Articles sélectionnés pour le thème : vente d'occasion entre particuliers
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Carte grise voiture d'occasion : ce qu'il faut vérifier lors de l'achat.
Achat entre particuliers :
Généralement, lors de l'achat d'un nouveau véhicule entre particuliers, toute l'attention est portée au véhicule mais il est important de ne pas négliger la partie « papiers d'immatriculation » qui vous permettra de régulariser votre achat du point de vue administratif.
Pour...
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Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à ...
1. La vente ou la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion en état d'usage
1. 4. Les obligations du vendeur d'un véhicule d'occasion vis-à-vis de l'acquéreur
Le vendeur d'un véhicule d'occasion est tenu à quelques obligations vis-à-vis de l'acheteur. Certes, un véhicule d'occasion n'est pas neuf et on ne peut donc pas en exiger les mêmes caractéristiques.
Néanmoins,...
Site :
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Bodemer Auto : Achat-Vente de Voitures d'Occasion et ...
Bodemer Auto : Achat-Vente de Voitures d'Occasion et Neuves en Bretagne, Normandie
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Notre Cabinet est doté d'un service particulier destiné à vous permettre d'acquérir des biens immobiliers faisant l'objet de ventes judiciaires.
Votre interlocutrice dans ce domaine est Madame Christelle NAUDE, que vous pouvez joindre selon les coordonnées habituelles du...
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Vente de voitures d'occasion : deux nouvelles alternatives ...
Coup sur coup, deux jeunes sociétés françaises, Paycar et Depopass, viennent de lancer leur service de paiement électronique dédié à la vente de véhicules d'occasion. Objectif : appuyer sur les points faibles du chèque de banque pour attirer une partie des 3,5 millions de Français qui vendent leurs voitures chaque année.
« Je vendais ma voiture, l'acheteur venait de province en...
Site :
cbanque.com
Ventes volontaires aux enchères publiques | Le nouvel ...
Ventes volontaires aux enchères publiques
Le principe même séduit de plus en plus les particuliers
Sociétés de ventes volontaires (SVV), Conseil des Ventes, prix de réserve, ventes dématérialisées. Confier son bien à un commissaire-priseur peut s'avérer être la bonne solution pour le vendre au prix le plus juste. Les particuliers se tournent ainsi de plus en plus vers les maisons...
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...
Cette disposition concerne les ventes effectuées par les négociants (négociants en biens d'occasion, antiquaires, galeries d'art, etc.) et plus généralement toute personne qui a acheté en vue de la revente, ainsi que les assujettis utilisateurs qui ont eu droit à une déduction totale ou partielle lors de l'acquisition, importation ou livraison à soi-même des biens (biens d'équipement...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Régime de TVA pour la vente en Europe de biens entre ...
Contactez-nous
Régime de TVA pour la vente en Europe de biens entre professionnels
Depuis le 1er janvier 2010 de nouvelles règles concernant la TVA intracommunautaire sont applicables. Il s'agit d'une réforme importante qui implique un certains nombres de changements qui feront l'objet d'une série d'articles visant à exposer de la manière la plus synthétique possible le nouveau...
Site :
http://www.cgv-ecommerce.com
Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d ...
Dossier à jour de la loi de finances pour 2017
Dossier de synthèse
La vente et la cession à titre gratuit d'un véhicule d'occasion
Introduction du dossier de synthèse
Avec plus de 150 millions de véhicules immatriculés en France, la vente de véhicules d'occasion représente un marché important et lucratif. Les articles R.322-4 et R.322-9 du code de la route ont instauré une...
Site :
http://www.documentissime.fr
Ewigo Palaiseau - Agence de voitures d'occasion à Palaiseau
Nos véhicules sont sélectionnées avec soin, suivant notre charte graphique
Confort et sécurité
Nous gérons et sécurisons la vente dans son intégralité
Garantie mécanique
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Vente de vehicules d'occasion entre particuliers
L'agence automobile Ewigo Palaiseau est spécialisée dans les transactions automobiles entre particuliers. Sur le modèle des agences immobilières,...
Site :
http://www.ewigo-palaiseau.fr
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...
