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Les spécificités comptables des agences de voyages ...
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Les spécificités comptables des agences de voyages
Expert comptable et Conseil des agences de voyage depuis 28 ans, nous résumons pour vous ici leurs spécificités comptables.
N'hésitez pas à contacter Ketty au 01 49 95 04 40 ou via ecai@cabinetecai.com pour plus d'informations ou nous rencontrer pour voir comment répondre au mieux à vos besoins. Bonne lecture !
Agence de...
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cabinetecai.com
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Les spécificités comptables des agences de voyages
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Ahaya.tn : Annonces en Tunisie 2017, Affaires tayara ...
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Ahaya.tn : Tunisie Annonces 2017, Affaires tayara Immobilier, Vente, Appartements, Tunisie
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Conditions de vente | Phytalliance - Mon compagnon minceur
Lorsqu'il agit en garantie légale de conformité, le consommateur :
-bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
-peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 211-9 du code de la consommation ;
-est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du...
Date: 2017-10-07 13:37:28
Site :
http://www.phytalliance.com
Thèmes liés : site de vente materiel informatique d'occasion / site de vente d'occasion entre particuliers / sites de vente d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / vente de biens d'occasion
TVA à l'importation : généralités - Site officiel de ...
L'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.
I/ Modalités générales d'application.
Fait générateur/exigibilité
A l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que les biens...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Vendre sa voiture rapidement et à bon prix
- Aide au stationnement
- Radionavigation connectée
A cela peuvent venir s'ajouter un certain nombre d'options, qui rehaussent la valeur de la voiture au moment de la revente. Parmi les plus populaires, citons par exemple le système de navigation intégré, la sellerie cuir, le toit ouvrant et le régulateur de vitesse.
Pour finir, les accessoires automobiles faisant partie intégrante du...
Site :
https://www.vendresavoiture.fr
Thèmes liés : vente voiture d'occasion a bon prix / vente de voiture d'occasion a bas prix / prix de vente d'une voiture d'occasion / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion
Vendre sa voiture rapidement et à bon prix
- Aide au stationnement
- Radionavigation connectée
A cela peuvent venir s'ajouter un certain nombre d'options, qui rehaussent la valeur de la voiture au moment de la revente. Parmi les plus populaires, citons par exemple le système de navigation intégré, la sellerie cuir, le toit ouvrant et le régulateur de vitesse.
Pour finir, les accessoires automobiles faisant partie intégrante du...
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France, droit administratif, domaine public et domaine ...
Section 3. Régime juridique du domaine public et du domaine privé
Sous-section 1. Le domaine public
718. L'entrée des biens dans le domaine public (§1), leur sortie ( §2 ), leur délimitation ( §3 ), les obligations et les droits de l'administration ( §4 ), feront l'objet de nos développements.
§ 1. L'entrée des biens dans le domaine public
719. Il convient de distinguer entre le...
Date: 2011-01-15 14:53:17
Site :
http://www.denistouret.net
Ahaya.tn : Tunisie Annonces 2017, Affaires tayara ...
Ahaya.tn : Tunisie Annonce 2017, Affaires tayara Immobilier, Vente, Maisons & Villas, Tunisie
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Motoculteur thermique Diesse Minitriss en promo AgriEuro
DROIT DE RÉTRACTATION
Assistance et Garantie
Si vous êtes un client particulier (les clients professionnels ayant acheté avec TVA sont exclus), vous pouvez exercer votre droit de rétractation dans un délai de 14 jours à partir de la date de réception de la marchandise sans avoir à justifier les raisons ni à payer de pénalités.
Ce droit doit être exercé exclusivement sur l'ensemble de...
Site :
https://www.agrieuro.fr
Thèmes liés : achat et vente produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat vente produit d occasion / vente appareils d'occasion / vente d occasion d appareil
Tondeuse autoportée Stiga Estate 5102 H, Promo AgriEuro
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Ce droit doit être exercé exclusivement sur l'ensemble de...
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Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés ...
Résumé
Publics concernés : acheteurs et opérateurs économiques.
