L H O M M E

Conditions de vente pour les ventes aux enchères

Etude des Maîtres Jen-Marie Mesters, Francis Dessart, Philippe Boulet, Huissiers de Justice à 4000 Liège. La participation aux enchères implique l'acceptation inconditionnelle des conditions de vente suivantes :

Les acquéreurs paieront 23% en sus du prix d'adjudication, comptant et en Euros. En outre et le cas échéant, un droit de suite...

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Site : michel-lhomme.com

Thèmes liés : vente au enchere de l'etat francais / vente au enchere de l'etat / vente au enchere de l etat / vente au enchere objet d'art / vente d'enchere

L H O M M E

Conditions de vente pour les ventes aux enchères

Etude des Maîtres Jen-Marie Mesters, Francis Dessart, Philippe Boulet, Huissiers de Justice à 4000 Liège. La participation aux enchères implique l'acceptation inconditionnelle des conditions de vente suivantes :

Les acquéreurs paieront 23% en sus du prix d'adjudication, comptant et en Euros. En outre et le cas échéant, un droit de suite...

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Site : michel-lhomme.com

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GENÈVE/Une nouvelle maison de ventes est née - - Bilan

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Ils sont trois. Pas comme les mousquetaires d'Alexandre Dumas (qui deviennent quatre à la fin). Vraiment trois. L'équipe se compose de Cyril Duval, d'Olivier Fichot et de Bertrand de Marignac. Ces associés viennent de fonder une nouvelle maison de ventes aux enchères à Genève. La première session devrait avoir lieu au printemps 2015. Le nom de cette société anonyme se...

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Site : http://www.bilan.ch

Thèmes liés : vente enchere objet trouve geneve / vente aux encheres d une maison / vente d une voiture en l'etat / maison d'encheres christie's / vente au enchere objet d'art

Toutes les enchères en un seul endroit - Barnebys.fr

Toutes les enchères en un seul endroit

Objets

Prix Réalisés

Sur Barnebys, vous trouverez toutes les oeuvres d'art, les objets de collection et les antiquités que vous recherchez. Nous rendons le monde des enchères accessible à tous.

Catégories les plus recherchées

Divers mobiliers tels que canapés, chaises et miroirs sont regroupés ici.

29 704 objets

Dans cette catégorie, vous...

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Site : https://www.barnebys.fr

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente au enchere de l'etat francais / vente aux enchere mode et accessoire / vente aux encheres d une maison / vente aux enchere d antiquite

Enchères Champagne

Notre vente aux enchères signature, de retour à la rentrée.

EXPOSITION

Samedi 7 octobre, 10 h à 16 h

Dimanche 8 octobre, 10 h à 16 h

Lundi 9 octobre, 10 h à 16h

Mardi 10 octobre, 10 h à 20 h

Mercredi 11 octobre, 10 h à 16 h

Si vous ne pouvez être présent, inscrivez vous dès maintenant sur  Swappy.com  pour participer en ligne.

Nous sommes fiers de vous...

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Site : http://enchereschampagne.com

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vin vente enchere / vente aux encheres timbres de collection / vente aux enchere de timbre / vente au enchere en direct

20 minutes - 450,3 millions pour un de Vinci: record ...

Une info à nous transmettre? Une histoire à nous raconter? Ecrivez-nous à web@20minutes.ch

Enchères à New York

16 novembre 2017 02:34; Act: 16.11.2017 15:31 Print

450,3 millions pour un de Vinci: record pulvérisé

«Salvator Mundi», du peintre italien Léonard de Vinci, a été vendu aux enchères à New York pour 450,3 millions de dollars.

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Un tableau de Léonard de...

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Site : http://www.20min.ch

Thèmes liés : maison d'encheres christie's / vente au enchere objet d'art / vente au enchere de l'etat francais / vente aux encheres d une maison / acheter une maison vente aux encheres

Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés ...

Résumé

Publics concernés : acheteurs et opérateurs économiques.

