Faites votre changement de carte grise (Nouveau propriétaire)

carte grise en ligne

Simplifiez vous la carte grise et obtenez votre carte grise en ligne ainsi que vos nouvelles plaques d'immatriculation en 1 clic en passant par un professionnel de l'automobile habilité et agréé par le Ministère de l'Intérieur et le Trésor Public.

Vous évitez les files d'attente en préfecture , la carte grise est traitée en 24h et elle est expédiée à votre...

Lire la suite


Site : carte-grise.org

Protégez-Vous : Condamnations | Protégez-Vous.ca

Condamnations

Condamnations

Ces condamnations ont été rendues publiques récemment. Certaines infractions ont été commise il y a plusieurs mois (voire même plusieurs années) puisqu'il s'écoule généralement un long moment entre l'instant où l'infraction est constatée et celui où le verdict est rendu.

Infolettres

150 résultat(s) correspond(ent) à votre recherche

Entretien Garantie KL...

Lire la suite


Site : https://www.protegez-vous.ca

Carte grise en ligne en 2 minutes sur Eplaque.fr

Faites votre carte grise en ligne en 2 minutes

Service en ligne d'immatriculation habilité par l'Etat

 Commandez

en 1 minuteExclusivité Eplaque : processus de commande ultra simple à partir de votre numéro d'immatriculation

 Immatriculation

sous 24hA réception de votre dossier de carte grise, votre véhicule est immatriculé le jour-même, vous recevrez un certificat provisoire par...

Lire la suite


Site : eplaque.fr

Carte grise en ligne en 2 minutes sur Eplaque.fr

Faites votre carte grise en ligne en 2 minutes

Service en ligne d'immatriculation habilité par l'Etat

 Commandez

en 1 minuteExclusivité Eplaque : processus de commande ultra simple à partir de votre numéro d'immatriculation

 Immatriculation

sous 24hA réception de votre dossier de carte grise, votre véhicule est immatriculé le jour-même, vous recevrez un certificat provisoire par...

Lire la suite


Site : eplaque.fr

Kennebec Dodge Chrysler Inc. | Véhicules à vendre à St ...

Suivant

À titre de référence lors de votre processus d'achat d'un véhicule d'occasion, reportez-vous à notre Foire aux questions qui répond aux questions habituelles liées à la réparation , aux pièces et au financement . Des analyses subjectives sur les derniers modèles de voitures, VUS et camions par principales professions de l'industrie automobile, sont disponibles à la section...

Lire la suite


Site : http://www.kennebecdodge.com

Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / calculer le prix de vente d'une voiture d'occasion

St-Hyacinthe Chrysler Jeep Dodge Inc. | Véhicules à vendre ...

Suivant

À titre de référence lors de votre processus d'achat d'un véhicule d'occasion, reportez-vous à notre Foire aux questions qui répond aux questions habituelles liées à la réparation , aux pièces et au financement . Des analyses subjectives sur les derniers modèles de voitures, VUS et camions par principales professions de l'industrie automobile, sont disponibles à la section...

Lire la suite


Site : st-hyacinthechrysler.com

Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / calculer le prix de vente d'une voiture d'occasion

Poirier Chrysler Jeep Dodge Ltee | Véhicules à vendre à ...

Suivant

À titre de référence lors de votre processus d'achat d'un véhicule d'occasion, reportez-vous à notre Foire aux questions qui répond aux questions habituelles liées à la réparation , aux pièces et au financement . Des analyses subjectives sur les derniers modèles de voitures, VUS et camions par principales professions de l'industrie automobile, sont disponibles à la section...

Lire la suite


Site : http://www.poirierchrysler.com

Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / calculer le prix de vente d'une voiture d'occasion

St-Hyacinthe Chrysler Jeep Dodge Inc. | Véhicules à vendre ...

Suivant

À titre de référence lors de votre processus d'achat d'un véhicule d'occasion, reportez-vous à notre Foire aux questions qui répond aux questions habituelles liées à la réparation , aux pièces et au financement . Des analyses subjectives sur les derniers modèles de voitures, VUS et camions par principales professions de l'industrie automobile, sont disponibles à la section...

