Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

Annexes 4 à 9

1. Utilisation du site Web

1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.

1.2...

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Site : opodo.fr

Registre canadien d'immatriculation des bâtiments ...

Attention aux propriétaires de bâtiment :

Transcriptions

Vous pouvez maintenant demander, payer et imprimer vos transcriptions en ligne en suivant le lien suivant : https://wwwapps.tc.gc.ca/Comm/5/MVR/fra/accueil/creer . Recevez vos transcriptions non certifiées en quelques minutes, et vos transcriptions certifiées dans deux jours ouvrables. Ce nouveau service est pratique, fiable et...

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Date: 2017-11-29 19:58:30
Site : http://www.tc.gc.ca

Thèmes liés : acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / vente d'un bateau d'occasion certificat / certificat de vente vehicule d'occasion gratuit / vente materiel de bureau d'occasion / vente de bureau d'occasion

Club Auto Prestige - St-Eustache | d'occasion ...

Demande de financement

Bienvenue chez Club Auto Prestige - St-Eustache

Club Auto Prestige - St-Eustache à St-Eustache, QC répond aux besoins de chaque client avec grand soin. Nous savons que vous avez de grandes attentes et en tant que concessionnaire automobiles, nous relevons le défi de répondre et de surpasser chaque fois les normes....

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Site : https://www.clubautoprestige.net

Thèmes liés : vente auto d'occasion / vente auto d occasion / vente d auto d occasion / vente de vehicule d'occasion en ligne / vente d'un vehicule d'occasion par une entreprise

vente voiture particulier et délais de réclamation ...

vente voiture particulier et délais de réclamation

 

Posté le 08/03/2009 à 12:22:54  

 

Bonjour,

je viens de vendre ma voiture qui n'a pas à ma connaissance de problème particulier.

Je souhaiterais savoir si un problème se produisait si le vendeur pouvait porter réclamation? Si oui, combien de temps maximum après la vente?

Merci pour vos réponses

Plus de sujets relatifs à : vente...

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Site : http://www.forum-auto.com

Le chèque | Institut national de la consommation

1 - COMMENT OBTENIR UN CHEQUIER ?

Pas de droit au chéquier

En France, il existe un droit au compte ( article L. 312-1 du code monétaire et financier ), mais pas de droit au chèque.

 

Le banquier peut accepter de vous ouvrir un compte bancaire mais refuser en toute légalité de vous délivrer un chéquier, lors de cette ouverture ou par la suite. Il doit dans ce cas motiver sa décision (...

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Date: 2017-12-02 19:02:28
Site : conso.net

Vente de voiture: dépot d'annonce - auto-selection.com

Accueil >

Vente voiture

Bienvenue dans l'espace qui vous est réservé pour la mise en ligne de vos petites annonces automobiles.

Avant de procéder à la vente de voiture, c' est à dire avant de mettre votre annonce de vente sur Auto Sélection, nous vous conseillons de prendre connaissance de notre rubrique : Vente de voiture , conseil de vente . Elle vous évitera de tomber dans les pièges...

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Site : http://www.auto-selection.com

Sahara occidental : vis-à-vis tendu sur la « ligne de ...

Sahara occidental : l'Algérie à bout de nerfs

En ces derniers jours de mars, la mythique route nationale 1 (RN1) - 2 379 km, de Tanger à la frontière mauritanienne - a des allures de serpent paresseux chauffé à blanc par le soleil de midi. Décor de désert caillouteux ponctué de rares dunes, parcouru çà et là par des troupeaux de dromadaires et des meutes de chiens errants. Nous...

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Site : http://www.jeuneafrique.com

Thèmes liés : vente d une voiture en l'etat / vente de voiture pas cher d'occasion / vente de voiture d'occasion entre particuliers / vente des voiture d'occasion en algerie / vente de voiture d'occasion au maroc

Automobiles Niquet | d'occasion Volkswagen concessionnaire ...

Soumettre

Bienvenue chez Automobiles Niquet

Automobiles Niquet à St-Bruno-De-Montarville, QC répond aux besoins de chaque client avec grand soin. Nous savons que vous avez de grandes attentes et en tant que concessionnaire d'automobiles, nous relevons le défi de répondre et de surpasser chaque fois les normes. Laissez-nous vous prouver notre engagement à atteindre l'excellence!

Notre personnel...

