Articles sélectionnés pour le thème : vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier
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La pièce de réemploi, un produit ou un déchet ? - Automobile
La pièce de réemploi, un produit ou un déchet ?
05/2010 - n° Revue :
Rubrique : Dossier JA
Même issue d'un véhicule hors d'usage, la pièce de réemploi doit-elle être considérée comme un déchet ou un produit ?
Le mode de traitement des véhicules hors d'usage prévoit que les composants et matériaux issus des VHU doivent être de préférence réemployés,...
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Pièce de tracteur : vente de pièces détachées et de pièces agricoles
Le tracteur se présente comme un véhicule destiné à augmenter la productivité agricole. Son utilisation vise à travailler plus rapidement les surfaces importantes et à effectuer de nombreuses tâches de manière automatique. Le tracteur joue un rôle essentiel dans...
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Achat et vente tous véhicules Cameroun - Expat Blog
Acheter et vendre tout type de véhicule au Cameroun, neuf ou occasion.» Chat Online OR GO TO »...
Date: 2013-12-17 06:46:10
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Vente Véhicule Accidenté Electrique - Infos, Disponibilité ...
Une voiture électrique d'occasion, comment ça marche
Les voitures électriques après un accident
Après l'accident d'un véhicule électrique, on peut toujours mettre ce dernier sur le marché de la bonne occasion du moment qu'elle arrive à remplir certaines conditions. Par ailleurs, son propriétaire se retrouvera toujours dans l'obligation de vérifier si sa voiture n'est pas considérée...
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Vendre voiture sans controle technique
Donner une voiture sans contrôle technique
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Pas de contrôle technique obligatoire si vente d'une véhicule de moins de 4 ans ou vente à un professionnel.
Céder sa voiture non roulante : aux professionnels uniquement !
Contrôle technique obligatoire pour établir la carte grise
D'une manière générale, il est obligatoire d'avoir effectué le contrôle...
Ouedkniss Auto - Achat et Vente, prix de l'occasion
Ouedkniss Auto
auto algerie
Une voiture d'occasion est Ouedkniss Auto qui a déjà connu un propriétaire, il a ensuite été vendu en seconde main, la notion de produit neuf n'existe donc plus. La vente de Ouedkniss Auto d'occasion peut se faire par l'intermédiaire d'un professionnel (concessionnaire, mandataire, garage) ou bien entre particuliers. Selon les pays, une autorité publique...
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GARAGE ROBERT - Garagiste, 7e Arrondissement Lyon, 8e ...
prenez rendez-vous
Agent Peugeot depuis 40 ans à Lyon
Le GARAGE ROBERT implanté à Lyon, dans le Rhône (69), vous propose un service de réparation mécanique et électronique.
Nous sommes également spécialisés dans la vente de véhicules neufs et d'occasion. Fiez-vous à notre expertise, nous sommes dans le métier depuis 40 ans.
Réparation et entretien de véhicules
Agent Peugeot depuis...
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Vendre un camion d'occasion - Achat et Vente de Camions d ...
Espace Poids Lourd est spécialisé dans la vente de camions d'occasion spécifiques destinés à un marché de niche en France et en Europe. Nous permettons ainsi à des vendeurs ayant du mal à trouver un repreneur de vendre leur camion d'occasion et aux acheteurs n'arrivant pas à dénicher le camion spécial qu'il recherche de le trouver.
Pourquoi choisir Espace Poids Lourd pour la reprise de...
Cerfa 15776 - Certificat de cession de véhicule - LegalPlace
Débuter la démarche en ligne de déclaration de cession du véhicule
Le vendeur
Le vendeur doit préalablement collecter les informations suivantes de l'acheteur :
- nom de naissance
- sexe
- date et lieu de naissance (ainsi que le pays de naissance si c'est à l'étranger).
Puis le vendeur doit obligatoirement débuter la démarche de déclaration de cession (ou don) du véhicule en ligne sur...