Lire la suite


Site : st-hyacinthechrysler.com

Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / calculer le prix de vente d'une voiture d'occasion

Stations de lavage - tous les fournisseurs - stations de ...

RENSON INTERNATIONAL Demande de devis Contacter le fournisseur

Demandes les plus récentes de la part des visiteurs...

STATIONS DE LAVAGE : Bonjour, je souhaiterais installer un lavage à rouleau sur la commune d'argentat 19400 en corrèze. Il vient de s'ouvrir récemment une station de lavage oki à lance sur cette même commune. Cependant, il manquera ulterieurement une station à rouleau : je...

Lire la suite


Site : http://www.hellopro.fr

Le Site : Meilleurs Sites Internet, Top 100 Sites Web ...

Le Site

Le Site vous propose ici sa sélection des meilleurs sites internet, des sites les plus populaires. Classement des meilleurs sites web, des sites français les plus visités. Les plus beaux sites internet, les sites les plus consultés par ordre de popularité.

Top 100 sites internet les plus visités en France

1

Facebook (site le plus visité : réseaux sociaux)

Facebook.com

Créez un...

Lire la suite

Date: 2017-01-01 09:48:05
Site : http://www.lesite.com

Oubliez le rachat de voiture par la casse

L'alternative au rachat de voiture par la casse

Où vendre ma voiture facilement et à bon prix, malgré son niveau d'usure avancé?

Dans le but de vous faciliter la tâche pour le rachat de votre voiture d'occasion, les spécialistes de vendresavoiture.fr mettent à votre disposition un outil d'estimation, vous permettant d'obtenir la cote de votre auto en quelques clics. Le résultat vous est délivré immédiatement, accompagné d'une proposition de rendez-vous dans l'agence détectée comme étant la plus proche de chez vous.

De quels documents ai-je besoin pour finaliser la...

Lire la suite


Site : https://www.vendresavoiture.fr

Thèmes liés : vente voiture d'occasion a bon prix / calculer le prix de vente d'une voiture d'occasion / prix de vente d'une voiture d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / calculer le prix de vente d'une voiture

Oubliez le rachat de voiture par la casse - Vendre sa ...

L'alternative au rachat de voiture par la casse

Où vendre ma voiture facilement et à bon prix, malgré son niveau d'usure avancé?

Dans le but de vous faciliter la tâche pour le rachat de votre voiture d'occasion, les spécialistes de vendrevoituremaintenant.be mettent à votre disposition un outil d'estimation, vous permettant d'obtenir la cote de votre auto en quelques clics. Le résultat vous est délivré immédiatement, accompagné d'une proposition de rendez-vous dans l'agence détectée comme étant la plus proche de chez vous.

De quels documents ai-je besoin pour finaliser la...

Lire la suite


Site : https://www.vendrevoituremaintenant.be

Thèmes liés : vente voiture d'occasion a bon prix / calculer le prix de vente d'une voiture d'occasion / prix de vente d'une voiture d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / calculer le prix de vente d'une voiture

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire.

Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé à opérer la déduction de...

Lire la suite


Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Materiel D Occasion Et TVA | BeCompta.be

Materiel D Occasion Et TVA

name_wsas

Apprendre la TVA

[...] L'augmentation ou la diminution d'un taux de TVA quand il n'est pas au centre d'importantes campagnes publicitaires ! L'omniprésence de la TVA dans la vie quotidienne en fait une législation variée, [...] Permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la TVA. Il est rédigé dans...

Lire la suite

Date: 2018-03-03 04:23:46
Site : becompta.be

Minimex - FUNDP

(Il n' y a pas de jurisprudence)

 

1.4.1.2. Les ressources disponibles

 

Les allocations familiales perçues par le demandeur du minimex et à son seul profit sont prises en considération pour le calcul de ses ressources [68] .

 

Les allocations de chômage doivent être prises en considération pour l'octroi du minimex [69] , peu importe que ces allocations fassent l'objet d'une saisie [70]...