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Site : http://automobilesniquetvolkswagen.ca

Thèmes liés : vente de voiture d'occasion chez concessionnaire / vente d'un vehicule automobile d'occasion / formulaire vente vehicule d'occasion particulier / vente d'automobile d'occasion / vente automobile d'occasion particulier

Achat vente de voitures d'occasion en Vendée - Garage Loizeau

Le garage Loizeau est situé dans le bocage vendéen, aux portes de Chantonnay.

Garage familial et agent FORD, l'entreprise est gérée par Damien et Valérie LOIZEAU.

Le métier de garagiste s'est profondément métamorphosé ces dernières années

et est toujours en pleine évolution.

Au garage Loizeau, nous accompagnons nos clients impactés

par ces 3 grandes révolutions :

1. l'électronique...

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Site : https://www.garageloizeau.fr

Du permis voiture à l'assurance avec Auto - LCL

Déclarer un sinistre

Je veux passer le permis

Passage obligé vers l'autonomie, vous souhaitez passer votre permis de conduire mais les leçons coûtent trop cher... Suivez nos conseils !

5 points à vérifier

Pour bien choisir votre auto-école conseil

3 Conseils

Pour limiter la facture et éviter les pièges

LE PERMIS À 1 EUR(1) PAR JOUR POUR LES JEUNES !

à titre d'exemple

Pour un prêt...

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Site : https://particuliers.lcl.fr

Thèmes liés : contrat de vente d'un vehicule automobile / contrat de vente d'une voiture d'occasion / conditions generales de vente vehicule d'occasion / achat et vente de voiture d'occasion / vente et achat voiture d occasion

Achat d'une voiture : attention, le droit de rétractation ...

Achat d'une voiture : attention, le droit de rétractation n'est pas toujours possible

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ANNULATION - Déçu(e) de votre nouvelle voiture ? L'idée est largement répandue mais, non, le droit de rétractation en matière d'achat de véhicule reste l'exception. Les précisions de Me Jean-Baptiste le Dall.

2017-02-11T13:00:00.000Z

Maître Jean-Baptiste le Dall (édité par L.V.)

Mieux vaut...

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Site : lci.fr

Assistance Bmw - 127 627 voitures occasion en vente sur ...

08 99 02 26 81 *

Appeler BMW Assistance : 24/24h et 7/7 jours

Si vous êtes victime de panne avec votre BMW et votre voiture prétend encore à sa garantie d'achat avec BMW, n'hésitez pas à faire appel à BMW Assistance. ce service s'appelle BMW Mobile Care et s'effectue, pour cette marque, en collaboration avec Mondial Assistance France. Généralement, vous pouvez entrer en contact avec le...

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Site : http://www.auto-selection.com

Conditions générales de vente - OUIGO

Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente

Vous pouvez prendre connaissance dans les documents ci-dessous des conditions générales de vente et de transport applicables à l'offre OUIGO, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site  www.ouigo.com .

Conditions Générales de vente et de transport OUIGO

Version n°11 applicable à compter du 15 mars...

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Site : https://www.ouigo.com

Le Rond Point de l'auto Inc. | d'occasion concessionnaire ...

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Bienvenue chez Le Rond Point de l'auto Inc.

Le Rond Point de l'auto Inc. au Plessisville, QC répond aux besoins de chaque client avec grand soin. Nous savons que vous avez de grandes attentes et en tant que concessionnaire d'automobiles, nous relevons le défi de répondre et de surpasser chaque fois les normes. Laissez-nous vous prouver notre engagement à atteindre l'excellence!

Notre personnel des ventes...

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Site : http://www.lerondpointdelauto.ca

Thèmes liés : formulaire vente vehicule d'occasion particulier / vente de voiture d'occasion chez concessionnaire / vente vehicule particulier formulaire / formulaire vente vehicule en ligne / vente de vehicule d'occasion en ligne

Rachat de voiture même en panne, moteur HS, accidentée ...

En effet le secteur du rachat de voitures hs n'était pas articulé pour répondre a la demande croissante et au marché de la vente de voiture en panne.

Une voiture en panne ou hs nécessite une dépanneuse et des professionnels de terrain réactifs mobiles pouvant se déplacer sur toute la France.

De ce fait Deliv'auto propose  un service de reprise auto hs en moins de 24h grâce a ses...