Version en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection et d'antiquité - Ventes aux enchères publiques
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Les ventes aux enchères publiques sont effectuées par un officier ministériel (commissaire-priseur le plus souvent, mais aussi huissier de justice ou notaire) qui intervient en qualité...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Pourquoi acheter une voiture chez un concessionnaire
Pourquoi acheter une voiture chez u...
Tout ce qu'il faut savoir concernant l'achat d'une voiture chez un concessionnaire
L'achat d'une voiture, neuve ou d'occasion, est une importante décision pour chaque foyer. C'est pour cette raison qu'il est important de connaître toutes les conditions et les renseignements concernant le modèle que vous allez choisir s'il correspond vraiment à vos...
Site :
https://www.ebuyclub.com
Alcopa Auction : qu'est-ce que c'est ? | Actu Auto France
Alcopa Auction : acheter une voiture d'occasion aux enchères
Posted on
by Hadrien Augusto
Professionnels, particuliers, concessions et garages, l'achat de véhicule d'occasion possède un large panel de possibilités à comparer. Aujourd'hui, la rédaction d'Actu Auto France a rencontré Mme Dromain, assistante marketing digital d'Alcopa Auction. Les caractéristiques de la société ? Donner la...
Site :
http://www.actuautofrance.fr
Où acheter/vendre une voiture d’occasion ? | Carguide
20% des Wallons ne payent pas la taxe de circulation
Où acheter/vendre une voiture d'occasion ?
Ici, bien plus encore qu'en amour, le coup de foudre est un risque. Il faut agir la tête froide, se méfier des apparences, se montrer observateur et pouvoir résister à la tentation d'acheter une voiture d'occasion au premier coup d'oeil.
Une carrosserie rutilante, des chromes à l'état neuf...
Site :
http://www.carguide.be
Evatek Auction - la vente aux enchères sur Internet gratuite
Evatek la vente aux enchères sur Internet gratuite !
Mise en relation entre particuliers ou entre entreprises pour achat et vente d'articles toutes catégories, objets neufs et d'occasion.
Accueil > Vendre aux enchères
Vendre aux enchères sur Internet
Bienvenue dans le monde des enchères
Vous avez plein de choses à vendre mais avez peur de vous lancer ? Vendre sur Internet est à la portée...
Site :
http://www.evatek.com
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objets d'occasion sur internet / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion
Enchère — Wikipédia
Dérives d'opérateurs de ventes[ modifier | modifier le code ]
Le 20 janvier 2014, le Conseil des ventes , organisme disciplinaire, condamne la société Europ Auction et deux de ses commissaires priseurs à une interdiction d'exercer allant jusqu'à 9 mois pour une série de manquements et d'infractions (enchères fictives, publication de faux résultats, non-paiement des vendeurs...)...
Date: 2017-08-15 21:19:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Enchère — Wikipédia
Dérives d'opérateurs de ventes[ modifier | modifier le code ]
Le 20 janvier 2014, le Conseil des ventes , organisme disciplinaire, condamne la société Europ Auction et deux de ses commissaires priseurs à une interdiction d'exercer allant jusqu'à 9 mois pour une série de manquements et d'infractions (enchères fictives, publication de faux résultats, non-paiement des vendeurs...)...
Date: 2018-03-17 19:17:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Ventes aux enchères publiques : mode d'emploi - Maisonapart
Le lexique des ventes aux enchères
L'univers des ventes aux enchères est un univers qui fascine et, en même temps, intimide. Comment s'y prendre exactement pour connaître la valeur d'une pièce et la mettre en vente ? Maison à part vous explique la marche à suivre pour devenir vendeur et acheteur.
Assister et participer à une vente aux enchères publiques pour voir défiler des objets tous...
Date: 2017-08-26 12:16:37
Site :
maisonapart.com
Ventes aux enchères publiques : mode d'emploi
L'univers des ventes aux enchères est un univers qui fascine et, en même temps, intimide. Comment s'y prendre exactement pour connaître la valeur d'une pièce et la mettre en vente ? Maison à part vous explique la marche à suivre pour devenir vendeur et acheteur.
