Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

 

       BUT DE LA CIRCULAIRE

    1. Le régime de l'entrepôt autre que douanier dans sa forme en vigueur en Belgique depuis le 1 er janvier 1996, appelé plus communément régime de l'entrepôt T.V.A., est commenté et réglé par la circulaire n° 9 du 5 novembre 1996 de l'Administration de la taxe sur la valeur ajoutée, de l'enregistrement et des domaines et par les addenda du...

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Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Thèmes liés : vente objet d'occasion belgique / vente d'objet d'occasion belgique / site de vente d'objet d'occasion en belgique / reglementation de la vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion

"La résolution des différends dans les ventes aux enchères ...

"La résolution des différends dans les ventes aux enchères" - 25 novembre 2015

La résolution des différends dans les ventes aux enchères

 

 

Comment résoudre les différends nés à l'occasion des ventes aux enchères ou essayer pour les OVV de s'en prémunir ? La loi de 20 juillet 2011, qui a acté la responsabilité solidaire de l'expert et du CP en vente publique, a-t-elle changé la...

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Date: 2017-08-25 01:46:49
Site : conseildesventes.fr

Thèmes liés : vente au enchere de l'etat francais / vente aux encheres domaine de l'etat / vente au enchere de l'etat / vente au enchere de l etat / vente au enchere objet d'art

GPS GARMIN d'occasion - Troc.com

9, avenue d' Occitanie - Cap Sud

36250, Saint maur

du Lundi au Samedi de 09h30 à 12h et de 14h à 19h

fermé le Dimanche

Tel : 02 54 07 35 77

Fax : 02 54 08 46 56

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Site : http://www.troc.com

Thèmes liés : achat vente cash de produits d'occasion / magasin vente objets d'occasion / magasin achat vente produit d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion

Le Kalliste Immobilier - Gestion - Transaction - Location ...

Vente d'une partie commune : comment répartir le prix de la vente en présence de plusieurs bâtiments ?

By Renaud TURC (FNAIM)

Dans une copropriété composée de deux bâtiments, le syndicat des copropriétaires décide de vendre la loge de la concierge, partie commune. Une fois la vente réalisée, le syndic décide d'affecter à chacun des bâtiments la moitié du prix de la cession, puis...

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Site : http://www.lekalliste-immobilier.com

Thèmes liés : vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente appareil medical d'occasion / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion

Conseils pour vendre ses vêtements et objets sur le net ...

Abonnez-vous, indiquez votre adresse mail.

Le tri par le vide : je vends

© Nimbus - Fotolia.com

Jouets que les enfants ont délaissés et qui encombrent leur chambre, meubles "bébés" et puériculture dont on ne sait que faire, vélo, électroménager, meubles que l'on a remplacés... Force est de constater que l'on se retrouve souvent avec une multitude d'objets de qualité qui peuvent se...

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Site : http://www.femmesdebordees.fr

Zeeloft : achat et vente de mobilier design contemporain d ...

Zeeloft : achat et vente de mobilier design contemporain d'occasion

1 année avant

Écrit par Claire Pigny

Comment avez-vous eu l'idée :

Nous sommes un couple de fondateurs fans de mobilier de grandes marques de design contemporain ! Mais nous n'avons pas les moyens de nous achetez toutes les pièces de nos rêves en boutique. Nous les cherchions donc d'occasion. Seulement, après plusieurs...

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Site : https://startup.info

Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat vente d'occasion meubles / achat et vente d'occasion

Klikobil : boutiques de Playmobil d'occasion à Toulouse et ...

Boutique en ligne et boutiques ouvertes au public basées dans la région de Toulouse, Klikobil est spécialisé dans la vente de Playmobil d'occasion depuis plus de 10 ans.

A Drémil-Lafage, à 15 minutes à l'est de Toulouse, ou encore rue Palaprat à Toulouse, Laurent, Olivier et Johann vous accueillent dans leurs boutiques entièrement dédiées aux Playmobil d'occasion : chez Klikobil.

D'où viennent...

