Articles sélectionnés pour le thème : contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers
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Comment et pourquoi remplacer sa voiture par un vélo
Ecrit par Brice
Cela faisait des années que je me rendais sur mon lieu de travail, non pas à vélo, mais en voiture. Un parcours d'à peine 4,5 km matin et soir, entre deux villes de la proche banlieue parisienne, Châtillon et Montrouge. Des trajets effectués en voiture, systématiquement puisque le même trajet en bus réclame une quarantaine de minutes, dont pas mal de marche, et d'attente...
Site :
lecurionaute.fr
Comment acheter une maison saisie par un créancier
2 parties: Faire preuve de diligence raisonnable Écrire l'offre et finaliser la transaction
Vous cherchez une nouvelle maison et vous tombez sur l'annonce d'une propriété saisie par un créancier. C'est peut-être une bonne affaire, pensez-vous. Soyez sans crainte, il existe des trucs et des astuces qui vous aideront à mieux comprendre le marché des maisons saisies. Note : cet article...
Site :
fr.wikihow.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / annonce vente de voiture d'occasion entre particulier / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / vente voiture d'occasion a bon prix / vente de voiture d'occasion a bas prix
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN Prêt sur gages Horaires Adresse ...
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN Prêt sur Gages Crédit Personnel Rachat de Crédit Banque Epargne Achat d'Or Ventes aux enchères bijoux Micro-crédit social
Utilisé aujourd'hui par les personnes traversant des difficultés financières en leur permettant un accès à un prêt ou crédit moins cher sans caution,le CREDIT MUNICIPAL...
Site :
credit-social.com
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES ...
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime douanier de la République Démocratique du Congo ;
Vu la loi n° 10/012 du 23 juin 2010 portant habilitation...
Date: 2011-06-19 16:06:38
Site :
http://leganet.cd
Code des douanes de la République démocratique du Congo ...
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
Code des douanes de la République démocratique du Congo (RDC)
ORDONNANCE-LOI N° 10/002 DU 20 AOUT 2010 PORTANT
CODE DES DOUANES
Le Président de la République,
Vu la Constitution, spécialement en ses articles 129 ;
Revu, tel que modifié et complété à ce jour, le Décret du 29 janvier 1949 coordonnant et révisant le régime...
Site :
http://info.microetape.com
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées
1
L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :
- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Accident non responsable et defaut controle technique ...
5920 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
Accident non responsable et defaut controle technique ...
6067 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
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experatoo.com
Voitures de société: l’essentiel pour tout savoir avec ...
Voitures de société
Voitures de société
Voitures de société : comparez les différentes offres ! L'achat d'une voiture de société est une étape pour votre entreprise, tant au niveau du budget que de l'image extérieure que vous souhaitez projeter lorsque vous êtes en rendez-vous. Différentes marques (Audi, Citroën, Peugeot, Seat, VW...) et différents modèles (citadines, berlines,...
Site :
https://www.companeo.be
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
Site :
carte-grise.org
Foire aux questions sur la carte grise
L'age d'un vehicule est-il calculé à la date de l'achat du vehicule ou a la date de demande de la carte grise ?
La date d'achat du véhicule correspond à la date où vous avez pris possesion de celui-ci. Or, à cette date, votre véhicule posséde déjà une carte grise (souvent une carte W ou WW). En effet, la carte grise est obligatoire à la circulation du véhicule. Ainsi,...
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carte-grise.org
Tromperie à la vente : les recours existent
Tromperie à la vente : les recours existent
24 octobre 2012
Auto Plus Le guide Anti-arnaque , Les dossiers d'Auto Plus , Tromperie à la vente : les recours existent 321 commentaires
Même si vous prenez toutes les précautions lors de l'achat d'un véhicule [lire nos conseils] , vous n'êtes pas à l'abri d'un couac. Compteur trafiqué et occasion maquillée sont légion. Mais pas de panique :...
Site :
http://service.autoplus.fr
Que puis-je payer avec un chèque de banque ? - Le Mag ...
Moyens de paiement
Que puis-je payer avec un chèque de banque ?
