Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et ...

Certificat de Conformité Européen C.O.C véhicule (Auto et Moto)

SITE OFFICIEL: toute imitation partielle ou totale de ce site entrainera des poursuites judiciaires*

Document officiel délivrable par les organismes autorisées depuis 1995 

L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats...

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Date: 2017-12-15 08:49:16
Site : http://www.autococ.com

Formalités pour acheter un véhicule à l'étranger

HD-DVD et Blu-Ray

L'achat de véhicules à l'étranger

L'ouverture des frontières aux marchandises au sein de la communauté économique européenne autorise les particuliers à effectuer des achats transfrontaliers sans formalité de douane. La généralisation du certificat de conformité européen en 1996 et l'arrivée de l'Euro ont grandement facilité l'achat transfrontalier de véhicules...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

Acheter une voiture d’occasion (vidéo) - Guide d'achat ...

Acheter une voiture d'occasion permet souvent de réaliser de substantielles économies, mais augmente aussi les risques de faire une mauvaise affaire. Même s'il n'est pas absolument indispensable d'être le roi de la mécanique pour profiter des avantages du marché de la seconde main, le respect de certaines règles permet d'éviter des déconvenues.

Déterminer un budget maximum

Comme pour...

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Site : https://www.quechoisir.org

Les règles à connaître lors de la vente d’un véhicule de l ...

Votre entreprise peut revendre un véhicule dont elle est propriétaire, après un achat ou une LOA dont l'option a été levée. Mais pas n'importe comment et à n'importe qui ! Certaines règles fiscales doivent être respectées...

Revendre à un particulier : un risque accru

Vendre à un particulier est le premier réflexe des petites structures. Mais si un problème survient, celui-ci peut...

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Site : https://pro-moove.total.fr

Barrieres de parking - tous les fournisseurs - arceau de ...

Exemples de demandes de devis

BARRIÈRES DE PARKING : Demande de devis et de documentation sur vos produits. Massy

Prix livraison martinique. Noisy-le-Sec

Prix ? Délais de livraison? Corbeil-Essonnes

Nous recherchons des solutions télécommandées/automatisées pour les emplacement de parking demande de devis. Poitiers

Demande de devis et de documentation sur vos...

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Site : http://www.hellopro.fr

Thèmes liés : connaitre le prix de vente d'une voiture / comment savoir le prix de vente d'une voiture / prix de vente d une voiture / vente d une voiture en l'etat / vente d'une voiture controle technique

Conditions générales de vente de vente-privee.com

Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.

Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :

Depuis la France :

Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.

12.7.2 Envoi via So Colissimo

Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...

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Site : secure.fr.vente-privee.com

Conditions générales de vente de vente-privee.com

Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.

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Site : http://fr.vente-privee.com

Financer votre voiture de collection grâce au prêt projet ...

Financer l'achat d'une voiture de collection

Financer l'achat d'une voiture de collection

Au volant d'une Citroën DS des années 50, vous entrez dans la peau d'un chef d'État. À bord de la Ford Mustang, vous entonnez le célèbre refrain d'Un homme et une femme. Si chaque année, vous usez les parquets des salons et des musées automobiles... Alors plus de doute, les voitures de collection...

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Site : http://www.cofinoga.fr

Machines pour recyclage de plastique - tous les ...

MACHINES POUR RECYCLAGE DE PLASTIQUE : Machines adaptées au climat tropical? Prix de votre machine depuis l'achat jusqu'à la livraison au cameroun. Le temps de livraison types de produits utilisé pour le fonctionnement de la machine temps et quantité recyclable journalier les produits d'entretien à commander permanent de chez vous besoin de formation seule ou à plusieurs? Moyens et...

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Site : http://www.hellopro.fr

Acheter un véhicule d'occasion chez Hertz - Le Mag iGraal

Acheter un véhicule d'occasion chez Hertz

Il y a 1 année

Venez découvrir les véhicules d'occasion de Hertz , disponibles à la vente. Les voitures n'ont jamais eu d'accident et sont contrôlées très régulièrement : aucun souci à se faire !

Cet article vous présente les deux offres occasions de Hertz.

Hertz Rent2Buy

Le service Rent2Buy est idéal pour ceux...

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Site : https://lemag.igraal.com

Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion chez hertz / vente de voiture d'occasion chez hertz / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente vehicule d'occasion paris

Rachat et reprise de voiture d'occasion par marque en ...

