
ahaya.tn est un site de petites annonces en Tunisie. Mettez votre annonce...
Site :
http://www.ahaya.tn
Véhicule à vendre - Petites annonces à Antananarivo Madagascar
Vous pouvez retrouver le meilleur rapport qualité/prix sur ce portail en ligne. En parcourant cette rubrique, vous pouvez consulter des petites annonces publiées par des professionnels ou particuliers sur la vente auto à tana, la location de 4x4 ou la vente de camion. En effet, le site regroupe...
Site :
evarotra.mg
Controle technique voiture : règlementation et obligations ...
Le contrôle anti-pollution
Le contrôle technique est un examen périodique qui concerne l'ensemble des véhicules automobiles de moins de 3,5 tonnes. Obligatoire depuis 1992, il doit être effectué avant la quatrième année du véhicule, puis tous les deux ans, dans un centre de contrôle technique agréé.
Notre site, Simplauto.com, vous permet de comparer les prix des centres de contrôle...
Site :
https://www.simplauto.com
Ahaya.tn : Annonces en Tunisie 2017, Affaires tayara ...
Seulement les annonces avec photos
Afficher les offres
Ahaya.tn : Tunisie Annonces 2017, Affaires tayara Immobilier, Vente, Appartements, Tunisie
Annonces par région
équipements pro
Tunisie annonce gratuite
ahaya.tn est un site de petites annonces en...
Site :
http://www.ahaya.tn
Ahaya.tn : Annonces en Tunisie 2017, Affaires tayara ...
Seulement les annonces avec photos
Afficher les offres
Ahaya.tn : Tunisie Annonces 2017, Affaires tayara Culture & Loisirs, Sport, Tunisie
Annonces par région
équipements pro
Tunisie annonce gratuite
ahaya.tn est un site de petites annonces en...
Site :
http://www.ahaya.tn
transport voiture maroc - Transport de voiture et ...
Transport voiture Guadeloupe
Un large choix de destinations, notamment dans les Antilles Parmi la cinquantaine de destinations régulières proposées par notre société LogTrans, découvrez notre service de transport de voiture vers la Guadeloupe. Cette prestation fait partie de l'offre qui s'adresse aux particuliers et que...
Transport voiture Dakar
Déménager à l'étranger...
Joseph Siffert — Wikipédia
Vous lisez un « article de qualité ».
Joseph Siffert
sur le circuit de Brands Hatch à Longfield ), est un pilote automobile suisse .
Issu d'un milieu modeste, il répare des véhicules accidentés et les revend afin de financer sa passion pour les sports mécaniques. Champion de Suisse de motocyclette en 1959, il dispute également plusieurs compétitions internationales en side-car...
Date: 2017-08-24 22:20:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Reprise voiture occasion : Autosphère rachète votre véhicule
5 / 5 Votre estimation
Préparez votre reprise auto !
Autosphere.fr vous permet d'obtenir une estimation du prix de rachat de votre véhicule actuel dans le cadre de l'achat d'un nouveau véhicule d'occasion auprès d'un professionnel de l'automobile.
Ce prix sera dans tous les cas à confirmer après inspection physique du véhicule auprès d'une de nos concessions partenaires.
Il...
Site :
https://www.autosphere.fr
Achat/vente voitures d'occasion entre particuliers - Carizy
Ce que nos clients en disent
*****
Découvrez les avis certifiés sur TRUSTPILOT
« Je suis enchantée de Carizy et je recommande à tout acheteur ou vendeur de s'y inscrire. Transaction ultra rapide (véhicule mis en ligne la veille au soir et vendu le lendemain matin!!), expert super sérieux, et équipe super sympa et très réactive. Un grand merci et bravo pour votre efficacité »
Isabelle...
Site :
https://www.carizy.com
Certificat de cession d'un véhicule : déclaration et code ...
Il est possible et facile de faire une déclaration de cession en ligne. Rapide, celle-ci se fait sur des plateformes agréées comme 123-cartegrise.fr.
Enregistrer directement en ligne la vente de votre véhicule
Enregistrer votre cession en ligne
Il est possible d'y suivre l'avancée de sa déclaration de cession et de recevoir un accusé d'enregistrement de déclaration de cession qui prouve...
Site :
cartegriseminute.fr
Achat/vente de voitures d'occasion entre particuliers | Carizy
Ce que nos clients en disent
*****
Découvrez les avis certifiés sur TRUSTPILOT
« Je suis enchantée de Carizy et je recommande à tout acheteur ou vendeur de s'y inscrire. Transaction ultra rapide (véhicule mis en ligne la veille au soir et vendu le lendemain matin!!), expert super sérieux, et équipe super sympa et très réactive. Un grand merci et bravo pour votre efficacité »
Isabelle...
