Articles sélectionnés pour le thème : site de vente d'objet d'occasion
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Bateaux aux enchères mode d’emploi. | All Boats Avenue
Bateaux aux enchères mode d'emploi.
Par
Une règle d'or, ne jamais acheter sans avoir vu l'objet en question.
Historique :
On voit apparaître ici et là, depuis quelques années en France, de plus en plus de ventes aux enchères dans le domaine du nautisme (Bateaux à voile/à moteur aux enchères à Port Leucate, bateaux aux enchères avec Mille Sabords au Crouesty, la dernière survivante du...
Site :
https://www.allboatsavenue.com
Vente en ligne : la rédaction des conditions générales de ...
Les conditions générales de vente sont définies à l'article L. 441-6 du code de commerce. Elles doivent obligatoirement comporter les mentions prévues à l'article L. 441-6 du code de commerce et par la loi Chatel.
Quand la rédaction de conditions générales de vente est-elle obligatoire ?
Les conditions générales de vente servent à clarifier les relations entre le vendeur et...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : site de vente d'occasion entre particuliers / vente d'objets d'occasion entre particuliers / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion en ligne / vente d'objet d'occasion en ligne
Que risque-t-on en cas de recel de vol ? | service-public.fr
Le recel de vol est la détention ou l'achat d'une chose (ordinateur, meuble...) que l'on sait issue d'un vol. La personne coupable de recel risque les mêmes peines que le voleur.
Tout replier
Tout déplier
De quoi s'agit-il ?
Le recel de vol est la détention, la transmission, la vente ou l'achat d'une chose que l'on sait issue d'un vol . Exemple : une personne achète un téléphone portable...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : site de vente d'objet d'occasion / vente d'objets d'occasion sur internet / achat vente d'occasion meubles / achat et vente d'ordinateur d'occasion / achat et vente produits d'occasion
Leboncoin.fr : Découvrez le guide des arnaques du site Le ...
Guide des arnaques Leboncoin.fr gratuit
Le Bon Coin, le site N°1 d'annonces
Avec plus de 20 millions de visites uniques pronvenant d'utilisateurs français, Leboncoin.fr est plus que jamais une référénce dans le domaine de la petite annonce. Leboncoin est dans le Top 10 des sites français !
Leboncoin, N°1 des sites d'arnaques
Avec une telle notoriété, le site Leboncoin.fr s'exposent de...
Date: 2014-10-22 18:10:00
Site :
http://cherchenet.com
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Les ventes aux enchères de garde meuble - travauxavenue.com
La vente aux enchères de garde meuble : Principes et infos
Marteau pour la vente aux enchères de meubles ou autre
5 devis gratuitement
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Rendue populaire par certaines émissions télévisées, la vente aux enchères d'un garde-meuble est une manière comme une autre de profiter de meubles ou d'objets à petit prix. Cependant, mieux vaut faire attention si vous souhaitez...
Petites annonces Matériel agricole gratuites d'occasion
172 Cours Lafayette 69003 LYON
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Qui sommes nous? Chasse et pêche appartiennent à un art de vivre fondé sur la recherche, l'approche, l'affût, la poursuite et la capture d'un animal-gibier dans son milieu.
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Petites annonces Pêche gratuites d'occasion - natuxo.com
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Petites annonces Chasse gratuites d'occasion - natuxo.com
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Carabine 22LR d'occasion Manu-Arm Mono-coup - Armes de tir ...
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NaturaBuy : site de vente aux enchères et petites annonces ...
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Petites annonces Optique gratuites d'occasion - natuxo.com
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Petites annonces Armes et tir gratuites d'occasion
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Les ventes aux enchères de garde meuble - travauxavenue.com
La vente aux enchères de garde meuble : Principes et infos
Marteau pour la vente aux enchères de meubles ou autre
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www.selectour.com
Les conditions générales de ventes
PREAMBULE
Le présent site (ci-après le « Site ») donne accès à un portail de voyages édité par la société SELECTOUR AFAT ENTREPRISE et permettant notamment la réservation et l'achat de séjours, week-ends, croisières, vols, trains, hôtels, location de voiture.