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Site : https://www.citizenkid.com

Thèmes liés : boutique de vente d'occasion / vente d'objet d'occasion en ligne / vente d'occasion en ligne / vente en ligne d occasion / vente de biens d'occasion

Les voitures d'occasion | Institut national de la consommation

 

2- LE VEHICULE NE FONCTIONNE PAS CORRECTEMENT, QUELS SONT VOS RECOURS

Vous avez acheté une voiture d'occasion qui correspond à ce que vous recherchiez. Elle semble en bon état, et le prix correspond au budget que vous vous étiez fixé. Mais, peu de temps après l'achat, elle tombe en panne…

 

Ce n'est pas parce que c'est un véhicule d'occasion que les pannes sont inéluctables. Selon...

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Date: 2018-01-18 01:07:06
Site : https://www.inc-conso.fr

GARAGE DAVID : Voiture occasion SAINT-FULGENT - Vente auto ...

Véhicule discount

État général

Ce véhicule a plus de 6 ans et plus de 120 000 km, il a été sélectionné par nos services après expertise. Il est vendu dans son état général, correspondant au kilométrage déjà parcouru, avec une préparation nettoyage intérieur et extérieur basique, sans remise en état parfaite de la carrosserie.

Révision

Notre service de préparation, a...

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Site : http://pros.lacentrale.fr

Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / vente vehicule occasion controle technique / vente vehicule pour pieces sans controle technique / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / prix de vente vehicule d'occasion

Protégez-Vous : Condamnations | Protégez-Vous.ca

Condamnations

Condamnations

Ces condamnations ont été rendues publiques récemment. Certaines infractions ont été commise il y a plusieurs mois (voire même plusieurs années) puisqu'il s'écoule généralement un long moment entre l'instant où l'infraction est constatée et celui où le verdict est rendu.

Infolettres

150 résultat(s) correspond(ent) à votre recherche

Entretien Garantie KL...

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Site : https://www.protegez-vous.ca

LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU

-   Abattements

=  Revenu imposable ajusté

Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.

 

SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL

La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...

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Site : http://www.fontaneau.com

Nouvelles - Val-et-Châtillon

Publié le mercredi 07 mars 2018

Auteur : Olivier Béna

Pour la première activité de l'année 2018, « Les Amis d'Alfred Renaudin » ont eu l'honneur de recevoir Maître Sylvie Teitgen, commissaire-priseur chez Anticthermal à Nancy. Pendant près d'une heure et demie, Me Teitgen est venue présenter son métier, de plus en plus médiatisé par les émissions de télévision.

Cette profession...

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Site : http://val-et-chatillon.com

DGCCRF - Vente avec prime | Le portail des ministères ...

Vente avec prime - 05/05/2017

Les primes

Une prime est un produit, un bien ou un service, remis gratuitement à l'occasion de l'achat d'un produit ou d'une prestation de service.

La vente avec prime est interdite lorsqu'elle constitue une pratique commerciale déloyale au sens de l'article L.121-1 du Code de la consommation.

Une pratique est déloyale :

si elle est contraire à la diligence...

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Date: 2017-08-26 12:44:54
Site : https://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente gratuite vehicule d'occasion

TVA – Liquidation - Taux réduits - Appareillages et ...

TVA - Liquidation - Taux réduits - Appareillages et équipements spéciaux pour handicapés

1

Aux termes du 2° du A de l' article 278-0 bis code général des impôts (CGI) , la TVA est perçue au taux réduit de 5,5 % en ce qui concerne les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon portant sur :

- les...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

VideSellerie.com - Achat et vente de matériel d'équitation

Achat et vente de matériel d'équitation

Rechercher pour :

C'est drôle les chemins, parfois...

Toute petite, presque b

ébé, à 3 ans,  il parait que je tannais mon gentil papa pour grimper à poney dès que l'occasion se présentait...ou même sans qu'elle se présente.

Une fois dessus, je m'en souviens un peu, je riais aux éclats à en perdre haleine, en suppliant le monsieur qui tenait...

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Site : http://www.videsellerie.com

Thèmes liés : vente de materiel d'occasion / vente de materiel d occasion / magasin achat vente produit d'occasion / magasin achat et vente d'occasion / achat et vente produits d'occasion

Ebay ou Le bon Coin : quel site choisir pour ses achats

Ebay ou Le bon Coin : quel site choisir pour ses achats ?

