Conditions générales de vente - Automobile Club Association

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Préambule

L'Automobile Club Association, dénommée ci-dessous « l'ACA », sise 38 avenue du Rhin CS 80049 67027 STRASBOURG CEDEX, inscrite au registre des associations du Tribunal d'Instance de Strasbourg sous vol.4 folio 5, est propriétaire et exploitante du site https://www.automobile-club.org/

Ce site a pour vocation :

- d'informer les internautes sur l'actualité en matière de...

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Site : https://www.automobile-club.org

Vente en ligne - Emmaüs Toulouse - emmaus31.org

Sacs à main, besaces, sacs de voyage, maroquinerie...faites vous plaisir avec les produits que nous vous proposons au fil des semaines. Modèles variés et expédition rapide !

RETRAITS SUR PLACE : Uniquement sur RDV au 05.61.08.18.18 ou sur emmaus31enligne@gmail.com 

Rétro-Vintage

Bienvenue. Le rétro vintage est la tendance du moment. Une rubrique avec des objets d'époque, du mange...

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Site : http://www.emmaus31.org

Thèmes liés : vente d'objet d'occasion en ligne / vente en ligne de meubles d'occasion / vente de vetements d'occasion en ligne / site de vente en ligne vetement d'occasion / vente de vetements d occasion en ligne

Site institutionnel de l’Autorité de la concurrence (France)

Communiqués de 2013

19 décembre 2013 : Enquête sectorielle médicaments

Après avoir interrogé les acteurs du secteur et avoir analysé en profondeur son fonctionnement, l'Autorité de la concurrence rend public son avis.

Elle appelle de ses voeux une animation de la concurrence sur l'ensemble de la chaine de distribution et soutient notamment une ouverture encadrée de la distribution au...

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Site : http://www.autoritedelaconcurrence.fr

Téléphones & Tablettes à vendre en Côte d’Ivoire | Jumia Deals

Toute la Côte d'Ivoire

Evolution du marché du téléphone en Côte d'Ivoire

Le monde du téléphone et des NTIC connait un progrès phénoménal en Côte d'Ivoire. Les Ivoiriens se trouvent en effet parmi les personnes les plus connectées d'Afrique et leur parc de téléphones portables, de telephone fixe et de tablettes se trouve à la pointe de la technologie. Les simples mobiles se voient...

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Site : https://deals.jumia.ci

ACHETER un BATEAU NEUF ou d'OCCASION - seme.cer.free.fr

Acheter avant tout le bateau qui vous convient

Le plus important avant d'acheter son bateau est de se poser un certain nombre de question :

- Êtes-vous plutôt amateur de pêche ?

- Recherchez-vous un usage sportif particulier comme le ski nautique ?

- Recherchez-vous la vitesse ou les voyages ?

- Vous sentez-vous plus voile ou moteur ?

- Quel permis avez-vous ou comptez-vous passer * ?

-...

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Site : http://seme.cer.free.fr

DepotVenteAuto.com : Accueil - Dépôt-vente automobile ...

Vous êtes un Garage ?

Nous pouvons devenir votre nouvelle source d'approvisionnement en voitures d'occasion.

Depotventeauto est un nouveau concept d'annonces en ligne, qui permet aux particuliers, entreprises, loueurs de voitures, concessions, de vendre rapidement une voiture d'occasion à un garage de proximité.

Reprise cash ou dépôt-vente.

Ce système ne cesse de se développer et peut...

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Site : http://www.depotventeauto.com

www.selectour.com

Les conditions générales de ventes

PREAMBULE

Le présent site (ci-après le « Site ») donne accès à un portail de voyages édité par la société SELECTOUR AFAT ENTREPRISE et permettant notamment la réservation et l'achat de séjours, week-ends, croisières, vols, trains, hôtels, location de voiture.

L'internaute qui effectue une réservation en ligne est dirigé par géolocalisation...

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Site : https://www.selectour.com

Retrouvez les conditions générales de vente de Decoclico ...

Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente du site Decoclico.fr applicables à compter du 19 juin 2015

 

1.   Définitions

-        « Compte » : désigne le compte du Client créé dans les conditions prévues à l'article 4 des Conditions Générales accessible à partir du Site Internet et permettant au Client d'acheter les Produits proposés par...

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Site : http://www.decoclico.fr

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / site de vente occasion sur internet / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion

Quelles voitures électriques d’occasion pour moins de 10 ...

Parce qu'il n'est pas à la portée de tous les foyers de s'équiper d'une voiture électrique neuve, le marché de l'occasion peut emporter leur préférence, s'étoffant avec davantage de modèles proposés à moins de 10.000 euros.

L'âge augmente : Les prix baissent

Non, il ne s'agit pas de commenter une publicité pour un opticien qui facture les lunettes avec une remise qui progresse avec...

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Site : http://www.automobile-propre.com

Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...

Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa

Bonjour Eva,

Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.

L'équipe Cartegrise.com

Posté le 24/08/2017 à...

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Site : https://www.cartegrise.com

Leboncoin a 10 ans : du jaune pisseux au n°1 de la petite ...

Leboncoin, le site de petites annonces fête ses 10 années d'existence. Retour sur les étapes clés du site n°1 de l'annonce en ligne.

Cofondé par Olivier Aizac en 2006, le portail spécialisé dans les petites annonces en ligne s'est développé pour devenir une référence incontournable sur notre territoire. Lancé grâce à un partenariat avec l'éditeur norvégien Schibsted, il est la...

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Site : http://www.clubic.com

Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / site de vente d'occasion particulier

Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...

Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa

Bonjour Zaki,

Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.

L'équipe Cartegrise.com

Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa

Bonjour Jean-Marc,

Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...

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Site : https://www.cartegrise.com

Top 10 des meilleurs sites de vente en ligne - Les Conseils

Avec la croissance fulgurante des services Internet, la plupart des acheteurs vont souvent faire du shopping en ligne.

Si vous cherchez des sites où vous pouvez acheter ou même vendre vos produits, voici la liste des meilleures boutiques en ligne.

Amazon

Amazon.fr a ouvert ses portes en août 2000. Amazon et les vendeurs tiers proposent aujourd'hui des millions de produits neufs et d'occasion...

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Site : http://lesconseils.net

Thèmes liés : site de vente d'occasion en france / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'occasion en ligne / site de vente d'occasion suisse / site de vente d'occasion entre particuliers

Certificat de non gage en ligne

Webmasters : faites un lien depuis votre site !

Le certificat de non-gage

Document obligatoire lors de la vente, le certificat de non-gage est l'ancienne appellation de l'actuel « certificat de situation administrative ». Cette appellation a été choisie, car ce document ne mentionne pas uniquement le gage, mais aussi une autre procédure qui empêche le transfert de la carte grise :...

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Site : http://www.non-gage-cession.com

Téléphones & Tablettes à vendre au Sénégal | Jumia Deals ...

Les iPhones de la marque Apple utilisent iOS et sont également très prisés

 

Où peut-on acheter un téléphone portable d'occasion ou neuf au Sénégal ?

Dakar concentre les principaux revendeurs d'appareils de communication du pays, même si on peut en trouver dans de grandes villes comme Touba,  ou Thiès entre autres. Trois acteurs se distinguent du lot, le Black Market de Thiaroy, le Market de Colobane et le Marché du rond point Liberté 6 . Ces revendeurs utilisent les mêmes circuits d'approvisionnement.

Il est possible de vendre son téléphone et d'acheter en ligne grâce à des sites spécialisés comme Vendito....

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Site : https://deals.jumia.sn

Thèmes liés : vente de telephone portable d'occasion / site de vente pc portable d'occasion / vente de telephone mobile d'occasion / vente de pc portable d'occasion / vente pc portable d occasion

Comment calculer les prix de voitures d`occasion | eHow

Comment calculer les prix des voitures d`occasion

Lorsque vous décidez qu`il est temps de vendre votre voiture d`occasion, une des choses les plus importantes que vous pouvez faire pour attirer un bon acheteur est de fixer un prix de vente raisonnable. Si votre véhicule est un prix trop élevé, de nombreux acheteurs ne seront même pas la peine d`essayer de négocier avec vous, mais si elle...

