Articles sélectionnés pour le thème : formalites de vente d'un vehicule automobile
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CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE ...
il y a 2 ans
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1 2635 Route de Carpentras BEDOIN Tel : Portable : CONDITIONS GENERALES 1- PAIEMENT Toutes nos factures sont payables à réception - Pénalités de retard : En cas de retard de paiement les pénalités de retard dues sont égales au taux REFI majoré de 10 points et ce dès le premier jour de retard. A partir du 01/01/2013, conformément aux...
Site :
http://docplayer.fr
MODELE DE VENTE DE VEHICULE - fbls.net
LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE
En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.
L'Arrêté du 5 juin 2014 relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express, prévoit :
Article 1
Le prix forfaitaire des opérations de...
Date: 2017-08-13 07:50:38
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : condition vente vehicule en l'etat / vente d'un vehicule de societe a un salarie / vente d un vehicule de societe / contrat de vente d'un vehicule automobile / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule
Intermarché Location, location de voitures et véhicules ...
Préjudice corporel subi par le conducteur
150.000 EUR
Concernant la garantie vol, si le vol du VEHICULE survient pour l'une des raisons suivantes :
Les portes et toit ouvrant ne sont pas entièrement clos et verrouillés,
Le garage privé n'est pas entièrement clos et verrouillé,
Les clés de contact ou de fermeture se trouvent à l'intérieur, sur le VEHICULE ou ont été volées sans...
Site :
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Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
Mise à jour en février 2011
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Site :
http://lescomparateurs.com
Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com
Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.
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En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...
Vendre sa voiture en Belgique, pourquoi, astuces et conseils
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jamais votre email
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Vendre sa voiture en Belgique, pourquoi, astuces et conseils !
Vendre sa voiture, pour la première fois, est une tâche complexe et chronophage, surtout quand on n'a pas l'habitude. Il est nécessaire de penser à toutes les formalités administratives, prendre le temps de rédiger une annonce pertinente...
Logiciel Vo Vn - Gestion véhicules d'occasions et neufs ...
de vente automobile
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Date: 2017-09-12 15:36:29
Site :
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Mémorandum D19-12-1 - Importation de véhicules
FMVSS : Federal Motor Vehicle Safety Standards
LSA : Loi sur la sécurité automobile
NIV : Numéro d'identification de véhicule
NSVAC : Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada
RSVA : Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles
RVI : Registraire des véhicules importés
TC : Transports Canada
VUS : Véhicule utilitaire sport
Définitions
1. Aux fins...
Site :
http://www.cbsa-asfc.gc.ca
Le point sur : le contrôle technique moto
Toutefois, certains véhicules entrant dans la catégorie des véhicules particuliers ne sont pas soumis au contrôle technique :
les voiturettes sans permis,
les motos, 2 roues et 3 roues,
les caravanes et remorques,
les voitures immatriculées dans les services diplomatiques ou assimilés,
les voitures immatriculées dans les séries FFECSA (Forces françaises et éléments civils stationnés...
Site :
http://moto-securite.fr
Acheter une voiture - Conseil, Assurance, Emprunt Auto et ...
Acheter une voiture d'occasion
Acheteurs, lors du premier contact téléphonique, questionnez le propriétaire sur l'historique du véhicule :
Est-ce une première main ?
L'entretien constructeur a-t-il été respecté ?
Le vendeur dispose t'il des factures d'entretien ou d'éventuelles réparations ?
Quel est l'état de la carrosserie ?
Quelle est la raison de la vente ?
Examen du véhicule...
Site :
https://www.macif.fr
Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...
Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).
Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité
Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.
Coût du duplicata carte grise :
En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :
Dans le FNI : jusqu'au...
Site :
https://www.cartegrise.com
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Les véhicules de collection
Les véhicules de collection disposent de certaines dérogations permettant aux véhicules anciens de préserver le patrimoine français.
Parmi ces dérogations on retrouve :
La possibilité d'avoir des plaques d'immatriculation noires avec des lettres blanches ou chromées et aux dimensions d'origines....
Site :
https://www.ecartegrise.fr
Cession d'une voiture de société à un particulier ...
Lors de la vente de la voiture, vous devez fournir à l'acheteur les documents suivants :
un extrait Kbis de moins de 3 mois ;
une copie de la carte d'identité du gérant de l'entreprise ;
le certificat d'immatriculation (carte grise), barré et comportant la mention « vendu le... » suivie de la date et l'heure de la transaction et la signature du gérant ;
un exemplaire du certificat de cession, l'autre étant à conserver par le vendeur ;
le certificat de situation administrative, dit aussi « de non-gage » ;
un certificat de contrôle technique de moins de 6 mois, si le véhicule a plus de 4 ans.
