Remboursement frais auto-entrepreneur

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Remboursement frais auto-entrepreneur

Si un auto-entrepreneur se fait rembourser des charges par un client, ce remboursement de frais entre dans son chiffre d'affaires et donc dans le calcul de ses cotisations sociales, à moins qu'il ne s'agisse de débours.

Déduction des charges de...

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Site : http://aide-creation-entreprise.info

Rachat ancêtre|achat ancêtre|achat oldtimer|rachat ...

Vous possédez un véhicule de plus de 30 ans?

Vous voulez le vendre?

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Notre volonté étant de vous rassurer, nous vous paierons votre véhicule de la manière qui vous convient le mieux :

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Date: 2017-06-29 16:50:28
Site : http://achatancetre.be

Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion

Cote voiture ? Rapide & gratuit avec la cote auto ...

Estimation GRATUITE immédiate

Quels outils ai-je à ma disposition pour calculer ma cote auto ?

Les moyens ne manquent pas pour vous aider à définir au mieux le prix des voitures sur le marché de l'occasion. Il existe en tout et pour tout quatre méthodes vous permettant d'avoir une idée de la valeur à laquelle vous pouvez le vendre.

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La première d'entre elles est de...

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Site : https://www.vendezvotrevoiture.fr

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- Les petites annonces

La première d'entre elles est de...

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Site : https://www.vendezvotrevoiture.fr

Nîmes : elle attaque un centre de contrôle technique après ...

Nîmes : elle attaque un centre de contrôle technique après un achat sur Leboncoin

il y a 415 jours 105 FABIEN ARNAUD

Des problèmes de freinage et de train avant ont été détectés au second contrôle.

F. A.

Twitter

A près l'achat d'une voiture sur leboncoin, une Nîmoise saisit la justice pour mise en danger de la vie d'autrui.

La voiture d'occasion que Nadia Ghouafria a achetée 1...

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Site : http://www.midilibre.fr

Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique / vente vehicule occasion controle technique / vente vehicule controle technique

Mini pelle d'occasion à vendre - Achetez votre materiel TP ...

Photo de mini-pelle

Qu'est-ce qu'une mini pelle ?

La mini pelle, également appelée pelle compacte ou micro pelle, est un matériel de travaux publics, une pelleteuse de petite taille, pilotée par une personne qualifiée, pouvant être utilisée pour la démolition ou le creusement pour la réalisation de différents travaux de terrassement ou même paysagiste . Elle est généralement...

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Site : europe-tp.com

Délai de rétractation suite à une vente entre particuliers ...

Délai de rétractation suite à une vente entre particuliers

 

Posté le 08/12/2009 à 14:33:00  

 

Tout d'abord, bonjour à tous

Ne sachant pas auprès de qui m'adresser, je pense que ce forum saura m'aider.

J'ai vendu une voiture ce week end et l'acheteur me dit qu'il a 7 jours pour se rétracter en cas de vice caché. (d'ailleurs, qu'est ce qu'un vice caché ?)

Il m'appelle le lendemain...

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Date: 2017-08-25 06:40:58
Site : http://forum.autoplus.fr

Achat de voiture d'occasion chez professionnel : Droits du ...

Pour la petite histoire, je voulais acheter un véhicule d'occasion chez un professionnel, c'est un négociateur voiture qui achète et revends des voitures d'occasion (qui les retapent aussi fait des petits travaux.

Il me proposent une Clio 2 datant de 2000 avec au compteur à plus de 300 000 km mais m'affirme que le moteur est changé et comptabilise 168 000 km maintenant. Les pneus neufs, il...

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Site : juridissimo.com

Thèmes liés : vente de voiture d'occasion chez professionnel / vente de voiture d'occasion chez un garagiste / vente de voiture d'occasion chez avis / vente des voiture d occasion chez / vente de voiture d'occasion pour professionnel

Garage Imperadori - Motos, scooters neufs et occasions ...