Objet : régime de droit commun fixant les règles générales de passation et d'exécution des marchés publics passés par les acheteurs.
Entrée en vigueur : le décret s'applique aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : site d'enchere en ligne avis / vente publique oeuvres d'art / avis de vente aux encheres publiques / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier
http://www.autocadre.com/vente-voiture/3144-vendre-voiture-controle-technique.html
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Céder sa voiture sans contrôle technique
Vous souhaitez vendre ou donner votre véhicule d'occasion sans trop de frais et vous pensiez à vendre votre véhicule sans contrôle technique ? Attention, la loi exclu seulement la présentation du contrôle technique sous certaines conditions.
Il est possible de vendre un véhicule sans contrôle technique dans deux types de cas :
- Si le véhicule a moins de 4 ans
- Ou si vous vendez votre voiture à un garage ou à un concessionnaire.
Pour les ventes entre particuliers, peu importe le type de vente, sachez qu'il est...
Site :
http://www.autocadre.com
Village vacances Morzine - séjour ski Haute-Savoie ...
paint-ball (renseignements : 04 50 74 01 88),
escalade et via ferrata,
rafting, canyoning et hydrospeed avec Indian'Aventures ( www.indianaventures.com ).
Vous êtes sportifs :
o domaine des « Portes du Soleil » avec 53 circuits pour les VVTistes de tous niveaux (balades en famille, descentes, enduro,...).
o les Lindarets, les Grandes Conches (Suisse) et le Pléney donnent accès à...
Site :
http://www.touristravacances.com
Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / comment se passe une vente aux encheres d'une maison / site de vente d'occasion entre particuliers / site gratuit vente de voiture d'occasion / site vente de voiture d'occasion france
Voiture occasion, annonces auto, pièces détachées auto ...
L'inscription et la publication des annonces sur 4roo.com est gratuite
mais sous-entend que vous acceptez les Conditions Générales d'Utilisation de notre service.
Celles-ci sont volontairement assez courtes pour vous en faciliter la lecture.
Pour la bonne marche du site, prenez le temps de les lire ! (notamment : article 4 / consignes d'utilisation)
Les présentes CONDITIONS GENERALES...
Site :
http://www.4roo.com
L'Atelier du Portable - Notre m賩er : réparateur de portable
QUI SOMMES-NOUS ?
L'atelier du portable a été fondé en 2006 par des informaticiens passionnés par leur métier, et convaincus de la demande, tant de la part des professionnels que des particuliers, de disposer de services de réparation d'ordinateurs portables fiables, professionnels, complets, rapides, et au juste prix.
Notre entreprise, devenue depuis le leader en France de...
Site :
atelierduportable.com
Thèmes liés : site de vente d'ordinateurs portables d'occasion / vente d'ordinateur portable d'occasion en france / vente pc portable d'occasion en france / vente ordinateur portable d'occasion / vente d'ordinateur portable d'occasion
Accueil | Guide du bon communicant iAd
Rightmove est le site de référence dans la diffusion des annonces immobilières au Royaume Uni
Conditions : Vous pouvez réserver jusqu'à 5 annonces Rightmove chaque mois.
RightMove impose un critère de prix sur les annonces diffusées, à savoir que le bien doit se situer entre 450 000 et 850 000 EUR .
Tarifs : 7,5 EUR / annonce diffusée.
Les règles de diffusion
1. Règles...
Site :
https://guideduboncommunicant.iadfrance.com
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Ahaya.tn : Annonces en Tunisie 2017, Affaires tayara ...
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Tunisie annonces 2017 - Ahaya.tn
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Acheter à Prix Mandataire Une Auto Occasion - vpn-autos.fr
Taux débiteur fixe :
5,20%
* Exemple Assurance des personnes facultative incluse. Assurance des personnes proposée : Assurance Proches. Taux Annuel Effectif de l'Assurance (TAEA) : 2.74 %, soit 7,27 euros par mois, soit 523,24 euros sur la durée totale du financement (1).
(1) Tarification pour la garantie de base pour une personne âgée de 18 à 64 ans inclus au jour de la demande d'adhésion...