L'internaute qui effectue une réservation en ligne est dirigé par géolocalisation...
Site :
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ᐅ Codes promo eBay » 12 codes de réduction & bons plans ...
Balsamik
DC Shoes
En septembre 2014, Ebay.fr a introduit le service Collections qui vise à rendre l'expérience shopping de l'utilisateur plus personnelle. Il peut en effet créer des sélections de produits et consulter les listes des autres membres.
Pour les particuliers, le portail en ligne propose deux options de mise en vente, le format enchères et celui à prix fixe.
Avant de commencer,...
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Boostez vos annonces pour toucher plus de monde
Petitesaffaires, site de petites annonces GRATUITES POUR TOUS en Polynésie française
Petites-affaires est un site de petites annonces gratuites , d'échange et de vente entre professionnels et particuliers, de particuliers à particuliers, de matériel neuf et d'occasion, de...
Moulin de la Marquise | Belgische Molendatabase | Molenecho's
Joseph Dhaenens (Moulin de Moulbaix SPRL)
Openingstijden
Zaterdagen 14-18 u., andere dagen op afspraak (tel. 068 28 27 91, Joseph Dhaenens)
Foto: Philippe De Zitter, 04.05.2008
Beschrijving / geschiedenis
De staakmolen van Moulbaix werd rond 1752 overgebracht uit Blicquy, waar hij amper enkele jaren voordien (in 1747) was opgericht door een zekere Mercier.
De...
Site :
http://www.molenechos.org
Anciennes de France, annonces et annuaire gratuits pour ...
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Garage Caujolle
Garage spécialisé dans la réparation et la restauration de fiat 500 et de voitures de collection à paris ; vente de pièces détachées de fiat 500.
Voditi loueur de véhicules d'exception
Location de voitures avec ou sans chauffeur. Mariages - circuits touristiques -publicités -pour individuels et groupes.
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Rent n'Drop
Location d'utilitaire en...
LOI n° 82-001 du 7 janvier 1982 sur la Propriété industrielle
Partie 2 - Activités inventives
Titre 1 - Inventions
Titre 2 - Dessins et modèles industriels
Partie 3 - Signes distinctifs et dénominations
Titre 1 - Marques
Titre 2 - Dénominations commerciales et géographiques
Partie 4 - Dispositions diverses, transitoires et finales
Partie 1 - Dispositions préliminaires
Art.1.- La présente loi régit la propriété...
Date: 2011-06-01 16:45:48
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Dépôt vente - Photo Univers
Acheteurs, les points clés d'une bonne occasion
Nous nous assurons que les produits ont été achetés légalement, nous ne mettons en vente que du matériel dont nous obtenons la facture d'achat.
Nous ne mettons en vente que des articles dont nous estimons que l'état est conforme à la revente après un contrôle approfondi.
Vous bénéficiez d'un garantie de 6 mois contre les pannes...
Site :
https://www.photo-univers.fr
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Conditions Générales de Vente - France Direct Shop
Mon Panier
Conditions Générales de Vente
Le présent site Internet www.francedirectshop.fr (le " Site Internet") est édité par la société France Direct Shop, B.V. immatriculée à GR Amsterdam, dont le numéro de TVA NL854848071B01, et dont le siège social est situé Kingsfordweg 151 1043 GR Amsterdam.
Email : info@francedirectshop.fr , numéro de téléphone:01 86 65 00 05 (offre...
Site :
http://www.francedirectshop.fr
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Achat vente œuvres d'art et antiquités en ligne
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
10. Maintenance du site Lotprivé.com
11. Durée et résiliation
13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site
14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
Site :
http://www.lotprive.com
Vente publique - Cahier Général - Accueil
Cahier général uniforme des charges et conditions des ventes publiques d'immeubles
(juillet 1995)
Applicabilité
Le présent cahier général des charges est d'application à toute vente publique immobilière, volontaire ou judiciaire, à laquelle il est procédé en Belgique et qui y renvoie. Il peut y être dérogé soit dans le cahier spécial des charges de la vente, soit dans son...