Site :
https://macif.carizy.com
L'Argus — Wikipédia
De la création à la Seconde Guerre mondiale[ modifier | modifier le code ]
L'argus de l'automobile et des locomotions a été fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), une personnalité des mondes de la presse et du sport, également passionné d'automobile. À l'époque, le véhicule motorisé est encore un bien de luxe, ou très utilitaire. Mais Paul Rousseau décide de favoriser son...
Date: 2017-11-19 19:58:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
10 voitures plaisir à moins de 10 000 € - Palais-de-la ...
10 voitures plaisir à moins de 10 000 EUR
Le 11 Avril 2016, par Thomas DROUART
Faut-il être riche pour s'offrir une voiture plaisir ? La réponse est non. Dès 10 000 EUR, il est possible de s'offrir une voiture sympathique et prendre du plaisir à son volant, qu'il s'agisse d'une ancienne, d'une sportive ou plus simplement d'une voiture polyvalente. Voici 10 modèles qui méritent le détour,...
ALBI Occasion et Autos PB – véhicules usagés, obtenez le ...
*Taxes, RDPRM, immatriculation et assurances en sus.
ALBI Occasion et Autos PB : Incontournables
L'occasion de trouver votre véhicule usagé
Chez ALBI Occasion, vous trouverez le plus grand choix de véhicules usagés de qualité certifiés. Plus de 20 concessions de voitures neuves et d'occasion qui nous permettent de vous choisir le meilleur de l'industrie parmi les autos, camions et VUS...
Site :
http://www.albioccasion.com
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion
Vendre sur internet : nos conseils pour bien vendre ses ...
Prix de départ adapté
Choix du site de vente
Avant toute chose, vous devrez choisir entre plusieurs sites de vente. Vous devrez étudier le marché pour optimiser vos chances de "bien vendre" entre les sites généraux et les sites spécialisés.
Ainsi, si vous vendez la table de votre grand-tante, tournez vous plutôt vers des sites "trouve-tout". Ebay et le bon coin sont des sortes de...
Site :
https://www.pratique.fr
recyclauto.com : vente de pièces auto d'occasion en ligne.
Le ministère des Finances a annoncé le retour de la prime à la casse mi-2015. Elle sera destinée aux possesseurs de vieux véhicules diesel et son montant sera variable en fonction du type de voiture achetée.
Toyota berline pile à combustible : les premières infos
La conférence de presse de Toyota s'est terminée il y a peu et les premières informations tombent. En attendant que l'équipe Caradisiac vous ramène le plein de vidéo et de photos, voici donc les détails de la berline à pile à combustible qui sera lancée l'an prochain en Europe.
Amazon se lance dans la pièce...
Site :
http://www.recyclauto.com
Acheter une voiture Italienne en France: qules risques?
Acheter sa voiture en Italie
Search this website
Acheter une voiture vendue en France en papiers Italiens: attention au piège
Les informations figurant sur cette page ont pour but d'informer les éventuels acquéreurs sur les risques du cas particulier de l'achat d'un véhicule d'occasion d'origine Italienne, en vente en France, et qui n'aurait pas encore été Francisée. Entendu par là une...
Site :
http://www.expressdriver.fr
Drouot Live et Online, enchères en ligne : avis des acheteurs
o Une offre unique pour acheter de l'art aux enchères en ligne, dans toutes les spécialités
o Les émotions des enchères en salle de vente avec Drouot Live
o Le frisson des enchères en ligne avec Drouot Online
Coordonnées de Drouot, site web et réseaux sociaux :
Étiquettes Enchères , Enchères 100% web , Enchères en live , expertissim , Paris , Résultats de ventes
Les ventes aux...
Site :
https://achetezdelart.com
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-18 01:06:36
Site :
https://www.inc-conso.fr
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2017-12-25 01:33:15
Site :
conso.net
AXYS AUTO : Voiture occasion PARIS - Vente auto PARIS
volkswagen
Présentation
AXYS AUTO vendeur de voiture sur Paris, vous accueille depuis 12 ans en plein coeur du 15eme arrondissement. Idéalement situé entre la Tour Eiffel et la Gare Montparnasse à la station de Métro Cambronne (ligne 6).
