Prix de liste SAAQ pour les autos d'occasion.

Lorsque vous achetez un véhicule d'occasion d'un particulier vous devez payer la taxe de vente du Québec. Vous paierais les taxes sur le prix de liste SAAQ pour les autos d'occasion.

 

Âge de votre véhicule:

Si votre nouveau véhicule est âgé de moins de 10 ans de l'année en cours, celui-ci est listé à la Société de l'assurance automobile du Québec et vous devrez payer la TVQ sur ce montant lors de l'immatriculation.

 

Véhicule plus de 10...

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Site : http://www.autoparticulier.ca

CARVENTURA |Comment évaluer le prix de mon véhicule d ...

Comment évaluer le prix de mon véhicule d'occasion ?

Article par : Romain Publié le : 20/07/2017

Vendre son véhicule, c'est aussi savoir donner le juste prix à son bien pour trouver rapidement un acheteur. Vous avez surement interrogé les sites d'annonces entre particuliers, cherché des véhicules d'occasion en vente chez des concessionnaires mais vous restez toujours perplexe quant à...

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Site : https://www.carventura.com

Ewigo Palaiseau - Agence de voitures d'occasion à Palaiseau

Nos véhicules sont sélectionnées avec soin, suivant notre charte graphique

Confort et sécurité

Nous gérons et sécurisons la vente dans son intégralité

Garantie mécanique

VOIR NOS PRESTATIONS

Vente de vehicules d'occasion entre particuliers

L'agence automobile Ewigo Palaiseau est spécialisée dans les transactions automobiles entre particuliers. Sur le modèle des agences immobilières,...

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Site : http://www.ewigo-palaiseau.fr

Vente d’auto entre particuliers: un contrat type pour y ...

Pour clarifier plusieurs points importants au moment de la vente ou de l'achat d'un véhicule d'occasion et mettre par écrit toutes les clauses de votre transaction, vous pouvez utiliser  notre modèle de contrat  à télécharger en format PDF.

Vous trouverez à la fin du document...

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Site : https://www.protegez-vous.ca

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion particulier

Véhicule utilitaire Guadeloupe - Petites annonces ...

 

véhicule utilitaire Guadeloupe

Suivez les petites annonces véhicule utilitaire Guadeloupe (Dom-Tom) entre particuliers et professionnels classées par rubriques comme et affichez vous aussi vos annonces gratuites véhicule...

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Site : 1000-annonces.com

Thèmes liés : annonce vente vehicule utilitaire / annonces gratuites vente de vehicule d'occasion / petite annonces vente vehicule / vente vehicule utilitaire d'occasion / vehicule utilitaire vente occasion

Quels papiers à donner en cas de vente de votre voiture ...

Nederlands : Documenten bij de verkoop van de wagen

Vous vendez votre voiture à un particulier ? Vous devez lui remettre:

la Demande d'Immatriculation reçue au contrôle technique (l'acheteur devra la transmettre à sa...

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Site : https://www.guide-achat-vente-auto.be

Automobile - maroc-diplomatique.net

Quelque 163 110 voitures neuves ont été vendues en 2016 au Maroc, soit un record, indique une étude présentée, mardi, à Casablanca.

Cette étude, qui était au centre d'une table ronde initiée sous le thème  »véhicules d'occasion'', précise qu'environ 83 000 des véhicules vendus ont de surcroît été écoulés au premier semestre de 2016, soit plus 34 pc par rapport à la même...

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Site : http://maroc-diplomatique.net

Commerce automobile Archives - Je suis entrepreneur

Degré des contraintes horaires

Facilité de remplacement

Après plusieurs années très difficiles, le marché de l'automobile se redresse (+ 6% pour les véhicules neufs et + 9% pour les véhicules d'occasion en 2015).

Plusieurs facteurs stimulent la vente d'automobiles : l'amélioration du pouvoir d'achat des ménages, la baisse des taux d'intérêt et le lancement de nouveaux...

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Site : https://www.jesuisentrepreneur.fr

Comment vendre une voiture d'occasion - directoccasion à ...

3 formules pour bien vendre votre voiture

1 Le dépôt-vente automobile

Vendez en toute tranquilité. Exposez votre voiture chez direct occasion, nous nous chargeons de la présentation et de la vente à votre place. Vous êtes uniquement en contact avec direct occasion, qui assure votre véhicule "tous dommages", sécurise la transaction et garantit votre règlement. en savoir plus

2 La reprise...

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Site : http://www.directoccasion.com

Vente de véhicule entre particuliers : les documents ...