Objet : régime de droit commun fixant les règles générales de passation et d'exécution des marchés publics passés par les acheteurs.

Entrée en vigueur : le décret s'applique aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est...

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Site : marche-public.fr

Thèmes liés : site d'enchere en ligne avis / vente publique oeuvres d'art / avis de vente aux encheres publiques / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier

Accrochages.ch - L'actualité du monde de l'art ...

2 mars 2018

Une guide en « langue facile » au Laténium

Depuis le 1er janvier 2018, le Laténium est le premier musée de Suisse romande à porter le label « Culture inclusive », décerné par Pro Infirmis et qui témoigne de l'engagement du musée envers ses visiteurs en situation de handicap cognitif. Sur le plan pratique, celui-ci est concrétisé notamment par la création d'outils...

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Site : http://www.accrochages.ch

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Art Précolombien, Marché de l'Art

Artkhade avec Art Media Agency

Paris, le 23 février 2012

La maison de ventes Sotheby's a annoncé par communiqué de presse la mise aux enchères de la collection de Florence Loeb (1929-2011). Intitulée « Sources et Affinités », la vente réunit un ensemble de dessins et de livres d'Antonin Artaud ainsi que sa collection personnelle d'arts d'Afrique, d'Océanie et des Amériques issue en...

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Site : http://artkhade.com

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente aux encheres art precolombien / annonce vente aux encheres maison / vente enchere livre collection

Des jouets vintage à vendre aux enchères à l'hôtel Drouot ...

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Ajoutée le 16 févr. 2013

Poupées à l'effigie des héros de...

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Site : youtube.com

Thèmes liés : vente aux encheres jouets vintage / vente aux encheres jouets drouot / vente au enchere objet d'art / hotel des ventes drouot / vente au enchere de l'etat

Des jouets vintage à vendre aux enchères à l'hôtel Drouot

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Ajoutée le 16 févr. 2013

Poupées à l'effigie des héros de...

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Site : youtube.com

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France, droit administratif, domaine public et domaine ...

Section 3. Régime juridique du domaine public et du domaine privé

Sous-section 1. Le domaine public

718. L'entrée des biens dans le domaine public (§1), leur sortie ( §2 ), leur délimitation ( §3 ), les obligations et les droits de l'administration ( §4 ), feront l'objet de nos développements.

§ 1. L'entrée des biens dans le domaine public

719. Il convient de distinguer entre le...

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Date: 2011-01-15 14:53:17
Site : http://www.denistouret.net

Texte de l'Accord économique et commercial global ...

Texte de l'Accord - Marchés publics

Texte de l'Accord économique et commercial global - Chapitre dix-neuf : Marchés publics

Article 19.1 - Définitions

Pour l'application du présent chapitre :

marchandises ou services commerciaux désigne les marchandises ou les services d'un type généralement vendu ou offert à la vente sur le marché commercial à des acheteurs autres que les pouvoirs...

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Site : http://www.international.gc.ca

Thèmes liés : site d'enchere en ligne avis / vente d'objets d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion entre particuliers / vente publique oeuvres d'art / vente d'occasion entre particuliers

Nos Experts , Salorges Enchères - Ventes aux enchères à ...

Cabinet Portier (Extrème Orient)

 

Le cabinet fut créé en 1909 par André Portier, au sein de la Société Henri Portier et Cie, spécialisée depuis le XIX ème siècle dans l'importatio, de soie d'Extrême Orient.

Thierry Portier rejoint le cabinet en 1973, alors...

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Site : http://www.encheres-nantes-labaule.com

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente enchere collection / vente enchere objet chinois

L’expulsion du locataire qui s’est maintenu dans les lieux ...

Vous êtes ici : Accueil > Actualités > Maître Dominique COLBUS > L'expulsion du locataire qui s'est maintenu dans les lieux après avoir donné son congé

L'expulsion du locataire qui s'est maintenu dans les lieux après avoir donné son congé

Le 18 décembre 2014

Notre étude porte sur l'hypothèse du maintien d'un locataire dans les lieux après qu'il a valablement donné son congé.