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Site : http://commentfran.xyz

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")

Fiche pratique J 141

Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services

3

On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...

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Date: 2018-01-18 01:06:36
Site : https://www.inc-conso.fr

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")

Fiche pratique J 141

Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services

3

On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...

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Date: 2017-12-25 01:33:15
Site : conso.net

VideSellerie.com - Achat et vente de matériel d'équitation

Achat et vente de matériel d'équitation

Rechercher pour :

C'est drôle les chemins, parfois...

Toute petite, presque b

ébé, à 3 ans,  il parait que je tannais mon gentil papa pour grimper à poney dès que l'occasion se présentait...ou même sans qu'elle se présente.

Une fois dessus, je m'en souviens un peu, je riais aux éclats à en perdre haleine, en suppliant le monsieur qui tenait...

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Site : http://www.videsellerie.com

Thèmes liés : vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / achat et vente produits d'occasion

Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit ...

Vente en ligne ·

23/08/2017

Les conditions générales de vente ( CGV ) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.

Vous trouverez...

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Site : https://www.donneespersonnelles.fr

Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente d'objet d'occasion en ligne

Vérification NIV Gratuit - Teamdemise.com

Comment vérifier un VIN gratuite

by Zavier 03/01/2013

Un numéro d'identification du véhicule (NIV) peut vous dire tout ce que vous devez savoir sur une voiture. Si vous voulez savoir si une voiture d'occasion sur le marché n'a jamais été inondée, de vol ou d'un accident, le numéro d'identification vous     More..

Comment ouvrir un compte bancaire en ligne gratuit avec Aucune...

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Site : http://www.teamdemise.com

CARMUDI COTE D'IVOIRE - Vente de voitures

Soyez le premier à donner votre avis sur cette société.

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Ventes de véhicules, un business florissant

Au vu des embouteillages interminables dans la grande ville d'Abidjan (embouteillages qui commencent à partir de 6h du matin), il n'est pas exagéré d'affirmer que le marché de ventes de voitures se porte bien. En effet, depuis la fin de la décennie de crise qu'a traversée le pays, le marché ivoirien de l'automobile connait un dynamisme certain. Selon les chiffres fournis par les services du port autonome d'Abidjan...

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Site : https://www.goafricaonline.com

Véhicule à vendre - Petites annonces à Antananarivo Madagascar

S&eacutelectionnez la page::

Achats et ventes de véhicules à Madagascar

Ne vous ruinez plus à faire des réparations, passez immédiatement à l'achat d'une voiture d'occasion sur evarotra.mg . Vous pouvez retrouver le meilleur rapport qualité/prix sur ce portail en ligne. En parcourant cette rubrique, vous pouvez consulter des petites annonces publiées par...

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Site : evarotra.mg

Meubles d'occasion au Cameroun | Jumia Deals (Vendito)

Tout le Cameroun

Quels sont les produits meubles les plus prisés au Cameroun ?

C'est à Douala que le secteur de l'ameublement et de la décoration connait plus de progression. Etant la capitale économique du pays, elle regroupe les plus grands spécialistes dans le domaine. Ces derniers s'adressent tant aux professionnels qu'aux particuliers. Les camerounais ont ainsi la possibilité de...

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Site : https://deals.jumia.cm

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Avantages de l'occasion - roseindigo.com

vetements occasion enfant pas cher, vêtement enfant occasion de qualité

Avantages de l'occasion

Budget serré mais envie de gâter vos enfants en leur offrant des vêtements de qualité, à la fois tendances et bien adaptés au style mouvant de vos petits âgés de 0 à 6 ans ?

La solution existe avec le vêtement enfant occasion !

Pour rester pile poil dans la tendance tout en profitant de...