Vous avez repéré sur un site d'occasions la voiture de vos rêves. Mais le vendeur précise que vous devrez le payer par chèque de banque. Pas de problème !... Mais au fait, c'est quoi un chèque de banque ?
2 septembre 2016 Temps de lecture : 2 min
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Pourquoi dois-je utiliser un chèque de...
Date: 2018-03-19 02:18:54
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Thèmes liés : conseil vente voiture cheque de banque / site de vente d'occasion entre particuliers / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / vente de voiture d'occasion entre particuliers / site gratuit vente de voiture d'occasion
Conditions générales de vente. Réservez en ligne aujourd ...
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Conditions de vente de...
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http://www.rentalcars.com
IF - AUT - Taxes et prélèvements additionnels aux impôts ...
- Parc Floral
- Palais des congrès de Paris
Seules les surfaces destinées à accueillir des expositions bénéficient du dispositif à l'exclusion des bureaux et autres locaux commerciaux (boutiques, restaurants, salle de spectacle...) qui seraient situés dans l'enceinte d'un parc d'exposition.
240
Un local à usage de congrès est un local spécialement conçu pour la tenue des réunions de...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Richard Bielle, CFAO : « Notre histoire, c’est l’Afrique ...
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Richard Bielle est revenu aux commandes de CFAO fin 2013, après une pause d'un an. © Vincent Fournier / J.A
Spécialiste de l'automobile et de la pharmacie, le géant de la distribution est en pleine mutation. Dans quelques mois, il ouvrira son premier hypermarché Carrefour en Côte d'Ivoire. Récit et rencontre avec son patron, revenu aux commandes après un break.
Perte du contrat...
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http://www.jeuneafrique.com
Intermarché Location, location de voitures et véhicules ...
Préjudice corporel subi par le conducteur
150.000 EUR
Concernant la garantie vol, si le vol du VEHICULE survient pour l'une des raisons suivantes :
Les portes et toit ouvrant ne sont pas entièrement clos et verrouillés,
Le garage privé n'est pas entièrement clos et verrouillé,
Les clés de contact ou de fermeture se trouvent à l'intérieur, sur le VEHICULE ou ont été volées sans...
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https://location.intermarche.com
Comment acheter une maison saisie par un créancier
2 parties: Faire preuve de diligence raisonnable Écrire l'offre et finaliser la transaction
Vous cherchez une nouvelle maison et vous tombez sur l'annonce d'une propriété saisie par un créancier. C'est peut-être une bonne affaire, pensez-vous. Soyez sans crainte, cette lecture vous donnera des trucs et des astuces qui vous aideront à mieux comprendre le marché des maisons saisies.
Note:...
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DeLorean Motor Company — Wikipédia
DeLorean Motor Company.
Vue avant de la DMC-12.
Les débuts[ modifier | modifier le code ]
La compagnie DMC est fondée le 24 octobre 1975 à Détroit , dans le Michigan , par l'homme d'affaires John DeLorean , qui décide de réaliser le véhicule de ses rêves. DeLorean était devenu le vice-président de General Motors en 1972 et avait démissionné le 2 avril 1973, à l'âge de 48 ans....
Date: 2018-01-15 21:21:30
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Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / annonce vente de voiture d'occasion entre particulier / vente de voiture d'occasion entre particuliers
Crédit Social – Don de voiture: le guide pour ceux qui ...
Don de voiture: le guide pour ceux qui cherchent ou veulent donner leur véhicule gratuitement
La cession d'un véhicule à titre gratuit vous l'avez rêvé ? Et bien certains le font ! Donner sa voiture est un acte citoyen, pour permettre aux bénéficiaires du RSA et à ceux qui n'ont pas les moyens de s'en acheter une de pouvoir continuer à vivre, à se déplacer et à aller travailler. Si...
Site :
http://creditsocial.net
L'ouverture d'un testament et ses suites... | Article ...