Lorsque vous vendez votre voiture à un particulier, des documents sont à remettre au nouveau propriétaire du véhicule. Ces documents vont permettre à l'acheteur du véhicule d'occasion de pourvoir établir un nouveau certificat d'immatriculation à son nom.

Liste des documents pour la vente de son véhicule

Voici les documents à avoir pour la vente d'un véhicule à un particulier qui...

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Site : https://www.legipermis.com

certificat de cession gratuit

Certificat de cession d'un' véhicule Cerfa n1375402 voiture occasion zoomcar.fr.

A compter du 8 septembre 2017, le formulaire cerfa n1577601 remplace le formulaire n1375403. Télécharger le certificat de cession Certificat de cession de véhicule. Lors de la vente d'une' voiture d'occasion, le vendeur et l'acheteur' doivent signer le certificat de cession de véhicule en 3...

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Site : http://prefecture-enligne.fr

Acheter sa voiture d’occasion chez un mandataire ...

Un bon plan : opter pour l'achat d'une voiture d'occasion au lieu d'une voiture neuve, sachant que la valeur de cette dernière fait l'objet d'une dépréciation seulement au bout d'un certain kilométrage. L'achat d'une voiture d'occasion peut être réalisé de particulier à particulier ou auprès d'un mandataire automobile. Quels sont en effet les avantages de faire appel à ce dernier ?

Des...

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Site : http://www.voitureschinoises.com

Voiture Occasion Benin - Mildred Mills Blog

ACHAT VOITURE D'OCCASION AU BENIN Vous habitez Cotonou et ses environs, Porto/Novo et les régions Ouémé/Plateau, Ouidah et ses environs, Abomey, Bohicon,

Caméra Embarquée Voiture HD 2.5" Infrarouge pas cher. Cette mini caméra est un réel outil de surveillance grâce à son détecteur de mouvement, elle se déclenche au moindre déplacement devant

vente vehicules Bénin. Benin; Burkina;...

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Date: 2017-08-24 23:13:35
Site : http://mildredmillsblog.blogspot.com

Quelle Garantie Pour Une Voiture D'occasion De Particulier ...

vente de voiture entre particulier / protection du. Voiture et vice caché La Loi dit Le recours pour vices cachés doit la vente de véhicules ou d'un simple particulier est tenu, en vertu des articles 1641 à 1649 du Code civil, d'accorder à l'acheteur une garantie des défauts cachés de la chose vendue,. Quelle et le numeros du service consommateur.

Conseils pour acheter une voiture...

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Date: 2018-03-07 21:25:48
Site : http://claartheresablog.blogspot.com

Pièces automobiles ( Moteur d’occasion & pare-chocs..) à ...

Vente de pièces détachées

Pièces automobiles ( Moteur d'occasion & pare-chocs..) à Béhagnies, Péronne

À la recherche d'une pièce d'occasion pour votre véhicule dans le Pas-de-Calais ? Une batterie, des plaquettes de frein, des pneus, un crochet d'attelage, une courroie, un filtre, une rotule ?

Pour les particuliers et les professionnels, nous proposons un vaste choix de pièces...

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Site : http://www.espasauto.fr

Vente - achat d'un véhicule d'occasion - vos-demarches.com

La vente d'une voiture d'occasion entre particuliers doit être formalisée par un certificat de cession appelé également certificat de vente qui est obligatoire. Le certificat de cession doit être accompagné de la remise d'un certain nombre de documents également obligatoires.

Quels sont les documents qu'il faut produire pour la vente d'un véhicule d'occasion, ou pour l'achat d'un...

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Site : vos-demarches.com

Tuyaux: Contrat de vente de voiture au luxembourg

Contrat de vente de voiture au luxembourg

Contrat de vente de voiture au luxembourg

Contrat de vente de voiture d.occasion. l.Acquereur n.ont connaissance au moment de la vente. Le present contrat est regi par le droit luxembourgeois. L.ULC met a disposition des consommateurs un contrat-type a utiliser dans le cadre d.une vente de voiture d.occasion. Pour acceder au contrat, vous pouvez. Vente,...

