Articles sélectionnés pour le thème : vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise
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Enchère — Wikipédia
Dérives d'opérateurs de ventes[ modifier | modifier le code ]
Le 20 janvier 2014, le Conseil des ventes , organisme disciplinaire, condamne la société Europ Auction et deux de ses commissaires priseurs à une interdiction d'exercer allant jusqu'à 9 mois pour une série de manquements et d'infractions (enchères fictives, publication de faux résultats, non-paiement des vendeurs...)...
Date: 2018-03-17 19:17:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Acquisition et immatriculation d’une voiture de collection ...
Acquisition et immatriculation d'une voiture de collection
06/2017 - n° Revue : 896
Joël Fleury, président de Classic Car Conseils
Si acheter une voiture semble simple au premier abord, nombreux sont les pièges à éviter lors de l'acquisition d'un véhicule de collection, surtout en provenance de l'étranger.
L'engouement pour le véhicule de collection de ces...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Comment acheter ou louer un camion benne au meilleur prix ...
La location longue durée pour utilitaire
Quelle modalités de location pour un utilitaire ?
Véhicule utilitaire : aménagement intérieur avec hayon & géolocalisation
Mandataire utilitaire : achat de votre VUL
Utilitaires : PTAC, poids à vide et sécurité
Comment créer une société d'ambulance ?
Les métiers nécessitant un camion ambulant
Comment aménager un camion snack ?
Le camion...
Site :
vehicule-utilitaires.fr
Groupe JPV | Vente véhicules et motos d'occasion et de ...
2017
Qui sommes-nous ?
Le Groupe JPV trouve son origine en 1986 par la création de la concession BMW à Puget sur Argens par Jean-Pierre Vissuzaine. Entrepreneur passionné, Jean-Pierre Vissuzaine n'aura de cesse de développer ses entreprises au fil des années et de bouleverser les habitudes d'une profession parfois trop conservatrice. Ses maîtres mots sont le service client, la performance des équipes et la...
Site :
http://www.groupe-jpv.com
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion / vente vehicule d occasion / vente de motos d'occasion
modulauto.com - Pieces 4x4 occasion, pieces neuves et ...
Offres spéciales déstockage promotions
Nos bons plans
Retrouvez nos offres spéciales, promotions ou déstockage de nos produits mis à jour régulièrement sur notre site. Pour vous faire plaisir ou pour offrir. Nos offres web sont réservées aux commandes en ligne.
Pièces autos recyclées
Un geste écocitoyen et un budget maîtrise.
Modul'Auto vous propose des pièces recyclées garanties 1...
Site :
http://www.modulauto.com
Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente de vehicule d'occasion en france
La courte prescription de l'action en paiement du prix d ...
LA COURTE PRESCRIPTION DE L'ACTION EN PAIEMENT DU PRIX D'UN VEHICULE
Les transactions portant sur les véhicules automobiles vendus par des professionnels à des particuliers, malgré le formalisme qu'implique l'immatriculation, n'échappent pas à la rigueur de la prescription biennale. C'est l'apport d'un arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 25 février 2010.
Le...
Camping-cars Pour être vendues aux enchères
Lorsque la recherche de camping-cars à la vente les meilleures offres peuvent souvent être trouvées par l'achat à une vente aux enchères. Un type populaire de l'enchère pour l'instant est la vente aux enchères de la police ou la saisie d'enchères de véhicules. Lors de ces ventes aux enchères vous pouvez trouver des véhicules qui ont été reprises en raison de non-paiement,...
Site :
http://www.nopanda.com
Audi A5 Sportback V6 3.0 TDI 245 Ambition Luxe Quattro S ...
- technologie de réseau local sans fil
- climatisation
- présence d un airbag conducteur
Garantie : 12
Cette Audi A5 Sportback occasion est suggérée par SEAT TARBES
Prix du véhicule : 24.390 EUR
Cette voiture d'occasion est suggérée par SEAT TARBES dans la ville Odos (à proximité de Tarbes) dans le département Hautes Pyrenees (65). Vous avez la possibilité de retrouver le parc de voitures de SEAT TARBES en allant sur sa page...