La...

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Site : http://www.cbf-avocats.com

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art

ANCGG - législation réglementation de la chasse

Association Nationale des Chasseurs de Grand Gibier présidée à l'époque par Monsieur François SOMMER, engage une campagne de réflexion sur les principes d'une utilisation de la faune sauvage qui aboutira en 1963 à la loi sur le plan de chasse (loi 63-754 du 30 juillet 1963)

Facultatif dans un premier temps, celui-ci a mis quinze ans pour atteindre sa vitesse de croisière avant...

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Site : http://www.ancgg.org

Thèmes liés : comment se passe une vente aux encheres d'une maison / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente au enchere objet d'art / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion

Les enchères inversées, une pratique à risques

En contrepartie des avantages procurés, la vente aux enchères inversées présente, en effet, des risques. Tout d'abord, parce que les enchères se déroulent en ligne pendant une période prédéfinie.

Grave préjudice

Les fournisseurs peuvent ainsi émettre des offres simultanément sur des forums. Si l'appel d'offres est fermé, l'acheteur invite des fournisseurs, retenus selon leur...

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Site : https://www.lesechos.fr

Thèmes liés : enchere inversee en france / enchere inversee en ligne / vente au enchere objet d'art / vente d'enchere en ligne / enchere inversee

Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

08/08/2017 - Registre des bénéficiaires effectifs

2 août 2017 - la loi dite sapin II du 9 décembre 2016 et l'ordonnance du 1er décembre 2016 ont instauré un dépôt en annexe spécifique des bénéficiaires effectifs.

Les sociétés civiles ou commerciales et les GIE, qui ont leur siège en France, ainsi que les sociétés commerciales qui ont un établissement en France sont tenus à...

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Site : http://www.greffe-tc-lyon.fr

Thèmes liés : vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente aux encheres suite liquidation judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire / site de vente d'occasion en ligne

Conseils Achat d'un piano - Piano d’Or

ACHETER UN PIANO D'OCCASION OU PAS CHER POUR LEUR ENFANT QUI DEBUTE : 

Tout piano en mauvais état ou trop vieux est un mauvais outil qui n'apportera que des entraves à l'apprentissage du piano. 

Vous aurez 99% de chance de démotiver votre enfant du piano!Et le plus souvent, c'est vous, parents, qui serez les plus déçus. Le meuble et l'ébénisterie n'ont pas d'influence sur la sonorité et...

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Site : http://www.pianodor.com

greffe-tc-nimes.fr - Page d'accueil

Bienvenue sur le nouveau site du Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes.

Actualités

03/07/2017 - Procédure collective : interdiction des cessions aux dirigeants par personne interposé

L'interposition de personnes s'entend de l'intervention d'une personne morale qui masque, de quelque manière que ce soit, la participation des dirigeants de la société en liquidation judiciaire à...

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Site : http://www.greffe-tc-nimes.fr

Thèmes liés : vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente enchere liquidation judiciaire / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion

Garantie auto - extension de garantie | AutoJM

 

Avantages pour les 2 types de contrat :

- Elle est cessible en cas de revente du véhicule, à condition que le contrat soit payé en totalité par le client au jour de la vente de la voiture.

- Kilométrage illimité

- Pas de plafond sur le montant des réparations

- Pièces couvertes du 1er jour de la garantie OPTEVEN jusqu'au dernier jour

- Pas de frais à avancer, règlement direct au...

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Site : http://www.autojm.fr

Protection d'un nom de domaine - Avocat Online

      

Protection d'un nom de domaine

  Pour évaluer efficacement tous les risques juridiques liés à votre nom de domaine, vous pouvez utiliser le service d'audit de nom de domaine mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN.

Je veux créer une boutique et un site Internet en même temps, qui commercialiseront des objets d'artisanat d'art très divers L'enseigne choisie est...