Pour une estimation plus rapide, saisissez votre immatriculation

RACHAT DE VOITURE D'OCCASION

PAR MARQUE

UN SERVICE DE REPRISE DE VOITURE POUR TOUTES LES MARQUES

AlloVendu rachète tous types de véhicules peu importe la marque. Nous sommes flexibles et proposons des prix de rachat intéressants, quel que soit le modèle de votre véhicule. Nous rachetons votre voiture d'occasion dans les plus...

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Site : allovendu.com

acheter une voiture en allemagne - forum.hardware.fr

2/ Connaitre la legislation concernant la vente de vehicules d'occasions en allemage

3/ Connaitre la procedure afin de l'immatriculer en france

et apres ca tu peux penser aller acheter un vehicule en allemagne.

 

bon, j'y suis allé, j'ai vu, on a acheté

 

effectivement, vaut mieux savoir parler allemand pour ce genre de truc... heureusement que c'était mon cas  

 

on a acheté la chiotte,...

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Date: 2005-11-13 09:06:17
Site : forum.hardware.fr

Vendre sa voiture occasion : déposer une petite annonce ...

Déposer une annonce auto gratuitement

Déposez une annonce gratuite pour les particuliers

Bénéficiez d'une durée de diffusion de 90 jours

Modifiez, prolongez et ajoutez des photos gratuitement

Vendre ma voiture

Sur ParuVendu.fr, déposer une annonce est gratuit pour les particuliers. Nous avons souhaité que cela soit le plus simple et rapide possible afin de faciliter au maximum votre...

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Site : https://www.paruvendu.fr

Vente aux enchères du matériel d'occasion des mairies ...

Vente aux enchères du matériel d'occasion des mairies, collectivités publiques et entreprises

Créé depuis 2005 initialement pour les encheres publiques des mairies, Agorastore est le site de vente aux encheres en ligne organisées par les professionnels.Collectivités, Mairies, Organismes Publics et Entreprises y revendent leurs matériels d'occasion.Ces encheres publiques, ouvertes à tous,...

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Site : http://www.pearltrees.com

Cuves a eau - tous les fournisseurs - - citerne a eau ...

Demander un devis Contacter le fournisseur

Exemples de demandes de devis

CUVES À EAU : Bonjour, je suis gestionnaire d'une association possédant un chalet d'alpage situé à 2500m d'altitude et alimenté en eau par captage d'une source naturelle. L'hivers nous déplorons très souvent un gel dans les tuyaux amenant l'eau. Je souhaite donc etudier la possibilité de mettre en place une cuve...

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Site : http://www.hellopro.fr

Matériel d'occasion : les bons réflexes avant d'acheter ...

Email

Il n'est qu'à fréquenter les salles des ventes ou les hangars des marchands spécialisés pour s'en rendre compte. Aujourd'hui, les industriels les plus réputés, les moins suspects de lésiner avec la qualité, achètent des biens d'équipement d'occasion. "Quand on a besoin de matériel, on regarde l'occasion. Et si l'on ne trouve pas, on achète du neuf", confie le dirigeant d'une...

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Site : usinenouvelle.com

Matériel d'occasion : les bons réflexes avant d'acheter ...

Email

Il n'est qu'à fréquenter les salles des ventes ou les hangars des marchands spécialisés pour s'en rendre compte. Aujourd'hui, les industriels les plus réputés, les moins suspects de lésiner avec la qualité, achètent des biens d'équipement d'occasion. "Quand on a besoin de matériel, on regarde l'occasion. Et si l'on ne trouve pas, on achète du neuf", confie le dirigeant d'une...

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Site : usinenouvelle.com

Comment bien facturer la revente de sa Voiture de Societe?

Vous venez de faire l'acquisition d'une nouvelle voiture et décidez de à la revente voiture societe pour 10.000 EUR. Mais comment faudra-t-il que je facture cette vente maintenant ?

Dans bien des cas, elle n'est due que sur la moitié du prix. Si vous n'avez pu récupérer que maximum 50 % de la TVA pour cette voiture, vous pouvez , lorsque vous la revendez, ne compter aussi la TVA que sur...

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Site : http://www.jlmcomptabilite.com

Thèmes liés : comment calculer le prix de vente d'une voiture / calculer le prix de vente d'une voiture / connaitre le prix de vente d'une voiture / prix de vente d une voiture / vente d'un vehicule de societe et tva

Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)

carte grise en ligne

Simplifiez vous la carte grise et obtenez votre carte grise en ligne ainsi que vos nouvelles plaques d'immatriculation en 1 clic en passant par un professionnel de l'automobile habilité et agréé par le Ministère de l'Intérieur et le Trésor Public.