Site :
https://www.annonces-automobile.com
Thèmes liés : vente audi a5 sportback occasion / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente de voiture de luxe d'occasion / annonces vente de voitures d'occasion / annonces vente de voitures d occasion
Camion MAN, 1535 annonces de camion MAN d'occasion en vente
MAN TGX "100 Years"
MAN Truck & Bus, société dont le siège se trouve à Munich, est la plus grande entreprise du groupe MAN et l'un des constructeurs majeurs de véhicules industriels et fournisseur de solutions de transport sur la scène internationale. Son appartenance à 100% au groupe Volkswagen lui confère d'ailleurs, un statut tout particulier au sein d'un des groupes automobiles les...
AUDI en Occasion - Achat Occasions AUDI - automobiledoccasion
- Photos non contractuelles
Repérer un modèle Audi en occasion chez votre concessionnaire automobiledoccasion.com
Examinez des modèles Audi en occasion qui ont su confirmer leur fiabilité et se sont ainsi automatiquement maintenus comme des sources durables du commerce de l'occasion. En sélectionnant une Audi d' occasion, vous aurez la satisfaction de détecter le modèle qui s'adapte à vos...
Arnaud Cycles : concessionnaire scooter et moto Peugeot à Nice
en concession !
Concessionnaire scooter et moto Peugeot à Nice : la liberté de circuler
Notre magasin concessionnaire Peugeot, Arnaud Cycles, est situé en plein centre-ville de Nice. Depuis plus de 30 ans, notre entreprise familiale est spécialisée dans la vente et la réparation de scooters et de motos.
Véhicule neuf ou d'occasion, pour vos déplacements professionnels ou vos loisirs,...
Site :
http://www.scooter-peugeot-nice.fr
Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / prix de vente vehicule d'occasion
Marché du véhicule occasion Pont-de-loup, Châtelet ...
Vous souhaitez vendre votre véhicule en toute confiance ?
Nous vous en offrons la possibilité !
Venez exposez votre véhicule sur le marché Belge ou pour export.
Une fois sur place, vous décidez vous-même de vos prix et négociez en toute liberté la vente de votre véhicule. La vente est réservée uniquement aux vendeurs particuliers. (Voiture - camionnette - 4x4)
Vos avantages :
Tranquillité : vous ne serez plus dérangé, pas de visite à domicile, de soi-disant acheteur arrivant chez vous avec d'autres idées en tête que l'achat de votre véhicule.
Grâce au marché, vous rencontrez plus d'acheteurs...
Site :
http://www.belocas.com
JD AUTOMOBILE : Voiture occasion KEHL - Vente auto KEHL
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Présentation
Notre entreprise a été créée en 2003 à Kehl en Allemagne à 500 m de la frontière française à côté de Strasbourg et est spécialisée dans la vente de véhicules d'occasion récents en excellent état et bénéficiant d'une garantie.
Notre modèle économique est low...
Site :
http://www.jdautomobile-occasions.com
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
>>> Déclarer en ligne
La carte grise du véhicule
La carte grise du véhicule sera aussi remise à l'acheteur. Pour une ancienne carte grise sans le coupon détachable, elle sera barrée avec la mention « vendu le » ou « cédé le » avec la date, l'heure de cession et la signature du vendeur. Pour une nouvelle carte grise, le coupon détachable sera complété avec les coordonnées de...
Site :
carte-grise.org
Carte grise : bugs en série du nouveau système ...
Certains automobilistes et professionnels ont des difficultés pour obtenir une carte grise. Sont notamment concernés les véhicules importés.
Fotolia
Mise à jour du 6 décembre 2017
Sortie de crise prochaine ?
Le 5 décembre, le ministère de l'intérieur a annoncé que le bug empêchant la délivrance des certificats WW avait été identifié et que le problème était résolu : « La...