4/5 - 7 votes

Un site très performant en matière de petites annonces d'un côté, un site réputé pour avoir rassemblé des vendeurs professionnels de l'autre, 2 sites simples, mais dotés de fonctionnalités différentes. Le choix entre eBay et Le Bon Coin pour effectuer ses achats peut s'avérer complexe. Voici quelques éléments...

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Site : http://www.jeuxdecartes.net

Auto occasion TOULOUSE - dbf-toulouse-automobiles ...

DBF TOULOUSE AUTOMOBILES ETATS UNIS

344 AVENUE DES ETATS UNIS

31200 TOULOUSE

Nos offres spéciales

DBF Toulouse avenue des ETATS UNIS vous propose une gamme de véhicules d'occasion principalement de marque Volkswagen.

LE LABEL DAS WELT AUTO CHEZ DBF TOULOUSE

Label Das WeltAuto UNIQUEMENT les véhicules d'occasion vendus sous DAS WeltAuto

Le nouveau programme Das WeltAuto a été conçu pour...

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Site : http://www.dbf-toulouse-automobiles-volkswagen-vo ...

Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente gratuite vehicule d'occasion

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Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente gratuite vehicule d'occasion / vente vehicule d occasion gratuit

L’accès à l’exécution en matière civile - AHJUCAF.org

A propos

L'AHJUCAF est une association qui comprend cinquante cours judiciaires suprêmes francophones.

Elle a pour objectif de renforcer la coopération entre institutions judiciaires, notamment par des actions de formation et des missions d'expertise.

La jurisprudence des cours suprêmes

Partenaires

L'accès à l'exécution en matière civile

 

Conseiller à la Cour de cassation française

La...

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Date: 2017-08-25 01:55:41
Site : http://www.ahjucaf.org

www.trocazur.com

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Vous ne pouvez pas vous deplacer ? Envoyez nous simplement vos photos par mail.

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matériel Hi-Fi, musique, films ainsi...

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Date: 2016-05-09 09:06:56
Site : http://www.trocazur.com

Thèmes liés : magasin achat et vente d'occasion / magasin vente meuble d'occasion / magasin vente objets d'occasion / magasin vente d'occasion / magasin vente d occasion

Les ventes aux enchères immobilières : mode d’emploi

Le mois dernier, les notaires avaient organisé la septième Semaine nationale des ventes aux enchères immobilières notariales à Paris mais aussi dans quatorze autres villes de France. Contrairement aux idées reçues, les ventes aux enchères ne sont pas réservées que dans le cadre d'une procédure de saisie immobilière. C'est un moyen comme un autre de vendre son bien et il accessible à...

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Site : https://www.monfinancier.com

Commissaire-priseur — Wikipédia

28 avril 1816

rétablira la fonction en province. Face au succès des ventes aux enchères, les commerçants s'insurgent contre cette concurrence qu'ils jugent déloyale et demandent que la distinction soit établie entre les biens neufs et les biens d'occasions. Une loi de 1841 établira cette distinction et en posera une seconde entre les ventes judiciaires et les ventes volontaires. Paris est...

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Date: 2017-08-24 22:51:07
Site : https://fr.wikipedia.org

La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)

Accueil » Cours de Fiscalité » La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)

Màj le

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La taxe sur la valeur ajoutée (cours de tva résumé)

Ce cours résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives à la taxe sur la valeur ajoutée. Il ne saurait remplacer les lois et règlements en vigueur (« Législation et réglementation...

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Site : http://www.tifawt.com

Vente en ligne - Emmaüs Toulouse - emmaus31.org

Sacs à main, besaces, sacs de voyage, maroquinerie...faites vous plaisir avec les produits que nous vous proposons au fil des semaines. Modèles variés et expédition rapide !

RETRAITS SUR PLACE : Uniquement sur RDV au 05.61.08.18.18 ou sur emmaus31enligne@gmail.com 

Rétro-Vintage

Bienvenue. Le rétro vintage est la tendance du moment. Une rubrique avec des objets d'époque, du mange...