Lire la suite

Date: 2005-05-23 06:37:45
Site : http://www.dfls.be

credit-auto.info - Simulation crédit auto pas cher, pret ...

Comparez les organismes pour votre prêt auto

votre simulateur

(en 2 minutes) !

Votre simulation crédit voiture ICI

Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

La Simulation de prêt auto

Vous avez besoin d'obtenir un crédit rapide et au meilleur taux pour votre...

Lire la suite


Site : https://credit-auto.info

Financement de l’achat de sa voiture ? - Assurance Belgique

Financement de l'achat de sa voiture ?

1345

Il est rare qu'un client paie sa voiture au comptant sans qu'il ait besoin de recourir à un crédit pour le financement de l'achat de sa voiture !

En tel cas, plusieurs questions peuvent se poser :

Quelle formule dois-je choisir ?

Chez qui dois-je faire mon crédit ?

A quoi dois-je faire attention ?

Dois-je verser un acompte ?

Les formules de...

Lire la suite


Site : assurance.be

LUXEMBOURG PARTIE 1 – LES IMPOTS SUR LE REVENU

-   Abattements

=  Revenu imposable ajusté

Les dépenses spéciales sont déduites après totalisation des revenus des huit catégories. Vient ensuite une deuxième série d'abattements.

 

SECTION IV - LA THEORIE DU REVENU FISCAL

La loi du 4 décembre 1967 a repris la conception à la base de la notion de bénéfice dans le système fiscal allemand. Conformément à cette conception dite...

Lire la suite


Site : http://www.fontaneau.com

Achat d'une voiture pour l'immatriculer dans votre société.

Achat d'une nouvelle voiture avec la société

Guide pratique et présentation des économies

Tout d'abord, avant de procéder à l'achat du véhicule qui devra être immatriculé au Luxembourg, il est important de procéder à la création de la société préalablement. Il faut également préciser que nous parlons souvent de voiture par raccourci essentiellement, car en définitive, nous...

Lire la suite

Date: 2018-02-22 11:24:51
Site : http://immatriculationluxembourg.com

RSA - bofip.impots.gouv.fr

RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas

I. Frais de déplacement

1

Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :

- du transport du domicile au lieu de travail ;

- du transport pendant les horaires...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

CarteGriseVoiture.com | Carte Grise pas cher en ligne à 25 ...

Date de mise en circulation (B) :

5 bonnes raisons de commander sur cartegrisevoiture.com, votre carte grise pas cher !

La carte grise ou certificat d'immatriculation fait office de carte d'identité pour toute automobile ou cyclomoteur (moto). Lors des contrôles routiers effectués par les forces de l'ordre sur la voie publique, la présentation de votre carte grise est obligatoire sous...

Lire la suite


Site : http://cartegrisevoiture.com

Duplicata carte grise suite à une perte / L’actualité ...

Original du mandat ( Cerfa N°13757*01 ).

Photocopie de justificatif d'identité en cours de validité

Photocopie de justificatif de domicile de moins de 6 mois ou Original d'un extrait Kbis de moins de 2 ans pour une société.

 

Coût du duplicata carte grise :

En cas de perte de la carte grise, le montant des taxes est dû ainsi que la redevance d'acheminement :

Dans le FNI : jusqu'au...

Lire la suite


Site : https://www.cartegrise.com

Fiscalité et réglementation pour les voitures de collection

Accueil   >   Conseils   >  Voitures de collection : réglementation et fiscalité

CONSEILS - TOUTES CATÉGORIES

VOITURES DE COLLECTION : RÉGLEMENTATION ET FISCALITÉ

publié le 04/05/2015

Catégories : Auto | Loisirs - Passion Type : Article

4

8

Partager

Pour toutes les voitures de collection, des règles propres s'appliquent. Voici ce qu'il faut savoir pour ne pas être pris au...

Lire la suite


Site : https://eboutique.total.fr

Méthode de calcul du tarif d'une carte grise

Merci d'avance.

Cdt

afin de vous répondre, il nous faudrait votre département de résidence. En effet, la taxe à l'immatriculation des véhicules repose en partie sur la décision régionalle fixant le montant du cheval fiscal.