Site :
60millions-mag.com
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...
Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)
SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*
Document officiel délivrable par les organismes autorisées depuis 1995
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats...
Date: 2017-12-15 08:49:16
Site :
http://www.autococ.com
Camions d'occasion Cantal - rectif15000.fr
VENTE de Camions neufs ou d'occasion
NOTRE SAVOIR FAIRE
Nous sommes spécialisés depuis de nombreuses années dans la vente de véhicules poids lourds d'occasion entièrement révisés et carrossés à la demande du client.
Après étude attentive du besoin exprimé et de notre expérience, nous conseillons puis proposons à nos clients des camions fabriqués sur mesure en tenant compte des...
Site :
http://www.rectif15000.fr
Thèmes liés : vente camion d'occasion en france / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente de vehicule d'occasion en france / vente vehicule d'occasion europe
Cote Argus — Wikipédia
Origine[ modifier | modifier le code ]
Fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), le journal L'Argus de l'automobile et des locomotions [N 2] comprend dès son premier numéro un tableau des cours des voitures d'occasion. Le nom du journal fait référence à Argus , nom latin du géant de la mythologie grecque Argos, lequel reçut l'épithète de Panoptès (celui qui voit tout), car il...
Date: 2017-08-23 04:43:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Conditions générales de vente | Alcopa Auction
Conditions générales de vente en salle
Pour participer aux ventes aux enchères physiques il faut impérativement être muni de :
Pour les particuliers :
Votre carte bancaire, un acompte sera exigé pour tout véhicule adjugé directement en salle
de 500 EUR pour toute adjudication inférieure à 8 000 EUR
de 800 EUR pour toute adjudication égale ou supérieure à 8 000 EUR
de 1200 EUR pour...
Garage automobile, importation, vente voiture neuve et d ...
GARAGE CHUFFART SARL Entreprise à taille humaine depuis 35 ans, le garage Chuffart vous assure un service à taille humaine !
DES VÉHICULES NEUFS IMPORTÉS SUR STOCK OU SUR COMMANDE
Afin de mieux vous satisfaire, le garage automobile Chuffart importe des véhicules de toutes marques provenant de l'Union Européenne. Fort de son expérience, votre garagiste de Wavrin dans le Nord fait bénéficier à ses clients, entreprises et particuliers, des offres de ces véhicules à des prix...
Site :
https://www.chuffart-import.com
Thèmes liés : voiture occasion vehicule vente toutes marque / vente de voiture d'occasion toute marque / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / garage automobile vente de voiture
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...
2015-05-06T11:54:42.000+02:00
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité - Principes d'imposition
Les principes d'application de la TVA diffèrent selon que l'on se trouve en présence de biens livrés par :
- des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations (assujettis-utilisateurs) ;
- des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Dossier automobile : ces constructeurs automobiles qui ...
Jean-Christophe Kugler : "Le Ghana, le Nigeria et l'Angola sont des cibles prioritaires pour Renault"
Avec environ 1,7 million de véhicules neufs vendus annuellement, le marché africain fait encore pâle figure à l'échelle mondiale, et notamment face à l'Asie. Dans la seule Chine, 20 millions de voitures ont été écoulées en 2013.
Résultat : certains distributeurs doivent lutter auprès...
Site :
http://www.jeuneafrique.com
Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger
HD-DVD et Blu-Ray
L'achat de véhicules à l'étranger
L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...
Lemire Automobiles | d'occasion concessionnaire à ...
Consultez notre salle d'exposition virtuelle pour découvrir toutes les versions et options offertes.
Bienvenue chez Lemire Automobiles
Lemire Automobiles, situé à Salaberry-de-Valleyfield, près de Montréal, une entreprise cofondée par M. Vic Lemire et son fils Pierre, est un géant dans le domaine de la vente de véhicules d'occasion depuis plus de 30 ans. Depuis le tout début, l'idée est simple : offrir aux consommateurs les plus beaux véhicules presque neufs, de même qualité qu'une voiture neuve pour beaucoup moins cher. Aujourd'hui,...