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Site : https://www.delivauto.fr

Témoignage Macchi | Achat véhicule neuf chez un mandataire

"Voici mon parcours après plusieurs recherches de voitures et vu le budget que j'avais c'était soit une occasion avec des kms ou un DUSTER neuf vers un Mandataire ...oui mais le quel ?

Donc après recherche j ai trouvé un site KIDIOUI qui m'a orienté vers plusieurs mandataires et le plus intéressant c'était MACCHI auto. J'étais retissant au début, mais, après prise de contact,...

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Site : http://www.autos-macchi.com

Mon réseau auto – Agences de vente automobiles

Le savoir-faire professionnel à votre service

Toute notre équipe est à votre écoute et s'occupe de vos projets auto.

Grâce à l'expérience et au savoir-faire de nos collaborateurs, Mon Réseau Auto vous apporte la solution pour vendre ou acheter votre véhicule en toute sécurité.

Nos clients bénéficient d'un suivi personnalisé et de conseils à chaque étape...

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Site : http://monreseauauto.fr

Thèmes liés : vente de voiture d'occasion toute marque / voiture occasion vehicule vente toutes marque / vente voiture occasion toute marque / vente de voiture toute marque / vente de voiture d'occasion pour professionnel

Garage Balleydier 4x4 - Vente Pick-Up, DMAX, Toyota, Isuzu ...

TOUTES PIECES DETACHEES POUR HYUNDAI SANTA FEE SERIE 2

 

Type Moteur : D4HA (2.0 CRDI) ou D4EB (2.2 CRDI 155CV)

Egalement dispo pièces Hyundai Santa Fee Phase 1

 

Moteur , boite à vitesse, boite transfert, embrayage, réducteur, pont, nez de pont, blocage pont, amortisseurs, cardan, demi train avant arrière, fusée, triangle, rotule de suspension, lame de ressort, tirant de pont, bride de...

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Site : http://www.balleydier4x4.com

Thèmes liés : vente de pieces detachees d'occasion / vente d'un vehicule d'occasion pour pieces / vente piece d'occasion / vente de pieces d occasion / vente de telephone d'occasion en ligne

Location de voiture en Tunisie - Original rent a car Tunisie

Avec notre agence de location de voitures en Tunisie Original rent a car, vous pouvez réserver votre voiture de location en ligne et de la récupérer en arrivant à l´aéroport en Tunisie.

Original Rent a Car

La société Original Rent a car vous offre des voitures neuves, propres et bien maintenues, vidange gratuit, nous mettons à votre disposition une gamme de voitures neuves et diversifiées...

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Site : http://www.originalrentcar.com

Thèmes liés : agence de vente de voiture neuve en tunisie / agence de vente voiture occasion en tunisie / vente des voitures d'occasion en tunisie / vente voiture occasion haut de gamme / agence de vente voiture en tunisie

Conditions générales de vente - Pneu : vente de pneus ...

Managing Partner : PNEUS ONLINE TRADING représenté par Alexis NERGUISIAN

Responsable contenu site : Kevin CASTELAIN

PNEUS ONLINE TRADING, filiale néerlandaise de PNEUS ONLINE SUISSE SARL est une société de droit néerlandais, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA HAYE sous le numéro 27322651 au capital de 100 EUR.

Numéro d'identification de TVA pour la France : FR...

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Site : https://www.pneus-online.fr

Hesperide.com - Conditions Générales de Ventes

4.1.3 Paiement en plusieurs fois : en 3 fois par carte bancaire à partir de 300EUR TTC

Notre partenaire Cofinoga propose un paiement en trois fois.

Le recours à ce service de paiement fractionné est réservé aux commandes d'un montant minimum de 300EUR TTC (trois cents euros toutes taxes comprises) hors frais de transport.

Le choix de l'une de ces cartes de paiement vaut acceptation tacite de...

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Site : http://www.hesperide.com

Vente de voiture entre particuliers : les obligations du ...

C'est décidé : vous vendez votre voiture. Mais avez-vous pensé à tout ? Generali fait le point sur vos obligations et les règles à respecter.

Une annonce précise et transparente

Chaque année en France, 4 à 6 millions de voitures changent de propriétaire. Comme des millions de Français, vous souhaitez vendre votre véhicule. Vous avez donc fixé le prix et publié une annonce sur les...