Assister et participer à une vente aux enchères publiques pour voir défiler des objets tous plus beaux les uns que les autres...
Site :
maisonapart.com
Voitures d'occasion Agence de Nantes - origin-occasions.com
Mentions légales
* UN CR�DIT VOUS ENGAGE ET DOIT �TRE REMBOURS�. V�RIFIEZ VOS CAPACIT�S DE REMBOURSEMENT AVANT DE VOUS ENGAGER. Exemple pour l'achat d'un v�hicule d'occasion financ� en totalit�, sans apport, sur une dur�e de 60 mois, taux annuel effectif global fixe de 7.5% sans frais de dossier et hors assurances facultatives. Le co�t d'une assurance D�c�s, Perte Totale et Irr�versible d'Autonomie, Maladie-Accident, s'ajoute au montant de la mensualit� ci-dessus. Offre de cr�dit accessoire � une vente � partir de 1.500EUR d'une dur�e de 12 � 60 mois, le Taux...
Achat bijoux, or et argent à Paris 75009 - Bijouterie ...
Nous achetons comptant tous vos bijoux anciens, Bijoux modernes et Bijoux signés de toutes époques.
ACHAT MONTRES
Nous achetons comptant toutes vos montres anciennes et modernes de grandes marques.
ACHAT MÉTAUX
PRÉCIEUX
Nous achetons comptant tous vos métaux précieux en or, argent et platine au Cours du jour.
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Faites évaluer vos bijoux directement en ligne.
Achat /...
Site :
http://achat-bijoux-bottazzi.fr
Thèmes liés : vente bijoux d'occasion paris / vente bijoux d'occasion / vente bijoux d occasion / vente bijoux occasion en ligne / magasin achat et vente d'occasion
Juridique - achat d'un bateau et vices cachés ...
Quand un dommage survient suite à une vente d'un bateau de plaisance et que vous estimez que ce dommage est anormal et lié à un problème de structure du navire ou de ses équipements ou un problème de fabrication, deux actions principales s'offrent à vous :
le défaut de conformité ;
et la garantie des vices cachés
Il ne faut pas confondre ces deux notions proches, mais clairement...
Site :
http://www.actunautique.com
Thèmes liés : contrat de vente d'un bateau d'occasion / vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente d'objets d'occasion entre particuliers / achat et vente de livres d'occasion a rennes / documents pour la vente d'un bateau d'occasion
Quel droit de rétraction sur le site Internet de vente aux ...
Par Sandrine Rouja .
La question à laquelle devait répondre la Cour fédérale de Karlsruhe, le 3 novembre 2004, portait sur le point de savoir si les produits vendus par l'intermédiaire du site Internet eBay, qui permet aux particuliers et professionnels d'acheter et de vendre en ligne des produits neufs ou d'occasion au plus offrant, devaient être considérés comme...
La question à...
Site :
http://juriscom.net
Acheter un reflex d'occasion - Quel-reflex.com
Contact
Acheter un reflex d'occasion
L'obsolescence rapide des reflex met sur le marché de l'occasion des boitiers récents. Il est possible de faire de bonnes affaires si l'on s'y connait un peu.
Avantages
Les prix
Les prix des boitiers reflex décotent rapidement en occasion. Il n'est pas rare de trouver des reflex de quelques mois d'âge ayant peu servi avec un prix de 30% à 40% inférieur...
Site :
http://www.quel-reflex.com
Amende contrôle technique. Comment faire ? - LegiPermis
Retrait de 0 Point
Les sanctions pour défaut de contrôle technique
Les sanctions pour un défaut de contrôle technique sont celles d'une contravention de 4ème classe avec :
Pas de perte de points.
Une amende forfaitaire de 135EUR.
Une amende minorée de 90EUR.
Une amende majorée de 375EUR.
Le véhicule peut être immobilisé par les forces de l'ordre jusqu'à ce que la visite technique ait...
Site :
https://www.legipermis.com
Conseils Achat d'un piano - Piano d’Or
ACHETER UN PIANO D'OCCASION OU PAS CHER POUR LEUR ENFANT QUI DEBUTE :
Tout piano en mauvais état ou trop vieux est un mauvais outil qui n'apportera que des entraves à l'apprentissage du piano.
