Cuves a eau - tous les fournisseurs - - citerne a eau ...

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Exemples de demandes de devis

CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité de mettre en place une cuve...

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Site : http://www.hellopro.fr

CONSEILS UTILES - PIANO WEB, cours de piano

Yamaha : www.yamaha.co.jp

2) Je suis débutant(e), j'ai besoin d'un piano droit !

Vous désirez un piano acoustique et vous êtes pianiste débutant. Vous souhaitez faire vos premiers pas, expérimenter l'instrument. Un piano dit « d'étude » est alors suffisant.

Il faut que la sonorité, le toucher vous attirent. On reste plus longtemps à jouer sur un piano dont les qualités techniques...

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Site : https://www.pianoweb.fr

Thèmes liés : site vente instrument de musique d'occasion / site de vente d'instrument de musique d'occasion / meilleur site de vente d'instruments de musique d'occasion / site vente instruments d'occasion / magasin de vente d'instrument de musique d'occasion

Comment et pourquoi remplacer sa voiture par un vélo

Ecrit par Brice

Cela faisait des années que je me rendais sur mon lieu de travail, non pas à vélo, mais en voiture. Un parcours d'à peine 4,5 km matin et soir, entre deux villes de la proche banlieue parisienne, Châtillon et Montrouge. Des trajets effectués en voiture, systématiquement puisque le même trajet en bus réclame une quarantaine de minutes, dont pas mal de marche, et d'attente...

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Site : lecurionaute.fr

Comment et pourquoi remplacer sa voiture par un vélo

Ecrit par Brice

Cela faisait des années que je me rendais sur mon lieu de travail, non pas à vélo, mais en voiture. Un parcours d'à peine 4,5 km matin et soir, entre deux villes de la proche banlieue parisienne, Châtillon et Montrouge. Des trajets effectués en voiture, systématiquement puisque le même trajet en bus réclame une quarantaine de minutes, dont pas mal de marche, et d'attente...

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Site : lecurionaute.fr

Authie Tourisme

/* salon expo */

Pour obtenir des invitations, cliquez ici

CONCESSIONNAIRE MOBIL-HOME depuis 1978 dans le Nord, le Pas-de-Calais et la Somme, nous avons fait preuve de rigueur et de sérieux tout au long de ces années et disposons aujourd'hui des meilleures marques.

Un grand choix en Neuf et Occasion vous est proposé.

Vous pouvez nous retrouver sur nos Expos répertoriées dans la rubrique "Où...

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Site : http://www.authiemobilhome.fr

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Mode enfant | Tape à l’œil

Amériques (hors USA et Canada) et Océanie

23EUR

 

ARTICLE 7 - RESERVE DE PROPRIETE - TRANSFERT DES RISQUES

TAO conserve la propriété pleine et entière des Produits jusqu'au complet paiement du prix par le Client, en principal, frais et taxes compris.

Le transfert des risques de perte et de détérioration des Produits est réalisé au moment où le Client prendra physiquement possession des...

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Site : http://www.t-a-o.com

Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site de vente d'objet d'occasion en belgique

Voitures Peugeot d'occasion à Madagascar | Jumia.mg

Tout Madagascar

Peugeot : le lion toujours au top aà Madagascar

Créée en 1810 en Franche-Comté dans le nord-est de la France, le constructeur français est au commencement une entreprise familiale qui se consacre de prime abord à la transformation du coton, à la sidérurgie et le laminage puis à la production de moulins de table et de baleines de parapluies et de corsets. En 1891, Armand...

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Site : https://www.jumia.mg

Ils ont piégé 120 vendeurs et acheteurs de voiture sur Le ...

> Île-de-France & Oise > Val-d'Oise | 04 janvier 2016, 18h40 |

Les escrocs passaient par Le bon coin. Le tribunal correctionnel de Pontoise juge depuis ce lundi et jusqu'à vendredi, une vaste escroquerie à la voiture, commise via le site Internet de vente entre particuliers. Le cerveau de l'équipe, son associé principal mais aussi les faussaires qui établissaient les faux papiers et une...