Garage Imperadori - Motos, scooters neufs et occasions. Garagiste deux-roues à Lausanne (Vaud, Suisse romande)

Page d'onglets : garage, moto, scooter, garagiste, deux-roues, achat, vente, occasion, réparation, Lausanne, Vaud, Vespa, Piaggio, MP3, Gilera, Mash, Tomos, supermotard, atelier, Suisse, romande, Romandie, accessoires, électricité, motocyclettes, commerce, mécanicien, dépannage,...

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Date: 2017-05-18 14:51:06
Site : http://www.imperadori.ch

Thèmes liés : vente scooters d occasion / vente de motos d'occasion / vente motos d occasion / vente scooter d'occasion / vente d'occasion moto

Boutique Kyump : nos annonces de véhicules neufs ou d ...

Intermédiaire de confiance entre particuliers

KYUMP, L'INTERMEDIAIRE DE CONFIANCE POUR L'ACHAT ET LA VENTE

DE VOITURES ENTRE PARTICULIERS

En la rendant plus simple, plus sûre et moins coûteuse,

nous révolutionnons la vente et l'achat de voitures

d'occasion entre particuliers. Nous apportons les...

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Site : https://www.leboncoin.fr

Thèmes liés : annonce vente de voiture d'occasion entre particulier / vente de voiture d'occasion entre particuliers / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers

Achat voitures d'occasion pas chères - Aramisauto

Montant total dû hors assurances facultatives :

EUR

La mensualité Crédit ACCESS avec assurances facultatives intègre :

L'assurance facultative Garantie Prix d'Achat (Protexxio Capital ans) souscrite auprès de Cardif Assurances Risques Divers et Axa Assistance France Assurances s'ajoutant au montant de la mensualité hors assurances facultatives : EUR/mois Garantie Prix d'Achat (Plus Que...

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Site : https://www.aramisauto.com

Thèmes liés : vente de voiture d'occasion en france pas cher / vente de voiture pas cher d'occasion / conditions generales de vente vehicule d'occasion / achat et vente de voiture d'occasion en france / achat et vente de voiture d'occasion

Vente scooters à Jambes, Namur. Seidoff Dimitri, magasin ...

081/30.50.41

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Pour l'achat d'un scooter neuf à Jambes ou dans la province de Namur, pensez Seidoff Dimitri. Notre boutique met en vente de nombreux modèles recouvrant une gamme de prix variée, et mise sur le conseil et...

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Site : http://www.seidoff.be

Thèmes liés : magasin achat et vente d'occasion / vente de vehicules d occasion petit prix / magasin vente d'occasion / magasin vente d occasion / vente scooter d'occasion

Vente de voiture: dépot d'annonce - auto-selection.com

Accueil >

Vente voiture

Bienvenue dans l'espace qui vous est réservé pour la mise en ligne de vos petites annonces automobiles.

Avant de procéder à la vente de voiture, c' est à dire avant de mettre votre annonce de vente sur Auto Sélection, nous vous conseillons de prendre connaissance de notre rubrique : Vente de voiture , conseil de vente . Elle vous évitera de tomber dans les pièges...

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Site : http://www.auto-selection.com

Du permis voiture à l'assurance avec Auto - LCL

Déclarer un sinistre

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Passage obligé vers l'autonomie, vous souhaitez passer votre permis de conduire mais les leçons coûtent trop cher... Suivez nos conseils !

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Auto occasion ST LO - CITROEN ST LO : Concessionnaire ...

Si vous changez d'avis dans les 10 jours suivant votre achat, nous remplaçons votre véhicule1.

1. Voir conditions générales de vente.

2. REPRISE DU VÉHICULE PRÉCÉDENT

Votre point de vente réalise à votre demande une offre de reprise pour votre ancien véhicule.

3. 93 POINTS DE CONTRÔLE

Après vérification des éléments d'identification habituels, chaque véhicule bénéficie systématiquement de 93 points de contrôle : sécurité, carrosserie, organes mécaniques, normes de pollution. Rien n'est laissé au hasard.

4. GARANTIE 12 MOIS MINIMUM

Une...

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Site : http://www.citroen-occasion-saintlo.com

Thèmes liés : conditions generales de vente vehicule d'occasion / condition generale vente vehicule occasion / conditions de vente vehicule d'occasion / condition de vente d un vehicule d occasion / condition vente vehicule en l'etat

Ordonnance-loi n° 69/009 du 10 février 1969 ...