Site :
http://www.vpn-autos.fr
Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / conditions generales de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule d'occasion carte grise / garantie vente d'un vehicule particulier
Téléphone eBay : Contactez le Service Client - Service ...
(Note donnée par ServiceClient.fr) (Note de 1.5/5 sur la base de 3 votes)
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évaluez le service client de eBay
Le service client eBay
eBay est une entreprise de ventes aux enchères en ligne créée en 1995 et dont le siège social se trouve à San José en Californie.
Vous souhaitez acheter ou vendre sur le site, suivre votre colis ou votre envoi, signaler un problème de règlement...
Site :
http://www.service-client.fr
Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / vente aux encheres en ligne ebay / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / vente d'enchere en ligne
Des dizaines de Scooter handicapé occasion à vendre 06 66 ...
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Annonce le :
21 Aout 2017 - Date de fin : 11 Décembre 2017
Vends scooter...
Date: 2017-08-24 13:32:02
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http://www.handiprojet.com
Remboursement frais auto-entrepreneur
Accueil > Statut auto-entrepreneur et micro-entrepreneur > Auto-entrepreneur dans la pratique
Remboursement frais auto-entrepreneur
Si un auto-entrepreneur se fait rembourser des charges par un client, ce remboursement de frais entre dans son chiffre d'affaires et donc dans le calcul de ses cotisations sociales, à moins qu'il ne s'agisse de débours.
Déduction des charges de...
Librairie Ancienne Laurencier à Bordeaux en Gironde (33)
L'art et l'amour des livres...
Vente Achat Restauration Expertise
Créée en 1985, la Librairie Ancienne Laurencier vous accueille dans le vieux Bordeaux en Gironde à l'époque du Moyen Age et de la Renaissance.
Nous vous offrons une gamme complète de toutes les expressions de l' écriture et de l 'imprimerie. Vous trouvez aussi des dessins, des estampes et des cartes. Nos ouvrages ou documents très rares ou d' occasion, sont choisis avec le plus grand...
Date: 2017-12-02 20:28:49
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Thèmes liés : achat vente livres d'occasion bordeaux / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente de livres d'occasion / achat vente de livres d occasion / vente d'occasion particulier
Ahaya.tn : Tunisie Annonces 2017, Affaires tayara ...
Ahaya.tn : Tunisie Annonce 2017, Affaires tayara Automobile, Voitures, Tunisie
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Ahaya.tn : Tunisie Annonce 2017, Affaires tayara ...
Ahaya.tn : Tunisie Annonce 2017, Affaires tayara Equipements de Maison, Meubles & Interieur, Tunisie
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Vente de voiture entre particuliers : les obligations du ...
C'est décidé : vous vendez votre voiture. Mais avez-vous pensé à tout ? Generali fait le point sur vos obligations et les règles à respecter.
Une annonce précise et transparente
Chaque année en France, 4 à 6 millions de voitures changent de propriétaire. Comme des millions de Français, vous souhaitez vendre votre véhicule. Vous avez donc fixé le prix et publié une annonce sur les...
Site :
https://www.generali.fr
Conditions générales de vente - leader-pieces-auto.com
Conditions générales de vente
Les articles
Les photos permettent une vue globale du produit ; il est important de s'appuyer sur le descriptif exhaustif de chaque article, ce dernier pouvant varier en fonction de la marque, du modèle et de l'année du véhicule. Tous les produits contenus sur le site Leader-Pièces-Auto sont susceptibles d'être modifiés par le fabricant sans préavis et sans...
Site :
http://www.leader-pieces-auto.com
Notaires, vente aux enchères immobilières, mise à prix
Chapitre: L'actualité nationale
Notaires, vente aux enchères immobilières
Les Notaires organisent des ventes aux enchères immobilières à l'occasion de la 3ème édition de la Semaine nationale des ventes aux enchères notariales. Les enchères se dérouleront du 15 au 19 juin 2009 à Paris et dans une trentaine de villes de province, un événement à ne pas manquer si vous souhaitez...