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Date: 2018-01-17 15:25:20
Site : http://www.leparisien.fr

Comment reconnaitre une arnaque - Richesse-et-finance.com

10.1 Partager :

Introduction

Chaque année, des Canadiens sont victimes de fraudes, qu'elles soient en ligne, par la poste, en personne ou au téléphone, et ils y perdent des millions de dollars.

Nous avons le plaisir de vous présenter la première édition canadienne du Petit livre noir de la fraude. Cet ouvrage a pour but de vous sensibiliser au vaste éventail de fraudes qui visent les...

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Site : http://richesse-et-finance.com

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en france / site de vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion en ligne

36H Immo, Viager, Vente Aux Enchères Notariales ...

Vous êtes attaché à la pierre et souhaitez investir dans l'immobilier ? Certains bons plans vous permettront d'acheter autrement, que ce soit pour habiter ou pour louer, avec, parfois, des économies à la clé !

Achetez en viager

La vente en viager est une opération intéressante à redécouvrir. Ce type d'achat doit s'envisager sur le long terme car, pour être valable, la vente en viager...

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Site : immonot.com

Texte de l'Accord économique et commercial global ...

Texte de l'Accord - Marchés publics

Texte de l'Accord économique et commercial global - Chapitre dix-neuf : Marchés publics

Article 19.1 - Définitions

Pour l'application du présent chapitre :

marchandises ou services commerciaux désigne les marchandises ou les services d'un type généralement vendu ou offert à la vente sur le marché commercial à des acheteurs autres que les pouvoirs...

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Site : http://www.international.gc.ca

Thèmes liés : site d'enchere en ligne avis / vente d'objets d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion entre particuliers / vente publique oeuvres d'art / vente d'occasion entre particuliers

iPhone Occasion - iPhone Pas Cher : 5, 5S, 6, 6S, SE et Plus

240 Euros

290 Euros

A propos du tableau : Comparez pour faire votre choix entre les caractéristiques des iPhone 4S, 5, 5C, 5S, 6 et 6 Plus et leur prix d'occasion. NB: Le 5C a une antenne permettant une meilleure réception de la 4G que le 5. Prix donnés à titre indicatif issus des meilleures offres de la rentrée 2016.

L'iPhone Pas Cher

La firme de Cupertino a le don de nous sortir des...

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Site : http://www.iphone-occasion.com

Thèmes liés : vente de telephone mobile d'occasion / site de vente d'occasion gratuit / site de vente d'occasion en ligne / vente de telephone d'occasion en ligne / site de vente d'occasion entre particuliers

L’État vend ses biens immobiliers, profitez-en ! | Le Revenu

Afin de rationaliser son parc immobilier, l'État cède chaque année une partie de son patrimoine. L'occasion pour les particuliers d'acquérir des biens souvent atypiques, à condition de bien maîtriser les procédures.

Casernes de gendarmerie ou de cavalerie, sites militaires, châteaux, couvents, hôtels particuliers, villas dans un département d'outre-mer ou à l'étran­ger, maisons...

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Site : http://www.lerevenu.com

Importer vos jeux vidéo de l’étranger : nos conseils pour ...

Si vous avez toujours désiré pratiquer l'import de jeux vidéo mais que vous n'avez pas encore souhaité franchir le pas, voici nos conseils et astuces pour importer facilement vos jeux vidéo depuis l'étranger.

L'import de jeux vidéo à l'étranger est une tendance qui ne cesse de se développer depuis ces dernières années (un grand merci aux constructeurs qui dézonent leurs consoles),...

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Site : begeek.fr

Thèmes liés : site de vente de console de jeux video d'occasion / site de vente de jeux video d'occasion / vente de jeux video d'occasion / vente de jeux video d occasion / vente enchere jeux video

Vendre Sa Voiture à un Particulier Ou à un Professionnel

Accueil Les conseils de Mister Occaz Vendre Sa Voiture à un Particulier Ou à un Professionnel ?