Vous évitez les files d'attente en préfecture , la carte grise est traitée en 24h et elle est expédiée à votre...

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Site : carte-grise.org

Vente, cession d'un véhicule d'occasion / L’actualité ...

Posté le 24/08/2017 à 09:50 par Vanessa

Bonjour Eva,

Ce blocage peut arrive quand une précédente vente a été annulée après l'enregistrement de la cession auprès des services de préfecture. Dans ce cas, nous vous conseillons de vous rapprocher de votre vendeur afin qu'il demande auprès de sa préfecture, l'annulation de cette cession.

L'équipe Cartegrise.com

Posté le 24/08/2017 à...

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Site : https://www.cartegrise.com

L'achat de voitures d'occasion chez Alcopa Auction ...

Est-ce que l'on peut récupérer la TVA à l'exportation ?

D'où viennent les véhicules proposés à la vente ?

Contrairement aux idées reçues, les saisies et les liquidations judiciaires sont marginales dans notre activité. Les véhicules que nous présentons sont principalement de provenance française et sont issus des :

Sociétés de location longue durée

Sociétés de crédits et de...

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Site : https://www.alcopa-auction.fr

Comment acheter une voiture d'occasion en Allemagne

Email

Tous les amoureux des belles carrosseries ont été tentés par l'aventure d'un achat d'une voiture d'occasion en Allemagne. Beaucoup d'expériences laissent espérer une économie substantielle et un modèle en parfait état à la clé. Toutefois, il est préférable d'être informé de tous les aspects d'un tel projet avant de se lancer. Formalités, pièges à éviter, avantages, on vous...

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Site : https://blogzineauto.com

Comment acheter sa voiture d’occasion en Allemagne ...

Acheter votre nouvelle voiture d'occasion en Allemagne peut vous permettre de faire une très belle affaire. En effet, nos voisins germaniques ont le goût des belles voitures neuves, ce qui les amène à en changer régulièrement. De fait le marché de l'occasion en Allemagne peut-être très intéressant pour certains modèles ! Mais acheter une voiture dans un pays voisin ce n'est pas pareil...

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Site : http://blog.cartegrise-enligne.com

VP Auto : achetez votre voiture aux enchères ...

par admin Classé dans : ACHAT - VENTE | 0

Lorsque l'on vous dit « achat de voiture », vous pensez immédiatement garage, concessionnaire ou petites annonces ? Désormais, il faudra aussi penser ventes aux enchères ! Et pour vous présenter ce mode d'achat, notre équipe a eu l'occasion de visiter le site nantais de l'entreprise VP Auto, spécialiste de la vente aux enchères de véhicules...

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Site : http://www.roulermoinscher.com

Voiture pour jeune conducteur 2018 et bonne assurance auto ...

 Citer

» 15 Janvier 2018, 07:17

Voiture familiale jeune permis: mon fils a bénéficié de l'apprentissage anticipé de la conduite j'ai commencé la première année à le signaler comme conducteur occasionnel de la voiture familiale et puis je l'ai déclaré comme conducteur principal. Mon assureur qui a tous nos contrats d'assurance n'a pas appliqué la surprime qui est prévue pour les...

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Site : http://forum.sports-sante.com

Vice caché : comment obtenir un remboursement ...

Voir plus

La garantie des vices cachés : qu'est-ce que c'est ?

La garantie des vices cachés vous permet d'obtenir le remboursement du prix de la vente ou une réduction du prix, si vous avez acheté quelque chose et que par la suite vous vous rendez compte que ce bien a un défaut que vous n'aviez pas pu voir avant. Pour faire jouer la garantie des vices cachés, le défaut doit :

Etre...

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Site : https://www.voslitiges.com

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

Acheter un véhicule en Belgique - lescomparateurs.com

Qu'elles sont les formalités pour acheter un véhicule en Belgique ? La Belgique est un pays qui exporte 20% de ses véhicules d'occasion. Les voitures d'occasion belges sont très appréciées à l'étranger en raison de leurs prix intéressants, mais aussi de la qualité du contrôle technique du parc automobile.

Mise à jour en février 2011

En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les...