Titre 4 - Contribution sur les revenus professionnels ou contribution professionnelle

 

Chapitre 1 - Base de l'impôt

Art.27.- La contribution professionnelle atteint les revenus désignés ci-après, provenant d'activités professionnelles exercées en République Démocratique du Congo alors même que le bénéficiaire n'y aurait pas son siège social, son principal établissement...

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Date: 2011-06-01 16:45:50
Site : http://www.leganet.cd

Thèmes liés : vente publique oeuvres d'art / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente d'un vehicule de tourisme par une societe / magasin achat vente produit d'occasion

Europe-Manutention.com : Chariots élévateurs d'occasion ...

Lire toutes les actualités matériels de manutention

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Europe-Manutention.com est édité par le groupe Via-Mobilis, le spécialiste des sites de petites...

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Vente et location de remorques neuves et d'occasion, vans ...

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Des charges lourdes à transporter ? Une réparation à faire sur votre remorque ? Un attelage à poser sur votre véhicule ? Un déménagement à faire ? N'attendez plus, contactez la société TLR NEGOCE....

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Benin-Camions.com : Camions d'occasion, 70 000 annonces de ...

Ces annonces vous intéressent toujours ?

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Site : https://www.benin-camions.com

Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion sur internet / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de vehicule d'occasion au benin / annonce vente vehicule occasion

Acheter une voiture en Espagne d'occasion - jesaisplus.fr

, 1 5 3 78368 vues

Pourquoi les prix sont bas ?

A cause des taxes. En Espagne vous pouvez avoir une différence jusqu'à 30% entre le prix hors taxe ( HT ) et le prix toutes taxes comprises ( TTC ). Pour que les espagnols n'aient pas à payer leur voiture plus cher qu'en France, et pour éviter l'exode commercial, les concessionnaires s'adapent pour avoir un prix hors taxe bas, pour qu'une fois...

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Site : http://www.jesaisplus.fr

Trouver et acheter une voiture occasion |Trouver des ...

10 bonnes raisons de choisir Hertz Rent2Buy

Pas de "vendeur de voiture"

Nos voitures se vendent d'elles-mêmes. Nos équipes se concentrent sur ce qu'elles font de mieux : vous installer à la place du conducteur pour jusqu'à 7 jours d'essai, et vous informer pour que vous preniez votre décision d'achat en toute sérénité.

Pas besoin de réviser vos techniques de marchandage

Nous vous proposons directement un prix bas plutôt qu'une négociation pour l'obtenir. Tout le monde a droit à un prix intéressant, identique, sans...

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Date: 2017-10-07 22:40:45
Site : https://www.hertzrent2buy.fr

Thèmes liés : vente de voiture d'occasion a bas prix / vente de voiture d'occasion chez hertz / vente voiture d'occasion a bon prix / vente de voiture d'occasion chez particulier / vente voiture occasion bas prix

Vente et location de véhicules électriques Lyon - PELICAN

Le Group Burby's spécialiste des voiturettes électriques exposait ses modèles à l'occasion du Mondial de l'Automobile à [...]

En savoir plus

Spécialiste de la golfette électrique homologuée route ou non

Pelican propose la vente et location de golfettes électriques et de BUS électriques de 2 à 29 places.

Nous sommes situés au nord de Lyon et rayonnons sur toute la France ainsi que les DOM TOM.

Nous proposons également la vente de voiturettes électriques d'occasions, de pièces détachées ainsi que l'entretien de vos véhicules électriques.

 

Pelican Progolf est une...

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Site : http://www.pelicangolfette.com

Achats et ventes - TPSGC

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) fait l'achat de biens et de services pour le compte des ministères et organismes en assurant le meilleur rapport qualité-prix pour les Canadiens.

L'approvisionnement comprend une gamme de produits allant de fournitures de bureau, de navires militaires à des systèmes de sécurité pour n'en nommer que quelques-uns. Nous améliorons...

