Articles sélectionnés pour le thème : taxe de vente vehicule automobile
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Transfert du droit de propriété d'un véhicule : Services ...
Transfert du droit de propriété d'un véhicule
Transfert du droit de propriété d'un véhicule
Immatriculation d'un véhicule : transfert de propriété
Société de l'assurance automobile du Québec
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Contexte
Selon la situation, vous devez faire certaines démarches lorsque vous effectuez le transfert du droit de propriété d'un véhicule.
Ouvrir l'onglet...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : vente d un vehicule de societe / certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule automobile / vente d un vehicule / condition vente vehicule en l'etat
Espagnauto - Mandataire auto, importation de voitures neuves
OUTRE-MER ET VENTE A L'EXPORT
Depuis de nombreuses années ESPAGNAUTO vend aux résidents des DOM - TOM, ainsi qu'aux résidents hors Union Européenne. La vente se fait donc HORS TAXES et le client acquitte les taxes dont il est redevable une fois le véhicule rapatrié. Nous fournissons les DOCUMENTS DE DOUANES nécessaires et nous pouvons aussi organiser le transport du véhicule. Cliquez ...
Site :
http://www.espagnauto.com
Thèmes liés : vente de voiture neuve en france / vente d une voiture en l'etat / vente voiture moin cher / vente de voiture neuve en belgique / taxe de vente vehicule automobile
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire.
Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé à opérer la déduction de...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Transit Temporaire, Location de voiture aux expatriés km ...
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TTcar Transit
TTCar Transit est spécialisé dans la location TT, vente hors taxes de véhicules depuis plus de 45 ans. Nous sommes partenaires des grands constructeurs automobiles : Peugeot (Peugeot Open Europe TT), Renault (Renault Eurodrive TT), Citroën (Citroën Europass TT) et DS TT. Nous assurons la gestion des centres de livraison et de retour de voitures TT à Roissy Charles de Gaulle, Aéroport d'Orly et Aéroport de Nice. Vous n'avez donc qu'un seul interlocuteur de la commande jusqu'à la restitution de votre voiture TT. Pour...
Site :
http://www.ttcar.com
Thèmes liés : automobile vente voiture location / location vente voiture / location vente vehicule neuf / vente d une voiture en l'etat / taxe de vente vehicule automobile
Conseils utiles pour bien vendre sa voiture - Quicksale.be
Conseils utiles pour bien vendre votre voiture.
Estimer le prix de la voiture
Vous êtes propriétaire d'une voiture et vous aimeriez la vendre.
Le problème: comment évaluer le prix d'une voiture d'occasion, sur quoi baser l'évaluation? Ne pas connaitre cette valeur vous fait courir le risque de revendre votre voiture trop bon marché ou de prolonger sérieusement le temps que vous mettrez...
Date: 2013-10-28 17:53:45
Site :
http://www.quicksale.be
Dossier automobile : ces constructeurs automobiles qui ...
Jean-Christophe Kugler : "Le Ghana, le Nigeria et l'Angola sont des cibles prioritaires pour Renault"
Avec environ 1,7 million de véhicules neufs vendus annuellement, le marché africain fait encore pâle figure à l'échelle mondiale, et notamment face à l'Asie. Dans la seule Chine, 20 millions de voitures ont été écoulées en 2013.
Résultat : certains distributeurs doivent lutter auprès...
Site :
http://www.jeuneafrique.com
Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne
Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne ?
Accueil » Importation automobile » Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne ?
Publié par Jonathan le 28 Mar 2016 | 0 commentaire
Mercedes Benz a mis en place un système permettant d'avoir la main mise sur la majorité de ses modèles. Le constructeur allemand peut ainsi être le seul à vendre des modèles récents via son réseau...
Site :
http://mandataire-auto.com
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://lescomparateurs.com
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Terminé les ventes de 1$ à la SAAQ: l'évaluation devient ...
Terminé les ventes de 1$ à la SAAQ: l'évaluation devient obligatoire
Photo: Honda
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La SAAQ a modifié les règles entourant le paiement de la TVQ lors de la vente de véhicules automobiles. La société n'acceptera plus de calculer la valeur d'un véhicule déclaré à 1 $, cela même si le vendeur et l'acheteur sont en accord quant au prix de la transaction. Il y a environ une semaine , le prix minimal admis lors du calcul de la TVQ par la SAAQ est passé à 500 $.