Vous aurez 99% de chance de démotiver votre enfant du piano!Et le plus souvent, c'est vous, parents, qui serez les plus déçus. Le meuble et l'ébénisterie n'ont pas d'influence sur la sonorité et...
Site :
http://www.pianodor.com
TVA voiture - Administration de l'Enregistrement et des ...
La vente de la voiture est facturée HT (hors taxe) dans le pays d'origine. L'opération constitue une acquisition intracommunautaire de biens pour l'assujetti luxembourgeois, à déclarer comme telle sous la rubrique prévue de la déclaration de TVA et imposable au taux de 17%. En contrepartie, la taxe en amont grevant cette opération est pleinement déductible.
Exemple pratique: Achat d'une...
Date: 2017-10-02 12:15:16
Site :
http://www.aed.public.lu
Les clés pour acheter du mobilier design aux enchères ...
La tendance du mobilier design n'est plus à démontrer ; alors, quand on rêve de pièces de design à prix plus raisonnable, comment fait-on ? Se ruiner dans des rééditions authentiques ou bien... foncer en salle des ventes !
Pour démystifier ce lieu, en décrypter le fonctionnement et vous donner envie de sauter le pas, j'ai posé quelques questions à Maître Stéphane Prenveille,...
Site :
http://proposdeco.com
Ebay - 1° site Mondial de Ventes Aux Enchères - Info ...
relatives aux formalités de mise en vente directe ou en enchère de votre article
et aux conditions liées aux achats
La hotline est à votre écoute du
Lundi au Dimanche de 9h00 à 20h00
Vous êtes déjà utilisateur - acheteur Ebay
Vous n'arrivez pas à joindre le vendeur
Le vendeur n'a toujours pas envoyé votre article
Le vendeur vous a facturé 2 fois la livraison
Vous aimeriez avoir le...
Site :
http://www.infoservice-client.com
Acheteur qui ne doit pas percevoir la TPS ni calculer ou ...
L'acheteur qui ne doit pas percevoir la TPS ni calculer ou percevoir la TVQ sur un véhicule routier d'occasion est généralement un particulier. Toutefois, il peut également s'agir d'un inscrit qui n'a pas eu droit à un crédit de taxe sur les intrants (CTI) ou à un remboursement de la taxe sur les intrants (RTI) pour les taxes payées sur un véhicule. C'est le cas, par exemple, d'une grande entreprise dans le régime de la TVQ.
Lorsqu'un commerçant inscrit aux fichiers de la TPS et de la TVQ accepte un véhicule routier en échange d'un véhicule qu'il vend, le crédit accordé pour le véhicule remis en échange réduit...
Site :
revenuquebec.ca
Thèmes liés : condition de vente d'un vehicule d'occasion de particulier a particulier / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / vente de vehicule d'occasion particulier / vente vehicule d occasion particulier / prix de vente vehicule d'occasion
voiture occasion maroc,vente achat de voiture d'occasion ...
Vous vous apprêtez à investir dans une voiture d'occasion ? Que ce soit via un vendeur particulier ou professionnel, il y a toujours des pièges à éviter. Voici nos dix conseils !
1. Vendeur particulier ou professionnel, que choisir ?
Acheter à un professionnel vous assure une garantie mécanique minimum de trois mois. En cas de casse du moteur, du levier de vitesse ou en cas de découverte...
voiture occasion maroc,vente achat de voiture d'occasion ...
Vous vous apprêtez à investir dans une voiture d'occasion ? Que ce soit via un vendeur particulier ou professionnel, il y a toujours des pièges à éviter. Voici nos dix conseils !
1. Vendeur particulier ou professionnel, que choisir ?
Acheter à un professionnel vous assure une garantie mécanique minimum de trois mois. En cas de casse du moteur, du levier de vitesse ou en cas de découverte...