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Site : http://www.roseindigo.com

Thèmes liés : site de vente en ligne vetement d'occasion / vente de vetements d'occasion en ligne / vente de vetements d occasion en ligne / vente de vetements d'occasion / vente de vetements d occasion

Conso Blogger - ww2.news-encherevip.com

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Conditions Générales d'Utilisation

EnchèreVIP.fr est la propriété de Sophora Media Ltd, 145 - 157 St John Street London EC1V 4PY United Kingdom, ci-après dénommée EnchèreVIP ou EnchèreVIP.fr ou "Nous" ou "Site web" ou "Site".

1. DEFINITIONS

En plaçant des offres sur EnchèreVIP.fr, vous ("participant, "client", "utilisateur", "gagnant de l'enchère") devez accepter l'intégralité...

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Site : http://ww2.news-encherevip.com

Cote Argus — Wikipédia

Origine[ modifier | modifier le code ]

Fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), le journal L'Argus de l'automobile et des locomotions [N 2] comprend dès son premier numéro un tableau des cours des voitures d'occasion. Le nom du journal fait référence à Argus , nom latin du géant de la mythologie grecque Argos, lequel reçut l'épithète de Panoptès (celui qui voit tout), car il...

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Date: 2017-08-23 04:43:10
Site : https://fr.wikipedia.org

Petites annonces Armes et tir gratuites d'occasion

172 Cours Lafayette 69003 LYON

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Qui sommes nous? Chasse et pêche appartiennent à un art de vivre fondé sur la recherche, l'approche, l'affût, la poursuite et la capture d'un animal-gibier dans son milieu.

© Tous droits réservés natuxo.com 2016

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Petites annonces Pêche gratuites d'occasion - natuxo.com

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Petites annonces Chasse gratuites d'occasion - natuxo.com

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Petites annonces Optique gratuites d'occasion - natuxo.com

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Carabine 22LR d'occasion Manu-Arm Mono-coup - Armes de tir ...

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NaturaBuy : site de vente aux enchères et petites annonces ...

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Petites annonces Matériel agricole gratuites d'occasion

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Code promo & Code promotion eBay - Octobre 2017 | Groupon

Livraison Gratuite Sur Les Articles Anti-déprime De L'hiver

15/02/2017 UTC

Livraison Gratuite Sur Les Articles Anti-déprime De L'hiver

A propos de la marque eBay

Beaucoup ont sûrement déjà fait des achats sur Ebay. Saviez-vous qu'il existe un moyen de faire encore plus d'économies lors de vos commandes sur le site? Avec les coupons Groupon profitez d'occasions en or pour acheter... à peu...

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Site : https://www.groupon.fr

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Moulin de la Marquise | Belgische Molendatabase | Molenecho's

Joseph Dhaenens (Moulin de Moulbaix SPRL)

Openingstijden

Zaterdagen 14-18 u., andere dagen op afspraak (tel. 068 28 27 91, Joseph Dhaenens)

Foto: Philippe De Zitter, 04.05.2008  

Beschrijving / geschiedenis

De staakmolen van Moulbaix werd rond 1752 overgebracht uit Blicquy, waar hij amper enkele jaren voordien (in 1747) was opgericht door een zekere Mercier.

De...

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Site : http://www.molenechos.org

J'ai plusieurs DVD à vendre: où aller? - TopFouine.com

Toutefois, la vente dans les magasins d'occasion n'est peut-être pas la meilleure solution, du moins pas celle qui peut vous rapporter le plus d'argent.

Vendre ses DVD sur Internet

Sur Internet, vous pouvez aussi vendre vos DVD, à l'unité. Comme vous en avez plusieurs centaines, je vous recommande de les vendre plutôt sous forme de lots, ça vous simplifiera la tâche et ils partiront plus facilement. De nombreux sites Internet vous permettent de trouver des...

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Site : http://www.topfouine.com

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Termes & Conditions - Informations - riviera-villages.com

o Numéro de compte : 10432000200 - Clé RIB : 93

o Domiciliation : Soc Marseillaise de Crédit Quai Gabriel Péri, 83990 Saint Tropez

o IBAN : FR 76 3007 7049 7410 4320 0020 093

o Code BIC: SMCTFR2A

o Intitulé du compte : KON TIKI

Lors de votre virement il est impératif de noter le n° de dossier ou le nom de la réservation. 