Date: 2005-11-09 11:29:30
Site :
http://www.notatournai.be
Vestiaire – Vente de vêtements d'occasion - Site officiel ...
Vous souhaitez trouver des vêtements à des prix raisonnables? Et gagner un peu d'argent en vendant vos vêtements et objets inutiles?
La Boutique Patou'9 vend et achète :
vos vêtements,
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Les habits confiés sont gardés trois mois, et une fois vendus, vos vêtements vous sont payés avec une retenue de 25 % (15% seulement pour les membres). Une fois ce délai passé, les habits sont...
Date: 2017-10-08 01:56:00
Site :
http://www.lausanne.ch
Thèmes liés : vente de vetements d'occasion / vente de vetements d occasion / site de vente d'objet d'occasion / site de vente d'occasion gratuit / sites de vente d'occasion
Retrouvez les conditions générales de vente de Decoclico ...
Conditions Générales de Vente
Conditions générales de vente du site Decoclico.fr applicables à compter du 19 juin 2015
1. Définitions
- « Compte » : désigne le compte du Client créé dans les conditions prévues à l'article 4 des Conditions Générales accessible à partir du Site Internet et permettant au Client d'acheter les Produits proposés par...
Site :
http://www.decoclico.fr
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Certificat de non gage en ligne
Webmasters : faites un lien depuis votre site !
Le certificat de non-gage
Document obligatoire lors de la vente, le certificat de non-gage est l'ancienne appellation de l'actuel « certificat de situation administrative ». Cette appellation a été choisie, car ce document ne mentionne pas uniquement le gage, mais aussi une autre procédure qui empêche le transfert de la carte grise :...
Site :
http://www.non-gage-cession.com
Conditions Générales de Vente - Cartegrise-siv.fr
Un service de plaque d'immatriculation ,
Et des prestations de services.
Ces services s'adressent aux professionnels de l'automobile, aux sociétés et aux particuliers.
Art 2 : Applications
Les présentes conditions générales de vente régissent les transactions commerciales effectuées sur le site cartegrise-siv.fr , par l'utilisateur à partir du moment où celui-ci aura validé sa...
Site :
https://cartegrise-siv.fr
Comment rédiger un contrat de vente de voiture
Rédiger le contrat
1
Identifiez l'acheteur, le vendeur et l'objet du contrat. La première disposition du contrat devrait contenir les noms complets de l'acheteur et du vendeur, ainsi que le lieu de la vente de la voiture en question. Par exemple : « le présent contrat entre le vendeur Jean Martin, et l'acheteur Daniel Dupont porte sur la vente d'une voiture ayant pour marque 1995 Honda...
Site :
fr.wikihow.com
Conditions générales de vente - OUIGO
Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente
Vous pouvez prendre connaissance dans les documents ci-dessous des conditions générales de vente et de transport applicables à l'offre OUIGO, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site www.ouigo.com .
Conditions Générales de vente et de transport OUIGO
Version n°11 applicable à compter du 15 mars...
Site :
https://www.ouigo.com
Pêche Direct : tout le matériel de pêche en provenance ...
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MICRO TRACTEUR KUBOTA B5100E - natuxo.com
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Armes anciennes de collection › Armes et tir - natuxo.com
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE - Tout pour votre bateau et ...
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
1 - Objet
Les Présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations de DRE-HOLL (société proposant à la vente les produits sur le Site Internet qu'elle exploite : www.tyboat.com et ses Clients (personnes physiques consommateurs et professionnels) dans le cadre de la vente de Produits par le biais du Site marchand...
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Buy and sell fine art and antiques on line
8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com
8.4 Perte de données, autre
8.5 Liens hypertextes
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11. Durée et résiliation
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14. Force majeure
16. Relations entre les parties
17. Stipulations diverses
18. Droit applicable et compétence juridictionnelle
19. Intégralité du...
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Permis et sécurité routière | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site :
ifrac-formation.com
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Trocadore : dépôt-vente à Isle / Limoges, brocante ...