Ensuite, la déclaration de...
Site :
http://www.autogenius.fr
Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...
Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa
Bonjour Zaki,
Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.
L'équipe Cartegrise.com
Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa
Bonjour Jean-Marc,
Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...
Site :
https://www.cartegrise.com
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
Site :
https://www.ecartegrise.fr
ventes domaniales - ACMAT : Le blog du VLRA
- Téléphone : 02 23 50 10 69
Particularité :
Lot réservé aux professionnels
Type d'enchères : Enchères verbales et soumissions cachetées.
Dépôt des soumissions : Régie de recettes du Commissariat aux ventes de Rennes - 11 rue du Ouessant, CS16839, 35768 SAINT GREGOIRE CEDEX avant le 25 mars 2013 à 16h00.Pour être retenues, les soumissions doivent être accompagnées d'un...
Site :
http://acmat.over-blog.com
Thèmes liés : formalites de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / condition vente vehicule en l'etat / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / certificat de vente d'un vehicule automobile
Reprise voiture casse, combien pour votre voiture ? Notre ...
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Plus avantageux qu'un rachat de voiture à la casse & sans aucun frais !
Vous êtes propriétaire d'une auto endommagée et vous cherchez un moyen de vous en séparer ? Voilà en effet plusieurs mois que votre voiture encombre inutilement votre garage et vous caressez secrètement l'espoir d'en retirer une petite somme. Comme beaucoup de Français, l'idée qui vous...
VEHICULE ETRANGER - vivremalin.com
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Acheter une voiture ou un véhicule en Europe est aujourd'hui facile, les frontières de l'europe permettant la libre circulation des biens et des marchandises. Les constructeurs doivent en outre adapter leurs prix en...
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ELITE OCCASION : Voiture occasion ... - Vente auto COIGNIERES
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Présentation
Elite Occasion vend des voitures d'occasion toutes marques. Selon les véhicules, nous vous proposons une garantie jusqu'à 60 mois, une livraison dans différents centres livreurs en France, l'option "satisfait ou remboursé"... Avant d'être mis en vente, nous vérifions nos véhicules sur de nombreux points de contrôle. Nous effectuons également des reprises de voitures d'occasion...
Non, Christie's et Sotheby's ne sont pas les rois des ...
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C'est une question pour un champion: "Je suis la première Maison de ventes aux enchères en France, je suis, je suis....?". La plupart d'entre nous répondront Sotheby's, Christie's, voire Artcurial ou Piasa. Normal: ces maisons de ventes sont de tous les records et adjugent des oeuvres de tout premier plan. L'an dernier, Christie's a par exemple décroché la palme de la plus...
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https://www.challenges.fr
Vente auto COIGNIERES - Voiture occasion COIGNIERES
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Ventes de voitures en Afrique - Go Africa Online
Vente de voitures en Afrique
Comme la plupart des populations du monde, les africains utilisent des voitures, certaines marques et certains modèles ayant plus leurs faveurs que d'autres. Si tous les africains n'ont pas les moyens nécessaires pour acquérir leur propre véhicule, le problème ne se pose pas pour d'autres africains plus riches qui voient dans les voitures le moyen d'afficher leur...
achat voiture allemande, Forum discussion sur l automobile ...
Cas où un certificat international pour automobile a été délivré :
Le "FAHRZEUGBRIEF"
2 - Si le véhicule n'a pas été radié du fichier allemand avant l'entrée en France :
Le "FAHRZEUGBRIEF" (documents de circulation équivalent de la carte)
Le "FAHRZEUGSCHEIN" ( titre de propriété)
L'"ATTESTATION D'ENLÈVEMENT DES SCEAUX" délivrée par un consulat d'Allemagne en France (les plaques...
Date: 2017-08-25 03:07:58
Site :
http://www.auto-evasion.com
Thèmes liés : certificat de vente d'un vehicule automobile / vente d une voiture en l'etat / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente de voiture allemande en france / certificat de vente voiture automobile
Nouveau tarif réglementé des Huissiers de Justice – Décret ...
Vous êtes ici : Accueil / Actualités / Nouveau tarif réglementé des Huissiers de Justice - Décret et arrêté du 26/02/2016
Nouveau tarif réglementé des Huissiers de Justice - Décret et arrêté du 26/02/2016
28 février 2016
Publication au Journal Officiel du 28/02/2016 des nouvelles dispositions issues de la Loi Macron concernant la tarification des activités réglementées des...
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Thèmes liés : vente au enchere bien saisie / vente enchere saisie immobiliere / vente saisie immobiliere / vente au enchere objet d'art / vente au enchere saisie judiciaire
Nord Cars Roncq, spécialiste dans la vente de véhicules d ...