Site :
https://www.lemireautomobiles.com
Reprise voiture : comment ça marche ? | Simplauto.com
La reprise de votre voiture cash sans condition est un excellent moyen de vous séparer rapidement de votre auto. Généralement, on vous propose une estimation gratuite en ligne: une première offre vous est immédiatement proposée, sous condition de présentation du véhicule. Si l'offre vous intéresse, il vous est proposé de prendre un rendez-vous afin de mener une expertise plus précise...
Site :
https://www.simplauto.com
Entretien et révision de voiture Val d'Oise 95 & Oise 60
Accueil
Bienvenue dans notre service de révision, entretien, réparation dans le 95 (Val d'Oise)
Entretien et révision de voiture dans le val d Oise, réparation (mécanique, carrosserie), conseils, vente de véhicules d'occasions, ALL IN AUTOS met à votre service une expérience professionnelle de plus de 30 ans , une connaissance de tous les modèles, un savoir-faire irremplaçable et la passion de l'automobile.
A une époque où il est difficile d'avoir un interlocuteur direct et donc d'instaurer une relation de...
Date: 2018-03-13 09:46:41
Site :
http://www.all-inautos.com
Thèmes liés : vente de voiture d'occasion chez professionnel / vente de voiture d'occasion pour professionnel / vente de vehicule d'occasion pour professionnel / vente de voiture d'occasion chez particulier / particulier vente de voiture d'occasion
Les meilleurs sites de vente automobiles
Les meilleurs sites de vente automobiles
Nelson
25 août 2011
Vous êtes à la recherche d'une voiture d'occasion à acheter et vous désirez pouvoir le faire en consultant les offres du net ; pour cela vous avez besoin de trouver les meilleurs sites de vente automobile. Afin de faciliter vos recherches, nous allons vous indiquer quels sont les sites Internet à consulter pour disposer du plus...
Site :
https://www.over-blog.com
Carte Grise en ligne : votre carte grise par Internet en ...
En ligne Dans un garage En préfecture
Faire sa carte grise en ligne :
Depuis le 15 octobre 2009, il n'est plus obligatoire de se rendre à la préfecture pour obtenir sa carte grise.
En tant que professionnel agréé et habilité auprès du Ministère de l'intérieur (habilitation N° 9744 - agrément N°14871) , CarteGrise-enligne.com vous permet d'obtenir votre certificat d'immatriculation...
technicien en marketing - metiers-quebec.org
Selon les données 2014 :
(données de 2015 dans le secteur public et parapublic)
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Secteur privé :
- 15,94 $ (40 hres/sem) en moyenne en tant que préposé(e) aux réservations ou réservationniste au sein des grands établissements hôteliers 4 ou 5 * de l'extérieur de la région de Montréal
- ...
Date: 2017-06-29 00:41:31
Site :
http://www.metiers-quebec.org
Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / vente d'occasion entre particuliers
Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)
carte grise en ligne
Simplifiez vous la carte grise et obtenez votre carte grise en ligne ainsi que vos nouvelles plaques d'immatriculation en 1 clic en passant par un professionnel de l'automobile habilité et agréé par le Ministère de l'Intérieur et le Trésor Public.
Vous évitez les files d'attente en préfecture , la carte grise est traitée en 24h et elle est expédiée à votre...
Site :
carte-grise.org
Bourse : Actions, Zonebourse.com
bourse > Actions
Actions
Amérique du Nord
Amérique du Sud
République Tchèque
Serbie , République de
Côte d Ivoire
Corée , République de
Support pour l'extraction de charbon
Vente en gros de charbon
Pétrole et gaz
Pétrole et gaz - compagnies intégrées
Pétrole et gaz - compagnies intégrées
Pétrole et gaz - exploration...