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Site : http://www.emmaus31.org

Thèmes liés : vente d'objet d'occasion en ligne / vente en ligne de meubles d'occasion / vente de vetements d'occasion en ligne / site de vente en ligne vetement d'occasion / vente de vetements d occasion en ligne

Stop pièces auto les conditions générales de vente

Stop pièces auto les conditions générales de vente

 

 

Conditions générales de vente des biens à des particuliers

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.stopieces-auto.fr géré par l'Entreprise Stop Pièces Auto, Entreprise en nom propre, ayant son siège social 7 RD 386 - Les Sept Chemins à Vourles (69390),...

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Site : stopieces-auto.fr

Commissaire-priseur — Wikipédia

28 avril 1816

rétablira la fonction en province. Face au succès des ventes aux enchères, les commerçants s'insurgent contre cette concurrence qu'ils jugent déloyale et demandent que la distinction soit établie entre les biens neufs et les biens d'occasions. Une loi de 1841 établira cette distinction et en posera une seconde entre les ventes judiciaires et les ventes volontaires. Paris est...

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Date: 2018-03-17 19:17:14
Site : https://fr.wikipedia.org

Acheter une montre d’occasion - La Cote des Montres

Acheter une montre

Acheter une montre d'occasion

L'achat d'une montre d'occasion, contemporaine ou de collection nécessite quelques mises en garde et conseils utiles.

Pourquoi est-il préférable d'acheter une montre avec sa boîte et ses documents d'origine ?

L'acquisition d'une montre accompagnée de sa boîte et de ses papiers d'origine est toujours préférable, ses éléments...

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Site : http://www.lacotedesmontres.com

Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / vente d'objets d'occasion entre particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion

La sélection de véhicules d'occasion - SKODA BORDEAUX

SEAT, CRYSTAL AUTOMOBILES, LE BOUSCAT

Les engagements Das Welt Auto

Le nouveau programme Das WeltAuto, label du groupe Volkswagen a été conçu pour vous inspirer confiance et tranquillité lorsque vous achetez un véhicule d'occasion dans le réseau adhérent.

Nos engagements:

1- 90 points de contrôle.

 Nous contrôlons chaque voiture de façon exhaustive. Nous vérifions les zones que vous...

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Site : http://www.skoda-occasions-bordeaux-33.com

Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente gratuite vehicule d'occasion

Propriétés Territoires Actions Petites annonces vente ...

Ici pour voir toutes les petites annonces gratuites pour la chasse et la pêche

 

 

Pêche en eau douce Pêche en mer Propriétés Territoires Actions Trophées Taxidermie Véhicules Outdoor Vêtements Chasse Pêche Tir Vins, Gastronomie Voyages - séjours Petite annonce enchères Achat...

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Site : http://www.passion-sauvagine.org

Livres usagés: malheurs d’occasion | Le Devoir

Une douzaine de libraires spécialisés dans la vente de livres d'occasion dénoncent, dans une lettre , la concurrence que leur livrent les librairies Renaissance, ces extensions récemment nées de l'organisme de réinsertion sociale et de son réseau toujours croissant de centres de dons. Une concurrence que les libraires jugent déloyale. Renaissance, avec ses huit librairies ouvertes en...

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Site : http://www.ledevoir.com

Thèmes liés : achat vente livres d'occasion montreal / achat vente livres d'occasion tours / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion / livres d'occasion vente

Voiture de sport et de prestige d’occasion

Voiture de sport et de prestige d'occasion

Consulting pour l'achat

et la vente de voitures

de sport d'occasion

Vous avez un projet d'achat d'un véhicule de luxe ?

Votre projet d'achat d'une voiture d'exception

De la recherche d'une automobile de collection à la plus belle des contemporaines, nous vous accompagnons dans vos démarches pour trouver LA voiture de sport parfaite. Après un...

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Site : http://www.voiture-sport-occasion.fr

Comment profiter des ventes aux enchères immobilières ...

» Comment profiter des ventes aux enchères immobilières

Comment profiter des ventes aux enchères immobilières

| Le 01/09/2016 à 14h30

Sous réserve de déposer un chèque de consignation, toute personne est autorisée à enchérir. - © Avosb

Qu'elles soient organisées par les notaires ou qu'elles se déroulent à la barre du tribunal, ces ventes sont ouvertes à tous....