Date: 2017-08-25 01:43:47
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http://www.partenaire-europeen.fr
Ahaya.tn : Annonces en Tunisie 2017, Affaires tayara ...
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Ahaya.tn : Tunisie Annonces 2017, Affaires tayara Culture & Loisirs, Sport, Tunisie
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Reprise voiture casse, combien pour votre voiture ? Notre ...
Estimation GRATUITE immédiate
Plus avantageux qu'un rachat de voiture à la casse & sans aucun frais !
Vous êtes propriétaire d'une auto endommagée et vous cherchez un moyen de vous en séparer ? Voilà en effet plusieurs mois que votre voiture encombre inutilement votre garage et vous caressez secrètement l'espoir d'en retirer une petite somme. Comme beaucoup de Français, l'idée qui vous...
Nouvelles ventes aux enchères des biens de l'État la ...
PAPEETE, le 3 mai 2016 - Pendant trois jours, du 10 au 12 mai 2016, l'État procèdera à une nouvelle vente aux enchères d'importance de ses biens. Elles auront lieu sur quatre sites différents : le mardi 10 mai au camp militaire d'Arue, le mercredi 11 à la caserne de gendarmerie et à l'aviation civile de Faa'a, puis le jeudi 12 à l'Ifremer de Vairao.
Le succès des ventes aux enchères de...
Site :
http://www.tahiti-infos.com
Le bon coin des vêtements de luxe et de marques d'occasion ...
Dans l'univers des dépôts-vente de marques ou de luxe, en voici quelques-uns qui se présentent comme des plateformes sur laquelle les vendeurs proposent leurs articles griffés (vêtements, accessoires) et où les acheteurs peuvent chiner.
videdressing.com
Commission: 10% + 3EUR par article vendu
Le + : L'un des premiers à avoir lancé le concept en 2009 et sans doute l'un des plus...
Site :
http://www.ecolopop.info
Thèmes liés : vente de vetements d'occasion entre particuliers / depot vente de vetement d'occasion / site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers / site achat vente vetement d'occasion
N° 1341 - Projet de loi d'habilitation à prendre par ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 4 septembre 2013.
PROJET DE LOI
d'habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures
de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises,
(Procédure accélérée)
(Renvoyé à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration...
Voiture occasion : achat / vente de voitures avec vds-auto.com
Notre conseil: Achat ou vente de voiture ? prenez vos précautions !
Que votre vendeur soit un particulier ou un professionnel, il faut le rencontrer pour voir la voiture.
Lors d'un achat sur Internet et malgré les précautions que nous prenons pour faire de vds-auto un site sûr, le risque existe toujours de tomber sur quelqu'un de malintentionné. C'est donc juste une question de bon sens! N'envoyez jamais de chèque, de mandat ou pire de virement à un inconnu que vous n'avez pas rencontré avant. N'acceptez aucune...
Site :
http://www.vds-auto.com
Vélos électriques - Kalkhoff Center - NewBikeStore
B. Moteur BIONX: le renouveau ?
BIONX
L'un des tous premiers bon moteur (avec Panasonic) électriques. Qui a essuyé les plâtres, car presque trop en avance sur son époque il y a 12 ans...
Les nouveautés 2016 sont pourtant très excitantes. Le moteur est le plus silencieux du marché, et le modèle rapide est d'une puissance (500 w) largement au-dessus de quasi tous les moteurs homologués en...
Site :
http://www.new-bikestore.com
Thèmes liés : vente d'occasion entre particuliers / site de vente d'occasion entre particuliers / vente de moteur d'occasion en france / vente de moteur d'occasion / vente de moteur d occasion
Vendez votre voiture à un pro ! - Appro Automobiles
Avez-vous conservé les factures d'entretien ? *
Oui
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Faites-moi une offre de reprise !
Qui est Appro Automobiles ?
Depuis plus de 10 ans Appro Automobiles est le partenaire des professionnels de l'automobile pour leurs approvisionnements en véhicules neufs et d'occasion récents au meilleur rapport qualité-prix. Appro...