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Notre société installée à Roncq depuis près de 8 ans maintenant, est basée au coeur du « Dronckaert », boulevard dédié à l'automobile, au nord de l'agglomération lilloise (10 mn).
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Prise de possession et immatriculation : que faut-il savoir?
Prise de possession et immatriculation : que faut-il savoir?
À lire dans cette section
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Le moment de rouler avec votre auto est presque arrivé : elle est à vous!
Mais pas avant la prise de possession et l'immatriculation, deux étapes importantes de votre démarche d'achat ou de location. Apprenez ici tout ce qu'il vous faut connaître à leur sujet!
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Moulin de la Marquise | Belgische Molendatabase | Molenecho's
Joseph Dhaenens (Moulin de Moulbaix SPRL)
Openingstijden
Zaterdagen 14-18 u., andere dagen op afspraak (tel. 068 28 27 91, Joseph Dhaenens)
Foto: Philippe De Zitter, 04.05.2008
Beschrijving / geschiedenis
De staakmolen van Moulbaix werd rond 1752 overgebracht uit Blicquy, waar hij amper enkele jaren voordien (in 1747) was opgericht door een zekere Mercier.
De...
Site :
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Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
Accueil > Bibliothèque > Lexique et définitions assurance
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et les définitions
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Z
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Se dit des primes, des garanties, des...
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http://www.netassurances.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule automobile / garantie vente d'un vehicule particulier / certificat de vente d'un vehicule automobile / documents de vente d'un vehicule automobile
Auto Star 97 : Vente voitures neuves et occasions à prix ...
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Le principe est simple : vous avez un projet...
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
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Les minutes Juridiques
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Une question ? Besoin d'un conseil ? Les juristes de l'ACA apportent aux adhérents toute leur expertise pour les aider à régler leurs litiges à l'amiable : achat ou vente d'un...
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Thèmes liés : achat et vente de vehicule d'occasion en france / vente vehicule occasion a l'etranger / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente d'un vehicule automobile d'occasion
Acheter une voiture occasion - Conseil d' achat et de vente
Acheter une voiture - Conseils d' achat
Acheter une voiture occasion ou neuve est un acte réfléchi, qui est souvent synonyme d'engagement financier relativement important à moyen terme, aussi nous vous conseillons de respecter les principes suivants avant d'acheter une voiture, aussi tentante soit elle :
Choisir sa voiture :
Sélectionner une liste de voitures correspondant à vos envies ou...
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PRÉSENTATION
Avec 15 ans d'expérience dans la vente de véhicule neuf et d'occasion, PK Motors vous propose ses services dans la recherche de votre nouvelle automobile en étroite collaboration avec des concessions en France ou à l'étranger, notamment en Allemagne.
LE spécialiste dans la recherche de...
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http://www.pk-motors.fr
Reprise de voiture par un professionnel | Speed Auto
Reprise d'une voiture par un professionnel
Vendre sa voiture à un professionel, c'est plus simple
Si on ne tient pas compte des formalités administratives, du temps passé à faire son annonce et rechercher le meilleur site de diffusion, l'attente d'appels, les rendez-vous manqués, les désistements ... c'est simple. Ne serait-pas plus simple de faire appel directement à un professionnel ?...
Date: 2017-08-26 14:28:01
Site :
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Reprise de voitures accidentées en Suisse
Si vous désirez acheter une voiture neuve pour remplacer celle que vous avez actuellement, sachiez que la valeur de votre voiture d'occasion pourrait vous servir d'une grande aide pour le rachat d'une nouvelle voiture : on rachète votre voiture d'occasion en cash, rapidement, en quelques heures et avec le meilleur prix sur toute la Suisse.
Peu importe...
Reprise voiture casse : combien ça rapporte ? - LegiPermis
Reprise voiture à la casse
Vendre sa voiture à la casse
Vieille voiture avec un gros kilométrage, voiture hs, voiture accidentée ? La prime à la casse peut être intéressante, notamment lorsque l'on remplace un vieux Diesel par un véhicule propre, mais bien souvent il est préférable de vendre et d' estimer sa voiture par un professionnel avant de mettre sa voiture à la casse. Parfois...
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Comment vendre ma voiture Audi en Suisse ?
Audi est synonyme de «Vorsprung durch Technik» qui se traduit par «l'avance par la...
Date: 2018-03-19 02:53:02
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Import export voiture : quelles règles à respecter ...
Acheter une voiture à l'étranger s'avère parfois beaucoup plus avantageux au niveau des prix. En prenant en compte la Belgique, deux cas de figure peuvent alors se dessiner : soit un acheteur belge désire importer un véhicule de l'étranger, soit un vendeur belge souhaite exporter son véhicule. Quelles règles doivent-ils respecter ?