Notre parfaite connaissance du réseau nous permet de proposer à nos clients des...
Site :
http://axysauto.com
Thèmes liés : vente auto occasion paris / vente voiture d'occasion paris / vente de voiture d occasion dans paris / vente de voiture d'occasion toute marque / vente voiture occasion paris
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Les véhicules de collection
Les véhicules de collection disposent de certaines dérogations permettant aux véhicules anciens de préserver le patrimoine français.
Parmi ces dérogations on retrouve :
La possibilité d'avoir des plaques d'immatriculation noires avec des lettres blanches ou chromées et aux dimensions d'origines....
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Reprise voiture casse : combien ça rapporte ? - LegiPermis
Reprise voiture à la casse
Vendre sa voiture à la casse
Vieille voiture avec un gros kilométrage, voiture hs, voiture accidentée ? La prime à la casse peut être intéressante, notamment lorsque l'on remplace un vieux Diesel par un véhicule propre, mais bien souvent il est préférable de vendre et d' estimer sa voiture par un professionnel avant de mettre sa voiture à la casse. Parfois...
Site :
https://www.legipermis.com
Certificat De Vente Vehicule A Imprimer | spirale8 ...
Certificat De Vente Vehicule A Imprimer
September 14, 2015 - Uncategorized
Imprimer cette page. Combien vous coûtera votre certificat dimmatriculation. Votre certificat dimmatriculation carte grise dun véhicule neuf ou doccasion Dans les deux cas, cest comme une cession classique certificat de vente, non. De destruction imprimé Cerfa qui confirme la mise en destruction du véhicule Documents...
Site :
http://spirale8.net
Voiture occasion CERDON - Vente auto CERDON - central-vo.com
Présentation
Partenaire d'ARVAL BNP PARIBAS GROUP
CENTRALE VO, c'est plus de 120 véhicules 1ère main visibles sur notre site, utilitaires et berlines.
La traçabilité étant notre priorité, nous vous fournissons le suivi d'entretien du véhicule,...
Site :
http://www.central-vo.com
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion la centrale / vente de vehicule d'occasion en ligne / vente vehicule utilitaire d'occasion / site de vente de voiture d'occasion en ligne / vente en ligne de voiture d'occasion
Bases de données de marques et modèles de voitures en ...
Base de données de voitures
Pour quels usages ?
Les bases de données automobile sont le plus souvent utilisées par des professionnels souhaitant alimenter un site web de vente de véhicules d'occasion (VO), ou bien de e-commerce (vente en ligne de pièces détachées et accessoires, le plus souvent).
Certains clients utilisent également ces bases dans le domaine des assurances (comparateur de cotisations et devis en ligne), ou de l'import / export d'automobiles.
Pour ce faire, il est nécessaire d'avoir un fichier aussi complet que possible, comprenant au minimum les différentes marques,...
Site :
http://www.e-bdd.com
Location voiture Martinique et Guadeloupe aéroport ...
En savoir +
Besoin d'une location de voitures en Martinique ou en Guadeloupe, Pop's car location de voitures vous propose leurs 2 agences de location de voitures. Vous trouverez dans nos agences de location de voitures toute une gamme de véhicules à prix compétitifs. Vous pouvez dès maintenant réserver en ligne une location de voitures.
Pop's car, une large gamme de location de voitures disponible en Martinique et en Guadeloupe
Parmi nos voitures en location vous pourrez choisir entre la petite citadine et le...
Site :
http://www.popscar.com
Thèmes liés : location vente voiture / agence de vente voiture occasion / agence de vente voiture / vente d une voiture en l'etat / vente en ligne de voiture d'occasion
Location voiture Martinique et Guadeloupe aéroport ...
En savoir +
Besoin d'une location de voitures en Martinique ou en Guadeloupe, Pop's car location de voitures vous propose leurs 2 agences de location de voitures. Vous trouverez dans nos agences de location de voitures toute une gamme de véhicules à prix compétitifs. Vous pouvez dès maintenant réserver en ligne une location de voitures.
Pop's car, une large gamme de location de voitures disponible en Martinique et en Guadeloupe
Parmi nos voitures en location vous pourrez choisir entre la petite citadine et le...
Site :
http://www.popscar.com
Thèmes liés : location vente voiture / agence de vente voiture occasion / agence de vente voiture / vente d une voiture en l'etat / vente en ligne de voiture d'occasion
Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...
relatif à la consommation.
(Texte définitif)
L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
Voir les numéros :
Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.
2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.
1755. Commission mixte paritaire :...