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Date: 2017-08-24 13:53:00
Site : http://maison-sanitaire.blogspot.com

Revenu Québec - Application de la TPS et de la TVQ ...

Application de la TPS et de la TVQ

Application de la TPS et de la TVQ - Vendeurs et acheteurs de véhicules routiers

En règle générale, la TPS et la TVQ s'appliquent sur les ventes, les locations et les réparations taxables de véhicules routiers.

Calcul de la TPS

La TPS est applicable sur la vente d'un véhicule routier neuf ou d'occasion faite par un commerçant inscrit au fichier de la...

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Site : revenuquebec.ca

" VERTRAG " "RECHNUNG" - auto-allemagne.fr

ET Le  Formulaire n°13754*02  : Déclaration de cession    Déclaration de vente d'un véhicule entre particulier 

Pour plus de precaution  De la PIECE D'IDENTITE valide du vendeur avec son justificatif de domicile de - 3 mois

 

La Facture

Que vous achetiez votre véhicule à  un professionnel, la facture  est obligatoire.

S'il est rédigé dans une langue étran­gère, signez-la uniquement si vous l'avez compris dans son ensemble.

Veillez à ce que toutes les informations utiles sur le véhicule y soient mentionnées :

Nom et adresse du vendeur

Caractéristiques du véhicule inscrites sur le...

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Site : https://www.auto-allemagne.fr

Vente voiture occasion, Voiture occasion pas cher | Agence ...

Je vends mon auto directement sur le site national

L'Agence Automobilière est le premier réseau d'agences de vente de voitures d'occasion entre particuliers en Europe.Cette vidéo de présentation vous explique le concept de la mise en vente, l'état des lieux, l'essai avec bon de visite, le compromis de vente avec garantie et la vente en toute...

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Site : https://agenceauto.com

Vente - achat d'un véhicule d'occasion - vos-demarches.com

Lors de la vente d'un véhicule d'occasion, des démarches doivent être entreprises par l'acquéreur mais également par le vendeur.

La vente d'une voiture d'occasion entre particuliers doit être formalisée par un certificat de cession appelé également certificat de vente qui est obligatoire. Le certificat de cession doit être accompagné de la remise d'un certain nombre de documents...

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Site : vos-demarches.com

Toute l'Europe : Acheter une voiture d'occasion dans un ...

Acheter une voiture d'occasion dans un autre pays de l'Union européenne

29.08.2011 Partager :

Chaque année, les Européens achètent et revendent des milliers de véhicules d'occasion dans l'Union européenne.

Les textes européens protègent le consommateur et prévoient de nombreuses règles pour encadrer ses achats.

Un véhicule est considéré comme d'occasion quand sa première mise en...

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Date: 2017-08-24 10:24:48
Site : http://www.touteleurope.eu

Matmut - Achat et vente de véhicules d'occasion entre ...

Les voitures sont toutes expertisées de manière indépendante.

Plus besoin d'être mécanicien pour dénicher la bonne affaire.

 

La transaction et la livraison* sont encadrées, le paiement est garanti.

Finies les arnaques, sérénité et tranquillité assurées !

Formalités prises en charge

Diffusion des annonces, réponse aux appels et aux emails, prise de rendez-vous entre acheteur et...

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Site : matmut.fr

TPS et TVQ : vente ou don d’un véhicule routier d’occasion ...

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Portail Québec

TPS et TVQ : vente ou don d'un véhicule routier d'occasion

Revenu Québec

[+]Tout ouvrir [-]Tout fermer

Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Description

La vente de véhicules routiers d'occasion est assujettie à la taxe sur les produits et services (TPS) et à la taxe de vente du Québec (TVQ). Cependant, il y a certaines...

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Site : http://www4.gouv.qc.ca

IMPORT AUTO contrat de vente allemand » VERTRAG » ou ...

ET Le  Formulaire n°13754*02  : Déclaration de cession    Déclaration de vente d'un véhicule entre particulier 

Pour plus de precaution  De la PIECE D'IDENTITE valide du vendeur avec son justificatif de domicile de - 3 mois

 

La Facture

Que vous achetiez votre véhicule à  un professionnel, la facture  est obligatoire.

S'il est rédigé dans une langue étran­gère, signez-la uniquement si vous l'avez compris dans son ensemble.