Site :
http://www.zonebourse.com
Le Soir d'Algérie
Par Maître Lazali Mohamed, commissaire-priseur
Dans cet entretien, maître Lazali Mohamed,
commissaire-priseur, décortique les différentes phases d'une vente aux enchères.Il définit par ailleurs les particularités de la professionet ses difficultés.
Donnons la parole à l'expert !
Soirmagazine : Qu'est-ce qu'une vente aux enchères publiques ?
Mr Lazali Mohamed : Le code civil donne...
Site :
lesoirdalgerie.com
Garage Mons Cuesmes. Dépannage et contrôle technique.
Votre voiture mérite le meilleur
Un seul garage pour acheter, réparer et dépanner
Vous cherchez un garage près de Mons ? A Cuesmes, Auto4Center, entreprise familiale, prend en charge toutes les marques de voitures et tous les modèles. Au cours de nos vingt ans d'expérience, nous avons pu acquérir une grande polyvalence ainsi qu'une très bonne capacité à satisfaire les attentes de nos...
Site :
http://www.auto4center.be
Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / vente de voiture d occasion toutes marques pieces / vente de voiture d'occasion toute marque / vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique
Kia SPORTAGE 1.7 CRDi 115 ISG 4x2 Active occasion à Lons ...
Cette Kia SPORTAGE d'occasion est mise en vente par SEAT PAU
Prix du véhicule : 23.990 EUR
Cette occasion est mise en vente par SEAT PAU dans la ville Lons (à proximité de Pau) dans le département Pyrenees Atlantiques (64). Vous avez la possibilité de visualiser le stock de voiture du professionnel SEAT PAU en naviguant sur sa page dédiée.
Résumé de cette annonce de Kia SPORTAGE d'occasion
Cette annonce de Kia...
Site :
https://www.annonces-automobile.com
Thèmes liés : vente voiture occasion kia sportage / vente occasion kia sportage / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente de vehicule d'occasion pour professionnel
Enchère — Wikipédia
(novembre 2017)
.
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Les enchères inversées Modifier
Remarque: Le terme "enchère inversée" est très fréquemment utilisé sur internet pour désigner les sites d'enchères aux centimes [4] ou enchères à un sou . En réalité, ces...
Date: 2017-12-22 18:50:22
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Acheter et vendre un véhicule d'occasion en Ontario
Page d'accueil Le ministère Nouvelles Publications Nous joindre
Acheter et vendre un véhicule d'occasion en Ontario
En vertu de la loi de l'Ontario, les particuliers désireux de vendre un véhicule motorisé, y compris une motocyclette, doivent remettre une Trousse d'information sur les véhicules d'occasion aux acheteurs éventuels. Cette trousse constitue un guide sur le processus d'achat ou...
Site :
http://www.mto.gov.on.ca
Ventes aux enchères : mode d’emploi | interencheres.com
Acheter aux enchères
Que peut-on acheter dans une vente aux enchères ?
Tous les biens meubles (meuble par opposition à immeuble), d'occasions ou neufs (depuis la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques), sont susceptibles d'être vendus aux enchères par un commissaire-priseur : meubles et objets d'art (tableau, bijou,...
Site :
http://www.interencheres.com
TVA et double imposition : la CJUE tranche - Décider et ...
Accueil Entreprises TVA et double imposition : la CJUE tranche
TVA et double imposition : la CJUE tranche
Temps de lecture : 16 minutes
Cet article a été lu 2912 fois
La CJUE a rendu le 18 janvier 2017 un arrêt préjudiciel relatif à la notion de « biens d'occasion ». La Cour s'est prononcé sur la question de savoir si les pièces détachées de véhicules hors d'usage sont...
Site :
http://www.entreprise.news
Achat/vente de biens | impots.gouv.fr
l'entrée en France d'un bien :
- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,
- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;
la mise à la consommation en France d'un bien...