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Date: 2017-07-27 19:36:56
Site : http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca

PSA - Apres-Vente-Auto.com | Apres-Vente-Auto.com

( 6 019 vues) - 30 juin 2016 / 1 Commentaire

Au travers de la toute récente inauguration de la nouvelle plaque PR de PSA Retail à Marseille-Marignane, PSA commence à préciser ses ambitions en matière de pièces de rechange. Le pari est ambitieux, audacieux même et la distribution de pièces de pièces équipementières, presque officiellement assumée. Restent encore des questions sans...

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Site : http://apres-vente-auto.com

Immatriculer un navire de plaisance - Internet des ...

Immatriculer un navire de plaisance

Article créé le 29/06/2016

Mis à jour le 21/09/2016

 

Vous venez d'acheter un navire neuf ou d'occasion et souhaitez l'immatriculer

 

Pour pouvoir être immatriculé en France, un navire ou un Véhicule Nautique à Moteur V.N.M. (engin de type scooter de mer, jet ski) doit appartenir pour au moins 50% à un ressortissant d'un des États membres de l'Union...

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Date: 2017-10-08 02:59:14
Site : http://www.vendee.gouv.fr

Thèmes liés : acte de vente d'un bateau d'occasion / acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion formalites / site de vente d'occasion en france / achat et vente de vehicule d'occasion en france

Mandataire auto: Achat de voiture neuve moins chère | Auto-ies

Mandataire auto: Achat de voiture neuve moins chère | Auto-ies

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Site : https://www.auto-ies.com

Subtilités légales sur les cartes grises - la4ldesylvie.fr

Il y a 20 invités en ligne

Subtilités légales sur les cartes grises

Lors d'achat de voiture de collection il existe un problème assez récurent : le vendeur n'est pas titulaire de la carte grise, voir même il ne dispose pas de papiers de ventes, uniquement la carte grise barrée.

C'était le cas lorsque j'ai acheté mes 2 FIAT 500 en septembre 2008 . Le vendeur avait seulement la carte...

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Date: 2017-08-25 03:14:28
Site : http://www.la4ldesylvie.fr

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente vehicule occasion carte grise / vente voiture carte grise / vente voiture prix carte grise / papier vente d'un vehicule d'occasion

Vos garanties à l'achat d'une voiture - ParuVendu

 La garantie légale

 

 

L'acheteur bénéficie tout d'abord de la garantie légale.

« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus » (Code civil, art....

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Site : https://www.paruvendu.fr

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'un vehicule automobile / vente voiture professionnel vice cache / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions

Vente de voiture américaine neuve et occasion - Import

Venez découvrir notre Show Room de voitures américaines situé à Pontaul Combault dans l'Est parisien.

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Implantée à Pontault Combault, en région parisienne mais aussi à Miami aux Etats Unis avec sa succursale, US CARS TECHNOLOGIE vous permet de bénéficier de ses infrastructures très performantes pour acheter votre future voiture américaine en toute sécurité. Nos services et des experts sont là pour vous aider à trouver votre futur voiture sans prendre de risque. Pour chaque achat, une expertise complète de...

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vice auto occasion, invoquez le vice sur une auto occasion

Vice caché sur une auto d'occasion

Vice caché sur une auto d'occasion

Il existe deux garanties concernant le vice d'une auto d'occasion: la contractuelle et la légale. Elles sont toutes les deux faites pour préserver l'acheteur d'un éventuel "mauvais" achat. La loi ne s'applique pas de la même façon selon que vous avez un litige avec un professionnel ou un particulier. Entre particuliers...

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Site : http://www.auto-occasion.fr

Thèmes liés : vente voiture occasion particulier vice cache / vente auto d'occasion / vente auto d occasion / vente d auto d occasion / vente vehicule particulier vice cache

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Ici pour voir toutes les petites annonces gratuites pour la chasse et la pêche

 

 

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Site : http://www.passion-sauvagine.org

MITSUBISHI d'occasion - achat et vente - autoscout24.ch

MITSUBISHI: Voitures de démonstration

Mitsubishi

La Mitsubishi Motor Corporation, fondée en 1970, tient son origine du groupe Mitsubishi, fondé au Japon en 1890 par Iwasaki Yataro. C'est sous sa direction que la première voiture japonaise produite en série est fabriquée en 1917. Pendant la Deuxième Guerre Mondiale, Mitsubishi est l'un des principaux fabricants d'armes. Par la suite,...