Site :
appro-auto.com
Thèmes liés : site de vente d'automobile d'occasion / sites de vente d'occasion sur internet / vente d'un vehicule automobile d'occasion / vente d'un vehicule sans controle technique automobile / vente d un vehicule automobile
Où trouver et acheter des voitures miniatures au meilleur ...
Les voitures miniatures, de nombreux passionnés de voitures s'y attachent. Désormais, la grande majorité des voitures commercialisées disposent de leur version miniature. C'est un moyen comme un autre de vivre sa passion sans se ruiner. Dans cet article, nous verrons les solutions les plus avantageuses pour dénicher ses voitures miniatures au meilleur prix.
Ah, les voitures...
Vide Dressing, Vente de Vêtements femme, homme, enfant ...
vide dressing
Vide Dressing bien plus qu'un phénomène de mode
Le vide dressing concerne des objets ayant un rapport avec la mode vestimentaire. Le phénomène du vide dressing touche les particuliers désirant vendre leurs vêtements dans un but autre que commercial. Le vide dressing est un moyen de lutter contre la crise et une façon d'augmenter le pouvoir d'achat. Le vide dressing est un...
Site :
http://www.dressingenligne.fr
Thèmes liés : site de vente en ligne vetement d'occasion / site achat vente vetement d'occasion / vente de vetements d'occasion en ligne / vente de vetements d occasion en ligne / achat vente vetement d'occasion
Artiste auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info
Un artiste peut-il aussi devenir auto-entrepreneur ?
Présentation du statut d'auto-entrepreneur
Le statut d'auto-entrepreneur comme le statut d'artiste sont détaillés sur ce site.
En particulier, la circulaire du 28 janvier 2010 qui détaille la possibilité du cumul artiste auto-entrepreneur rappelle également :
le régime micro-social de l'auto-entrepreneur mis en place par la Loi de...
Site :
http://aide-creation-entreprise.info
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St Apollinaire de Rias - Ardèche : Elus & réunions
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 5 mars 2018
Présents : Nicole Chazel,Michel Cimaz, Michel Deloche, Alain Fluchaire, Jean-Marie Mengin
Absente excusée : Laurence Brunel (pouvoir à Michel Deloche)
Absente : Nicole Chaudier.
Secrétaire de séance : Nicole Chazel . La séance est ouverte à 20h40.
Déroulement de la séance suivant l'ordre du jour.
*Compétence GEMAPI...
Date: 2018-03-19 01:42:33
Site :
http://www.saint-apollinaire-de-rias.fr
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Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans
Les véhicules de collection
Les véhicules de collection disposent de certaines dérogations permettant aux véhicules anciens de préserver le patrimoine français.
Parmi ces dérogations on retrouve :
La possibilité d'avoir des plaques d'immatriculation noires avec des lettres blanches ou chromées et aux dimensions d'origines....
Site :
https://www.ecartegrise.fr
FACILE PC
Article 1 : Mentions légales et préambule
Le présent site est édité par FACILE PC, entreprise individuelle SIRET 788 599 694 00023 et dont le siège social se situe au 9 rue Claude Auge 31500 TOULOUSE.
L'hébergeur du site est OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente FACILE PC se...
Site :
http://facilepc.fr
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La Juvaquatre Renault home page.
"Le" site dédié à la Juvaquatre et à la Dauphinoise.
>> Voir le site
Amicale Traction marais poitevin
Site avec forum des amateurs de traction du poitou charentes. 90 voitures inscrites, des contacts, des randonnées...
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Club des amateurs d'anciennes Renault
Club rassemblant tous les passionnés de la marque renault, possesseurs ou...
Indemnités d'expropriation - Principes
© Gilbert GANEZ LOPEZ
Janvier 2016 (Rev. avr. 2017)
L'étude détaillée qui suit (téléchargeable au format PDF), comporte entre vingt et trente pages. Il n'en est pas proposé de résumé. Le visiteur qui ne recherche pas une information précise et ne souhaite pas s'attarder sur la question peut se contenter de consulter sur ce site les deux courts articles dont le téléchargement...
Site :
http://ggl-exproexpress.fr
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