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Site : http://lescomparateurs.com

Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)

>>> Déclarer en ligne

La carte grise du véhicule

La carte grise du véhicule sera aussi remise à l'acheteur. Pour une ancienne carte grise sans le coupon détachable, elle sera barrée avec la mention « vendu le » ou « cédé le » avec la date, l'heure de cession et la signature du vendeur. Pour une nouvelle carte grise, le coupon détachable sera complété avec les coordonnées de...

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Site : carte-grise.org

Comment acheter une voiture en Allemagne ? Attention aux ...

Vidéos

Comment acheter une voiture en Allemagne ? Attention aux arnaques !

Acheter sa voiture d'occasion en Allemagne peut être une affaire si vous évitez les arnaques et si vous connaissez certaines astuces.  Voici les conseils à suivre pour faire une bonne affaire.

Prendre conseil auprès d'un professionnel

Choisir l'aide d'un professionnel du secteur :

- sites constructeurs allemands...

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Site : http://www.gentside.com

Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...

Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger

Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès

Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...

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Site : https://www.ecartegrise.fr

Carte grise provisoire CPI-WW / L’actualité carte grise ...

Posté le 22/09/2017 à 09:16 par Vanessa

Bonjour Zaki,

Nous vous conseillons de vous rapprocher de votre préfecture ou d'appeler l'ANTS au 0811 105 716 car seuls les services de l'Etat seront habilités à traiter votre demande.

L'équipe Cartegrise.com

Posté le 22/09/2017 à 09:09 par Vanessa

Bonjour Jean-Marc,

Peu import l'origine du véhicule, c'est l'acquéreur qui doit faire les...

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Site : https://www.cartegrise.com

Protégez-Vous : Condamnations | Protégez-Vous.ca

Condamnations

Condamnations

Ces condamnations ont été rendues publiques récemment. Certaines infractions ont été commise il y a plusieurs mois (voire même plusieurs années) puisqu'il s'écoule généralement un long moment entre l'instant où l'infraction est constatée et celui où le verdict est rendu.

Infolettres

150 résultat(s) correspond(ent) à votre recherche

Entretien Garantie KL...

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Site : https://www.protegez-vous.ca

Critères d'achat & contrôle d'1 VTT d'occasion - Comment ...

Cet article fait suite au billet intitulé « faut-il acheter un VTT neuf ou d'occasion »

Un grand merci à Alex du site Bikeo.fr pour son aide et sa relecture de l'article

Acheter un vélo tout terrain d'occasion peut être aussi compliqué que d'acheter une voiture. Le matériel est technique et il est difficile pour les non initiés en mécanique cycle de contrôler l'état de leur future...

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Site : http://vttcamp.com

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")

Fiche pratique J 141

Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services

3

On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...

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Date: 2017-12-25 01:33:15
Site : conso.net

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")

Fiche pratique J 141

Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services

3

On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...

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Date: 2018-01-18 01:06:36
Site : https://www.inc-conso.fr

Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...

Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).

Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité

Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.

 

Coût du duplicata carte grise :

En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :

Dans le FNI : jusqu'au...

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Site : https://www.cartegrise.com

Cote Argus — Wikipédia

Origine[ modifier | modifier le code ]

Fondé en 1927 par Paul Rousseau (1868-1941), le journal L'Argus de l'automobile et des locomotions [N 2] comprend dès son premier numéro un tableau des cours des voitures d'occasion. Le nom du journal fait référence à Argus , nom latin du géant de la mythologie grecque Argos, lequel reçut l'épithète de Panoptès (celui qui voit tout), car il...

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Date: 2017-08-23 04:43:10
Site : https://fr.wikipedia.org

Bébé Confort | FAQs

Sièges auto

Puis-je utiliser la nacelle Compacte de Bébé Confort comme lit pour mon bébé ?

La Nacelle Compacte offre à votre enfant un confort pour la sieste et les promenades. Mais pour assurer le repos d'une bonne nuit de sommeil, nous vous recommandons de faire dormir votre bébé dans un véritable lit. Le matelas d'un vrai lit est plus épais, possède une meilleure ventilation, et est...

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Site : http://www.bebeconfort.com

Automobiles, 4x4 - Haut de Gamme, Luxe - LesAnnonces.fr

Trouvez vite l'auto de vos rêves !

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YOUBOAT

Achat, Vente et infos bateaux & voiliers

"Youboat.fr est votre site si vous recherchez ou vous souhaitez en savoir plus sur les bateaux à moteurs, voiliers, pneumatiques et semi-rigides ou meme les moteurs et accessoires nautiques. Près de 8.000 annonces, une application Iphone dédiée, une offre en dépot d'annonce à...