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Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
Pour toute question ne figurant pas dans cette Foire Aux Questions, consultez les conditions générales de vente dans la rubrique " Conditions générales ". Pour plus de questions, contactez-nous via le formulaire de contact du site, en cliquant sur " Contact " dans la rubrique " Informations pratiques ".
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Que vend le service du Domaine ?
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Comment choisir une voiture d'occasion ? - Les bons plans ...
Comment choisir une voiture d'occasion ?
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Voiture Americaine Occasion - Saltz Ana Blog
Voiture Americaine Neuve. Voiture Americaine ? VoituresAmericaines Annonces 100 % Gratuites ! Avec 1500 Annonces de Véhicules Américains Nous Sommes le Leader des Petites Annonces
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Date: 2018-02-14 22:48:09
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La vente d'un bien d'occasion peut être taxable à la TVA. A cet égard, il faut distinguer les assujettis-revendeurs des assujettis-acheteurs qui font chacun l'objet d'un régime propre.
Qu'est-ce qu'un bien d'occasion au regard de la TVA ?
Les biens d'occasion sont définis comme les biens meubles corporels susceptibles de remploi, en l'état ou après réparation, autres que les oeuvres...
Vendre sa voiture en pièces : c'est légal ? - Palais-de-la ...
Il arrive un moment donné où une voiture peut se transformer en épave roulante. Où les frais de remise en état sont monstrueusement élevés. Dès lors, la vente en pièces détachées de ses composants en bon état paraît être une bonne idée. Mais est-ce légal ? Quelles sont les solutions ?
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Vendre une voiture entière pour pièces, c'est tout à fait...
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Vente de pièces détachées pour voitures toute marque à ...
Large choix de véhicules de tourisme d'occasion à Saint Félicien 07410
Vous recherchez des voitures pour les employés de votre entreprise ? La concession Citroën vous propose une gamme de voitures de société près de Saint Félicien : de nouveaux modèles garantis constructeur pour représenter votre entreprise.
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Rachat d’un véhicule non roulant : à qui s’adresser
Rachat d'un véhicule non roulant : à qui s'adresser ?
Rachat d'un véhicule non roulant : à qui s'adresser ?
Vous êtes propriétaire d'un véhicule en mauvais état qui n'est plus en mesure de rouler. Vous décidez de le vendre mais, après renseignement, vous apprenez que ce genre de transaction est interdit. A qui devez-vous donc vous adresser ?
Peut-on vendre un véhicule non...
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Mandataire auto : les meilleurs importateurs automobiles
Vente de véhicules neuf et occasions récentes. + 800 voitures en stock, arrivage permanent. Le plus grand choix au meilleur prix !
Nom officiel : SN Diffusion - Site pro (SARL). En ligne depuis 17 ans (2000).
LESCURE D'ALBI (France) et Toulouse (France)
Vente de voitures neuves à prix mandataire parmi les plus grandes marques automobiles. Nous proposons des remises sur les véhicules neufs en...
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CITROEN REIMS GROUPE BERNARD - Nos occasions
renault
Présentation
Votre concessionnaire CITROEN REIMS appartient au Groupe Bernard. Nous souhaitons respecter votre budget en vous proposant le meilleur prix.
Nous vous proposons des voitures d'occasion révisées, contrôlées et garanties avec une possibilité d'extension de garantie.
Notre métier est de vous satisfaire pour cela...
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CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE ...
il y a 2 ans
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1 2635 Route de Carpentras BEDOIN Tel : Portable : CONDITIONS GENERALES 1- PAIEMENT Toutes nos factures sont payables à réception - Pénalités de retard : En cas de retard de paiement les pénalités de retard dues sont égales au taux REFI majoré de 10 points et ce dès le premier jour de retard. A partir du 01/01/2013, conformément aux...
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La TVA doit-elle être facturée sur la cession d'un bien ...
La TVA doit-elle être facturée
sur la cession d'un bien utilisé ?