Vous pouvez calculez vous même le prix de votre carte grise en utilisant notre calculette .

Lorsque que le cheval fiscal à des centimes d'euros ex 13 bouches du rhone...

Lire la suite


Site : carte-grise.org

Eurocreta Finance

[ English Version ]

Principe

Les personnes résidant en Belgique doivent immatriculer leur véhicule en Belgique même si ces véhicules sont immatriculés à l'étranger. La notion de résidence en Belgique signifie être inscrit dans les registres de la population d'une des communes belge. (Art 3 de l'Arrêté Royal du 20 juillet 2001 relatif à l'immatriculation de véhicules).

Concrètement,...

Lire la suite

Date: 2017-08-01 08:07:25
Site : http://www.eurocreta.be

Importer et Immatriculer un véhicule en Belgique ...

[ English Version ]

Principe

Les personnes résidant en Belgique doivent immatriculer leur véhicule en Belgique même si ces véhicules sont immatriculés à l'étranger. La notion de résidence en Belgique signifie être inscrit dans les registres de la population d'une des communes belge. (Art 3 de l'Arrêté Royal du 20 juillet 2001 relatif à l'immatriculation de véhicules).

Concrètement,...

Lire la suite

Date: 2017-08-01 08:07:25
Site : http://www.eurocreta.be

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")

Fiche pratique J 141

Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services

3

On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...

Lire la suite

Date: 2018-01-18 01:06:36
Site : https://www.inc-conso.fr

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...

La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")

Fiche pratique J 141

Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services

3

On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...

Lire la suite

Date: 2017-12-25 01:33:15
Site : conso.net

Texte adopté n° 295 - Projet de loi, adopté, dans les ...

relatif à la consommation.

(Texte définitif)

L'Assemblée nationale a adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :

Voir les numéros :

Assemblée nationale : 1ère lecture : 1015, 1156, 1110, 1116, 1123 et T.A. 176.

2ème lecture : 1357, 1574 et T.A. 262.

1755. Commission mixte paritaire :...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Carte grise succession : faire une carte grise suite à un ...

Certificat d'immatriculation d'une voiture d'occasion en provenance de l'étranger

Carte grise succession : faire une carte grise suite à un décès

Un décès vient d'avoir lieu dans la famille ? Après la douleur de la séparation, il convient de régler toute une série de formalités. Et notamment la succession du véhicule du défunt. Comment changer la carte grise en cas de succession, les...

Lire la suite


Site : https://www.ecartegrise.fr

bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...

Protection de la Vie privée

Politique de protection de la Vie privée

Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la  cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...

Lire la suite


Site : http://www.bordeaux-huissier.com

Vente aux enchères pour voiture ? Plus simple ici

Vendre sa voiture à un professionnel

Vente aux enchères pour voiture: à quel prix?

La pratique de la vente aux enchères pour voiture est aujourd'hui accessible à tous les particuliers. Pourtant ce genre de cession automobile peut s'avérer plus coûteuse qu'avantageuse. Basée sur le principe du plus offrant, les propositions spontanées des acquéreurs n'apportent aucune garantie d'un...

Lire la suite


Site : https://www.vendrevoituremaintenant.be

Vente aux enchères pour voiture ? Plus simple ici

Vendre sa voiture à un professionnel

Vente aux enchères pour voiture: à quel prix?

La pratique de la vente aux enchères pour voiture est aujourd'hui accessible à tous les particuliers. Pourtant ce genre de cession automobile peut s'avérer plus coûteuse qu'avantageuse. Basée sur le principe du plus offrant, les propositions spontanées des acquéreurs n'apportent aucune garantie d'un...

Lire la suite


Site : https://www.vendresavoiture.fr

Bien vendre ou acheter sa voiture >> Papiers et ...

Bien utiliser la cote officielle VA-France permet d'avoir le prix exact de la voiture en y incluant les éventuelles réparations à venir :

- Si le véhicule est en « bon » état :

Le véhicule est en bon état de marche avec une usure normale. Quelques impacts et éraflures légers peuvent être observés sur la carrosserie.