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Site : http://www.lesannonces.fr

Télécharger Contrat location voiture gratuit ...

Logiciel Windows

Windows

C'est un programme qui gère l'ensemble de l'activité d'une entreprise de location de voiture du devis à la facturation en passant par la réservation le retour l'entretien le contrat et les alertes suivant le planning [...] logiciel de gestion pour les agences de location de voitures , gestion des locations contrats réservation retours facturation...

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Site : http://logiciels.lelogicielgratuit.com

Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications

Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications

Présentation des accusés d'enregistrement

Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...

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Site : https://www.ecartegrise.fr

bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...

Protection de la Vie privée

Politique de protection de la Vie privée

Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la  cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...

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Site : http://www.bordeaux-huissier.com

vente voiture particulier et délais de réclamation ...

vente voiture particulier et délais de réclamation

 

Posté le 08/03/2009 à 12:22:54  

 

Bonjour,

je viens de vendre ma voiture qui n'a pas à ma connaissance de problème particulier.

Je souhaiterais savoir si un problème se produisait si le vendeur pouvait porter réclamation? Si oui, combien de temps maximum après la vente?

Merci pour vos réponses

Plus de sujets relatifs à : vente...

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Site : http://www.forum-auto.com

Sols en pvc - tous les fournisseurs - sols en pvc - sol ...

DALLES PVC ASPECT PIERRE MARBRÉ ÉCRU

Dalles pvc aspect pierre marbré écru

21EUR HT Voir

LAMES PVC CLIPSABLES GRAND TRAFIC - IMITATION PARQUET CHêNE TAUPE (= 2.42 M²)

Lames pvc clipsables grand trafic - imitation

28.35EUR HT Voir

DALLE EXPONA AUTO-PLOMBANTE GAMME EFFECT

Dalle expona auto-plombante gamme effect

119.00EUR HT Voir

Exemples de demandes de devis

SOLS EN PVC : Demande de devis...

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Site : http://www.hellopro.fr

Thèmes liés : connaitre le prix de vente d'une voiture / vente de salle de bain d'exposition / vente voiture d'occasion a bon prix / recherche site vente de voiture d'occasion / recherche vente voiture d'occasion

Une Citroën Traction vendue 612.400€ | l'automobile ancienne

News 15/6 , auction , cabriolet , Citroën , osenat , résultat , Traction alexrenault

         Osenat vient de vendre ce Dimanche 15 Mars une très rare Citroën Traction 15/6 Cabriolet, dont seuls trois exemplaires ont été construits. Une voiture rare, et donc prisée, puisque depuis l'annonce de la vente de cette voiture, plusieurs acheteurs des quatre coin du monde se sont...

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Site : lautomobileancienne.com

Thèmes liés : vente de voiture ancienne citroen traction / vente d une voiture en l'etat / connaitre le prix de vente d'une voiture / vente d enchere voiture / vente au enchere de l'etat francais

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Acheter une voiture d'occasion - linternaute.fr

Un " certificat de cession " pour la préfecture.

Un bon de commande ou une facture mentionnant le prix, le kilométrage et les caractéristiques du véhicule si le vendeur est un professionnel.

La carte grise barrée (ou certificat d'immatriculation ) et portant la mention "vendue le ..." suivie de la signature du vendeur.

Un certificat de non-gage en cours de validité (datant de moins d'un...

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Date: 2018-03-18 10:04:33
Site : http://www.linternaute.fr

Creation d'une entreprise de vente de vehicule d'occasion ...

Messages: 7

Connectez-vous pour envoyer un message privé.

Je bosse dans l'industrie mais j'ai toujours aimé la vente et surtout la vente de voiture donc je voudrai me lancer la dedans!!!!

- description exacte de votre projet, des compétences associées, du lieu d'implantation,...

Vente de vehicule d'occasion au pres de particulié ou de profesionnel de l'automobile

Lieu d'exploitation moselle...

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Site : http://www.gautier-girard.com

Pollicitation en droit civil français — Wikipédia

Pollicitation en droit civil français

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique) .

Le terme de pollicitation tient son origine du droit romain , où il correspondait à une promesse de don réalisée par un candidat à une magistrature municipale. De nos jours, en droit civil français , la pollicitation ou offre est...

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Date: 2017-10-07 22:06:10
Site : https://fr.wikipedia.org