3 - TARIFS

3.1 : Tarifs et taxes de séjour

o Les tarifs, pour...

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Date: 2017-10-07 23:35:13
Site : riviera-villages.com

Termes & Conditions - Informations - riviera-villages.com

o Numéro de compte : 10432000200 - Clé RIB : 93

o Domiciliation : Soc Marseillaise de Crédit Quai Gabriel Péri, 83990 Saint Tropez

o IBAN : FR 76 3007 7049 7410 4320 0020 093

o Code BIC: SMCTFR2A

o Intitulé du compte : KON TIKI

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3 - TARIFS

3.1 : Tarifs et taxes de séjour

o Les tarifs, pour...

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Site : riviera-villages.com

Vente de voiture : Occasion, site de vente...

Retrouvez toutes les marques de voiture de collection, trouvez une voiture ancienne d'occasion.

Investir dans une voiture ancienne

Roulez avec un style ancien en choisissant les voitures de collection de vos rêves. Pourquoi investir dans les voitures anciennes ? Les bonnes raisons de choisir une voiture de collection sont de réduire l'imposition ISF, d'augmenter la valeur des voitures, de bénéficier d'une grande souplesse d'épargne...

Voiture de luxe

Vous êtes amateur de voiture de luxe ? Retrouvez les marques...

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Site : http://www.vente-de-voiture.com

Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

Annexes 4 à 9

1. Utilisation du site Web

1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.

1.2...

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Site : opodo.fr

Profil | IFRAC FORMATION

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Préambule

Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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Site : ifrac-formation.com

Thèmes liés : sites de vente d'occasion sur internet / vente d'objets d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / vente de vehicule d'occasion sur internet

Région IDF et Nord | IFRAC FORMATION

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Préambule

Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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Site : ifrac-formation.com

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Permis et sécurité routière | IFRAC FORMATION

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Préambule

Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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Formulaires CERFA - netoo.com

Tous les formulaires administratifs officiels CERFA pour les particuliers et profesionnels sont disponibles sur ce site au format PDF en téléchargement libre. Ces formulaires imprimés peuvent être renseignés par l'usager et utilisés directement auprès de toutes les administrations si aucune altération n'intervient par rapport au modèle CERFA d'origine.

Parmi les formulaires CERFA les...

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Site : http://www.netoo.com

Permis D | IFRAC FORMATION

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RÉGLEMENT INTÉRIEUR

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 :...

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Site : ifrac-formation.com

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Obtenir une aide - Aides matérielles - Bien vivre chez soi

Handiweb est un guichet électronique créé par le SPF Sécurité Sociale .

Il permet aux personnes handicapées :

De consulter leurs dossiers personnels,

De communiquer des modifications,

De suivre les demandes en cours de traitement,

De consulter, imprimer et recevoir des documents.

Pour accéder à Handiweb, il faut être en possession d'une carte d'identité électronique et d'un lecteur de...

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Site : http://bienvivrechezsoi.be

TAXI nouveau référentiel 2017 | IFRAC FORMATION

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TAXI nouveau référentiel 2017

Pratique + Théorie en 14 jours + e-learning offert

En choisissant ce mode de formation, vous vous formez à votre rythme, quand vous le souhaitez et où vous le souhaitez. Cliquez sur le bouton pour ajouter cette formation à votre panier.

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Site : ifrac-formation.com

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Equip' Jeux : flippers, billards, fléchettes, baby foot et ...

Page d'accueil

Bienvenue sur le site Equip'Jeux !

Créé en 1983 la société Equip'Jeux est spécialisée dans l'exploitation de jeux de bar tels que Flipper, Baby-Foot, Fléchette, Billard, Tactile et...

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Site : http://www.equipjeux.fr

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FAQ (foire aux questions) | IFRAC FORMATION

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : Préambule

Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...

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