Lorsqu'une entreprise cède un bien qu'elle a utilisé pour les besoins de son exploitation, cette cession est susceptible d'être soumise à TVA..
(infos service du ministère des Impôts)
Sont imposables les ventes de biens usagés ayant ouvert droit à déduction (complète ou partielle) de TVA, lors de leur acquisition ou...
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TVA et double imposition : la CJUE tranche - Décider et ...
Accueil Entreprises TVA et double imposition : la CJUE tranche
TVA et double imposition : la CJUE tranche
Temps de lecture : 16 minutes
Cet article a été lu 2912 fois
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http://www.entreprise.news
Biens d'occasion : quelle TVA appliquer - CCI Paris Ile-de ...
Biens d'occasion : quelle TVA appliquer ?
Ne seront évoquées que les règles particulières applicables à la vente de biens d'occasion par des « assujettis-revendeurs » (assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée - TVA - qui achètent des biens d'occasion en vue de les revendre).
La vente de biens d'occasion par les " assujettis-utilisateurs " (assujettis qui revendent des...
Site :
http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr
Accident non responsable et defaut controle technique ...
6067 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
Accident non responsable et defaut controle technique ...
5920 message(s) , Inscription le 13/08/2008
Modérateur
Mon confrère JEETENDRA, plus spécialiste que moi dans les longs exposés, reprend ce qui sera appliqué en avril 2009, initialement prévu pour le 1er janvier 2009. Il faudra certainement revenir sur ce sujet qui va évoluer au fil du temps
Il conforte ma position, à savoir que si ce n'est pas écrit dans les conditions générales ni...
Site :
experatoo.com
Marco Pieces Auto | Vente pièces automobile Strasbourg
MARCO PIECES AUTO est une entreprise à dimension humaine, 100% locale basée à Geispolsheim et créée il y a plus de 10 ans par Marc BEYROUTHI, ancien responsable des ventes d'une société de distribution de pièces automobiles.
Nous assurons en magasin (sur stock disponible ou en commande) de la vente de pièces et d'équipements automobiles pour les professionnels mais aussi pour les...
Site :
http://marcopiecesauto.com
Thèmes liés : vente de pieces detachees automobile d'occasion / vente de pieces automobile d'occasion / vente de piece automobile d occasion / vente de pieces detachees auto d'occasion / vente de pieces auto d'occasions
La logistique automobile, enjeux et ressources
Pour suivre la publication de nouveaux articles / ressources, inscrivez-vous gratuitement à la Newsletter FAQ Logistique
Article rédigé par Frédéric LEGRAS,...
Date: 2017-07-24 08:53:52
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http://www.faq-logistique.com
Pieces détachées auto d'occasion en ligne - Jusqu'a moins 70%
Conseils d'achat
Pourquoi réparer ma voiture avec des pièces d'occasion ?
Réparer votre voiture avec de la pièce détachée de réemploi vous fera réaliser de grosses économies sur votre budget tout en contribuant au respect de l'environnement.
On trouve des composants d'occasion d'excellente qualité de nos jours, contrôlés, stockés dans de bonnes conditions et garantis plusieurs mois,...
Date: 2017-08-25 02:21:51
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Jumia Car (Carmudi) - Site No. 1 de la vente de véhicules ...
Toute la Côte d'Ivoire
Vente et achat de véhicules en Côte d'Ivoire
Pour acheter un utilitaire, un camion ou bien une voiture neuve ou d'occasion au meilleur prix, les petites annonces sont idéales. Vous trouverez des milliers de modèles de voitures, des compactes, des berlines, des breaks, des monospaces de plus de 50 marques internationales. Découvrez aussi une sélection de motos et de...
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Vous êtes propriétaire d'une auto endommagée et vous cherchez un moyen de vous en séparer ? Voilà en effet plusieurs mois que votre voiture encombre inutilement votre garage et vous caressez secrètement l'espoir d'en retirer une petite somme. Comme beaucoup de Français, l'idée qui vous...