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Site : https://www.autoscout24.ch

Thèmes liés : achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion / vente voiture d'occasion a bon prix / vente de voiture d'occasion toute marque / prix de vente d'une voiture d'occasion

Giovanni Démolition Auto Monceau-sur-Sambre / Charleroi ...

horaires : du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h à 17h - samedi de 8h à 12h30

 

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Vendre sa voiture soi-même - CAA-Québec

Vous souhaitez vendre votre voiture sans intermédiaire? Suivez ces étapes et vous obtiendrez le meilleur prix possible, tout en évitant les problèmes pendant et après la transaction.

Montez un dossier à jour

Réunissez tous les documents: contrat d'achat, manuels de garantie et d'entretien, factures de réparation, fiches des rappels effectués, etc. Avec des factures bien classées, vous...

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Date: 2017-08-24 20:08:23
Site : https://www.caaquebec.com

Mandataire auto neuve : achetez votre voiture neuve pas chère

Volvo (370)

Qu'est-ce qu'un mandataire auto ?

Un mandataire auto est un professionnel de l'automobile négociant des prix auprès de concessionnaires et distributeurs en France mais également en Europe, sur des voitures neuves déstockées et peut ainsi vous proposer des offres à prix cassé. Le mandataire automobile vous guidera tout au long de votre achat automobile, de la configuration de...

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Site : http://mandataire-auto-neuve.fr

Mon réseau auto – Agences de vente automobiles

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Toute notre équipe est à votre écoute et s'occupe de vos projets auto.

Grâce à l'expérience et au savoir-faire de nos collaborateurs, Mon Réseau Auto vous apporte la solution pour vendre ou acheter votre véhicule en toute sécurité.

Nos clients bénéficient d'un suivi personnalisé et de conseils à chaque étape...

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Thèmes liés : vente de voiture d'occasion toute marque / voiture occasion vehicule vente toutes marque / vente voiture occasion toute marque / vente de voiture toute marque / vente de voiture d'occasion pour professionnel

vente d'une voiture à bas prix - 900 000 FCFA : Voitures ...

Attention! Cette annonce a expirée. Le produit ou service n'est peut être plus diponible en attendant que l'annonceur actualise l'annonce.

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Yaoundé

Détail de l'annonce: vente d'une voiture à bas prix Yaoundé, Cameroun, CM

Prix: 900 000 FCFA

Nombre de places: 5

Nombre de vitesses: 5

Salut à tous! Peugeot 406 à vendre à un prix défiant toute concurrence....

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Auto Bellens Châtelineau. Dépôt voitures et vente pièces

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Votre voiture est totalement endommagée à la suite d'un accident? Depuis plus de trente ans, Auto Bellens est spécialisé dans l'achat et la vente de voitures...

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Voitures d'occasion toutes marques, Bruxelles, Auderghem ...

Les marques de voitures d'occasion

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Les enchères auto : bonnes affaires ou arnaques - radins.com

Acheter sa voiture aux enchères est un bon moyen pour faire des économies. Mais attention, vous pouvez aussi bien tomber sur la perle rare que sur un tas de boue. Voici quelques conseils pour ne pas se faire avoir.

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Enchères : bonne affaire ou non ?

3 000 EUR ? 1, 2, 3... Vendu ! Les enchères sont devenues un bon moyen d'avoir un véhicule d'occasion en dessous de la cote...

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Date: 2017-08-26 11:01:55
Site : https://www.radins.com

Handynamic, vente et location de voitures handicap et TPMR ...

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Thèmes liés : vente gratuite vehicule d'occasion / vente vehicule d occasion gratuit / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / achat et vente de vehicule d'occasion en france / vente de vehicule d'occasion en france

Vente de voitures neuf et occasion en Suisse | Autociel

autociel: qui sommes-nous ?