Veillez à ce que toutes les informations utiles sur le véhicule y soient mentionnées :

Nom et adresse du vendeur

Caractéristiques du véhicule inscrites sur le certificat d'immatriculation...

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Site : mandataire-allemagne.fr

CARIZY.com, la nouvelle plateforme en ligne d’achat/vente ...

CARIZY.com, la nouvelle plateforme en ligne d'achat/vente de voitures d'occasion

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11 septembre 2016 à 12:21

CARIZY.com, la nouvelle plateforme en ligne d'achat/vente de voitures d'occasion CARIZY

Le marché de la voiture d'occasion représentait plus de 5,6 millions de ventes en 2015, dont les deux tiers réalisés entre particuliers. Nouvel acteur numérique, la start-up CARIZY.com sécurise...

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Date: 2018-03-19 03:30:06
Site : http://www.liberation.fr

Conseil de vente d'une moto d'occasion - Moto Expert

Conseil de vente d'une moto d'occasion

Réussir la vente d'un véhicule d'occasion passe par quelques impératifs. Pour en obtenir le meilleur prix, l'objet de la vente doit se trouver dans le meilleur état possible et présenter le maximum de garanties à l'acheteur potentiel. Voici quelques conseils pour une transaction réussie ...

Le prix

Une bonne transaction se réalise avec un prix qui...

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Site : http://www.motoexpert.fr

Tout savoir sur les pièces détachées d'occasion en ligne

La plupart des vendeurs de pièces détachées en ligne d'occasion ne sont en réalité que des agences spécifiques qui jouissent de bonnes relations avec de nombreux fournisseurs de pièces auto. Grâce à leurs partenaires, ils arrivent à obtenir des pièces neuves et d'occasion de qualité. Cependant, le prix des articles vendus est généralement assez cher du fait du rôle...

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Site : http://www.vente-de-voitures.com

Vendre une voiture sans contrôle technique - LegiPermis

Vendre une voiture sans contrôle technique

22 Sep 2016

Vendre une voiture sans contrôle technique

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A l'occasion de la vente d'une voiture d'occasion, le contrôle technique est normalement obligatoire dans les 6 mois qui précèdent la cession du véhicule si ce dernier a 4 ans ou plus. Rappelons que le défaut de contrôle technique est une infraction avec une amende forfaitaire de...

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Site : https://www.legipermis.com

Franchises Dépôt-Vente : ouvrir un magasin de vente de ...

voir la fiche enseigne demander une documentation

Ouvrir un dépôt vente, pourquoi pas en franchise ?

Porté par la crise mais aussi et surtout par la montée en puissance des valeurs écologiques du ré-emploi et du recyclage, le secteur du dépôt-vente est depuis plusieurs années en plein essor !

Dans une étude récente, Xerfi, le cabinet d'études sectorielles chiffrait le CA des magasins...

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Site : http://www.toute-la-franchise.com

Véhicules d'occasion - Particuliers | LeasePlan

Private Lease

Vente privée: trouvez la voiture de vos rêves chez LeasePlan!

LeasePlan Car Sales propose des véhicules d'occasion qui répondent aux exigences de qualité les plus strictes. Une sélection rigoureuse est opérée parmi notre vaste offre de voitures de leasing dont le contrat est arrivé à...

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Site : https://www.leaseplan.be

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / vente privee vehicule d'occasion / vente de voiture d'occasion chez particulier

Vente de véhicules d’occasion en ligne - KEPLER SOLUTIONS

Le boom de la vente de véhicules d'occasion en ligne

août 7, 2017

KEPLER SOLUTIONS Logiciel VO / VN

A l'ère du numérique et des entreprises 2.0, la vente en ligne n'a cessé de croître et d'assurer sa position sur le web.

De nombreux secteurs d'activité ont vu leur croissance multipliée grâce aux développements de sites et plateformes e-commerces de vente en ligne.

Banque,...

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Site : https://kepler-solutions.fr

Utilitaire Porte Voiture Occasion - Nancy Parker Blog

Plateau porte voiture occasion Véhicule utilitaire occasion. Consultez notre sélection Plateau porte voiture d'occasion de toutes marques sur vehiculeutilitaire, le journal des véhicules utilitaires d'occasion

Utilitaire occasion Utilitaires occasion , Camion benne. Utilitaires occasion. Des milliers d'annonces pour acheter et vendre votre véhicule utilitaire près de chez vous

Voitures...