Vendre Sa Voiture à un Particulier Ou à un Professionnel ?

Vous voulez vendre votre voiture mais vous ne savez pas si vous voulez la vendre en privé ou à un professionnel ?

Comme pour tout, il y a des aspects positifs et négatifs aux deux options. Ce qui signifie qu'il n'y a pas une seule...

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Site : http://reprise-rachatdevoiture.com

Acheter une voiture en Espagne en 2017 (neuve ou d ...

Acheter une voiture en Espagne en 2017 (neuve ou d'occasion): toutes les formalités

Acheter une voiture neuve en Espagne peut permettre de faire de réelles économies, que l'on passe par un concessionnaire ou par les petites annonces. Le net à changer beaucoup de choses : grâce à lui, on peut consulter les sites de vente de voitures dans son canapé, et faire son choix avant de se déplacer...

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Site : http://mon-argent.fr

Les pièces constitutives d’une demande d’immatriculation ...

Les pièces constitutives d'une demande d'immatriculation

Modifié le 27/06/2017

Immatriculation d'un véhicule neuf acquis en France

Pour apprécier la validité d'une pièce justificative, il faut se placer à la date de la demande d'immatriculation. Ex : Si une pièce doit avoir moins de six mois, cette notion sous entend, à la date de la demande d'immatriculation. En cas de refus, il peut...

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Date: 2017-08-25 02:21:55
Site : prefecturedepolice.interieur.gouv.fr

Photographe documentaire de mariage - Romain NEGRE ...

Dans l'hypothèse où l'Utilisateur serait amené à fournir des informations, il s'engage à :

 

- délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d'inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé.

- maintenir à jour les données d'inscriptions en vue de...

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Site : http://www.romain-negre.com

Thèmes liés : site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion entre particuliers / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'occasion particulier / site de vente d'occasion en france

Des dizaines de matériel handicapé occasion, scooter ...

Vds fauteuil électrique neuf servi 3 mois avant décès de mon pére. - Année 2016.

Trés peu servi avec assise anti-escarre offert.

Prix neuf : 3.600 euros facture à l'appui pour tout intérressé.

Autonomie : Non communiqué.

Largeur d'assise : non communiqué. Couleur : noir.

N'hésitez pas à demander des photos, je suis à votre disposition.

Région : Champagne Ardenne (51) Prix : 1.500...

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Date: 2017-08-24 13:30:55
Site : http://www.handiprojet.com

Contrôle technique automobile : Informations et réglementation

Informations et réglementation sur le contrôle technique automobile

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Note : 3.84/5 basée sur 61 évaluations

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3.84/5 (61)

Le contrôle technique automobile c'est quoi ?

Le contrôle technique automobile a pour objectif de vérifier la fiabilité et la sécurité des voitures particulières légères (VP, VL), des utilitaires (VU) et des camping-cars de moins de 3.5 tonnes.

A...

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Site : http://www.auto-technique.fr

Véhicules collection antérieurs à 1960 : plus de contrôle ...

Posté le 05/12/2017 à 08:27 par christophe

bonjour,

je possède un véhicule de 1985 en carte grise normale à mon nom avec un contrôle technique valable jus qu en juillet 2018.

pour le passage en carte grise collection faut il un contrôle technique de moins de 6 mois ou puis je faire la démarche avec le contrôle technique actuel ?

merci,cordialement

Posté le 21/11/2017 à 18:30 par...

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Site : https://www.cartegrise.com

Bref, j'ai acheté une voiture d'occasion à un garage en ...

Bref, j'ai acheté une voiture d'occasion à un garage en Espagne

Après avoir acheté une voiture d'occasion en Italie , j'ai poursuivi l'aventure, mais cette fois en direction de nos voisins de la péninsule ibérique. Voici comment cela s'est passé et les conseils que je peux vous donner. Si vous souhaitez compléter cet article, je vous invite à  utiliser la rubrique « commentaires »...

