Les documents pour la vente d'une caravane & Camping car

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Acheter ou vendre une caravane ou Camping car : les pièces à fournir

Vous souhaitez acheter ou vendre une caravane ? Voici la liste des documents obligatoires à demander ou a fournir lors de la vente.

La carte grise

La carte grise est obligatoire pour les caravanes pesant plus de 500kg à vide. Cette carte d'identité doit être barrée de deux traits en diagonale, avec l'inscription « vendu le [date et heure] » et la signature. Pour les recentes cartes grises, le coin supérieur...

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Site : certificat-cession.fr

PRESSING AUTO CLEAN® la référence du nettoyage en ...

PRESSING AUTO CLEAN® la référence du nettoyage en profondeur et de la désinfection d'intérieur de voiture, camping-car, autocar, camion poids-lourd, bateau, yacht, jet privé sur la région PACA

"L'hygiène et le bien-être à l'intérieur de votre véhicule, c'est notre métier"

DEPOUSSIERAGE, PRESSING, SHAMPOUINAGE, DETACHAGE, TRAITEMENT DES MAUVAISES ODEURS, DESINFECTION...

06 66 54 43...

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Site : http://www.pressing-auto-clean.com

Les documents pour la vente d'un ... - Certificat de Cession

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Acheter ou vendre un scooter : les pièces à fournir

Les pièces administratives à fournir par le vendeur lors de la vente dépendent de la cylindrée de votre scooter. Si, il a une immatriculation, il vous faudra fournir un certificat de vente, certificat de non-gage comme pour un autre véhicule.

La carte grise

Le vendeur devra la barrer, y porter la mention "vendue le..." ou "cédée...

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Site : certificat-cession.fr

TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...

TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes

I. Règle générale

1

Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Remorque bateau occasion, vente de remorques bateaux entre ...

Les remorques doivent être et rester en tous points, conformes au code de la route et à la législation européenne. Y compris pour celles de PTAC < 5OOkg.

Il est obligatoire de disposer d'un triangle de signalisation.

Une plaque de tare comporte les elements sur les capacités de la remorque.

L'attelage d'une remorque doit être homologué suivant la directive CE/94/20 (pour la capacité...

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Date: 2017-12-02 20:06:57
Site : http://www.remorquebateauoccasion.fr

Thèmes liés : vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente d'un bateau d'occasion certificat / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente bateaux d'occasion en france / vente de moteur d'occasion bateau

MOVE.CAR, logistique internationale dédiée à l'automobile

Que pouvons-nous faire pour vous aider ?

Choisissez une question correspondant à votre demande

Comment commander un véhicule ?

Il vous suffit de nous communiquer les coordonnées d'une annonce que vous avez localisée sur Internet ou d'utiliser le moteur de recherche de notre partenaire : AmeriCarOnline.com. En suite, sur ce site, choisissez vos options. Nous nous chargerons alors de votre...

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Site : https://www.move.car

Noël de crise, faites vos cadeaux chez Emmaüs - Rue89 ...

1 200 tonnes collectées par an

Tout est d'occasion bien sûr, et rares sont les objets encore dans leur conditionnement d'origine. Récupérés chez des particuliers tout au long de l'année ou déposés là par des familles, ces jeux de société en pagaille et jouets pour tous les âges sont achetés ici par des brocanteurs et antiquaires d'abord, par des parents ou grands-parents sans trop de...

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Site : rue89strasbourg.com

Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...

Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger

Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès

Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...

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Site : https://www.ecartegrise.fr

IV. Opérations d'assurance et de réassurance - BOFIP-I

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2017-03-01T11:29:12.000+01:00

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Exonérations résultant de dispositions expresses de la loi

1

Le code général des impôts (CGI) exonère de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :

- certaines activités relevant de la pêche ( CGI, art. 261, 2-4° ) ;

- les travaux...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

10

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2017-08-25 01:01:25
Site : conso.net

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

10

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2018-01-18 01:05:49
Site : https://www.inc-conso.fr

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

10

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2017-12-02 18:03:39
Site : conso.net

Cuves a eau - tous les fournisseurs - - citerne a eau ...

Demander un devis Contacter le fournisseur

Exemples de demandes de devis

CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité de mettre en place une cuve...

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Site : http://www.hellopro.fr

Vente et location de remorques neuves et d'occasion, vans ...

Type

TLR NEGOCE DES PROFESSIONNELS DE LA REMORQUE A VOTRE SERVICE

Constructeur et vendeur de remorques : construction de la marque VSN et ventes de remorques toutes marques à Péronne.

Des charges lourdes à transporter ? Une réparation à faire sur votre remorque ? Un attelage à poser sur votre véhicule ? Un déménagement à faire ? N'attendez plus, contactez la société TLR NEGOCE....

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Site : http://www.remorque-tlr.com

L’accès à l’exécution en matière civile - AHJUCAF.org

A propos

L'AHJUCAF est une association qui comprend cinquante cours judiciaires suprêmes francophones.

Elle a pour objectif de renforcer la coopération entre institutions judiciaires, notamment par des actions de formation et des missions d'expertise.

La jurisprudence des cours suprêmes

Partenaires

L'accès à l'exécution en matière civile

 

Conseiller à la Cour de cassation française

La...

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Date: 2017-08-25 01:55:41
Site : http://www.ahjucaf.org

Comment la Douane désengorge par la vente aux enchères ...

Comment la Douane désengorge par la vente aux enchères

Ghislaine Deudjui 3 Mai 2015

Sur le site de Cotco

L'opération qui dure depuis huit (8) mois a déjà permis de libérer le port de Douala de plus de milles conteneurs, sur les près de 4000 stockés dans l'enceinte portuaire.