Avis VA-France : Le véhicule est une bonne affaire (mécaniquement...

Lire la suite


Site : http://www.va-france.com

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.

Date de résiliation

Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier

Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?

 Voir sa réponse

 Cacher sa réponse

Sa réponse :

Bonjour, ...

Lire la suite


Site : http://juriste.documentissime.fr

Comment estimer le prix de votre voiture - quicksale.be

moins de 200.000km ( pas de kilométrage maximum )

plus de 200.000km ( pas de kilométrage maximum )

La 1ère mise en circulation et le modèle dans son cycle

La date de première mise en circulation ou "Année" d'un véhicule est considéré comme un critère primordiale dans la définition de la valeur d'un véhicule. Cependant, il est prudent de légèrement élargir ce critère de...

Lire la suite

Date: 2013-10-28 17:44:38
Site : http://www.quicksale.be

Thèmes liés : vente d'un vehicule automobile d'occasion / prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente de vehicule d'occasion / vente de vehicule electrique d'occasion

Faut-il faire venir un expert pour un véhicule d'occasion

Posted by Adrien Sallé | 6 août 2013 | Pratique | 15 |

Lorsque l'on achète un ordinateur, celui-ci a passé un certain nombre de contrôles, il possède une garantie et en cas de pépin, le service après-vente est sensé vous aider et vous dédommager notamment si vous rencontrez un vice caché. En automobile, et plus particulièrement pour la vente et l'achat de véhicules d'occasion entre...

Lire la suite


Site : http://abcmoteur.fr

Suisse-France : Quelles Démarches Lors D’achats Et D ...

Démarches générales pour l'achat d'un véhicule à l'étranger

Il y a deux moyens d'acheter un véhicule à l'étranger :

Par un mandataire

Par vos propres moyens

Il existe plusieurs mandataires, en voici quelques uns parmi les plus connus dans la région: Frey, Amag, Autoplanet, Auto Kunz AG, Elite auto, Aramis auto...

L'avantage des mandataires est qu'ils commandent en volume, et...

Lire la suite

Date: 2018-01-17 17:55:14
Site : http://frontalier.moncoachfinance.com

Délai de rétractation suite à une vente entre particuliers ...

Délai de rétractation suite à une vente entre particuliers

 

Posté le 08/12/2009 à 14:33:00  

 

Tout d'abord, bonjour à tous

Ne sachant pas auprès de qui m'adresser, je pense que ce forum saura m'aider.

J'ai vendu une voiture ce week end et l'acheteur me dit qu'il a 7 jours pour se rétracter en cas de vice caché. (d'ailleurs, qu'est ce qu'un vice caché ?)

Il m'appelle le lendemain...

Lire la suite

Date: 2017-08-25 06:40:58
Site : http://forum.autoplus.fr

DGCCRF - Véhicule automobile neuf (achat) | Le portail des ...

Le vendeur de voitures neuves est tenu à des obligations liées à l'information du consommateur (dénomination de vente, prix, consommation de carburant, émission de dioxyde de carbone, bonus-malus écologique). Différents documents doivent être remis au client : document d'information, bon de commande. Il convient d'être vigilant sur la garantie du véhicule acheté.

 

Un véhicule neuf...

Lire la suite

Date: 2017-12-02 20:21:49
Site : https://www.economie.gouv.fr

Réponses aux questions de Julie TROUPEL

Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.

Réparations sous garantie

Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation

Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...

Lire la suite


Site : http://juriste.documentissime.fr

Comment et pourquoi remplacer sa voiture par un vélo

Ecrit par Brice

Cela faisait des années que je me rendais sur mon lieu de travail, non pas à vélo, mais en voiture. Un parcours d'à peine 4,5 km matin et soir, entre deux villes de la proche banlieue parisienne, Châtillon et Montrouge. Des trajets effectués en voiture, systématiquement puisque le même trajet en bus réclame une quarantaine de minutes, dont pas mal de marche, et d'attente...