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Site : http://agenda-automobile.com

http://www.autocadre.com/vente-voiture/3144-vendre-voiture-controle-technique.html

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Céder sa voiture sans contrôle technique

Vous souhaitez vendre ou donner votre véhicule d'occasion sans trop de frais et vous pensiez à vendre votre véhicule sans contrôle technique ? Attention, la loi exclu seulement la présentation du contrôle technique sous certaines conditions.

 

Il est possible de vendre un véhicule sans contrôle technique dans deux types de cas :

-       Si le véhicule a moins de 4 ans

-       Ou si vous vendez votre voiture à un garage ou à un concessionnaire.

 

Pour les ventes entre particuliers, peu importe le type de vente, sachez qu'il est...

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Site : http://www.autocadre.com

Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount

Conditions générales de vente

Préambule

Les termes des présentes conditions générales de vente commençant par une majuscule ont le sens qui leur est donné à l'article 13 ci-après intitulé « Définitions ».

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les Produits vendus par la Société sur le Site Internet et livrés en Belgique.

Le Client de la Société...

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Site : mister-auto.be

Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...

Vous avez oublié votre référence de réservation ?

Entrez votre adresse email et nous vous enverrons votre numéro de référence à cette adresse.

Email :

Votre référence de réservation vous a été envoyée par email.

Référence non trouvée

Nous n'avons pas trouvé une réservation lié à l'adresse email indiquée. Veuillez Nous contacter en utilisant ce lien.

Conditions de vente de...

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Site : http://www.rentalcars.com

Decathlon | Matériel, vêtements et chaussures de sport.

PROGRAMME DE FIDELITE DECATHLON BELGIQUE (Mis à jour au 01/01/2014)

1 TITULAIRES DU PROGRAMME DE FIDELITÉ

Le Programme de fidélité est proposé par Decathlon BELGIUM, société anonyme, dont le siège social est établi à 1070 Anderlecht, Drève Olympique 50 et inscrite à la B.C.E. sous le numéro 0449.296.278.

à tous les clients particuliers (personnes physiques) de plus de 18 ans et...

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Site : https://www.decathlon.be

Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion

Timbre fiscal mobile — Wikipédia

La classification de la F.I.P.[ modifier | modifier le code ]

Le règlement de la classe des timbres fiscaux de la Fédération internationale de philatélie (F.I.P.) distingue trois grandes catégories de timbres sectoriels (classification des SREV ou Special Regulations for the Evaluation) [1] .

Les « timbres d'imposition » (Tax stamps) qui visent à recouvrer une redevance sans lien...

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Date: 2017-08-24 23:12:18
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : vente aux encheres timbres de collection / site d'enchere en ligne france / site de vente aux encheres de timbres / site d'enchere en ligne suisse / site d'enchere en ligne sans credit

Hotels AccorHotels : Conditions generales de vente Adagio

Article 18 reproduction des articles du code du tourisme

ADAGIO SAS exploite, directement ou indirectement, des Résidences de Tourisme (ci-après les Aparthotels) en France et à l'étranger sous les enseignes Adagio, Adagio access et Adagio Premium, en proposant la location d'appartements (ciaprès les Appartements).

Les présentes conditions générales de vente (ci-après CGV) s'appliquent à...

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Site : https://www.accorhotels.com

Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objets d'occasion sur internet / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'occasion entre particuliers

Conditions Générales de Vente Smartbox

Coffret

supplémentaire

Nous vous rappelons que les e-Coffrets sont délivrés par email et ne sont soumis à aucun frais de livraison supplémentaire.

Article 6 : Non conformité

Article 6.1 : Réserves à faire au transporteur pour les détériorations ou les manquants

Tout Coffret Cadeau livré devra faire l'objet d'un contrôle minutieux de la part du Client et d'éventuelles réserves sur le...