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Site : murielle-cahen.com

La Gazette de l'Hôtel Drouot - L'hebdo des ventes aux enchères

Les catalogues de ventes à feuilleter sur Internet

Pratique, esthétique et convivial... C'est le service que vous attendiez : feuilleter les catalogues de ventes sur Internet ! Avec La Gazette vous avez désormais acccès aux catalogues, avec tous les avantages du Web (moteur de recherche par artiste, par thème...). Vous avez juste à choisir votre type d'affichage : mode livre, liste ou version PDF à télécharger. En un clic, vous...

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Date: 2017-08-16 12:37:06
Site : http://catalogue.gazette-drouot.com

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Enchères. A Rouen, de précieux ... - paris-normandie.fr

La bibliophilie a de beaux jours devant elle : des catalogues gargantuesques d'ouvrages anciens sont proposés aux collectionneurs, aussi bien par les libraires spécialisés que par les commissaires-priseurs. Les plateformes de vente en ligne sont également un acteur incontournable de ce marché.

Ambiance studieuse à la librairie Bertran de Rouen. Quelques clients examinent d'un oeil...

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Site : http://www.paris-normandie.fr

Thèmes liés : vente aux encheres en ligne commissaire priseur / vente aux encheres en ligne ebay / commissaire priseur vente aux encheres / salle des ventes encheres en ligne / vente d'enchere en ligne

Ventes aux enchères VENTE SUR PLACE : MOBILIER, BIBELOTS ...

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Ajoutée le 22 janv. 2014

Enchères VENTE SUR PLACE : MOBILIER, BIBELOTS, TABLEAUX GARNISSANT UNE MAISON SITUEE A LAUNAGUET -

Le 29/01/2014 au 10 CHEMIN DES COMBES 31180 LAUNAGUET

MOBILIER, BIBELOTS, TABLEAUX GARNISSANT UNE MAISON SITUEE A...

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Site : youtube.com

Thèmes liés : vente aux encheres mobilier de jardin / vente au enchere objet d'art / vente aux encheres mobilier de bar / vente aux encheres mobilier de bureau / vente aux encheres mobilier

Adjudication et droit de préemption urbain - URBANISME ...

Accueil » DPU - EXPROPRIATION » Droit de préemption » Adjudication et droit de préemption urbain

Adjudication et droit de préemption urbain

Transfert de propriété après adjudication

par la voie du droit de préemption

Articles L.213-1, L.213-14, R.213-14 et 213-15 du Code de l'urbanisme

Transfert de propriété

- La DIA est faite par le greffier de la juridiction ou par le notaire...

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Site : http://www.clairance-urba.fr

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A la vente aux enchères du mobilier de la Pagode, personne ...

A la vente aux enchères du mobilier de la Pagode, personne n'a voulu des fauteuils rouges

Publié le 24/02/2016. Mis à jour le 25/02/2016 à 11h46.

Documentaire Embarquez pour un tour du monde des cinémas mythiques

La vente aux enchères du matériel de projection et du mobilier de la salle de cinéma mythique du VIIème arrondissement de Paris s'est déroulée hier, mardi 23 février. Près...

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Site : http://www.telerama.fr

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Greffe du Tribunal de commerce de Lyon

08/08/2017 - Registre des bénéficiaires effectifs

2 août 2017 - la loi dite sapin II du 9 décembre 2016 et l'ordonnance du 1er décembre 2016 ont instauré un dépôt en annexe spécifique des bénéficiaires effectifs.

Les sociétés civiles ou commerciales et les GIE, qui ont leur siège en France, ainsi que les sociétés commerciales qui ont un établissement en France sont tenus à...

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Site : http://www.greffe-tc-lyon.fr

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Greffe du Tribunal de commerce de Lyon

08/08/2017 - Registre des bénéficiaires effectifs

2 août 2017 - la loi dite sapin II du 9 décembre 2016 et l'ordonnance du 1er décembre 2016 ont instauré un dépôt en annexe spécifique des bénéficiaires effectifs.

