Conditions générales de vente | Site officiel PSA

Conditions Générales de Vente Peugeot

ARTICLE 1 - DEFINITIONS

Automobiles Peugeot : la société Automobiles Peugeot, société anonyme au capital de 172 711 770 euros dont le siège social est situé 7 rue Henri Sainte-Claire Deville 92500 Rueil-Malmaison, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 552 144 503. Numéro de TVA intracommunautaire : FR...

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Site : https://coc.psa-peugeot-citroen.com

Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...

 

1 - La garantie des vices cachés

En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).

 

L'action en garantie des vices cachés...

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Site : conso.net

Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...

 

1 - La garantie des vices cachés

En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).

 

L'action en garantie des vices cachés...

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Date: 2017-12-25 00:57:06
Site : conso.net

Mandataire occasion, Votre voiture occasion pas cher à Lille

Reprise de votre véhicule d'occasion que vous achetiez une voiture ou pas

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Garantie constructeur de 24 à 84 mois selon les marques et modèles

Extension de garantie avec couverture...

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Site : https://www.auto-ici.fr

Carte grise suite à l'achat d'un véhicule en leasing / L ...

Posté le 11/07/2016 à 17:53 par Cartegrise.com

Bonjour Catherine,

Vous pouvez demander au locataire qu'il contacte son organisme de financement afin qu'il lui fournisse un échéancier du montant qu'il reste à régler sur le crédit de son véhicule. Cela vous permettra de vérifier la somme exacte qu'il reste à devoir et de connaître le montant du chèque de banque à émettre pour...

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Site : https://www.cartegrise.com

Authie Tourisme

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CONCESSIONNAIRE MOBIL-HOME depuis 1978 dans le Nord, le Pas-de-Calais et la Somme, nous avons fait preuve de rigueur et de sérieux tout au long de ces années et disposons aujourd'hui des meilleures marques.

Un grand choix en Neuf et Occasion vous est proposé.

Vous pouvez nous retrouver sur nos Expos répertoriées dans la rubrique "Où...

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Site : http://www.authiemobilhome.fr

ARAMIS: UN MANDATAIRE A EVITER - Envie de râler ...

Posté le 17/03/2013 à 13:34:49  

 

Bonjour,

Moi aussi j'ai eu un gros soucis avec aramis celui du Haillan près de Bordeaux: j'ai commandé un grand cmax ford 7 places, il a été livré avec plusieurs jours de retard par rapport à la date indiquée sur le contrat et lors de la livraison en ouvrant le coffre je me suis aperçue que les sièges dans le coffre n'y étaient pas (pour un 7...

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Date: 2013-08-05 15:16:23
Site : http://forum.autoplus.fr

Thèmes liés : achat et vente de vehicule d'occasion en france / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / facture de vente d'un vehicule de societe / vente vehicule d'occasion controle technique

Achat d'un autocar, bus ou minibus d'occasion - Gaby Chariots

Gaby Chariots, une entreprise spécialisée dans la vente de cars, de bus et de minibus

Notre société est entièrement orientée dans la vente d'autocars, autobus et minicars de tous types.

Nous bénéficions d'une expérience de plus 20 ans dans le domaine du transport de personnes ou nous sommes bien implantés et reconnus pour notre réactivité à trouver « le » ou « les » véhicules...

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Site : http://www.gaby-chariots.com

Thèmes liés : societe de vente de vehicule d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d'occasion en france

Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...

Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa

Bonjour Eva,

Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.

L'équipe Cartegrise.com

Posté le 24/08/2017 à...

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Site : https://www.cartegrise.com

Les documents nécessaires à la vente - Quels sont les ...

166 réaction(s)

Les documents à réunir lors de la vente d'une voiture

Quels sont les papiers à réunir pour acheter et vendre une automobile ? Soyez bien attentif à ces derniers car une erreur peut être préjudiciable pour le vendeur ...

Carte grise du véhicule

Le vendeur devra remettre à l'acheteur la carte grise barrée en mentionnant "Vendue le [date] à [nom et prénom de l'acheteur]...

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Site : http://www.fiches-auto.fr

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire.

Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé à opérer la déduction de...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Certificat de cession d'un véhicule : déclaration et code ...

Il est possible et facile de faire une déclaration de cession en ligne. Rapide, celle-ci se fait sur des plateformes agréées comme 123-cartegrise.fr.

Enregistrer directement en ligne la vente de votre véhicule

Enregistrer votre cession en ligne

Il est possible d'y suivre l'avancée de sa déclaration de cession et de recevoir un accusé d'enregistrement de déclaration de cession qui prouve...

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Site : cartegriseminute.fr

acheter une voiture en allemagne - forum.hardware.fr

2/ Connaitre la legislation concernant la vente de vehicules d'occasions en allemage

3/ Connaitre la procedure afin de l'immatriculer en france

et apres ca tu peux penser aller acheter un vehicule en allemagne.

 

bon, j'y suis allé, j'ai vu, on a acheté

 

effectivement, vaut mieux savoir parler allemand pour ce genre de truc... heureusement que c'était mon cas  

 

on a acheté la chiotte,...

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Date: 2005-11-13 09:06:17
Site : forum.hardware.fr

Prise de possession et immatriculation : que faut-il savoir?

Prise de possession et immatriculation : que faut-il savoir?

À lire dans cette section

Faites immatriculer votre auto

Le moment de rouler avec votre auto est presque arrivé : elle est à vous!

Mais pas avant la prise de possession et l'immatriculation, deux étapes importantes de votre démarche d'achat ou de location. Apprenez ici tout ce qu'il vous faut connaître à leur sujet!

 

Posez...

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Site : https://www.caaquebec.com

Matériel pour Personnes à Mobilité Réduite : les 14 ...

Matériel pour Personnes à Mobilité Réduite

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Découvrez les 14 sites que notre équipe éditoriale a sélectionnés. Utilisez les liens pour filtrer les résultats.

Notre sélection de 14 sites : Matériel médical pour PMR

Société de courtage en travaux d'accessibilité pour personnes en situation d'handicap et mobilité...

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Site : webrankinfo.com

Concessionnaire Ford de véhicules neufs et d'occasion ...

Obtenir un devis sur n'importe quelle Ford en stock. Notre équipe de vente reviendra vers vous aussi vite que possible et sera ravie de travailler avec vous pour trouver le véhicule parfait.

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Site : http://www.laflecheautoford.com

Quelles sont les formalités lors de l'achat d'une moto ...

Un certificat de cession ou de vente : vous trouverez le modèle du formulaire N° 13754*02 en ligne sur le site du Ministère de l'intérieur . Demandez si possible à ce que le vendeur le remplisse devant vous. Apportez un exemplaire vierge le jour de la transaction pour parer à toute éventualité. Il devra être fait en 2 exemplaires, et la signature du vendeur doit être identique à celle...

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Site : http://www.assurance-motos.net

Carte grise pratique, votre carte grise en ligne pour 21,9 ...

gr/km. (Saisir 0 si rien)

1ere mise en circulation (B)*

(jj/mm/aaaa) 

 

* champs sont obligatoires.

* en cas de changement de tarifs cartegrisepratique calculera la différence et soit remboursera la différence soit demandera l'appoint.

Opération à effectuer uniquement en Préfecture : véhicule ...

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Site : http://carte-grise-pratique.com

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente de vehicule pour pieces sans carte grise / declaration de vente d'un vehicule d'occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / vente vehicule occasion carte grise

Conditions générales de vente - Automobile Club Association

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Préambule

L'Automobile Club Association, dénommée ci-dessous « l'ACA », sise 38 avenue du Rhin CS 80049 67027 STRASBOURG CEDEX, inscrite au registre des associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg sous vol.4 folio 5, est propriétaire et exploitante du site https://www.automobile-club.org/

Ce site a pour vocation :

- d'informer les internautes sur l'actualité en matière de...

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Site : https://www.automobile-club.org

Camping-car - Fourgon aménagé - Vente et location Lyon ...

Starterre est un centre automobile multimarque. Vente de véhicules 0km et occasions récentes. Notre équipe vous accompagne dans votre achat de voiture 0km ou de voiture d'occasion....

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Site : http://www.starterre-campingcar.fr

Thèmes liés : achat et vente de voiture d'occasion en france / achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion / achat voiture occasion vente automobile / vente de voiture d'occasion a lyon

Le blog d'Autoreduc | Où acheter ma voiture moins cher

Où acheter ma voiture moins cher ?

01/06/2013

Par José Senent, fondateur, Autoreduc.com

Depuis que j'ai commencé ma carrière de broker automobile, il y a déjà plus de vingt ans, on me pose la même question plusieurs fois par jour :

Où acheter sa voiture au meilleur prix du marché ?

Allons droit au but, il y a deux façons selon moi d'acheter une voiture au meilleur prix du marché en...

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Site : autoreduc.com

Caravane d'occasion à vendre entre particuliers

- Caravane occasion vintage

La caravane d'aujourd'hui

Aujourd'hui le monde de la caravane évolue et elles deviennent de plus en plus complètes et pratiques pour les familles avec enfants: Réfrigérateur, moustiquaire, four, chauffage au gaz ou électrique, soute moto, climatisation, douche, porte-vélo etc. Certaines contiennent des lits doubles, des lits superposés et des auvents qui...

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Site : http://www.caravane-occasion.fr

Mandataire Auto Allemagne | Voiture Occasion Allemagne

Sélection de sites

Mandataire Auto Allemagne

Le rôle du mandataire auto est de trouver dans divers pays comme  l'Allemagne, la voiture d'occasion que vous souhaitez. Pourquoi l'Allemagne ?

Tout simplement pour vous faire bénéficier de tarifs exceptionnels sur des grandes marques de voitures telles que Opel, Mercedes, BMW, Audi ou Volkswagen, et ainsi prendre sa marge. Il achètera la...

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Date: 2017-08-18 09:34:50
Site : http://www.voiture-occasion-allemagne.fr

Enchères, Particuliers | Le Particulier

Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées

04/03/2011

Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers.  [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée.  [...] Si les...

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Site : http://droits.leparticulier.fr

Enchères, Particuliers | Le Particulier

Les ventes aux enchères : des transactions rapides, transparentes et sécurisées

04/03/2011

Les ventes aux enchères de biens immobiliers ont aujourd'hui la cote auprès des particuliers.  [...] Les enchères ont la cote auprès des particuliers. Les acheteurs viennent y chercher des biens introuvables ailleurs et les vendeurs, une transaction rapide et sécurisée.  [...] Si les...

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Site : http://droits.leparticulier.lefigaro.fr

Concessionnaire Ford de véhicules neufs et d'occasion ...

Demande de rendez-vous

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Site : http://www.viauford.com

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Site : http://www.galeriesford.com

La vente aux enchères de voitures, comment ça marche

Acheter une voiture d'occasion est souvent le meilleur moyen de faire une affaire, d'autant plus si vous allez l'acquérir dans une vente aux enchères. Comment se passe une enchère de véhicules ? Peut-on vraiment y trouver son bonheur ? Nos conseils pour enchérir à bon escient.

© Fotolia

Le principe des ventes aux enchères de voitures

Au même titre que les ventes aux enchères...

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Date: 2017-10-05 06:44:41
Site : http://www.journaldesfemmes.com

Méthode de calcul du tarif d'une carte grise

Merci d'avance.

Cdt

afin de vous répondre, il nous faudrait votre département de résidence. En effet, la taxe à l'immatriculation des véhicules repose en partie sur la décision régionalle fixant le montant du cheval fiscal.

Vous pouvez calculez vous même le prix de votre carte grise en utilisant notre calculette .

Lorsque que le cheval fiscal à des centimes d'euros ex 13 bouches du rhone...

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Site : carte-grise.org

Richard Bielle, CFAO : « Notre histoire, c’est l’Afrique ...

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Richard Bielle est revenu aux commandes de CFAO fin 2013, après une pause d'un an. © Vincent Fournier / J.A

Spécialiste de l'automobile et de la pharmacie, le géant de la distribution est en pleine mutation. Dans quelques mois, il ouvrira son premier hypermarché Carrefour en Côte d'Ivoire. Récit et rencontre avec son patron, revenu aux commandes après un break.

Perte du contrat...

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Site : http://www.jeuneafrique.com

RSA - bofip.impots.gouv.fr

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas

I. Frais de déplacement

1

Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :

- du transport du domicile au lieu de travail ;

- du transport pendant les horaires...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Code promo hertz - code réduction hertz octobre 2017

Code Promo Hertz

Ce qu'il faut savoir sur Hertz

Vous êtes sur la page des codes réduction Hertz qui vont vous permettre de réaliser de bonnes affaires pour vos prochaines locations de voiture. Hertz vous propose de réserver en ligne différents types de véhicules : modèles prestiges, familiaux, cabriolets ou encore utilitaires, vous pourrez ensuite pré-remplir votre contrat, modifier ou...

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Site : https://www.plusdebonsplans.com

RC PRESTIGE LYON : Voiture occasion BRIGNAIS - Vente auto ...

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Présentation

Spécialisés dans l'achat et la vente de véhicules haut de gamme et sportifs, nous vous accueillons afin de relever le défi de vous proposer la meilleure voiture au meilleur prix.

Nos équipes sont à votre écoute pour vous conseiller et vous aider à trouver votre voiture, dans notre stock ou en recherche...

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Site : http://pros.lacentrale.fr

Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères ...

Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères automobiles dans le Nord

Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères automobiles dans le Nord

Jihane Bensouda - mis à jour le

03.08.12

Twitter

Linked-In

Mercier automobiles, leader de la vente aux enchères auto dans le Nord de la France, vous propose lors de ses ventes aux enchères de 300 à 450 véhicules d'occasion.

Que vous...

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Site : https://www.lelynx.fr

Vente scooter Paris : neuf, occasion - OIiv'Scooter

Agent multimarques...

La vente de scooters à Paris

Spécialisée dans la vente de scooters à Paris, la société Oliv'Scooter vous reçoit chaleureusement dans son magasin de scooters neufs et d'occasion toutes marques. Ses vendeurs professionnels, à votre service depuis la création de la boutique en 2009, disposent d'une grande expérience des 2 roues et 3 roues motorisés et se tiennent à...

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Site : http://www.olivscooter.com

Demande de certificat de non gage rapidement avec ...

Demander un non gage gratuit immédiat

Grâce à notre système exclusif vous pouvez obtenir en quelques clics un certificat de non gage simple totalement gratuitement. Ce service vous permet de fournir à l'acheteur de votre véhicule le fameux certificat de situation administrative simple nécessaire à la vente de votre véhicule. Ce dernier ne doit comporter que la mention "La situation...

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Site : https://www.declarationdecession.com

Thèmes liés : certificat de vente vehicule d'occasion gratuit / certificat vente d'un vehicule d'occasion / certificat de vente d'un vehicule automobile / remplir certificat de vente vehicule en ligne / certificat de vente d'une voiture d'occasion

Les documents nécessaires à la vente d'une voiture ...

En France, vous avez la possibilité de vendre votre voiture vous même, sans passer par un intermédiaire. Cependant, si vous trouvez un acheteur, sachez que vous devrez lui transmettre un certain nombre de pièces administratives et des justificatifs. Voici les documents nécessaires.

Un imprimé de déclaration de cession de véhicule.

15 jours avant la vente, vous devez aller demander ce...

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Site : https://www.astuces-pratiques.fr

Comment bien gérer son parc auto – Lavieeco

Les gestionnaires de parc automobile ont le choix entre la location longue durée (LLD), la dotation personnelle, le leasing et l'achat sur fonds propres. La LLD a le vent en poupe, mais ne représente guère plus de 20 000 véhicules contre 1.3 million en France. L'octroi d'un véhicule à  un employé est un facteur de motivation.

Filiales de multinationales, grandes ou moyennes sociétés,...

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Site : http://lavieeco.com

Garage Aixam voiture sans permis Metz (57) – Auto Frescaty

GARAGE AIXAM VOITURES SANS PERMIS A METZ (57) ET NANCY (54)

Auto Frescaty, professionnel de la voiture sans permis à Marly près de Metz en Moselle (57), et à Nancy en Meurthe-et-Moselle (54), est à votre service pour l'achat d'une voiture sans permis Aixam , d'un utilitaire sans permis Aixam Pro , d'un véhicule...

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Site : http://www.voiture-sans-permis-metz.fr

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente de voitures utilitaires d'occasion / achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion / vente de pieces d'occasion pour voiture

Vente auto FEYTIAT - GARAGE GROS : Voiture occasion FEYTIAT

Présentation

Vous recherchez un véhicule neuf ou d'occasion à la fois fiable et sans mauvaises surprises ?

Depuis 1965, le Garage Gros accompagne et conseille ses clients dans l'achat et l'entretien de véhicules.

Plus qu'un métier, l'automobile est une passion transmise de générations en générations. Une...

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Site : http://www.garagegros.com

Reprise voiture casse, combien pour votre voiture ? Notre ...

Estimation GRATUITE immédiate

Plus avantageux qu'un rachat de voiture à la casse & sans aucun frais !

Vous êtes propriétaire d'une auto endommagée et vous cherchez un moyen de vous en séparer ? Voilà en effet plusieurs mois que votre voiture encombre inutilement votre garage et vous caressez secrètement l'espoir d'en retirer une petite somme. Comme beaucoup de Français, l'idée qui vous...

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Site : https://www.vendezvotrevoiture.fr

Comment acheter une voiture d'occasion à un particulier

4 parties: Choisir le véhicule Rencontrer le vendeur Inspecter le véhicule Acheter le véhicule

Acheter une voiture chez un particulier peut être très économique en temps et en argent pour l'acheteur [1] .Vous pouvez négocier le prix plus librement, avec un négociateur moins expérimenté et ayant des méthodes commerciales différentes de celles d'un commercial travaillant pour un...

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Site : fr.wikihow.com

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

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Site : http://lescomparateurs.com

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

Mandataire auto Lille : véhicules neufs et occasions ...

Mandataire auto Lille

Un véhicule neuf ou récent

Notre activité de mandataire auto s'appuie sur un réseau de partenaires dans toute l'Union Européenne. C'est pourquoi nous sommes en mesure de vous proposer un large choix de véhicules neufs ou d'occasions récentes. La majorité des modèles présents dans notre catalogue peuvent être livrés en moins de 10 jours ! Si vous ne trouviez pas...

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Site : http://www.autobhl.com

Conditions générales de réservation et de location ...

Réservez votre véhicule à prix E.LECLERC

Mentions légales

Informations générales

Le site "www.location.leclerc" est édité par :

Le GALEC, société coopérative à capital variable Groupements d'Achats des Centres E.LECLERC dont le siège social est 26, quai Marcel Boyer 94 200 Ivry-sur-Seine, immatriculé au Registre du Commerce et des sociétés de Créteil sous le n°B 642 007...

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Site : https://secure.location.leclerc

Convention d'arbitrage - PAVAC - camvap.ca

Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du canada Appelez-nous au 1-800-207-0685

Convention d'arbitrage

1.

RAISON D'ÊTRE DU PAVAC

1.1. Le Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du Canada (PAVAC) est un programme volontaire de résolution de conflits qui permet de régler les différends admissibles qui surviennent entre les Fabricants d'automobiles et leurs clients....

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Site : http://www.camvap.ca

Achat et leasing d'une voiture dans un autre pays de l'UE ...

la voiture est neuve ou d'occasion;

la voiture est achetée à un professionnel ou à un particulier; 

le vendeur est établi ou non dans un pays de l'UE.

Vous bénéficiez généralement du plus haut niveau de protection juridique lorsque vous achetez une voiture neuve à un vendeur professionnel établi dans l'UE.

Conformément aux règles de l'UE sur les droits des consommateurs , vous...

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Date: 2017-12-13 21:37:06
Site : europa.eu

Vendre ma voiture en panne - carexport.ch

Vendre ma voiture en panne

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Voitures d'occasion en Pays de la Loire - Hertz Rent2Buy

Hertz, c'est aussi la vente de voitures. Nous louons des voitures depuis plus de 100 ans, un savoir-faire reconnu qui nous permet de déterminer laquelle sera pour vous synoyme de plaisir au volant. La formule unique de Hertz Rent2Buy, c'est un vaste choix de voitures et 7 jours d'essai pour faire le bon choix.

Quel que soit votre souhait, notre vous offrons un service personnalisé afin de...

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Site : https://www.hertzrent2buy.fr