Import voiture : comment immatriculer votre véhicule...
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STATIONS DE LAVAGE : Bonjour, je souhaiterais installer un lavage à rouleau sur la commune d'argentat 19400 en corrèze. Il vient de s'ouvrir récemment une station de lavage oki à lance sur cette même commune. Cependant, il manquera ulterieurement une station à rouleau : je...
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Acheter sa voiture en Allemagne, notre mode d'emploi ...
Acheter sa voiture en Allemagne, notre mode d'emploi
22.9.2011
Suite aux nombreuses questions suscitées par l'article sur l'importation de voitures depuis la zone euro dans FRC Magazine de septembre, nous répondons à celles qui ont été les plus fréquemment posées.
Notre comparatif est sans appel. En dehors des garages situés dans les pays de l'Union européenne, les sociétés d'export...
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https://www.frc.ch
Thèmes liés : vente de voiture d'allemagne / vente de voiture d allemagne / vente d'un vehicule de societe et tva / vente d une voiture en l'etat / vente d un vehicule de societe
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Guide d’achat d’une voiture neuve - Assurance Belgique
Guide d'achat d'une voiture neuve
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Vous souhaitez acheter une voiture neuve ? Quels sont les différents paramètres dont il faut tenir compte ? Quelles sont les différentes étapes nécessaires à la concrétisation de votre projet ?
Voyons, pas à pas, quelles sont les démarches qui vous mèneront à l'achat de la voiture de vos rêves, ou tout au moins, à l'achat de la voiture...
Site :
assurance.be
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Voyons, pas à pas, quelles sont les démarches qui vous mèneront à l'achat de la voiture de vos rêves, ou tout au moins, à l'achat de la voiture idéale !
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Avant même...
Site :
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Documents de la logistique internationale
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<comment title=" Fin google adsence verticla long " xmlns="http://disruptive-innovations.com/zoo/nvu"><!-- Fin google adsence verticla long -->
Documents de la logistique internationale
Mise en garde :
Comme cela est le cas de nombreux...
Site :
http://www.logistiqueconseil.org
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / documents de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d'un vehicule sans controle technique automobile
Démarches d'immatriculation: détails du dossier de ...
Cession véhicule
Le changement de titulaire d'une carte grise ou l'immatriculation d'un véhicule neuf est traité en 24h à réception de votre dossier complet. Pour l'enregistrement d'un changement de domicile sur la carte grise ou pour établir un duplicata du certificat d'immatriculation, il faut passer par notre partenaire Service-CarteGrise.fr.
La réglementation
Changement de nom...
Site :
cartegriseminute.fr
Démarches d'immatriculation: détails du dossier de ...
Le changement de titulaire d'une carte grise ou l'immatriculation d'un véhicule neuf est traité en 24h à réception de votre dossier complet. Pour l'enregistrement d'un changement de domicile sur la carte grise ou pour établir un duplicata du certificat d'immatriculation, il faut passer par notre partenaire Service-CarteGrise.fr.
La réglementation
Changement de nom / titulaire
Suite...
Site :
cartegriseminute.fr
Jurisprudence loi Badinter. Indemnisation des victimes d ...
Loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 tendant à l'amélioration de la situation
des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des
procédures d'indemnisation
Journal Officiel du 6 juillet 1985 en vigueur le 1er janvier 1986
Le Président de la République...
Date: 2016-05-30 13:05:41
Site :
http://www.maitrechabrux.com
Thèmes liés : vente vehicule occasion a l'etranger / contrat de vente d'un vehicule automobile / condition vente vehicule en l'etat / vente d'un vehicule d'occasion procedure / certificat de vente d'un vehicule automobile
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Titre IV - Marchandises acquises en exonération par des voyageurs en trafic international
Dispositions légales
80. Le présent titre a pour bases légales les dispositions suivantes:
a) Règlement d'exécution (UE) 2017/989 de la Commission du 8 juin 2017 rectifiant et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2015/2447 établissant les modalités d'application de certaines dispositions du...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : documents de vente d'un vehicule automobile / vente d'un vehicule de societe et tva / formalites de vente d'un vehicule automobile / certificat de vente d'un vehicule pour pieces / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier
Location avec option d'achat / leasing - cbanque.com
La location avec option d'achat est un moyen de financer un bien. C'est un contrat auprès d'une société financière qui acquiert le bien pour vous le louer pendant une durée généralement comprise entre 2 et 5 ans. En fin de location, vous pouvez, au choix, acquérir le bien ou le restituer. Illustration avec le financement d'un véhicule en LOA :
Premier loyer. A la mise en place du...
Site :
cbanque.com
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