Publié par Sabine HADDAD le 05/12/2010 | Lu 140815 fois | 99 réactions
Suite au décès d'une personne, le premier geste du notaire chargé de régler sa succession sera de consulter le fichier central des dispositions de dernières volontés, afin de savoir si le défunt a déposé un testament chez un notaire. De deux choses l'une, soit un testament a été établi avec présence d'un...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion en france pas cher / vente de voiture pas cher d'occasion / vente d une voiture en l'etat / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion
CGV | GLS transporteur de colis
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
General Logistics Systems France, SAS au capital social de 7 782 000 EUR - R.C. Toulouse 315 334 011 - SIRET 315 334 011 01434 - APE 5229B - N° TVA Européen FR 39 315 334 011 - Avril 2017
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INTRODUCTION
General Logistics Systems France, ci-après dénommée GLS France, agissant en tant que commissionnaire de transport, se...
Site :
https://gls-group.eu
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1.1er . Définitions
§ 1er. Pour l'application du présent arrêté, on entend par :
1° " liste de déchets " : la liste de déchets visée par l'article 10 de l'ordonnance du 14 juin 2012 relative aux déchets ;
2° " transport " : l'ensemble des opérations de chargement, de déchargement et de déplacement des déchets d'un endroit à un autre ;
3° " contrat de...
L’expertise d’un véhicule après un accident | 60 Millions ...
Peut-on contester une expertise ?
Après un accrochage ou un accident, votre voiture est endommagée. Votre assureur va devoir évaluer l'ampleur des dégâts matériels et le montant de l'indemnisation auquel vous avez droit. Dans la plupart des cas, il fera appel à un expert.
Il existe cependant des situations où il n'y aura pas d'intervention de l'expert. Tout dépend du niveau de votre...
Site :
60millions-mag.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit
Remboursement frais auto-entrepreneur
Accueil > Statut auto-entrepreneur et micro-entrepreneur > Auto-entrepreneur dans la pratique
Remboursement frais auto-entrepreneur
Si un auto-entrepreneur se fait rembourser des charges par un client, ce remboursement de frais entre dans son chiffre d'affaires et donc dans le calcul de ses cotisations sociales, à moins qu'il ne s'agisse de débours.
Déduction des charges de...
Brésil 2017, l'essentiel des démarches administratives ...
Achat véhicule - Taxes et divers
Véhicule, assurance,formalités
Le prix des véhicules neufs est plus élevés au Brésil qu'en France d'environ 25% à équipement similaire.
A compter du 01/01/2014, tous les véhicules neufs devront avoir 2 airbag et l'ABS
Les véhicules d'occasion peuvent être intéressant mais vous devez faire attention à plusieurs choses que vous n'avez plus l'habitude...
Date: 2017-07-29 08:28:16
Site :
http://www.bresildemarches.com
Normes et réglementation Gesop
D.A.S. télécommandé : nécessitant un ordre extérieur pour passer en position de sécurité
D.A.S. autocommandé : ne nécessitant pas d'ordre extérieur pour passer en position de sécurité
D.A.S. télécommandé et autocommandé : D.A.S. comprenant à la fois les deux modes de commande précédents.
Modes de fonctionnement, on distingue trois modes de fonctionnement suivants :
D.A.S....
Site :
http://www.gesop.fr
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente de porte voiture d'occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / condition vente vehicule en l'etat / vente machine d occasion
L'obligation de déclarer la cession du véhicule | La vente ...
interessant
AURORELE 14/04/2014 À 20:19:28
je voulais juste savoir si l'accord n'est pas précisé entre un vendeur particulier et un acheteur pour la garantie est ce que d'office il y a une garantie quand même et de combien de temps ?????
ANDRÉELE 23/01/2014 À 18:08:02
j'ai une vieille moto qui ne fonctionne plus qui est dans le garage ;l'assurance ne veut pas résilier le contrat si je n'ai...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule particulier vice cache / garantie vente d'un vehicule particulier / vente de voiture d'occasion en belgique garage / vente vehicule d'occasion obligation vendeur
Les documents à fournir au professionnel agréé | La vente ...
interessant
AURORELE 14/04/2014 À 20:19:28
je voulais juste savoir si l'accord n'est pas précisé entre un vendeur particulier et un acheteur pour la garantie est ce que d'office il y a une garantie quand même et de combien de temps ?????
ANDRÉELE 23/01/2014 À 18:08:02
j'ai une vieille moto qui ne fonctionne plus qui est dans le garage ;l'assurance ne veut pas résilier le contrat si je n'ai...
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Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule particulier vice cache / vente de voiture d'occasion en belgique garage / garantie vente d'un vehicule particulier / vente voiture occasion particulier vice cache
ACHAT VOITURE: QUAND PEUT-ON SE RETRACTER?
Loi Publié le 13/03/2015 - 18:28
Auto: Quand peut-on dénoncer son contrat de vente?
19 commentaires
Avant de signer pour l'achat de votre auto, réfléchissez bien. Contrairement à une idée reçue, il n'y a pas toujours moyen de faire machine arrière.
Vous avez acheté la voiture de vos rêves, mais après réflexion, vous en préférez une autre ? Vous pouvez vous rétracter dans les 14...
Site :
https://news.autoplus.fr
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FQCC - Acheter un VR
PRATIQUE
Acheter un VR
Quand on sait qu'un nouveau VR représente un investissement pouvant atteindre 200 000 $ pour une autocaravane hivérisée avec toutes les options et les accessoires, il est important de bien se renseigner avant d'acheter.
Les différents types de VR
Il existe deux grandes catégories de VR : les modèles qui doivent être remorqués comme la tente-caravane, la caravane...
Date: 2017-10-08 00:57:38
Site :
fqcc.ca
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion
FQCC - Acheter un VR
PRATIQUE
Acheter un VR
Quand on sait qu'un nouveau VR représente un investissement pouvant atteindre 200 000 $ pour une autocaravane hivérisée avec toutes les options et les accessoires, il est important de bien se renseigner avant d'acheter.
Les différents types de VR
Il existe deux grandes catégories de VR : les modèles qui doivent être remorqués comme la tente-caravane, la caravane...
Date: 2017-08-25 02:41:04
Site :
fqcc.ca
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion
Comment remettre un VR d’occasion à neuf? Trucs pour l ...
Author: Action VR Posted on Mai, 06 2015 Category: Roulottes usagées
Comment remettre un VR d'occasion à neuf? Trucs pour l'entretien
Remettre une roulotte ou un fifth wheel usagé à neuf
Il peut être très avantageux d'acheter un VR usagé . Les fifth wheels ou roulottes usagés sont surtout moins chers à l'achat. Deux ou trois ans à peine après la première prise de possession, la valeur...
Site :
http://actionvr.ca
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente de voiture d'occasion chez concessionnaire / vente voiture d'occasion a bon prix / vente de voiture d'occasion chez particulier / vente de voiture d'occasion chez professionnel
Voiture occasion toutes marques à Montauban – Grand Sud ...
0.9 8v TwinAir 85ch S&S Lounge Dualogic (Berline)
13 990 EUR
17 690 EUR À partir de 173 EUR / mois
Exemple de financement en Location avec option d'Achat (*) sur une durée de 49 mois pour cette FIAT 500 d'occasion vendue au prix de 13990 euros avec un apport de 19,99% du prix de vente TTC intégralement placé en 1er loyer
Soit un premier loyer de 2796,94 euros TTC suivis de 48 loyers de 143,69 euros TTC (**) ou 48 loyers de 172,69 euros TTC (**), assurance(s) et/ou prestation(s) facultative(s) Garantie Mécanique incluse(s).
Après le paiement du dernier loyer vous avez le choix entre restituer votre véhicule ou l'acquérir pour le montant de l'option...
Site :
http://grand-sud-automobiles-montauban.chacun-son ...
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion a bas prix / prix de vente d'une voiture d'occasion / vente de voiture d'occasion toute marque / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion
Aglic assurance Algérie - assurance prévoyance et emprunteur
Que ce soit en termes d'accident ou de maladies, les imprévus restent incontrôlables. Pour une meilleure protection face à ces risques, protégez-vous grâce à l'assurance voyage et assistance de L'Algérienne Vie pendant votre déplacement à l'étranger.
Le mot du DG:
Chers internautes,
Je vous remercie d'abord pour la visite que vous faites à notre site.
A travers ce lien, c'est l'image...
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https://aglic-algerie.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / annonce vente de voiture d'occasion algerie / annonce vente de voiture d'occasion entre particulier / vente des voiture d'occasion en algerie / vente d'occasion algerie