Date: 2017-08-24 17:06:07
Site :
https://www.impots.gouv.fr
finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre ...
finaliser la vente d'une voiture d'occasion entre particuliers
Vous avez bien fait vos devoirs et cherché le type de voiture que vous souhaitez. Vous avez rencontré le vendeur particulier, effectué un essai sur route , posé toutes les bonnes questions et fait subir à la voiture une inspection préalable à l'achat . Vous êtes à présent prêt à l'acheter, alors comment faire pour...
Site :
https://www.carproof.com
vente materiel lavage auto algerie -SBM Machinery
vente materiel lavage auto algerie
Materiel professionnel de nettoyage Algerie
9 janv. 2013 en Algérie de la société KÄRCHER assure la vente et l'après vente de Nettoyeur de moquetteso Nettoyeur à vapeuro Auto laveuseso Mono » Chat Online OR GO TO » Feedback Form
Matériel de Nettoyage - Algérie - felbazar
17 sept. 2013 LOT NEUF A SAISIR MATERIEL DE NETTOYAGE MARQUE NUMATIC,...
Date: 2013-12-19 11:46:19
Site :
http://www.leconcasseur.com
Accident non responsable et defaut controle technique ...
6067 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
Accident non responsable et defaut controle technique ...
5920 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
Protégez-Vous : Condamnations | Protégez-Vous.ca
Condamnations
Condamnations
Ces condamnations ont été rendues publiques récemment. Certaines infractions ont été commise il y a plusieurs mois (voire même plusieurs années) puisqu'il s'écoule généralement un long moment entre l'instant où l'infraction est constatée et celui où le verdict est rendu.
Infolettres
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Entretien Garantie KL...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
Budget 2013Remous autour de la TVA sur les biens d ...
Remous autour de la TVA sur les biens d'occasion
Par | Edition N°:3919 Le 30/11/2012 | Partager
La taxation s'applique à la valeur globale du bien, quel qu'en soit l'âge
Transporteurs et sociétés de leasing montent au créneau
APRÈS la taxation des hauts salaires, voilà une autre mesure fiscale qui risque de faire beaucoup de mal à la classe moyenne. Le nouveau régime de taxation des...
Site :
http://www.leconomiste.com
Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / societe de vente de vehicule d'occasion / vente d'un vehicule automobile d'occasion
W garage / Certificat d'immatriculation / Démarches ...
Le certificat W garage, qui remplace la carte W, est un document d'immatriculation qui permet aux véhicules utilisés par un professionnel du commerce de l'automobile à des fins professionnelles de circuler à titre provisoire. Il est valable pour l'année civile et doit être renouvelé chaque année.
Véhicules concernés :
Peuvent être immatriculés W garage, les véhicules :
neufs...
Date: 2018-03-19 04:01:42
Site :
http://www.eure.gouv.fr
Aide juridique pour la vente d'un bien par une ...
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Une collectivité territoriale peut être amenée à céder un bien mobilier ou immobilier pour diverses raisons : évolution de ses besoins, nécessités de remplacement, contraintes financières, etc.
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Aide juridique pour la vente d'un bien par une ...
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Introduction
Une collectivité territoriale peut être amenée à céder un bien mobilier ou immobilier pour diverses raisons : évolution de ses besoins, nécessités de remplacement, contraintes financières, etc.
Ses...
Site :
agorastore.fr
Achats et ventes - TPSGC
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) fait l'achat de biens et de services pour le compte des ministères et organismes en assurant le meilleur rapport qualité-prix pour les Canadiens.
L'approvisionnement comprend une gamme de produits allant de fournitures de bureau, de navires militaires à des systèmes de sécurité pour n'en nommer que quelques-uns. Nous améliorons...
Date: 2017-07-27 19:36:56
Site :
http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca
Récupération de la TVA sur les dépenses - Franchise 2017
Une entreprise assujettie à la TVA encaisse au nom de l'Etat des taxes facturées directement à ses clients. Les taxes collectées doivent être reversées à l'Etat, déduction faite des taxes payées sur les achats professionnels : c'est la récupération de la TVA sur les dépenses. Explications.
La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est perçue par le professionnel ou l'entreprise qui...