Markus Häfeli

Markus Häfeli crée en 2002 Autociel.ch. En 2012, il fonde Bourse CO2  à la Conversion (VD), une société qui aide les particuliers et les professionnels à réduire leur sanction CO2 lors de l'importation de leur voiture. Il est également Vice-président de VFAS , l'Association Suisse du commerce automobile indépendant.

 

Services et prix font la...

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Date: 2017-10-07 22:53:56
Site : http://www.autociel.ch

LA CENTRALE VOITURE DE COLLECTION, Galerie-Creation

... vente de voitures d' occasion a ... (Sortie n° 13 juste après le centre de Pessac ou par la Barrière de Pessac) SPECIALISTE VEHICULES DE COLLECTION, ...

 

Siège social Espace Central Auto - 135 Rue Henry Bessemer - 60100 Creil - Tél : 03 44 27 30 30 - Fax : 03 44 27 30 31 Espace Central Auto L'Isle Adam - Parc d ...

 

Seulement voilà, ces jolies voitures de collection, ... la carte grise de collection peut être également exigée et une expertise de la voiture est faite.

 

Cote : . Sur...

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Site : http://centrale.galerie-creation.com

Voitures: la bonne occase de Fin Shop - La DH - dhnet.be

Consommation

Véhicules de luxe et autres saisies sont en vente aux enchères ce mardi matin.

Périodiquement, le Fin Shop (le centre de vente des biens meubles pour Bruxelles tenu par le SPF Finances), met en vente des biens issus de saisies diverses, soit déclassés par les différents pouvoirs publics, soit saisis dans le cadre d'une procédure pénale ou encore attribués à l'État dans le cadre d'une confiscation ou d'une succession en déshérence.

On y retrouve toutes sortes d'objets, écoulés via la boutique du Fin Shop à longueur d'année, mais également des véhicules,...

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Site : http://www.dhnet.be

Thèmes liés : vente au enchere bien saisie / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente d'un vehicule particulier procedure / garantie vente d'un vehicule particulier / vente de vehicule d'occasion particulier

Vente privée automobile & moto : payez moins cher en ligne

Économisez sur votre véhicule

Vente privée automobile & moto : payez moins cher en ligne

Malgré la démocratisation des marques low-cost, l'achat et l'entretien d'un véhicule motorisé constitue toujours un budget majeur pour les ménages français. Fort heureusement, les acteurs historiques ont compris l'intérêt des nouveaux leviers marketing comme les ventes privées. L'automobile comme le deux-roues en profitent pleinement...

Dans l'automobile

Dans le cadre de ces opérations rares mais alléchantes, des marques comme...

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Site : https://www.ventesprivees-fr.com

TVA sur l'occasion | Aquaforum

Bien vu Patrick.....

C'est juste la question : si un professionnel assujetti à la TVA vends un bien d'occasion, en théorie celle ci ne s'applique que sur sa marge.

Naturellement si je dois payer la taxe j'exigerai une facture en bonne et due forme , comme n'importe quel ticket de caisse.

La ou ça se complique c'est que le vendeur en question demande une partie du prix en espèces.....pour que...

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Site : https://www.aquaforum.org

Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / vente de materiel d'occasion et tva / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / prix de vente vehicule d'occasion

Code des Impôts - Accueil

Les bénéfices d'une entreprise industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou immobilière sont ceux

qui proviennent de toutes les opérations traitées par ses établissements en République Démocratique du

Congo ainsi que tous accroissements des avoirs investis en vue des susdites activités y compris les

accroissements qui résultent de plus-values et moins-values soit réalisées, soit...

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Site : http://www.dgi.gouv.cd

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit

Acheter une voiture d'occasion en Nouvelle Calédonie | Un ...

Acheter une voiture d'occasion en Nouvelle Calédonie

Florian 27 novembre 2015

Si vous souhaitez être libre de vos déplacement sur le Caillou, la voiture deviendra rapidement un élément indispensable ! Bien que la ville de Nouméa soit relativement bien servie par les transports en commun, dés que vous serez obligé de vous déplacer sur le Grand Nouméa, voire même en brousse, une voiture...

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Site : https://www.unjourencaledonie.com

TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...

- en application des  articles 98 et suivants du code des marchés publics .

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La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).

Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr