Articles sélectionnés pour le thème : vente d'objet d'occasion de particulier a particulier
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Voiture Occasion Controle Technique - Anderson Sheryl Blog
Voiture occasion en vente dans les concessions. Vente de voiture occasion des concessionnaires auto Bernard situés en Rhone Alpes, Franche Comté et Bourgogne
Controle technique voiture règlementation et obligations. Toutes les informations concernant la règlementation et les obligations en vigueur du contrôle technique automobile. Véhicules concernés, délais, amendes,
Voitures d' occasion...
Date: 2017-11-14 15:17:15
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Achat et vente sur Internet - SNCAO - sncao-syndicat.com
Risques et Limites pour les particuliers
Les particuliers peuvent utiliser internet pour procéder à l'achat ou à la vente d'objets d'art, d'antiquité et de brocante. Cette faculté, très largement utilisée par les particuliers, reste cependant soumise aux règles du droit commun qu'il convient de rappeler. Par ailleurs, s'agissant de transactions portant sur des objets anciens, d'art ou...
Site :
http://www.sncao-syndicat.com
Thèmes liés : vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente au enchere objet d'art / vente d'objets d'occasion sur internet / vente d'objet d'occasion en ligne / site de vente d'objet d'occasion
SECTION 2 BIENS LIVRÉS PAR DES ASSUJETTIS-REVENDEURS [DB ...
SECTION 2 BIENS LIVRÉS PAR DES ASSUJETTIS-REVENDEURS [DB 3K122]
Références du document
Biens livrés par des assujettis-revendeurs
A. DÉFINITION DE LA NOTION D'ASSUJETTI-REVENDEUR
1Le régime décrit dans la présente division concerne les opérations réalisées par les assujettis-revendeurs.
Les assujettis-revendeurs sont les assujettis qui, dans le cadre de leur activité économique,...
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http://archives-bofip.impots.gouv.fr
Vente Voiture Occasion Jijel - McBroom Georgia Blog
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Commerce de matériel d'occasion - compta-online.com
Commerce de matériel d'occasion
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Bonjour,
Je viens de créer une entreprise de commerce de matériel informatique d'occasion.
Mon souci est de savoir comment comptabiliser les achats ventes d'occasion en prenant en compte la taxation sur la marge ?
Egalement du...
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Thèmes liés : vente de materiel d'occasion et tva / tva sur vente de biens d'occasion / achat et vente de materiel informatique d'occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion
Photovoltaïques d’occasion: un marché en pleine croissance ...
Guide panneaux photovoltaïques » Panneaux photovoltaïques » Les panneaux photovoltaïques d'occasion: un marché en pleine croissance
Panneaux photovoltaïques
» Plaats een reactie
L'énergie solaire étant en pleine expansion, un marché parallèle au circuit de vente traditionnel s'est mis en place. En effet, de plus en plus de panneaux photovoltaïques d'occasion sont proposés à...
Site :
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Thèmes liés : achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / achat et vente produits d'occasion / achat vente produit d occasion / achat et vente d'occasion / achat vente d occasion
Occasions - Nord Nautic loisirs, vente de bateaux neufs et ...
Mentions Légales
Occasions
Notre sélection d'offre de bateaux d'occasion, remorques et accessoires nautiques à prix réduit. Nous apportons un soin tout particulier à nos offres occasions (bateaux, moteurs, remorques et accessoires nautiques). Nous nous efforçons de vous proposer une majorité de Beneteau occasion, Bayliner occasion, Quicksilver occasion et Zodiac occasion... Nous avons une...
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Voiture Occasion A Ne Pas Acheter - Brown
Home Unlabelled Voiture Occasion A Ne Pas Acheter
Voiture Occasion A Ne Pas Acheter
Comment acheter une voiture d'occasion 16 étapes. Choisissez la voiture qui vous convient. Cela signifie qu'il ne faut pas chercher la voiture que vous voulez, mais celle dont vous avez besoin.
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Date: 2018-01-29 13:03:15
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Régime d'imposition de la marge | SPF Finances
Régime d'imposition de la marge
Régime particulier d'imposition de la marge
A quels assujettis s'adresse le régime de la marge bénéficiaire ?
Ce régime s'adresse à :
l'entreprise assujettie qui agit pour son propre compte, ou
l'entreprise assujettie qui agit en tant que commissionnaire au sens de l' article 13 du Code de la TVA
et qui :
soit achète des biens visés par le régime de la...
Date: 2017-10-08 03:16:49
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Franchise Cash Converters à ouvrir : Achat et vente de ...
Fiche mise à jour le 12/07/2017
Achat et vente de produits d'occasion
Apport
1.3 Million EUR et jus
Investissement global
250 000 à 450 000 EUR
Intéressé(e) par Cash Converters ?
Présentation de Cash Converters
Cash converters : le réseau de vente d'occasion multiplie ses implantations
Cash Converters est le réseau de franchises spécialisé dans la vente d'objets d'occasion en France....
Site :
http://www.observatoiredelafranchise.fr
Thèmes liés : achat vente cash de produits d'occasion / achat et vente de produits d'occasion aux particuliers / magasin achat vente produit d'occasion / vente d'objet d'occasion en ligne / vente d'objets d'occasion entre particuliers
Biens d’occasion, quelle TVA appliquer ? Une question ...
Biens d'occasion, quelle TVA appliquer ? Une question fréquente pour les vendeurs sur place de marché.
Déclaration de TVA. La TVA sur la marge commerciale des produits d'occasion
Vous êtes vendeur particulier ou professionnel, quelles sont vos obligations en matière de TVA ? un point rapide sur la question avec 2 références à consulter pour ne rien manquer. Ne manquez pas non plus de...
Site :
sellermania.com
Thèmes liés : tva sur vente de biens d'occasion / vente de biens d'occasion / vente de biens d occasion / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion
Expédition (vers un pays de l'UE) d'un véhicule à moteur ...
Vous êtes ici : Services > Particulier > Vous achetez - Véhicules
Expédition (vers un pays de l'UE) d'un véhicule à moteur acheté en France
Publié le : jeudi 23 mai 2013 |
La vente d'un véhicule neuf fait, en principe, l'objet d'une facturation hors taxes.
Définition
La vente d'un véhicule neuf (c'est-à-dire, selon la réglementation fiscale communautaire, un véhicule âgé de moins...
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http://www.douane.gouv.fr
Vente Objet D Occasion | BeCompta.be
Amortissement ordinateurs d'occasion
[...] Allant acquérir 10 ordinateurs de bureau d'occasion pour un usage uniquement professionnel, quelle est la durée d'amortissement légale ? 3 ans pour du matos neuf et 2 pour du matos d'occasion ? [...] D'étaler sur la durée de vie PRESUMEE de l'objet.. Peu de contrôleurs, à ma connaissance, refuseraient aujourd'hui un amortissement en deux ans...
Date: 2018-01-18 05:45:37
Site :
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Comparatif solutions pour vendre ses objets d'occasion
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Que faire des 41 objets non utilisés qui prennent la poussière chez moi?
Saviez-vous que chaque foyer français possède en moyenne 41 objets non utilisés? C'est le résultat d'une étude eBay TNS Sofres réalisée en mai 2012. Cela peut être de vieux téléphones dans un tiroir, des vêtements passés de mode au fond d'une commode, un vieux frigo dans...
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http://www.ouisell.fr
Régime de TVA pour la vente en Europe de Biens aux ...
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Régime de TVA pour la vente en Europe de Biens aux particuliers
Depuis le 1er janvier 2010 de nouvelles règles concernant la TVA intracommunautaire sont applicables. Il s'agit d'une réforme importante qui implique un certains nombres de changements qui feront l'objet d'une série d'articles visant à exposer de la manière la plus synthétique possible le nouveau système.
Ainsi...
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Votre entreprise vend des biens d'occasion : et la TVA ...
La vente d'un bien d'occasion peut être taxable à la TVA. A cet égard, il faut distinguer les assujettis-revendeurs des assujettis-acheteurs qui font chacun l'objet d'un régime propre.
Qu'est-ce qu'un bien d'occasion au regard de la TVA ?
Les biens d'occasion sont définis comme les biens meubles corporels susceptibles de remploi, en l'état ou après réparation, autres que les oeuvres...
Téléphone d'occasion : acheter un smartphone d'occasion ...
Comparateur de forfait mobile Voir
Comparer les mobiles Voir
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Quel téléphone portable d'occasion choisir ?
Vous souhaitez vous séparer de votre vieux téléphone portable ? Vous rêvez d'en acheter un nouveau, mais les prix des offres en magasin ou sur Internet vous font peur ? Nous avons la solution : un téléphone d'occasion !
Il est de plus en...
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Téléphone d'occasion : acheter un smartphone d'occasion ...
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Vous souhaitez acheter un portable ou smartphone d'occasion au meilleur prix car vous ne souhaitez pas dépenser trop d'argent dans un smartphone neuf ? Profitez de la sélection des meilleures offres du moment pour les portables d'occasion en utilisant notre comparateur de mobiles . Nous référençons ici les meilleurs téléphones d'occasion du moment, libre à vous...
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vente materiel de patisserie occasion en tunisie -SBM ...
Achat et vente neuf ou occasion en Tunisie - Expat Blog
Les dernières petites annonces achat et vente en Tunisie Matériel professionnel Monastir. Prix : 500dt CHERCHE POUSSETTE ENFANT OCCASION» Chat Online OR GO TO » Feedback Form
OCCASION TUNISIE Region Sfax Facebook
OCCASION TUNISIE Region Sfax shared a link. March 14, 2010 INFORMATIQUE Materiels ...
Date: 2013-12-17 05:30:44
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Démarches pour la vente d’une voiture d’occasion à un ...
Formalités pour vendre une voiture d'occasion
Dans le cas de la vente d'une voiture d'occasion à un particulier, le vendeur est tenu d'effectuer certaines démarches afin que l'acquéreur puisse obtenir le certificat d'immatriculation anciennement appelé carte grise.
- Dans le cas d'un véhicule de plus de 4 ans, il faut passer un contrôle technique dans un garage agréé si le dernier date...
Date: 2017-08-25 00:55:23
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Biens d'occasion : quelle TVA appliquer - CCI Paris Ile-de ...
Biens d'occasion : quelle TVA appliquer ?
Ne seront évoquées que les règles particulières applicables à la vente de biens d'occasion par des « assujettis-revendeurs » (assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée - TVA - qui achètent des biens d'occasion en vue de les revendre).
La vente de biens d'occasion par les " assujettis-utilisateurs " (assujettis qui revendent des...
Site :
http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr
vente d'occasion en boutique de produits - Le Guichet du ...
Dans quel délai ? tout savoir
Accueil > vente d'occasion en boutique de produits
vente d'occasion en boutique de produits
par syllab , le 09/01/2008 à 00:54 - 3714 visites
Nous tenons une boutique spécialisée en produits dont la plupart sont diffusés par des petits éditeurs (qui peuvent proposer par ex, de 2 à une quinzaine de produits). Comme ces produits sont assez chers, et que les...
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http://www.guichetdusavoir.org
Thèmes liés : vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion / site de vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion / vente objet d occasion
Quelle fiscalité pour l'achat et la vente d'art par un ...
Amateur d'art ou collectionneur non professionnel, l' achat et la vente d'oeuvres d'art sont des opérations soumises à fiscalité : TVA, droits de douane, imposition des plus-values...
Vous avez des doutes ? Voici un rappel de la fiscalité française sur le sujet.
Retrouvez également nos articles sur la conservation et l'assurance de vos oeuvres, consultez notre guide pour savoir où...
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Thèmes liés : vente au enchere objet d'art / vente publique oeuvres d'art / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion
certificat de cession d'une voiture d'occasion
certificat de cession d'une voiture est un acte entre particuliers qu'il convient d'examiner sérieusement lors de la cession d'une voiture. Aussi appelé certificat de vente, ce certificat de vente ne doit présenter aucune rature sous peine de nulité dans la cession d'une voiture.
Le certificat de cession d'une voiture
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Les Echos Études - Le marché des véhicules d’occasion en ...
Le marché des véhicules d'occasion en France
Quelles stratégies de reconquête pour les professionnels de l'automobile ?
À partir de 1 300 EUR HT
Publiée en juillet 2011
À partir de 1 300 EUR HT
Redigée en français
Plan détaillé
Evolution et tendances du marché du véhicule d'occasion
Contrairement au marché des véhicules neufs qui devrait voir ses ventes plonger en 2011, le...
TVA : Vente de biens n'ayant pas ouvert droit à déduction.
Un des principes de la TVA est que l'on ne peut déduire que de la TVA qui a été collectée antérieurement.
Dans votre cas, vous voulez déduire de la TVA sur votre achat parceque vous la collectez postérieurement.
Cela n'est pas possible à mon avis, sans rentrer dans d'éventuelle particularité de vente par adjudication, de marchand ambulant ou de vente de matériel d'occasion.
Une...
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Crédit municipal de Lyon Crédit Municipal de Lyon
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Crédit municipal de Nantes Une banque au service de l'économie sociale et solidaire : prêts sur gage, prêts...
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Voiture automatique d'occasion
Voiture automatique d'occasion
Vous rêvez d'acheter une voiture automatique mais son prix est hors de votre portée ? Tournez-vous vers l'achat d'un véhicule d'occasion, vous serez ravis de pouvoir conduire un véhicule de luxe à un prix raisonnable.
Un «achat voiture» bien pensé
Terminez-en avec la manœuvre contraignante et incessante du passage de vitesse, roulez en voiture automatique...
Site :
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Le régime de la TVA sur la marge • LégiFiscal
0,833
Exemple : Un négociant en véhicules de tourisme d'occasion a acquis un véhicule auprès d'un particulier pour 10.000 EUR. Il revend ce véhicule 14.000 EUR TTC.
Marge TTC = 14.000 - 10.000 = 4.000 EUR
Marge HT = 4.000 x 0,833 = 3.332 EUR
TVA due sur cette opération = 3.332 EUR x 20% = 666,40 EUR
En cas d'acquisition de lots hétérogènes (tri nécessaire pour séparer les matières...
Site :
legifiscal.fr
Les sites de vente aux enchères pour acheter un vélo d ...
acheter les vélos d'Occasion du service public
Et il y en a plus qu'on ne le pense !
12 mars 2015
Nos entreprises, publiques ou privées, disposent d'un patrimoine énorme qu'elles renouvellent régulièrement : changement de PC tous les 3 à 5 ans, remplacement de voitures de fonction après 100 000 km, autant d'équipements d'occasion qui étaient mis au rebut il y a encore quelques...
Site :
https://www.velook.fr
Datascience.net - Estimation du prix de vente de véhicules ...
Estimation du prix de vente de véhicules d'occasion
Il s'agit de fournir un modèle d'estimation du prix de vente de véhicules d'occasion, à une maille d'analyse la plus fine possible, à partir du descriptif et des caractéristiques du véhicule, des éléments connus de sa vie (kilométrage...), et des historiques de transaction.
Classement
Première place : 5 000 EUR
Deuxième place : 4 000...
Site :
datascience.net
Thèmes liés : prix de vente vehicule d'occasion / prix de vente vehicule d occasion / vente d'un vehicule d'occasion entre particuliers / formulaire vente vehicule d'occasion particulier / vente de vehicule d'occasion particulier
Datascience.net - Estimation du prix de vente de véhicules ...
Estimation du prix de vente de véhicules d'occasion
Il s'agit de fournir un modèle d'estimation du prix de vente de véhicules d'occasion, à une maille d'analyse la plus fine possible, à partir du descriptif et des caractéristiques du véhicule, des éléments connus de sa vie (kilométrage...), et des historiques de transaction.
Classement
Première place : 5 000 EUR
Deuxième place : 4 000...
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Télécharger Gestion de location de voiture gratuit ...
Windows
Programme de gestion bancaire.
gestion bancaire familiale est un programme de gestion bancaire multicompte destiné à un usage familial , avec la gestion des opérations bancaires vous pouvez non seulement ajouter de nouvelles opérations en renseignant la date le libellé le mode de paiement etc / à noter : vous pouvez utiliser votre logiciel de gestion bancaire familiale...
Vendre sa voiture : Les démarches à suivre
Calculer
La vente de véhicule d'occasion
La vente de voiture d'occasion est un secteur en plein essor et elle contribue massivement à la situation économique française. Si vous désirez céder votre voiture d'occasion, voici la liste complète des papiers à fournir ainsi qu'une explication sur la formalité vente voiture d'occasion.
Que faut-il comme papier pour vendre une voiture ?
Vendre...
Site :
cartegriseminute.fr
vente materiels de lavage auto occasion en algerie -SBM ...
Live chat with our professional customer service
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vente materiels de lavage auto occasion en algerie
Vente et location materiel neuf et occasion de nettoyage - Atp75
ATP 75 propose la vente ou la location de matériel neuf ou d'occasion de Nous expédions dans toute la France ainsi qu'a l'étranger. Balayeuse Hako Hamster 800 E, auto-aspirante, batteries neuves,...
Date: 2013-12-19 18:22:11
Site :
http://www.leconcasseur.com
Enchere, achat, vente, commerce, objet, revente, antiquite ...
Vêtements & accessoires
Vins & Arts de vivre
2 Le secteur choisi doit intéresser une vaste communauté de collectionneurs : pour vous aider dans ce sens, étudiez avec précision le compteur de visite visible sur chaque page d'eBay où se trouvent la description d'un objet mis en vente. Il vous donnera de précieux renseignements sur les articles qui...
Les clés pour acheter du mobilier design aux enchères ...
La tendance du mobilier design n'est plus à démontrer ; alors, quand on rêve de pièces de design à prix plus raisonnable, comment fait-on ? Se ruiner dans des rééditions authentiques ou bien... foncer en salle des ventes !
Pour démystifier ce lieu, en décrypter le fonctionnement et vous donner envie de sauter le pas, j'ai posé quelques questions à Maître Stéphane Prenveille,...
Site :
http://proposdeco.com
Le régime de la TVA sur la marge LégiFiscal
20 %
0,833
Exemple : Un négociant en véhicules de tourisme d'occasion a acquis un véhicule auprès d'un particulier pour 10.000 EUR. Il revend ce véhicule 14.000 EUR TTC.
Marge TTC = 14.000 - 10.000 = 4.000 EUR
Marge HT = 4.000 x 0,833 = 3.332 EUR
TVA due sur cette opération = 3.332 EUR x 20% = 666,40 EUR
En cas d'acquisition de lots hétérogènes (tri nécessaire pour séparer les...
Site :
legifiscal.fr
Administration de l'Enregistrement et des Domaines - Art ...
Art. 56ter - Application du régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire dans le cadre des voitures et autres biens d'occasion, des objets dart, de collection ou d'antiquité
Art. 56ter - Application du régime particulier d'imposition de la marge bénéficiaire dans le cadre des voitures et autres biens d'occasion, des objets dart, de collection ou d'antiquité
Les dispositions du...
Date: 2017-10-09 07:25:18
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http://www.aed.public.lu
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion / vente d objet d occasion / vente objet d occasion
Régime de TVA pour la vente en Europe de biens entre ...
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Régime de TVA pour la vente en Europe de biens entre professionnels
Depuis le 1er janvier 2010 de nouvelles règles concernant la TVA intracommunautaire sont applicables. Il s'agit d'une réforme importante qui implique un certains nombres de changements qui feront l'objet d'une série d'articles visant à exposer de la manière la plus synthétique possible le nouveau...
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TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...
Les livraisons de biens d'occasion, d'oeuvres d'art, d'objets de collection ou d'antiquité exportés à destination de pays ou territoires situés hors du territoire fiscal de la Communauté européenne sont exonérées de la TVA, en application de l' article 262-I du CGI . Cette exonération porte sur la marge ou sur le prix total selon le régime appliqué au bien.
Le vendeur assujetti doit...
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http://bofip.impots.gouv.fr
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TVA sur marge véhicule d'occasion - compta-online.com
TVA sur marge véhicule d'occasion
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Alerter
Bonjour,
Je suis nouvelle ici et après des recherches sur le forum et sur internet, je n'ai pas trouvé de réponse satisfaisante à ma question.
Je travaille pour un garage qui a une activité de vente de véhicule...
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...
Version en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité - Opérations effectuées avec des pays tiers à l'Union européenne
I. Exportations
1
Les livraisons de biens d'occasion, d'oeuvres d'art, d'objets de collection ou d'antiquité exportés à destination de pays ou...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / vente d'objet d'occasion / vente de biens d'occasion / tva sur vente de biens d'occasion
Acheter une voiture, les démarches à suivre
L'achat d'une voiture neuve chez un particulier implique souvent des amis, des proches (membres d'une même famille) ou des connaissances. Il peut s'agir d'une auto neuve récemment acquise et remise en vente, le prix dépendant du vendeur. Si elle date de moins de six mois, elle reste considérée comme neuve et ne fait pas l'objet d'un contrôle technique.
Acheter une voiture d'occasion
L'achat...
Site :
cartegriseminute.fr
TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...
Cette disposition concerne les ventes effectuées par les négociants (négociants en biens d'occasion, antiquaires, galeries d'art, etc.) et plus généralement toute personne qui a acheté en vue de la revente, ainsi que les assujettis utilisateurs qui ont eu droit à une déduction totale ou partielle lors de l'acquisition, importation ou livraison à soi-même des biens (biens d'équipement...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
La rémunération des particuliers sur Internet - Cgv Expert
à partir de 360EUR TTC
Dépôt de marque FR
Délai de 10 jours
Protection de 10 ans
CGV-expert.fr est cofinancé par l'Union européene. L'europe s'engage en basse normandie avec le fonds européen de développement régional.
La rémunération des particuliers sur Internet
Publié le 23/04/2012 par cgv-expert , vu 12341 fois, catégorie : Sites Ecommerce
L'administration fiscale a-t-elle en...
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http://www.cgv-expert.fr
Thèmes liés : vente d'objets d'occasion sur internet / site de vente d'objet d'occasion / vente d'objets d'occasion entre particuliers / vente d'objet d'occasion de particulier a particulier / sites de vente d'occasion sur internet
European Commission - PRESS RELEASES - Press release ...
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Ce lundi 14 février, le Conseil Ecofin a adopté à l'unanimité le texte formel de la 7ème directive TVA, établissant dans l'Union européenne un régime commun de taxation pour les ventes de biens d'occasion et d'oeuvres d'art de collection et d'antiquités ainsi que pour les importations d'oeuvres d'art dans la Communauté. ...
Site :
europa.eu