Les démarches concernant les Véhicules, Permis, transport...

Résiliation

Démarches concernant les véhicules

Lorsque l'on possède un véhicule, il est impératif d'accomplir des démarches administratives pour avoir le droit de circuler sur la voie publique (permis de conduire, carte grise, assurance, contrôle technique...). On distingue donc des démarches obligatoires comme celles susmentionnées et d'autres liées au non respect des règles de...

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Date: 2018-01-16 11:20:53
Site : quelle-demarche.com

Quelles voitures électriques d’occasion pour moins de 10 ...

Parce qu'il n'est pas à la portée de tous les foyers de s'équiper d'une voiture électrique neuve, le marché de l'occasion peut emporter leur préférence, s'étoffant avec davantage de modèles proposés à moins de 10.000 euros.

L'âge augmente : Les prix baissent

Non, il ne s'agit pas de commenter une publicité pour un opticien qui facture les lunettes avec une remise qui progresse avec...

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Site : http://www.automobile-propre.com

Questions les plus fréquentes - ffve.org

Attestation et véhicule équipé au G.P.L.

L'attestation FFVE de datation d'un véhicule de collection ne peut plus (2014) être délivrée pour un véhicule dont la carburation a été modifiée pour l'équiper au G.P.L.

C'est une modification majeure des caractéristiques du véhicule, ce qui nous empêche de délivrer une attestation de datation.

Attestation motocyclette refusée en...

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Site : http://www.ffve.org

TVA - Base d'imposition - Règles applicables à l'ensemble ...

- en application des  articles 98 et suivants du code des marchés publics .

120

La Cour de justice a jugé que des intérêts moratoires alloués par décision de justice ne devaient pas être soumis à la TVA ( aff. C-222/81, B.A.Z. Bausystem, 1er juillet 1982 ).

Il résulte de cette jurisprudence que les intérêts moratoires, qui ne sont pas la contrepartie de l'octroi d'un crédit (il...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V ...

Code de la Défense (Partie réglementaire) Titre V : Explosifs

Chapitre I

Chapitre II : Autorisations et agréments

Section 1 : Dispositions communes

Article R. 2352-1 du code de la défense

(Décret n° 2009-1440 du 23 novembre 2009)

Pour l'application du présent titre, on entend :

1° Par " produits explosifs " toutes poudres et substances explosives et tous produits ouvrés comportant, sous...

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Date: 2017-08-26 10:48:08
Site : http://www.ineris.fr

Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans

Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans

Les véhicules de collection

Les véhicules de collection disposent de certaines dérogations permettant aux véhicules anciens de préserver le patrimoine français.

Parmi ces dérogations on retrouve :

La possibilité d'avoir des plaques d'immatriculation noires avec des lettres blanches ou chromées et aux dimensions d'origines....

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Site : https://www.ecartegrise.fr

Pneumatiques : un marché sous pression – JeuneAfrique.com

Pneumatiques : pas d'usine en vue au sud du sahara

« C'est un marché qui est encore loin d'être mature », soupire Robert Clairay, PDG de Copadex. Pour ce Français, représentant officiel de Michelin au Sénégal depuis cinq ans, comme pour tous les autres distributeurs de pneumatiques au sud du Sahara, représentant les marques dites « premium » telles que Bridgestone, Dunlop, Goodyear,...

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Site : http://www.jeuneafrique.com

transport voiture maroc - Transport de voiture et ...

    Transport voiture Guadeloupe

Un large choix de destinations, notamment dans les Antilles Parmi la cinquantaine de destinations régulières proposées par notre société LogTrans, découvrez notre service de transport de voiture vers la Guadeloupe. Cette prestation fait partie de l'offre qui s'adresse aux particuliers et que...

    Transport voiture Dakar

Déménager à l'étranger...

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Site : http://www.logtrans-services.fr

ANSA 2 | Achat et Vente de véhicules poids lourds d ...

CONTACT

ÉDITO

Créée en 1996, ANSA s'est positionnée dès le début de son activité sur le marché des poids lourds accidentés.

Des accords privilégiés ont été noués et sont en permanence reconduits, avec des Compagnies d'assurances, des experts, des garages, tout un réseau d'apporteurs d'affaires dans le secteur du poids lourd.

Aujourd'hui, forte de ces diverses sources d'approvisionnement, ANSA apporte à ses clients un large choix de véhicules sans cesse renouvelés aux meilleures conditions.

ANSA a fait le choix de ne...

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Site : http://www.ansa-trucks.com

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Les documents pour la vente d'un ... - Certificat de Cession

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Acheter ou vendre un scooter : les pièces à fournir

Les pièces administratives à fournir par le vendeur lors de la vente dépendent de la cylindrée de votre scooter. Si, il a une immatriculation, il vous faudra fournir un certificat de vente, certificat de non-gage comme pour un autre véhicule.

La carte grise

Le vendeur devra la barrer, y porter la mention "vendue le..." ou "cédée...

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Site : certificat-cession.fr

Richard Bielle, CFAO : « Notre histoire, c’est l’Afrique ...

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Richard Bielle est revenu aux commandes de CFAO fin 2013, après une pause d'un an. © Vincent Fournier / J.A

Spécialiste de l'automobile et de la pharmacie, le géant de la distribution est en pleine mutation. Dans quelques mois, il ouvrira son premier hypermarché Carrefour en Côte d'Ivoire. Récit et rencontre avec son patron, revenu aux commandes après un break.

Perte du contrat...

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Site : http://www.jeuneafrique.com

Projet de création négoce de voiture d'occasion « Forum ...

Reignac sur Indre (37, France)

Messages: 5,879

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Je voulais dire que si un mois je travaille beaucoup moins qu'un autre, est-ce que les cotisations sont basées sur le chiffre d'affaires? En auto-entrepreneur, je paye en fonction de mon chiffre. J'entends souvent des personnes dire autour de moi "j'ai 1000 EUR de charges alors que j'ai fait deux...

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Location de bateau Hyères, Bormes, Var / transport vente ...

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Paris - L'Aventure des Métiers - Salon Européen de l ...

Exposants

Partenaires

Cette manifestation constitue votre rencontre directe avec le monde de l'entreprise. Objectif : vous faire découvrir un paysage professionnel qui foisonne de métiers, de connaissances et de savoir-faire originaux. Profitez des témoignages et des conseils de nombreux experts et assistez à de multiples démonstrations pour vous aider à cerner les métiers qui répondent...

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Site : http://www.letudiant.fr

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Crédit Social – Don de voiture: le guide pour ceux qui ...

Don de voiture: le guide pour ceux qui cherchent ou veulent donner leur véhicule gratuitement

La cession d'un véhicule à titre gratuit vous l'avez rêvé ? Et bien certains le font ! Donner sa voiture est un acte citoyen, pour permettre aux bénéficiaires du RSA et à ceux qui n'ont pas les moyens de s'en acheter une de pouvoir continuer à vivre, à se déplacer et à aller travailler. Si...

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