Date: 2017-06-25 00:48:44
Site :
voiturebonoccasion.blogspot.com
achat à un particulier, formalités d'achat à un particulier
Lors de l'achat d'un véhicule d'occasion à un particulier, le vendeur doit remettre à l'acheteur un certain nombre de documents :
- Le certificat de non gage (ou certificat de situation), datant de moins d'un mois est obligatoirement remis par le vendeur. Ce document est indispensable pour que la vente soit légale, afin d'être certain qu'il ne s'agit pas d'un véhicule volé.
- La carte...
Site :
https://www.alexia.fr
Démarches pour immatriculer un véhicule d’occasion ...
Depuis le 15 octobre 2009, les véhicules d'occasion sont immatriculés dans le nouveau système de plaque d'immatriculation SIV : Système d'Immatriculation des Véhicules. Toutefois, ce système n'est obligatoire en cas de modification sur la carte grise : cession du véhicule, changement de titutaire, changement de domicile, changement d'état matrimonial, etc ...Un nouveau numéro...
Vice caché à l’achat d’une voiture d’occasion, comment l ...
Compresseur de climatisation: 200 000km.
Amortisseurs: 100 000km.
Disques de frein: entre 80 000 et 100 000km.
Calculateurs électroniques: Ils doivent fonctionner durant toute la vie de la voiture.
Comme vous pouvez le voir ci dessus, des disques de frein usés après 100 000 km, un turbo qui lâche à 180 000 km, ou un embrayage qui patine à 200.000km, ce sont des kilométrages acceptables....
Site :
https://www.monspecialisteauto.com
Achat de voiture d’occasion - Autopink
Sélectionner une page
À qui acheter sa voiture ?
L'achat d'une voiture d'occasion peut parfois vous poser quelques problèmes. En effet, se rapprocher d'un particulier ou aller voir un professionnel peut être un vrai dilemme. Toutefois, que ce soit via un particulier ou un professionnel, il y a toujours des pièges à éviter. Tout d'abord, il est incontestablement vrai qu'avoir recours à un...
Site :
https://www.autopink.fr
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À qui acheter sa voiture ?
L'achat d'une voiture d'occasion peut parfois vous poser quelques problèmes. En effet, se rapprocher d'un particulier ou aller voir un professionnel peut être un vrai dilemme. Toutefois, que ce soit via un particulier ou un professionnel, il y a toujours des pièges à éviter. Tout d'abord, il est incontestablement vrai qu'avoir recours à un...
Site :
https://www.autopink.com
Achat d'un véhicule d'occasion: Les 10 commandements ...
Sébastien Templier | La Presse
Publié le 20 mars 2012 | Mise à jour le 3 avril 2012 à 13h55
Trouver le véhicule d'occasion qui nous convient et nous plaît demande habituellement plus de temps et d'énergie que l'achat d'un véhicule neuf. Les écueils potentiels sont plus nombreux et la démarche, plus fastidieuse. Moins chère, la voiture d'occasion peut se révéler une très bonne...
Site :
http://auto.lapresse.ca
Mandataire auto : les meilleurs importateurs automobiles
Vente de véhicules neuf et occasions récentes. + 800 voitures en stock, arrivage permanent. Le plus grand choix au meilleur prix !
Nom officiel : SN Diffusion - Site pro (SARL). En ligne depuis 17 ans (2000).
LESCURE D'ALBI (France) et Toulouse (France)
Vente de voitures neuves à prix mandataire parmi les plus grandes marques automobiles. Nous proposons des remises sur les véhicules neufs en...
Site :
webrankinfo.com
Top meilleurs sites d’annonces occasion gratuites en ligne
Accueil > web > Meilleurs sites d'annonces gratuites en ligne
Meilleurs sites d'annonces gratuites en ligne
15 septembre 2016 web Pas de commentaire
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Rachat voiture d'occasion cash - Accidentée | Gagée | HS
Rachat véhicule illico
Comment vendre votre véhicule d'occasion facilement et rapidement sur le marché de l'occasion, sachant que ce marché est saturé ?
KM AUTO vous simplifie la vente de votre véhicule entre particuliers, en reprenant votre voiture d'occasion avec un paiement immédiat et sans obligation d'achat.