Il y a pire!
Pour certains véhicules âgés de 9 à 25 ans, étant trop vieux pour apparaitre dans le...
Site :
http://www.guideautoweb.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule entre particulier saaq / vente d un vehicule de societe / vente d'une voiture de societe a un particulier / vente d un vehicule automobile / vente d un vehicule de particulier
Voiture Automatique D'occasion Belgique - Emily Alexander Blog
Vente voitures occasion, neuves et utilitaires en Belgique. vente voiture belgique recherche d'autos occasion voitures boite automatique voitures utilitaires peugeot 307 3500.00 eur 40 vues ford focus cmax 18500.00 eur
Voitures d'occasion trouvées sur Journal Autoccasion. Trouvez votre nouvelle voiture d'occasion grâce au Journal Autoccasion et ses milliers de petites annonces voiture...
Date: 2018-01-19 12:36:32
Site :
emilyalexanderblog.blogspot.com
Paul Laquerre | Camping Caravaning
Autocaravanes et TVQ
Publié le 1 octobre 2017 | Par PAUL LAQUERRE
La semaine dernière, à la fin de mon billet portant sur la taxe de vente d'une autocaravane entre particuliers, j'annonçais que je reviendrais sur le sujet pour mettre en évidence certaines incongruités de la formule de calcul prescrite par Revenu Québec et utilisée par la SAAQ.
Tout d'abord, je rappelle que la TVQ...
Site :
http://www.campingcaravaningmag.ca
Thèmes liés : vente d'un vehicule entre particulier saaq / taxe de vente vehicule automobile / vente d un vehicule de particulier / vente de vehicule entre particulier
Un dispositif fiscal dédié aux voitures d’occasion | L ...
Un dispositif fiscal dédié aux voitures d'occasion
Par | Edition N°:3910 Le 19/11/2012 | Partager
La mesure du budget 2013 cible les importateurs
Près de 220 millions de DH de recettes fiscales par an
Un nouveau business s'offre aux concessionnaires de véhicules : le marché de l'occase. Le frein fiscal qui se dressait devant eux devrait être bientôt levé. En effet, le budget 2013...
Site :
http://www.leconomiste.com
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
carte grise en ligne
Simplifiez vous la carte grise et obtenez votre carte grise en ligne ainsi que vos nouvelles plaques d'immatriculation en 1 clic en passant par un professionnel de l'automobile habilité et agréé par le Ministère de l'Intérieur et le Trésor Public.
Vous évitez les files d'attente en préfecture , la carte grise est traitée en 24h et elle est expédiée à votre...
Site :
carte-grise.org
Vehicule De L Armee A Vendre | oksuzlukoyu.com
admin
Heures, la chef aurait pu etre une matronne dans une cantine de larmee. Javais rejoint Sebastien avec Guillaume venu essayer de vendre sa voiture. Sous linfluence de narcotiques et dans un vehicule bondissant dans tous les sens 497HP 439LBS TORQUE mailto: 11. 72120mph vehicule modife par ma compagnie vehicule canadien jamais accidente une vrai wrx. Suzuki X-90 à vendre Lanaudière-Suzuki...
Site :
http://oksuzlukoyu.com
Auto entrepreneur automobile - myAE : Possible en auto ...
Déjà plus de 98 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
F.A.Q. de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
Est-il possible d'être auto entrepreneur et micro entrepreneur dans l'automobile ?
Avant de songer à lancer votre activité d'auto entrepreneur et micro entrepreneur dans l'automobile, vous devez prendre en compte les spécificités du régime de...
Site :
myae.fr
Thèmes liés : vente de voiture auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur vente voiture / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / vente d un vehicule pour pieces / vente d un vehicule automobile
Auto entrepreneur automobile - myAE : Possible en auto ...
Déjà plus de 92 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
F.A.Q. de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
Est-il possible d'être auto entrepreneur et micro entrepreneur dans l'automobile ?
Avant de songer à lancer votre activité d'auto entrepreneur et micro entrepreneur dans l'automobile, vous devez prendre en compte les spécificités du régime de...
Site :
myae.fr
Thèmes liés : vente de voiture auto entrepreneur / assurance auto entrepreneur vente voiture / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / vente d un vehicule pour pieces / vente d un vehicule automobile
Location avec option d'achat ou promesse de vente de biens ...