Anciennes de France, annonces et annuaire gratuits pour ...
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Garage Halleur
Restauration ,entretien et préparation de belles anglaises, le garage Halleur Peugeot Saint Andiol, vous propose la rénovation de votre Triumph, spécialise dans les Spitfires depuis de nombreuses années, le garage est situe proche d' Avignon.
La Juvaquatre Renault home page.
"Le" site dédié à la Juvaquatre et à la Dauphinoise.
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Amicale Traction marais poitevin
Site avec forum des amateurs de traction du poitou charentes. 90 voitures inscrites, des contacts, des randonnées...
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Club des amateurs d'anciennes Renault
Club rassemblant tous les passionnés de la marque renault, possesseurs ou...
Le contrôle technique avant la vente d'une voiture - LeLynx.fr
Linked-In
Obligatoire tout les deux ans à partir de quatre années d'ancienneté, le contrôle technique vérifie l'état et la sécurité d'un véhicule et le soumet à une analyse portée sur 125 points. Freins, éclairage, pneus, pare-brise, équipement sont passés au crible. Effectué par un centre agrée, ce diagnostic a un coût (environ 65 euros), dont le vendeur ne peut se...
Date: 2017-08-24 14:12:57
Site :
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Thèmes liés : vente d'une voiture controle technique / vente d une voiture sans controle technique / vente particulier voiture controle technique / condition vente voiture sans controle technique / vente voiture professionnel sans controle technique
MOVE.CAR, logistique internationale dédiée à l'automobile
Que pouvons-nous faire pour vous aider ?
Choisissez une question correspondant à votre demande
Comment commander un véhicule ?
Il vous suffit de nous communiquer les coordonnées d'une annonce que vous avez localisée sur Internet ou d'utiliser le moteur de recherche de notre partenaire : AmeriCarOnline.com. En suite, sur ce site, choisissez vos options. Nous nous chargerons alors de votre...
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Pourquoi acheter une voiture chez un concessionnaire
Pourquoi acheter une voiture chez u...
Tout ce qu'il faut savoir concernant l'achat d'une voiture chez un concessionnaire
L'achat d'une voiture, neuve ou d'occasion, est une importante décision pour chaque foyer. C'est pour cette raison qu'il est important de connaître toutes les conditions et les renseignements concernant le modèle que vous allez choisir s'il correspond vraiment à vos...
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TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
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Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Vente de pièces automobiles, revendeur de pièces détachées ...
Lexique
Avec plus de 50 années d'expérience dans le domaine des pièces détachées pour l'automobile, notre équipe saura apporter une réponse précise et une solution efficace à toutes vos questions.
Grâce à un stock renouvelé en permanence et aussi varié que possible, toutes les pièces auto dont vous avez besoin sont disponibles rapidement et en toute simplicité. Vous bénéficiez en plus des conseils nécessaires pour les choisir correctement et des astuces pour les installer simplement.
Aux professionnels comme aux particuliers , nous...
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Assurance automobile : les accidents matériels | Institut ...
3- L'INDEMNISATION
Qui vous indemnise ?
Pour accélérer le règlement des accidents matériels, les assureurs ont signé la convention d'indemnisation directe de l'assuré et de recours entre sociétés d'assurance automobile («IRSA» ou «IDA»), qui prévoit que chaque assureur indemnise son propre assuré pour les sinistres dont le montant est inférieur au plafond fixé par cette convention...
Date: 2018-01-18 03:22:33
Site :
https://www.inc-conso.fr
Scooter - Assurance 2 roues - AXA
- L'assurance scooter d'AXA est conforme au code des assurances .
- Garanties et services: dans la limite des termes et conditions du contrat d'assurance. Se reporter au contrat d'assurance pour une lecture détaillée des garanties. Cette information est sans valeur contractuelle ; elle n'a pas pour objet de répondre à l'obligation d'information précontractuelle prévue à l'article L.112-2...