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Site : https://www.generali.fr

Carrosserie : Fix Auto affiche ses ... - apres-vente-auto.com

(741 vues) - 11 janvier 2018 / 0 Commentaires

A l'occasion du passage du président de Fix Auto World en France, début janvier, l'enseigne de carrosserie qui se développe en franchise a fait le point sur ses ambitions en termes de recrutement et de maillage, mais aussi sur les perspectives de diversification de son activité en s'appuyant notamment sur d'autres savoir-faire existant dans le...

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Site : http://apres-vente-auto.com

Thèmes liés : vente auto d'occasion france / site vente auto occasion france / vente occasion auto france / vente auto d'occasion / vente auto d occasion

Moto occasion Suisse | Achat et vente de motos | auto ...

Yamaha MT

Acheter ou vendre sa moto sur autoricardo.ch

Beaucoup de personnes qui souhaitent acheter une moto commencent leurs recherches sur Internet. Sur motoricardo.ch, vous trouverez plus de 6500 modèles de motos et accessoires de motos différents. Les particuliers qui veulent vendre leur moto entreront en contact avec de nombreux clients potentiels ou obtiendront des informations sur le...

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Site : https://auto.fr.ricardo.ch

Thèmes liés : recherche site de vente de moto d occasion / vente de moteur d'occasion moto / vente d'occasion moto / site de vente de moto d'occasion / vente d occasion moto

Remboursement frais auto-entrepreneur

Accueil > Statut auto-entrepreneur et micro-entrepreneur > Auto-entrepreneur dans la pratique

Remboursement frais auto-entrepreneur

Si un auto-entrepreneur se fait rembourser des charges par un client, ce remboursement de frais entre dans son chiffre d'affaires et donc dans le calcul de ses cotisations sociales, à moins qu'il ne s'agisse de débours.

Déduction des charges de...

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Site : http://aide-creation-entreprise.info

Aston Martin Paris - Concessionnaire Aston Martin Officiel

Ventes: (+33) 1 40 75 20 85

Pièces: (+33) 1 53 86 72 72

VANTAGE

La Vantage est vive, instinctive et résolue à remplir son unique fonction : assouvir les sens par sa ligne de renommée mondiale, l'agilité de ses performances et l'attention portée à sa fabrication.

VANTAGE

La Vantage est vive, instinctive et résolue à remplir son unique fonction : assouvir les sens par sa ligne de...

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Site : http://paris.astonmartindealers.com

Thèmes liés : vente vehicule d'occasion paris / vente de vehicule d'occasion en ligne / vente de vehicule d'occasion / vente d un vehicule d occasion / vente vehicule d occasion

Sabradou : un site pour vendre aux vide-greniers et ...

7 Par ailleurs, Sabradou affiche quotidiennement sur son site le calendrier des manifestations à venir.

Sabradou : entre braderie, vide-grenier, brocante et marché aux puces.

Une braderie est une activité que vous organisez et qui vous permet de vendre publiquement des marchandises usagées. La brocante constitue le lieu où se fait le commerce des objets d'occasions. On peut également s'y...

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Site : http://www.buziness24.com

Pieces auto d'origine, pièces détachées à prix discount

Conditions générales de vente

Préambule

Les termes des présentes conditions générales de vente commençant par une majuscule ont le sens qui leur est donné à l'article 13 ci-après intitulé « Définitions ».

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les Produits vendus par la Société sur le Site Internet et livrés en Belgique.

Le Client de la Société...

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Site : mister-auto.be

Vendre moto occasion - Annonce gratuite | Ouest France Auto

Pour vendre votre voiture entre particuliers en toute sécurité, nous vous recommandons le service Depopass.

Cette solution anti-fraude est plébiscitée par les principaux sites d'annonces automobiles.

Simple et fiable, Depopass vous accompagne dans votre transaction 7 jours sur 7.

Comment faire une annonce automobile ?

Ouestfrance-auto.com vous aide à rédiger votre annonce pour attirer les...

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Site : https://www.ouestfrance-auto.com

Mes 15 Astuces pour bien vendre sur Le Bon Coin - RLBT

10 juin 2016

Le Bon Coin, c'est le site de petites annonces en ligne le plus utilisé en France mais ce n'est pas le seul. En effet,  il y a aussi Ebay et bien d'autres sites surtout à l'étranger comme Gumtree pour l'Angleterre et Craigliste aux USA. Ces astuces pour vendre des objets d'occasion sont donc aussi valables pour effectuer des ventes sur d'autres sites.

Ça fait 10 ans que je vends...

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Site : http://rousseauxlesbonstuyaux.fr