Les sociétés civiles ou commerciales et les GIE, qui ont leur siège en France, ainsi que les sociétés commerciales qui ont un établissement en France sont tenus à...

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Hôtel Lutetia — Wikipédia

Pour les articles homonymes, voir Lutetia .

Hôtel Lutetia

deux restaurants et un bar

Gestion

[cite class="ouvrage" id="site_officiel" style="font-style: normal;"> Site officiel ]

Localisation sur la carte de Paris

Localisation sur la carte de France

Localisation sur la carte du 6e arrondissement de Paris

L'hôtel Lutetia est un hôtel de luxe du 6e  arrondissement de Paris , situé au no  45...

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Date: 2017-12-24 03:44:42
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente aux encheres d une maison / vente au enchere d'arme ancienne / vente au enchere immobilier de l'etat / vente aux encheres sur l immobilier

Ventes aux enchères ARTS DE LA CHINE du 15/03/2013 - Primardeco

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Ajoutée le 8 mars 2013

Enchères ARTS DE LA CHINE -

Le 15/03/2013 à 14h à l'hôtel des ventes Primardeco de Toulouse

Porcelaine de Chine et du Japon, Bronzes Chinois, Pierres dures et...

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Site : youtube.com

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente enchere objet art

Calendrier des examens | Conseil des ventes

Cours

Devenir commissaire-priseur

Le Conseil des ventes est en charge, conjointement avec la Chambre nationale des commissaires-priseurs judiciaire et le Conseil national des courtiers de marchandises assermentés, de la formation des commissaires-priseurs. Dans cette rubrique, retrouvez toutes les informations concernant les conditions d'accès à la profession de commissaire-priseur, le...

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Date: 2017-10-07 21:49:49
Site : conseildesventes.fr

Thèmes liés : commissaires priseurs ventes aux encheres publiques / commissaire priseur vente aux encheres / vente au enchere objet d'art / calendrier des ventes aux encheres publiques / vente aux enchere publique paris

Pollicitation en droit civil français — Wikipédia

Pollicitation en droit civil français

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique) .

Le terme de pollicitation tient son origine du droit romain , où il correspondait à une promesse de don réalisée par un candidat à une magistrature municipale. De nos jours, en droit civil français , la pollicitation ou offre est...

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Date: 2017-10-07 22:06:10
Site : https://fr.wikipedia.org

Grande vente aux enchères Porsche dans le garage Mannes ...

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36 modèles Porsche allant de la Porsche 356 de 1964 à la Porsche 911 GT2 Clubsport de 2008 en passant par la Porsche 911 Carrera RS Type 964 de 1992 vont être mis aux enchères par la maison Leclere le vendredi 18 mai 2017 à 19h00 dans le garage Mannes - spécialisé Mercedes, Audi et Volkswagen à Ivry sur Seine - qui est l'un de nos principaux partenaires à recommander.

Porsche 911...

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Site : http://www.4legend.com

Comment faire des achats à l'étranger dans l'UE et hors UE.

Billet et réservation

Comment bien acheter à l'étranger ?

Le développement du commerce et du paiement en ligne ont fait disparaître les frontières mais la réalité est plus complexe surtout pour les achats en-dehors des frontières de l'Union économique européenne.

Vous souhaitez acheter à l'étranger un produit qui n'est pas vendu en France ou qui vous semble moins cher dans un autre...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

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Charte de la vie privée | Services Criteo

Charte de la vie privée

Charte de la vie privée - Services Criteo

Criteo a fait du respect de la vie privée une priorité. L'objectif de cette charte est de présenter les règles et principes qui régissent le traitement des données collectées dans le cadre de nos services.

Pour consulter la charte de la vie privée régissant l'utilisation de notre site Web institutionnel, veuillez cliquer...

