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Vente aux encheres - Véhicules de collection -
Vente aux encheres - Véhicules de collection - Artcurial Lyon - Société de ventes aux enchères Paris Drouot - Auction House for fine art and antiques
Site de vente aux enchères - Comment Ça Marche
je ne te conseille pas mascoo.com j'ai suis de puis e mois rien sauf quelques tres rares ventes du à des cheteurs qui m'ont suivi;il y a une...
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Première vente aux enchères publiques de 2017 à Annaba ...
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IV. Opérations d'assurance et de réassurance - BOFIP-I
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2017-03-01T11:29:12.000+01:00
TVA - Champ d'application et territorialité - Opérations exonérées en régime intérieur - Exonérations résultant de dispositions expresses de la loi
1
Le code général des impôts (CGI) exonère de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :
- certaines activités relevant de la pêche ( CGI, art. 261, 2-4° ) ;
- les travaux...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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