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Date: 2017-09-27 22:26:33
Site : http://nancyparkerblog.blogspot.com

Acheter une voiture - Conseil, Assurance, Emprunt Auto et ...

Acheter une voiture d'occasion

Acheteurs, lors du premier contact téléphonique, questionnez le propriétaire sur l'historique du véhicule :

Est-ce une première main ?

L'entretien constructeur a-t-il été respecté ?

Le vendeur dispose t'il des factures d'entretien ou d'éventuelles réparations ?

Quel est l'état de la carrosserie ?

Quelle est la raison de la vente ?

Examen du véhicule...

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Site : https://www.macif.fr

Coach Auto MAIF

Voir aussi LES AVANTAGES acheteur

Contrôle technique

-15% de remise négociée. En savoir +

Club auto

Jusqu'a-40% sur l'achat de...

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Site : http://www.coachautomaif.fr

Thèmes liés : achat et vente de vehicules d'occasion / achat et vente de vehicule d occasions / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier

Cote voiture : estimation gratuite de votre cote auto ...

La cote gratuite donnée par cet outil est différente de la cote Argus. Il s'agit d'un calcul de la valeur du véhicule, la valeur vénale.

Reprise d'une voiture bonne pour la casse

Parfois certaines vieilles voitures d'occasion ont encore une valeur résiduelle malgré la dépréciation. Il est parfois utile de coter et d'obtenir une estimation rapide en ligne notamment pour la reprise d'une...

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Site : https://www.legipermis.com

Vendre un camion d'occasion - Achat et Vente de Camions d ...

Espace Poids Lourd est spécialisé dans la vente de camions d'occasion spécifiques destinés à un marché de niche en France et en Europe. Nous permettons ainsi à des vendeurs ayant du mal à trouver un repreneur de vendre leur camion d'occasion et aux acheteurs n'arrivant pas à dénicher le camion spécial qu'il recherche de le trouver.

Pourquoi choisir Espace Poids Lourd pour la reprise de...

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Site : https://www.camion-occasion.com

Voiture a vendre a paris - papercuttingmachine.co.in

ALL CAR : Voiture occasion PARIS - Vente auto PARIS

Voir les véhicules d'occasion à PARIS chez ALL CAR - Un large choix de véhicules disponibl

obtenir le prix

(carte grise) - Vendre ou donner son véhicule - Ministère de l'Intérieur

19 sept 2016 , Un particulier qui vend un véhicule qu'il détenait pour son usage personnel n'est , Préfecture de police de Paris - Bureau des cartes gris

CAR...

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Site : http://www.papercuttingmachine.co.in

Trucs et astuces pour la vente ou l'achat d'un véhicule ...

Assurances auto

 

                            

 

Trucs et astuces pour la vente ou l'achat d'un véhicule

Sachez tout d'abord qu'l n'y pas application de la TVA lors d'une vente entre particuliers.

Les informations servant à rédiger la facture téléchargeable au format pdf ci-après se retrouvent soit sur le certificat d'immatriculation, soit sur le...

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Date: 2015-10-26 15:14:15
Site : http://autopress.be

Achat d’une voiture - Comparateur Assurance

Twitter

Linked-In

Demande d'immatriculation, rapport de contrôle technique, souscription d'une assurance auto... l'achat d'une nouvelle voiture - qu'elle soit neuve ou d'occasion - va de paire avec un certain nombre de démarches administratives à accomplir dans les meilleurs délais. Sans elles, impossible de prendre légalement le volant.

Les documents à récupérer auprès du vendeur

Si...

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Date: 2017-10-06 14:51:16
Site : https://www.lelynx.fr

Comment créer une entreprise de vente de voitures d’occasion

Comment créer une entreprise de vente de voitures d'occasion ?

Comment créer une entreprise de vente de voitures d'occasion ?

Mis à jour le 02/06/2017

Le commerce de voiture d'occasion se distingue en deux activités : la vente ou le dépôt-vente. Des investissements importants comme le choix d'un local vaste, et une étude de marché seront nécessaires. Il n'est pas exigé de diplôme...