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Site : http://www.dossierfamilial.com

GARD - NIMES - VIDEO : le mythique hôtel Imperator vend ...

GARD - NIMES - VIDEO : le mythique hôtel Imperator vend son mobilier aux enchères

Nîmes : le mythique hôtel Imperator vend son mobilier aux enchères

L'hôtel Imperator, véritable monument de la ville de Nimes depuis 1929 a fermé ses portes le 1er octobre. Christophe Chalvidal, le directeur de l'hôtel, les ouvrira à nouveau quelques jours au grand public à l'occasion de la vente aux...

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Site : http://www.occitanie-tribune.com

Thèmes liés : vente aux encheres mobilier hotel / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion / vente objet d occasion / vente au enchere de l'etat

Que risque-t-on en cas de recel de vol ? | service-public.fr

Le recel de vol est la détention ou l'achat d'une chose (ordinateur, meuble...) que l'on sait issue d'un vol. La personne coupable de recel risque les mêmes peines que le voleur.

Tout replier

Tout déplier

De quoi s'agit-il ?

Le recel de vol est la détention, la transmission, la vente ou l'achat d'une chose que l'on sait issue d'un vol . Exemple : une personne achète un téléphone portable...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : site de vente d'objet d'occasion / vente d'objets d'occasion sur internet / achat vente d'occasion meubles / achat et vente d'ordinateur d'occasion / achat et vente produits d'occasion

Comment vendre vos objets d'occasion sur Facebook

Publié le 13.09.15

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Le réseau social Facebook est en train de lancer un service complet pour poster et trouver des petites annonces. Ce nouveau service va concurrencer les sites spécialisés de petites annonces comme LeBonCoin et même les géants du e-commerce comme Ebay . Pour les utilisateurs de Facebook, c'est une nouvelle façon de faire de bonnes affaires.

Facebook : vendre vos...

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Site : http://www.service-client.fr

Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion en ligne / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / site de vente d'objet d'occasion / vente d'objets d'occasion sur internet

Achat/vente de biens | impots.gouv.fr

l'entrée en France d'un bien :

- originaire ou en provenance d'un État ou d'un territoire n'appartenant pas à l'Union européenne,

- ou en provenance d'un territoire rattaché à un autre État membre de l'UE mais ne faisant pas partie de l'UE (ex : Mont Athos, Melilla, Îles Canaries, Jersey, Guernesey...). Cf. 1° de l'article 256-0 du CGI ;

la mise à la consommation en France d'un bien...

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Date: 2017-08-24 17:06:07
Site : https://www.impots.gouv.fr

IV. Opérations d'assurance et de réassurance - BOFIP-I

Comparer les versions sélectionnées

2017-03-01T11:29:12.000+01:00

TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Exonérations résultant de dispositions expresses de la loi

1

Le code général des impôts (CGI) exonère de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :

- certaines activités relevant de la pêche ( CGI, art. 261, 2-4° ) ;

- les travaux...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne

Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne ?

Accueil » Importation automobile » Comment acheter une Mercedes occasion en Allemagne ?

Publié par Jonathan le 28 Mar 2016 | 0 commentaire

Mercedes Benz a mis en place un système permettant d'avoir la main mise sur la majorité de ses modèles. Le constructeur allemand peut ainsi être le seul à vendre des modèles récents via son réseau...

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Site : http://mandataire-auto.com

SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net

SURENDETTEMENT DE PARTICULIER

rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.

La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...

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Date: 2017-02-22 07:29:40
Site : http://www.fbls.net

Cartes Postales Anciennes | Pearltrees

Carte Postale et Carte Postale Ancienne : définitions. 2 mars 2013 by Ry Un sujet s'imposait pour le premier billet de ce blog consacré aux Cartes Postales Anciennes.

Qu'est-ce qu'une carte postale ? La carte postale est introduite en France par la loi de finance du 20 décembre 1872. Carte postale. Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Une carte postale anglaise de 1910. Fonctions...