Site :
https://www.axa.fr
vente materiel lavage auto algerie -SBM Machinery
vente materiel lavage auto algerie
Materiel professionnel de nettoyage Algerie
9 janv. 2013 en Algérie de la société KÄRCHER assure la vente et l'après vente de Nettoyeur de moquetteso Nettoyeur à vapeuro Auto laveuseso Mono » Chat Online OR GO TO » Feedback Form
Matériel de Nettoyage - Algérie - felbazar
17 sept. 2013 LOT NEUF A SAISIR MATERIEL DE NETTOYAGE MARQUE NUMATIC,...
Date: 2013-12-19 11:46:19
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TVA – Liquidation - Taux réduits - Appareillages et ...
TVA - Liquidation - Taux réduits - Appareillages et équipements spéciaux pour handicapés
1
Aux termes du 2° du A de l' article 278-0 bis code général des impôts (CGI) , la TVA est perçue au taux réduit de 5,5 % en ce qui concerne les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon portant sur :
- les...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2018-01-18 00:19:17
Site :
https://www.inc-conso.fr
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1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-12-25 00:57:06
Site :
conso.net
Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
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conso.net
Voiture occasion - Annonce vente/achat voiture avec auto ...
Annonces de voitures d'occasion - Achat et vente
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Notre expérience nous permet de vous proposer, outre des annonces auto, tous les conseils qui vous permettront de bien acheter ou de bien vendre votre auto d'occasion : consultez nos guides d'achat ou de vente ou nos essais voiture sans concessions écrits par...
Site :
http://www.auto-occasion.fr
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Dans l'exemple susmentionné, l'assujetti-revendeur ne peut pas faire apparaître séparément sur la facture qu'il délivre, la T.V.A. relative à la livraison de la voiture d'occasion vendue sous le régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire.
Lorsque l'assujetti-revendeur vend cette voiture automobile à un assujetti, ce dernier n'est pas autorisé à opérer la déduction de...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Groupe PSA — Wikipédia
10 août 1978
[18] le rachat de Chrysler Europe (4,5 % du marché européen avec Simca en France, Rootes en Grande-Bretagne et Barreiros en Espagne ) pour 230 millions de dollars (1 milliard de Franc français ), devenant le no 1 européen et no 4 mondial derrière General Motors , Ford et Toyota . La cession comprend aussi le contrat de fournitures de pièces détachées à Iran Khodro pour...
Date: 2017-10-07 20:14:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente d'un vehicule pour pieces detachees a un particulier / contrat de vente d'un vehicule automobile entre particuliers / vente d'un vehicule pour pieces a un particulier / pieces necessaires pour la vente d'un vehicule / modele d'annonce pour vente de voiture
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Date: 2017-10-07 14:35:35
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Peut-on refuser de vendre ? - Avocat Lille
14 novembre 2011 - Répondre
Bonjour,
J'ai demandé à L société AG-PLASTICS en Belgique de me faire un devis sous forme de facture proformat de matériels pour faire une véranda.La société m'as aiguillé vers son revendeur France AMELUX qui refuse de me vendre ce matériel parce que je suis particulier.Rien sur leurs site Internet respectif ne stipule que la vente est réservée uniquement...
Site :
https://www.jurisexpert.net
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CiPeRe - La passion de l'automobile
vente en ligne de pièces détachées pour véhicules de collection Pièces de rechange pour voitures anciennes de marque Citroën, Peugeot, Renault, Panhard, Simca et Talbot. Si vous cherchez des pièces de choix, vous êtes à la bonne adresse! Nous sommes spécialisés dans la vente par correspondance depuis 1988 et présents sur Internet depuis 1996. Nous vous proposons plus d'un million de pièces à la vente dont 98% sont en stock et disponibles tout de suite. Nous sommes au service de plus de 40.000 clients, particuliers et professionnels...
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https://www.cipere.fr
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