La Commission des clauses abusives,
Vu le chapitre IV de la loi n° 78-23 du 10 janvier 1978 sur la protection et l'information des consommateurs de produits et de services;
Vu le code civil, et notamment ses articles 1152, 1231, 1244 et 2037;
Vu la loi n° 78-22 du 10 janvier 1978 relative à l'information et à la protection des consommateurs dans le domaine de certaines opérations de...
Site :
http://www.clauses-abusives.fr
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d une voiture en l'etat / automobile vente voiture location / garantie vente d'un vehicule particulier
Prise de possession et immatriculation : que faut-il savoir?
Prise de possession et immatriculation : que faut-il savoir?
À lire dans cette section
Faites immatriculer votre auto
Le moment de rouler avec votre auto est presque arrivé : elle est à vous!
Mais pas avant la prise de possession et l'immatriculation, deux étapes importantes de votre démarche d'achat ou de location. Apprenez ici tout ce qu'il vous faut connaître à leur sujet!
Posez...
Site :
https://www.caaquebec.com
PNEUS NEUFS d'hiver à rabais Québec - TOP 3 meilleurs ...
Garage de vente de pneus neufs de toutes marques
Nous vendons des pneus neufs de toutes marques. Étant approvisionné par plus d'un fournisseur, nous pouvons avoir plus d'une trentaine de marques différentes. Nous vous conseillons toujours de vérifier chez nous avant d'acheter des pneus neufs en ligne. Nous avons le meilleur prix dans plusieurs marques. De plus, quand un site nous bat sur une...
Site :
http://www.certi-pro.ca
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile saaq / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule sans controle technique automobile
Transfert et immatriculation – Auto achetée d’un particulier
J'aimerais faire un commentaire sur le contenu de cette page.
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Auto achetée Transfert de propriété et immatriculation
Le vendeur de l'auto et vous devez être présents pour le transfert de propriété et l'immatriculation de l'automobile. Vous devez aller dans un centre de services de la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) ou chez un mandataire.
Il est aussi possible de procéder à l'aide d'une procuration. Elle évite au vendeur ou à l'acheteur de se déplacer. Toutefois, l'Office de la protection du consommateur vous recommande de vous rendre tous deux sur place pour le transfert de...
Site :
opc.gouv.qc.ca
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile saaq / taxe de vente vehicule automobile
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
Document officiel délivrable par les organismes autorisées depuis 1995
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats...
Date: 2017-12-15 08:49:16
Site :
http://www.autococ.com
Ventes automobiles AUTOROLA
L'inscription sur Autorola.fr est gratuite.
1.2.2
Seuls les professionnels du secteur automobile peuvent se faire enregistrer en tant qu'utilisateur des enchères automobiles en ligne Autorola.fr. Différents droits et obligations s'appliquent aux différents types d'utilisateurs.
1.2.3
Autorola.fr se réserve le droit de refuser l'accès aux utilisateurs sans justification ou de fixer d'autres...
Site :
autorola.fr
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / site d'enchere de vehicule / vente au enchere vehicule de l'etat / vente aux encheres d'automobiles / vente d automobile au enchere
Certificat de Non Gage en Ligne Officiel
Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.
Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...
Site :
certificats-de-non-gage.fr
Certificat de Non Gage en Ligne Officiel
Que ce soit pour vendre une voiture ou en acheter, le certificat de non gage reste un document important à la succession. Il joue également un rôle essentiel sur l'immatriculation de la voiture.
Il existe deux types de certificat administratif : le certificat administratif simple et le certificat administratif détaillé. Pour obtenir un certificat de non gage simple, le numéro...
Site :
certificats-de-non-gage.fr
Acheter ou vendre un véhicule entre particuliers ...
Toute personne qui acquiert un véhicule usagé à la suite d'une transaction (achat, vente, échange, don) conclue avec une autre personne.
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Démarche
Pour immatriculer un véhicule à la suite d'un transfert de propriété, l'acquéreur doit se présenter, accompagné de l'ancien propriétaire du véhicule, à un point de service de la Société de l'assurance...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule pour pieces / certificat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / documents de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier
Procédure d’immatriculation | SPF Mobilité
Le formulaire de demande d'immatriculation
Tout véhicule à moteur (et sa remorque dont la masse maximum autorisée excède 750 kg) doit, pour pouvoir circuler sur la voie publique, être au préalable immatriculé dans le « répertoire des véhicules » tenu par la DIV. Ce dernier constitue une base de données qui respecte la loi du 8/12/1992 portant protection de la vie privée.