TROCADORE est le plus grand dépôt-vente de la région vous offrant la possibilité d'acheter, de vendre des biens d'occasion, de brocante et d'antiquité.
TROCADORE met à votre disposition dans un endroit spacieux de près de 3 000 m² des...
Site :
http://trocadore.com
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Meubles d'occasion en Côte d'ivoire | Jumia Deals (Vendito)
Toute la Côte d'Ivoire
Quels sont les meubles les plus vendus en Côte d'Ivoire ?
C'est à Abidjan que le secteur de l'ameublement et de la décoration connait le plus de progression. En effet, de plus en plus de boutiques et de marchés sont destinés à la vente de meubles, tels que les armoires en bois et placards pour le rangement, les lits, les matelas et la literie pour le confort, et les...
Site :
https://deals.jumia.ci
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Région IDF et Nord | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site :
ifrac-formation.com
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Poids Lourds - nacelle time-france sur porteur mercedes ...
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Conditions générales de ventes
Ventes aux enchères Conditions générales de vente Métropole du Mans Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toutes les enchères reçues sur le site WebEnchères de Le Mans Métropole, Communauté Urbaine. Elles définissent les conditions de bonne utilisation du site d'enchères. Les opérations effectuées sur le site WebEnchères...
Site :
webencheres.com
Profil | IFRAC FORMATION
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Préambule
Le présent règlement (ci-après le « Règlement ») est établi conformément aux dispositions des articles L. 6352-3, L. 6352-4 et R. 6352-1 à R. 6352-15 du Code du travail. Il a pour objet de définir les principales mesures applicables en matière d'hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les...
Site :
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TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations ...
TVA - Exclusions du droit à déduction - Limitations concernant certains biens et services - Véhicules ou engins de transport de personnes
I. Règle générale
1
Selon le 6° du 2 du IV de l' article 206 de l'annexe II au code général des impôts (CGI) , sont exclus du droit à déduction les véhicules ou engins, quelle que soit leur nature, conçus pour transporter des personnes ou à...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
DepotVenteAuto.com : Accueil - Dépôt-vente automobile ...
Vous êtes un Garage ?
Nous pouvons devenir votre nouvelle source d'approvisionnement en voitures d'occasion.
Depotventeauto est un nouveau concept d'annonces en ligne, qui permet aux particuliers, entreprises, loueurs de voitures, concessions, de vendre rapidement une voiture d'occasion à un garage de proximité.
Reprise cash ou dépôt-vente.
Ce système ne cesse de se développer et peut...
Permis D | IFRAC FORMATION
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RÉGLEMENT INTÉRIEUR
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 :...
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TAXI nouveau référentiel 2017 | IFRAC FORMATION
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Revendre-meubles.com: achat et vente de meubles d'occasion
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Revendre ses meubles
Revendez dans les meilleurs conditions des meubles dont vous n'avez plus l'utilité. Une fois votre compte créé, déposez une ou plusieurs annonces en les mettant en valeur par des photos et un descriptif détaillé. Les acquéreurs potentiels vous contacteront par mail ou téléphone suivant votre souhait, et viendront prendre le mobilier à l'adresse que vous aurez précisée.
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Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Accusé d'enregistrement d'une carte grise : explications
Présentation des accusés d'enregistrement
Depuis la mise en place du nouveau système d'immatriculation (SIV), la carte grise originale est envoyée au domicile du titulaire en recommandé. Ce dispositif permet de vérifier l'adresse du titulaire du véhicule. Un accusé d'enregistrement est alors remis au titulaire du véhicule en...
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Convention d'arbitrage - PAVAC - camvap.ca
Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du canada Appelez-nous au 1-800-207-0685
Convention d'arbitrage
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RAISON D'ÊTRE DU PAVAC
1.1. Le Programme d'arbitrage pour les véhicules automobiles du Canada (PAVAC) est un programme volontaire de résolution de conflits qui permet de régler les différends admissibles qui surviennent entre les Fabricants d'automobiles et leurs clients....
Site :
http://www.camvap.ca