Peu importe la marque de votre véhicule, vous obtenez une estimation de...
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Revente materiel occasion et TVA - Forum de la finance
Revente materiel occasion et TVA
Bonjour à tous,
Je suis Gérant et associé unique d'une EURL soumis à l'IR et google n'est
plus mon ami...
Si j'achete un bien 10 euros à un particulier, il me fait un certificat de
cession et je revend ce bien 20 euros à un autre particulier.
1- Puis-je me faire rembourser de la TVA à l'achat :
_ si le particulier me founit sa facture d'achat?
_ s'il ne me...
Site :
http://forum.actufinance.fr
Formalités pour vendre un véhicule d'occasion | Speed Auto
Les formalités pour vendre un véhicule d'occasion
Les formalités pour vendre un véhicule d'occasion
Vous avez trouvé un acquéreur pour la vente de votre voiture ? Qu'il soit particulier ou professionnel, des formalités sont à régler pour finaliser la vente de votre voiture en bonne et due forme.
Les formalités administrative lors de la vente d'un véhicule
Au moment d'une vente,...
Date: 2017-08-26 14:57:17
Site :
http://www.speedauto.fr
TVA voiture - Administration de l'Enregistrement et des ...
8 mois
6.500
Une personne non-assujettie (personne privée) achète une voiture neuve (au sens fiscal) auprès d'un garage ou d'un assujetti-revendeur à l'étranger. Quelles sont les démarches à faire en matière de TVA ?
Pour cette opération, une personne non-assujettie sera considérée comme un assujetti en vertu de l' article 4/4/a de la loi TVA. Partant, la vente de la voiture neuve est...
Date: 2017-01-31 09:30:22
Site :
http://www.aed.public.lu
certificat de cession gratuit
Certificat de cession d'un' véhicule Cerfa n1375402 voiture occasion zoomcar.fr.
A compter du 8 septembre 2017, le formulaire cerfa n1577601 remplace le formulaire n1375403. Télécharger le certificat de cession Certificat de cession de véhicule. Lors de la vente d'une' voiture d'occasion, le vendeur et l'acheteur' doivent signer le certificat de cession de véhicule en 3...
Site :
http://prefecture-enligne.fr
Vente Voiture occasion, optimiser vos annonces de vente de ...
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Vente de voiture , conseil de vente
Procéder à la vente d'une voiture occasion est un acte relativement rare ( 3 à 20 fois dans une vie ), parfois long et difficile, c'est souvent un engagement financier lourd dont les consequences peuvent s'averer dramatiques en cas de problémes , aussi veillez à respecter le cheminement et les procedures exposées ci dessous :
1 Vente de la...
Achat d’un bateau d’occasion - Vente bateau occasion
Les documents administratifs nécessaire pour l'achat d'un bateau :
- L'acte de vente en 3 exemplaire.
- Les documents relatifs à la norme CE
* Déclaration écrite de conformité CE
* Manuel du propriétaire
* Contrôler la plaque CE et le N° HIN
- Si le bateau est immatriculé le vendeur doit vous fournir :
* la carte de circulation : si navigation en mer et longueur du bateau inférieure à 7 m
* le titre de navigation : si navigation en mer et longueur du bateau supérieure ou égale à 7 m (inférieure à 24 mètres)
* le certificat du bateau : pour la navigation en...
Site :
http://www.ventedebateaux.com
Thèmes liés : documents pour la vente d'un bateau d'occasion / acte de vente d'un bateau d'occasion / vente d'un bateau d'occasion certificat / vente de bateaux d'occasion entre particuliers / vente de bateau d'occasion particulier
Conditions Générales de Vente – Véhicule d’occasion ...
Conditions Générales de Vente - Véhicule d'occasion
ARTICLE 1 - CONTRAT
Le présent contrat régit les relations commerciales entre la société REFLEX V.O., ci-après dénommée « le vendeur » et l'acheteur, ci-après dénommé « le client ». Il constitue un bon de commande dans le cadre de la vente d'un véhicule d'occasion. Le client autorise le vendeur à effectuer les démarches...
Site :
https://www.garagepochet.fr