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Date: 2017-10-10 19:35:46
Site : http://www.criteo.com

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La R.C. Professionnelle - SCB

La R.C. Professionnelle

La R.C. Professionnelle

Les activités garanties au titre de l'assurance Responsabilité Civile Professionnelle de l'Avocat sont multiples : plaideur, conseil, rédacteur d'actes, séquestre, médiation, activités ordinales, membre du Conseil régional de discipline, Bâtonnier, Président de CARPA ou de C.R.F.P.A., auteur dans le domaine du droit, arbitrage,...

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Site : http://www.scb-assurances.com

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STATUTS ET CESSION DE SOCIETE - fbls.net

La Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2015

Le Décret n° 2015-1732 du 22 décembre 2015 est relatif à l'obligation de mise à jour et de publication par les chambres régionales de l'économie sociale et solidaire de la liste des entreprises régies par l'article 1er de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et...

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Date: 2017-08-11 06:04:06
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / commissaire priseur vente aux encheres / commissaires priseurs ventes aux encheres publiques

Huissiers Aix en Provence - chambre régionale des ...

> Objets abandonnés

Objet abandonné

Un objet abandonné ou confié à un professionnel pour être réparé ou nettoyé, qui n'est pas réclamé ou retiré par son propriétaire,-ou déposant déclaré- peut être revendu ou détruit par le professionnel dépositaire dans un délai de :

1 an pour la plupart des objets : un vêtement laissé chez le teinturier, un bijou chez un bijoutier, des...

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Site : http://www.huissierscouraix.fr

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Salon Art & Hifi 2017 à LYON (Mise à jour) - HIFI LINK ...

Et aussi d'autres en cours d'ajout.

Mise à jour du 22 Aout 2017:

Vous aurez l'occasion de découvrir pas mal de nouveautés:

-le nouveau phono Esoteric E02

-le trio Esoteric Grandioso !

-le nouveau lecteur réseau Esoteric N01 qui devrait arriver quelques jours avant le salon en France.

-Des nouveautés en enceintes (chez Wilson Benesch et Verity Audio notamment)

Mise à jour du 1...

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Site : https://www.hifilink.fr

Thèmes liés : vente aux encheres vehicule haut de gamme / vente au enchere objet d'art / vente vehicule haut de gamme / vente aux encheres de vehicules d'occasion / vente aux encheres de vehicules d occasion

Un rhinocéros abattu au zoo de Thoiry, sa corne tronçonnée ...

mardi 07 mars 2017 , par Audrey Garric

Un rhinocéros abattu au zoo de Thoiry, sa corne tronçonnée

C'est du jamais vu en France, et même en Europe. Un rhinocéros blanc a été abattu de trois balles dans le parc zoologique de Thoiry (Yvelines) dans la nuit de lundi 6 à mardi 7 mars. Sa plus grande corne a été sciée, probablement à l'aide d'une tronçonneuse, et volée. « Notre...

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Site : http://ecologie.blog.lemonde.fr

Thèmes liés : vente aux enchere d antiquite / vente au enchere objet d'art

Acquisition et immatriculation d’une voiture de collection ...

Acquisition et immatriculation d'une voiture de collection

06/2017 - n° Revue : 896

Joël Fleury, président de Classic Car Conseils

Si acheter une voiture semble simple au premier abord, nombreux sont les pièges à éviter lors de l'acquisition d'un véhicule de collection, surtout en provenance de l'étranger.

L'engouement pour le véhicule de collection de ces...

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Site : http://www.argusdelassurance.com

Ventes aux Enchères | Art Premier

Tutoyant le monde de l'invisible et de la magie, l'art africain, dans sa volonté de stylisation, a donné des chefs-d'oeuvre auxquels les artistes de l'Europe moderne se sont montrés sensibles. Parmi les plus appréciés pour leurs formes totalement inédites figuraient les reliquaires de l'Afrique centrale, tel ce rare exemple de mbulu ngulu, que les collectionneurs se disputaient jusqu'à...