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Date: 2017-08-24 23:16:45
Site : http://www.smartbox.com

Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente de livres d'occasion paris / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion / site de vente d'objet d'occasion

Un artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...

Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?

23 novembre 2009 258 commentaires

par Maître Didier BERNHEIM

Avocat à la Cour

Président d'honneur de la Maison des Artistes.

La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans...

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Site : lamaisondesartistes.fr

Thèmes liés : condition generale de vente auto entrepreneur / vente occasion auto entrepreneur / vente auto d'occasion france / vente auto d'occasion / vente auto d occasion

Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V ...

Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V : Explosifs

Chapitre I

Chapitre II : Autorisations et agréments

Section 1 : Dispositions communes

Article R. 2352-1 du code de la défense

(Décret n° 2009-1440 du 23 novembre 2009)

Pour l'application du présent titre, on entend :

1° Par " produits explosifs " toutes poudres et substances explosives et tous produits ouvrés comportant, sous...

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Date: 2017-08-26 10:48:08
Site : http://www.ineris.fr

Que puis-je payer avec un chèque de banque ? - Le Mag ...

Moyens de paiement

Que puis-je payer avec un chèque de banque ?

Vous avez repéré sur un site d'occasions la voiture de vos rêves. Mais le vendeur précise que vous devrez le payer par chèque de banque. Pas de problème !... Mais au fait, c'est quoi un chèque de banque ?

2 septembre 2016 Temps de lecture : 2 min

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Pourquoi dois-je utiliser un chèque de...

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Date: 2018-03-19 02:18:54
Site : https://www.credit-agricole.fr

Thèmes liés : conseil vente voiture cheque de banque / site de vente d'occasion entre particuliers / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / vente de voiture d'occasion entre particuliers / site gratuit vente de voiture d'occasion

Peugeot Sénégal | Auto occasion | Vehicules | A vendre au ...

Vendre auto occasion Peugeot au Sénégal

Présentation du groupe automobile PSA Peugeot Citroën

Peugeot est un constructeur français, qui Comme Citroën, appartient aussi au groupe PSA. Depuis plus de 125 ans Peugeot est présent dans la construction d'automobile. En 2009, les ventes de l'entreprise se sont élevées à près de 1,52 million de véhicules automobiles dans le monde, dont 1,12...

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Date: 2017-08-26 15:34:01
Site : http://samadekk.com

CREDIT MUNICIPAL DIJON Mon compte crédit en ligne Prêt sur ...

CREDIT MUNICIPAL DIJON Vente bijoux Agence République Crédit conso

CREDIT MUNICIPAL DIJON

CREDIT MUNICIPAL DIJON

CREDIT MUNICIPAL DIJON mon compte en ligne Achat et Vente d'or et bijoux aux enchères Prêt sur Gage Crédit  personnel sans justificatif Rachat de Crédit Epargne Achat d'Or Microcrédit-social.

Utilisé aujourd'hui par les personnes traversant des difficultés financières en...

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Site : credit-social.com

Région IDF et Nord | IFRAC FORMATION

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Préambule

Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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Site : ifrac-formation.com

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / vente d'objets d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / vente de vehicule d'occasion sur internet

Profil | IFRAC FORMATION

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Préambule

Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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Site : ifrac-formation.com

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / vente d'objets d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / vente de vehicule d'occasion sur internet

Permis et sécurité routière | IFRAC FORMATION

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Préambule

Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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Site : ifrac-formation.com

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Permis D | IFRAC FORMATION

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RÉGLEMENT INTÉRIEUR

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 :...

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Site : ifrac-formation.com

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / vente d'objets d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / vente de vehicule d'occasion sur internet

TAXI nouveau référentiel 2017 | IFRAC FORMATION

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TAXI nouveau référentiel 2017

Pratique + Théorie en 14 jours + e-learning offert

En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette formation à votre panier.