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Site : http://www.pearltrees.com

Carte grise : Foire aux questions / Certificat d ...

1 - Où réaliser votre démarche de demande de certificat d'immatriculation ?

Uniquement par correspondance ou via une démarche en ligne.

Auprès d'un professionnel habilité, c'est-à-dire ayant signé une convention d'habilitation avec le Ministère de l'Intérieur.

Il vous appartient de vous renseigner auprès des professionnels habilités pour savoir si le service proposé est gratuit ou...

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Date: 2017-10-08 00:51:30
Site : http://www.hauts-de-seine.gouv.fr

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Mode enfant | Tape à l’œil

Amériques (hors USA et Canada) et Océanie

23EUR

 

ARTICLE 7 - RESERVE DE PROPRIETE - TRANSFERT DES RISQUES

TAO conserve la propriété pleine et entière des Produits jusqu'au complet paiement du prix par le Client, en principal, frais et taxes compris.

Le transfert des risques de perte et de détérioration des Produits est réalisé au moment où le Client prendra physiquement possession des...

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Site : http://www.t-a-o.com

Thèmes liés : magasin achat vente produit d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / site de vente d'objet d'occasion en belgique

CGV - AUTO1.com

Le site www.auto1.com est un service fourni par WKDA France SAS, société basée à Issy Les Moulineaux (ci-après "AUTO1.com" ou "nous").

§ 1 CONDITIONS GENERALES

AUTO1.com fonctionne comme une base de données accessible sur Internet. Nous listons les voitures à vendre et les concessionnaires auto agréés (ci-après "utilisateur" ou "marchand") peuvent utiliser la fonction de recherche...

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Site : https://www.auto1.com

EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE - fbls.net

LA SAISIE DES CRÉANCES DE SOMMES D'ARGENT

Chapitre Ier La saisie-attribution (SAISIE BANCAIRE et SAISIE AUPRES D'UN DEBITEUR)

LE COMMANDEMENT DE PAYER PRÉALABLE A TOUTE SAISIE

Art. L. 211-1. -- Tout créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut, pour en obtenir le paiement, saisir entre les mains d'un tiers les créances de...

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Date: 2017-08-05 09:46:06
Site : http://www.fbls.net

TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons ...

TVA - Champ d'application et territorialité - Livraisons intracommunautaires de biens exonérées

1

L' article 262 ter-I du code général des impôts (CGI) exonère :

- les livraisons de biens expédiés ou transportés par le vendeur, par l'acquéreur ou pour leur compte, dans un autre État membre de l'Union européenne, à destination d'un assujetti ou d'une personne morale non assujettie...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Contrôle technique 2-roues : au ministère, tout est déjà ...

Motomag.com publie en exclusivité le projet de décret officialisant le contrôle technique obligatoire à la revente des 2-roues, 3-roues et quads. Ce règlement fixe sa date de mise en application et les catégories de véhicules concernées. Le gouvernement veut aller vite.

Coups de coeur 38

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Motomag.com publie en exclusivité le décret « relatif à l'introduction des catégories...

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Date: 2017-08-25 00:27:35
Site : http://www.motomag.com

Thèmes liés : vente vehicule d'occasion controle technique / certificat vente d'un vehicule d'occasion / vente vehicule occasion controle technique / vente de moteur d'occasion moto / vente de vehicule d'occasion

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Achat et vente de montres de luxe d'occasion | achatdor.ch

Achat et vente de montres de luxe d'occasion

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Thèmes liés : achat et vente d'occasion / achat vente d occasion / vente montre occasion luxe / vente occasion montre marque / vente piece d'occasion

bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...

Protection de la Vie privée

Politique de protection de la Vie privée

Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la  cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...

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OPEL d'occasion - achat et vente

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Opel

L'entreprise est créée à la fin du 19e siècle à Rüsselsheim par Adam Opel, qui donne son nom à l'entreprise. Au tournant du siècle, l'entreprise - qui fabriquait à l'origine des machines à coudre - se consacre à la production de vélos, motos et voitures. Bien qu'une moto Opel ait été produite en série et que l'entreprise soit, à une certaine époque, le...

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