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Date: 2017-08-25 00:45:45
Site : https://www.l-expert-comptable.com

Rachat voiture d'occasion cash - Accidentée | Gagée | HS

Rachat véhicule illico

Comment vendre votre véhicule d'occasion facilement et rapidement sur le marché de l'occasion, sachant que ce marché est saturé ?

KM AUTO vous simplifie la vente de votre véhicule entre particuliers, en reprenant votre voiture d'occasion avec un paiement immédiat et sans obligation d'achat.

Peu importe la marque de votre véhicule, vous obtenez une estimation de...

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Site : https://www.rachat-voiture-cash.paris

Vendre ou acheter une voiture : les pièces à fournir

Voici quelques conseils qui pourront vous aider lors de l'achat ou de la vente d'un véhicule d'occasion.

Les documents a fournir lors de la vente d'une voiture :

La carte grise,

Le Procès Verbal du contrôle technique,

Le carnet d'entretien (document facultatif),

La notice du constructeur (document facultatif).

1. Quels sont les documents que le vendeur doit remettre à l'acheteur du véhicule...

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Site : http://ta-voiture.com

Marché de l'Automobile d'occasion entre Particuliers à ...

PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT

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Sur une surface bitumée de 15 000 m2, le plus grand parc de véhicules d'occasion de la région est visité par près de 2000 acheteurs potentiels chaque dimanche matin, de 8H30 à 13H00.

Les transactions se font directement de particulier à particulier. Les prix sont négociés librement. Il n'y a ni commission ni pourcentage sur la vente à payer.

Les vendeurs sont à...

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Date: 2017-08-25 04:07:25
Site : http://www.toutcequisepassepresdechezmoi.fr

Thèmes liés : vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente d'occasion entre particuliers / vente automobile d'occasion particulier / vente vehicule d'occasion obligation vendeur / vente d'un vehicule automobile d'occasion

Datascience.net - Estimation du prix de vente de véhicules ...

Estimation du prix de vente de véhicules d'occasion

Il s'agit de fournir un modèle d'estimation du prix de vente de véhicules d'occasion, à une maille d'analyse la plus fine possible, à partir du descriptif et des caractéristiques du véhicule, des éléments connus de sa vie (kilométrage...), et des historiques de transaction.

Classement

Première place : 5 000 EUR

Deuxième place : 4 000...

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Site : datascience.net

Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / formulaire vente vehicule d'occasion particulier / vente de vehicule d'occasion particulier

Datascience.net - Estimation du prix de vente de véhicules ...

Estimation du prix de vente de véhicules d'occasion

Il s'agit de fournir un modèle d'estimation du prix de vente de véhicules d'occasion, à une maille d'analyse la plus fine possible, à partir du descriptif et des caractéristiques du véhicule, des éléments connus de sa vie (kilométrage...), et des historiques de transaction.

Classement

Première place : 5 000 EUR

Deuxième place : 4 000...

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Site : datascience.net

Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / formulaire vente vehicule d'occasion particulier / vente de vehicule d'occasion particulier

certificat de cession d'une voiture d'occasion

certificat de cession d'une voiture est un acte entre particuliers qu'il convient d'examiner sérieusement lors de la cession d'une voiture. Aussi appelé certificat de vente, ce certificat de vente ne doit présenter aucune rature sous peine de nulité dans la cession d'une voiture.

Le certificat de cession d'une voiture

PRATIQUE !! Téléchargez gratuitement en une seule fois

tous les documents...

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Site : http://www.auto-occasion.fr

Revenu Québec- Achat de véhicules routiers neufs ou d'occasion

De plus, la personne qui achète au détail un véhicule automobile neuf ou d'occasion doit payer la TVQ à la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) au moment de l'immatriculation du véhicule. Toutefois, si le véhicule automobile n'est pas immatriculé par l'acheteur dans les 15 jours suivant la date de livraison, la TVQ sera considérée comme payable par l'acheteur au moment...

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Site : revenuquebec.ca

achat à un particulier, formalités d'achat à un particulier

Lors de l'achat d'un véhicule d'occasion à un particulier, le vendeur doit remettre à l'acheteur un certain nombre de documents :

- Le certificat de non gage (ou certificat de situation), datant de moins d'un mois est obligatoirement remis par le vendeur. Ce document est indispensable pour que la vente soit légale, afin d'être certain qu'il ne s'agit pas d'un véhicule volé.

- La carte...

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Site : https://www.alexia.fr