Lire la suite


Site : lecurionaute.fr

Comment et pourquoi remplacer sa voiture par un vélo

Ecrit par Brice

Cela faisait des années que je me rendais sur mon lieu de travail, non pas à vélo, mais en voiture. Un parcours d'à peine 4,5 km matin et soir, entre deux villes de la proche banlieue parisienne, Châtillon et Montrouge. Des trajets effectués en voiture, systématiquement puisque le même trajet en bus réclame une quarantaine de minutes, dont pas mal de marche, et d'attente...

Lire la suite


Site : lecurionaute.fr

Dans les coulisses des ventes aux enchères ... - Corse-Matin

Dans les coulisses des ventes aux enchères publiques

Par Fred SCARBONCHI--04 février 2016 à 15:51

"C'est mon dernier prix!" Cette rengaine, Roberto Rudi, huissier de justice, n'aura cessé de la répéter dans une salle des ventes d'Ajaccio.

 

Nous sommes mercredi matin, à 10 heures, à deux pas de l'avenue Noël-Franchini, rue des Terrasses-Fleuries. Une vingtaine d'acheteurs s'est donné...

Lire la suite


Site : corsematin.com

Thèmes liés : vente au enchere de l'etat / vente au enchere de l etat / vente aux encheres publiques apres liquidation judiciaire / vente encheres publiques liquidation judiciaire / vente d une voiture en l'etat

Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans

Carte grise collection : pour les véhicules de plus de 30 ans

Les véhicules de collection

Les véhicules de collection disposent de certaines dérogations permettant aux véhicules anciens de préserver le patrimoine français.

Parmi ces dérogations on retrouve :

La possibilité d'avoir des plaques d'immatriculation noires avec des lettres blanches ou chromées et aux dimensions d'origines....

Lire la suite


Site : https://www.ecartegrise.fr

Grandeurs et limites du GPS à moto

Sub menu

Grandeurs et limites du GPS à moto

Après la navigation aérienne et maritime, le GPS (Global Positioning System) s'est démocratisé depuis quelques années jusqu'à devenir le dernier accessoire à la mode. Devenu commun en voiture, le GPS reste peu présent dans le monde moto, où son utilisation impose plus de contraintes. Avec le GPS, le voyage perd en spontanéité, mais gagne en...

Lire la suite


Site : http://moto-securite.fr

Conditions de vente vols secs

Mentions légales

Extrait du décret N°94 490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi N°92 645 du 13 juillet 1992. Nous vous invitons à prendre connaissance de ce texte qui doit figurer au verso du bulletin d'inscription remis par votre agent de voyages.

Article R211-5 : Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l'article L.211-8, toute offre...

Lire la suite

Date: 2018-03-19 02:43:05
Site : http://www.corsicatours.com

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / vente d'objets d'occasion entre particuliers / contrat de vente d'un vehicule d'occasion gratuit / condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier

Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

Annexes 4 à 9

1. Utilisation du site Web

1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.

1.2...

Lire la suite


Site : opodo.fr

Ford Une protection d’assurance complète | Ford CH

Ford Assurance Automobile prend en charge les coûts d'un soutien psychologique (jusqu'à CHF 1500.-) ainsi que les frais pour un cours de perfectionnement à la conduite ou des leçons de conduite (jusqu'à CHF 500.-) et les coûts de remplacement de clés et de serrures (jusqu'à CHF 5000.-). Ford Assurance Automobile ne fournit aucune prestation à partir du paquet de sécurité si le...

Lire la suite


Site : http://www.fr.ford.ch

Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente de voiture d'occasion chez concessionnaire / contrat de vente d'une voiture d'occasion entre particuliers / condition de vente de voiture d'occasion / vente de voiture d'occasion chez un garagiste

Acquisition et immatriculation d’une voiture de collection ...

Acquisition et immatriculation d'une voiture de collection

06/2017 - n° Revue : 896

Joël Fleury, président de Classic Car Conseils

Si acheter une voiture semble simple au premier abord, nombreux sont les pièges à éviter lors de l'acquisition d'un véhicule de collection, surtout en provenance de l'étranger.

L'engouement pour le véhicule de collection de ces...

Lire la suite


Site : http://www.argusdelassurance.com