Lors de...
Date: 2017-08-25 02:07:14
Site :
https://mobilit.belgium.be
Saisie du véhicule et reprise de possession - SAAQ
La saisie s'applique au véhicule de tout propriétaire qui prête ou loue son véhicule à un contrevenant.
Avant de prêter ou de louer votre véhicule à quelqu'un
Assurez-vous de vérifier la validité de son permis de conduire . Cela pourrait vous éviter bien des ennuis, dont la saisie de votre véhicule!
Motifs de saisie d'un véhicule
Le permis du conducteur est suspendu ou révoqué.
Le...
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https://saaq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : vente enchere vehicule saisie / enchere vehicule saisie / vente vehicule saisie / documents de vente d'un vehicule automobile / vente d un vehicule
voitures-occasion-vente
Maroc Voiture Occasion et Neuve:
Conseils pour acheter et vendre
Comment acheter une voiture d'occasion ou neuve au maroc?
Comment trouver une assurance automobile en ligne?
Comment acheter une voiture bon marché pour visiter le maroc pendant les vacances et puis la revendre?
Cette article vise a repondre a ces questions
Acheter une auto, neuf ou occasion ?
A vrai dire, on n'a pas toujours le...
Date: 2017-02-14 17:25:32
Site :
http://voitures-occasion-vente.blogspot.com
Rectificatif sur le calcul de la VQ sur les véhicules d ...
Rectificatif sur le calcul de la VQ sur les véhicules d'occasion
9 décembre 2015
Beaucoup d'emportement dans l'affaire de la taxe de vente à percevoir sur les véhicules d'occasion vendus entre particuliers. Il est encore possible de vendre son véhicule pour 1$ et c'est encore la valeur de la transaction qui établit le montant de la TVQ à percevoir.
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Site :
http://www.autonet.ca
Ville de Montréal - Arrondissement Outremont - Vignettes ...
Vignettes de stationnement
Stationnement sur rue réservée aux résidents (SRRR)
Seuls les résidents de l'arrondissement d'Outremont habitant à une adresse reliée à une zone réservée peuvent obtenir une vignette de stationnement en se rendant au bureau d'arrondissement pour remplir une demande de permis.
Documents nécessaires pour la demande
1- Preuve de résidence dans le secteur...
Date: 2017-12-25 03:53:45
Site :
http://ville.montreal.qc.ca
Thèmes liés : documents de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'un vehicule automobile saaq / contrat de vente d'un vehicule automobile / facture de vente d'un vehicule de societe
Location à long terme d'un véhicule : Services Québec ...
Il existe 2 types de contrat de location à long terme (voir les définitions) :
le contrat de location simple avec ou sans option d'achat (voir les définitions);
le contrat de location avec valeur résiduelle garantie (voir les définitions).
Note
La présente fiche ne traite pas du contrat de location avec valeur résiduelle garantie, mais seulement du contrat de location simple avec ou...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d'automobile d'occasion / vente automobile d'occasion / vente des automobiles d occasion
Annonces de Véhicules au Cameroun. Acheter et vendre des ...
Annonces de Véhicules au Cameroun. Acheter et vendre des Véhicules.
Annonces de Véhicules au Cameroun
Vehicules & Motos
En provenance de l' allemagne. Premier choix. Climatisé. Tel...
Mozefa
Toyota Corolla 111. Taxi a vendre. En bon etat et avec toute...
So-wotch S.a.R.L.
Toyota Corolla 110, Taxi a vendre. En bon etat et avec toute...
So-wotch S.a.R.L.
VOICI LA BELLE NISSAN PRIMERA VERSION...
Site :
camerbiz.com
Voiture Italienne D'occasion - Diane Rodriguez Blog
Trouvez votre occasion auto à vendre sur Vroom.be. Rendezvous sur nos pages conseils et profitez de toutes nos astuces pour bien vendre ou acheter une voiture d'occasion en Belgique. Top annonces.
Voiture occasion Petites Annonces en Belgique, Immo. Voitures utillitaires sur Vivastreet. Trouvez une voiture d'occasion près de chez vous. Vivastreet.be Petites Annonces en Belgique
Voiture occasion...
Date: 2017-10-21 23:43:57
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dianerodriguezblog.blogspot.com