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Site : http://www.artpremier.fr

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Maurice Utrillo peintre - Biographie Utrillo, oeuvres et ...

Maurice Valadon, dit Maurice Utrillo, peintre français, naît le 26 décembre 1883 rue du Poteau à Paris, de Suzanne Valadon et d'un père inconnu. Il décède le 5 novembre 1955.

Maurice, de santé fragile, est élevé par sa grand-mère maternelle, Madeleine. Il fréquente différentes écoles mais éprouve des difficultés d'apprentissage.

En 1891, Miguel Utrillo y Molins, un journaliste...

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Date: 2016-11-19 02:28:57
Site : http://www.moreeuw.com

Thèmes liés : vente au enchere de l'etat francais / vente au enchere objet d'art / vente publique oeuvres d'art / vente au enchere de l'etat / vente au enchere de l etat

RFPI - Plus-values immobilières - Opérations imposables

RFPI - Plus-values immobilières - Opérations imposables

1

Seules sont imposables les plus-values réalisées lors d'une cession à titre onéreux d'un bien immobilier ou d'un droit y afférent. Cette cession constitue le fait générateur de l'impôt.

Par cession à titre onéreux, il y a lieu d'entendre toutes les transmissions qui comportent une contrepartie en faveur du cédant. Elles...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente aux encheres d'un bien immobilier en indivision / vente aux encheres publiques d'un bien immobilier / vente aux encheres d un bien immobilier / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion

RFPI - Plus-values immobilières - Opérations imposables

RFPI - Plus-values immobilières - Opérations imposables

1

Seules sont imposables les plus-values réalisées lors d'une cession à titre onéreux d'un bien immobilier ou d'un droit y afférent. Cette cession constitue le fait générateur de l'impôt.

Par cession à titre onéreux, il y a lieu d'entendre toutes les transmissions qui comportent une contrepartie en faveur du cédant. Elles...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : vente aux encheres d'un bien immobilier en indivision / vente aux encheres publiques d'un bien immobilier / vente aux encheres d un bien immobilier / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion

Le château de Rosny-sur-Seine - Noblesse & Royautés

Le château de Rosny-sur-Seine

C'est dans un cadre bucolique au coeur des prairies verdoyantes du Vexin français en bordure d'une boucle de la Seine que se dresse l'impossant château de Rosny-sur-Seine (ci-dessus vue de la façade du château du côté de l'avenue d'entrée). Edifié en briques et pierres selon la mode du temps, la demeure fut construite en 1595 par le célèbre ministre de...

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Site : http://www.noblesseetroyautes.com

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TERRES AGRICOLES - sectiondecommune.free.fr

CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

SECTIONS DE COMMUNES

ARTICLE L 2411-10

Les membres de la section ont, dans les conditions résultant soit des décisions des autorités municipales, soit des usages locaux, la jouissance de ceux des biens de la section dont les fruits sont perçus en nature.

Loi MONTAGNE 1985

Loi D'ORIENTATION AGRICOLE

LOI DE DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX...

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Date: 2017-04-08 16:54:48
Site : http://sectiondecommune.free.fr

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Enchères de Genève: Sotheby's vend le "Graal" des montres

OK

 

La "Supercomplication Henry Graves" était considérée comme la montre la plus compliquée du monde à l'époque. - Fabrice Coffrini - AFP

Sotheby's espère réaliser des ventes de 62 millions de dollars dans la joaillerie et de 22 millions dans...

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Site : http://bfmbusiness.bfmtv.com

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Journal Adsum

Rendez-vous incontournable avec vos Forces armées canadiennes - participez à la fête!

Dans le cadre des festivités du 375

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 anniversaire de la Ville de Montréal, la 2

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 Division du Canada et la Force opérationnelle interarmées (Est) organisent des activités captivantes qui se dérouleront du 13 au 20 mai au Vieux-Port de Montréal.

Suite de la nouvelle >>

Un incendie ravage le chalet...

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