Zone de Cotco à Douala, mercredi 22 avril 2015, il est environ 15h 30, une cinquantaine de personnes sont...

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Site : http://ghide.overblog.com

transport voiture maroc - Transport de voiture et ...

    Transport voiture Guadeloupe

Un large choix de destinations, notamment dans les Antilles Parmi la cinquantaine de destinations régulières proposées par notre société LogTrans, découvrez notre service de transport de voiture vers la Guadeloupe. Cette prestation fait partie de l'offre qui s'adresse aux particuliers et que...

    Transport voiture Dakar

Déménager à l'étranger...

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Site : http://www.logtrans-services.fr

Chantier naval pour construction de bateaux à Cassis

Construction de bateaux en bois et polyester à Cassis

Le Chantier Naval Trapani à Cassis et ses bateaux de tradition

Le Chantier Naval Trapani, situé sur le port de Cassis, est reconnu pour la construction de bateaux traditionnels en bois et en polyester depuis 1945. Chaque bateau est réalisé en fonction des exigences de nos clients, afin d'obtenir un navire sur-mesure. Notre équipe...

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Site : http://www.chantiernavaltrapani.fr

Thèmes liés : vente de moteur d'occasion bateau / vente de moteur d'occasion en france / vente bateaux d'occasion en france / vente de moteur d'occasion / vente de moteur d occasion

Conditions Générales de Vente | Bateaux Vedettes du Pont Neuf

Le site « vedettesdupontneuf.com» présente la société

VEDETTES DU PONT NEUF (ci- après « VPN ») :

Société Anonyme au Capital de 250 000 EUR

Ponton du Pont Neuf - Square du Vert Galant - 75001 PARIS

R.C.S. : PARIS B 775 740 350 (73 B 00076)

Téléphone : 01 46 33 98 38 Fax : 01.45 29 89 19.

2. OBJET ET CHAMP D'APPLICATION

L'achat en ligne et le déroulement des croisières de VPN ainsi...

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Site : http://vedettesdupontneuf.com

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente en ligne vetement d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / site achat vente vetement d'occasion / site de vente d'occasion entre particuliers

L'Argus — Wikipédia

De la création à la Seconde Guerre mondiale[ modifier | modifier le code ]

L'argus de l'automobile et des locomotions a été fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), une personnalité des mondes de la presse et du sport, également passionné d'automobile. À l'époque, le véhicule motorisé est encore un bien de luxe, ou très utilitaire. Mais Paul Rousseau décide de favoriser son...

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Date: 2017-11-19 19:58:59
Site : https://fr.wikipedia.org

Foire aux questions sur la carte grise

L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?

La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...

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Site : carte-grise.org

Foire aux questions sur la carte grise

L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?

La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...

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Site : carte-grise.org

Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules

FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards

LSA : Loi sur la sécurité automobile

NIV : Numéro d'identification de véhicule

NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada

RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles

RVI : Registraire des véhicules importés

TC : Transports Canada

VUS : Véhicule utilitaire sport

Définitions

1. Aux fins...

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Site : http://www.cbsa-asfc.gc.ca

Sabradou : un site pour vendre aux vide-greniers et ...

7 Par ailleurs, Sabradou affiche quotidiennement sur son site le calendrier des manifestations à venir.

Sabradou : entre braderie, vide-grenier, brocante et marché aux puces.

Une braderie est une activité que vous organisez et qui vous permet de vendre publiquement des marchandises usagées. La brocante constitue le lieu où se fait le commerce des objets d'occasions. On peut également s'y...

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Site : http://www.buziness24.com

Droit d'accise — Wikipédia

Définition et application[ modifier | modifier le code ]

L' accise (prononcé Aksiz, en phonétique \ak.siz\ ) est une taxe qui porte sur une quantité et non sur une valeur : ainsi la taxe sur les alcools consiste à prélever n euros par hectolitre d'alcool vendu. Au contraire, une taxe ad valorem porte sur la valeur d'un bien ou d'un service, comme la TVA . Le terme accise provient d'un...

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Date: 2017-10-07 21:29:56
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente de bateaux d'occasion entre particuliers

Code des douanes de la République démocratique du Congo ...

Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)

Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)

ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT

CODE DES DOUANES

Le Président de la République,

Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;

Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...

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Site : http://info.microetape.com

ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...

ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES

 

Le Président de la République,

Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;

Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;

Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...

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Date: 2011-06-19 16:06:38
Site : http://leganet.cd

Coût de la vie en Nouvelle-Calédonie - arys.free.fr

-Jouets x2

Immobilier

Aussi bien pour les locations que les achats de logement, le contraste est saisissant entre les prix de Nouméa (niveau de Versailles), la couronne du Grand Nouméa et les autres villes (prix divisés par 2) et la brousse, où les prix sont quasiment ceux de la construction.

Achat: Fin 2004 comptez 60 millions FCFP (500.000 EUR)...

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Date: 2010-03-10 11:43:37
Site : http://arys.free.fr

Thèmes liés : vente de voiture d'occasion pas cher ile de france / vente de voiture d'occasion en france pas cher / vente voiture d'occasion a bon prix / vente de voiture pas cher d'occasion / prix de vente vehicule d'occasion

Recherches de distributeurs et agents en Afrique

POLOGNE VETEMENTS CHERCHE AGENT COMMERCIAL POUR LA FRANCE

Installés en Pologne nous sommes une entreprise de vente en gros de vetements et accessoires pour enfant sous licence et recherchons agent commercial en France. Nous offrons une large gamme de produits et de licences, parmi ces dernieres les plus populaires sont la Reine des Neiges, les Minions, Star Wars, Cars, Avengers etc. Nous...

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Date: 2017-03-24 23:28:29
Site : http://www.export-forum.com

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Site : http://www.usa-passion.com