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Vous pouvez inscrire une...

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Site : ifrac-formation.com

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Conditions générales - Partenamut Shop

Conditions générales

PRÉAMBULE

Le site http://www.partenamutshop.be est un site du de PROMUT SCRL, TVA BE 440.342.980, dont le siège social est situé Boulevard Louis Mettewie 74-76 à 1080 Bruxelles, qui en est l'opérateur et l'administrateur exclusif.

La dénomination « Partenamut Shop » utilisée ci-après est une dénomination commerciale. Le vendeur est PROMUT SCRL

Les mots ou...

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Site : http://www.partenamutshop.be

Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale de vente vehicule neuf / condition generale vente vehicule occasion / condition vente vehicule en l'etat / achat et vente produits d'occasion

Attestation de capacité professionnelle en transport ...

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Attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises (3,5 tonnes)

E-learning (à distance avec assistance video)

En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette formation à votre panier.

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Site : ifrac-formation.com

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FAQ (foire aux questions) | IFRAC FORMATION

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Préambule

Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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Site : ifrac-formation.com

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Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

10

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2017-08-25 01:01:25
Site : conso.net

Capacité de transport | IFRAC FORMATION

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Préambule

Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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Date: 2017-08-25 04:19:38
Site : ifrac-formation.com

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

10

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2017-12-02 18:03:39
Site : conso.net

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques ...

Les agences de voyage et la vente de forfaits touristiques

Fiche pratique J 219

Date de publication : 15/06/2015 - Loisirs/tourisme

10

Pour protéger le consommateur depuis la réservation de son voyage jusqu'à son retour et garantir ses recours en cas de déboires, le code du tourisme réglemente la profession d'agent de voyage, régit la vente de voyages et fixe une règle fondamentale selon...

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Date: 2018-01-18 01:05:49
Site : https://www.inc-conso.fr

Condition Générales de Vente du site : www.escardio.org

Condition Générales de Vente du site : www.escardio.org

Article 1. Informations légales

Le site accessible par voie électronique à l'url http://www.escardio.org est la propriété de la Société Européenne de Cardiologie, association loi de 1901 enregistrée à la sous-préfecture de Grasse sous le numéro 10006X92, numéro de SIRET 403 299 480 00026, et le n° de TVA intracommunautaire...

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Site : https://www.escardio.org

Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / site de vente d'occasion en ligne / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / sites de vente d'occasion sur internet

Véhicule acheté à l'étranger ou dans un DOM-COM

Avant de mettre votre véhicule neuf en circulation pour la première fois, vous devez l'immatriculer.

 

Introduction

Vous devez effectuer des formalités douanières à l'importation en France métropolitaine, si vous achetez un véhicule à moteur :

dans un pays ne faisant pas partie de l'Union européenne ;

dans une collectivité territoriale française d'outre-mer (Polynésie française,...

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Site : http://www.douane.gouv.fr

Top 8 meilleurs sites pour acheter et revendre des places ...

Un concert est complet et vous cherchez absolument à acheter des places d'occasion ? Ou alors il vous reste quelques billets à revendre, et vous n'avez pas envie de passer des heures à essayer de les revendre devant la salle ? Pas de panique, internet est là, et on vous guide dans une petite sélection de nos sites préférés...

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Site : http://www.topito.com

Thèmes liés : achat vente occasion le bon coin / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers

Le dépannage de l'ordinateur portable Dell Latitude.

Un article proposé par Michel "Le Jeune".

Le dépannage de l'ordinateur portable Dell Latitude.

Article publié le lundi 29 octobre 2007.

INTRODUCTION

Beaucoup utilisent les PC portables de la marque Dell. Aussi, c'est une des marques les plus vendues sur eBay. Or, ce sont des PC grand public pas toujours très solides : ils tombent vite en panne pour peu qu'on les subtilisent un peu trop....

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Date: 2018-01-17 05:43:26
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